Le Centre Hospitalier Universitaire de Besançon

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1 Vous allez prochainement être hospitalisé... Le Centre Hospitalier Universitaire de Besançon vous accueille Madame, Mademoiselle, Monsieur, Vous allez prochainement être hospitalisé(e) au CHU de Besançon. Ce livret d'accueil a été conçu pour vous et vos proches afin de faciliter vos démarches et votre séjour au sein de l'établissement. Il contient les informations qui vous permettront de préparer votre hospitalisation et votre séjour au CHU, une présentation de l'établissement ainsi que des droits et obligations de la personne hospitalisée. Les médecins, les équipes soignantes et l ensemble du personnel mettent tout en oeuvre pour vous assurer, ainsi qu à vos proches, la meilleure prise en charge possible. L ensemble du personnel se joint à moi pour vous souhaiter un prompt rétablissement. Patrice Barberousse, directeur général.

2 Préparez votre hospitalisation...4 Les documents nécessaires...4 A prévoir pour votre séjour...5 La chambre particulière...5 L'accompagnant...6 La personne de confiance...7 Les directives anticipées...7 Votre arrivée...8 Les conditions de votre hospitalisation...10 L'accueil dans le service...10 Les visites...11 Les repas...11 Les travaux d extension...12 La sécurité...12 L'hygiène...13 Le tabac...13 Les soins de support...14 Le contrat d'engagement contre la douleur...15 Le service social hospitalier...15 Les services...16 Bibliothèque, borne Vitale, cafétéria, courrier, coiffeuse, esthéticienne, droit de vote, interprètes, scolarité, service religieux, téléphone, télévision. Votre départ...18 Sommaire Vos frais d'hospitalisation...20 L'activité libérale au CHU...21 La Permanence d'accès aux Soins de Santé (PASS)...21 La Couverture Maladie Universelle (CMU)...21 Votre CHU...22 Votre CHU en chiffres...24 Plan d accès...26 L hôpital Saint-Jacques...28 L hôpital Jean Minjoz...29 Plan de l hôpital Saint-Jacques...30 Le personnel qui vous entoure...32 Vos droits...34 Droit à l information du patient...34 L accès au dossier médical...36 Diffusion de l information médicale concernant le patient...37 Don d organes et prélèvement...38 Réclamations et plaintes et vos devoirs...41 Annexes Préparez votre hospitalisation Les documents nécessaires Qu'il s'agisse d'une hospitalisation, d'une consultation ou d'un examen, en urgence ou sur rendez-vous, vous devez, avant de vous rendre dans le service, faire établir par le bureau des entrées, un dossier de soins externes ou d'hospitalisation. Ce dossier sera constitué au vu des documents fournis. la lettre de convocation ou le courrier du médecin traitant prescrivant l hospitalisation (si vous êtes en possession de ces documents) et les documents suivants : une pièce d'identité valide : carte d'identité, passeport, carte de séjour et éventuellement livret de famille ; votre carte Vitale et l attestation d'affiliation à l'assurance maladie, y compris si vous bénéficiez de la couverture maladie universelle (CMU) ; l attestation de votre mutuelle ou tout autre document de prise en charge comme le carnet de maternité, la déclaration d accident de travail, l attestation CMU. Les agents du bureau des entrées peuvent vous renseigner, à l'hôpital Jean Minjoz, dans le hall d'accueil et au niveau -2 pour les urgences, à l entrée de l hôpital Saint-Jacques et à l'accueil de la Maternité. Le service social de l'établissement peut vous informer et vous conseiller quant aux difficultés sociales liées à votre hospitalisation (voir page 15).

3 L accompagnant Pour votre séjour, prévoyez Et si... Vous êtes forain ou gens du voyage : présentez le livret ou le carnet de circulation. Vous êtes citoyen d un pays de l Union européenne : présentez la carte européenne d assurance maladie. Vous êtes de nationalité étrangère et non résident de l Union européenne : présentez votre carte de séjour ou votre passeport et une prise en charge préalable de l organisme d assurance maladie de votre pays d origine. A défaut, vous devrez verser une avance sur les frais d hospitalisation. Vous êtes en visa touristique : présentez votre assurance privée, sinon les frais d hospitalisation vous seront facturés. du linge personnel : pyjama, robe de chambre, pantoufles, serviettes de toilette. Ce linge devra être entretenu par vos proches. des objets de toilette : savon, brosse à dents, dentifrice, nécessaire de rasage... l argent nécessaire pour les dépenses courantes (l hôpital ne dispose pas de distributeur bancaire). Pour des raisons de sécurité (voir p 12), n apportez pas d objets de valeur. pour la maternité, prévoyez les effets nécessaires à votre bébé. les divers documents utiles au service de soins : carnet de santé, résultats des examens complémentaires, ordonnances, analyses biologiques et radiographies en votre possession Chambre particulière Selon les disponibilités du service, vous pouvez bénéficier d une chambre individuelle moyennant un supplément (voir tarifs des prestations sur le document joint au livret d accueil). Votre mutuelle peut prendre en charge tout ou partie de ce supplément. Il vous appartient de le vérifier. 5 6 Les repas Un repas accompagnant peut être servi à l'un de vos proches. Il doit être commandé la veille auprès de l'équipe soignante. Les repas seront facturés avec vos frais de séjour. Dans certains services, il est possible de passer la nuit auprès de son enfant : il convient d'en faire la demande au cadre du service. C est également possible dans les services d hospitalisation pour adultes pour les situations qui le justifient et selon les possibilités du service. La maison des parents Située à l hôpital Saint-Jacques, cette maison d accueil et d hébergement, gérée par une association, est réservée en priorité aux parents accompagnant les enfants hospitalisés. Elle est également accessible, selon les disponibilités, aux personnes accompagnant des adultes. Sa capacité est de 17 chambres, soit 38 lits. Les tarifs sont calculés en fonction des revenus avec possibilité de prise en charge par certaines mutuelles. Tél ou

