PROCES VERBAL CONSEIL D ECOLE Année scolaire : 2014/2015 Circonscription de LYON 8 ème
|
|
- Sylvaine Paquin
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 PROCES VERBAL CONSEIL D ECOLE Année scolaire : 2014/2015 Circonscription de LYON 8 ème Ecole élémentaire/maternelle/primaire Coordonnées : Adresse, N de tel, adresse mail direction Jean Macé Lyon 8 1, place Général André Lyon a@ac-lyon.fr Monsieur Boyer Date 10 /03/2015 Ouverture de séance 18 h 00 Clôture de séance 20 h 00 Présents NOM FONCTION Membre permanent (cocher) M.LEVY Adjoint au Maire d arrondissement x Mr. BOYER Directeur X Mme KLING-LUIENIECKI Professeur des écoles X Mr LAMBERT Professeur des écoles X Mme LOUBIER Professeur des écoles X Mme MIRMAND Professeur des écoles X Mme NAKBI Professeur des écoles X Mr PUGNAIRE Professeur des écoles X Mme RIVOIRE Professeur des écoles X Mme TRONCHON Professeur des écoles X Mme TROUILLET Professeur des écoles X Mr VEYET Professeur des écoles X Mme GRIVOZ Parent élu FCPE X Mme AUFAUVRE-TRIGUI Parent élu FCPE X Mme PEREZ Parent élu FCPE X Mme AKOUETTE Parent élu FCPE X Mr LAMBOLEY Parent élu FCPE X Mme VIGNAND Mme CHOUFA Parent élu Indépendant X Mme DURMAZ Parent élu Indépendant X Mme DOMINGOS Parent élu Indépendant X Mme MARANDOLA Parent élu Indépendant X Mme BESENSENAIT Parent élu Indépendant X Mme GRUNEWALD Parent élu Indépendant X Mme CŒUR Parent élu Indépendant X Mme ESLAUT Mme KOVATCHEVITCH Mme PETAVY Mme PENEDO LORENZO Mme MONNET Infirmière scolaire Mmes et Mr Déléguée Départementale de l Education Nationale X Mme EL KHATTABI Responsable de secteur (Ville de Lyon)
2 Absents excusés Mme POTOK Inspectrice de l Education Nationale de la Circonscription x de Lyon 8 Mme BRUGNERA Adjointe au Maire de Lyon x Mr BOURY Mme GOEMINNE Mr VERILHAC Professeur des écoles X Mme COMBE Professeur des écoles X Mme DELMAS Professeur des écoles X M. CASTELLAIN Professeur des écoles x Mme MAMADOU Professeur des écoles X Mmes SALLE et FRABONI Médecin scolaire et assistante sociale Mmes CHELIL, BERGONSO, BERT Psychologue scolaire, Maîtresse G et E Mme COIGNARD Professeur des écoles ZIL Mme NICOD Professeur des écoles ZIL Mmes et Mr BOUSSA, CHAUSSAROT, MIALLE, ERED EVS Pouvoirs membres de droit absents
3 Ordre Du Jour Prévision d effectifs. Retour en zone «diff» - ouverture de la douzième treizième classe. AFFELNET : Passages en sixième. Points sur les incidents «école et hors école». Retour du directeur à temps plein sur l école NOUVEAU REGLEMENT Merci de consulter le document de travail ci-joint. Point sur les projets. TNi. Bilan Classes transplantées et projets en cours. Carnaval. Fête de l école commune avec l ALAE: mise à disposition des locaux/confirmation de la date. Questions urgentes non inscrites à l'ordre du jour Cordialement, Le président du conseil Hervé Boyer Compte-rendu du conseil En préambule, le directeur rappelle que se tiendront les assises locales des valeurs républicaines au collège Colbert le 20 mars de 17h à 19h, inscription auprès du directeur avant le 14 mars. 1. Tour de table Rapporteur Parents FCPE : Mme GRIVOZ Rapporteur Parents indépendants : Mme DOMINGO Rapporteur enseignants : M.VEYET La synthèse sera effectuée par Monsieur BOYER et présentée aux rapporteurs pour validation 2. Prévision d effectifs 301 élèves inscrits cette année 288 élèves en cycle ordinaire, 56 CM2 sur le départ 50 élèves de maternelle arrivant 10 élèves nouveaux (hors maternelle Jean Macé) arrivent en général sur l'école chaque rentrée De fait, entre élèves hors CLIS prévus l année prochaine.
