Bulletin d informations De la Commune de Vignot Site internet de Vignot :

Transcription

1 Bulletin d informations De la Commune de Vignot Site internet de Vignot : Sommaire Carnaval Course aux Œufs de Pâques Troc Plantes Cérémonie du 8 mai Civisme Inscriptions scolaires 2015/2016 Fête de la Musique Point Tri Entretien des arbres et végétaux Compte-rendu du Conseil Municipal du 11/03-24/03-13/04/2015 Etat Civil A votre service Dates à retenir 8 mai : Cérémonie commémorative du 8 mai mai : Troc-Plantes, Place Charles de Gaulle 24 mai : Brocante organisée par l Union Jean Thiriot 20 juin : Fête de la Musique, Place Charles de Gaulle 4 juillet : Rallye Pédestre organisé par la CODECOM Carnaval C est à l initiative de l Union Jean Thiriot que Carnaval a été organisé à Vignot le 1 er mars dernier. Une manifestation au cours de laquelle, chars, fanfares et personnages costumés se sont côtoyés dans une ambiance joyeuse et très festive lors du défilé dans les rues de la commune pour le plus grand plaisir des spectateurs. A l arrivée sur le site des Ouillons fut brûlé, comme le veut la tradition, le Bonhomme Hiver dont la fin du règne annonçait la venue très proche du printemps Après cette «exécution», la foule très nombreuse était invitée à venir se réchauffer et se restaurer à l intérieur de la Salle Polyvalente où beignets, gaufres, vin chaud, chocolat chaud furent très appréciés. Cette manifestation rendue possible grâce à l initiative et à la mise en œuvre de l Union Jean Thiriot, avec le concours de la Municipalité, des écoles, du club Couture et de nombreux bénévoles, connut un vif et réel succès, laissant espérer son renouvellement l année prochaine 1

2 Course aux Œufs de Pâques Joyeuse effervescence à la salle polyvalente de Vignot, jeudi 2 avril de 15h30 à 17h30. En effet, à l initiative de la Municipalité, avec le concours des animatrices des activités périscolaires et le renfort de quelques parents, tous les écoliers étaient invités à participer à une «course aux œufs de Pâques» : occasion pour les enfants inscrits aux TAP de participer auparavant aux préparatifs de cet évènement : réalisation d œufs multicolores, fabrication du trophée et des médailles à remettre aux vainqueurs Plus de 120 écoliers ont répondu «présents» à cette invitation et répartis par équipe de 10, ils ont participé aux différents jeux très animés qui leur étaient proposés : relais de course aux œufs, déchiffrage d une énigme donnant la clé du coffre au trésor A l issue de ces épreuves disputées dans la bonne humeur, le classement désigna les 3 équipes gagnantes qui montèrent sur les marches du podium et reçurent, sous les applaudissements de leurs camarades trophées et récompenses. Après le goûter qui clôtura cette sympathique manifestation, chaque enfant se vit remette bien sûr ce qu il espérait : un sachet rempli de friandises en chocolat. Merci aux parents bénévoles qui, par leur présence, ont contribué au bon déroulement de cette rencontre!! Troc Plantes Un troc -plantes sera organisé à Vignot le Vendredi 08 Mai 2015 de 14h30 à 17h Place Charles de Gaulle C est l occasion pour vous d y apporter et échanger boutures, bulbes, plantes, graines, semences mais aussi vos idées et vos astuces en matière de jardinage. Passionnés de jardinage, amateurs, profanes ou simples curieux, venez nombreux, vous serez tous les bienvenus. Cérémonie Commémorative du 8 mai heures 00 Rassemblement devant la Mairie de Vignot 18 heures 15 Dépôt de gerbe au Monument aux Morts 18 heures 30 Vin d Honneur salle du Lavoir 2

