HAUTE AUTORITÉ DE SANTÉ

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1 H HAUTE AUTORITÉ DE SANTÉ ETABLISSEMENT CERTIFIÉ V2007 L I V R E T D A C C U E I L E D I T I O N CLINIQUE Saint Germain ETABLISSEMENT DE SANTE MUTUALISTE 12, Boulevard Paul Painlevé Brive Cedex Tél : (0,15 /mn) - Fax : [email protected] Site internet :

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3 Bienvenue A LA CLINIQUE SAINT GERMAIN Ce livret, rédigé à votre intention, vous apporte une meilleure connaissance de la Clinique et réunit tous les renseignements, conseils et recommandations qui faciliteront votre séjour. Madame, Mademoiselle, Monsieur, La Direction, les médecins et l ensemble du personnel sont heureux de vous accueillir à la Clinique Saint Germain et vous remercient de votre confiance. Les équipes médicales, soignantes, administratives, techniques et hôtelières mettent à votre disposition compétence, écoute, disponibilité et dévouement pour rendre votre séjour agréable et convivial. Notre établissement privilégie au quotidien une relation de proximité, humaine et chaleureuse avec les patients et familles accueillis. Dans un souci permanent d amélioration continue de la qualité de votre prise en charge et de la sécurité des soins, nous accordons une priorité à la qualité de votre accueil, des soins, des équipements techniques et à la prévention des risques. La Clinique a satisfait la seconde procédure de certification, dirigée par la Haute Autorité de Santé, qui témoigne de la qualité de son fonctionnement et de ses pratiques. Vous satisfaire et répondre à vos attentes et besoins sont nos préoccupations quotidiennes. Toutes vos suggestions nous aideront à optimiser la qualité de nos services. Il vous suffit pour cela de compléter le questionnaire remis avant votre départ de l établissement. D avance merci. Nous vous souhaitons un bon séjour à la Clinique Saint Germain et un prompt rétablissement. L équipe de Direction 1

4 Plan d accès DE LA CLINIQUE ENTREE PRINCIPALE CONSULTATIONS GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE ENTREE AMBULATOIRE ACCES AMBULANCES Bd Dr. Verlhac Bd Paul Painlevé Rue A. Blanqui Vers Objat Limoges Bd Brossolette Vers Malemort Tulle, Clermont-ferrand Avenue Maillard Avenue Kennedy Pont Cardinal Vers Centre Ville Transports en commun : Ligne 1/3 Sommaire Plan d accès Présentation générale La clinique en chiffres Le personnel qui vous entoure ,6 L équipe clinique ,8,9 Le plateau technique ,11 Votre admission ,13 La maternité ,15 Votre séjour ,17,18 Votre sortie Qualité et sécurité des soins ,21 Les droits de la personne hospitalisée ,23,24 Annexe Brochure hygiène 2

5 Présentation Générale DE LA CLINIQUE La Clinique Saint Germain c est... Implantée à proximité du centre de Brive-la-Gaillarde, la Clinique Saint Germain, établissement de santé privé, est née en 1980 de la fusion de la Clinique Rose et la Clinique du Parc. En 1992, des lits de la Clinique Le Point Médical lui ont permis d atteindre sa capacité actuelle. Dans un contexte d évolution constante, la Clinique Saint Germain a su progressivement moderniser ses locaux et installations pour offrir aux patients des soins de qualité dans un environnement sécurisé et de haute technicité. Parmi les programmes de construction et réhabilitation mis en oeuvre : une nouvelle stérilisation a été créée en 2007, le bloc obstétrical a été rénové en , le bloc opératoire à été réaménagé en 2012 avec notamment la conception d une salle hyper-aseptique et une unité de surveillance des soins continus à été ouverte. La Clinique Saint Germain a intégré en septembre 2011 le réseau de la Mutualité Française. A vocation chirurgicale et obstétricale, la Clinique Saint Germain est composée de 99 lits : 71 lits de chirurgie 18 lits de maternité 6 lits de chirurgie ambulatoire (hospitalisation de jour) 4 lits réservés à l unité de surveillance des soins continus. Plan de la Clinique La Clinique Saint Germain est membre des réseaux de soins du Limousin, en particulier : Réseau du Centre de Coordination de Cancérologie Réseau de cancérologie ONCOLIM Réseau ONCORESE impliqué dans la coordination des soins à domicile Réseau de Périnatalité Chirurgie 2 Bureau psychologue Hall Visiteurs Cabinets de Consultations Maternité Ambulatoire Bloc opératoire Unité de soins continus Hall Visiteurs Chirurgie 1 Bloc obstétrical Administration Bureau diététicienne Hall Visiteurs Centre de Consultations Pharmacie et Logistique 3

6 la Clinique EN CHIFFRES La Clinique Saint Germain c est médecins consultants ou attachés à la Clinique, 130 salariés, patients accueillis dans nos services, 800 accouchements par an. La Clinique Saint Germain est aujourd hui un établissement de référence pour certaines spécialités classée parmi les meilleures Cliniques de France. Le Nouvel Observateur (2012) Chirurgie de l incontinence urinaire chez la femme : 81 ème rang national, soit une note de 15,5/20 Le Figaro (Mars 2012) Classée 39 ème meilleure Clinique sur 51 établissements référencés de moins de 100 lits. L Express (Février 2012) En collaboration avec le Comité pour le Développement durable en Santé (C2DS), l Express a publié un tableau d honneur des établissements de santé les plus impliqués dans le développement durable. Le magazine y référence la Clinique Saint Germain. Le Nouvel Observateur (Novembre 2011) Chirurgie de l adénome de la prostate : 76 ème sur 80 CHU / Cliniques. Chirurgie de l incontinence urinaire : 74 ème sur 80 CHU / Cliniques. Selon une étude menée en 2006 par l Institut des Mamans auprès de 450 maternités de France, la Clinique Saint Germain obtient également une note de 18.20/20, reflétant la satisfaction des usagers à l égard de notre maternité, un des services les plus actifs de l établissement. De plus, le Ministère de la Santé a publié récemment un classement des établissements de santé en matière de lutte contre les infections nosocomiales. Il place la Clinique Saint Germain parmi les établissements jugés les plus performants. Le Point (Janvier 2010) Chirurgie gynécologique : 8 ème sur 507 Cliniques. Adénome de la prostate : 29 ème sur 428 Cliniques. Cancer du sein : 38 ème sur 507 Cliniques. 4

7 le Personnel QUI VOUS ENTOURE Tout au long de votre séjour au sein de la Clinique Saint Germain, vous serez encadré(e) par une équipe pluridisciplinaire qui veille à la qualité de votre prise en charge, à votre sécurité et à votre confort. La continuité des soins est assurée 24h/24h, 365 jours par an. Chaque personne porte un badge où son nom et sa fonction apparaissent. Tous les membres du personnel sont tenus à une obligation de discrétion. Equipe médicale Elle rassemble des médecins aux compétences avérées indispensables à une qualité de prise en charge optimale. Ils vous donnent toutes les indications relatives à votre état de santé, reçoivent vos familles et informent, avec votre accord, votre médecin traitant. Suppléments d honoraires Certains praticiens ont choisi le secteur conventionné à honoraires libres, conformément à la convention nationale des médecins; il résulte de ces dispositions que des suppléments d honoraires pourront être demandés à l initiative de ces praticiens (cf. pages 7 et 8). Toutefois, certains médecins ont signé des conventions de prise en charge de ces suppléments avec des caisses et mutuelles qui permettent aux patients de bénéficier d une exonération de l avance des frais engendrés. Sages-femmes Elles peuvent vous recevoir en cas d urgence 24h/24 tout au long de votre grossesse. Elles vous accompagnent durant votre accouchement et donnent les soins nécessaires à la mère et au nouveau-né pendant les suites de couches. Equipe paramédicale Elle est dirigée par la surveillante, chargée de l organisation du service d hospitalisation et assure le lien avec les médecins et l administration. Elle facilite les rapports entre la famille et les médecins. Le responsable de service est votre interlocuteur privilégié pour tous les problèmes que vous pourriez rencontrer. Infirmières Elles vous dispensent les soins et les traitements médicamenteux par application des prescriptions médicales, ainsi que des actions d éducation et de prévention. Psychologue Elle peut être sollicitée à tout moment, sur votre initiative ou celle du service (prestation non payante). Son rôle consiste à essayer de répondre à la nécessité de prévenir et traiter les répercussions négatives de la maladie sur le psychisme du patient et de son entourage. Elle aide chaque patient rencontré à garder sa liberté de décision, en proposant un accompagnement adapté à ses besoins et à ceux de ses proches. Elle intervient aussi en maternité pour soutenir les femmes enceintes présentant des troubles liés à la grossesse. Aides soignantes et Auxiliaires de puériculture En collaboration avec les infirmières et les sagesfemmes, selon le secteur, elles assurent les soins d hygiène et de confort, ainsi que les soins éducatifs et relationnels. Brancardiers Ils vous accompagnent dans vos déplacements pour les soins, les examens et l intervention au bloc. 5