4 A votre entrée, vous serez invité à désigner : une personne à prévenir, c est elle qui sera contactée en cas d urgence. une personne de confiance, N hésitez pas à en parler... pour vous accompagner tout au long des soins et des décisions à prendre. Cette personne pourra, si vous en faites la demande, assister aux entretiens médicaux et vous aider à formuler vos souhaits. La désignation de la personne de confiance peut être très utile et vous sera systématiquement proposée. En effet, votre état de santé ne vous permettra peut-être pas toujours de faire connaître, aux personnes qui vous soignent, votre avis ou les décisions que vous souhaitez prendre pour vos soins. Avant toute intervention ou investigation importante, les précisions ainsi recueillies pourront guider les médecins dans les choix thérapeutiques. Informez la personne choisie et obtenez son accord. Remettez au personnel du service ses coordonnées complètes qui figureront dans votre dossier. Précisez à l équipe hospitalière les informations que vous jugerez confidentielles et qui ne devront pas être données à votre personne de confiance. La désignation d une personne de confiance doit être une décision réfléchie. Elle est valable pour la durée de l hospitalisation ou plus longtemps si vous le souhaitez. La personne de confiance peut être différente de la personne à prévenir. Vous pouvez changer de personne de confiance. Les directives anticipées La loi du 22 avril 2005 (loi Leonetti) permet à un individu de faire connaître ses directives anticipées pour le cas où il serait un jour hors d état d exprimer sa volonté. Ces directives anticipées indiquent les souhaits de la personne relatifs à sa fin de vie ; elles concernent les soins et les conditions dans lesquelles la limitation ou l arrêt d un traitement peut être envisagé. Le patient peut autoriser un tiers (la personne de confiance, la famille ou un proche) à prendre des décisions pour lui. Indiquez au personnel du service quelles sont vos directives anticipées et où vous les avez déposées. 7 8 H Votre arrivée Avec votre véhicule personnel Il n est pas possible de stationner dans l enceinte de l hôpital. Tout véhicule gênant fera l objet d un enlèvement. Des aires de stationnement sont aménagées à proximité des établissements : Hôpital Saint-Jacques : parking gratuit place Chamars, parking payant Petit Chamars, parking payant situé près de la Mairie. Recommandez à vos visiteurs d utiliser ces parkings. Hôpital Jean Minjoz : parking visiteurs situé à l extérieur, à proximité de l établissement. Le véhicule qui vous amène peut exceptionnellement, avec accord du portier, bénéficier du dépose minute. Sur chacun des deux sites, des places particulières et identifiées sont réservées aux personnes handicapées (justifiant de la carte d invalidité et du macaron). En ambulance ou VSL Si votre état de santé l'exige, le transport peut être effectué par ambulance ou par véhicule sanitaire léger sur prescription médicale.

5 En bus (Ginko) L hôpital Saint-Jacques est desservi par de nombreuses lignes : 4, 5, 6, 7, 10, 24, 27. Faites-vous déposer à l arrêt Saint-Jacques. L Hôpital Jean Minjoz est desservi par la ligne 10. Le bus pénètre dans l enceinte de l hôpital et dépose les usagers à proximité de l entrée principale. Encouragez vos visiteurs à utiliser ce mode de transport. H Les conditions de votre hospitalisation Vous êtes arrivé(e) en urgence Urgences à l hôpital Saint-Jacques : - médico-chirurgicales pédiatriques (pavillon Bersot) ; - gynécologiques. Urgences à l hôpital Jean Minjoz : - cardiologiques ; - psychiatriques ; - traumatologiques ; - médico-chirurgicales adultes. Dès votre arrivée au service d accueil des urgences, vous êtes pris en charge par le personnel médical et paramédical. Pour créer le dossier administratif Il est nécessaire de présenter les pièces suivantes au bureau des entrées du service d accueil des urgences (SAU), ouvert de 7h à 00h : la carte Vitale de l'assuré ou l'attestation d'affiliation à l'assurance maladie ; la carte de mutuelle ou tout autre document de prise en charge comme le carnet de maternité, la déclaration d'accident de travail, l'attestation CMU. Le personnel met tout en œuvre pour que votre séjour s effectue dans les conditions les plus favorables possibles. Les rubriques ci-dessous présentent les modalités de votre séjour ainsi que les formalités à accomplir et les règles à respecter. L accueil dans le service Un membre de l équipe soignante vous accompagne dans votre chambre pour vous aider à vous installer. Il vous explique notamment le fonctionnement du service et les différentes prestations qui vous sont proposées (téléphone, télévision...). Lorsqu une entrée est effectuée de nuit, ces formalités sont recueillies par le personnel présent dans le service des urgences et complétées le lendemain Si vous souhaitez qu aucune information ne soit divulguée à vos proches, tant sur votre présence à l hôpital que sur votre état de santé : signalez-le à un membre de l équipe soignante qui le notera dans votre dossier de soins.

6 Les visites Les visites de vos parents et amis sont autorisées aux horaires suivants : tous les jours de 13h à19h ; le samedi et le dimanche de 13h à 19h30 avec des exceptions dans certains services (soins intensifs, réanimation...) où une réglementation spécifique s applique. Renseignez-vous auprès de l équipe soignante. Si vous ne voulez pas recevoir de visite, faites le savoir au cadre de santé. A la Maternité Les visites sont autorisées tous les jours de 10h à 20h. Selon les situations, la présence des enfants peut ne pas être recommandée. Une halte-garderie fonctionne à l hôpital Saint-Jacques au pavillon La Mère et l Enfant du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h45. Tél Recommandation Pour des raisons d hygiène, les fleurs et plantes ne sont pas autorisées. Les repas Les repas sont habituellement servis aux horaires suivants : 7h, 12h et 18h30. Les travaux d extension de l hôpital Jean Minjoz Afin de garantir une parfaite pluridisciplinarité et une prise en charge optimale des patients, toutes les activités du CHU vont être réunies sur un seul site. La construction d un bâtiment contigu à l actuel hôpital Jean Minjoz répondra pleinement à cet objectif et nécessite des travaux de grande ampleur. Le chantier est organisé de manière à réduire autant que possible les nuisances susceptibles de troubler votre tranquillité. Malgré ces précautions, ce chantier ne peut être réalisé sans désagrément. Consigne Pour votre confort et par mesure d hygiène,gardez les fenêtres fermées durant les heures d activité du chantier! Nous vous remercions vivement pour la compréhension dont vous saurez faire preuve. Les repas sont confectionnés par le personnel de l unité de production culinaire du CHU, située à l hôpital Jean Minjoz. Pour chaque repas, le personnel vous proposera un choix entre 2 menus répondant à un bon équilibre alimentaire. Recommandation N hésitez pas à signaler les aliments que vous ne pouvez consommer, quelle qu en soit la raison. Par mesure d'hygiène, l'introduction d'aliments ou de boissons n est pas autorisée. Le personnel du service et les diététiciennes veillent à ce que vos menus soient adaptés à votre état de santé La sécurité L hôpital n est responsable que des valeurs et objets dont la garde lui est officiellement confiée par un dépôt au coffre de l hôpital : dès votre entrée, il vous sera proposé de déposer au coffre vos objets de valeur (argent, bijoux, etc.). Ils seront récupérés sur présentation du reçu et d une pièce d identité : à l hôpital Jean Minjoz, au bureau des entrées, du lundi au vendredi ; à l hôpital Saint-Jacques, à la trésorerie principale, du lundi au vendredi de 8h à 12h et 13h à 16h. Veillez à ce que votre appareil dentaire ou auditif soit placé dans le conditionnement prévu à cet effet et mis à votre disposition par le service. Pour la sécurité de tous, le CHU est équipé d'un système de vidéosurveillance avec enregistrement d'images. Pour exercer votre droit d'accès aux images, contacter le poste central de sécurité.

