PLAN LOCAL D URBANISME
|
|
- Aurélie Lanthier
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Rapport de Présentation P.A.D.D. Orientations d Aménagement Règlement : Pièce écrite Règlement : Documents graphiques Annexes Pièces de procédure
2
3 Rapport de présentation : pièce écrite
4 Projet d aménagement et de développement durable
5 Orientations d aménagement
6 Règlement : Pièce écrite
7 Annexes
8 Pièces de procédure
9 Annexes sanitaires Note de présentation
10 Servitudes d utilité publique Liste
11 Annexe : Arrêté préfectoral de classement sonore des infrastructures de transport terrestre
12 Pièces administratives
13 Eléments de concertation
14 Pièces du 1 er arrêt du 21 février 2008
Mercredi 10 juin 2015 20h30-22h30
CONSEIL DE QUARTIER DU GUICHET Mercredi 10 juin 2015 20h30-22h30 ORDRE DU JOUR 1- Présentation du budget de la ville 2015 : serré et responsable. 2- Révision du Plan Local d Urbanisme : objectifs, cadre
Plus en détailPRÉFET DE LA HAUTE-CORSE LE PRÉFET DE LA HAUTE-CORSE, Vu le code de l environnement, et notamment ses articles L. 515-12 et R. 515-24 à R.
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PRÉFET DE LA HAUTE-CORSE Arrêté instituant les servitudes d'utilité publique dans le périmètre des deux cents mètres autour de l'installation
Plus en détailMardi 19 mai 2015 20h30-22h30
CONSEIL DE QUARTIER DU CENTRE Mardi 19 mai 2015 20h30-22h30 ORDRE DU JOUR 1- Présentation du budget de la ville 2015 : serré et responsable. 2- Révision du Plan Local d Urbanisme : objectifs, cadre réglementaire
Plus en détailL avenir de notre ville, parlons-en. publique. Projet de. hôtel de ville. Enquête
L avenir de notre ville, parlons-en Projet de > Enquête publique 5 MARS > 5 AVRIL 2012 hôtel de ville QU EST-CE QUE LE PLU? 2 3 AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE LES OBJECTIFS DU PADD (Projet d aménagement
Plus en détailAccessibilité ERP Guide des obligations liées à l accessibilité des personnes handicapées dans les bâtiments ERP existants.*
Accessibilité ERP Guide des obligations liées à l accessibilité des personnes handicapées dans les bâtiments ERP existants.* *Application de l arrêté du 21 mars 2007, de l arrêté du 1er août 2006 et de
Plus en détailFlashWizard v4.5b PRO
www.sandbox-team.be FlashWizard v4.5b PRO 1/6 Table des matières : 1.1 A quoi ça sert...3 1.2 Installation...3 1.3 Prise en main...3 1.4 Flasher la mémoire de la DreamBox avec une nouvelle image...4 1.5
Plus en détailJean-Philippe Préaux http://www.i2m.univ-amu.fr/~preaux
Colonies de fourmis Comment procèdent les colonies de fourmi pour déterminer un chemin presque géodésique de la fourmilière à un stock de nourriture? Les premières fourmis se déplacent au hasard. Les fourmis
Plus en détailSur une aire de stationnement, accessible par tranche de 50 places.
Handicap : Les normes d'accessibilité La loi du 11 février 2005 est l'une des principales lois sur les droits des personnes handicapées, depuis la loi de 1975. Elle réaffirme que les locaux d habitation,
Plus en détailBaccalauréat ES Polynésie (spécialité) 10 septembre 2014 Corrigé
Baccalauréat ES Polynésie (spécialité) 10 septembre 2014 Corrigé A. P. M. E. P. Exercice 1 5 points 1. Réponse d. : 1 e Le coefficient directeur de la tangente est négatif et n est manifestement pas 2e
Plus en détailDélibération au Conseil Municipal du lundi 29 avril 2013
9 Délibération au Conseil Municipal du lundi 29 avril 2013 Désaffectation et déconstruction d'un bâtiment municipal -Théatre du maillon à Hautepierre. Avis de la Ville de Strasbourg sur le déclassement
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 9 du 19 février 2015. PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte 6
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n 9 du 19 février 2015 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 6 ARRÊTÉ N 1733/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BENV portant approbation du plan de prévention
Plus en détailFormations Qlikview et Infini Conseil. Business Intelligence
et Infini Conseil Filière Déveloper BIQVDEVV11 : Qlikview Developer v11 BIQVDEAV11 : Qlikview Developer Avancé v11 2 jours 1 jour Filière Déveloper BIQVQBI : QBI 2 jours Filière Design BIQVDESV11 : Qlikview
Plus en détail---------------------------------------------------------------------------------------------------------
Numéro de l'offre 026YVHT Equipier polyvalent / Equipière polyvalente de restauration rapide Métier du ROME G1603 - Personnel polyvalent en restauration ACCUEILLIR, RENSEIGNER LE CLIENT, ENREGISTRER ET
Plus en détailTITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER (zone AU )
TITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER (zone AU ) La zone AU couvre les espaces non équipés par les réseaux de viabilisation, que la commune souhaite réserver au développement de l urbanisation
Plus en détailLes évolutions des échanges de données dans le domaine du transport. Bertrand Cuissart 1. 28 septembre 2005 EDI. B. Cuissart.