8 Des équipes à votre service... pour une prise en charge personnalisée Comment les reconnaître : Responsable de Service haut blanc, parement blanc Infirmières haut blanc, parement bleu ciel Aides-Soignantes haut blanc, parement vert Sages-Femmes haut blanc, parement rose Puéricultrices haut blanc, parement rayé bleu Auxiliaires de puériculture haut blanc, parement rayé rose Personnel de bloc tunique verte (bloc aseptique) tunique bleue (bloc septique) Durant votre séjour, des stagiaires pourront être amenés à intervenir auprès de vous. Ils sont placés sous la responsabilité de l équipe soignante et portent également un badge nominatif et distinctif. Equipe administrative et technique Elle est composée d unités complémentaires pour faciliter et améliorer votre prise en charge : Direction Elle se tient à votre disposition pour vous recevoir et vous écouter si besoin. Elle est garante du bon fonctionnement de l établissement. Hôtesses d Accueil Elles vous accueillent, vous orientent et répondent à l ensemble de vos questions. Secrétaires du Bureau des Admissions Elles réalisent les formalités administratives lors de votre admission ou pré-admission dans l établissement. Hôtesse d Accompagnement Présente chaque après-midi (hors samedi, dimanche et jours fériés), notre hôtesse accompagne tout patient hospitalisé en chirurgie dans sa chambre et facilite son installation en lui donnant des informations utiles pour le bon déroulement de son séjour (fonctionnement des équipements de la chambre, par exemple). Facturières Les frais liés à votre hospitalisation seront réglés à ce service au moment de votre départ de la Clinique. Elles établissent la liaison avec la caisse d assurance maladie et la mutuelle (si vous en bénéficiez). Equipe Hôtelière Les prestations de bionettoyage sont accomplies par une société spécialisée, Elior Services Santé, pour garantir l hygiène et la propreté des locaux. Une hôtesse de restauration assurera la prise des commandes des repas quotidiennement. La société Elior Restauration Santé élabore vos repas en relation avec les équipes médicales et soignantes. Equipe Pharmacie La Clinique possède une pharmacie à usage intérieur. Son équipe est chargée de la dispensation des médicaments (sur prescription médicale) destinés exclusivement aux patients hospitalisés dans l établissement. Elle approvisionne aussi les services en dispositifs médicaux. Autres Métiers De nombreux métiers sont exercés à la Clinique et concourent également à notre mission de soins dont : infirmière / secrétaire dossier patient, techniciennes du PMSI, personnel technique 6

9 l Equipe Clinique L ensemble des professionnels met tout en oeuvre pour vous servir et répondre à vos attentes. Equipe Médicale Intervenants consultant à la Clinique sur rendez-vous Chirurgie Générale Digestive Dr Alain BRUSQ*, Dr Caroline GUAQUIERE-QUÉRO* Lundi : 9h - 16h Mardi : 8h30 17h Mercredi : 8h 12h / 14h 16h30 Jeudi : 8h30-16h30 Vendredi : 9h - 18h Dr Thiaré Juvénal ABITA* Lundi au Jeudi : 8h - 19h Vendredi : 8h - 16h Gynécologie-Obstétrique Dr Robert ARNAUD* Dr A.R. Paul CAYOL* Dr Dusan TOTH* Dr Antoine GRAVIER* Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi : 9h - 12h / 14h - 19h Mercredi : 9h - 12h / 14h - 18h Samedi : 8h30-12h30 Urologie Dr Sylvain DUCROCQ* Dr Michel SUBERVILLE* Lundi au Vendredi : 8h - 18h Gastro entérologie et hépathologie Dr Mohammed Aziz JOHRI Lundi au vendredi : 9h - 12h30 / 14h - 17h30 Chirurgie Infantile Dr Asma GRIMAUDO BENAÏSSA Lundi au jeudi : 8h 19h Vendredi : 8h -16h Chirurgie Vasculaire Dr Radu Iulian PETREA Lundi au jeudi : 8h 19h Vendredi : 8h -16h ORL Dr Naser AL HADJ Lundi au vendredi : 9h - 12h30 / 14h - 17h30 Chirurgie esthétique, plastique et reconstructrice Dr Ingrid PETREA Lundi au jeudi : 8h 19h Vendredi : 8h -16h Anesthésie-Réanimation Dr Mondher ABDERRAZAK Dr Alain DI MEO*, Dr Samir HALLOUCHE* Lundi au Vendredi : 9h -19h Pédiatrie Dr Ivana KNAPOVA Lundi, Mardi, jeudi : 8h30-12h15 / 13h45-18h15 Mercredi : 13h45-18h15 Vendredi : 8h30-12h15 Dr Marie-Claire TUEL Lundi et mercredi : 8h45-12h / 14h15-18h30 Mardi : 8h45-12h Jeudi : 10h15-12h / 14h15-18h30 Vendredi : 8h45-10h30 / 14h15-18h30 Samedi : 8h45-12h Endocrinologie Dr Stéphanie LOPEZ Lundi au jeudi : 8h 19h Vendredi : 8h -16h Diététicienne Mary-Line BRESSY Lundi au Vendredi : 7h30-20h Sages-femmes libérales Marie FONSÉCA, Lundi au vendredi : 9h 20h Marie-Paule FOURNES, Véronique VIALLE Lundi au vendredi : 8h 19h (*) suppléments honoraires pratiqués par les médecins 7

10 Intervenants attachés à la Clinique sur rendez-vous Chirurgie Maxillo-faciale et Stomatologie Dr Daniel CHALET*, Dr Virginie WOLFF-BOURGNINAUD* Lundi au Vendredi : 8h - 12h / 14h - 18h Cardiologie Dr Jean-Pierre CHARLIAGUET, Dr Jean Bernard FRAYSSE, Dr Alain PUCHEU, Dr Frédéric VAYRE Lundi au Vendredi : 8h -12h / 14h - 19h Samedi : 8h30-12h Pneumo-Phtisiologie Dr Ghislain GELY Lundi : 14h - 19h30 Mardi, Mercredi, Vendredi : 9h - 12h / 14h - 19h30 Samedi : 9h - 12h Ophtalmologie Dr Laëtitia BOIVIN *, Dr Rémi SERVANTIE * Lundi au vendredi : 8h-12h / 13h30-19h samedi : 8h - 12h Dr Patrick LIOZON / Lundi : 9h - 12h / 14h - 19h Mardi au Vendredi : 8h30-12h / 14h - 19h Chirurgie esthétique, plastique et reconstructrice Dr Marc QUILLOT* Lundi et Mercredi : 14h - 18h30 Vendredi : 9h30-12h ORL Dr Alain ROLLAND Lundi au Vendredi : 9h - 12h / 14h - 18h Angiologie Dr Anne CHASTANG Dr Frédéric CHASTANG Lundi au Vendredi : 8h - 19h Dr Christian FRECHINOS* Lundi au Vendredi : 8h-12h / 14h - 19h Dr Véronique GUILLAUMONT Lundi, Mardi, Mercredi, Vendredi : 9h - 12 h / 14 h - 18h30 Dr Annabel POSTIL-FRANÇOIS Lundi au vendredi : 8h -20h Samedi : 8h - 12h Neurologie Dr Frédéric CHAZOT, Michel LUBEAU Lundi : 8h - 11h30 / 14h - 19h Mardi, Mercredi, Vendredi : 8h - 19h Jeudi : 8h - 12h30 / 14h - 19h Samedi : 9h - 14h Endocrinologie Dr Jean-Marc COMAS Lundi au Vendredi : 8h - 20h Samedi : 8h - 12h Dr Elisabeth ANTOINE Lundi au Vendredi : 9h30-12h 14h30-17h30 Kinésithérapie Xavier DU CHAXEL Michael NOAILLETAS Lundi au Vendredi : 8h -12h / 14h - 19h30 Didier CHASTANG Lundi au Samedi : 9h - 12h (sur rendez-vous) Kinésithérapie ostéopathie D.O. biokinergie Stéphane VERLHAC Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi : 8h - 12h / 14h - 20h Samedi : 8h - 12h Imagerie médicale et Laboratoires Imagerie médicale Dr Catherine BONNETTE, Dr Jean BOUNAIX, Dr Nikki DEROOVER, Dr Jean DE TOEUF, Dr Philippe FEYDEAU, Dr Françoise FOREL, Dr Jacques JEANMART, Dr Claire LAPLANE *, / Dr Corinne COURTIOL *, Dr Evelyne VIDALO * Lundi au Vendredi : 8h - 18h30 Samedi : 8h - 12h Biologie médicale Dr Philippe CHAMBON, Dr Bernard LABRO, Dr Vincent LEYMARIE Lundi au Vendredi : 7h30-12h30 / 13h45-18h30 Samedi : 7h30-12h30 / 13h45-15h Cabinet d anatomopathologie Dr Marie CARRIER, Dr Caroline LAVIGNAC, Dr Marie-Elisabeth LIARD-MEILLON Lundi au Vendredi : 8h - 18h 8

