ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL COMPTOIR TUILIER DU NORD (CTN)
|
|
|
- Diane Fradette
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL COMPTOIR TUILIER DU NORD (CTN)
2 INTRODUCTION Activités tuiles Présentation de l entrée Ce fonds est donné aux Archives nationales du monde du travail le 8 janvier 2007 par Monsieur Jean-Maire Demuynck, liquidateur. Statut : Dates extrêmes des documents : Importance matérielle : Communicabilité et reproduction : Instrument de recherche : archives privées données à l'etat (et s.d.) 39,60 ml (64 cartons de déménagement). suivant les délais légaux (50 ans pour les dossiers de personnel) Bordereau d'entrée réalisé par Andrée-Marie Dormion et complété en 2010 par Marie Bouquet, chargées d'études documentaires. Historique Le Comptoir tuilier du Nord est né de la fusion d'un certain nombre de sociétés de tuileries (Tuileries du Nord et du Pas-de-Calais, Tuileries mécaniques de Wardrecques, Tuileries mécaniques de Saint-Momelin, Tuileries mécaniques d'halluin, Tuileries de Leforest, Tuileries de Phalempin, Tuileries du blanc four). Il fabrique et vend des tuiles en terre cuite et des planchers à poutrelles de béton et acier précontraint. Il est mis en liquidation judiciaire en Sources complémentaires Archives nationales du monde du travail Comptoir tuilier du Nord : entrées , Mondine Fabrer, collectionneuse : entrée
3 BORDEREAU D'ENTRÉE Indications sur caisses Cote Sociétés Usines Documents Vérification rapide du contenu de caisses CTN Société Betopan Normat Leca Préfatec Tuileries de Tarterêts Registres des assemblées Et Conseils d administration Actionnaires CTN Carrières du Groupe CTN Cession à S.N.CTN CTN C T de Belgique CTN Usine d Halluin Salaires depuis CTN Usine de Wardrecques Salaires depuis 1960 Fiches fiscales ETAM Fiches de salaire ETAM 1979, Journaux de paie, Tuileries de Beauvais Usine d Airel et Lison CTN Usine de Watten Salaires depuis Tuileries de Beauvais Usine d Argences CTN Usine de Leforest Salaires depuis CTN Siège Réévaluation Fusion de Réévaluation des différents sites Echanges de Titres Fusion de 1962 : doubles de PV des CA et rapports aux CA avant la fusion, 19/6/- 26/11/1962 Autres documents Contrats de conversion au siège, Leforest et Wardrecques,
4 Cote Sociétés Usines Documents Vérification rapide du contenu de caisses DADS CTN Usine de St Momelin Salaires depuis CTN PV des conseils et assemblées CTN Usines d Halluin, Roncq et Actes de propriétés Quesnoy Tuileries des Tarterêts Conseils d administration et assemblées CTN Salaires Cadres Tuileries des Tarterêts Briqueterie Bohy Société ITN CTN Usine de Wardrecques Salaires depuis 1960 Effectifs CTN Usines de Leforest et Phalempin Salaires depuis CTN Usine de Watten Titres de propriété, secteur de Watten CTN Usine de St Momelin- Actes de propriété Nieurlet et Watten CTN Tuileries de Beauvais PV des conseils et assemblées Tuileries des Tarterêts Briqueterie Bohy Registres du personnel : - Lettres A-D,(dates d entrée uniquement), Entrées et sorties, Entrées et sorties, , suivi par une liste du personnel embauché depuis Main-d œuvre étrangère Registres des accidents du travail Livrets de classification des employés Journal de paie, 1961 Fiches DAS nominatives, 1969 Fiches fiscales, 1973 Fiches individuelles de salaire, 1984 Primes, 1983,
5 Cote Sociétés Usines Documents Vérification rapide du contenu de caisses CTN Usines de St Momelin et Salaires depuis 1960 Halluin CTN Usine de Wardrecques Salaires depuis 1960 Fiches individuelles de salaires, CTN Usine de Leforest Titres de propriété CTN Siège Salaires Salaires : DAS : , (sièges et autres sites) Bulletins de paie : , mai Fiches récapitulatives de salaire classées alphabétiquement : 1982, , mai Déclarations SS et Urssaf : Déclarations caisse de retraite IRCI : CTN Divers Emprunts BIC Licenciements CTN Usine de Wardrecques Salaires depuis 1960 Fiches individuelles de salaire, Tuileries de Beauvais Usine d Ons-en-Bray CTN Baux ruraux Maisons ouvrières Affectation de défense Tuileries de Beauvais Usine d Argences Tuileries de Beauvais Usines d Airel-Lison et St Fromond CTN Plans d usines Tuileries de Beauvais Usines de St Paul et Aunoeuil Tuileries de Beauvais Usine de St Fromond Beauvais : DAS : St Fromond : registre des entrées et sorties de 1925 à 1977 Fiches nominatives récapitulatives de paye, individuelles, classées alphabétiquement 5
