Branche AT/MP. Etude CTN F DIRECTION DES RISQUES PROFESSIONNELS

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1 DIRECTION DES RISQUES PROFESSIONNELS «Industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et des peaux et des pierres et terres à feu» : sinistralité des accidents du travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles entre 2006 et 2010 Branche AT/MP Etude CTN F Caisse Nationale de l Assurance Maladie des Travailleurs Salariés Direction des Risques Professionnels - Mission Statistique

2 Le livret de tarification présenté habituellement chaque automne aux Comités Techniques Nationaux (CTN) a été refondu. Depuis 2009, deux livrets par CTN sont présentés, un premier document présentant la sinistralité du secteur concerné et un second document fournissant les éléments de tarification qui en résulte. Ce document constitue le livret de sinistralité du secteur «Industries du bois, de l ameublement, du papiercarton, du textile, du vêtement, des cuirs et des peaux et des pierres et terres à feu» (CTN F) et fait l objet d une présentation aux partenaires sociaux du CTN le 13 octobre INTRODUCTION Ce dossier offre une synthèse descriptive des principales informations disponibles sur la sinistralité AT/MP (accidents du travail et maladies professionnelles) du régime général de la sécurité sociale du secteur «Industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et peaux et des pierres et terres à feu», pour les 5 dernières années connues, en l occurrence les années 2006 à Ce document rappelle également la sinistralité de l ensemble des CTN permettant ainsi de situer la sinistralité d un secteur d activité comparativement aux autres secteurs. Les sinistres dont il est tenu compte dans ces statistiques, sont les sinistres AT/MP accidents du travail, du trajet ou maladies professionnelles ayant entraîné un arrêt de travail d au moins 24 heures, une incapacité permanente ou/et un décès. Champs d activités couverts par les statistiques AT/MP Les statistiques AT/MP couvrent le champ des sinistres du seul régime général ; elles sont généralement présentées à travers les neuf grandes branches d activités, ou CTN (comités techniques nationaux), tels que définis par l arrêté du 22 décembre 2000 : - industries de la métallurgie (CTN A) - industries du bâtiment et des travaux publics (BTP) (CTN B) - industries des transports, de l eau, du gaz, de l électricité, du livre et de la communication (CTN C) - services, commerces et industries de l alimentation (CTN D) - industries de la chimie, du caoutchouc, de la plasturgie (CTN E) - industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et des peaux et des pierres et terres à feu (CTN F) - commerce non alimentaire (CTN G) - activités de services I (banques, assurances, administrations, ) (CTN H) - activités de services II (santé, ) (CTN I) A ces principaux secteurs d activités, viennent s ajouter les catégories professionnelles des sièges sociaux et bureaux des secteurs d activité présentés plus haut, ainsi que d autres catégories professionnelles particulières, comme par exemple, le secteur de l aide ou de la vente à domicile. CTN F : sinistralité Page 2 / 27

3 Il est à noter que les statistiques du Comité Technique National (CTN) présentées dans ce document n incluent pas les statistiques des bureaux et sièges sociaux. Ces statistiques n incluent pas les sinistres concernant les personnes relevant du régime agricole, du régime social des indépendants ou concernant les fonctionnaires territoriaux, hospitaliers ou d Etat. En revanche, elles prennent bien en compte les salariés contractuels employés dans les collectivités territoriales ou hospitalières qui relèvent du CTN H. Dénombrement des sinistres Sous la rubrique «sinistre en 1 er règlement», la CNAM-TS recense les sinistres AT/MP ayant entraîné l imputation au compte employeur (ou au compte spécial) d un 1 er règlement : - d indemnité journalière, correspondant à un arrêt de travail d au moins 24 heures, en sus du jour au cours duquel l accident est survenu, - d indemnité en capital ou d un capital rente, correspondant à la réparation d une incapacité permanente (I.P.), - ou d un capital décès, consécutif à un sinistre mortel. Un sinistre AT/MP est donc comptabilisé au sein de la rubrique «sinistre avec 1 er règlement» uniquement l année correspondant à ce 1 er règlement 1. Par ailleurs, les incapacités permanentes, les décès et les journées d incapacités temporaires font l objet de dénombrements complémentaires : - les incapacités permanentes consécutives aux sinistres AT/MP sont recensées au sein de la rubrique «nouvelles incapacités permanentes» l année du règlement de l indemnité en capital (pour les taux d I.P. inférieurs à 10%) ou l année du règlement d un capital rente (pour les taux d I.P. supérieurs ou égaux à 10%) ; - les décès consécutifs aux sinistres AT/MP sont comptabilisés au sein de la rubrique «décès» l année du règlement du capital décès. Les cas pris en compte sont uniquement ceux pour lesquels le décès est intervenu avant consolidation, c est-à-dire avant fixation d un taux d incapacité permanente et liquidation d une rente ; - les journées d incapacités temporaires consécutives aux sinistres AT/MP sont dénombrées au sein de la rubrique «journées d I.T.», quelque soit l année de 1 er règlement du sinistre, sachant que les jours d indemnités journalières sont comptabilisées en cohérence avec les règles de réparation, c'est-à-dire en jours calendaires à partir du lendemain de l accident. 1 Les sinistres avec 1 er règlement sont aussi appelés «sinistres avec arrêt» dans d autres brochures. CTN F : sinistralité Page 3 / 27