11 Président du Comité de lutte contre la douleur Dr Alain DI MEO Infirmière Douleur / Ethique Madame Sandrine BOURNAS Président du Groupe de Réflexion éthique / Correspondant matériovigilance Dr Mondher ABDERRAZAK Président du Comité de lutte contre les infections nosocomiales / Référent en antibiothérapie Dr A.R. Paul CAYOL Hygiéniste Madame Patricia PIGNOL Président du Comité de sécurité transfusionnelle et d hémovigilance / Correspondant hémovigilance Dr Samir HALLOUCHE Président de la Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge Dr Robert ARNAUD Président du Comité de liaison en alimentation et nutrition Dr Caroline GUAQUIERE-QUERO Annonce en Cancérologie Référents soignants Madame Ghislaine CALLES Madame Joëlle DEFOSSE Madame Colette NOTREAMI Madame Patricia PIGNOL Direction Président Monsieur Michel DUBECH Président du Conseil de Surveillance Madame Marie-Annick SABOURDY Directeur Monsieur Antonin CALLES Président de la Conférence médicale de l établissement Dr Samir HALLOUCHE Attachée de Direction, Responsable qualité et Gestionnaire des risques Madame Hélène FERNANDES Responsable administrative Madame Sophie BESSE Equipe paramédicale Services de soins Maternité Responsable Madame Béatrice BLONDEL Chirurgie polyvalente 1, Unité de surveillance des soins continus, Ambulatoire Responsable Madame Ghislaine CALLES Bloc opératoire Responsable Madame Sylvie MERCKX Chirurgie polyvalente 2 Responsable Madame Patricia PIGNOL Pharmacie Pharmacien gérant.. Madame Valérie ABDERRAZAK (Correspondant pharmacovigilance) Psychologue.... Madame Christelle CHAUMONT 9

12 Votre Séjour UN CONCENTRÉ DE TECHNOLOGIES le Plateau Technique Professionnalisme et Technologies au service de la Qualité et de la Sécurité des soins. Un concentré de Technologies au service d une Qualité et Sécurité des Soins optimale La Clinique Saint Germain assure un large éventail d interventions chirurgicales, dans les disciplines suivantes : Chirurgie de l obésité Chirurgie digestive Chirurgie esthétique, plastique et reconstructrice Chirurgie générale Chirurgie gynécologie-obstétrique Chirurgie infantile Chirurgie ophtalmologique Chirurgie ORL Chirurgie urologique Chirurgie vasculaire Chirurgie viscérale Gastro-entérologie Stomatologie et chirurgie maxillo-faciale Un accès 7jours/7 et 24h/24 de notre plateau technique... pour une permanence des soins assurée. Bloc opératoire (secteur rénové en 2012) 7 salles d intervention (dont une salle hyperaseptique) 1 salle de réveil équipée de 7 postes monitorés et 1 poste pour la réanimation néonatale Bloc Obstétrical (secteur rénové en ) 3 salles d accouchement 1 salle de réanimation pour les nourrissons 1 salle de consultation 1 salle de pré-travail 1 salle pour amniocentèse Anesthésie Un équipement spécifique et hautement performant permet de pratiquer les techniques modernes d anesthésie. 10

13 Stérilisation En perpétuelle évolution, la Clinique a construit un nouveau bâtiment en Service d échographie de gynécologie et d obstétrique Service d imagerie médicale 2 salles de radiographie dont 1 salle mammotome (examen du sein) 1 salle de mammographie 1 salle d échographie mammaire 1 salle d échographie générale Cabinet d anatomopathologie Laboratoire d analyses médicales D autres équipements techniques de pointe sont utilisés par nos équipes pour offrir confort et sécurité à nos patients, tels que : Lithotritie extracorporelle mobile pour la destruction des calculs rénaux. Lasers (dont Green Light XPS) ; techniques utilisées pour les interventions d urologie. Vidéo chirurgie coelioscopique, technique utilisée dans la plupart des interventions. Thermo ablation de l endomètre. 11

14 votre Admission FORMALITÉS ADMINISTRATIVES Le personnel d accueil de la Clinique est à votre disposition pour vous aider à accomplir toutes vos démarches. Horaires du Bureau des admissions : Lundi au Vendredi : 8h - 18h Samedi : 8h - 12h Pré-admission Pour simplifier vos démarches le jour de votre hospitalisation, nous vous invitons à vous présenter au bureau des admissions le jour de votre consultation pré-anesthésique, obligatoire pour tous les patients (y compris futures mamans). La pré-admission nous permettra de créer votre dossier administratif et de réaliser au plus tôt les formalités nécessaires auprès de votre organisme d assurance maladie et mutuelle, pour une meilleure prise en charge de vos frais d hospitalisation. Admission Programmée Les admissions ont lieu généralement entre 14h et 16h. Nous vous invitons à vous présenter à notre hôtesse d accueil qui vous attribuera un numéro par lequel vous serez appelé, ceci afin de respecter le principe de confidentialité. Une secrétaire vous recevra pour valider votre dossier administratif préalablement constitué lors de votre pré-admission. En Ambulatoire (séjour de moins de 24h) Vous serez directement accueilli par une infirmière du service dès 7h et vous le quitterez dès autorisation du chirurgien et anesthésiste, qui vous délivreront les consignes médicales de sortie. Nous vous demandons de lire attentivement le document qui vous sera remis lors de votre consultation pré-anesthésique et de respecter scrupuleusement les recommandations. Un parking situé à l arrière de la Clinique vous permet d accéder directement au service ambulatoire. En Urgence Vous serez admis sans aucune démarche administrative préalable. Dès que possible, votre entourage est invité à se rendre au bureau des admissions pour régulariser votre dossier administratif. Si besoin, une secrétaire se rendra dans votre chambre pour des informations complémentaires. Documents à présenter au Bureau des admissions (Hors Urgences) Carte vitale et attestation de droits délivrée par la Sécurité Sociale pour bénéficier du tiers payant. Justificatif d identité : carte d identité, permis de conduire, passeport ou titre de séjour, livret de famille pour les enfants. Et selon votre situation : Mutualiste Carte d affiliation Bénéficiaire CMU Attestation CMU Accidenté du travail Justificatif de l accident Pensionné de guerre Carnet de soins gratuits Nationalité étrangère Carte de séjour ou européenne de santé En complément, pour une entrée en maternité : Votre livret de famille ou reconnaissance anticipée Un dossier administratif fiable et complet c est l assurance d une sécurité renforcée. Merci de signaler tout changement de situation matrimoniale, caisse, mutuelle ou coordonnées notamment postales. Mineurs et Majeurs protégés L hospitalisation d un mineur conformément aux dispositions réglementaires, ne peut se faire qu avec le consentement de l autorité parentale (sauf situations particulières). L hospitalisation d un majeur sous tutelle ne peut être réalisée qu avec le consentement du malade. Si le majeur n est pas en mesure d exprimer sa volonté, le tuteur et le Juge des tutelles sont sollicités. 12

