BON DE COMMANDE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS DE COMMANDES ET D EXPÉDITIONS

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1 CODTOS GÉÉRALS D VT Les tarifs indiqués dans ce catalogue sont ceux en vigueur au 1 avril 01, sauf erreur typographique. ls sont révisables à tout moment en fonction des variations des éléments constituant les produits. ls s entendent frais de port et d emballage non compris. Le fait de passer commande auprès de amiéditions implique l acceptation de nos conditions générales de vente. PROPRÉTÉ TLLCTULL : Les photos et illustrations de ce catalogue sont contractuelles. Toute reproduction, même partielle des documents présentés est strictement interdite. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant aux termes des articles L.1- et L.1- que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste ou non destinées à une utilisation collective, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle (de nos produits), faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite". Cette reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. RÉGLMT PÉALTÉS Les commandes feront l objet de facturations payables soit par carte bancaire, soit par chèque au moment de la commande, soit en contre-remboursement à la livraison de la marchandise si le Client est référencé dans nos fichiers. Pour les marchandises achetées en magasin, la facturation et le règlement s effectuent à l enlèvement des marchandises. Pour les commandes effectuées par correspondance ou sur internet, les Clients qui ne sont pas en compte devront obligatoirement accompagner leur commande du règlement total (TVA et frais de port inclus). Pour les Clients en compte, les commandes feront l objet de factures payables à l échéance convenue expressément entre les parties. Le défaut de paiement d une seule traite ou d une seule facture entraîne la déchéance du terme et rend immédiatement exigibles toutes nos créances même non échues selon le mode de fonctionnement que la société amiéditions aura choisi. Tous les frais afférents à ce recouvrement resteront à la charge du Client. Le Client certifie qu il est totalement habilité à utiliser la carte de paiement utilisée pour le paiement de sa commande en ligne. Sécurisation : les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées. ÉCHAG ou RTO Toute réclamation concernant l un de nos articles doit être formulée impérativement dans un délai de 8 jours suivant la réception de la marchandise et après avoir obtenu notre accord préalable dans ce même délai de 8 jours. Pour obtenir cette autorisation d échange ou de retour, veuillez nous contacter préalablement au. Toute marchandise ayant reçu un commencement d utilisation ou de transformation ne saurait être reprise ou échangée. Les frais de réexpédition des marchandises retournées sont à la charge du Client en cas d erreur imputable au Client. CDTS D TRASPORT os envois sont effectués par colis postal ou par transporteur. omettez pas de faire des réserves de transport si un colis est détérioré ; il est toujours souhaitable de déballer la marchandise en présence du transporteur. Ceci est obligatoire si une avarie est constatée (la formule «sous réserve de déballage» ne suffit pas). Dans le cas d une avarie : mentionnez cette avarie sur le bordereau du transporteur, adressez sous 8 heures au transporteur une lettre recommandée avec accusé de réception pour lui confirmer l avarie constatée. ous adresser une copie de cette lettre. otre responsabilité sera dégagée si ces réserves n ont pas été faites en temps voulu. LTGS n cas de contestation, la compétence exclusive est attribuée au Tribunal de Commerce de anterre. CODTOS D COMMADS T D XPÉDTOS Toute commande non accompagnée du règlement ne sera pas expédiée. Sur votre commande doivent figurer, votre raison sociale, votre adresse et numéro de téléphone, n siret, les références et quantités commandées. Le jour et l heure de votre passage (au minimum, le lendemain) si enlèvement par vos soins. Affiches RAS D PORT T D MBALLAG La participation aux frais de port et d emballage est indiqué : L D RAC T PROVC Commande inférieure à Commande supérieure à 7 7,01 et,01 et 0 0,01 9,90 * 19,90 *,90 * Registres mprimés *amiéditions applique une TVA à 0 % en rance métropolitaine sur les frais de livraison et d emballages, quelque soit la TVA applicable aux articles composant la commande. Minimum impératif : 7,00 H.T de marchandises + port (toute commande n atteignant pas ce minimum ne pourra être expédiée). DOM-TOM Conditions de livraison incoterm : xw (départ usine). TRAGR hors U.. L unique responsabilité de l exportateur est de mettre la marchandise à la disposition de l importateur (le paiement du transport,les frais de douane, les frais de changement et de déchargement de la marchandise, le choix du transporteur... relèvent de la responsabilité de l importateur). tablissement d une facture Proforma (avec facturation du port réel). RAC MÉTROPOLTA xpédition par colis postal avion prioritaire, dès réception de la commande et de son règlement (impératif), soit par virement bancaire, soit par mandat-lettre ou mandat télégraphique. Livraison intra-communautaire : pour l Union uropéenne, pour bénéficier de la facturation en hors taxes des marchandises, nous fournir obligatoirement le numéro de T.V.A. intra-communautaire. Ouvrages LVRASO DLAS XPDTOS os produits standards sont expédiés sous 7 heures selon disponibilité du stock (hors samedis, dimanches, jours fériés et fermetures annuelles pour congés). Pour toute commande personnalisée, un délai estimatif est donné à la commande. Les produits sont livrés à l adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande au moyen des services d un transporteur ou de la poste dans un délai de 8h à 7 heures, hors samedis, dimanches et jours fériés et fermetures annuelles en rance métropolitaine uniquement. amiéditions se réserve la possibilité de fractionner les expéditions en raison de la disponibilité de certains produits. La participation aux frais de traitement et d expédition, dans ce cas là, ne sera facturée que pour un seul envoi. amiéditions se réserve la possibilité de choisir tout moyen proposé par la poste ou par un transporteur pour l acheminement de sa marchandise (colis simple, colissimo, lettre suivie,.). l est impératif de notifier au transporteur et à amiéditions toutes réserves sur le produit livré (colis endommagés, ouverts, ). Service commercial RCS anterre LÈVMT Afin de faciliter le traitement de vos commandes, vous devez nous faire parvenir, h avant la date d enlèvement, votre commande par fax ou par courrier, précisant la date et l heure de l enlèvement. La commande sera préparée par avance et sera disponible le jour convenu de votre passage, vous évitant ainsi une attente en nos locaux. nlèvements à l adresse suivante : amiéditions, rue Médéric 9110 CLCHY Horaires d ouverture : 9h/1h 1h/16h0 du lundi au jeudi - pas d enlèvement le vendredi. Clichy, rue Médéric 9110 CLCHY PASSR COMMAD? DMAD D OS? infos@amieditions.com

2 DSCRPT PRX UTAR PAR RÉÉRC DSCRPT PRX UTAR PAR C-1000 État ominatif 0, CR-1009 CR-1000 C ,6 C-100 C-1000 otice Relative au Mode de Partage des Pourboires C ,6 9,0 CR-1000 CR-100 État Mensuel du Relevé des Compteurs Jeux lectroniques CR-10006,0 C-100 nventaire Technique Machines à Sous 7,0,0 C-100 7,0 CR ,00 CR-1007 CR-CHAG 9,9 7, bis,00 Carnet d nregistrement des Cagnottes 61,6 CO Recueil de textes législatifs et réglementaires - 01 ter Carnet d nregistrement des Cagnottes de Tournois de Poker 61,6 CO-BAS Textes de base consolidés - ormat poche 0,00 quater Carnet d nregistrement des Cagnottes du 9,60 CO-COV Convention collective Casinos - 01,90 CO-L0 CR ,00 Social - rancis Lefebvre - 01 Mise à jour du classeur réglementation des jeux dition 01 CR-1001 C-1001 CR CR Carnet Prise en Charge et nventaire CR , CR-1000bis 1, CR-1001 CR-100 Carnet de Chèques en blanc CA-1001 CA-100 CA-100 CA-100 CA-100 CA-1006 CA-1007 CA-1008 CA-1009 CA CA CA-1006 CA-1006 CA-1007 CA-1001A CA-1001B ACHS RÉGLMTARS RÉGLMTARS007 - ormat ACHS - ormat Roulette rançaise,9 6,0 Carnet d nregistrement des Orphelins,00,00,60,9 S SJPM 9,0 TÉLÉPHO,60 MPRMÉS COTU Bon d Avance M.A.S. en Continu - Carton de 0 ex. OUVRAGS (TVA,%) CR-100 Commande rais de Port MPRMÉS COTU 6,0 * rance métropolitaine TAR 1/0/1 Commande rais de Port,,9 11CARTO RÉÉRC DSCRPT PRX UTAR PAR 7 1, s 1010CARTOS s CARTOS OUVRAGS 9,00,90 7,00 ex.x. Poker-o Limit Omaha Poker High Pot Limit Omaha Poker High Limit Poker Cartes CA-1006 CA-1006 CA-CADRA CA-1008 CA-1008 RGSTRS SOCX T COMPTABLS RGSTRS SOCX T COMPTABLS (à reporter page ) RPORT 1,0 19,0 ex. ex. CC-81XA 0,00 CC-90XA 1,00 CC-661XA CC-661XA CC-6617XA Registre Unique Résultats valuations Risques Professionnels CC-6618XA CC-6619XA 1,0 CC-660XA CC-660XA CC-6690XA Registre du Suivi hebdomadaire des heures,00 1,00 CC-PRR-0 Registre de Sécurité pour tablissement recevant du Public GU V /1 TAR 1/0 Commande rais de Port RAS D PORT* * rance métropolitaine hésitez pas à nous contacter pour plus de précisions., % T.T.C. * rance métropolitaine RPORT otice ndividuelle TAR 1/0/1 JPM RÉÉRC TÉLÉPHO