6 Cote Sociétés Usines Documents Vérification rapide du contenu de caisses Tuileries de Beauvais Siège BUS Salaires déclarés entre 1933 et 1969 Salaires : DAS Sécurité sociale : , Urssaf : Fiches fiscales représentants BUS : 1973 et 1975, Cadres Etam, bureau central siège, St Paul, Aunoeuil, Argences : Beauvais (Tile Compagny Limited) : pièces de constitution, statuts (1924, 1934), actions, cours de change, commission des opérations en bourse : , rapports au CA : , journal : nov juillet 1962, balance , , , calculs résultats d exploitation, historique des usines de Beauvais, dépôts de modèles : 1968, brochures et tarifs de différents sites, documents concernant différents sites dont pièces sur Ons, plan de masse de St Fromond : , discours d inauguration d Ons : Tuileries de Beauvais Normandie Titres de propriété Tuileries des Tarterêts TEC CTN Usine de Wardrecques Titres de propriété CTN Propriétés diverses Crédits CTN Tuileries des Tarterêts Actes de propriété des Tuileries des Tarterêts à Corbeil CTN Usine de Wardrecques Salaires depuis 1960 Fiches de salaire, Fiches DAS Urssaf, Tuileries de Beauvais Secteur Beauvais Ventes de propriétés CTN Usine de Leforest Salaires depuis Tuileries de Beauvais Usine d Argences Fiches fiscales : Tuileries de Beauvais Beauvais Propriétés CTN 6
7 Cote Sociétés Usines Documents Vérification rapide du contenu de caisses Tuileries des Tarterêts Société ITN Briqueterie de Bohy Tuileries de Beauvais Zone Beauvais Propriétés Tuileries de Beauvais Usines d Ons-en-Bray et de St Paul Tuileries de Beauvais Siège DAS : Fiches fiscales : , représentants : , cadres Etam : Journal de paye : avril 1950 à décembre Tuileries de Beauvais Usine de St Paul Tuileries de Beauvais Usine d Ons-en-Bray DAS CTN Usine de Wardrecques Salaires depuis 1960 Fiches fiscales, Etats de salaires, Fiches IRCI (retraite complémentaire), CTN Usine de Watten Titres de propriété Tuileries des Tarterêts A Corbeil-Essones. Propriétés et actes de propriété CTN Siège Usine de Phalempin Siège + fusion Usine de Phalempin : actes de propriété CTN Usine de Wardrecques Salaires Fiches de salaire, CTN Usine d Halluin Salaires depuis CTN Usine de Wardrecques Salaires Fiches de salaire, Fiches individuelles, CTN Siège Salaires et inventaires CTN Siège Salaires Tuileries de Beauvais Divers PV de conseils et assemblées Titres Société Préfatec Tuileries de Beauvais Carrières Tuileries de Beauvais Argences Propriétés 7
8 TABLE DES MATIÈRES Introduction...2 Bordereau d'entrée...3 8
ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ
ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ INTRODUCTION Activités métallurgie Présentation de l entrée Ce fonds est entré en décembre
256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 256 J M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) Répertoire numérique détaillé Etabli
TABLEAU D ARCHIVAGE MODELE A DESTINATION DES LIGUES, COMITES ET CLUBS. Janvier 2008
TABLEAU D ARCHIVAGE MODELE A DESTINATION DES LIGUES, COMITES ET CLUBS Janvier 2008 Ce document a pour objectif de donner des indications sur les durées de des principaux documents susceptibles d être produits
Budget de fonctionnement et budget des ASC : Attention à la sortie de route
FORMATION ASSISTANCE EXPERTISE CONSEIL Budget de fonctionnement et budget des ASC : Attention à la sortie de route Siège social : 20, rue Martin Bernard 75647 Paris Cedex 13 Tel : 01 55 56 62 18 Fax :
CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL. FONDS ROBERT SERRURIER, Militant du Mouvement de libération ouvrière, puis Culture et Liberté
CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL FONDS ROBERT SERRURIER, Militant du Mouvement de libération ouvrière, puis Culture et Liberté 2000 054 Introduction Activités militant, éducation populaire, politique,
GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012
GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012 SOMMAIRE - Introduction Page 1 - Coordonnées du service d Archives de l INSERM Page 2 - Glossaire Page 3 - Les archives dans les bureaux Page 4 - Les archives administratives
1 - Les bonnes règles du classement des documents papier
Dans cette FICHE PRATIQUE, retrouvez : 1. Les bonnes règles du classement des documents papier 2. Les bonnes règles du classement informatique 3. Les durées légales d archivage 1 - Les bonnes règles du
Centre d archives historiques de la SNCF
Centre d archives historiques de la SNCF ARCHIVES DU BUREAU DU CLASSEMENT DU SERVICE CENTRAL DU PERSONNEL (202LM) 1937-1943 (0,2m.l.) RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DETAILLE dressé par Olivier GAUDRE Sous la direction
7. ECONOMIE 7.3. COMMERCE GESTIONNAIRE DE TRES PETITES ENTREPRISES
CCPQ Rue A. Lavallée, 1 1080 Bruxelles Tél. : 02/690.85.28 Fax : 02/690.85.78 Email : ccpq@profor.be www.enseignement.be 7. ECONOMIE 7.3. COMMERCE GESTIONNAIRE DE TRES PETITES ENTREPRISES PROFIL DE FORMATION
EXEMPLE D'UNE LETTRE DE MISSION
MISSION CONCOURANT A L'ETABLISSEMENT DES COMPTES ANNUELS EXEMPLE D'UNE LETTRE DE MISSION M........ Vous avez bien voulu solliciter notre assistance comptable et nous vous remercions pour cette marque de
CONSERVATION DES DOCUMENTS :
CONSERVATION DES DOCUMENTS : Cette brochure réalisée par Dominique MATHELIE GUINLET, COJC Bordeaux. Edition Septembre 2014 Le réseau JURIS DEFI c est : Des professionnels du droit à votre écoute : Avocats
JEUNESSE OUVRIÈRE CHRÉTIENNE (JOC) ET JEUNESSE OUVRIÈRE CHRÉTIENNE FÉMININE (JOCF)
ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL JEUNESSE OUVRIÈRE CHRÉTIENNE (JOC) ET JEUNESSE OUVRIÈRE CHRÉTIENNE FÉMININE (JOCF) ROUBAIX -TOURCOING 2000 019 INTRODUCTION Activités Association Mouvement catholique
ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. Fonds Michel Vautrin, documentation technique
ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL Fonds Michel Vautrin, documentation technique 2007 056 INTRODUCTION Activités Electricité Présentation de l entrée Monsieur Vautrin, qui eu une carrière dans l électricité,
Répertoire numérique de la sous-série 176 J
C O N S E I L G E N E R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série 176 J FONDS MRIFEN Mutuelle retraite des instituteurs et fonctionnaires de l Education nationale 1954-2006
NOMENCLATURE COMPTABLE POUR LE PARTICULIER
NOMENCLATURE COMPTABLE POUR LE PARTICULIER REMARQUES PRELIMINAIRES Les ménages n ont pas d obligation de tenir une comptabilité. En revanche, d une part, certaines situations liées à un état de dépendance
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL Dossiers des agents titulaires 90 ans à compter de la date de naissance
STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE
STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE Article 1 - Constitution La présente association est une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
LES METIERS DES ARCHIVES
, Juillet 2011 LES METIERS DES ARCHIVES Un document réalisé par le SIOU Campus Croix-Rouge SIOU-BAIP - Rue Rilly-la-Montagne 51100 REIMS 03.26.91.87.55 mail : siou.campuscroixrouge@univ-reims.fr Sommaire
FICHE DE RENSEIGNEMENTS
CABINET SAUVAGE GESTION Administrateur de Biens SYNDIC LOCATION GERANCE FICHE DE RENSEIGNEMENTS du bien :...... Date d entrée souhaitée :... LOCATAIRE IDENTITE (1) Nom Prénoms Date de naissance Lieu de
FORTUNA di GENERALI. Fiche info financière assurance-vie pour la branche 23. FORTUNA di GENERALI 1
FORTUNA di GENERALI 1 TYPE D ASSURANCE-VIE GARANTIES Assurance-vie dont le rendement est lié à des fonds d investissement (branche 23). Fortuna di Generali garantit des prestations en cas de vie ou en
Solutions pour Entreprises. Entreprise. tarifs 2014
Solutions pour Entreprises Entreprise tarifs 2014 Tarifs applicables au 1 er janvier 2014 COMPTABILITÉ QuadraCOMPTA, GAMMES DUO, JUNIOR, STANDARD ET PRO Produits orientés TPE et PME, autonomes et permettant
LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE
LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE La mise en place d une politique d archivage offre des solutions pour assurer une gestion pérenne des archives. Ce guide de procédure doit : - servir de base
ARCHIVES NATIONALES. Versement 19900617
Versement 19900617 MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANPORTS ET MER DIRECTION : AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES SOUS-DIRECTION : ACTIONS ECONOMIQUES SOCIALES ET REGLEMENTAIRES Sommaire Art 1-149
RAPPORT FINANCIER. 16ème congrès de l Union Locale CGT de Saintes 19 et 20 juin 2012
RAPPORT FINANCIER 16ème congrès de l Union Locale CGT de Saintes 19 et 20 juin 2012 Ce rapport financier concerne les années 2010 et 2011. En changeant de trésorier au dernier congrès de juin 2010, nous
TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès
COMMUNE de LABEUVRIERE TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès CAHIER des CLAUSES ADMINISTRATIVES et PARTICULIERES (CCAP et CCP) Date et heure limites de réception de l
BE-A0510_000639_003293_FRE
BE-A0510_000639_003293_FRE Officie-fiscaal van de Grote Raad van Mechelen. Banden en delen. Werkbeschrijvingen. Officefiscal du Grand Conseil de Malines. Registres. Fiches de travail, p. 9-11 / (Inleiding
Solution documentaire globale. Présentation du 14 janvier 2010
Cadic Intégrale Solution documentaire globale 1 Cadic SA et ses activités Société française, créée en 1986, éditeur de Siège : 146 rue Montmartre 75002 PARIS Domaine d activité : Information Documentation
Ouverture de compte. Auquel est lié un compte de titres personnes physiques. Société du groupe KBC
Ouverture de compte Auquel est lié un compte de titres personnes physiques Société du groupe KBC Contrat client ENTRE a) KBC Securities SA, dont le siège social est sis à 1080 Bruxelles, Avenue du Port
TABLE DES MATIERES A. DISPOSITIONS LEGALES. 1. A.R. n 38 du 27 juillet 1967 organisant le statut social des travailleurs indépendants
TABLE DES MATIERES A. DISPOSITIONS LEGALES 1. A.R. n 38 du 27 juillet 1967 organisant le statut social des travailleurs 2. Loi du 9 juin 1970 portant programmation sociale en faveur des travailleurs 3.
233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) Répertoire numérique détaillé établi par Lolita GEORGEL étudiante en master 1 Sciences
PARTIE 2 : LES POLITIQUES ÉCONOMIQUES CONJONCTURELLES
SO00BM24 Introduction aux politiques économiques PARTIE 2 : LES POLITIQUES ÉCONOMIQUES CONJONCTURELLES CHAPITRE 2 : LA POLITIQUE MONETAIRE I. Préambules sur la Monnaie II. 1. La création monétaire A. Comment
Section des Archives économiques. SCHLUMBERGER et Cie 114 AQ
A R C H I V E S N A T I O N A L E S Section des Archives économiques SCHLUMBERGER et Cie 114 AQ 2003 057 Introduction Dates extrêmes : 1919 1957. Origine : contrat de dépôt révocable de Neuflize, Schlumberger
Centre Européen des Consommateurs GIE. Luxembourg CREDIT «FACILE»?
Centre Européen des Consommateurs Luxembourg CREDIT «FACILE»? GIE 2009 CREDIT «FACILE»? Cette brochure vise à informer le consommateur, au moyen de conseils et informations pratiques, sur les droits et
Thème 2 : la monnaie et les banques : le carburant de notre économie
Thème 2 : la monnaie et les banques : le carburant de notre économie L activité économique repose sur trois rouages : Monnaie besoins production répartition consommation Échanges Marché 2 «La monnaie n
parce que la perte d un proche est un MOMent difficile, la Caisse d epargne VOus aide
succession d un proche guide des premières démarches POUR EN SAVOIR DAVANTAGE, RENSEIGNEZ-VOUS AUPRÈS DE VOTRE CONSEILLER CAISSE D EPARGNE OU SUR : parce que la perte d un proche est un MOMent difficile,
Régime de retraite pour les employés de la Ville de Mascouche
Rapport de la situation financière Présenté au conseil municipal le 19 janvier 2015 Numéro d enregistrement auprès de l Agence du revenu du Canada 0395541 Numéro d enregistrement auprès de la Régie des
l ensemble des ayants droit en situation monoparentale avec enfant(s) de moins de 6 ans.
