SERIE M, fonds moderne N Résumé Dates

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1 Modernisation de la Faculté Travaux à faire exécuter aux bâtiments ( ) Aménagement( ) Comptes Demandes de budgets Subventions Prévision d investissements pour le Vième plan Recherche universitaire hautement spécialisée Journées de la recherche d Aix-en-Provence Plan quinquennal d aménagement : comptes, budgets, subvention Vième plan : recherche spécialisée, documentation CNRS : congrès, colloques, documentation Préparation du VIième plan Budget Aménagement du territoire Notes de service du doyen Marty 10 Divers, gestion, budget Documents budgétaires du service intérieur Etude sur le taux d encadrement des étudiants Documents budgétaires : documents de travail Documents budgétaires: documents de travail Documents budgétaires: documents de travail 1975 Economat Dépenses au comptant Equipement : achat de mobilier pour les salles de classe Cours complémentaires Cours complémentaires Nombre des étudiants inscrits Evolution des crédits de recherche Attributions des moyens Budget Préparation à la répartition des subventions Mission Archives 25/04/2012 1

2 21 Budget Budget Attributions des moyens Régie d avance (éliminé en 2009) Intendance : polycopie articles, bons de commande, états annuels Préparation, répartition des subventions Budget Budget Budget Budget Budget Budget Economat Stage IREM Attribution, dotation, répartition des moyens budgétaires Budget Investissement recherche Attribution des moyens Achat tapisserie salle du conseil 1975 Compte financier 1985 Construction du CEJEE Fonds de solidarité Fonds de solidarité Budget Budget Budget 1984 Effectifs de la rentrée Conseil de l université Balance (1984) 43 Travaux de maintenance Budget Budget 1985 Mission Archives 25/04/2012 2

3 46 Régie de recette sur la vente des dossiers d inscriptions (éliminé en 2009) Budget Budget Budget Budget Régie d avance (éliminé en 2009) Budget Régie d avance (éliminé en 2009) Economat Eliminé 56 Budget Budget Budget Budget Budget Budget Budget chancellerie Entretien des amphithéâtres : appel d offre Budget Budget Budget Budget Budget Budget Contrats d entretien Photocopieurs des Nouvelles Facultés Albi : propositions de fournisseurs pour photocopieurs Facture des services intérieurs (doubles), Eliminé Téléphone : rénovation du standard téléphonique Budget de M. le président Budget de M. le président 1987 Remise en état des terrasses : appel d offre, marché 77 Mission Archives 25/04/

4 77 Entretien des BIU Dossier BIU, URFIST Budget Budget Déclaration dépôt légal Dépenses pour le laboratoire photographique Dépenses pour les locaux Documents relatifs à la procédure budgétaire Carnet de bons de commande, Eliminé Carnet de bons de commande, Eliminé Factures diverses, Eliminé Entretien des amphithéâtres : appel d offre Budget de l université Budget de l université Réhabilitation des bâtiments existants de l Arsenal Carnets de bon de commande, Eliminé Carnet de bons de commande, Eliminé Carnet de bons de commande, Eliminé Carnet de bons de commande, Eliminé Carnet de bons de commande, Eliminé Carnet de bons de commande, Eliminé Carnet de bons de commande, Eliminé Budget de l université Budget de l université Régie recette (éliminé en 2009) Appartement de fonction pour les enseignants invités Carnet de bons de commande, Eliminé Carnet de bons de commande Eliminé Carnet de bons de commande, Eliminé Carnet de bons de commande, Eliminé Carnet de bons de commande, Eliminé Locaux extérieurs 1991 Mission Archives 25/04/2012 4

5 109 Carnet de bons de commande, Eliminé Carnet de bons de commande, Eliminé Carnet de bons de commande, Eliminé Régie d avance (éliminé en 2009) Carnet de bons de commande, Eliminé Carnet de bons de commande, Eliminé Carnet de bons de commande, Eliminé Fournisseurs A-Z Fournisseurs A-Z Fournisseurs A-Z Nouvelles Facultés : investissement Carnet de bons de commande, Eliminé Carnet de bons de commande, Eliminé Manufacture des Tabacs : marché Manufacture des Tabacs Manufacture des Tabacs Dossier Novafer ( ) Etude sur le coût de l étudiant ( ) Aménagement des locaux de la médecine préventive 1995 Enquête sur les dépenses sur les surfaces non bâties 127 Enquête sur les coûts liés à l activité Enquête relative aux dépenses d énergie Enquête sur le coût de l étudiant Bâtiment Rue des Salenques, CROUS : offres non retenues, éliminé Bâtiment Rue des Salenques, CROUS : offres non retenues, éliminé Bâtiment Rue des Salenques, CROUS : offres non retenues, éliminé Bâtiment Rue des Salenques, CROUS : offres non retenues, éliminé Bâtiment Rue des Salenques, CROUS : offres non retenues, éliminé Bâtiment Rue des Salenques, CROUS : offres non retenues, éliminé Bâtiment Rue des Salenques, CROUS : offres non retenues, éliminé Travaux Service Commun de la Documentation (SCD) Arsenal : offres non retenues, éliminé Restructuration du bâtiment 1 de la Manufacture des Tabacs : offres non retenues, éliminé 1999 Mission Archives 25/04/2012 5