4 Dénombrement des effectifs L effectif salarié est déterminé en conformité avec l arrêté du 17 octobre 1995, dans le but de statuer sur le mode de tarification des entreprises. Cet effectif est égal à la moyenne du nombre de salariés présents à la date du dernier jour de chaque trimestre de l année considérée. Les salariés à temps complet présents à la fin de chaque trimestre sont comptés pour 1, ceux travaillant à temps partiel sont comptés au prorata du rapport entre la durée inscrite dans leur contrat de travail et la durée légale de travail au cours du trimestre civil considéré ou, si elle est inférieure à la durée légale, la durée normale de travail accomplie dans l établissement au cours dudit trimestre. Pour les salariés en intérim, le mode de calcul diffère par le fait que l effectif est égal à la moyenne du nombre de salariés présents à la date du dernier jour de chaque mois de l année considérée, et non plus du trimestre. Définition des indicateurs En ce qui concerne les accidents du travail, les données relatives aux sinistres et aux effectifs permettent de calculer les indicateurs suivants : - l indice de fréquence des AT est le nombre d'accidents avec arrêt en 1 er règlement pour 1000 salariés ; - le taux de fréquence des AT est le nombre d'accidents avec arrêt en 1 er règlement par million d'heures de travail ; - le taux de gravité des incapacités temporaires est le nombre de journées d incapacité temporaire pour heures de travail ; - l indice de gravité des incapacités permanentes est le total des taux d IP par million d'heures de travail, total qui inclut les décès comme incapacités permanentes de 100% ; - le taux moyen d une IP est la somme des taux d IP rapporté à la somme des nouvelles IP et décès, avec prise en compte des décès selon les mêmes modalités que pour l indice de gravité. CTN F : sinistralité Page 4 / 27

5 RISQUE : ACCIDENTS DU TRAVAIL Le nombre de salariés du CTN F, s inscrit à la baisse sur les 5 dernières années, le constat est le même pour le nombre de nouvelles IP. La diminution du nombre d accidents du travail amorcée en 2008 se poursuit en Cependant, la diminution du nombre des accidents du travail étant moins importante que la diminution du nombre de salariés, l indice de fréquence est en augmentation de 3,1% en Hormis l année, 2008, le nombre de journée D IT est en diminution depuis 2006, avec en 2010 une diminution de 3,1% Tableau 1 : Evolution du nombre d accidents de travail et des effectifs salariés du CTN F pour les années 2006 à 2010 (en italique, taux d évolution annuelle) AT en 1er règlement Salariés Nouvelles IP Décès ,8% -0,5% -5,8% -16,0% -1,5% ,0% -5,0% -3,1% -6,4% -4,4% ,7% -3,2% -9,8% -5,7% -9,6% ,4% -18,9% 6,7% -31,3% 31,8% ,7% -2,0% 1,9% -9,1% -3,1% 54,0 56,5 55,0 49,3 50,9-3,0% 4,7% -2,8% -10,2% 3,1% Journées d'it Indice de fréquence Données nationales AT/MP issues des bases annuelles SGE TAPR relevant du Comité technique national «Industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et peaux et des pierres et terres à feu» Nota : La police a été grisée lorsque le volume de données est faible pour une analyse statistique fiable. CTN F : sinistralité Page 5 / 27

6 Nbre d'at Figure 1 : Evolution du nombre et de la fréquence des accidents du travail en 1er règlement (pour mille salariés) sur les 10 dernières années , ,8 65,2 Evolution annuelle moyenne de l'if de - 1,8% sur les dix dernières années ,9 56, ,5 55,6 55, , Indice de fréquence , , CTN F : sinistralité Page 6 / 27

7 Figure 2 : Représentation des risques du CTN F en fonction de leurs effectifs salariés et accidents du travail pour les années 2009 et Fabrication de produits en béton Nombre d'at Fabrication et pose de produits de marbrerie Fabrication et réparation de navires Fabrication en série de menuiserie de bâtiment de meubles de cuisine Location de linge Fabrication avec outillage mécanique, Confection, y compris découpage d'étoffes Fabrication de cartonnage 500 Maroquinerie Fabrication, façonnage et transformation de verre creux Nombre de salariés Figure 3 : Zoom de figure Fabrication d'éléments de charpentes Récupération et recyclage non spécialisé Récupération et recyclage des métaux ferreux Fabrication de meubles de bureau Fabrication, façonnage et transformation de verre plat Fabrication de carton ondulé Nombre d'at 400 Fabrication d'emballages sur mesure 200 Fabrication de ciment, chaux, Blanchisserie et teinturerie de détail Nombre de salariés CTN F : sinistralité Page 7 / 27

8 Tableau 2 : les 10 risques du CTN F dont l indice de fréquence est le plus élevé en 2010 parmi les risques dont l effectif salarié est supérieur à salariés (IF moyen=50,9) Risque Libellé Accidents avec arrêt Salariés Indice de fréquence Accidents avec arrêt Salariés Indice de fréquence 204ZG Fabrication d'emballages sur mesure, spéciaux en bois, , ,1 d'articles de tonnellerie 204ZF Fabrication de caisses en fardeaux, caisses montées, de , ,8 palettes 203ZA Fabrication d'éléments de charpentes, ébauchage et façonnage divers (y compris , ,2 bois de brosses) 203ZC Fabrication de bâtiments préfabriqués légers , ,8 372ZG Récupération et recyclage non spécialisé , ,3 372ZD Récupération et recyclage de : verre, matières plastiques, , ,3 caoutchouc, cuirs 201BA Traitement du bois , ,9 372ZA Récupération et recyclage de textiles , ,9 372ZB Récupération et recyclage de papiers et de carton , ,0 201AF Scieries y compris prestations de service, abattage et coupe de bois dans les DOM, fabrication de charbon de bois à usage domestique , ,3 CTN F : sinistralité Page 8 / 27