Aide aux frais de garde Pour bénéficier de cette aide, l adhérent doit vivre seul avec enfant(s) de moins de 6 ans naturel(s) ou adopté(s) sous le même toit. 150 /an maxi. l ensemble des ayants droit en
Passez au bulletin de salaire électronique grâce à la solution Novapost RH
Passez au bulletin de salaire électronique grâce à la solution Novapost RH Ressources Humaines Salariés Recevoir, archiver, consulter "Depuis que je me suis inscrite au service, je reçois mes bulletins
SERIE M, fonds moderne N Résumé Dates
Modernisation de la Faculté 1 2 3 Travaux à faire exécuter aux bâtiments (1898-1922) Aménagement(1949-1969) Comptes Demandes de budgets Subventions Prévision d investissements pour le Vième plan Recherche
THEME 2 : LA TRADUCTION COMPTABLE DES FLUX
UFR SCIENCES PHARMACEUTIQUES ET BIOLOGIQUES COURS DE GESTION ANNEE SCOLAIRE 2013-2014 INTERVENANT : Isabelle Kei Boguinard THEME 2 : LA TRADUCTION COMPTABLE DES FLUX SENS ET PORTEE DE L ETUDE : Assimiler
Ferme dite la Vieille Cour, actuellement maison
Ferme dite la Vieille Cour, actuellement maison 11 route côtière Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet Dossier IA17045091 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Poitou-Charentes, Inventaire du patrimoine
Commune de Calvisson (Gard)
Commune de Calvisson (Gard) ACTE D ENGAGEMENT Lot n 2 : Assurance Responsabilité civile Contrats d'assurance pour la commune de Calvisson Marché 2015-09 1 IDENTIFICATION DES PARTIES CONTRACTANTES A- Identification
SHARE DU COMPARTIMENT SHARE JAPAN
SHARE (ci-après la «Société») Société d Investissement à Capital Variable Siège social : 12, rue Eugène Ruppert, L-2453 Luxembourg R.C.S. Luxembourg N B 28.744 AVIS AUX ACTIONNAIRES DU COMPARTIMENT SHARE
72 J. Fonds de la société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription d Aydoilles (1833-1933)
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES 72 J Fonds de la société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription d Aydoilles (1833-1933) Répertoire numérique détaillé établi par Mireille-Bénédicte
Brochure MiFID. ERGO Partners SA
Brochure MiFID ERGO Partners SA 1 mai 2014 Votre protection en cas de conclusion d un contrat d assurance conformément aux règles de conduite MiFID 1. Introduction En Belgique, la protection des clients
Résultats annuels 2013 en forte croissance
Communiqué de presse - Clichy, 25 mars 2014, 18h Résultats annuels 2013 en forte croissance Chiffre d affaires en hausse de 5,3% à 420,7 M Résultat opérationnel en hausse de 31,7% à 43,4 M Résultat net
OFFRES TARIFAIRES AU PERSONNEL DE LA CEIDF
OFFRES TARIFAIRES AU PERSONNEL DE LA CEIDF 1- Conditions d éligibilité aux avantages tarifaires bancaires Etre salarié sous contrat à durée indéterminée à la CEIDF, après validation de la période d essai.
Étude Patrimoniale Document de collecte d informations. Votre conjoint. Vous. Vos proches. Date de l entretien... DOSSIER
Date de l entretien.... DOSSIER Vous Votre conjoint Prénom.... Prénom.... Nom.... Nom.... Date de naissance... Date de naissance.... Situation familiale marié(e) célibataire divorcé(e) veuf(ve) union libre
LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR A L APPUI DE VOTRE DEMANDE DE BOURSE
LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR Documents à fournir quelle que soit votre situation : Formulaire de demande de bourse dûment complété et signé Livret de famille Carte d inscription au registre des Français
ComptabilitéExpert. Production comptable et fiscale Outils de Révision Intégrés La solution globale par excellence
Production comptable et fiscale Outils de Révision Intégrés La solution globale par excellence è ComptabilitéExpert Fruit d une expérience acquise depuis 1981, ComptabilitéExpert est le résultat d une
10.B. Les obligations légales et réglementaires. 1. Gestion des documents de l entreprise. A. Les affichages obligatoires
Les obligations légales et réglementaires 1. Gestion des documents de l entreprise A. Les affichages obligatoires L affichage est un élément essentiel de la communication dans l entreprise et cela peut
AVANTAGES TARIFAIRES AU PERSONNEL. Mesures prises unilatéralement par la direction le 1 er février 2011
AVANTAGES TARIFAIRES AU PERSONNEL. Mesures prises unilatéralement par la direction le 1 er février 2011 1. Bénéficiaires. Sont seuls bénéficiaires des présentes décisions unilatérales : - tous les salariés
PROJET DE BUDGET 2013
PROJET DE BUDGET 2013 Réforme du cadre budgétaire et comptable Livret à l attention des membres du conseil d administration Ce livret a pour objectif de vous présenter la réforme du cadre budgétaire et
12ème. *Source : Centre d Analyse Stratégique «Les secteurs de la nouvelle croissance : une projection à l horizon 2030», Rapport n 48, janvier 2012
2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2013-T1 2013-T2 2013-T3 2013-T4 2014-T1 2014-T2 2014-T3 2014-T4 Fiche Synthèse Sectorielle juillet 2015 Activités juridiques, comptables,
usine de serrurerie Rhône-Isère dite Ronis SA
Usine de serrurerie Rhône-Isère dite Ronis SA 16 au 28 rue des Tuileries Lyon 9e Dossier IA69000024 réalisé en 2000 Copyrights Copyrights Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ;
LA COMPTABILITE ASSOCIATIVE
LA COMPTABILITE ASSOCIATIVE 1. Pourquoi une comptabilité? 2. Les principes comptables 3. Le plan comptable associatif 4. La tenue de la comptabilité CDOS90-Formations/Juin 2009 1 1 1. POURQUOI UNE COMPTABILITE?