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16 la Maternité POUR UNE GROSSESSE RÉUSSIE ET EN TOUTE SÉCURITÉ Une équipe compétente et attentionnée qui mettra tout en oeuvre pour vous offrir les meilleurs soins. Présentation Elle est engagée dans une démarche volontaire d obtention du label qualité IHAB (Initiative Hôpitaux Amis des Bébés), qui a pour objectif de mettre en place des pratiques hospitalières centrées sur la famille et respectant les besoins et les rythmes des nouveau-nés. Ce projet de service favorise l accompagnement de la mise en place du lien précoce mère-enfant et parents-enfant mais aussi l allaitement maternel. Les compétences des professionnels, leur savoir-faire et la motivation qui sont acquis autour de l accueil du nouveau-né et de l allaitement bénéficient à tous les nouveau-nés, allaités ou non, et à toutes les mères allaitantes ou non, ainsi qu à toute l activité de la maternité. Afin de vous accompagner au mieux, un livret d accueil «spécial maternité» vous sera remis après votre inscription auprès du bureau des admissions. Il vous délivrera des précieux renseignements sur notre maternité et vous simplifiera le suivi de vos rendez-vous. Au Rez-de-Chaussée Service de consultations prénatales. Service échographique. Consultations d anesthésie (au 8 ème mois au plus tard). Au 1 er Etage Bloc obstétrical 1 salle de consultations où vous serez accueillie dès votre arrivée par la sage-femme de garde. 1 chambre de pré-travail avec 2 lits, pour vous détendre. 3 salles d accouchement, où vous pourrez vivre la naissance de votre bébé comme vous le désirez (chaîne stéréo, télévision, canapé le papa n est bien sûr pas oublié). 1 salle de césarienne à proximité. 1 salle pour les examens en ambulatoire (amniocentèse...) Au 2 Ème Etage Consultation des sages-femmes libérales (renseignez-vous dès le 4 ème mois de grossesse) Elles dispensent de multiples cours thématiques aux futurs parents de notre établissement : Mise en pratique des postures d aide à l accouchement, relaxation et différentes respirations enseignées. Conseils en homéopathie, phytothérapie (à base de plantes), aromathérapie (thérapie par les huiles essentielles) et micro-nutrition. Alimentation du nouveau-né. Compétences du nouveau-né. Séjour en maternité. Service Maternité Il est composé de : 14 chambres dont 10 individuelles. 1 nurserie. 1 salle de consultation des pédiatres. Des consultations en lactation pourront vous être proposées par une sage-femme formée de notre service, à votre sortie de l établissement. Conseils Pour un accouchement vécu dans la plus grande sérénité La personne de votre choix pourra bien entendu vous accompagner lors de votre admission et lors de la naissance de votre bébé. L équipe des anesthésistes et un pédiatre sont disponibles 24h/24h. La sage-femme de salle de naissance vous accompagnera pendant tout le travail adaptant le mode d accouchement à votre souhait et à votre situation médicale. Dès la naissance du bébé, quel que soit le mode d allaitement choisi, il restera en peau à peau, contre vous, aussi longtemps que vous le désirerez. 14

17 Vous pourrez tout au long du séjour le garder auprès de vous, son rythme propre sera respecté le plus possible. Le papa assistera, s il le désire aux premiers soins, dans la salle d observation des nouveau-nés. Deux heures après être restée en observation près de la sage-femme, vous pourrez regagner votre chambre avec votre bébé. En cas de césarienne et si l état de votre bébé le permet, le contact peau à peau sera assuré par le papa (préparer pour ce dernier une tenue appropriée) en attendant votre disponibilité une à deux heures après la naissance. En outre, rappelons que la maternité de la Clinique Saint Germain est de niveau 1 et s inscrit dans le réseau périnatal du Limousin. Aussi, en cas de pathologie spécifique, vous et votre enfant serez orientés par nos soins vers le centre médical le plus adapté. La sage-femme de garde sera le lien le plus étroit entre vous et le praticien. En cas de besoin, un kinésithérapeute ostéopathe D.O. biokinergiste peut être sollicité en dehors de ses jours de passage dans le service (mardi, vendredi midi habituellement), sur demande auprès de l équipe soignante. L orientation générale du service se faisant sur la mise en place de la relation précoce mère enfant et parents enfant, tout sera mis en œuvre sereinement pour garantir ce lien indispensable. Enfin, votre séjour pourra être d une durée de 4 à 7 jours en fonction de votre mode d accouchement et de l état de santé de votre bébé. Nos petits plus En dehors des activités proposées par nos sagesfemmes libérales, vous pourrez également bénéficier en salle de naissance et dans le service des apports de l homéopathie, l aromathérapie et la phytothérapie par digiponcture ou diffuseur. Plusieurs sages-femmes sont formées à l hypnose. Votre bébé sera couché dans son berceau, lové dans un petit nid dont la maternité s est équipée, lui facilitant ainsi son adaptation à la vie hors de l utérus maternel en douceur. Un repas gastronomique sera offert à chaque maman durant son séjour. Les empreintes des pieds de votre bébé, généralement réalisées le 3 ème jour, vous seront offertes par notre équipe. Un photographe (société certifiée) passera vous rendre visite afin de pérenniser ce joyeux évènement. Les formalités de déclaration de naissance seront réalisées par le service d état civil de la Mairie de Brive, directement à la Clinique. Merci de vous munir du livret de famille ou reconnaissance anticipée et cartes d identité pour les couples non mariés. Mieux vivre votre rôle de maman et papa Les soins aux bébés sont prodigués dans la nurserie centrale avec l aide bienveillante des auxiliaires de puériculture. Le temps du bain est particulièrement chaleureux, car se faisant à l heure de votre bout de chou sous vos câlins ou ceux du papa. Vous serez entourée par du personnel compétent, avec les autres mamans pour lesquelles la nurserie deviendra aussi le point de rencontre du service. Vous ne serez jamais isolée sans soutien dans votre chambre. 15

18 votre Séjour GUIDE PRATIQUE Guide Pratique Des fiches d information sur les prestations hôtelières et tarifs pratiqués sont consultables au Bureau des admissions ainsi que dans chaque chambre. Standard Numéro externe Numéro interne 9 Lundi au vendredi h30 à 20h Samedi h à 18h Dimanche, jour férié h30 à 18h30 Visites Horaires de visite Chirurgie h30 à 21h30 Maternité h à 19h Dans l intérêt des patients, nous vous demandons de bien vouloir respecter ces horaires et d éviter un trop grand nombre de visiteurs. Le nombre de visites peut être restreint sur consignes médicales. Le personnel soignant se réserve le droit de demander de quitter une chambre en cas de soins ou en dehors des horaires de visite autorisés. Valeurs & effets personnels L établissement déclinant toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration, il est fortement déconseillé de garder sur vous ou dans votre chambre de l argent, votre chéquier, votre carte bancaire, des bijoux ou d autres objets de valeurs. Confiez-les de préférence à votre entourage ou à la Clinique, contre reçu, dès votre admission auprès du secrétariat administratif ou d un soignant. Vos biens seront déposés dans un coffre et restitués au moment de votre sortie, sur présentation d une pièce d identité. Prothèses dentaire, auditive, lunettes, lentilles La Direction ne peut être tenu responsable de leur perte éventuelle. Il est recommandé aux porteurs de prothèse de se munir et d utiliser un étui adapté. Le personnel peut aussi vous mettre à disposition un réceptacle. Il est aussi conseillé de les déposer dans le tiroir de la table de chevet. Un formulaire de décharge sera établi. Anonymat Si vous souhaitez que votre présence à? la Clinique ne soit pas divulguée, veuillez en informer le bureau des admissions lors de votre arrivée. Il vous appartient d aviser vos proches (en indiquant votre numéro de ligne directe et numéro de chambre) non couverts par l interdiction. Téléphone Toutes les chambres sont équipées de lignes directes. Après avoir souscrit un abonnement (frais d ouverture de ligne et de consommation) au standard, vous pourrez appeler et être appelé par vos proches selon les indications données par notre hôtesse. Un point phone est également à votre disposition dans le hall d accueil. Télévision Chaque chambre est équipée d un téléviseur couleur avec télécommande (TNT). Son utilisation sera facturée suivant un forfait journalier. Se renseigner auprès du personnel de l accueil. Afin de préserver la tranquillité des autres patients, nous vous remercions de modérer le volume sonore. WIFI Vous pouvez disposer d un accès internet sur demande auprès de l accueil ou du bureau des admissions. Climatisation Toutes nos chambres sont climatisées. Pour en assurer le bon fonctionnement, il est nécessaire de maintenir fermées portes et fenêtres. Presse Vous trouverez dans le hall d entrée des journaux et revues renouvelés quotidiennement. Pour une revue particulière, adressez-vous à la réception la veille. 16