9 Tableau 3 : les risques du CTN F dont l indice de fréquence a le plus évolué entre 2009 et 2010 parmi les risques dont l effectif salarié est supérieur à salariés (IF moyen=50,9) AUGMENTATION DE L'IF Risque 175GD 202ZB Libellé Fabrication diverses à la main Fabrication de panneaux dits de particules à base de bois haché, broyé mais non défibré, panneaux en bois défibré et en végétaux divers défibrés et protection superficielle Accidents avec arrêt Variation de Indice de Accidents Indice de l'if entre N Salariés Salariés fréquence avec arrêt fréquence et N , ,2 88% , ,2 33% 141CH Extraction et préparation d'amendements, de calcaires industriels, de , ,2 31% craies, de gypses, de pierre à ciment et à chaux 371ZC Récupération et recyclage des métaux non ferreux , ,6 26% 191ZE Cuirs et peaux , ,2 26% 211ED Fabrication de papiers ou articles à usage , ,8 23% domestique 201AC Fabrication de parquets, moulures et baguettes, à , ,4 20% partir de la grume 192ZH Maroquinerie , ,0 20% 372ZD Récupération et recyclage de : verre, matières plastiques, caoutchouc, , ,3 20% cuirs 172AA Tissage , ,4 19% DIMINUTION DE L'IF 334AB Travail d'optique du verre , ,7-12% 171KA Moulinage et retordage , ,4-14% 265AB Fabrication de ciment, chaux, plâtre, produits en plâtre, agrégats légers, matériaux enrobés , ,4-14% d'étanchéité et produits non désignés ailleurs 361KA Réparateurs de meubles anciens , ,3-14% 372ZE Récupération et recyclage de déchets animaux et , ,5-15% végétaux 363ZB Fabrication, réparation et accordage d'instruments , ,2-16% de musique 261GA Fabrication de fibres de verre , ,1-22% 366ET Activités manufacturières en bois ou matière similaire, articles de Paris, vaporisateurs, cures dents, articles pour fumeur , ,3-22% 262CA Fabrication d'appareils sanitaires en céramique , ,2-24% 361AD Tapissiers en siège , ,1-24% Les statistiques AT -risque par risque sont disponibles sur le site Internet : CTN F : sinistralité Page 9 / 27

10 Tableau 4 : Répartition des sinistres accidents du travail du CTN F en fonction des éléments matériels pour l année 2010 (en italique, part représentative dans la colonne) Eléments matériels Manutention manuelle Accidents de plain-pied Machines Chutes de hauteur Masse en mouvement Outils portatifs Levage AT non classés faute de données suffisantes, malaises, mort subite ou non Véhicules Divers : jeux et sports, rixes et attentats, agents matériels non classés ailleurs Appareils contenant des fluides Engins de terrassement Vapeurs, gaz, poussières,combustibles,rayonnement Electricité Total AT en 1er Nouvelles Décès Journées règlement IP d'it % 33% 3% 36% % 21% 7% 24% % 16% 7% 9% % 9% 17% 12% % 4% 0% 5% % 5% 0% 3% % 5% 7% 5% % 2% 48% 2% % 2% 10% 2% % 1% 0% 1% % 1% 0% 0% % 0% 0% 0% % 0% 0% 0% % 0% 0% 0% % 100% 100% 100% Données nationales AT/MP issues des bases annuelles SGE TAPR relevant du Comité technique national «Industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et peaux et des pierres et terres à feu» Nota : La police a été grisée lorsque le volume de données est faible pour une analyse statistique fiable. Les répartitions des éléments matériels sont restées stables entre 2009 et CTN F : sinistralité Page 10 / 27

11 Tableau 5 : Evolution des décès du CTN F pour les années 2006 à 2010 avec focus sur les causes «risque routier» et «malaises et non classés» (en italique, taux d évolution annuel) Décès % -19% 7% -31% 32% Elements matériels non identifiés dont malaise 8% -64% 200% -60% 133% dont décès "risque routier" -29% 40% -29% -60% 50% Données nationales AT/MP issues des bases annuelles SGE TAPR relevant du Comité technique «Industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et peaux et des pierres et terres à feu» Nota : les accidents de travail liés au risque routier correspondent ici aux accidents qui ont impliqué un véhicule, à l exclusion des locomotives, wagons, hélicoptères et avions. Nota : La police a été grisée lorsque le volume de données est faible pour une analyse statistique fiable. Figure 4 : Part représentative des décès du CTN F liés au «risque routier» ou consécutifs à une cause «malaises ou non classés» pour les années 2006 à 2010 Elements matériels non identifiés dont malaise' Risque routier Elements matériels identifiés hors risque routier Nombre de décès CTN F : sinistralité Page 11 / 27

12 RAPPEL : SINISTRALITE AT TOUS CTN CONFONDUS Tableau 6 : Evolutions par CTN des effectifs salariés et des accidents de travail entre 2009 et 2010 Rappel de l'année 2009 Année 2010 Evolution 2010 / 2009 Comités techniques AT en 1er AT en 1er AT en 1er Salariés Salariés Salariés nationaux (CTN) règlement règlement règlement A : Métallurgie ,7% -3,4% B : B.T.P. (hors bureaux) ,6% -4,1% C : Transports, EGE, etc ,6% 3,4% D : Alimentation ,5% 0,5% E :Chimie, caoutchouc, plastu ,7% 1,1% F : Bois, ameublement, etc ,4% -1,5% G : Commerce non alimentaire ,4% 0,3% H : Activités de services I ,2% 6,4% I : Activités de services II ,0% 6,6% Total 9 CTN (hors bureaux) ,1% 1,1% Données nationales AT/MP issues des bases annuelles SGE TAPR sur les 9 Comités techniques nationaux, non compris bureaux, sièges sociaux et autres catégories professionnelles particulières Figure 5 : Représentation des CTN en fonction de leurs effectifs salariés et accidents du travail pour les 5 dernières années Année 2006 Année 2007 Année 2008 Année 2009 Année B.T.P. (hors bureaux) Alimentation Activités de services II Nbre d'at Métallurgie Bois, ameublement, etc Chimie, caoutchouc, plasturgie Transports, EGE, etc Commerce non alimentaire Activités de services I Nbre de salariés CTN F : sinistralité Page 12 / 27