Saint-Priest GRL : Faciliter les relations propriétaires privés et locataires!
Saint-Priest GRL : Faciliter les relations propriétaires privés et locataires! De quoi s'agit-il? Le contrat d'assurance GRL souscrit par le propriétaire privé, couvre : - les impayés de loyer, charges
Clôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer
Clôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer I - Comptes établis avec le cahier de comptabilité 1. Calculer la situation générale (colonne 14). 2. Totaliser les
E4 SARL Cheval Bressan. Proposition de corrigé. Barème général
E4 SARL Cheval Bressan Proposition de corrigé Barème général Détail Total DOSSIER 1 Travaux comptables 25 A. Enregistrement de factures (achats/ventes/import) 11,5 B1. Caractéristiques de l emprunt 4 B2.
TABLEAU DE BORD DES REFORMES PAR PRIORITE
PILIER: PI- SECURITE NATIONALE REFORMES ETAT NIVEAU DE REALISATION R1-DÉFINIR UNE POLITIQUE NATIONALE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ ADAPTÉE AU CONTEXTE ACTUEL DE LA COTE D IVOIRE ET A SON ENVIRONNEMENT RÉGIONAL
PROTECTION PROFESSIONNELLE DES ARTISANS DU BATIMENT
PROTECTION PROFESSIONNELLE DES ARTISANS DU BATIMENT ACTIVITE D E M A N D E D A S S U R A N C E Si vous avez déjà souscrit un contrat de la gamme Protection Professionnelle des Artisans du Bâtiment, indiquez-nous
VOUS ÊTES TUTEUR D UNE PERSONNE MAJEURE
VOUS ÊTES TUTEUR D UNE PERSONNE MAJEURE LES PREMIÈRES DÉMARCHES Devenir tuteur familial Une gestion prudente et avisée Vous venez d être nommé tuteur d un majeur à protéger La tutelle est un régime de
Nom : Numéro de Registre national : Adresse / Siège social : Agence Securex : Bureau comptable :
Nom : Numéro de Registre national : Adresse / Siège social : Tél. : Fax : E-mail : Siège(s) d exploitation : Activité : Agence Securex : Bureau comptable : Se lancer Procuration Securex guichet d entreprises
Université de Lausanne
Université de Lausanne Organisation et classement des documents électroniques Page 2 Ce qui se conçoit bien s énonce clairement Nicolas Boileau Page 3 Table des matières Qu est- ce que le «records management»?...
LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR A L APPUI DE VOTRE DEMANDE DE BOURSE Documents à fournir quelle que soit votre situation :
Documents à fournir quelle que soit votre situation : Formulaire de demande de bourse dûment complété et signé Livret de famille Carte d inscription au registre des Français établis hors de France des
Quand peut-on se débarrasser d'un document?