Les Échanges de données informatisés Les évolutions des échanges de données dans le domaine du transport Bertrand Cuissart 1 1 Département GLT, IUT d Alençon, Université de Caen. 28 septembre 2005 Domaine
Plus en détailDéplaçons-nous autrement!
Déplaçons-nous autrement! Pffff!!! Encore une heure pour rentrer du boulot! Nos habitudes Un quoi? Nous, on a mis en place un «PDE»! Plan de Déplacements Entreprise! On s est organisé pour covoiturer,
Plus en détailEtat des risques naturels, miniers et technologiques
Etat des risques naturels, miniers et technologiques En application des articles L125-5 et R125-26 du code de l'environnement. Référence : 15/IMO/0204 Date de réalisation : 16 avril 2015 (Valable 6 mois)
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT. Syndicat du Pays Segréen Monsieur le Président. Maison de Pays. Route d Aviré 49500 SEGRE 02 41 92 24 94 info@pays-segreen.
Syndicat du Pays Segréen Monsieur le Président Maison de Pays Route d Aviré 49500 SEGRE 02 41 92 24 94 info@pays-segreen.fr ACTE D ENGAGEMENT Personne publique : Objet du marché : Syndicat du Pays Segréen,
Plus en détailNOTE ANNEXE EXEMPLES CONCRETS DE DIFFICULTES EN MATIERE DE VIDEOSURVEILLANCE
NOTE ANNEXE EXEMPLES CONCRETS DE DIFFICULTES EN MATIERE DE VIDEOSURVEILLANCE La présente note complémentaire vise à illustrer par des cas concrets rencontrés par la Commission les difficultés d application
Plus en détailSTYLEGUIDE ÉLÉMENTS DE BASE PARTENAIRES
STYLEGUIDE ÉLÉMENTS DE BASE PARTENAIRES SUR LA BONNE VOIE. COMMENT INTÉGRER LE LOGO FORMATIONPROFESSIONNEL- LEPLUS.CH À SES PROPRES ACTIVITÉS DE COMMUNICATION La marque FORMATIONPROFESSIONNELLEPLUS.CH
Plus en détailANeXiti 33 quai Arloing 69337 lyon cedex 09 04 72 78 31 56 contact@anexiti.com
un nuage de services Notre Approche " Depuis son bond en avant vers les nuages, la planète informatique est en pleine révolution! À l'heure des choix, vous vous posez des questions, et c'est légitime.