19 Votre Sécurité Un dispositif de vidéo surveillance est en place dans l espace d attente du Bloc opératoire pour garantir votre sécurité Repas Vos repas sont confectionnés sur site par nos cuisiniers, selon le menu commandé auprès de notre hôtesse de restauration. Quotidiennement (hors samedi, dimanche, férié), elle passera vous suggérer un menu qui pourra être adapté selon vos goûts et croyances, en tenant compte des restrictions médicales éventuelles. Un guide alimentaire pourra vous être remis si vous êtes soumis à un régime thérapeutique, ou sur simple demande auprès de l hôtesse. Horaires des repas Petit-déjeuner à partir de 7h30 Déjeuner à partir de 12h Dîner à partir de 18h30 Permissions de sortie Sous réserve de l accord du médecin responsable de votre hospitalisation, vous pouvez demander une autorisation temporaire de sortie. Prestations accompagnants Dans les chambres individuelles, un accompagnant est autorisé, sauf condition particulière, à rester auprès de vous. Il peut prendre son petit-déjeuner et déjeuner dans votre chambre en achetant des tickets au standard. Le service de restauration (situé au rez-de-chaussée) est également ouvert aux accompagnants. Tout renseignement complémentaire peut vous être délivré par l équipe soignante. Pour l hébergement des familles des patients et en cas de besoin, la Clinique pourra également vous orienter. Parkings La Clinique met gracieusement à disposition des patients, accompagnants et visiteurs deux parkings (avant et arrière du bâtiment principal). Ils ne sont pas surveillés, la Clinique dégage donc toute responsabilité en cas de vol ou dégradation. Des emplacements réservés exclusivement aux personnes handicapées, ambulances, taxis et VSL sont situés devant l entrée principale de l établissement. Culte Des représentants de différents cultes peuvent rendre visite à un patient. Il vous suffit d en formuler la demande auprès d un soignant qui vous communiquera la liste non exhaustive et leurs coordonnées Coiffure, Pédicure, Esthéticienne Durant votre séjour, vous pourrez, sauf restrictions médicales, bénéficier de prestations de divers professionnels. La liste est disponible sur demande auprès du service. Les services de coiffure et pédicure seront à régler directement par vos soins. La prestation d esthétique, assurée par une esthéticienne bénévole en collaboration avec Sothys, vous est offerte gracieusement. Sonnettes La sonnette d appel se trouvant à la tête de votre lit et dans les sanitaires vous permet de demander l aide d un personnel soignant. Boissons et friandises Vous trouverez des distributeurs de boissons ou de friandises aux 1 er et 2 ème étages. Pensez à prévoir de la monnaie. Sur simple demande auprès du personnel hôtelier, vous pourrez également obtenir des bouteilles d eaux minérales. Courrier Le courrier destiné aux patients est distribué tous les jours. Vous pouvez faire déposer votre courrier à la réception qui en assurera l expédition. Le départ quotidien du courrier est organisé à 16h15. 17

20 Principales recommandations et interdictions Notre établissement dispose d un règlement intérieur dans lequel est énoncé l essentiel des organisations et dispositions mises en œuvre pour votre prise en charge. Ce document est consultable sur demande auprès de la Direction. 18 Alcool & denrées alimentaires L introduction de boissons alcoolisées et de denrées alimentaires est strictement interdite. Animaux Pour des raisons évidentes d hygiène, les animaux ne sont pas admis dans l établissement. Silence et Repos Le silence constitue l un des éléments du confort et du rétablissement des malades. Il est donc de rigueur danstoute la Clinique. Il vous est demandé, ainsi qu à vos visiteurs, de le respecter. A toute heure de la journée, les patients maintiendront la porte de la chambre fermée et un volume sonore modéré des appareils de radio et télévision. Médicaments Tous les traitements médicaux en cours devront être signalés, dès votre arrivée, à l équipe médicale qui vous donnera les indications nécessaires pour garantir la qualité optimale de votre prise en charge. Tabac La loi du 9 juillet 1976, complétée par les décrets du 29 mai 1992 et du 15 novembre 2006, consacrent l interdiction de fumer dans les lieux fréquentés par le public. Il est donc formellement interdit de fumer dans les locaux de la Clinique, engagée par ailleurs dans le réseau Hôpital sans Tabac. Le non-respect de cette disposition est sanctionné par une contravention. Sécurité Incendie Notre établissement est équipé de dispositifs de prévention et de lutte contre l incendie. Les consignes de sécurité sont affichées dans les chambres et services. En toute circonstance, il est important de rester calme et de suivre les indications du personnel. Téléphone Portable En raison des risques d interférence avec les dispositifs médicaux, l usage des téléphones portables est strictement interdit dans la Clinique. Santé publique Don du Sang Il n existe pas de produit capable de se substituer complètement au sang humain. Le don de sang est donc irremplaçable et indispensable pour sauver des vies. Chaque année, patients bénéficient d une transfusion sanguine. N hésitez pas à vous renseigner auprès de votre centre de collecte le plus proche. Établissement Français du Sang (EFS) 8, rue Vincent CHASSAING BRIVE Tél : Don d Organes et de tissus à visée thérapeutique Un geste simple qui peut sauver des vies. La greffe est le remplacement d un organe défaillant par un organe sain, appelé greffon. Chaque année, le nombre de personnes ayant besoin d une greffe augmente du fait de l allongement de la durée de vie mais aussi, du manque de greffons. Que vous soyez pour ou contre le don d organes, votre choix doit être connu de vos proches. Notre établissement ne peut pas pratiquer de prélèvement d organes mais reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire. Des brochures d information sont consultables dans les salles d attente de consultations ainsi que dans les services de soins. Conduites Addictives Des plaquettes d information et d aide aux dépendances (alcool, tabac, drogue, conduite alimentaire) sont disponibles dans les salles d attente de consultations et des services.