Quand peut-on se débarrasser d'un document? En principe, quand toute contestation à son sujet est devenue impossible, c'est-à-dire quand le délai de prescription est dépassé. Mais ces délais sont très
Examen décembre 1994
Examen décembre 1994 QUESTION REDIGEE Temps conseillé: 2 heure 30 minutes noté sur 100 points ENONCE: FRANCOTRANS SA, entreprise de transport public de marchandises, ayant l usage de 15 ensembles identiques
C V 1 Extrait du Plan Comptable Général
C.V Extrait du Plan Comptable Général C V 1 Extrait du Plan Comptable Général Sont reproduits les seuls comptes détaillés dans ce cours ou ceux qui nous semblent compréhensibles. Les comptes spécifiques
Vous conseiller pour les démarches clés
Vous conseiller pour les démarches clés Les principales formalités DANS LES 48 H DANS LA SEMAINE DANS LE MOIS DANS LES 6 MOIS Faire la déclaration de décès au service de l Etat Civil de la mairie pour
Dahir n 1-07-167 du 19 kaada 1428 portant promulgation de la loi n 69-99 relative aux archives. (B.O. n 5588 du 20 décembre 2007).
Dahir n 1-07-167 du 19 kaada 1428 portant promulgation de la loi n 69-99 relative aux archives. (B.O. n 5588 du 20 décembre 2007). Vu la Constitution, notamment ses articles 26 et 58, Est promulguée et
Le revenu et le pouvoir d achat
Le revenu et le pouvoir d achat Le revenu & le pouvoir d achat Le revenu d une personne est la somme d argent perçue en contrepartie du travail fourni, de ses placements, d un service rendu ou d une situation
LES SOCIETES DE GESTION DE PATRIMOINE FAMILIAL
LES SOCIETES DE GESTION DE PATRIMOINE FAMILIAL (SPF) www.bdo.lu 2 Les Sociétés de Gestion de Patrimoine Familial (SPF) TABLE DES MATIERES AVANT-PROPOS 3 1. INTRODUCTION 4 2. ACTIVITES D UNE SPF 2.1 Activités
Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction
Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction 1 INFORMATIONS GENERALES Effectuez-vous l une des activités suivantes? Désamiantage Travaux spéciaux Pisciniste
COMPRENDRE LA BOURSE
COMPRENDRE LA BOURSE Les principaux indicateurs économiques Ce document pédagogique n est pas un document de conseils pour investir en bourse. Les informations données dans ce document sont à titre informatif.
LOGETUDES / LE CLEF. Vous propose à Grenoble, les Résidences Etudiantes : La solution adaptée à votre budget
LOGETUDES / LE CLEF Vous propose à Grenoble, les Résidences Etudiantes : MONTESQUIEU 68 av de la Bruyère OXFORD 31 av Jean Perrot Pour toute correspondance, écrire à CLEF Grenoble 18 rue des colibris (bureau)
3 Les résultats et les capitaux propres
3 Les résultats et les capitaux propres Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Problèmes de Sujets abordés Exercices compréhension Les éléments des résultats 1 et des capitaux propres La comptabilisation
ARCHIVAGE. FastScan Archiving
ARCHIVAGE FastScan Archiving Principales Fonctionnalités de l application FastScan Archivage FastScan est un programme d archives sécurisées adaptable à tout métier. Les documents peuvent être importés
EXTENSIONS ECOLOGIQUES
www.josefapricoupenko.com Louise Ranck, Latitude 48 www.latitude48.net EXTENSIONS ECOLOGIQUES www.josefapricoupenko.com 27 mars 2010 Extensions écologiques, Joséfa Pricoupenko 1 Structure associative créée
Déclaration de situation patrimoniale au titre de : Ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l autonomie
Déclaration de situation patrimoniale au titre de : Ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l autonomie N O M : DELAUNAY P R E N O M : Michèle Déclaration actualisée au 31 mars 2013 Renseignements
MODELE DE LETTRE DE MISSION Tenue de la paie chez le client
MODELE DE LETTRE DE MISSION Tenue de la paie chez le client M... Vous avez souhaité nous confier le traitement comptable des données sociales de votre entreprise. La mission qui nous est confiée comprend
LA FISCALITE ISRAELIENNE L INTERET DES INVESTISSEURS OU DES IMMIGRANTS FRANÇAIS
LA FISCALITE ISRAELIENNE L INTERET DES INVESTISSEURS OU DES IMMIGRANTS FRANÇAIS Maître ALON LEIBA Avocat au barreau d ISRAEL et de PARIS 14, rue Clément Marot 75008 Paris 1 PLAN 1. Le régime d imposition
ensemble d'édifices à cour commune
Ensemble d'édifices à cour commune, dit Cour Wavrans cour Wavrans 134 à 136 rue Denfert-Rochereau quartier Saint-Jean Saint-Quentin Dossier IA02002956 réalisé en 2006 Copyrights Copyrights Auteurs (c)