4 Par ailleurs, l'école récupère le statut de Zone difficile, ce qui abaisse le seuil d'ouverture à 287 élèves. L'ouverture de la 13 ème classe à la rentrée prochaine est donc une éventualité souhaitable. Décharge du directeur, clis ne compte pas comme une classe. 3. Passage 6 ème Il se réalise à travers un logiciel : AFFELNET 1 seul vœu autre que le collège de secteur est autorisé par dérogation MAISà partir de critères précis. Les documents seront distribués fin mars. Une Journée portes ouvertes est organisée au collège Longchambon le 28 mars 4. Point sur les incidents «école et hors école» Lorsqu'un conflit a eu lieu en dehors de l école et l école ne veut pas s impliquer sans la demande officielle d'un juge. Un changement d école a été acté pour un élève, sur décision de Mme l inspectrice, accompagné d'un protocole de suivi. 5. Retour du directeur à temps plein sur l'école Monsieur BOYER reprendre ses fonctions d'enseignant et directeur le 2 juin 6. Nouveau règlement Suite à plusieurs concertation entre enseignants, un nouveau règlement intérieur a été travaillé Points importants : privation d une partie de la récréation : officielle choix du goûter peu pertinent (gras, sucré) : prévention avec l infirmière scolaire Ecole : lieu non ouvert au public, prendre rendez-vous Intervention de la DDEN : ne serait-il pas préférable de réaliser un règlement qui s adresse uniquement aux parents et de laisser le règlement des élèves au sein des classes sur un règlement qu ils signent et qui leur est adressé. Intervention d un parent élu : respect de l élève sur lequel on pourrait insister Intervention Mme EL KATABI : projet de rédaction d un règlement du périscolaire. Les enseignants essaieront de prendre en compte les diverses remarques pour présenter une nouvelle mouture au troisième conseil d'école. 7. Projets Classe transplantée à Saint NECTAIRE (deux CM1 et Clis): Exposition courant avril, ouverte à tous Très bonne expérience, très bon accueil, Liens créés entre élèves CLIS et les autres Printemps des poètes «Contraventions poétiques» brigade d intervention poétique ( BIP) : récitation et dépôt d un poème Animation sur la place de la classe de Mme MAMADOU Projet Rose : plantation de rosiers dans les bacs l année dernière La ruche : Hôtel à abeilles sauvages à accrocher en CLIS.
5 8. TNI (tableau numérique interactif) Pour la troisième année, un dossier envoyé «Un élève azerty en vaut deux, surtout lorsqu il est bien équipé!» pour le groupe scolaire entier. Les enseignants espèrent que le groupe scolaire sera enfin doté de ce formidable outil Si tel était le cas, une formation des enseignants est prévue à l arrivée des outils sur l école. 9. Carnaval Le jeudi 19 mars : défilé et M. Carnaval brûlé sur la place, sous l accord du service festivité de la ville de Lyon, sur la place à 14h Fête de l école En lien avec l'alae Prévue le 26 juin : demande d occupation à faire par les parents Besoin de parents supplémentaires Mêmes horaires que l an dernier, vendredi après 16h30 Animateurs présents pour installer Présentation des œuvres réalisées sur les ALAE et autres activités Pas d annulation de la garderie de 16h30 à 17h45 Remarques hors ordre du jour : Prochain CE le lundi 15 juin : Conseil d École Les parents élus interpellent Monsieur LEVY sur des problèmes liés au ALAE (Facturation des 2 premiers vendredis) tout en maintenant leur confiance envers la directrice, Mme ANTOLINOS, très présente et investie dans son travail Un nouveau photocopieur est attendu... Relevé de décisions Si une décision est adoptée par vote, il est impératif de voir apparaître le nombre de votants (uniquement les membres de droit) et le résultat du vote avec le détail des voix pour, contre, abstentions et des nuls. néant Lyon le Rédigé par le président du conseil d après les notes du secrétaire de séance Président de séance : direct-eur/rice Nom et signature Secrétaire de séance Nom et signature Hervé BOYER
Compte-rendu du Conseil d école du 13 novembre 2008
Compte-rendu du Conseil d école du 13 novembre 2008 Participants : - Directeur d école : M Santoni - Enseignants : Mmes Batifoulier, Bralet, Genoux, Convert, Teppe et Mlle Mely (Professeur des Ecoles 2,
Plus en détailRestaurant scolaire : règlement intérieur
Mairie Restaurant scolaire : règlement intérieur d Artigueloutan 4, rue de la mairie 64420 Artigueloutan Le 24 mars 2014, Préambule Durant l année scolaire, un restaurant scolaire fonctionne dans le bâtiment
Plus en détailCompte-rendu du conseil d école n 3. Année scolaire 2014-2015
Ecole Françoise Dolto Kervignac, le 22-06-2015 Rue du stade 56700 Kervignac 02 97 65 72 77 ec.0560297u@ac-rennes.fr Compte-rendu du conseil d école n 3. Année scolaire 2014-2015 Présents : - M. Plunian,
Plus en détailNomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur
o - bilan de l'année : évolution du projet d école, actions spécifiques. o - renseignements sur le fonctionnement de l'école, sur les modalités d'évaluation (Livrets...- 4è année de cycle - Enfants en
Plus en détailNouveauté - Nouvelles modalités d inscription
Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription A compter de la rentrée 2015, la commune a décidé de se doter d un nouveau système de réservation par Internet. Conformément au règlement, chaque famille qui