21 votre Sortie Horaires du Bureau des Sorties : Lundi au vendredi 8h30 à 18h30 Samedi 8h30 à 17h30 Les sorties ont lieu chaque jour entre 10h et 12h au plus tard. (Sauf hospitalisation en ambulatoire) Si votre départ doit avoir lieu un dimanche ou un jour férié, vous êtes invité à effectuer les formalités de sortie le jour ouvrable précédent votre sortie. La date est fixée par le médecin responsable de votre séjour. Elle a lieu après sa visite. Tout départ non autorisé par votre médecin sera sous votre responsabilité, vous devrez alors signer une fiche de sortie contre avis médical dégageant l établissement de toute responsabilité. Si vous êtes un patient mineur, toute sortie devra se faire en présence d un parent ou de votre tuteur. Formalités administratives Les frais à régler au bureau des sorties Ticket modérateur (partie des frais non remboursés par la Sécurité Sociale), forfait journalier (si vous n avez pas de mutuelle ou si votre mutuelle ne pratique pas le tiers payant) et forfait patient. Suppléments hôteliers divers (tarifs affichés dans les chambres) : télévision, ligne téléphonique, chambre particulière (sauf en cas de prise en charge mutuelle), bouteille d eau minérale, repas et lit accompagnant Nous vous remettrons Un bulletin de situation, précisant la durée de votre hospitalisation, destiné à votre employeur, votre caisse d assurance maladie (si besoin) et votre mutuelle. En cas de départ en ambulance ou VSL, le signaler au bureau des sorties, qui vous éditera un exemplaire supplémentaire de votre bulletin, à remettre au transporteur. Une facture acquittée justifiant du règlement effectué. Avant votre départ Vérifier et compléter votre dossier administratif Retirer les valeurs éventuellement déposées Veiller à récupérer tous vos documents (carte de groupe, résultats d examens ). Transport sanitaire Si votre état de santé nécessite un moyen de transport adapté comme une ambulance ou un VSL, une prescription médicale sera rédigée par le médecin responsable de votre hospitalisation. Votre transport sera organisé par l équipe soignante. Vous disposez de la possibilité de choisir la société sollicitée. Une prise ne charge par la Sécurité sociale est possible. Un bulletin de situation devra être présenté à l ambulancier. Evaluation du séjour Nous vous remercions du temps accordé pour remplir le questionnaire de sortie, anonyme si vous le désirez, qui vous sera remis avant votre départ de la Clinique. Le questionnaire est à déposer dans la boite prévue à cet effet située dans le hall d accueil, à proximité du bureau des sorties. Vos remarques et suggestions feront l objet d une attention particulière. Elles nous permettent d améliorer en continu notre organisation et la qualité de nos prestations pour mieux vous satisfaire. Les résultats statistiques sont consultables dans le hall d accueil. Une fiche de signalement d un évènement indésirable est aussi à votre disposition sur demande auprès d un soignant ou de la Direction pour déclarer toute anomalie pendant votre séjour. Des indicateurs qualité liés aux patients et à leurs droits sont également suivis par le bureau qualité. Dans une logique de progression, le Ministère de la Santé généralise un indicateur sur la mesure de la satisfaction des patients. Les modalités de cette enquête annuelle sont disponibles sur le site Accompagnement social Si vous avez besoin de l aide des services sociaux, la surveillante de votre service ou la psychologue se chargera de les contacter ou de vous apporter tous renseignements utiles. Après l hospitalisation Différents modes de suivi vous seront proposés à la fin de votre séjour : un suivi par le médecin de la clinique en consultation, un suivi par votre médecin traitant, un séjour en établissement de soins de suite ou encore l intervention de professionnels libéraux à votre domicile 19

22 la Qualité ET LA SÉCURITÉ DES SOINS La politique qualité et gestion des risques occupe une place majeure dans les orientations stratégiques de la Clinique. La politique qualité est définie, mise en oeuvre et coordonnée par des groupes multi professionnels associant des usagers ainsi que le bureau qualité et gestion des risques de l établissement. Une démarche d amélioration continue de la qualité et sécurité est engagée. Une évaluation externe est menée et renouvelée tous les quatre ans par la Haute Autorité de Santé (HAS) afin d apprécier la qualité du fonctionnement et de l organisation de l établissement, au bénéfice des usagers. Ainsi, en 2009, la Clinique a été certifiée, sans recommandation ni réserve, dans la seconde version de sa procédure de certification. Les résultats des différentes procédures sont consultables sur le site Internet Des démarches internes d évaluation, dans tous domaines, sont aussi dirigées pour mesurer l efficacité de notre politique et assurer une progression constante de la qualité et sécurité de nos activités. Dans ce cadre, des évaluations de pratique professionnelles sont mises en place pour l amélioration de nos pratiques. Des indicateurs qualité sont aussi suivis par l établissement. Des données sont disponibles sur le site la Lutte contre la Douleur Loi du 4 Mars Le soulagement de la douleur est une des priorités de la Clinique. Vous avez peur d avoir mal La douleur n est pas une fatalité... prévenir, traiter ou soulager votre douleur c est possible. Prévenir Les douleurs provoquées par certains soins ou examens : piqûres, pansements, pose de sondes, de perfusion, retrait de drains Les douleurs parfois liées à un geste quotidien comme une toilette ou un simple déplacement Traiter et soulager Les douleurs aiguës comme les coliques néphrétiques, celles de fractures Les douleurs après une intervention chirurgicale. Les douleurs chroniques comme le mal de dos, la migraine, et également les douleurs du cancer, qui nécessitent une prise en charge spécifique. Vous avez mal votre douleur, parlons-en Tout le monde ne réagit pas de la même manière devant la douleur ; il est possible d en mesurer l intensité. Pour nous aider à mieux adapter votre traitement, vous pouvez nous indiquer «combien» vous avez mal en notant votre douleur de 0 à 10 en vous aidant d une réglette. Nous allons vous aider à ne plus avoir mal ou à avoir moins mal En apportant une information individualisée En vous expliquant les soins que nous allons vous faire et leur déroulement En vous proposant un programme adapté à vos besoins. Les antalgiques sont des médicaments qui soulagent la douleur. Il en existe de différentes puissances. La morphine est l un des plus puissants. Mais certaines douleurs, même sévères, nécessitent un autre traitement. D autres méthodes non médicamenteuses sont efficaces et peuvent vous être proposées comme par exemple la relaxation, les massages, le soutien psychologique, la physiothérapie Votre participation est essentielle. Nous sommes là pour vous écouter, vous soutenir, vous aider. Vigilances sanitaires Elles sont une composante de la politique de gestion et prévention des risques. La coordination de cette démarche, assurée par un comité pluridisciplinaire, s inscrit dans un objectif de recherche constante de sécurité optimale de nos patients. Des correspondants internes et instances sont en place dans chaque filière de vigilance et contribuent à soutenir l activité du comité de coordination. 20

23 Vous êtes acteur de l hygiène. Vous contribuerez à la prévention du risque infectieux en respectant les recommandations en hygiène présentées en annexe du livret, notamment pour la douche pré-opératoire. Des informations complémentaires (résultats des indicateurs, rappel des bonnes pratiques en hygiène...) sont également consultables dans le hall d accueil ainsi que sur le site internet de la clinique. Un dispositif de surveillance continue est ainsi réalisé dans les différents domaines de vigilances : Pharmacovigilance : Surveillance du risque d effets indésirables résultant de l utilisation des médicaments et produits à usage humain. Matériovilance : Surveillance des incidents ou risques d incidents résultant de l utilisation d un dispositif médical. Hémovigilance : Surveillance, depuis la collecte du sang jusqu au suivi des patients transfusés, des effets inattendus ou indésirables résultant de l utilisation d un produit sanguin labile. Identitovigilance : Surveillance des risques et erreurs liés à l identité patient. Infectiovigilance : Surveillance des risques infectieux majeurs liés aux activités de soins (infections nosocomiales). Hygiène et Prévention des infections associées aux soins Une infection associée aux soins est une infection contractée par un patient au cours de son séjour à la clinique et non présente à l admission. Un des volets de la démarche qualité dans laquelle s inscrit notre Clinique concerne l hygiène et la prévention des infections associées aux soins. Cette activité est coordonnée par le comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN), composé de représentants médicaux, paramédicaux et logistiques. Une équipe opérationnelle d hygiène (EOH) et d autres instances spécifiques soutiennent l activité du CLIN pour prévenir et surveiller les infections nosocomiales. Il existe des correspondants en hygiène qui sont des relais CLIN, dans les services, pour la mise en oeuvre des bonnes pratiques d hygiène. Des programmes annuels (CLIN / EOH) sont élaborés pour lutter contre les infections associées aux soins : hygiène des installations médicales et chirurgicales, contrôles bactériologiques périodiques (matériel endoscopique, surfaces, eau, alimentaires ), formation et information des professionnels, déclaration et analyse des infections, évaluation des pratiques professionnelles, élaboration et évaluation des protocoles, observance zéro bijou Des indicateurs nationaux, lancés par le Ministère de la Santé, permettent de mesurer les actions entreprises et de vérifier l application des bonnes pratiques en hygiène SCORE AGREGE : A 89/100 CLASSE ICALIN.2 : indicateur composite des activités de lutte contre les infections nosocomiales ICSHA.2 : indicateur de consommation des solutions hydro alcooliques ICATB : indicateur composite de bon usage des antibiotiques. ICA-LISO : indicateur composite de lutte contre les infections du site opératoire ICA-BMR : indicateur composite de maîtrise de la diffusion des bactéries multi-résistantes A 95/100 A 82/100 A 80/100 A 96/100 A 92/100 Développement durable C2DS «Soigner sans polluer pour une santé durable» Associé à la démarche qualité, le développement durable constitue un axe prioritaire dans la stratégie globale de la Clinique. Consciente des enjeux humains, sociaux, écologiques ou encore financiers du développement durable, nous nous mobilisons pour préserver l environnement et promouvoir la santé et le bien être des usagers et professionnels. Cet engagement citoyen se traduit par une adhésion au C2DS (organisme référent dans le domaine du développement durable) et au comité DD Limousin, mais aussi par la création d un comité interne DD. Des actions concrètes sont mises en oeuvre. Toutes les facettes du développement durable sont intégrées à cette dynamique santé-environnement : management, gestion de l eau, de l air, de l énergie, des déchets, des achats, de la qualité de vie au travail et de l hygiène des locaux. 21