Plus en détailL accessibilité des équipements sportifs et de loisirs
FORMATION DRJSCS BASSE-NORMANDIE 26 OCTOBRE 2012 L accessibilité des équipements sportifs et de loisirs Objectif: acquérir des connaissances sur l accessibilité des équipements sportifs. Les principales
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Salle des fêtes
REGLEMENT INTERIEUR Salle des fêtes 1 : LOCATION des locaux, RESERVATION : - La location de la salle polyvalente se fait de la manière suivante : - A la réservation, signature du contrat de location et
Plus en détailM.S - Direction de la réglementation et du contentieux - BASE DE DONNEES. Complété par l arrêté n 2333-12 du 13 juin 2012, B.O n 6084 du 20/09/2012
Complété par l arrêté n 2333-12 du 13 juin 2012, B.O n 6084 du 20/09/2012 Référence : B.O n 5958-5 chaabane 1432 (7-7-2011) Arrêté de la ministre de la santé n 1363-11 du 12 joumada II 1432 (16 mai 2011)
Plus en détailATELIERS DE FORMATION PROFESSIONNELLE A LA PRISON LOCALE DE SALE RISQUES ET CONSEQUENCES. Présenté par Dr Mouna REGRAGUI Dr Mohammed Abdalilah NEJJAR
ATELIERS DE FORMATION PROFESSIONNELLE A LA PRISON LOCALE DE SALE RISQUES ET CONSEQUENCES SUR LA SANTE Présenté par Dr Mouna REGRAGUI Dr Mohammed Abdalilah NEJJAR Capacité de Médecine et Santé au Travail
Plus en détailFiche méthodologique pour l élaboration des PLU. Protection des captages d'alimentation en eau destinée à la consommation humaine
Fiche méthodologique pour l élaboration des PLU Dans le cadre de l évolution de l action de l État en Isère, une démarche a été entreprise en vue d élaborer des positions partagées en matière d urbanisme.
Plus en détailBaccalauréat ES/L Amérique du Sud 21 novembre 2013
Baccalauréat ES/L Amérique du Sud 21 novembre 2013 A. P. M. E. P. EXERCICE 1 Commun à tous les candidats 5 points Une entreprise informatique produit et vend des clés USB. La vente de ces clés est réalisée
Plus en détail952.11. Règlement. sur les établissements publics (REPu) Le Conseil d Etat du canton de Fribourg. Arrête : du 16 novembre 1992
95. Règlement du 6 novembre 99 sur les établissements publics (REPu) Le Conseil d Etat du canton de Fribourg Vu la loi du 4 septembre 99 sur les établissements publics et la danse (LED) ; Sur la proposition
Plus en détailCLASSEMENT des MEUBLES de TOURISME EN DORDOGNE
CLASSEMENT des MEUBLES de TOURISME EN DORDOGNE NOUVELLE PROCEDURE ISSUE DE LA LOI DU 22 juillet 2009 et textes d application Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne CDT/24 01/06/2012 1 Définition:
Plus en détailSchéma Régional d Organisation des Soins VOLET AMBULATOIRE ANNEXE PHARMACIES DIAGNOSTIC DE L OFFRE AMBULATOIRE
VOLET AMBULATOIRE ANNEXE PHARMACIES DIAGNOSTIC DE L OFFRE AMBULATOIRE SOMMAIRE 1.DIAGNOSTIC REGIONAL DE LA DELIVRANCE DU MEDICAMENT EN AMBULATOIRE... 3 1.1.Les modes d ouverture d une pharmacie... 3 1.2.Le
Plus en détailAtelier Transversal AT11. Activité «Fourmis» Pierre Chauvet. pierre.chauvet@uco.fr
Atelier Transversal AT11 Activité «Fourmis» Pierre Chauvet pierre.chauvet@uco.fr Ant : un algorithme inspiré de l éthologie L éthologie Etude scientifique des comportements animaux, avec une perspective
Plus en détailBig Data et Graphes : Quelques pistes de recherche
Big Data et Graphes : Quelques pistes de recherche Hamamache Kheddouci Laboratoire d'informatique en Image et Systèmes d'information LIRIS UMR 5205 CNRS/INSA de Lyon/Université Claude Bernard Lyon 1/Université
Plus en détailLe niveau 3 - alerte canicule correspond à une vigilance météorologique orange pour le paramètre canicule.
ANNEXE FICHE 10 : NIVEAU 3 - ALERTE CANICULE Le niveau 3 - alerte canicule correspond à une vigilance météorologique orange pour le paramètre canicule. I. MESURES PRISES AU NIVEAU 3 - ALERTE CANICULE 1.