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DU GROUPE INGENIEUR JEAN BERTIN
REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DU GROUPE INGENIEUR JEAN BERTIN L'admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service rendu aux familles dans le cadre de
Plus en détailRèglement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER
Règlement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER SOMMAIRE Chapitre 1 : Inscription 3 Article 1 : Organisation de la restauration scolaire... 3 Article 2 : Fréquentation. 3 Article 3 :
Plus en détailCompte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012
Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012 Monsieur le Maire, Serge MARTINEZ ouvre la séance à18h 35 et procède à l appel des conseillers. Sont présents : Elus de la majorité M. MARTINEZ Mme
Plus en détailLe restaurant scolaire est ouvert le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 12H05 à 13 H30 : Article 2 : ACCES AU RESTAURANT
COMMUNE DE NIVILLAC REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE ANNEE 2014-2015 ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE «LES PETITS MURINS» La cantine scolaire a pour objectif d assurer, dans les meilleures conditions
Plus en détailRESTAURATION SCOLAIRE
RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée par la collectivité
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2014
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2014 Date de convocation : 11 juin 2014 Date d affichage : 11 juin 2014 Nombre de membres : en exercice : 19 présents : 18 votants : 19 L an deux
Plus en détailArticle 2 : Le restaurant scolaire fonctionne de 12h00 à 13h50 les lundis, mardis, jeudis et vendredis du temps scolaire.
MAIRIE DE SAINT-CLEMENT REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES CHAPITRE I. RESTAURANT SCOLAIRE Article 1 : Le restaurant scolaire n a pas un caractère obligatoire. Il a pour objet d assurer, dans les meilleures
Plus en détailPour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire.
Chaque famille demandant l inscription de son ou de ses enfants en restauration scolaire s engage à respecter tous les points du présent règlement, notamment les modalités d inscription, de facturation
Plus en détailRESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR
RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service facultatif rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée
Plus en détailCOMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015
COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de
Plus en détailVILLE DE MORBECQUE Compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal 27 mai 2010
VILLE DE MORBECQUE Compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal 27 mai 2010 Le 27 mai 2010 à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune dûment convoqué, s est réuni en séance publique à la
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE
1 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE HARRICANA CONSEIL D ÉTABLISSEMENT ÉCOLE DE LANDRIENNE PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 23 février 2009 Session ordinaire du Conseil d établissement de l
Plus en détailSTATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents
Plus en détailREPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION)
REPUBLIQUE FRANÇAISE M A I R I E DE P O N T H E V R A R D 5, PLACE DE LA MAIRIE 78730 PONTHEVRARD TELEPHONE : 01.30.41.22.13 - TELECOPIE : 01.30.88.20.26 EMAIL : PONTHEVRARD@ORANGE.FR REGLEMENT DES SERVICES
Plus en détailDélibération N 2013-10-02 création poste adjoint administratif territorial suite au transfert agent de la Communauté de Communes
Le dix octobre deux mil treize à 20h30 s est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur MORIN Loïc Maire Etaient présents : Ms ALIX PICHOUX REBILLARD Mme POULAIN (Adjoints) Ms KPALMA KRUGLER-
Plus en détailFICHE DE RENSEIGNEMENTS
FICHE DE RENSEIGNEMENTS INSCRIPTION 2014-2015 A rendre avant le 14 août 2014 Merci FAMILLE : 1 2 ENFANT(s) NOM de l enfant :...... PRENOM Né(e) le :...../../... Classe :..... Mon enfant ira à : la Garderie
Plus en détailDossier d inscription
Partie réservée au service : N d arrivée : Ville de Digne-les-Bains Service éducation education@dignelesbains.fr Ecole : Classe : Année scolaire 2015/2016 Services d accueil pour les enfants des écoles
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 19 MAI 2015. 08 h 00 * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - *
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 19 MAI 2015 08 h 00 * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - * Sous la Présidence de Monsieur Joseph SEGURA, Maire, Conseiller Départemental des Alpes-Maritimes
Plus en détailMAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU
MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU Département de la Gironde Arrondissement de Lesparre Canton de Castelnau de Médoc
Plus en détailCirconscription d ARGENTEUIL NORD LIVRET D ACCUEIL DES ENSEIGNANTS DEBUTANTS
Circonscription d ARGENTEUIL NORD LIVRET D ACCUEIL DES ENSEIGNANTS DEBUTANTS 2013/2014 1 PREAMBULE : Vous venez de réussir le concours de recrutement de professeurs des écoles et nous vous en félicitons.