Fédération des étudiants de l UCL. Soirée formation à la passation d associations
Fédération des étudiants de l UCL Soirée formation à la passation d associations Le 28 avril 2010 1 En quoi consiste la méthode records management? [Pages 3-5] Nos conseils pour la mise en œuvre du RM
Bien utiliser le virement
OCTOBRE 2014 N 27 PAIEMENT LES MINI-GUIDES BANCAIRES www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Bien utiliser le virement SEPA Ce mini-guide vous est offert par : SOMMAIRE
Conservation des documents
ACCORD COLLECTIFS D ENTREPRISE (+ NOTIFICATION D AGRÉMENT) BILAN SOCIAL BULLETIN DE PAYE ART. L. 3243-4 C.TRAV. CONTRAT DE TRAVAIL DESTINATAIRES Les salariés Le délégué syndical Les autorités de tarification
Recommandation pour la gestion des archives
Haute école pédagogique Qualité Avenue de Cour 33 CH 1014 Lausanne www.hepl.ch Recommandation pour la gestion des archives Cette recommandation accompagne la mise en œuvre de la décision du comité de direction
Lcommunales. es archives
Lcommunales es archives rchives es archives communales Les archives sont l ensemble des documents quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique
Recueil d éditions Sage FRP 1000 Comptabilité
Recueil d éditions Sage FRP 1000 Comptabilité Dernière mise à jour : 30 avril 2013 Sommaire Comptabilité générale TVA Etat préparatoire de TVA 10 Etat préparatoire de TVA avec détail de la déclaration
Demande de retraite d un fonctionnaire de l Etat ou d un magistrat
Nous sommes là pour vous aider Demande de retraite d un fonctionnaire de l Etat Articles D.1 et D.21 du code des pensions civiles et militaires de retraite et demande de retraite additionnelle Article
Manuel de référence Options sur devises
Manuel de référence Options sur devises Groupe TMX Actions Bourse de Toronto Bourse de croissance TSX TMX Select Equicom Produits dérivés Bourse de Montréal CDCC Marché climatique de Montréal Titres à
LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR A L APPUI DE VOTRE DEMANDE DE BOURSE
2015-1 - 1 Cette liste n'est pas exhaustive. L'Administration se réserve le droit de demander tout document complémentaire qui lui apparaîtrait nécessaire lors de l'instruction du dossier. Aucun document
ARIAL Obligations. Notice d Information
ARIAL Obligations Fonds Commun de Placement d Entreprise (FCPE) - Code valeur : 990000061419 Compartiment oui non Nourricier oui non Notice d Information Un Fonds Commun de Placement d Entreprise (FCPE)
Formation «Comptabilité bancaire : opérations classiques»
Formation «Comptabilité bancaire : opérations classiques» REFERENCE : 201 1. Objectif général Situer l'activité bancaire dans son environnement économique et réglementaire. Identifier les comptes du PCEC
Dossier Financier. La première partie décrit les hypothèses de fonctionnement retenues que ce soit d un point de vue organisationnel ou financier.
Dossier Financier Ce dossier complète notre dossier économique en apportant un éclairage financier sur notre projet. Il s appuie sur l organisation que nous avons mise en place et sur l expérience de démarrage
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 Présents : 9 - RAYBAUT Michel BOUTET Dominique LUIGGI-BAUDOIN Nadine AGOSTINI Robert BECQUAERT Paule PAGLIARDINI Chrystel - VAUCHEREY Geneviève
CORRECTION BANQUE DUPONT-DURAND
CORRECTION BANQUE DUPONT-DURAND DOSSIER A : GESTION DES COMPTES 20 points A.1 Conservation des relevés de compte 2 A.2 Démarche en cas d anomalie sur relevé 3 A.3 Calcul montant des agios (annexe A) 7
Papiers et factures Combien de temps faut-il les conserver?
Assurances Quittances et primes 2 ans Quittances, avis d'échéance, preuve du règlement, courrier de résiliation, accusé de réception Contrats d'assurance habitation et automobile Durée du contrat + 2 ans
PROSPECTUS. PROSPECTUS 14 valable à compter du 01.01.2010
20 PROSPECTUS PROSPECTUS 14 valable à compter du 01.01.2010 Article 47 2 de la loi du 4 août 1992 relative aux Crédits Hypothécaires et l article 4 de l Arrêté royal du 5 février 1993 portant diverses
CATALOGUE DES FORMATIONS INFORMATIQUES 2015
CATALOGUE DES FORMATIONS INFORMATIQUES 2015 INFORMATISATION ET ASSISTANCE CONTACTS : 2015 hotline@asadac73.com ou 04.79.68.53.20 LE SERVICE INFORMATISATION ET ASSISTANCE LE SERVICE INFORMATISATION ET ASSISTANCE