3 Civisme Le printemps arrive, l entretien des jardins et pelouses a commencé, aussi nous vous rappelons les arrêtés préfectoraux en vigueur. En période estivale, les travaux de bricolage ou jardinage réalisés par des particuliers à l aide d appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité peuvent être effectués : - Les jours ouvrables de 8h à 12h et de 14h à 20h - Les samedis de 9h à 12h et de 14h à 19h - Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h Les bruits du voisinage sont liés au comportement de chacun de nous, aux appareils ou outils que nous utilisons, ou aux animaux dont nous avons la garde. Dès lors qu ils sont émis de façon répétitive intense, les bruits peuvent porter atteinte au droit à la tranquillité de nos voisins. Il est ainsi important que chacun de nous fasse appel à son civisme ou du moins à sa courtoisie, afin d éviter des conflits de voisinage inutiles. Les feux : tout feu est interdit du 1 er mai au 31 octobre de chaque année sur le département de la Meuse à une distance inférieure à 100 mètres des routes, 20 mètres des chemins, 200 mètres des habitations. Article L du code général des collectivités territoriales. Arrêté préfectoral n du 22 juin Inscriptions scolaires 2015/2016 Les inscriptions scolaires pour l année 2015/2016 se feront à la mairie de Vignot : - le lundi 11 mai 2015 de 9h30 à 12h - le vendredi 15 mai 2015 de 9h30 à 12h - le samedi 16 mai 2015 de 11h à 12h. En ce qui concerne l inscription en maternelle, les enfants devront avoir 3 ans au plus tard le 31/12/2015. Merci de vous munir des documents suivants pour valider votre demande d inscription : - Le livret de famille Si nécessaire : - Un justificatif de domicile - Le jugement du tribunal en cas de divorce, - Un document attestant que le DT Polio est à - Un certificat de radiation si changement de jour commune. Fête de la Musique Le 20 Juin 2015, l occasion de mettre la Musique à l honneur! Que vous soyez musicien confirmé ou simple amateur, que vous aimiez chanter seul ou à plusieurs, ou que vous vouliez simplement passer un bon moment, venez nous rejoindre Place Charles de Gaulle à partir de 18h00 La Municipalité souhaite faire vivre cet évènement en toute simplicité, dans une ambiance sympathique et conviviale. Si vous êtes intéressé, et afin d organiser cette soirée, merci de contacter la mairie de Vignot au ou par mail à [email protected] Une restauration sera assurée par le Bar le Crystal. Venez nombreux! 3

4 Point Tri En raison des nuisances et pour des raisons de sécurité, le point tri de la Rue du Maréchal Leclerc a été déplacé et réparti sur deux sites : Route Impériale de Moscou et Sivu des Ouillons. Entretien des arbres, haies et végétaux Il est rappelé aux propriétaires riverains les obligations qui leur incombent concernant l abattage des arbres et branches morts pour assurer la sécurité des personnes et des biens le long des voies et chemins communaux, ainsi que le long des routes départementales, - Les arbres, arbustes, haies, branches et racines qui avancent sur le sol des voies communales (y compris les places et les parcs publics de stationnement) et des chemins ruraux (sentes, chemins) doivent être coupés à l aplomb des limites de ces voies sur une hauteur de 5 m. Les haies doivent être conduites de manière que leur développement ne fasse pas saillie sur les voies communales ou sur les chemins ruraux. - Les arbres, arbustes, haies, branches doivent en outre être élagués régulièrement afin de ne pas toucher les réseaux aériens d électricité, d éclairage public et de téléphone installés sur le domaine communal. - Les opérations d élagage sont effectuées à la diligence et aux frais des propriétaires ou de leurs représentants. En cas de manquement : - En bordure des voies communales, faute d exécution par les propriétaires riverains ou leurs représentants, une mise en demeure d élaguer leur sera notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception. Si cette mise en demeure n est pas suivie d effet au terme d un délai d un mois, la commune obligera les propriétaires riverains et leurs représentants à effectuer l élagage par toutes les voies de droit. -En bordure des chemins ruraux, faute d exécution par les propriétaires riverains ou leurs représentants, les opérations d élagage pourront être exécutées d office par la commune et aux frais des propriétaires riverains après une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception non suivie. - En bordure des voies départementales, il est rappelé aux propriétaires riverains et à leurs représentants que le règlement de voirie départementale s applique. Ce règlement réglemente les plantations, la hauteur des haies vives, l élagage et l abattage des arbres le long du domaine public départemental. 4