Plus en détailThéorie des Graphes Cours 3: Forêts et Arbres II / Modélisation
IFIPS S7 - informatique Université Paris-Sud 11 1er semestre 2009/2010 Théorie des Graphes Cours 3: Forêts et Arbres II / 1 Forêts et arbres II Théorème 1.1. Les assertions suivantes sont équivalentes
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS
Avenue des Thermes - BP 71 01220 Divonne-les-Bains Tel/Fax : 04 50 20 29 15 Courriel : divonne.espacejeunes@alfa3a.org REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS A compter du 1 er septembre 2014
Plus en détailD-ViewCam V3.0 Video Management System
D-ViewCam V3.0 Video Management System Aperçu du produit D-ViewCam est un logiciel de supervision de caméras video (VMS). D-ViewCam permet d enregistrer des video/audio et de visualiser jusqu à 32 caméras
Plus en détailLes accueils de jour du Nord
PRÉFET DU NORD Les accueils de jour du Nord Avril 2014 Direction départementale de la cohésion sociale Mission urgence sociale hébergement insertion Le dispositif d Accueil, d Hébergement et d Insertion»
Plus en détailAppel à projets. Portage et animation des «Forums Citoyens» Contrat de Ville de Narbonne
Appel à projets Portage et animation des «Forums Citoyens» Contrat de Ville de Narbonne Date limite : mercredi 25 février 2015 à 12h 1. Contexte La loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
Plus en détailCOOPÉRATION EUROPÉENNE EN MATIÈRE DE SANTÉ - VALEUR AJOUTEE POUR
Regio Basiliensis et ARFE COOPÉRATION EUROPÉENNE EN MATIÈRE DE SANTÉ - VALEUR AJOUTEE POUR LES POPULATIONS, L ECONOMIE ET LES REGIONS II. Forum ARFE du 22 février 2008 en coopération avec la Regio Basiliensis
Plus en détailAssainissement des campings. - 11 janvier 2011
Assainissement des campings - 11 janvier 2011 Etat des lieux de l assainissement non collectif (ANC) en Finistère Caractéristiques des eaux usées des campings Contexte et cadre réglementaire Les chiffres
Plus en détailOBLIGATIONS REGLEMENTAIRES ET STATUTAIRES DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS RECONNUES D UTILITE PUBLIQUE
OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES ET STATUTAIRES DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS RECONNUES D UTILITE PUBLIQUE Les associations et fondations reconnues d utilité publique sont soumises à plusieurs obligations de
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE
MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE 5 mars 2013 OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ACCEPTATION DE L ORDRE DU JOUR ACCEPTATION DES PROCÈS-VERBAUX DU 5 ET 19 FÉVRIER
Plus en détailEPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80
Maître d'ouvrage : EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Objet : Récupération des eaux pluviales pour le jardin partagé des Sardières CAHIER DES CHARGES
Plus en détailSTIMERGY. Data Centers distribués
STIMERGY Data Centers distribués Nouvelles technologies de l énergie : positionnement de Tenerrdis Energie solaire Biomasse Géothermie Pompes à chaleur Hydraulique Smart grids Hydraulique Hydrogène Batteries
Plus en détailSALLES DE SPECTACLES ACCESSIBLES OFFRES LABELLISEES ET NON LABELLISEES
OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES OFFRESLABELLISEESETNONLABELLISEES La Criée Théâtre National Marseille 30, Quai De Rive Neuve 13007 Tél : 04 91 54 70 54 - Fax : 04 96 17 80 01 contact@theatre-lacriee.com
Plus en détailDESCRIPTION DU METIER D AUXILIAIRE AMBULANCIER IFPS - BESANCON
Institut de Formation de Professions de Santé Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon Formation auxiliaire ambulancier 44 chemin du Sanatorium 25 030 BESANCON CEDEX Tél. : 03.81.41.51.37
Plus en détailPlan Local d Urbanisme
Triel-sur-Seine Département des Yvelines Plan Local d Urbanisme 1 - P.L.U. approuvé par Délibération du Conseil Municipal en date du 2 juillet 2013 Société Urballiance 78, rue de Longchamp - 75116 Paris
Plus en détailBaccalauréat ES Antilles Guyane 12 septembre 2014 Corrigé
Baccalauréat ES Antilles Guyane 12 septembre 2014 Corrigé EXERCICE 1 5 points Commun à tous les candidats 1. Réponse c : ln(10)+2 ln ( 10e 2) = ln(10)+ln ( e 2) = ln(10)+2 2. Réponse b : n 13 0,7 n 0,01
Plus en détailBiens vacants et sans maitre, biens en état d abandon manifeste. Comment récupérer du foncier pas cher et lutter contre vacance et friches urbaines.