13 Comités techniques nationaux (CTN) Métallurgie BTP Transports, EGE, etc. Alimentation Chimie, caoutchouc, plasturgie Bois, ameublement, etc. Commerces non alimentaires Services I Services II TOTAL CTN IP Tableau 7 : Autres indicateurs 2010 de sinistralité par CTN (en italique, taux d évolution entre 2009 et 2010) Décès Journées d'it Somme des taux d'ip Indice de fréquence Taux de fréquence Taux de gravité Indice de gravité Taux moyen d'une IP ,3 22,2 1,1 15, ,30% -14,30% -3,80% -7,20% 0,30% -1,20% -1,50% -5,10% 4,70% ,2 46,7 2, ,70% -16,30% -1,50% -4,50% -3,60% -2,90% -0,30% -3,30% 0,50% ,7 29,6 1,8 20,7 11 0,00% 4,50% 4,40% 4,00% 2,80% 3,10% 4,00% 3,70% 3,90% ,6 30,9 1, ,30% -12,50% 1,80% -0,90% -1,00% -0,80% 0,60% -2,10% 0,50% ,8 18,8 1 13,5 10-7,30% -10,00% -4,40% -7,50% 3,90% 2,60% -3,00% -6,20% -0,30% ,9 31,6 1,7 26,8 11-9,60% 31,80% -3,10% -5,60% 3,10% 2,20% 0,60% -2,00% 4,00% ,1 15,1 0,9 10,4 11-4,30% 5,00% 1,30% 2,30% 0,70% 0,80% 1,80% 2,80% 6,80% ,9 6,8 0,3 4,2 11-4,20% 5,30% 5,80% 2,60% 2,10% 1,80% 1,20% -1,90% 7,00% ,7 29,1 1,8 18,1 10-3,30% 26,30% 3,80% 1,00% 3,60% 1,80% -0,90% -3,60% 4,20% ,3 1,3 15,7 11-4,30% -1,70% 1,40% -1,30% 0,10% -0,20% 0,00% -2,60% 3,10% Figure 6 : Représentation des CTN en fonction de l indice de fréquence et du taux de gravité pour pour les années 2006 à 2010 Année 2006 Année 2007 Année 2008 Année 2009 Année ,0 BTP 2,5 Taux de gravité 2,0 1,5 1,0 Commerce non alimentaire Chimie, etc Transports, EGE, etc Services II Métallurgie Bois, ameublement, etc Alimentation 0,5 Services I 0, Indice de fréquence CTN F : sinistralité Page 13 / 27

14 RISQUE : ACCIDENTS DE TRAJET Le nombre d accidents de trajet diminue de 5,2% entre 2009 et 2010 ce qui conduit à une diminution de 0,8% de l indice de fréquence. Après une augmentation de 15,3% en 2009, le nombre d incapacités permanentes diminue en 2010 (6%), même constat pour le nombre des incapacités temporaires qui diminue de 6,3% Tableau 8 : Dénombrement des accidents de trajet du CTN F pour les années 2006 à 2010 (en italique, taux d évolution annuelle) Accidents de trajet en 1er règlement Nouvelles IP Décès Journées d'it Indice de fréquence ,1% -3,3% -2,6% 3,8% -5,2% ,6% -8,0% -17,5% 15,3% -6,0% ,4% 70,0% -41,2% 40,0% -35,7% ,8% -4,9% 2,4% 5,8% -6,3% 3,6 3,7 3,7 4,1 4,1-5,3% 1,8% 0,6% 10,9% -0,8% Données nationales AT/MP issues des bases annuelles SGE TAPR relevant du Comité technique national Industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et peaux et des pierres et terres à feu» Nota : La police a été grisée lorsque le volume de données est faible pour une analyse statistique fiable. Figure 7 : Evolution du nombre d accidents de trajet depuis ces dix dernières années Evolution annuelle moyenne de l'if : - de 2% sur la période ,0 5,5 Nbre d'accidents du trajet , , ,6 3, , , , , , , , ,0 4,5 4,0 3,5 3,0 2,5 Indice de fréquence , ,5 CTN F : sinistralité Page 14 / 27

15 Figure 8 : Représentation des CARSAT et CGSS en fonction de leurs effectifs salariés et des accidents de trajets relevant du CTN F pour les années 2009 et 2010 Nombre d'accidents de trajet en 1er régl Sud-Est Normandie Bourgogne-Franche 100 Alsace-Moselle Centre Bretagne Comté Aquitaine Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées 50 Nord Est Centre Ouest Ile-de-France Pays de la Loire Rhône-Alpes Nord-Picardie Auvergne 0 Guadeloupe Martinique Guyane La 0 Réunion nombre de salariés Figure 9 : Zoom de la Figure 8, hors Ile de France, et Rhône-Alpes Nord-Picardie Nombre d'accidents de trajet en 1er régl Midi-Pyrénées 60 Languedoc-Roussillon 40 Sud-Est Normandie Bourgogne-Franche Comté Centre Bretagne Aquitaine Nord Est Centre Ouest Alsace-Moselle Pays de la Loire Guadeloupe 20 Auvergne Martinique Guyane 0 La Réunion nombre de salariés CTN F : sinistralité Page 15 / 27