Plus en détailLES ENVELOPPES NE DOIVENT PAS ÊTRE AFFRANCHIES
Année scolaire 2013 / 2014 Madame, Monsieur, Vous êtes en possession des documents de rentrée scolaire 2013/2014. Nous vous demandons de renseigner le plus rapidement possible les documents suivants, afin
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DE CHEVRY
CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVRY Compte-rendu du 20 février 2012 Le Conseil Municipal s est réuni sous la présidence de M. le Maire Jean-François Ravot. Présent(e)s : Mmes C. Fouilloux, C. Martin, M. Moucherel.
Plus en détailSYNDICAT DE COPROPRIETE AP4 RESIDENCE AL ANDALUS PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 17 JUIN 2012
SYNDICAT DE COPROPRIETE AP4 RESIDENCE AL ANDALUS PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 17 JUIN 2012 L an deux mille douze, et le Dimanche 17 Juin à 10H, les propriétaires de la résidence AP4
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013 ANNEXES RETRACANT LES ECHANGES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013
COMPTE RENDU DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013 ANNEXES RETRACANT LES ECHANGES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013 Monsieur le Principal désigne Madame DESVAUX Marie-Madeleine
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE Vendredi 26 juin 2009
CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE Vendredi 26 juin 2009 Procès-verbal Le Conseil Municipal dûment convoqué le 19 juin 2009 s est réuni au lieu habituel de ses séances le vendredi 26 juin 2009 à 20h00 sous la
Plus en détailSÉANCE DU 27 FEVRIER 2015
Convocation du 13 février 2015 SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015 Logement communal n 2 : Le Conseil Municipal prend connaissance du courrier de Mr Rémi CRESPIN concernant son souhait d accéder à partir du 02 janvier
Plus en détailCommune de SENAN Séance du 8 septembre 2014. Séance du lundi 8 septembre 2014. A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte.
Séance du lundi 8 septembre 2014 Convocation du Conseil Municipal le 2 septembre 2014 (affichage ce même jour), à effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Redevances d occupation du domaine public
Plus en détailREFORME DES RYTHMES SCOLAIRES REUNION DU GROUPE DE TRAVAIL DE CONCERTATION DU JEUDI 2 JUILLET 2015
REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES REUNION DU GROUPE DE TRAVAIL DE CONCERTATION DU JEUDI 2 JUILLET 2015 LISTE DES PERSONNES PRESENTES : REPRESENTANTS DE LA COMMUNE ELUS Monsieur le Maire Maire Adjointe chargée
Plus en détailBilan de la concertation sur le PEDT
les périscolaires Bilan de la concertation sur le PEDT J www.ville-cergy.fr Sommaire 1. Préambule 4 2. Le cadre de la démarche 5 2.1. Les objectifs 6 2.2. Les sujets du débat 6 2.3. Le déroulé de la démarche
Plus en détailCOUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS
COUDEKERQUE-BRANCHE Siége administratif : 33 rue Arago, 59210 Coudekerque branche Association loi 1901 n 6356 Affiliation Fédération Française de Triathlon n 02021 Agrée Jeunesse et Sports n 59S1875 N
Plus en détailNaturopole activ Association des entrepreneurs des sites de Naturopole Toulouges. Assemblée générale du 3 mars 2011
Naturopole activ Association des entrepreneurs des sites de Naturopole Toulouges Assemblée générale du 3 mars 2011 1 PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 03/03/11 DATE /HEURE : le JEUDI 3
Plus en détailRèglement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 054-215402744-20140619-N6-19-06-2014-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 26/06/2014 Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 L an deux mille treize, et le quatre juin à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire au lieu habituel de
Plus en détailProcès-verbal de la séance du conseil d administration du 24 mars 2015