Biens vacants et sans maitre, biens en état d abandon manifeste Comment récupérer du foncier pas cher et lutter contre vacance et friches urbaines. Bouche Double - dec 2012 Biens vacants et sans maitre
Plus en détailStationnement de caravanes ou résidences mobiles. Guide à l attention des élus. Direction Départementale des Territoires
Stationnement de caravanes Stationnement ou résidences mobiles de caravanes ou résidences mobiles Guide à l attention des élus Direction Départementale des Territoires Édition mai 2013 Préambule Ce guide
Plus en détailPour un développement raisonné & responsable de nos territoires CHARTE AGRICULTURE, URBANISME et TERRITOIRES. Deux - Sèvres
Pour un développement raisonné & responsable de nos territoires CHARTE AGRICULTURE, URBANISME et TERRITOIRES Deux - Sèvres Le sol est une ressource non renouvelable. Or, l artificialisation des sols au
Plus en détailLundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps
Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi LeS nouveaux rythmes à l école primaire Exemples d emplois du temps Mars 2014 n exemple d organisation des temps scolaire et périscolaire Commune de 21 000 habitants
Plus en détailKnowledge Enabled Real-Time Recommendation System
Knowledge Enabled Real-Time Recommendation System Syed Gillani, Jules Chevalier syed.gillani@univ-st-etienne.fr jules.chevalier@univ-st-etienne.fr Institut Henri Fayol, École des Mines de Saint-Étienne
Plus en détailSommaire II- III- IV-
1 Sommaire I- I-1. Lois encadrant les documents d urbanisme p. 4 I-2. Hiérarchie des normes p. 5 II- II-1. Les questions à aborder p. 8 II-2. Identifier le type de document adapté à la commune p. 9 1.
Plus en détailBACCALAUREAT GENERAL MATHÉMATIQUES
BACCALAUREAT GENERAL FEVRIER 2014 MATHÉMATIQUES SERIE : ES Durée de l épreuve : 3 heures Coefficient : 5 (ES), 4 (L) 7(spe ES) Les calculatrices électroniques de poche sont autorisées, conformement à la
Plus en détailLa NP-complétude. Johanne Cohen. PRISM/CNRS, Versailles, France.
La NP-complétude Johanne Cohen PRISM/CNRS, Versailles, France. Références 1. Algorithm Design, Jon Kleinberg, Eva Tardos, Addison-Wesley, 2006. 2. Computers and Intractability : A Guide to the Theory of
Plus en détailSimulation de Réseaux Ferroviaires
Le projet de recherche Modélisation orientée objets dans le domaine ferroviaire a été conduit par l Institut des Transports et de Construction Routière et Ferroviaire (IVT, Institut für Verkehrsplanung,
Plus en détailRÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY Préambule Le présent règlement intérieur s applique aux salles municipales suivantes : - Salle de l Orangerie... 180 personnes debout, 150 assises -
Plus en détailChapitre 5 : Flot maximal dans un graphe
Graphes et RO TELECOM Nancy A Chapitre 5 : Flot maximal dans un graphe J.-F. Scheid 1 Plan du chapitre I. Définitions 1 Graphe Graphe valué 3 Représentation d un graphe (matrice d incidence, matrice d
Plus en détailTS 35 Numériser. Activité introductive - Exercice et démarche expérimentale en fin d activité Notions et contenus du programme de Terminale S
FICHE Fiche à destination des enseignants TS 35 Numériser Type d'activité Activité introductive - Exercice et démarche expérimentale en fin d activité Notions et contenus du programme de Terminale S Compétences
Plus en détailRÉSUMÉ NON TECHNIQUE DU DOSSIER DE DEMANDE D AUTORISATION D EXPLOITER
RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DU DOSSIER DE DEMANDE D AUTORISATION D EXPLOITER NEGOMETAL ROMANS-SUR-ISÈRE (26) Fait à Aix-en-Provence, Le 10 Août 2012 et modifié le 30 Septembre 2013 KALIÈS KASE 11.031- V3 PRÉSENTATION
Plus en détailAnalyse empirique et modélisation de la dynamique de la topologie de l Internet
Analyse empirique et modélisation de la dynamique de la topologie de l Internet Sergey Kirgizov Directrice de thèse: Clémence Magnien Complex Networks, LIP6, (UPMC, CNRS) Paris, 12 décembre 2014 Plan 1
Plus en détailAVIS. Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Réf. : CWEDD/05/AV.276. Liège, le 14 mars 2005
AVIS Réf. : CWEDD/05/AV.276 Liège, le 14 mars 2005 Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Avis du CWEDD portant sur une demande de permis de lotir à Franc-Waret (FERNELMONT) L avis
Plus en détailDROUHIN Bernard. Le chauffe-eau solaire
DROUHIN Bernard Le chauffe-eau solaire DROUHIN Bernard Le chauffe-eau solaire Principe de fonctionnement Les Capteurs Les ballons Les organes de sécurité Les besoins L ensoleillement dimensionnement Comment
Plus en détailDES I NSTALLATIONS C LASSÉES POUR LA P R O TECTION DE
12 13 I NSTALLATIONS C LASSÉES POUR LA P ROTECTION DE L ENVIRONNEMENT (ICPE) 1.RÉGLEMENTATION 2.OBJECTIFS 3.LES PRINCIPES 3.1. LES ACTEURS 3.2. DÉCLARATION 3.2.1.PROCÉDURE 3.2.2.CONTENU DU DOSSIER 3.3.