7 L hygiène Les microbes présents dans l environnement constituent une source d infection. L hygiène individuelle représente une barrière efficace contre le risque infectieux, à la maison comme à l hôpital. Le lavage des mains, fréquent et rigoureux, constitue l une des premières mesures d hygiène individuelle. Il est appliqué avec rigueur par tous les personnels de soins. Cette mesure d hygiène, simple et efficace, mérite aussi votre participation et celle de vos visiteurs. Le CHU de Besançon déploie une politique active de prévention du risque d'infection acquise à l'hôpital (infections nosocomiales et liées aux soins). Elle est définie et mise en oeuvre par le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN) et le service d hygiène hospitalière. Elle permet la mise en oeuvre d actions de prévention et de surveillance de ces infections. Cette surveillance comporte la réalisation d enquêtes épidémiologiques pour lesquelles la participation des patients hospitalisés est parfois sollicitée. Un représentant des usagers est membre du CLIN. Le tabac er Depuis le 1 janvier 2007, il est interdit de fumer dans les établissements accueillant du public. Les soins de support Les soins de support sont l ensemble des soins et soutiens nécessaires aux personnes malades tout au long de la maladie chronique grave, conjointement au traitement spécifique. Ils supposent une approche globale médico-psycho-sociale du patient et de son entourage. Ils visent à assurer la meilleure qualité de vie possible. Krakowski I., Boureau F. Bugat R. et al. En pratique, les soins de support répondent principalement au besoin de prise en compte de : la douleur, la fatigue, les autres symptômes physiques (en particulier les troubles digestifs, respiratoires, génito-urinaires), les problèmes nutritionnels, les problèmes odontologiques, les troubles phonatoires et de la déglutition, les troubles moteurs, les handicaps, les difficultés sociales, la souffrance psychique, les perturbations de l image corporelle, l accompagnement de fin de vie. Le CHU a été amené à prendre les dispositions suivantes : interdiction totale de fumer dans les locaux fermés ou simplement couverts (hall, couloir, sous-sol, etc.) ; tolérance dans les espaces ouverts situés dans l enceinte de l établissement mais à plus de 20 m des bâtiments. Il est strictement interdit de fumer dans les chambres. En contrevenant à cette règle, vous risquez de compromettre votre sécurité et celle des autres patients et du personnel. Votre responsabilité personnelle pourra être engagée en cas de sinistre. Si vous rencontrez des problèmes de dépendance au tabac, demandez à bénéficier d une consultation sur rendez-vous auprès d un médecin pneumologue au ou d une infirmière tabacologue au Les professionnels qui réalisent des soins de support sont les professionnels de santé «habituels» (par exemple, le médecin qui adapte un traitement antalgique) ; les professionnels spécialisés en soins de support (assistants sociaux, diététiciennes, ergothérapeutes, kinésithérapeutes ) et les équipes de recours en soins de support dont le rôle est d apporter, aide, conseils, et si besoin formation, aux professionnels de santé habituels.

8 Le contrat d engagement contre la douleur "Toute personne a le droit de recevoir des soins visant à soulager sa douleur. Celle-ci doit être en toute circonstance, prévenue, évaluée, prise en compte et traitée Code de la santé publique, article L Le CHU de Besançon dispose d un programme de lutte contre la douleur, défini par le comité de lutte contre la douleur. Cette prise en compte de la douleur vous permet de contacter des professionnels qui vous aideront à évaluer votre douleur et à mettre en place des stratégies de traitement. Le CHU dispose d un centre d évaluation de la douleur. Tél Prévenir, traiter ou soulager votre douleur, c est possible Tout le monde ne réagit pas de la même manière devant la douleur ; il est possible d en mesurer l intensité. Les professionnels doivent vous aider à ne plus avoir mal ou à avoir moins mal en répondant à vos questions, en vous expliquant les soins qu ils vous dispensent et leur déroulement, en utilisant le ou les moyens les mieux adaptés. Votre participation est essentielle nous sommes là pour vous écouter, vous soutenir, vous aider : vous avez mal votre douleur, parlons-en! Le service social hospitalier Le service social hospitalier est à votre disposition. Il vous accompagne tout au long de votre hospitalisation et peut vous aider, ainsi que vos proches, à préparer votre sortie. Le service social vous accueille du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. Tél. Jean Minjoz : Tél. Saint-Jacques : Tél. pavillon La Mère et l Enfant : Les services Bibliothèque Une association de bénévoles met à votre disposition des livres, revues, CD et documents sonores. La distribution est effectuée par leurs soins dans les chambres. Vous pouvez également vous rendre dans leurs locaux. Hôpital Jean Minjoz - tél Hôpital Saint-Jacques - tél Cafétéria er Au 1 étage de l hôpital Jean Minjoz et à l entrée de l hôpital Saint-Jacques, une cafétéria vous offre de multiples services : restauration rapide, boissons, presse,... Ouvert tous les jours de 8h à 19h (18h à l hôpital Saint-Jacques) ; les samedi, dimanche et jours fériés, de 12h à 19h ( 18h à l hôpital Saint-Jacques). Coiffeuse Esthéticienne Coiffeuse et esthéticienne se déplacent, sur simple appel téléphonique, dans votre chambre à l horaire qui vous convient. Leurs prestations sont à votre charge. Pour tout renseignement et rendez-vous : Coiffeuse et conseil en image : Mme Berda - Tél Esthéticienne : Mme Belli - Tél Vitale Bornes Vitales Des bornes sont installées au sein de l établissement pour mettre à jour votre carte Vitale. A l hôpital Saint-Jacques : - à l accueil du bureau des entrées - à l accueil du pavillon La Mère et l Enfant A l hôpital Jean Minjoz : - dans le hall principal - à l accueil des urgences Courrier Les courriers, mandats et colis sont distribués tous les jours dans le service sauf le week-end. Demandez à vos correspondants de bien préciser vos nom, prénom ainsi que le service dans lequel vous êtes hospitalisé(e). Vous pouvez expédier du courrier en le remettant à l équipe. Droit de vote Si vous ê tes hospitalisé(e) lors d un scrutin électoral, le vote par procuration est possible. Le cadre de santé s adressera à vous pour procéder au recueil des procurations.