5 Compte Rendu du Conseil Municipal du 11 mars 2015 Présence de : Mmes BUCQUOY R, PREVOST J, REINBOLT A, THOMAS G, VARY L. Mrs CHAFF D, GONZALEZ M. Avant d aborder l ordre du jour Madame le Maire fait part à l assemblée de la démission de Mr POVILLON J-F en date du 2 mars et donne lecture de la lettre que celui-ci lui a adressée. Madame le Maire souhaite ensuite la bienvenue à Mr NOEL qui intègre le Conseil Municipal en date du 11 Mars. Une délibération est prise pour notifier la démission de Mr POVILLON et l intégration de Mr NOEL. Vote : unanimité Madame le Maire présente les excuses de : Mme DUPONT B qui donne procuration à Mme Prévost J. Mme DROUIN L qui donne procuration à Mr Noël. Mme LECLERC M qui donne procuration à Mme Thomas G Mr MULLER G qui donne procuration à Mr Chaff D. Mr LEBOEUF J-M qui donne procuration à Mr Gonzalez M. Ordre du Jour : 1) Travaux Forestiers : Vente de bois : pour information, la commune a vendu 170 m3 de bois pour Travaux forestiers à réaliser : L ONF a dressé la liste des travaux à réaliser : - Cloisonnement d exploitation ; maintenance mécanisée Localisation : 10.n, 13.n, 33, 34.n, 49.n, 50, 9.n - Cloisonnement d exploitation ; matérialisation d un nouveau cloisonnement Localisation : 9.n - Cloisonnement d exploitation ; ouverture mécanisée Localisation : 9.n - Dégagement manuel de plantation ; travail au croissant obligatoire Localisation : 33, 34.n - Nettoiement de régénération Localisation : 10.n, 9.n Demande à l ONF d un devis pour l élaboration du cahier des charges : consultation, ouverture des plis, analyse 600 HT Vote : 11 voix Pour 2 Abstentions Plantation de peupliers au Lieu- dit «Paquis des Oies» : 500 plans de peupliers espacés de 8 m. 3 sociétés ont été consultées : - La Sté Naudet - La Sté Van Assen - La Sté Alsace-Forêt C est cette dernière qui a été retenue aux conditions suivantes : 500 plans à 9,35 le plan pour le 15 avril avec une garantie de reprise de 90% au 1 er octobre Vote : 11 voix Pour 2 Abstentions 5

6 2) Droit de Chasse : Mr Janssens ne souhaite pas renouveler le Bail de Chasse (750 ha de chasse) qui arrive à échéance le 31 Mars Une consultation doit être relancée. Voir avec l ONF pour trouver un nouveau partenaire pour un bail de 12 ans. Afin de réaliser la consultation, proposition est faite de confier l élaboration du cahier des charges à l ONF. Coût 1330 HT comprenant l organisation de la consultation pour la location du droit de chasse + assistance administrative pour l élaboration d un cahier des charges et d un bail de location. Vote : 13 voix Pour 3) Feu d Artifice du 13 Juillet 2015 : 4 consultations ont été réalisées auprès de : - JSE de Tomblaine. - Bruno Nicklaus Artifice. - J.Prévot 52 Sassey - RC Artifice Pyrotechnique 55. La prestation comprend la fourniture complète, l installation et le tir par des personnes agrémentées, le nettoyage, l assurance. La Sté J Prévot est retenue pour une prestation à De plus, cette société nous a adressé une clé USB nous permettant de visionner ses prestations et nous offre un Feu d Artifice portable de 5 min. Elle s engage également à faire la déclaration auprès de la Préfecture. Vote : 11 voix Pour 2 voix Contre 4) Devis du Géomètre pour : Le Chemin du Bruly (Section ZI, Bornage à refaire) Arpent Conseil : 596,25 HT Géomètre MANGIN Commercy : 660 HT La Société Arpent Conseil est retenue. Vote : 13 voix Pour 5) Anti pince-doigts : 7 anti pince-doigts sont à changer sur des portes de l école maternelle. Devis de Mr DULIN : 154 HT avec pose par anti pince-doigts. Total : 1078 HT Vote : 13 voix Pour 6) Location d un logement Communal : Un logement communal de type F3 situé rue du Mât sera loué au 1 er Avril 2015 pour un loyer de 375,25 /mois + 11 de charges (entretien de la chaudière). L état des lieux a été réalisé le 6 mars. Bail de 3 ans avec revalorisation tous les ans du loyer. Vote : 13 voix Pour 7) Frais de gestion : Le Centre de Gestion demande à passer un avenant concernant le service Remplacement Intérim. Article 5 : Conditions financières Le montant de la participation due par la commune de Vignot au centre de Gestion de la Meuse, en contre partie des dépenses engagées pour l organisation de ce service, est réparti de façon à couvrir l ensemble des frais : - Remboursement des rémunérations et des charges salariales et patronales ainsi que des primes et indemnités. 6