Date : 24/03/2015 heure de début : 17h30 heure de fin : 19h45 Présidence : M. CABANES, Proviseur Secrétariat : Mme CHEVALLIER, professeur Membres présents : Monsieur CABANES, Monsieur DUR AND, Madame ALCARAZ,
Plus en détailParis, le 27 janvier 2015. Le directeur des services académiques de l éducation nationale chargé du 1 er degré
Affaire suivie par : Aspects réglementaires et quotité de temps partiel : Audrey Ledermann Chef du bureau DE3 Audrey-ledermann@ac-paris.fr Tél 01.44.62.43.42 Isabelle Chevrier Adjointe à la chef du bureau
Plus en détailExemple de Projet d Accueil Individualisé ELEVE CONCERNE
Exemple de Projet d Accueil Individualisé Circulaire projet d accueil n 2003-135 du 08/09/2003 (Bulletin Officiel n 34 du 18/9/2003) Circulaire restauration scolaire n 2001-118 du 25/06/2001(BO Spécial
Plus en détail2013 2014 LIVRET D ACCUEIL CANTINE - GARDERIE
2013 2014 LIVRET D ACCUEIL CANTINE - GARDERIE Chers parents, L éducation de vos enfants est une priorité. Ce domaine représente une part importante de nos investissements financiers. Votre ou vos enfants
Plus en détailAPPROUVE l acte constitutif du groupement de commandes pour l achat d électricité coordonné par le Syndicat d Energie des Yvelines.
PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU 12 FÉVRIER 2015 - Approbation du procès-verbal de la séance du 20 janvier 2015 - Adhésion au groupement de commande d électricité - Adhésion au groupement de commande pour
Plus en détailQUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES
QUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES La réforme des rythmes scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires doit être mise en place en septembre 2014. Elle prévoit le retour de la semaine de
Plus en détailConseil d établissement. 7 novembre 2013
Conseil d établissement 7 novembre 2013 Ordre du jour Rapport moral 2012-2013 Rentrée 2013 Quelques dates importantes Les projets: - Cycle 1 - Cycle 2 - Cycle 3 Les activités pédagogiques complémentaires
Plus en détailRÈGLEMENT INTÉRIEUR. RESTAURATION SCOLAIRE Année scolaire 2014/2015
RÈGLEMENT INTÉRIEUR RESTAURATION SCOLAIRE Année scolaire 2014/2015 Article 1 : SERVICE MUNICIPAL DE RESTAURATION SCOLAIRE La ville d Andernos les Bains met à la disposition pour le déjeuner de tous les
Plus en détailRèglement Intérieur de l Association des Parents d Elèves de l'enseignement Libre (APEL) de l Assomption Bellevue (69350 La Mulatiere)
ASSOMPTION BELLEVUE Règlement Intérieur de l Association des Parents d Elèves de l'enseignement Libre (APEL) de l Assomption Bellevue (69350 La Mulatiere) Ce règlement intérieur complète et précise les
Plus en détailRèglement intérieur. Restaurant scolaire de la ville de Biguglia
Règlement intérieur Restaurant scolaire de la ville de Biguglia La ville de Biguglia, gère conformément aux valeurs de l école publique et laïque le restaurant scolaire municipal. Elle assure l encadrement
Plus en détailReprésentant légal 1. Représentant légal 2. Situation de la famille
DOSSIER FAMILLE PERISCOLAIRE 2014-2015 Ce dossier est à rendre en mairie avec les pièces justificatives et ce, quelque soit votre situation avant le Tout dossier non complet ne sera pas traité. Date de
Plus en détailÉtait également présente Angèle Germain, directrice générale/secrétaire-trésorière.
Procès-verbal d'une séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Villeroy, tenue le mardi 5 juin 2012, à 19 h 30, à la salle de l'école Centrale, 378, Principale. Sont présents : Réjean Perron, Yvan
Plus en détailDÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MICHERY DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Mairie de Michery 06/05/2011 ~ 1 ~ SOMMAIRE : DESIGNATION DU 4 ème ADJOINT AFFECTATION DES MEMBRES DU CM AUX DIFFERENTES FONCTIONS INTERNES
Plus en détailCette rentrée scolaire 2014/2015 a été marquée par l'application de la réforme des rythmes scolaires.