9 Tanslation Traduction Traduccion Interprètes Si vous avez des difficultés à vous exprimer en français, il peut être fait appel à des interprètes (anglais, espagnol, italien, arabe, portugais, roumain...). Si vous êtes malentendant, il est possible de recourir aux services d'un interprète diplômé en langue des signes. Tous respectent les règles déontologiques suivantes : neutralité, fidélité au sens, respect du secret professionnel. Exprimez votre demande au cadre de santé du service. Scolarité Durant leur hospitalisation, les enfants et adolescents peuvent bénéficier de séances scolaires individuelles ou collectives, en classe ou à leur chevet. L école de l hôpital compte 2 enseignants spécialisés de l Education Nationale qui interviennent auprès des enfants de 5 à 11 ans et un coordinateur, pour le suivi de la scolarité des adolescents, qui peut faire appel à des professeurs du secondaire. La scolarisation des enfants hospitalisés n est possible qu après accord de l enfant, des parents et de l équipe médicale. Les enseignants de l hôpital contactent ceux de l école de l enfant pour assurer la continuité de l enseignement. Primaire : Pédiatrie : Psychiatrie : Secondaire : Téléphone Vous disposez d un téléphone individuel dans votre chambre où est affichée la notice d utilisation. Il s agit d une prestation payante. Pour respecter la tranquillité de tous, vous ne pouvez pas recevoir d appel après 22h. Les téléphones mobiles doivent être maintenus en position arrêt. Cultes Vous pouvez solliciter la visite de représentants des cultes suivants : Catholique : Hôpital Jean Minjoz : Abbé Choulet Tél Hôpital Saint-Jacques : Abbé Crélerot Tél Une messe est célébrée à l hôpital Saint-Jacques, à la Chapelle Notre Dame du Refuge, le dimanche à 9h30, er et à l hôpital Jean Minjoz, à l oratoire, situé au 1 étage, à 17h30 le samedi et à 16h30 le mardi et le jeudi. Protestant : Pasteur : Mme Anne-Marie Feillens Tél Aumônier : Mme Françoise Roffidal Tél Israélite : M. Jean Berda - Tél Musulman : Aumônier : M. Youssef Fhima - Tél Télévision Un téléviseur peut être mis à votre disposition, moyennant une redevance correspondant aux frais de location. Une notice d utilisation est affichée dans votre chambre. Si vous êtes dans une chambre double, demandez des écouteurs pour respecter la tranquillité de votre voisin. Certains services sont dotés de téléviseurs mis gracieusement à la disposition de l établissement par des associations. Pour le téléphone et la télévision, adressez-vous au guichet de la société prestataire situé : à l hôpital Jean Minjoz, dans le hall d entée ; à l hôpital Saint-Jacques, au sein du bureau des entrées H Votre départ Préparer votre sortie Si vous avez besoin d une convalescence ou de soins à domicile, parlez-en avec le médecin du service. Si votre retour à domicile nécessite une aide dans votre vie quotidienne : prenez contact avec une association d aide à domicile proche de chez vous, des financements sont possibles par les mutuelles, caisses de retraite, etc. Les assistantes sociales peuvent vous aider si vous rencontrez des difficultés (voir page 15). Demande de dossier médical Conformément aux dispositions de la loi du 4 mars 2002, vous pouvez obtenir communication de votre dossier médical ou du dossier médical d un membre de votre famille, sous certaines conditions, en nous retournant la fiche intitulée Demande de communication de dossiers médicaux (voir page 45). Questionnaire de satisfaction Avant votre départ, l équipe soignante vous remet un questionnaire de satisfaction. Nous vous invitons à le remplir et à le déposer dans la boîte aux lettres prévue à cet effet dans le service ou à le retourner par courrier à la cellule qualité de la direction des projets, de la recherche et de la qualité. Vos remarques et suggestions seront prises en compte et contribueront à l amélioration continue de la prise en charge des patients.

10 Les formalités de sortie Avant de quitter l établissement, le service vous remettra, si nécessaire, un arrêt de travail, une prescription médicale de transport et une ordonnance. Vous pourrez également obtenir un bulletin de situation, en vous présentant au bureau des entrées, il vous servira également à justifier un éventuel arrêt de travail. Une lettre de sortie sera adressée à votre médecin traitant. H Vos frais d hospitalisation Sortie contre avis médical Si vous décidez de quitter l établissement sans l autorisation du médecin, vous devez signer, avant votre départ, un document qui vous sera remis reconnaissant que vous avez été informé(e) des risques encourus. Cette sortie contre avis médical n ira en aucun cas à l encontre d une éventuelle nouvelle prise en charge. Sortie d un mineur Lors de leur sortie de l hôpital, les enfants sont confiés au(x) parent(s) ou à la personne qui en assure la garde. En cas de difficulté, le procureur de la République en charge des mineurs ou son substitut ou le juge des enfants peuvent être alertés. Ils dépendent de votre situation personnelle Vous êtes assuré(e) social(e) : vous bénéficiez d une prise en charge par la sécurité sociale de 80 à 100% selon votre situation. Vous n êtes pas assuré(e) social(e) : vous paierez la totalité des frais de séjour et du forfait journalier. Sortie disciplinaire Le directeur peut prononcer la sortie d un malade perturbant le bon fonctionnement du service ou ne se conformant pas au règlement de l hôpital. Autorisation temporaire de sortie Des autorisations temporaires de sortie peuvent être accordées pour une durée maximale de 48 heures (ou 72 heures en raison des jours fériés) Frais de séjour : ils sont intégralement couverts par l'assurance maladie pour certaines personnes : - les bénéficiaires de l assurance maternité, - les victimes d un accident du travail ou d une maladie professionnelle, - les prématurés ou nouveaux-nés hospitalisés er durant le 1 mois de leur vie, - les personnes handicapées de moins de 20 ans (sous conditions), - les anciens combattants et victimes de guerre et civils sur présentation de leur carte.