6 138 Remplacement du photocopieur : appel d offre, procès-verbaux, offre retenue Ancienne Faculté : mise en sécurité de l agence comptable Section capital Contrat d entretien Informatique : Mitra 15, Mitra 125, dossier intendance et divers Rénovation des chaufferies A, B, C, D, E et F Nettoyage des amphithéâtres : offres non retenues, éliminé Contrat quadriennal Contrat quadriennal Etudes des coûts liés aux surfaces (ministère) Rénovation des menuiseries des Anciennes Facultés : offres, dossier administratif Restructuration du système électrique de l Arsenal Restructuration du système électrique de l Arsenal Factures, élimination mars Colloques (octobre - décembre) Marché de nettoyage : offres non retenues, élimination janvier Marché de sécurité, 1 ière tranche : offre non retenue, élimination janvier Entretien des locaux Service informatique Service informatique : dossier d équipement Service informatique : Service intérieur : gestion et exploitation du service de Rangueil (chauffage) Documents relatifs au centre de calcul Aménagement des locaux Intendance Régie recettes : reprographie Restauration du patrimoine pictural : notices technique de restauration des tableaux. Atelier de restauration Yveline Pomiès (63 avenue Frédéric Estèbe Toulouse) Colloques, semaine catalane Régie de dépenses (éliminé en 2009) Régie de dépenses (éliminé en 2009) Régie de dépenses (éliminé en 2009) Régie de dépenses élimination en Mission Archives 25/04/2012 6

7 168 Régie de dépenses élimination en Régie de dépenses élimination en Régie de dépenses élimination en Régie de recette Factures d'eau Factures diverses n (éliminé) Factures diverses n (élimination ) Factures diverses n (élimination ) Copies des factures pour les chambres d'hôtes , Elimination en 2012 Organisation de cocktails Chambres d'ôtes, gestion financière Contrats d'entretien TVA Droits d'inscription Intendance : contentieux 182 Salaires du personnel d'entretien Salaires du personnel d'entretien Salaires du personnel d'entretien Salaires du personnel d'entretien Salaires du personnel d'entretien Salaires du personnel d'entretien Salaires du personnel d'entretien Décisions d'admission en non-valeur (voir 1 25) Régie de recette Régie de recette Régie de dépenses élimination en Régie de recette Régie de recette Organisation de cocktails Impression : propositions financières, marchés, commandes, maquettes Préliquidations paie personnel de nettoyage Mission Archives 25/04/2012 7

8 197 Sorties livre de paie mensuel, personnel de nettoyage Factures Microsoft Colloques : demandes de location de salles et de prestations, devis, contrats, factures Délocalisations - Albi, Rodez : justificatifs sommes à payer à l'intendance (droits d'inscription, paiement heures enseignements, frais déplacements) Contrats résiliés (jusqu'en 2006) Factures cours complémentaires de 1999 à Factures diverses du n 7602 au n (élimination ) Factures location de locaux du n 2149 au n / / Colloques : demandes de location de salles et de prestations, devis, contrats, factures 02, , Vente aux Domaines ( ) : fiches descriptives de biens remis aux Domaines, pv de remise pour aliénation. Fiches descriptives du matériel à réformer (s.d., ) "Le territoire des Sciences sociales, documents relatifs au domaine de l'université", octobre Cours Complémentaires 2000/ / Cours Complémentaires 2003/ Cours Complémentaires 2004/ Cours Complémentaires 2005/ TVA 2000, TVA TVA 2003, Industrielle de Nettoyage , Industrielle de Nettoyage Industrielle de Nettoyage , Droits d'inscription 2000/ Droits d'inscription 2001/02, 2002/03 Mission Archives 25/04/2012 8

9 219 Droits d'inscription 2003/ / Tutorat d'accompagnement méthodologique ( ), bourses Erasmus (1998/99), Contrat emploi solidarité ( ) : états de paiement Edition dépenses, recettes ( ) Régie d'avance ( ) Edition dépenses ( ) Frais de restauration (1999) Bourses de l'université (1998/ /04) 1998/ Régies des exercices Salaires HERSANT et fournisseurs divers : copies commandes 1999 à Copies commandes fournisseurs divers 1999 à Copies commandes fournisseurs de A à I 2002 à Copies commandes fournisseurs de R à Z 2002 à Rapport de l'agent comptable sur le compte financier ( ) Budget : proposition, notifications de subventions, répartition de la dotation globale de fonctionnement, engagement financier, programme pluri-annuel d'investissement, calendrier, phase de cadrage, virements des crédits, DBM, compte de gestion, notifications des crédits, projet de budget (2010) Redéploiement IEP-IAE : dossier de programmation, étude de faisabilité Bordereaux de paiement des heures complémentaires Projet TSE (Grafton et Grand Toulouse) : CD-Rom 232 Handiprog : rapports provisoires (CD-Rom) (2010) 2010 Atelier de reprographie : bilan [2011] Tutorat d'accompagnement méthodologique : conventions (1997) 233 Personnels d'entretien : gestion des salaires ( ) Amortissements comptables : états, correspondance Factures à l'encontre de l'iep pour 31% de la dépense globale des factures d'électricité du site des Anciennes Facultés 236 Aménagement du bureau des Professeurs MD 405 de l'iejuc décembre 1992 à décembre /10/2007 au 29/11/2007 Mission Archives 25/04/2012 9

10 237 Bons de commande et doubles ordres de mission FRAM année 2010 année Bons de commande et doubles devis / fournitures de bureau année 2010 année Bons de commandes et bons de livraison / produits d'entretien et d'hygiène pour les 3 sites de l'université / année 2010 année 2010 INFORMATIQUE Procédure SELECT / Logiciels informatiques 01/01/2003 au 31/12/ contrats REMIP et ASTER. INFORMATIQUE Programmes divers (1985 à 1994) 1985 à Co-ordinateur 550 M2 242 Bons de commandes fournisseurs + Société IDN : doubles bons d'interventions Bordereaux de remise de devis Mission Archives 25/04/

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