CONVENTION ARTISTE PLUME D AUTEUR

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1 CONVENTION ARTISTE PLUME D AUTEUR Entre les soussignés : D une part, l association PLUME D AUTEUR, Association Loi 1901, représentée par le Président Monsieur Laurent COFFANO, dont le siège social se situe au 10 Boulevard Jean Duplessis Marseille, et la domiciliation de correspondance au 42 Boulevard de la Padouane n 203 Artizanord Marseille, Et D autre part, l ARTISTE, (Nom, prénom, adresse postale complète, n téléphone, mail) Il a été exposé et convenu la présente convention de partenariat qui suit : I EXPOSE L artiste souhaite adhérer auprès de l association PLUME D AUTEUR afin d intégrer la galerie des arts de son site Internet sous le sigle et logo de l association en vue de pouvoir bénéficier de la vitrine promotionnelle en ligne de ses œuvres artistiques, afin de diffuser et développer la promotion de ses travaux artistiques auprès du public. (Nature de(s) œuvre(s) à présenter dans la vitrine du site de l association PLUME D AUTEUR)... Il est précisé que les œuvres artistiques présentées et référencées PLUME D AUTEUR restent la seule propriété de l artiste exposant. II COTISATION ADHESION Pour bénéficier des services de la vitrine Internet de PLUME D AUTEUR, l artiste adhère auprès de l association dès la souscription de la présente convention pour l année en-cours moyennant une cotisation annuelle forfaitaire de 20. 1

2 Cette adhésion est renouvelable annuellement par tacite reconduction chaque début d année de cotisations soit le 1 er juillet, sauf dénonciation expresse par courrier recommandé avec accusé réception 30 jours avant le terme de l année d adhésion. III COTISATION EXPOSITION Une cotisation forfaitaire annuelle de droit d exposition PLUME D AUTEUR de 150 doit-être reversée à l association PLUME D AUTEUR par l artiste afin de pouvoir intégrer la galerie des arts du site Internet de PLUME D AUTEUR, vitrine exclusivement promotionnelle en ligne de ses œuvres artistiques, dans le cadre d un processus de diffusion, de développement, et de promotion de ses travaux artistiques auprès du public par l intermédiaire de l association. Cette cotisation est renouvelable annuellement par tacite reconduction chaque début d année de cotisation soit le 1 er juillet, sauf dénonciation expresse par courrier recommandé avec accusé réception 30 jours avant le terme de l année d adhésion. Cette cotisation est spécifique à l artiste, quel que soit le nombre d œuvres artistiques qui seront insérées dans la galerie du site Internet de l association PLUME D AUTEUR et cela dans la limite de trente œuvres exposées. Si l artiste souhaite insérer de nouvelles œuvres artistiques, il devra faire en sorte de toujours respecter la quantité maximale d œuvres exposées dans la page le concernant de la galerie du site Internet de l association PLUME D AUTEUR. IV COTISATION PARTICIPATION SITE INTERNET Une cotisation annuelle forfaitaire de participation de 50 site Internet de l association pour la création puis le suivi interne sur le site de PLUME D AUTEUR de la page de l artiste et de la galerie des arts des œuvres artistiques de l artiste exposés sous le logo de l association, doit-être reversée par l artiste membre lors de l ouverture de la page le concernant. Cette cotisation est renouvelable annuellement par tacite reconduction chaque début d année de cotisation soit le 1 er juillet, sauf dénonciation expresse par courrier recommandé avec accusé réception 30 jours avant le terme de l année d adhésion. Aucun supplément ne sera demandé pour tout ajout d œuvres artistiques exposés par l intermédiaire de l association PLUME D AUTEUR. V OBLIGATIONS DE L ARTISTE L artiste fournit au préalable une photographie de ses œuvres artistiques qu il souhaite déposer dans la vitrine Internet de la galerie des Arts du site de l association et référencer auprès de l association PLUME D AUTEUR. Il atteste ainsi de l engagement de sa responsabilité quant aux œuvres artistiques présentées et leur contenu. L artiste atteste qu aucun engagement exclusif n a été pris avec un quelconque exposant, association ou société de promotion artistique concernant les œuvres artistiques référencées sur le site Internet de l association PLUME D AUTEUR. Afin d éviter une éventuelle concurrence déloyale avec toute autre association ou organisme de promotion d œuvres d arts, une lettre de décharge devra être établie par l artiste afin de lever toute ambiguïté ou tout problème particulier pouvant survenir sur les œuvres artistiques proposées, et que rien ne s oppose à la présentation sur le site Internet de l association PLUME D AUTEUR des œuvres artistiques de l artiste. 2