Madame, Monsieur, Chers parents, Cette rentrée scolaire 2014/2015 a été marquée par l'application de la réforme des rythmes scolaires. A l'issue de ces premières semaines d'école, et comme nous nous étions
Plus en détailPROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2012
DEPARTEMENT DE LA SARTHE ARRONDISSEMENT DE LA FLECHE Canton de PONTVALLAIN COMMUNE DE PONTVALLAIN Date de convocation : 08.10.2012 Date d affichage : PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Plus en détailCommunede QUIERSSURBEZONDE 1
Communede QUIERSSURBEZONDE 1 Réunion de conseil du 24.02.2015 Le vingt-quatre février deux mil quinze, à dix-neuf heures, les membres du conseil municipal de Quiers sur Bezonde, légalement convoqués le
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION ECOLE SAINT JOSEPH
DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE SAINT JOSEPH 1 rue Léon Breurec 56670 Riantec 02 97 33 58 63 http://www.riantec-ecole-saint-joseph.com Mail : eco56.stjo.riantec@eco.ecbretagne.org Nom : Prénom : Classe : Date
Plus en détailPREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE
LES REGLEMENTS INTERIEURS RESTAURANT SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE ACTIVITES PERI-EDUCATIVES Délibéré en Conseil Municipal du 05 Juin 2014 PREAMBULE Les services périscolaires sont des prestations volontairement
Plus en détailCOMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2013
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2013 L an deux mille treize, le vingt cinq à 19h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni en séance publique, à l Hôtel de Ville, sous la présidence
Plus en détailECOLE ELEMENTAIRE BLED SAINT-MAUR DES FOSSES PROCES VERBAL DU CONSEIL D ECOLE MARDI 3 MARS 2015
ECOLE ELEMENTAIRE BLED SAINT-MAUR DES FOSSES PROCES VERBAL DU CONSEIL D ECOLE MARDI 3 MARS 2015 Le 3 mars 2015 à 18h 30 à l école élémentaire O. & E. BLED se sont réunies en conseil d école les personnes
Plus en détailNbre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 16/07/2012 Affichée le : 26/09/2012
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
Plus en détailEcole Européenne European School Association des Parents Parents Association. Bruxelles III Brussels III Ixelles. Ixellesbook 2008/2009
Ecole Européenne European School Association des Parents Parents Association Bruxelles III Brussels III Ixelles Ixellesbook 2008/2009 VERSION FRANCAISE Informations pour Affaires Générales Activités Périscolaires
Plus en détailRÈGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE
S O M M A I R E Préambule Règlement Objectifs Ecole / cantine Quelques chiffres Le prestataire 1 2 Préambule RÈGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE A N N É E 2 0 1 2 / 2 0 1 3 La municipalité de CHAMPAGNIER
Plus en détailPROCES VERBAL DU CONSEIL D ECOLE DU MARDI 25 FEVRIER
PROCES VERBAL DU CONSEIL D ECOLE DU MARDI 25 FEVRIER 2014 à 18H00 Ecole Elémentaire Jean-Jaurès Présents : Directeur : Mr GAUVIN Pascal Enseignants : Mme ROSSIGNOL Clarisse Mme SOUQUE Myriam Mme FABRE
Plus en détailCompte-rendu du 1 er Conseil d École jeudi 6 novembre 2014 17h30
Ecole Maternelle 18 rue des écoles 33380 Mios Compte-rendu du 1 er Conseil d École jeudi 6 novembre 2014 17h30 Pour information : date des 2 prochains Conseils d Ecole lundi 9 mars 2015 à 17h30 jeudi 25
Plus en détailQUELLES DÉPENSES PEUT-ON FAIRE AVEC
, 18 boulevard Carnot 45150 JARGEAU Tel : 02 38 86 05 71 - Fax : 02 38 86 05 71 - Courriel : ad45@occe.coop Site Internet : http://www.occe.coop/ad45 QUELLES DÉPENSES PEUT-ON FAIRE AVEC L ARGENT DE LA
Plus en détailConseil Municipal 21 FEVRIER 2013 Procès Verbal
Conseil Municipal 21 FEVRIER 2013 Procès Verbal Sous la présidence de : M. Daniel VERDELHAN Présents : DEL CONFETTO COMTE GARD BELLAGAMBA GRAVEZAT GUILLEMET AYMARETTI HLYWA GARCIA MALACHANNE MERLE PERTUS
Plus en détailNous serons heureux de vous y accueillir dans le cas de votre acceptation définitive et de vous souhaiter la bienvenue.