Plus en détailSERVICES TECHNIQUES CENTRE HOSPITALIER. d AURILLAC. 1er congrès de l AFGRIS
SERVICES TECHNIQUES CENTRE HOSPITALIER henri MONDOR d AURILLAC 1er congrès de l AFGRIS METHODE D ANALYSE ET DE PREVENTION DES RISQUES ET CERTIFICATION ISO 9002 Un couple pertinent pour les services techniques
Plus en détailDEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES
Plus en détailCADRE BATI : ERP NEUFS ET EXISTANTS
3ème RENCONTRE TECHNIQUE DE L'ACCESSIBILITE CADRE BATI : ERP NEUFS ET EXISTANTS Patricia QUOY et Carole ROUGEOLLÉ DDT 91 - STANE 29/06/12 CADRE REGLEMENTAIRE Définition d'un ERP (R.123-2 du CCH) = lieu
Plus en détailLa certification ISO 22000
La certification ISO 22000 Maurice LE DOUARIN Responsable de la Restauration SILGOM Pôle de restauration collective Phases de travaux Travaux : 6,8 M Les travaux en quelques Equipements : 1,7 M chiffres
Plus en détailBig Data et Graphes : Quelques pistes de recherche
Big Data et Graphes : Quelques pistes de recherche Hamamache Kheddouci http://liris.cnrs.fr/hamamache.kheddouci Laboratoire d'informatique en Image et Systèmes d'information LIRIS UMR 5205 CNRS/INSA de
Plus en détailPage 1. Le Plan de Prévention
Page 1 Le Plan de Prévention 01 LA REGLEMENTATION Rappel : Le document Unique d Evaluation des Risques Dans toute entreprise, le chef d entreprise a pour obligation d assurer la sécurité et la santé de
Plus en détailEXPRESSION CORPORELLE - EVALUATION CONTROLE ADAPTE
EXPRESSION CORPORELLE - EVALUATION CONTROLE ADAPTE SITUATION DE REFERENCE Proposer une composition qui interprète de façon personnelle dans des registres variés : le mime, les arts du cirque, l expression
Plus en détailPays Rhin-Vignoble -Grand Ballon
Pays Rhin-Vignoble -Grand Ballon Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) Réunion commission EauBiodiversité-Déchets 22 janvier 2015 DGALN - Direction de l'eau et de la Biodiversité 1 Ordre du jour
Plus en détailCirculaire du 15 novembre 2012 relative à la mise en application du décret n o 2012-189 du 7 février 2012 relatif aux commissions de suivi de site
Prévention des risques MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L ÉNERGIE Direction générale de la prévention des risques Service des risques technologiques Sous-direction des risques chroniques
Plus en détailDEBITS DE BOISSONS FICHE PRATIQUE R1 LES CATEGORIES DE LICENCES LE PERMIS D'EXPLOITATION LES FORMALITES PREALABLES A L'OUVERTURE.