24 les Droits DE LA PERSONNE HOSPITALISÉE Le malade, le blessé, la femme enceinte, accueillis en établissement de santé sont des personnes avec des droits Accès aux soins La Clinique assure une continuité et une permanence des soins pour tous. Elle accueille, renseigne et oriente toute personne qui s adresse à elle. Personne de Confiance En application de la loi du 4 mars 2002, il vous est possible, lors de votre hospitalisation de désigner par écrit une personne de confiance. Cette désignation est révocable à tout moment. La personne de confiance sera consultée au cas où vous seriez hors d état d exprimer votre volonté et de recevoir l information nécessaire. Elle peut, si vous le souhaitez, vous accompagner dans vos démarches et assister aux entretiens médicaux afin de vous aider dans vos décisions. Lorsqu une mesure de tutelle est ordonnée, les dispositions relatives à la désignation d une personne de confiance (autre que le tuteur légal) peuvent s appliquer avec l accord du Juge des Tutelles. Des brochures d information sont mises à votre disposition dans les salles d attente de l établissement. Droit à l information et consentement éclairé Tout patient a droit à une information claire, loyale et appropriée sur son état, les investigations et les soins qui lui sont proposés. L ensemble des informations concernant la santé du patient est délivré au cours d un entretien individuel avec le praticien. En cas d urgence ou d incapacité du patient, cette information est délivrée aux proches. Suivant les informations qui lui sont fournies, le patient prend, avec le professionnel de santé, les décisions concernant sa santé. Votre consentement est fondamental, vous pouvez le retirer ou revenir sur une éventuelle décision de refus de soins à tout moment. Lors de votre hospitalisation, des stagiaires encadrés par une soignante, pourront vous délivrer ponctuellement des soins, sauf opposition de votre part. Mineurs & Majeurs sous tutelle Les informations des mineurs ou des majeurs sous tutelle et les soins qu ils doivent recevoir sont délivrés à leurs représentants légaux (autorité parentale ou tuteur). Cependant, le professionnel de santé doit informer les intéressés de manière adaptée à leur maturité ou à leur discernement. Il doit dans la même mesure les faire participer à la prise de décision les concernant. Pour tout majeur sous tutelle, Le recueil du consentement du malade doit être systématiquement recherché et pris en compte. Si le majeur n est pas en mesure d exprimer sa volonté, le tuteur et le Juge des Tutelles sont sollicités (extrait du Tribunal à présenter avant votre admission). Pour les patients mineurs, Le professionnel de santé peut se dispenser du consentement des titulaires de l autorité parentale si le mineur s oppose expressément à leur consultation. Le professionnel de santé devra cependant s efforcer d obtenir le consentement du mineur à cette consultation. Si le mineur maintient son opposition, il devra néanmoins se faire accompagner d une personne majeure pour que le praticien puisse mettre en oeuvre le traitement ou l intervention. Le professionnel de santé pourra passer outre les recommandations de l autorité parentale ou du tuteur en cas de risques de conséquences graves pour la santé de la personne protégée. Respect de la vie privée Le respect du secret professionnel est un aspect essentiel de la relation de confiance entre le patient et le monde de la santé. Il concerne tous les professionnels de la clinique. Tout est mis en œuvre pour que vos conditions d hébergement et l organisation des soins respectent votre intimité. 22

25 Respect de la croyance Vous pouvez vous livrer aux activités religieuses ou philosophiques de votre choix, dans le respect de l ordre public et des bonnes moeurs ainsi que celui d autrui. «Directives anticipées» La réglementation en vigueur (article R du CSP) prévoit la possibilité pour chaque personne d exprimer sa volonté, de manière anticipée, à propos de l abstention de traitement palliatif et / ou l administration de médicaments anti-douleur, à un moment où elle ne serait plus en état de s exprimer. Pour de plus amples informations, vous pouvez vous adresser à la surveillante du service ou à l infirmière douleur. Accès au dossier médical Une fiche informative sur les règles d accessibilité à votre dossier médical ainsi que sur l informatique et la liberté individuelle est consultable au bureau des admissions. Toutes les informations relatives aux traitements et aux soins délivrés sont rassemblées dans un dossier personnalisé, dont le contenu est couvert par le secret médical. Durant votre hospitalisation, le médecin ou chirurgien du service est à votre disposition pour vous donner tout renseignement sur votre état de santé et son évolution. Votre médecin traitant et les proches que vous aurez autorisés pourront bien entendu prendre contact avec l équipe médicale du service. A votre sortie, une lettre sera systématiquement adressée à votre médecin traitant, résumant les observations faites, les traitements et examens effectués, ainsi que le cas échéant, la thérapeutique à poursuivre. Votre dossier médical est conservé par l établissement. Vous pourrez en prendre connaissance directement ou par l intermédiaire d un médecin désigné. Pour ce faire, vous devez adresser votre demande par écrit au Directeur de la Clinique et justifier de votre identité. Un formulaire d accès au dossier patient vous sera envoyé. La communication des informations a lieu au plus tard dans les 8 jours à compter de la date de réception de votre demande. Si les informations datent de plus de cinq ans, un délai de deux mois sera nécessaire. La consultation sur place de ces données est gratuite, toutefois, si vous désirez en obtenir une photocopie, les frais de reproduction et le cas échéant d envoi seront à votre charge. Informatique & liberté Lorsque la personne est prise en charge par une équipe de soins dans un établissement de santé, les informations la concernant sont réputées confiées par le malade à l ensemble de l équipe (art. L du CSP). Votre séjour chez nous implique le respect des libertés individuelles fondamentales. Ainsi, la Clinique s engage à respecter, sous le contrôle de la commission nationale de l informatique et des libertés, une totale confidentialité à propos des informations nominatives que vous lui avez communiquées. Ce principe s applique en particulier : Au traitement informatisé des données administratives, Aux informations contenues dans votre dossier médical qu elles soient écrites ou traitées de façons informatisées. La loi du 6 janvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, précise que «l informatique doit être au service de chaque citoyen, elle ne doit porter atteinte ni à l identité humaine, ni aux Droits de l Homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques». L article 35 de la loi, prévoit que vous puissiez exercer : Un droit d accès au contenu de ces données afin de les rectifier ou de les compléter. Un droit d opposition au recueil et au traitement de données nominatives vous concernant pour des raisons légitimes. 23