16 Tableau 9 : Répartition des sinistres trajets par éléments matériels pour l année 2010 (en italique, part représentative dans la colonne) Eléments matériels Accidents en 1er règlement Nouvelles IP Décès Journées d'it Véhicules Accidents de plain-pied Chutes de hauteur Autres Total ,1% 21,5% 5,6% 5,9% 100% 71,7% 19,0% 4,9% 4,4% 100% 77,8% 0,0% 0,0% 22,2% 100% 67,5% 20,8% 5,4% 6,3% 100% Données nationales AT/MP issues des bases annuelles SGE TAPR relevant du Comité technique «Industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et peaux et des pierres et terres à feu» Nota : La police a été grisée lorsque le volume de données est faible pour une analyse statistique fiable. CTN F : sinistralité Page 16 / 27

17 RAPPEL : SINISTRALITE TRAJET TOUS CTN CONFONDUS Tableau 10 : Indicateurs de sinistralité trajet 2010 par CTN (en italique, évolution par rapport à 2009) Comités techniques nationaux Métallurgie BTP (hors bureaux) Transports, EGE, livre, communication Alimentation Chimie, caoutchouc, plasturgie Bois, ameublement, etc. Commerces non alimentaires Activités de services I Activités de services II Sous-Total 9 CTN Bureaux et sièges sociaux Autres catégories pro. Total Nombre de salariés Accidents en 1er règlement IP Décès Journées perdues Indice de fréquence ,1-4,0% -3,0% -7,0% -8,0% -1,0% 1,0% ,7-1,0% -2,0% -8,0% -2,0% -2,0% -2,0% ,5 1,0% 4,0% 1,0% 11,0% 4,0% 3,0% ,4 2,0% 5,0% 0,0% -14,0% 5,0% 3,0% ,4-3,0% 0,0% -3,0% -20,0% -5,0% 3,0% ,1-4,0% -5,0% -6,0% -36,0% -6,0% -1,0% ,7 0,0% 3,0% -10,0% 0,0% 3,0% 3,0% ,9 4,0% 7,0% -5,0% 27,0% 8,0% 3,0% ,8 3,0% 11,0% -4,0% 14,0% 6,0% 8,0% ,2 1,1% 4,8% -4,4% 0,9% 3,7% 3,7% ,4-5,0% -36,0% -50,0% -8,0% -3,0% ,0% 3,0% 25,0% 16,0% ,0% -4,0% 1,0% 4,0% - CTN F : sinistralité Page 17 / 27

18 RISQUE : MALADIES PROFESSIONNELLES Entre 2009 et 2010, les nombres de maladies professionnelles et de nouvelles IP augmentent respectivement de plus de 8,5% et de 0,6%. Cependant, ce constat est à relativiser du fait d une modification introduite en 2007 dans le traitement des dossiers de maladies professionnelles concernant plusieurs affections (dénommées syndromes) et figurant sur un même tableau. En effet, jusqu alors, lorsqu une même déclaration de maladie professionnelle concernait plusieurs syndromes relevant d un même tableau, les instructions prévoyaient de gérer une seule maladie. A partir de 2007, le code «multi-syndromes» est abandonné, les MP sont alors traitées syndrome par syndrome. Aussi, pour effectuer des comparaisons d une année sur l autre, le dénombrement d une maladie professionnelle a également été effectué par victime, par tableau et par année civile. Entre 2009 et 2010, les nombres de victimes ayant une IP diminuent de 2,9%. Depuis 2007, le nombre de journées d IT est en augmentation, avec en 2010 plus 1,3 % par rapport à Tableau 11 : Dénombrement des maladies professionnelles du CTN F pour les années 2006 à 2010 (en italique, taux d évolution annuelle) MP en 1er règlement Nombre de victimes en 1er règlement Nouvelles IP Nombre de victimes ayant une IP Décès Journées d'it ,8% 14,6% 7,1% 1,6% 8,5% ,1% 13,2% 5,3% -2,5% 8,5% ,4% -1,8% 2,9% 12,9% 0,6% ,4% -1,6% 2,6% 8,3% -2,9% ,6% -12,5% 28,6% -55,6% 250,0% ,8% 8,7% 11,9% 4,8% 1,3% Données nationales AT/MP issues des bases annuelles SGE TAPR relevant du Comité technique national «Industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et peaux et des pierres et terres à feu» Nota : La police a été grisée lorsque le volume de données est faible pour une analyse statistique fiable. Figure 10 : Evolution du nombre de maladies professionnelles depuis MP en 1er règlement Nombre de victimes en 1er règlement Nombre de MP Augmentation moyenne de plus de 3,9% depuis 2004 (victimes) CTN F : sinistralité Page 18 / 27

19 Le tableau de maladie professionnelle n 57 (affections péri-articulaires) continue de représenter, tant en syndrome qu en victimes, un peu plus de 85% des nouveaux cas de maladies professionnelles pris en charge en Tableau 12 : Dénombrement des principales maladies professionnelles (en italique, part représentative dans la colonne) N tableau et intitulé MP en 1er A 57 Affections périarticulaires règlement 80% 81% 84% 85% 85% 86% Nombre de victimes en 79% 80% 83% 85% 84% 85% MP en 1er A 98 Affections chroniques du rachis lombaire règlement 4% 4% 3% 3% 4% 3% charges lourdes Nombre de victimes en 4% 4% 3% 3% 4% 4% MP en 1er A 30 Affections professionnelles consécutives à règlement 5% 4% 3% 3% 3% 3% l'inhalation de poussières d'amiante Nombre de victimes en 5% 4% 4% 3% 4% 3% MP en 1er A 42 Atteinte auditive provoquée par les bruits règlement 3% 3% 3% 3% 2% 2% lésionnels Nombre de victimes en 3% 3% 3% 3% 2% 2% 25 Affections consécutives à l'inhalation de MP en 1er poussières minérales renfermant de la silice règlement 2% 2% 1% 1% 2% 1% 025A cristalline (quartz, cristobalite, tridymite), des Nombre de silicates cristallins (kaolin, talc), du graphite victimes en ou de la houille 2% 2% 1% 1% 2% 2% 1er MP en 1er Autres Autres règlement 6% 6% 5% 4% 4% 5% Nombre de victimes en 7% 7% 6% 5% 4% 5% MP en 1er règlement Nombre de Ensemble des maladies professionnelles victimes en er règlement Données nationales AT/MP issues des bases annuelles SGE TAPR relevant du Comité technique «Industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et peaux et des pierres et terres à feu» La catégorie «Autres» contient la liste des tableaux suivants : 001A, 010A, 010T, 012A, 015T, 030B, 037A 004A, 043A, 047A, 049A, 049B, 051A, 062A, 065A, 066A, 069A, 079A, 008A, 084A, 090A, 097A. CTN F : sinistralité Page 19 / 27