DIRECTION DES ETUDES Châtenay-Malabry, le 11 juillet 2013 Madame, Monsieur, Le Jury vous a déclaré(e) admis(e) à l'école Centrale Paris, en 1 re Année d études du cycle ingénieur. Nous serons heureux de
Plus en détailPROTOCOLE DE GESTION DU PANNEAU ELECTRONIQUE D'INFORMATION MUNICIPALE
PROTOCOLE DE GESTION DU PANNEAU ELECTRONIQUE D'INFORMATION MUNICIPALE La Ville de Vaison-la-Romaine est le gestionnaire du panneau électronique d informations municipales installé place du 11 novembre.
Plus en détailAccueil des PC. Le Parent correspondant. Le parent correspondant au collège. Vérifier vos coordonnées Emarger Prendre un café, un thé
Accueil des PC Vérifier vos coordonnées Emarger Prendre un café, un thé Le parent correspondant au collège Représenter, Accueillir, Animer, Informer Le Parent correspondant Il est nommé pour l année scolaire,
Plus en détailCEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION
CEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION Périodes des activités Période 1 : du 1 er octobre 2012 au 21 décembre 2012 Période 2 : du 7 janvier 2013 au 29 mars 2013 Période 3 : du 2 avril 2013 au 14 juin 2013
Plus en détail1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 L'an deux mille quatorze, le vingt juin, à 19 H 00, le Conseil Municipal de la Commune de Jarnac, dûment convoqué le 13 juin 2014, s'est
Plus en détailCOMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
1 VILLE DE SAINTE FOY-LÈS-LYON ---------- Secrétariat Général ---------- BI/NC COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014 Le conseil municipal, sous la présidence du Maire,
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CM du 25 JANVIER 2011. Le P. V. de la précédente séance est approuvé à l'unanimité et Mr le Maire, ouvre la séance.
COMPTE RENDU DU CM du 25 JANVIER 2011 Convocation du : 18/01/2011 Etaient présents : MM BOISSARD Pascal PONSOT Gérard BOUVERET Michel Mr COMMUN André Mmes CHABAS Florence BOUTON Nicole BRET Annick MM COMMARET
Plus en détailSÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2008 Volume 11 - numéro 6
SÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2008 Volume 11 - numéro 6 Procès-verbal de la séance régulière du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs tenue à la salle des commissaires le 18
Plus en détail«PLACE DES PARENTS DANS l ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL» BROUIL
«PLACE DES PARENTS DANS l ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL» Juin 2013 Introduction : Les parents sont parmi les principaux bénéficiaires de Paris classe numérique. Grâce à ce nouvel outil, la communication
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT
Direction Enfance et Vie Scolaire REGLEMENT INTERIEUR GARDERIES PERISCOLAIRES et RESTAURATION SCOLAIRE Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Le présent règlement s applique à compter du premier
Plus en détailCOMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR
COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 * * * - ORDRE DU JOUR A) VIE COMMUNALE * * * 1 Annulation de la seconde partie de la délibération du 28 avril 2011
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2014 -------------------- Etaient présents : MMES CONNETABLE, GONNORD, GUIRAUD, PUYGUIRAUD, RAFFAULT, VIEILLY, ZANNIER et Melle WETZ MM. ALLIRAND, ANSART,
Plus en détailRestaurant Scolaire d Ampuis REGLEMENT
Restaurant Scolaire d Ampuis REGLEMENT Préambule : La commune d Ampuis organise un service de restauration destiné à accueillir les enfants de maternelle (service à table) et de primaire (sous forme de
Plus en détailquel plan pour qui? Répondre aux besoins éducatifs PARticuliers des élèves :
Répondre aux besoins éducatifs PARticuliers des élèves : quel plan pour qui? _ Le projet d accueil individualisé (PAI) _ Le projet personnalisé de scolarisation (PPS) _ Le plan d accompagnement personnalisé
Plus en détailConseil Municipal des Enfants à Thionville. Livret de l électeur et du candidat
Conseil Municipal des Enfants à Thionville Livret de l électeur et du candidat Elections du vendredi 18 novembre 2011 Mot du Maire Le Conseil Municipal des Enfants fait sa rentrée. Il joue un rôle essentiel
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA SÉANCE
Département de la Haute-Savoie Commune de LA MURAZ 74560 Le Conseil Municipal de la Commune de LA MURAZ régulièrement convoqué le 29 août 2014, s est réuni en session ordinaire sous la présidence de Nadine
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LIMEUIL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LIMEUIL SÉANCE DU 7 DECEMBRE 2011 Nombre de conseillers : En exercice : 10 L an deux mil onze, le 7 décembre à 19h30, Présents : 6 le Conseil Municipal
Plus en détailRenouvellement du conseil d administration du CCAS/CIAS
Renouvellement du conseil d administration du CCAS/CIAS Actes-types : 1 / Fixation du nombre d administrateurs 2 / Délibération portant élections des représentants élus 3 / Affichage pour publicité aux
Plus en détailLes comptes-rendus précédents ont tous été transmis et signés préalablement à la séance.