11 Ticket modérateur : c est la partie des dépenses de santé qui reste à votre charge après le remboursement de l Assurance maladie. Vous aurez à supporter un ticket modérateur de 20 % qui peut être pris en charge par certaines mutuelles, le CHU ayant une convention de tiers payant avec la plupart d entre elles. Sous certaines conditions, vous êtes exonéré du ticket modérateur : si vous êtes en affection longue durée (ALD), en invalidité ou affilié à certains régimes, ou si vous avez subi une intervention chirurgicale d une cotation égale ou supérieure à 91. Forfait journalier : chaque patient doit acquitter un forfait journalier représentant une contribution aux prestations hôtelières. Ce forfait est révisé chaque année. Chambre particulière : voir p 5 Téléphone/télévision : voir p 17. L activité libérale au CHU Si vous choisissez d être suivi(e) par un praticien dans le cadre d une activité libérale, vous devez remplir l imprimé prévu à cet effet. Ce choix implique le paiement direct des honoraires au médecin, leur montant étant déterminé par entente directe entre celui-ci et vous-même. En cas de prescription d actes médico-techniques, les honoraires seront acquittés auprès des praticiens les ayant effectués. Le remboursement de ces honoraires est réalisé par la caisse de protection sociale sur la base du tarif de responsabilité. Pour tout remboursement complémentaire, renseignez-vous auprès de votre mutuelle H Votre CHU Le CHU de Besançon assure une triple mission de soins, d enseignement et de recherche. Il offre une capacité d accueil de 1291 lits et places d hospitalisation. Il dispose d un plateau technique performant et dispense des soins hautement spécialisés. L ensemble des spécialités médicales, chirurgicales, radiologiques et biologiques est au service de la population du secteur de Besançon et de la région de Franche-Comté comme centre de recours. Le CHU est administré par le conseil d administration, l équipe de direction et un directoire composé à parité de représentants du corps médical et de l équipe de direction, assistés par des instances consultatives : La PASS (Permanence d'accès aux Soins de Santé) Cette cellule de prise en charge médico-sociale facilite l'accès des personnes démunies, au système hospitalier et aux réseaux institutionnels ou associatifs de soins, d'accueil et d'accompagnement social. Elle est située au niveau -1 de l'hôpital Jean Minjoz, à côté des urgences. L'accueil est assuré du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h00. Les consultations médicales et médico-sociales ont lieu sur rendez-vous. Tél la commission médicale d établissement représentant le corps médical ; le comité technique d établissement représentant le personnel non médical ; la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques. Le conseil d administration, associe des représentants des élus, du personnel médical et non médical, des usagers. La CMU (Couverture Maladie Universelle) Les agents du bureau des entrées et les assistantes sociales peuvent vous expliquer en détail la procédure et les règles particulières de la CMU

12 H L enseignement Le CHU gère 6 instituts de formation paramédicaux et de sages-femmes : institut de formation des cadres de santé, institut de formation en soins infirmiers, institut régional de formation des infirmiers spécialisés (infirmiers de bloc opératoire, infirmiers anesthésistes, puéricultrices), institut de formation des ambulanciers, institut de formation des masseurs-kinésithérapeutes, école de sages-femmes. Ceux-ci accueillent plus de 900 étudiants qui préparent une formation diplômante dans 9 filières. Chaque année, près de 350 diplômes sont délivrés. Ces moyens de formation sont financés à 80 % par le conseil régional. Le CHU participe à la formation initiale des médecins dans le cadre de la convention qui le lie à l université de Franche-Comté. Il forme les étudiants et les internes en médecine et en pharmacie. La recherche Le CHU de Besançon contribue aux progrès des sciences mé dicales et pharmaceutiques. Médecins, infirmier(e)s, ingénieurs du CHU sont ainsi acteurs de la recherche et de très nombreuses études sont en cours. Vous pouvez être amené(e), si vous l acceptez, à participer à des essais cliniques dans le cadre de votre suivi. Vous bénéficierez alors d une information d é livré e conformé ment à la réglementation en vigueur. La certification du CHU Les établissements de santé sont soumis tous les 4 ans à une procédure de certification menée par la Haute Autorité de Santé. Le CHU de Besançon a été certifié une première fois en février Il bénéficie également d une accréditation européenne, JACIE, relative aux greffes de cellules souches hématopoïétiques (juin 2008). La culture Menée en partenariat avec l Agence régionale de l hospitalisation et la Direction régionale des affaires culturelles, la politique culturelle s'ordonne principalement autour de la valorisation du patrimoine hospitalier et de la promotion de la musique classique et contemporaine. Patients et/ou personnels bénéficient de visites de musées, animation d'ateliers par des artistes, danse, théâtre, conférences d'écrivains, etc. Une bibliothèque et sonothèque est gérée par une association de bénévoles. La coopération internationale Le CHU de Besançon accueille des médecins et étudiants en médecine étrangers. Depuis plusieurs années, des liens privilégiés ont été développés avec l'hôpital universitaire d'urumqi, (république populaire de Chine) et avec le Bénin dans le cadre de l aide internationale à la lutte contre le sida Capacité d'accueil lits d'hospitalisation complète de médecine lits d'hospitalisation complète de chirurgie lits d'hospitalisation complète de gynéco-obstétrique lits d'hospitalisation complète de psychiatrie places d'hospitalisation partielle de médecine (dont 17 postes de dialyse) places d'hospitalisation partielle de gynéco-obstétrique places d hospitalisation partielle de psychiatrie Fréquentation séjours journées passages de consultants externes passages aux urgences dont suivis d une hospitalisation sorties effectuées par le SMUR affaires traitées au Centre 15 Votre CHU en chiffres Personnes rémunérées (en moyenne par année) Plus de personnes sont rémunérées chaque mois, dont personnel médical personnes (médecins, internes et étudiants) personnel non médical personnes (soignants et éducatifs, administratifs, médico-techniques et techniques) Un budget annuel de l ordre de milliers d euros

13 H Plan d accès Activités médicales et chirurgicales interventions chirurgicales séances de dialyses séances de radiothérapie séances de chimiothérapie Laboratoires actes de laboratoires Imagerie médicale actes d'imagerie Obstétrique Greffes naissances 55 allogreffes de moelle 60 autogreffes de moelle 20 greffes de foie 40 greffes de reins 5 allogreffes artérielles 30 greffes de cornées 8 réseaux de santé sont gérés par le CHU Réseau cancérologie, réseau douleur, réseau troubles du langage et épilepsie (dysepi), réseau hémophilie, réseau mucoviscidose, réseau périnatalité, réseau d'allergologie de Franche-Comté (RAFT), réseau d'aide au diagnostic et aux soins des urgences neurologiques de Franche-Comté (RUN). Origine géographique des patients Haute-Saône Jura Doubs T. de Belfort 63 % 18 % 13 % 3 % Hors Franche-Comté : 3 % Le Centre Hospitalier Universitaire, 1 entité, 2 sites : L hôpital Saint-Jacques, en centre ville ; L hôpital Jean Minjoz, implanté au cœur du pôle Santé. LYON BEAUNE PARIS DOLE DIJON A36 Franois Parking visiteurs ZAC Châteaufarine Autoroute A36 p Bd l Fle mign Planoise GRAY CHAUMONT LONS-LE Hôpital Jean Minjoz