20 20% 15% 10% Figure 11: Variation du nombre de maladies professionnelles entre 2009 et 2010 pour les maladies professionnelles comptant plus de 15 cas en 2009 et 2010 Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises par le corps entier Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail Evolution 2009/2010 5% -5% -10% -15% -20% Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline (quartz, cristobalite, tridymite), des silicates cristallins (kaolin, talc), du graphite ou de la houille Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutentions manuelles de charges lourdes 0% Nombre de MP (échelle logarithmique) Exemples de lecture : on dénombre en 2010, pour le tableau n 57A, victimes de MP, nombre en augmentation de 9 % par rapport à CTN F : sinistralité Page 20 / 27

21 Figure 12 : Représentation des principaux risques du CTN F en fonction de leurs effectifs salariés et maladies professionnelles pour les années 2009 et CA Nombre de salariés ED 266AA 361GA 192ZH 203ZB 714AA 212BB 177AA 265AB 211CE 212AA 267ZD 930BA 261CB 351EB 142AE141AG 361CB 371ZB 372ZG 172AA 262AF 204ZF 361ED 173ZA 203ZA 212LB 930AA 361AE 193ZK 202ZB 191ZE 366CA 205AE 171KA 261JD 182JA 174CC 361KB 334AB 212GB 204ZG 361MB 204ZC 361AD 262AG 262CA Nombre de MP en 1er règlement Figure 13 : Zoom de la figure AA Nombre de salariés AB 212AA 211CE 261CB 141AG 361ED 142AE 371ZB 262AF 172AA 361CB372ZG 204ZF 203ZA 173ZA 930AA 212LB 212GB 182JA 174CC 191ZE 204ZC 202ZB 204ZG 361MB 334AB 361KB 205AE 261JD 171KA 262AG 262CA 366CA 361AD 361AE 267ZD 351EB 177AA 714AA 203ZB 193ZK 361GA 212BB 930BA Nombre de MP en 1er règlement CTN F : sinistralité Page 21 / 27

22 Aide à la lecture de la figure 12 : libellés des risques Numéro de Libellé du risque risque 182CA Confection, y compris découpage d'étoffes 192ZH Maroquinerie 261ED Fabrication, façonnage et transformation de verre creux 930BA Blanchisserie et teinturerie de détail, y compris laverie automatique 212BB Fabrication de cartonnage ou de sacs en papier 361GA Fabrication avec outillage mécanique, y compris les artisans du meuble (à l'exception des meubles métalliques et des meubles entièrement en matière plastique) : de meubles meublants 266AA Fabrication de produits en béton 203ZB Fabrication en série de menuiserie de bâtiment (sans pose) 193ZK Chaussure 714AA Location de linge et de vêtements professionnels associée à l'activité de blanchisserie 177AA Fabrication mécanique, maille, dentelle, ruban, produits élastiques 351EB Fabrication et réparation de navires en bois et en polyester stratifié 267ZD Fabrication et pose de produits de marbrerie 361AE Fabrication industrielle et artisanale de sièges 261CB Fabrication, façonnage et transformation de verre plat 361ED Fabrication de meubles de cuisine, de meubles de jardin, artisanat du meuble (à l'exception des meubles métalliques et des meubles entièrement en matière plastique) 361MB Fabrication de sommiers, matelas et coussins. Réparation, réfection de matelas, literie 204ZF Fabrication de caisses en fardeaux, caisses montées, de palettes 930AA Blanchisserie et teinturerie de gros 262AF Fabrication de tuiles et briques en terre cuite, de carreaux et de poterie en céramique 141AG Extraction et production de roches massives et de pierres de construction 212AA Fabrication de carton ondulé et de produits en carton ondulé 204ZG Fabrication d'emballages sur mesure, spéciaux en bois, d'articles de tonnellerie 212GB Fabrication d'articles de papeterie 172AA Tissage 334AB Travail d'optique du verre 262CA Fabrication d'appareils sanitaires en céramique 361KB Industries connexes de l'ameublement, hors fabrication de cercueils et réparation de meubles anciens. Fabrication de billards 174CC Fabrication d'articles en toile forte 211CE Fabrication de papier associée ou non à une transformation 212LB Fabrication d'articles divers en papier ou carton 182JA Fabrication d'accessoires de l'habillement 204ZC Fabrication d'emballages légers, de tonnelets, d'emballages en bois déroulé et fûts d'emballage 203ZA Fabrication d'éléments de charpentes, ébauchage et façonnage divers (y compris bois de brosses) 261JD Fabrication et façonnage de vitrerie d'art, vitraux et verre technique 265AB Fabrication de ciment, chaux, plâtre, produits en plâtre, agrégats légers, matériaux enrobés d'étanchéité et produits non désignés ailleurs 202ZB Fabrication de panneaux dits de particules à base de bois haché, broyé mais non défibré, panneaux en bois défibré et en végétaux divers défibrés et protection superficielle CTN F : sinistralité Page 22 / 27