Département du Tarn Nombre de membres en exercice: 15 Présents : 14 Votants: 15 République Française Commune de Parisot Séance du lundi 01 décembre 2014 L'an deux mille quatorze et le premier décembre
Plus en détailINSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015
NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe
Plus en détailECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH
COMMUNE DE PONTCHATEAU REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES MUNICIPAUX ECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH Le présent règlement, adopté par
Plus en détailRéforme des rythmes scolaires Les nouvelles activités péri-éducatives. S e r v i c e péri-scolaire
Réforme des rythmes scolaires Les nouvelles activités péri-éducatives S e r v i c e péri-scolaire Bonjour, Je m appelle O.S.C.A.R. et je suis ton nouveau compagnon. Je fais un chouette métier. Je suis
Plus en détailCommune de Kœnigsmacker
Commune de Kœnigsmacker PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2015 L an deux mille quinze, le 29 janvier, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil
Plus en détailNbr de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 02/06/2015 Affichée le : 03/07/2015
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL du 16 Février 2011. COMPTE-RENDU (art. L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE Rognes, le 18 février 2011 COMMUNE DE ROGNES CONSEIL MUNICIPAL du 16 Février 2011 COMPTE-RENDU (art. L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) Etaient
Plus en détailCOMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008
COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 Date de convocation : le 25 mars 2008 Date d affichage: le 25 mars 2008 Nombre de Conseillers en exercice : 15 Présents : 14 Votants
Plus en détailMAIRIE DE SAILLY-lez-LANNOY -----------------
MAIRIE DE SAILLY-lez-LANNOY ----------------- Commune de Sailly-lez-Lannoy République Française Département du Nord Arrondissement de Lille Canton de Lannoy EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL
Plus en détailaffectation après la classe de
affectation après la classe de 2015 Les étapes de l affectation en lycée Deuxième semaine de mai : Le professeur principal de la classe remet à votre enfant la fiche préparatoire à la saisie des vœux sur
Plus en détailSÉANCE DU 04 AVRIL 2005
1 L an Deux Mil Cinq, le vingt huit Mars, convocation du Conseil Municipal de Chancelade, pour la tenue de la session ordinaire d Avril qui aura lieu le quatre Avril. Le Maire, SÉANCE DU 04 AVRIL 2005
Plus en détailSTATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE
STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE Chapitre 1 - BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article 1 Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet
Plus en détail1. Ouverture de l'assemblée 9h00 X. 2. Adoption de l ordre du jour 9h05 X. 3.1. Suivi au procès-verbal 9h15 X
Projet d ordre du jour Comité exécutif Lundi 27 janvier 2014 à 9 h 00 Heure Info Adoption 1. Ouverture de l'assemblée 9h00 2. Adoption de l ordre du jour 9h05 3. Procès-verbal de la cent troisième (103e)
Plus en détailQuestionnaire aux Associations Culturelles et Sportives
Aménagement des Rythmes Scolaires Concertation Locale Venez nous rencontrer le : Lundi 20 Janvier 2014 à 18H30 CDC Aune et Loir Questionnaire aux Associations Culturelles et Sportives Mot du Président
Plus en détailCommune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR
Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR REGLEMENT INTERIEUR Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 26 mai 2015 et portant instauration du système des forfaits ; Vu la délibération
Plus en détailTRANSFERTS DE CHARGES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS
REPUBLIQUE FRANÇAISE Mairie de Fontenay les Briis SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 OCTOBRE 2002 L'an deux mil deux, le dix octobre à 20H30. Le Conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni en séance
Plus en détail