3 VI OBLIGATIONS DE L ASSOCIATION PLUME D AUTEUR L association PLUME D AUTEUR s engage à référencer les œuvres artistiques proposées par l artiste sous le sigle de PLUME D AUTEUR après la fourniture de la fiche de renseignement de l artiste sur les œuvres et les photos de présentation générale, ainsi que de l attestation d exclusivité contractuelle du choix de référencement. Ce référencement comporte l attribution du logo de PLUME D AUTEUR, déposé auprès de l Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.). L association s engage à respecter les droits de l artiste concernant les œuvres artistiques référencées. Dès l adhésion et l acceptation des œuvres artistiques proposées, l association PLUME D AUTEUR ouvre au nom de l artiste membre une page publicitaire le concernant dans la vitrine de la galerie des Arts de son site Internet, afin de promouvoir les œuvres artistiques référencées sous le logo de PLUME D AUTEUR. En référence à l article III de la présente convention, une cotisation annuelle d exposition de 150 de mise en page Internet sur le site de l association PLUME D AUTEUR sera demandée à l artiste lors de l ouverture de la page Internet le concernant. Aucun supplément de cotisation ne sera demandé pour tout ajout d œuvres artistiques dans la vitrine de la galerie des Arts du site de l association PLUME D AUTEUR. VII IMPRESSION DES PUBLICITES ET LIVRETS PUBLICITAIRES Si l artiste souhaite réaliser des impressions publicitaires et/ou des livrets catalogues de ses œuvres artistiques le concernant, il pourra confier l impression et le façonnage de ces éventuels supports et livrets publicitaires auprès de l imprimerie partenaire de l association PLUME D AUTEUR qui établira au préalable un devis approprié au travail à réaliser selon les aspirations de l artiste et avec fixation des délais de fabrication, de réalisation et de livraison. La société partenaire de l association PLUME D AUTEUR qui réalise les travaux d impression est la suivante : CENTRE LITTERAIRE D IMPRESSION PROVENCAL C.L.I.P. Lionel et Gérard TAES Artizanord N Boulevard de la Padouane MARSEILLE Téléphone : Fax : Courriel : infos@imprimerie-clip.com Site : L artiste, membre de l association PLUME D AUTEUR, devra travailler en direct avec l imprimerie partenaire pour les choix liés à la création des supports publicitaires (panneaux, affiches, ) sous le logo PLUME D AUTEUR, qui pourra l assister dans l ensemble de la post-création de tout support (recherche, développement et création de maquettes, format, mise en page, type de papier à utiliser en rapport aux exigences) à la finition et à la réalisation du projet. VIII - SUPPORT AUDIOVISUEL Si l artiste souhaite réaliser un support audiovisuel le concernant, il pourra confier auprès d un technicien informatique qualifié partenaire de l association PLUME D AUTEUR, la conception et la 3

4 réalisation d un support publicitaire audiovisuel sur DVD de son œuvre, sur devis préalable, et après établissement d un cahier de charges personnalisé en fonction de l objectif à réaliser. L entreprise partenaire de l association PLUME D AUTEUR qui réalise ces travaux est la suivante : ZEN INFORMATIQUE Jacques BARDOT Résidence Le Lycée Bâtiment H 181 Rue Pierre Doize MARSEILLE Téléphone : Courriel : technic@zeninformatique.com Site : L artiste, membre de l association PLUME D AUTEUR devra travailler en direct avec l entreprise technique partenaire pour tous les choix liés à la conception et à la réalisation du support publicitaire qui pourra l assister dans l ensemble de la post-création (recherche, développement et création du support) à la finition et à la réalisation du DVD. IX - SUPPORT INTERNET Si l artiste souhaite réaliser un site Internet le concernant, complémentaire à la page Internet de l artiste ouverte à son encontre par PLUME D AUTEUR dans le site de l association afin de promouvoir ses œuvres artistiques, il pourra, sur devis préalable, et après établissement d un cahier de charges personnalisé en fonction de l objectif à réaliser, confier auprès de l agence de spécialistes qualifiés dans la création de sites Internet professionnels, partenaire de l association PLUME D AUTEUR, la conception et la réalisation d un site internet personnalisé. La société partenaire de l association PLUME D AUTEUR qui réalise ces travaux est la suivante : PIXALIONE 116 Rue de Charenton PARIS Téléphone : Courriel : contact@pixalione.com Site : L artiste, membre de l association PLUME D AUTEUR devra travailler en direct avec cette société partenaire pour tous les choix liés à la conception et à la réalisation du site Internet souhaité qui pourra l assister dans l ensemble de la post-création (recherche, développement et création du site) à la finition et la mise en ligne du site Internet. Fait à MARSEILLE, En 2 exemplaires, Le.. 4

5 Chaque page sera paraphée par l auteur signataire et la signature de l auteur précédée de la mention manuscrite : «Lu et approuvé, bon pour acceptation de la présente convention» Convention à éditer et signer en deux exemplaires, à retourner pour validation à l adresse de correspondance de l association PLUME D AUTEUR, 42 Boulevard de la Padouane Artizanord n MARSEILLE. Un exemplaire signé par l association vous sera restitué par courrier. L ARTISTE,.. L association PLUME D AUTEUR,. 5