23 Tableau 13 : Numéros de risque donnant lieu aux plus grands nombres de maladies d origine professionnelle Risque Libellé MP en 1er règl 182CA Confection, y compris découpage d'étoffes Nouvelles Somme MP en Nouvel- IP des taux 1er règl les IP d'ip Somme des taux d'ip Evol N /N % 192ZH Maroquinerie % 261ED Fabrication, façonnage et transformation de verre creux % 930BA Blanchisserie et teinturerie de détail, y compris laverie automatique % 212BB 361GA Fabrication de cartonnage ou de sacs en papier Fabrication avec outillage mécanique, y compris les artisans du meuble (à l'exception des meubles métalliques et des meubles entièrement en matière plastique) : de meubles meublants % % 266AA 203ZB Fabrication de produits en béton Fabrication en série de menuiserie de bâtiment (sans pose) % % 193ZK Chaussure % 714AA Location de linge et de vêtements professionnels associée à l'activité de blanchisserie % 177AA 351EB 267ZD 361AE 261CB Fabrication mécanique, maille, dentelle, ruban, produits élastiques Fabrication et réparation de navires en bois et en polyester stratifié Fabrication et pose de produits de marbrerie Fabrication industrielle et artisanale de sièges Fabrication, façonnage et transformation de verre plat % % % % % 361ED Fabrication de meubles de cuisine, de meubles de jardin, artisanat du meuble (à l'exception des meubles métalliques et des meubles entièrement en matière plastique) % CTN F : sinistralité Page 23 / 27

24 RAPPEL : SINISTRALITE MP TOUS CTN CONFONDUS Tableau 14 : Dénombrement de maladies professionnelles par CTN en 2010 Métallurgie Bâtiment et TP Transports, EGE, livre, communication Services, commerces, industries de l'alimentation Chimie, caoutchouc, plasturgie Bois, ameublement, papier-carton, textile, vêtement, etc. Commerce non alimentaire Activités de services I Activité de services II Bureaux et sièges sociaux Autres catégories particulières Compte spécial MP Total MP en 1er règlement Victimes en 1er règlement IP Victimes ayant une IP Décès Journées d'it Somme des taux d'ip ,4% 3,4% 5,5% 2,3% -4,7% 3,9% 6,0% ,6% 1,4% 6,8% 1,5% 3,8% 6,9% 6,3% ,7% 9,0% 12,0% 5,9% 125,0% 10,5% 15,8% ,6% 3,4% 10,9% 7,1% 0,0% 6,2% 5,1% ,0% 1,1% 1,9% 1,3% -14,3% -0,9% -0,5% ,5% 8,5% 0,6% -2,9% 250,0% 1,3% 11,0% ,3% 3,7% -2,7% -5,3% 150,0% 11,5% 1,5% ,3% 2,3% 5,4% 2,0% 0,0% 7,2% 5,1% ,1% 5,7% 13,6% 9,0% 7,6% 19,2% ,0% 57,8% 78,9% 87,5% 36,4% 355,0% ,5% 19,2% 15,8% 9,5% 31,2% 20,2% ,7% -9,6% -15,4% -16,4% -11,4% -6,3% -11,4% ,7% 1,9% 0,9% -2,5% -5,5% 4,8% -1,6% CTN F : sinistralité Page 24 / 27

25 Annexe CTN : F ACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2010 Industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et des peaux et des pierres et terres à feu Nombre de salariés : Indice de fréquence : 50,9 Nombre d'accidents de travail en premier règlement : Taux de fréquence : 31,6 Nombre de nouvelles incapacités permanentes : Taux de gravité : 1,71 Nombre de décès : 29 Indice de gravité : 26,8 Nombre de journées perdues : Nombre de sections d'établisement Nombre d'at en 1ier règl. Nombre de nouvelles IP Nombre de décès Nombre de journées perdues Nombre d'at en 1ier règl. Nombre de nouvelles IP Nombre de décès Nombre de journées perdues REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS 1 Non précisé Non précisé Moins de 20 ans tête(hors yeux) de 20 à 24 ans Yeux de 25 à 29 ans Membres sup.(hors mains) de 30 à 34 ans Main de 35 à 39 ans Tronc de 40 à 49 ans Membres inf.(hors pieds) de 50 à 59 ans Pieds de 60 à 64 ans Localisations multiples ans et plus Siège interne REPARTITION SUIVANT LA NATIONALITE REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT 1 Non précisé Non précisé France Déplacement pendant travail Pays étrangers Lieu de travail habituel Union Européenne Domicile du travailleur REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL 1 masculin Accidents de plain-pied féminin Chutes avec dénivellation Objets en cours de manip REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 4 Objets en cours de transport Non précisé Objets en mvt accidentel Cadres,tech.., a.m Appareils,levage,manutention Employés Apparaux,levage,amarrage Apprentis Véhicules(sauf char.manut ) Elèves Machines fournissant énergie Ouvriers non qualifiés Organes de transmission Ouvriers qualifiés Machines à broyer Divers Machines à malaxer Machines à cribler,tamiser REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 14 Presses mécaniques et pilons Non précisé Machines à presser,mouler Fracture, felure Machines à cylindres Brulure Machines à couper(sauf scies) Gelure Scies Amputation Machines à percer métaux Plaies (coupure...) Machines à percer le bois Piqure Machines à meuler,poncer Contusion Machines et matériel à souder Inflammation Machines à riveter,coudre Entorse Machines à remplir,emballer Luxation Machines à effilocher,battre Asphyxie Machines de filature,tissage Commotion Matériels/engins terrassement Présence corps étranger Machines autres que 11 à Hernie Machines non précisées Douleur, lumbago Outils mécan. tenus à la main Intoxication Outils individuels à main Dermite Appareils à pression Troubles visuels Appareils avec produits chauds Troubles auditifs Appareils et installations frigo Déchirures musculaires Appareils avec prod. caustiques Lésions nerveuses Vapeurs,gaz,poussières Autres lésions Matières combustibles,flamme Divers Matières explosives Electricité Rayonnements ionisants ou non Divers,incendies,rixes Déclarations non classées CTN F : sinistralité Page 25 / 27