26 Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de Prise en Charge (C.R.U.Q.P.C) Cette nouvelle commission remplace la Commission de Conciliation, en application de la loi du , relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. La liste de ses membres est consultable aux bureaux des admissions et des sorties. Des représentants des usagers siègent dans cette commission. Vous pouvez nous contacter afin de vous communiquer les démarches à suivre pour les solliciter. Ses missions sont les suivantes : Veiller au respect des droits des usagers, Contribuer à l amélioration de l accueil du malade et de ses proches, Contribuer à l amélioration de la qualité de la prise en charge, Faciliter les démarches des usagers et veiller à ce qu ils expriment leurs griefs auprès des responsables de l établissement, à ce qu ils entendent les explications de ceux-ci et soient informés des suites de leurs démarches. Vous disposez de plusieurs moyens pour vous aider à trouver une solution aux éventuels problèmes qui auraient pu se poser à l occasion de votre hospitalisation : En cours d hospitalisation, dès que le problème se pose, en parler à la surveillante du service et lors de votre sortie, le notifier sur votre fiche d appréciation de fin de séjour, Après vote sortie, adresser une lettre au Directeur exposant vos doléances. Vous pourrez par la suite saisir si vous le souhaitez la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge. Si vous souhaitez faire appel à cette commission, vous pouvez adresser un courrier à la Direction de la clinique. Liste des personnes composant l équipe Dr ARNAUD Robert : Gynécologue-Obstétricien Président médiateur CRUQPC Mme BERTRAND Nathalie : Responsable de site ELIOR Mme BOURNAS Sandrine : Infirmière SSPI / Référent douleur et éthique. Membre de la CRUQPC M. CALLES Antonin : Directeur Membre de la CRUQPC Mme CALLES Ghislaine : Responsable Chirurgie 1/ Ambulatoire / U.S.C. Membre de la CRUQPC Mme CHAUMONT Christelle : Psychologue Membre de la CRUQPC M. DUMAS Daniel : Représentant des usagers Membre de la CRUQPC Mme FERNANDES Hélène : Attachée de Direction / responsable qualité et gestionnaire des risques Secrétaire de la CRUQPC M. GORSE Laurent : Représentant des usagers Membre de la CRUQPC M. GRAZIANI Marcel : Représentant des usagers Membre de la CRUQPC Dr GUAQUIERE-QUERO Caroline : Chirurgien général et digestif. Membre de la CRUQPC Dr HALLOUCHE Samir : Anesthésiste-réanimateur / Président de la C.M.E. Membre de la CRUQPC Mme LACROIX Josette : Représentant des usagers Membre de la CRUQPC Mme PIGNOL Patricia : Responsable Chirurgie 2 / Hygiéniste. Membre de la CRUQPC Dr PUCHEU Alain : Cardiologue Membre de la CRUQPC Dr QUILLOT Marc : Chirurgien plastique et esthétique Vice-Président Médiateur CRUQPC 24 Extrait Décret n du 2 mars 2005 relatif à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge et modifiant le code de la santé publique. Examen des plaintes et réclamations Art. R Tout usager d un établissement de santé doit être mis à même d exprimer oralement ses griefs auprès des responsables des services de l établissement. En cas d impossibilité ou si les explications reçues ne le satisfont pas, il est informé de la faculté qu il a soit d adresser lui-même une plainte ou réclamation écrite au représentant légal de l établissement, soit de voir sa plainte ou réclamation consignée par écrit, aux mêmes fins. Dans la seconde hypothèse, une copie du document lui est délivrée sans délai. Art L ensemble des plaintes et réclamations écrites adressées à l établissement sont transmises à son représentant légal. Soit ce dernier y répond dans les meilleurs délais, en avisant le plaignant de la possibilité qui lui est offerte de saisir un médiateur, soit il informe l intéressé qu il procède à cette saisine. Le médiateur médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamations qui mettent exclusivement en cause l organisation des soins et le fonctionnement médical du service tandis que le médiateur non médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamations étrangères à ces questions. Si une plainte ou réclamation intéresse les deux médiateurs, ils sont simultanément saisis. Art. R Le médiateur, saisi par le représentant légal de l établissement ou par l auteur de la plainte ou de la réclamation, rencontre ce dernier. Sauf refus ou impossibilité de la part du plaignant, la rencontre a lieu dans les huit jours suivant la saisine. Si la plainte ou la réclamation est formulée par un patient hospitalisé, la rencontre doit intervenir, dans toute la mesure du possible, avant sa sortie de l établissement. Le médiateur peut rencontrer les proches du patient s il l estime utile ou à la demande de ces derniers. Art. R Dans les huit jours suivant la rencontre avec l auteur de la plainte ou de la réclamation, le médiateur en adresse le compte rendu au président de la commission qui le transmet sans délai, accompagné de la plainte ou de la réclamation, aux membres de la commission ainsi qu au plaignant. Au vu de ce compte rendu et après avoir, si elle le juge utile, rencontré l auteur de la plainte ou de la réclamation, la commission formule des recommandations en vue d apporter une solution au litige ou tendant à ce que l intéressé soit informé des voies de conciliation ou de recours dont il dispose. Elle peut également émettre un avis motivé en faveur du classement du dossier. Dans le délai de huit jours suivant la séance, le représentant légal de l établissement répond à l auteur de la plainte ou de la réclamation et joint à son courrier l avis de la commission. Il transmet ce courrier aux membres de la commission.

27 La Charte de l enfant hospitalisé PRINCIPES GÉNÉRAUX L admission à l hôpital d un enfant ne doit être réalisée que si les soins nécessités par sa maladie ne peuvent être prodigués à la maison, en consultation externe ou en hôpital de jour. Un enfant hospitalisé a le droit d avoir ses parents ou leur substitut auprès de lui jour et nuit, quel que soit sont âge ou son état. On encouragera les parents à rester auprès de leur enfant et on leur offrira pour cela toutes les facilités matérielles, sans que cela entraîne un supplément financier ou une perte de salaire. On informera les parents sur les règles de vie et les modalités de fonctionnement propres au service afin qu ils participent activement aux soins de leur enfant Les enfants et leurs parents ont le droit de recevoir une information sur la maladie et les soins, adaptée à leur âge et leur compréhension, afin de participer aux décisions les concernant. On essaiera de réduire au maximum les agressions physiques ou émotionnelles et la douleur. Les enfants et les parents ont le droit d être informés pour participer à toutes les décisions concernant la santé et les soins. On évitera tout examen ou traitement qui n est pas indispensable. Les enfants ne doivent pas être admis dans des services adultes. Ils doivent être réunis par groupes d âge pour bénéficier de jeux, loisirs, activités éducatives adaptés à leur âge, en toute sécurité. Leurs visiteurs doivent être acceptés sans limite d âge. L hôpital doit fournir aux enfants un environnement correspondant à leurs besoins physiques, affectifs et éducatifs, tant sur le plan de l équipement que du personnel et de la sécurité. L équipe soignante doit être formée à répondre aux besoins psychologiques et émotionnels des enfants et de leur famille. L équipe soignante doit être organisée de façon à assurer une continuité dans les soins donnés à chaque enfant. L intimité de chaque enfant doit être respectée. Il doit être traité avec tact et compréhension en toute circonstance. Charte Européenne des Droits de l Enfant Hospitalisé adoptée par le Parlement Européen le 13 mai Circulaire du Secrétariat d Etat à la Santé de 1999 préconise son application. 25

28 La Charte de la personne hospitalisée Circulaire n DHOS/E1/DGS/SD1B/SD1C/SD4A/2006/90 du 2 mars 2006 relative aux droits des personnes hospitalisées PRINCIPES GÉNÉRAUX 1. Toute personne est libre de choisir l'établissement de santé qui la prendra en charge, dans la limite des possibilités de chaque établissement. Le service public hospitalier est accessible à tous, en particulier aux personnes démunies et, en cas d'urgence, aux personnes sans couverture sociale. Il est adapté aux personnes handicapées. 2. Les établissements de santé garantissent la qualité de l'accueil, des traitements et des soins. Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en œuvre pour assurer à chacun une vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie. 3. L'information donnée au patient doit être accessible et loyale. La personne hospitalisée participe aux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une personne de confiance qu'elle choisit librement. 4. Un acte médical ne peut être pratiqué qu'avec le consentement libre et éclairé du patient. Celui-ci a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits quant à sa fin de vie dans des directives anticipées. 5. Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour les personnes participant à une recherche biomédicale, pour le don et l'utilisation des éléments et produits du corps humain et pour les actes de dépistage. 6. Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est informée, notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. Son accord est donné par écrit. Son refus n'aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu'elle recevra. 7. La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout moment l'établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s'expose. 8. La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées. Son intimité est préservée ainsi que sa tranquillité. 9. Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des informations personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent. 10. La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d'un accès direct aux informations de santé la concernant. Sous certaines conditions, ses ayants droits en cas de décès bénéficient de ce même droit. 11. La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et sur l'accueil qu'elle a reçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge veille, notamment, au respect des droits des usagers. Toute personne dispose du droit d'être entendue par un responsable de l'établissement pour exprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices qu'elle estimerait avoir subis, dans le cadre d'une procédure de règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux. Des chartes traduites en plusieurs langues sont mises à disposition dans le hall d accueil de notre établissement, au niveau du présentoir. *Le document intégral de la charte de la personne hospitalisée est accessible en plusieurs langues et en braille sur le site Internet : Il peut être également obtenu gratuitement, sans délai, sur simple demande, auprès du service chargé de l accueil de l établissement. Conception et Réalisation : PUBLI PRESSE FAX : /2013 Editions