14 Toutes les activités de l hôpital Saint-Jacques seront transférées, à l horizon 2012, dans un nouveau bâtiment, en cours de construction, sur le site de l hôpital Jean Minjoz. H L hôpital Saint-Jacques DIRECTION BELFORT Parking VESOUL Sortie A36 N 4 Ecole-Valentin Besançon Centre MONTBELIARD BELFORT MULHOUSE A l hôpital Saint-Jacques, situé au centre ville : rue de dole DIRECTION DIJON D o u b s P ark in g Hôpital Saint- Jacques a ve n u e d u 8 mai Parking Chamars Boulevard Charles de Gaulle Entré e Pa rking Mairie DIRECTION PONTARLIER Rocade Rue de Dole -SAUNIER Rue de ves Parking petit Chamars oul p p Parking Chamars Gare SNCF Mairie Centre ville Parking de la Mairie BELFORT LONS-LE-SAUNIER LYON Hôpital Saint-jacques p Doubs PONTARLIER LAUSANNE Anesthésiologie Audiophonologie Biochimie médicale Chirurgie pédiatrique et orthopédique Dermatologie, maladies sexuellement transmissibles, allergologie et explorations cutanées Exploration biomécanique Exploration fonctionnelle respiratoire Exploration du sommeil Génétique, histologie, biologie du développement et de la reproduction Gynécologie obstétrique Hémovigilance Hygiène hospitalière Maladies infectieuses Médecine du sport Médecine du travail et des risques professionnels Médecine légale Néphrologie, hémodialyse Pédiatrie Psychiatrie adulte Psychiatrie infanto-juvénile Radiologie Réanimation pédiatrique, néonatalogie Registre des tumeurs Urologie, andrologie Virologie L hôpital Saint-Jacques construit au centre ville en 1686, est inscrit au patrimoine historique de la région. De structure pavillonnaire, il offre une capacité de 430 lits répartis en : lits de médecine lits de chirurgie - 74 lits de psychiatrie et une maternité située dans le pavillon La Mère et l Enfant (58 lits).

15 DIRECTION DIJON ru e de do le L hôpital Jean Minjoz Entrée Hôpital Jean Minjoz Arrêt de bus Entrée Véhicules Parking visiteurs Boulevard Fleming H A l hôpital Jean Minjoz, situé au cœur du Pôle Santé : fonctionnelle Médecine nucléaire- Chirurgie polyvalente biophysique-isotopes DIRECTION CENTRE VILLE Chirurgie thoracique Médecine physique et et cardio-vasculaire réadaptation Chirurgie et médecine vasculaire Neurochirurgie, chirurgie de Chirurgie viscérale, la douleur et du rachis digestive et cancérologique, Neurologie Anatomie pathologique unité de transplantation Oncologie médicale Anesthésie, réanimation hépatique Ophtalmologie chirurgicale Coordination des greffes et ORL et audiophonologie Bactériologie des prélèvements Parasitologie-mycologie Biochimie hormonale Département pharmaceutique Pharmacologie clinique et CAMSP Diabétologie, endocrinologie Toxicologie Cardiologie Explorations et pathologies Pneumologie Centre d évaluation et de neuro-musculaires Radiologie A et B, neurotraitement de la douleur, Explorations fonctionnelles, radiologie, radiologie ostéophysiologie soins palliatifs, permanence articulaire d'accès aux soins de santé Gastro-entérologie Radiothérapie Chirurgie maxillo-faciale et Gériatrie Réanimation médicale stomatologie Hématologie Rhumatologie Chirurgie orthopédique, Hépatologie Service d'accueil des traumatologique, plastique Hygiène hospitalière urgences, SAMU et de réadaptation Médecine interne Urgences psychiatriques L hôpital Jean Minjoz est ainsi nommé en hommage à celui qui fut Maire de la ville pendant 35 ans. Bâtiment de 12 niveaux, il compte 27 services cliniques, 861 lits et places de court séjour ainsi qu un plateau technique constamment modernisé. Fin 1999, le Pôle Cœur-Poumon voit le jour. A proximité, se trouvent l Etablissement Français du Sang, l association Le don du souffle, l Institut Fédératif de Recherche, l UFR Sciences médicales et pharmaceutiques. 29 Entrée Mère et enfant Chamars P 27 L hôpital Saint-Jacques en plan 9 Petit chamars P 8 Entrée côté Petit Chamars 4 5 P Mairie Entrée principale P Parking de la Mairie 24

16 H 5 Anesthésiologie Pédiatrie (médecine, 24 CATTP* chirurgie, néonatologie) 13 Centre régional autisme (CRA) 21 Audiophonologie Consultations 9 Espace accueil adolescents 9 Hospitalisation Marfan Dermatologie Mucoviscidose CRCM Examens et explorations 5 Consultations, hospitalisation EEG* pédiatrique 27 Biochimie médicale 7 et traitements Hospitalisation Massonnat Antenne médicale sport et santé 6 Hôpital de jour et CTAPC* Hématologie pédiatrique Exploration fonctionnelle 13 Prévention de l'obésité (Repop) respiratoire Génétique et reproduction Association le liseron Exploration de l'exercice 30 Cecos* Prématurés Médecine du sport 6 Génétique médicale Réanimation infantile Pharmacovigilance Biologie de la reproduction Chirurgie pédiatrique Hémovigilance Génétique, histologie (laboratoires) (consultations et 29 Virologie hospitalisation) Exploration biomécanique Gynécologie Urgences pédiatriques Consultations podologie 16 9 Consultations et hôpital de jour Néphrologie pédiatrique Orthopédie - Appareillage 4 Hospitalisation (consultations) Pluridisciplinaire 18 Réseau périnatalité Explorations du sommeil 7 Maladies infectieuses et de Franche-comté EEG* pédiatrique tropicales Dysepi troubles du langage Prélèvements sanguins Consultations et hospitalisation Handicaps de l'enfant 4 Radiologie (scanner etc.) 5 Vaccinations internationales Psychiatrie adultes Autres services et prestations 10 Maladies professionnelles Hospitalisation complète (A) Bibliothèque des malades 7 17 Hospitalisation de semaine (B) Service social 9 Maternité / obstétrique 13 Addictologie 2 Bureau des entrées 26 Consultations Collectif inter-associatif des Médecine légale 25 Hospitalisation associations de santé (CISS) 15 Maison des parents Néphrologie et urologie 20 CPP Est II* 8 Pharmacie (du lun. au vend.) 21 Consultations urologie 1 Presse- cafétéria Consultations néphrologie Psychiatrie infanto-juvenile 3 Trésorerie principale 22 Unités d'hospitalisation 26 Consultations 23 Dialyse 25 Hospitalisation + hôpital de jour *CTAPC : Centre de Traitement Ambulatoire des Plaies Chroniques - CECOS : Centre d'etude et de Conservation des Oeufs et du Sperme humains- CRCM : Centre de ressources et de compétences de la mucoviscidose - EEG : Electroencéphalographie - CPP Est II : Comité de Protection des Personnes - CATTP : Centre d Accueil Thérapeutique à Temps Partiel Le personnel qui vous entoure Vous pourrez connaître le nom et la fonction de chaque agent hospitalier grâce au badge de sa blouse. Les médecins Chaque service est placé sous la responsabilité d un chef de service, médecin, biologiste ou pharmacien. L équipe médicale du service compte plusieurs médecins (professeurs des universités, praticiens hospitaliers, chefs de clinique, assistants, praticiens attachés) ainsi que des internes et des étudiants hospitaliers en stage. Les services sont réunis en 14 pôles cliniques et médico-techniques, placés sous la responsabilité d un médecin chef de pôle, assisté d un cadre de santé.