26 Annexe : Synthèse annuelle 2010 sur la sinistralité du CTN F CTN : F CTN F SYNTHESE ANNEE 2010 Industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et des peaux et des pierres et terres à feu 35% 30% 25% 20% 15% 10% 5% 0% nombre Accidents de travail ,5% Indice de fréquence 50,9 3,1% Accidents de trajet ,2% Maladies professionnelles ,5% Nombre de salariés Non précisé Moins de 20 ans Répartition des accidents de travail par âge de 20 à 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans de 35 à 39 ans évolution 2009/ ,4% de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans de 60 à 64 ans 65 ans et plus Nombre d'at Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail Répartition des AT suivant le siège des lésions têtes (hors yeux) 3% yeux 3% 0% à 10% 10% à 20% + de 20% Membres sup.(hors mains) 13% Indice de fréquence Répartition des AT suivant l'élément matériel Objets en cours de manip. 23% Accidents de plain-pied 33% Chutes avec dénivellation Tronc 22% Siège interne 1% Mains 29% Localisations multiples 5% Tronc siège interne + Localisation multiples 6% 7% Objets en cours de transport Objets en mvt accidentel Membres inf.(hors pieds) 16% Pieds 6% Non précisé 2% 8% 23% Autre Répartition des accidents de travail par sexe Répartitions du nombre de journées perdues selon la nature du risque Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant) 16% nbre d'at % Evo./nb 2009 Objets en cours de manip % 0% Accidents de plain-pied % 1% Chutes avec dénivellation % -3% Objets en cours de transport % 0% Objets en mvt accidentel % -5% Autre % -4% Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant) Douleur, lumbago % 0% Contusion % 0% Plaies (coupure...) % -5% Entorse % 0% Non précisé % 8% Autre % -4% Accidents de travail Nombre d'acc. de travail en 1er règl. : Nombre de salariés Nombre de nouvelles IP : Nombre de décès : Nombre de journées perdues : Indice de fréquence : 54,0 56,5 55,0 49,3 50,9 Accidents de trajet Nombre d' Acc. de trajet en 1er règl. : Nombre de nouvelles IP : Nombre de décès : Nombre de journées perdues : % part représentative 30% 25% 20% 15% 10% 5% 0% masculin féminin 30% 7% 63% Répartition des accidents de travail et des effectifs salariés par taille d'établissement (en 2010) - de 10 salariés part des accidents de travail part des salariés IF 10 à 19 salariés 20 à 49 salariés 50 à 99 salariés taille de l'établissement 100 à 199 salariés + de 200 salariés Répartition des sections d'établissement du CTN par département AT TR MP de 1% des SE de 1 à 2% des SE de 2 à 3% des SE de 3 à 4% des SE + de 4% des SE Indice de fréquence Maladies professionnelles Nombre de MP en 1er règl. : Nombre de nouvelles IP : Nombre de décès : Nombre de journées perdues : page 26 / 27

27 Annexe : Focus sur les troubles musculo-squelettiques 2010 du CTN F CTN F : Bois, papier, textile, cuirs et peaux, pierres et terres à feu Evo. Répartition des Troubles Musculo-Squelettiques (TMS) par syndrome (année 2010) Evo. Nb MP % total TMS : MP en 1er règlement Nb MP % % 8% Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécranienne (compression du nerf cubital)(t57) 3 0% 50% Arthrose du coude (T69) Epaule enraidie (T57) 168 6% 17% 4 0% 300% Hygroma aigu du coude (T57) épaule Epaule douloureuse (T57) % 17% 2 0% 0% Hygroma chronique du coude (T57) 33% 75 3% 47% Epitrochléite (T57) Sciatique par hernie discale (T97 & T98) 129 4% -2% % 3% Epicondylite (T57) coude dos Radiculalgie crurale par hernie 19% 5% discale (T97 & T98) 12 0% 71% 1 0% 0% Troubles angioneurotiques de la main (T69) main, Syndrome de compression du nerf sciatique 2 0% 0% poignet, poplité externe (T57) Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de 15 1% 25% 2 0% -33% doigts Lésion chronique du ménisque (T79) Kienböck) (T69) 7 0% 75% 42% Hygroma aigu du genou (T57) Ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de 7 0% 133% 0 0% 0% genou Hygroma chronique du genou (T57) Kölher) (T69) 1% Tendinite sous-quadricipitale 0 0% -100% 1 0% 0% Atteinte vasculaire cubito-palmaire (T69) ou rotulienne (T57) % 3% Syndrome du canal carpien (T57) Tendinite de la patte d'oie (T57) 2 0% 0% 10 0% 100% Syndrome de la loge de Guyon (T57) Cheville, 98 3% -2% Ténosynovite (T57) pied Tendinite achilléenne (T57) 3 0% 0% 128 4% 27% Tendinite (T57) 0% Association de plusieurs syndromes du tableau 57 : 9 MP en 1er règlement en de 20% des TMS de 10 à 20% des TMS de 5 à 10% des TMS - de 5% des TMS Données nationales AT/MP issues des bases annuelles SGE TAPR sur les 9 Comités techniques nationaux, hors bureaux, sièges sociaux, comptes spéciaux et autres catégories professionnelles particulières (sauf pour le total : 9 CTN + comptes spéciaux et catégories particulières) page 27 / 27