FICHE PRATIQUE R1 DEBITS DE BOISSONS REGIME JURIDIQUE LES CATEGORIES DE LICENCES LE PERMIS D'EXPLOITATION LES FORMALITES PREALABLES A L'OUVERTURE Réglementation janvier 2 0 1 4 Cette fiche pratique est
Plus en détail1/4 N 13824*03. N de l autorisation. Le cas échéant, n de la déclaration préalable 1 effectuée au titre du code de l urbanisme :
MINISTÈRE CHARGÉ DE LA CONSTRUCTION Demande d autorisation de construire, d aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) Cette demande vaut également demande d approbation d un Agenda
Plus en détailCirculaire du 6 janvier 2012 relative à la prévention des risques miniers résiduels NOR : DEVP1134619C (Texte non paru au journal officiel)
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l écologie, du développement durable, des transports et du logement Direction générale de la prévention des risques Services des risques technologiques Sous Direction
Plus en détailInformation de l acquéreur ou du locataire. Obligations du vendeur ou du bailleur
Information de l acquéreur ou du locataire Obligations du vendeur ou du bailleur Introduction La loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation
Plus en détailModalités de Contrôle des Connaissances A partir de septembre 2014
Master 1 semestre 1 1 2 3 4 5 6 Intitulé précis de l Communication, bases de données et projet professionnel personnel Domaine Sciences, Techniques et Santé 1 Session 1 / Contrôle continu Note plancher
Plus en détailElaboration d une méthodologie définissant un indicateur représentatif du risque sanitaire induit par les nuisances sonores en milieu urbain
Elaboration d une méthodologie définissant un indicateur représentatif du risque sanitaire induit par les nuisances sonores en milieu urbain Marine Baulac Delphine Bourgois, Solène Marry, Christophe Goeury,
Plus en détailFasc. 653-20 II. GESTION DE L'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D'URBANISME : 1. 7. Délibération relative à l'instruction des autorisations d'urbanisme
Formulaire des Maires Fasc. 653-20 SOMMAIRE PRÉSENTATION GÉNÉRALE I. CERTIFICAT D'URBANISME : 1. 1. Certificat d'urbanisme 2. Certificat d'urbanisme d'information 3. Certificat d'urbanisme détaillé 4.
Plus en détailGROUPE CASINO. L INTEGRATION DU DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LE CHOIX DES PRODUITS. Claudine QUENTEL et Philippe IMBERT.02.07.
GROUPE CASINO. L INTEGRATION DU DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LE CHOIX DES PRODUITS Claudine QUENTEL et Philippe IMBERT.02.07.2007/Uniagro Sommaire ORGANISATION DU GROUPE CASINO LES PRODUITS «TERRE ET SAVEUR»
Plus en détailINSPECTION GÉNÉRALE CONSEIL GÉNÉRAL DE CONSEIL GÉNÉRAL DE DE L ADMINISTRATION L ENVIRONNEMENT ET L ÉCONOMIE, DE L INDUSTRIE,
INSPECTION GÉNÉRALE CONSEIL GÉNÉRAL DE CONSEIL GÉNÉRAL DE DE L ADMINISTRATION L ENVIRONNEMENT ET L ÉCONOMIE, DE L INDUSTRIE, DU DÉVELOPPEMENT DE LÉNERGIE ET DES DURABLE TECHNOLOGIES Rapport Rapport Rapport
Plus en détailPrévenir les nuisances futures
4877 Prévenir les nuisances futures BILAN D ACTIVITÉ 2000 q 2005 50 51 52 53 54 Sensibiliser les professionnels aux nuisances sonores Réviser les Plans d Exposition au Bruit (PEB) Créer une zone D Réfléchir
Plus en détailORGANIGRAMME DES ETUDES
ORGANIGRAMME DES ETUDES Certificat d'enseignement Secondaire Supérieur Certificat d'enseignement Secondaire Supérieur Certificat de Qualification C.E.S.S. après la 7ème année Certificat de Qualification
Plus en détailACADÉMIE D ORLÉANS-TOURS NOTE D INFORMATION n 21
ACADÉMIE D ORLÉANS-TOURS NOTE D INFORMATION n 21 HYGIENE ET SÉCURITÉ JUIN 2001 Francis MINIER Inspecteur d Hygiène et de Sécurité Correspondant académique à la sécurité Tel : 02 38 79 46 64 Secrétariat
Plus en détailCOMMUNE DE DUPPIGHEIM
Département du Bas-Rhin Arrondissement de MOLSHEIM COMMUNE DE DUPPIGHEIM EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Conseillers élus : 19 Conseillers en fonction : 19 Conseillers
Plus en détailCOMMUNE DE SASSENAGE
COMMUNE DE SASSENAGE PLAN LOCAL D URBANISME 3. RÈGLEMENT ------------------------- ------------------------- Direction de l aménagement urbain. Modification n 2 SOMMAIRE TITRE I DISPOSITIONS GENERALES
Plus en détailC.E.T. Compte. Epargne Temps. Mise à jour avril 2010
1 C.E.T. Compte Epargne Temps Mise à jour avril 2010 2 Le compte épargne temps (CET): Le compte épargne temps est une mesure qui accompagne la mise en œuvre des 35 heures. Il est régi par : Le décret n
Plus en détailBOULANGERIE : NIVEAU DE MAITRISE
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE DE REGIME 1 DOSSIER PEDAGOGIQUE UNITE DE FORMATION BOULANGERIE
Plus en détailEMPRUNTS OBLIGATAIRES EMIS PAR LES SOCIETES. Conséquences du financement par emprunt obligataire dans le tableau de financement de l'entreprise.