7 - Frais de déplacement, de formation. - Participation aux frais de gestion fixée au taux de 8% à compter du 1er janvier Vote : 11 voix Pour 2 Abstentions 8) Travaux des Cheminots : Les devis concernant les travaux d enfouissement des réseaux (éclairage public + Télécom) font état d un montant supérieur à d où l obligation d une mise en concurrence. Une consultation va être entreprise sur une durée assez courte (21 jours) afin de ne pas trop retarder les travaux. Vote : 11 voix Pour 2 Abstentions 9) Divers : La Directrice de l école souhaite l achat pour une classe d un ordinateur portable. La Sté Ingécom propose un devis d un montant de 747 comprenant le portable, une extension Garantie de 3 ans, la licence Open Education. Vote : 11 voix Pour 2 Abstentions Compte Rendu du Conseil Municipal du 24 mars 2015 Présents : Mmes BUCQUOY R, DUPONT B, DROUIN L, LECLERC M, REINBOLT A, THOMAS G, VARY L.et Mrs CHAFF D, GONZALEZ M, MULLER G, NOEL J-C. Absents : Mr LEBOEUF J-M donne pouvoir à Mme BUCQUOY R. Mme PREVOST J donne pouvoir à Mme THOMAS G. Excusé : Mr BRANDEBOURGER J. Secrétaire de Séance : Régine BUCQUOY Ordre du Jour : Vote des Comptes Administratifs de 2014 et du Compte de Gestion de la Commune. Lors de chaque vote des comptes administratifs, Madame le Maire ne prendra pas part au vote et quittera la salle. 1) Service des Eaux : Fonctionnement Total : Total : Résultat de Fonctionnement : Investissement Total : Total : Résultat d Investissement: Balance Finale : à reporter sur BP Vote des résultats de fonctionnement, d investissement, de clôture du service des Eaux : Vote : 2 Abstentions 9 Voix Pour 7

8 - Prise d une délibération afin d affecter ces résultats de fonctionnement, d investissement et de clôture sur le Budget 2015 : 2 Abstentions 11 Voix Pour 2) Service de l assainissement : Fonctionnement Total : Total : Résultat de Fonctionnement : Investissement Total : Total : Résultat d Investissement: Balance Finale : à reporter sur BP Vote des résultats de fonctionnement, d investissement, de clôture du service de l assainissement: Vote : 2 Abstentions 9 Voix Pour - Prise d une délibération afin d affecter ces résultats de fonctionnement, d investissement et de clôture sur le Budget 2015 : 2 Abstentions 11 Voix Pour 3) Bois et Forêts : Fonctionnement Total : Total : Résultat de Fonctionnement : Investissement Total : Total : Résultat d Investissement: Balance Finale : à reporter sur BP Vote des résultats de fonctionnement, d investissement, de clôture du service Bois et Forêts: Vote : 2 Abstentions 9 Voix Pour - Prise d une délibération afin d affecter ces résultats de fonctionnement, d investissement et de clôture sur le Budget 2015 : 2 Abstentions 11 Voix Pour 4) Lotissement : Fonctionnement Total : Total : Résultat de Fonctionnement : 0 8

9 Investissement Total : Total : Résultat d Investissement: Balance Finale : à reporter sur BP Vote pour accepter le déficit du service Lotissement : 2 Abstentions 9 Voix Pour - Prise d une délibération afin d affecter ce déficit sur le Budget 2015 et clore ainsi le compte Lotissement : 2 Abstentions 11 Voix Pour 5) Commune : Fonctionnement Total : Total : Résultat de Fonctionnement : + 291, Investissement Total : Total : Résultat d Investissement: Balance Finale : à reporter sur BP Vote des résultats de fonctionnement, d investissement, de clôture du service Commune : 2 Abstentions et 9 Voix Pour - Prise d une délibération afin d affecter ces résultats de fonctionnement, d investissement et de clôture sur le Budget 2015 : 2 Abstentions 11 Pour 6) Compte de Gestion : Le compte de gestion a été revu avec la Trésorerie. Prise d une délibération pour attester que nous avons bien reçu de la Trésorerie le compte de gestion et que nous sommes en accord avec celui-ci. Vote : 2 Abstentions 11 Voix Pour Compte Rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2015 Présence de : Mmes BUCQUOY R, DROUIN L, DUPONT B, LECLERC M, PREVOST J, REINBOLT A, THOMAS G, VARY L. et Mrs BRANDEBOURGER J, CHAFF D, GONZALEZ M, MULLER G, NOEL J-C. Excusé : Mr LEBOEUF J-M donne pouvoir à Mme VARY L. Secrétaire de Séance : Mme BUCQUOY R. Ordre du Jour : Vote des BP ) Budget Lotissement : A clôturer sur