17 Le personnel soignant et de rééducation Le cadre de santé organise l activité para-médicale, anime l équipe et coordonne les moyens du service, veillant à l efficacité et à la qualité des prestations. Il encadre les personnels de l unité, en particulier : les infirmier(ère)s qui assurent les soins infirmiers ; les aides-soignant(e)s qui assurent, sous la responsabilité et le contrôle de l infirmier, les soins d hygiène et de confort ; les agents des services hospitaliers qui assurent l entretien des locaux et du matériel hôtelier ; les étudiants para-médicaux, en stage dans les services, qui participent aux soins. Des psychologues, kinésithérapeutes, orthophonistes, psychomotriciens, diététiciennes, peuvent aussi collaborer à la réalisation de vos soins. A la Maternité, les sages-femmes et les puéricultrices prennent en charge les mères et les nouveaux-nés. Le personnel médico-technique Les manipulateurs de radiologie, les techniciens de laboratoire assurent les actes complémentaires. Les préparateurs en pharmacie assurent la gestion des médicaments et dispositifs médicamenteux. Les brancardiers et ambulanciers sont chargés d assurer les transports de patients. Les personnels administratifs et logistiques (cuisine, blanchisserie, magasins, services techniques, service intérieur,...) contribuent au bon fonctionnement de l établissement. Les assistantes sociales du CHU vous aident à résoudre tout problème lié à votre hospitalisation, qu il soit d ordre familial, administratif ou personnel. Des associations de bénévoles sont liées par convention au CHU. Pour les connaître, consultez le document joint au livret d accueil ou adressez-vous au cadre du service Vos droits... Le droit à l information du patient Le principe du droit à Qui doit être informé? l information du patient Le patient en état de s exprimer et de comprendre l information délivrée. Pour le patient mineur ou Toute personne a le droit d être informée sur son état de santé afin qu elle puisse prendre avec le professionnel de santé et compte tenu des majeur sous tutelle : cette information est adaptée à leur maturité pour les informations et des mineurs et à leurs facultés de préconisations qu il lui fournit, discernement pour les les décisions concernant sa majeurs sous tutelle. santé. Ce droit à l information est également reconnu aux Qui doit informer? titulaires de l autorité parentale ou au tuteur. L information incombe à tout professionnel de santé dans le cadre de ses compétences et dans le respect des règles professionnelles qui lui sont applicables. Seules l urgence ou l impossibilité d informer peuvent l en dispenser. Toutefois, le mineur peut s opposer expressément à la consultation du ou des titulaires de l autorité parentale afin de garder le secret sur sont état de santé. Dans ce cas, le mineur se fait accompagner d une personne majeure de son choix. La personne de confiance (voir p 7)

18 V os d roit s Sur quoi doit porter l information? L information porte sur : les diffé rents traitements, investigations ou actions de prévention qui sont proposés, leur utilité, leur degré d urgence, leurs conséquences, les risques, fréquents ou graves, normalement prévisibles, ainsi que sur les autres solutions possibles et sur les conséquences probables en cas de refus. les frais auxquels le patient peut être exposé. Le renforcement de l information en cas de recours à la chirurgie esthétique Le patient (ou son représentant légal) doit être informé par le praticien responsable des conditions de l intervention, des risques et des é ventuelles consé quences et complications. Cette information s accompagne de la remise d un devis détaillé et un délai de réflexion doit être respecté avant l intervention éventuelle. Le refus d être informé Tout patient a le droit d être tenu dans l ignorance d un diagnostic à condition que ce refus n expose pas des tiers à un risque de transmission. Information du patient avant transfusion de produits sanguins labiles (PSL) et / ou administration de médicaments dérivés du sang Le médecin est tenu à une obligation d'information de son patient quant aux effets de sa maladie et aux risques liés à la thérapeutique transfusionnelle. Si vous bénéficiez d'une transfusion de PSL (concentrés de globules rouges, plasma, plaquettes), vous recevrez une information orale et écrite (avec remise d'un document vous informant des b é n é fices et risques). Votre consentement est nécessaire pour que la transfusion soit réalisée. Après celle-ci, le médecin vous remettra un document signé indiquant le nombre et le type de PSL reçus et informera votre médecin traitant (courrier de sortie). Le correspondant d'hémovigilance du CHU vous adressera dans un délai de 3 mois une ordonnance de contrôle pour réaliser une recherche d'agglutinines irrégulières. Cet examen pourra être effectué dans le laboratoire d'analyses médicales de votre choix L accès au dossier médical Vous pouvez accéder à votre dossier médical. Pour une meilleure compréhension, il est conseillé de vous faire assister Le délai de conservation des par votre médecin traitant pour la dossiers médicaux fait l objet d une lecture de ces documents. réglementation spécifique qui prévoit au minimum la conservation du La demande d accès dossier pendant 20 ans à compter du dernier séjour ou pendant 10 ans en Adressez-vous à la direction des cas de décès. finances et des relations avec les usagers qui vous fera connaître les conditions d accès. Tél relationsusagers@chu-besancon.fr Vous pouvez nous transmettre votre demande en nous retournant le formulaire Demande de communication de documents médicaux qui se trouve en annexe p 45 et sur le site Internet du CHU. Les dossiers peuvent être consultés gratuitement au CHU. Une copie peut vous être adressée moyennant le paiement des frais de reproduction et d'envoi (voir p 45). En cas de changement d établissement et pour assurer la continuité des soins, une fiche de liaison est adressée au médecin de l établissement qui vous accueillera. Délai de conservation des dossiers médicaux Les dossiers concernant les actes transfusionnels sont conservés pendant 30 ans.