EMPRUNTS OBLIGATAIRES EMIS PAR LES SOCIETES Objectif(s) : o Pré-requis : Conséquences du financement par emprunt obligataire dans le tableau de financement de l'entreprise. o Outils de mathématiques financières
Plus en détailMonsieur Manuel Valls Premier ministre
Cour des comptes Le Premier président Le à Monsieur Manuel Valls Premier ministre Réf. : no 68814 Objet : traitement du dossier des déchets de Stocamine, filiale à 100 % des Mines de potasse d'alsace (MDPA)
Plus en détailCharte de déontologie. Janvier 2004
Charte de déontologie Janvier 2004 Charte de déontologie Janvier 2004 1 Indépendance de jugement < Compétence < Adaptation des moyens Transparence < Qualité scientifique et technique < Devoir d information
Plus en détailLe théorème de Perron-Frobenius, les chaines de Markov et un célèbre moteur de recherche
Le théorème de Perron-Frobenius, les chaines de Markov et un célèbre moteur de recherche Bachir Bekka Février 2007 Le théorème de Perron-Frobenius a d importantes applications en probabilités (chaines
Plus en détailGuide du stagiaire. Le stagiaire des écoles de Genève (ECAMB) ou Bois-Cerf-CESU, viendra avec sa tenue de travail de l école.
Guide du stagiaire Horaire : Horaire : 07h00 19h00 Le premier jour, le stagiaire se présentera 15 minutes avant le début du travail. Il sera attendu par l ambulancier référent devant les garages de S.T.A.R.
Plus en détailS.O.P.A.Q. Cadre du Schéma Organisationnel du Plan d Assurance Qualité
PIECE N 3.3.1 POUVOIR ADJUDICATEUR CONSEIL GENERAL - DEPARTEMENT DU NORD DIRECTION GENERALE AMENAGEMENT DURABLE DIRECTION DE LA VOIRIE DEPARTEMENTALE Hôtel du Département 51, rue Gustave Delory 59047 LILLE
Plus en détailOrchies, nœud central
Orchies, nœud central Véritable nœud central de communication au sud-est de la Métropole Lilloise, Orchies se trouve en bordure de l A23, reliant Lille à Valenciennes. La Ville, dont le sénateur-maire
Plus en détailAtelier Environnement Préparatoire au Projet d Aménagement et de Développement Durable. S e p t e m b r e 2 0 0 8
Atelier Environnement Préparatoire au Projet d Aménagement et de Développement Durable S e p t e m b r e 2 0 0 8 Le PADD : un Projet Politique Le PADD : un Projet Politique L e S C O T, u n o u t i l a
Plus en détailLyon Bleu. Lyon Bleu. International. International. Ecole de français au coeur de Lyon. www.lyon-bleu.fr
Lyon Bleu Lyon Bleu Ecole de français au coeur de Lyon International International www.lyon-bleu.fr Étudier le français à Lyon Bleu International : Lyon Bleu International est une école privée qui organise
Plus en détailRÈGLES DU JEU DISPOSITIONS COMMUNES AUX DISCIPLINES. Point 1 : Ancien article 4. Matériel et équipement
Modifications des règles sportives Saison sportive 2014/2015 ski-alpinisme Département Compétition - Pour une mise en application au 1 er novembre 2014 RÈGLES DU JEU DISPOSITIONS COMMUNES AUX DISCIPLINES
Plus en détail