10 BP 2015 : Fonctionnement , ,23 BP 2015 : Investissement , ,23 Vote pour la clôture de ce Budget : 1 Abstention et 13 Voix Pour 2) Service des Eaux : BP 2015 : Fonctionnement , ,00 BP 2015 : Investissement , ,73 Vote : 14 Voix Pour 3) Assainissement : BP 2015 : Fonctionnement , ,67 BP 2015 : Investissement , ,18 Vote : 1 Abstention et 13 Voix Pour A noter qu une réflexion concernant l assainissement concernant le TIVOLI devra être menée en concertation avec les riverains, Véolia et les services de l Etat. 4) Bois et Forêts : Vote : 14 Pour BP 2015 : Fonctionnement , ,09 5) Commune : BP 2015 : Fonctionnement , ,31 BP 2015 : Investissement , ,27 Vote : 2 Voix Contre 1 Abstention 11 Voix Pour 10

11 6) Vote des taux des taxes d imposition : En 2014 : - Taxe d habitation : 16,28% - Taxe Foncière (Bâti) : 12,43% - Taxe Foncière (Non Bâti) : 30,95% - CFE : 15,08% Madame le Maire informe que le BP commune est fragilisé par la baisse des dotations (7 000 euros), le coût des Temps d Activités Périscolaires 2014/2015 ( ) et le transfert des compétences urbanisme à compter du 1 er juillet 2015 ( ). A noter que les taux d imposition n ont pas augmenté depuis Une proposition d augmenter le taux d imposition est faite : - Vote pour l augmentation de ces taxes : 4 Voix Pour 10 Voix Contre - Vote pour le maintien de ces taxes : 4 Voix Contre 10 Voix Pour Le maintien des taux est donc décidé. La commune limitera ses investissements sur 2015 et les reportera sur Toutefois les travaux concernant : - l enfouissement des réseaux chemin des Cheminots sera réalisé, - l étude concernant l implantation du terrain de foot au site des Ouillons est en cours, - l étude concernant la création d une bibliothèque et d un appartement Place Charles de Gaulle sera lancée, - la réhabilitation d une maison rue de l Eglise en atelier communal a été inscrite au budget. Divers : Vote d un devis de Travaux sur le Chemin de la Brune : Montant de TTC. Vote : 1 Abstention et 13 Voix Pour Etat Civil Naissance : - Gabriel DOMICILLE MONTEL, né le 5 Mars 2015, fils de Thomas DOMICILLE et de Marianne MONTEL - Mélia YANAR, née le 14 Mars 2015, fille d Iramazan YANAR et Lucie MATHIUS - Matthew MONGIN, né le 10 Avril 2015, de Stéphane MONGIN et Adélaïde SECULA - Soan ETIENNE, né le 25 Avril 201, fils de Julien ETIENNE et Ludivine VEDRENNE Mariage : Marie-France DUBOIS et Daniel JOBERT, le 11 Avril 2015 Décès : - Mr MANSUY Martial, décédé le 27 Mars Mr DE MARCH Orlando, décédé le 2 Avril Mme BRAILLY Micheline, veuve de Mr DOVIFAAZ, décédée le 3 Avril

12 À votre service Secrétariat de Mairie : Tel: Fax: M@il : [email protected] Site web: SERVICES D ASTREINTE : VEOLIA EDF GDF Pharmacie de garde CPAM Horaires d ouverture au public : Le lundi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h00 et le Mardi, jeudi et vendredi de 13h30 à 17h00 Téléphonez au secrétariat pour être accueilli en dehors de ces horaires. Communauté de Communes du Pays de Commercy (CODECOM) : Maison des Services Château Stanislas COMMERCY Tel : Fax : Mail : [email protected] Site web : Déchetterie Intercommunale Route d Euville à Vignot Lundi de 13h à 18h Mercredi de 9h à 12h et de 13h à 18h Vendredi de 13h à 18h Samedi de 9h à 12h et de 13h30 à 18h Dimanche de 9h à 12h30 ILCG (Instance Locale de Coordination Gérontologie) : portage de repas à domicile pour les personnes âgées, amélioration à l habitat : Epicerie Poste Journaux, chez Mr RANDOULET : Docteur GRUNENWALD André : Cabinet des Infirmières : La correspondante locale Est Républicain se chargeant de relater l actualité Vignotine est Madame Martine LOUVIOT : Tel : Mail : [email protected] 12