19 V os d roit s Diffusion de l information médicale relative au patient Le système d information informatisé La transmission de données administratives et médicales au registre des tumeurs Les informations nominatives vous concernant, recueillies au cours de votre L établissement est susceptible de transmettre séjour à l hôpital, pourront faire l objet des informations administratives et médicales d un enregistrement informatique. Les vous concernant à des organismes informations à caractère médical sont scientifiques appelés registres. Cette réservées aux médecins de l hôpital, transmission est réalisée à des fins de dans le strict respect du secret médical. recherche dans le domaine de la santé, Vous disposez d un droit d accès ou de dans des conditions de stricte rectification sur demande écrite adressée confidentialité et après autorisation de la au directeur de l établissement. Commission Nationale de l Informatique et des Libertés. Vous pouvez vous opposer à cette transmission et vous Vous pouvez accéder aux données de disposez d un droit d accès et de santé à caractère personnel, selon votre rectification des fichiers. Ce droit peut être choix, directement ou par l intermédiaire exercé par courrier adressé à la direction d un médecin, désigné à cet effet, selon de l hôpital. les modalités prévues pour la communication du dossier médical. Ce Informatisation des données droit d accès et de rectification s exerce recueillies aux urgences médicales alors auprès du médecin responsable de adultes et pédiatriques l information médicale dans l établissement et en lien avec le médecin responsable Au terme de votre prise en charge aux du service dans lequel vous avez reçu Urgences et sauf opposition de votre des soins ou du médecin qui vous a pris part, des informations seront envoyées en charge. nominativement à l'infocentre Régional des Urgences mis en place par l ARH Vous avez la possibilité de vous opposer, puis de façon anonymisée à l'institut de pour des raisons légitimes, au recueil et veille sanitaire (InVS). au traitement de données nominatives, Ces informations permettent de dépister dans les conditions fixées à l article 26 de des problèmes de santé publique la loi du 6 janvier (grippe, canicule, etc.) Don d organes et prélèvements Le don d organes et de cornée traitement. Une partie de ce prélèvement doit toujours être Les greffes d organes permettent disponible pour le patient, pour de sauver des vies. Le CHU est reprendre certains aspects de son autorisé à pratiquer des diagnostic ou de son traitement, en prélèvements d organes et de tissus fonction des découvertes ultérieures. en vue de transplantation et de greffe. Une partie pourra être utilisée Ce prélèvement sur une personne immédiatement ou à terme, après décédée peut être réalisé dès lors conservation, à des fins de qu elle n a pas fait connaître de son recherche. Le médecin devra vous en vivant son opposition au prélèvement. informer par écrit et recueillir votre Si vous êtes favorable au don, dites-le non-opposition à cette utilisation à votre famille pour qu elle puisse ultérieure. Si la recherche consiste à témoigner et inscrivez votre volonté sur examiner les caractéristiques papier ou portez votre carte de donneur. génétiques, soit l'adn, le médecin Si vous êtes opposé au don, devra recueillir votre consentement demandez votre inscription sur le écrit. Registre National des Refus géré Vos prélèvements sont anonymisés. par l Agence de la biomédecine. Vous pourrez à tout moment revenir Une documentation complète est à sur votre décision et vous opposer à votre disposition dans le hall de leur utilisation pour la recherche, Jean Minjoz, à proximité de dans les conditions indiquées dans la l accueil. L équipe soignante de la note d'information qui vous sera coordination hospitalière des remise. prélèvements se tient à votre Les données médicales associées disposition pour toute information aux prélèvements sont réunies dans (niveau -1, Tél ). un fichier informatique permettant leur traitement automatisé. Ce fichier Utilisation des prélèvements à une fin de recherche a été autorisé par la Commission Nationale de l'informatique et des Libertés. Vous disposez d'un droit Des prises de sang, parfois des d'accès et de rectification des biopsies seront réalisées pour données saisies. établir le diagnostic et adapter le

20 V os d roit s Réclamations et plaintes La Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge (CRUQPC) Cette commission associe le directeur, des médecins, des représentants des usagers, des médiateurs et d autres professionnels de santé. Ses missions sont complémentaires de celles du médecin médiateur qui en est l un des acteurs. chef de service ou du médecin responsable de votre hospitalisation, et de saisir par écrit, le directeur général du CHU ou encore le directeur adjoint des finances et des relations avec les usagers (ou par courrier électronique : relationsusagers@chu-besancon.fr). Celui-ci conduira une enquête et recueillera tous les éléments d explication concernant votre situation. Vous pouvez solliciter un entretien avec : un des trois représentants des Si votre problème n est pas d ordre usagers siégeant à la CRUQPC médical, vous pouvez consulter un (tél ) ; médiateur non médical. ou auprès de médiateurs de la commission des relations avec les La CRUQPC étudie les bilans des usagers et de la qualité de la prise en réclamations et des plaintes traitées dans charge (tél ). Ils rassemblent des informations l établissement chaque année. Elle analyse leurs causes et propose des pistes complémentaires sur le déroulement de de réorganisation ou d aménagements. votre prise en charge au CHU. (tél ). Il examinera Si vous estimez avoir été victime d'un votre situation et vous aidera à accident médical grave ou d'une comprendre le déroulement de infection nosocomiale, vous pouvez votre prise en charge. vous adresser directement, par lettre recommandée avec avis de réception Si vous estimez avoir été victime à la Commission régionale de d un préjudice d une autre nature conciliation et d'indemnisation (soin...) lors de votre hospitalisation, (CRCI). vous pouvez contacter le médiateur non médical de l établissement. Pour obtenir des informations sur les Tél coordonnées de cette commission et sur les modalités de dépôt de votre Enfin, quelque soit le préjudice dossier, vous pouvez appeler le : estimé, vous pouvez également adresser un courrier au directeur ou consulter le site : général du CHU, précisant les circonstances de l incident et l objet de votre demande d indemnisation. Une enquête sera effectuée. La compagnie d'assurance de l'établissement sera saisie de votre demande. Pour solliciter la CRUQPC, appelez la Litiges direction des finances et des relations avec les usagers. Tél Si vous estimez avoir été victime d un (voir liste nominative des membres sur le préjudice à l occasion d un acte médical document joint au livret d accueil) lors de votre hospitalisation : vous pouvez demander des Réclamations explications médicales au médecin ou au chef du service ; En cas de contestation ou de vous pouvez aussi solliciter un réclamation, il vous est possible de rendez-vous auprès du médecin solliciter un entretien auprès du médecin m é diateur de l établissement 39 40