TRADUCTION PROCÈS-VERBAL ABRÉGÉ CONSEIL D ADMINISTRATION

Transcription

1 Hôpital général g de Nipissing Ouest The West Nipissing General Hospital 725 ch. Coursol Rd., Sturgeon Falls, ONTARIO P2B 2Y6 TEL: (705) FAX: (705) PRÉSENCES Sont présents : Sylvie Bélanger JoAnne Beninger * Dre Klère Bourgault Collin Bourgeois * Cynthia Désormiers Priscille Desjardins Charles Goulard Howard Longfellow Léo Malette Janet Parsons Daniel Richard Jean-Luc Rivet Eric Stevens * Thérèse Savignac 1. OUVERTURE TRADUCTION PROCÈS-VERBAL ABRÉGÉ CONSEIL D ADMINISTRATION (18 h 30) Salle du conseil Absences prévues : * Dr Quy Duong Nguyen * Dr A. Béhamdouni * Membres sans droit de vote Participant : Doug Douglas, directeur financier intérimaire Le président, Collin Bourgeois, ouvre la séance à 18 h 37 et souhaite la bienvenue aux membres du conseil. 2. PRÉSENTATION : SERVICES DE RÉADAPTATION PROGRAMME DE PHYSIOTHÉRAPIE Brenda Lennon, la coordonnatrice des services de laboratoire, d imagerie diagnostique, de thérapie respiratoire et de réadaptation, présente au conseil un diaporama PowerPoint sur le service de physiothérapie. Voici certains des points discutés : les buts et les objectifs du service de physiothérapie pour ; le modèle de dotation et les heures d ouverture du service; le matériel utilisé pour dispenser les services; les données statistiques déclarées telles que celles sur l utilisation et le budget pour la période de dix mois se terminant le 31 janvier 2013; les défis à relever et un regard vers l avenir. 3. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR ET DÉCLARATION D INTÉRÊT PÉCUNIAIRE Il est proposé par Jean-Luc Rivet et appuyé par Janet Parsons «QUE L ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU LUNDI 13 MAI 2013 SOIT ADOPTÉ TEL QUE PRÉSENTÉ.» Adoptée. M Il n y a aucune déclaration d intérêt pécuniaire. Page 1 sur 7

2 4. RAPPORT DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE Le rapport de la directrice générale pour le mois de mai est disponible sur le portail pour tous les membres aux fins d examen. Mme Désormiers souligne les points suivants : On a annoncé la fin de l éclosion de la maladie respiratoire le 8 mai On continuera à nettoyer le milieu de travail à l aide du produit Virox pour une autre semaine. On s attend à ce que le nouveau système téléphonique du Centre Alliance et de l hôpital entre en service les 27 et 28 mai respectivement. Les hôpitaux sont tenus de prévoir une augmentation de 0 % pour l exercice Des modifications seront vraisemblablement apportées aux services existants de chimiothérapie et de colonoscopie en raison du réajustement possible du financement des coûts par patient. Des discussions sont en cours au sujet de la création d un carrefour de soins de santé local qui assurerait un système homogène davantage axé sur les patients en réaménageant les services pour mieux répondre aux besoins de la communauté en matière de soins de santé de façon à ce que les gens puissent «recevoir les bons soins au bon endroit au bon moment.» 5. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION ( ) Il est proposé par Charles Goulard et appuyé par Sylvie Bélanger «QUE LE PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION TENUE LE LUNDI 8 AVRIL 2013 SOIT APPROUVÉ TEL QUE PRÉSENTÉ.» Adoptée. M CONSEIL DES MÉDECINS.1 Procès-verbal de la réunion du comité médical consultatif ( ) Il est proposé par Léo Malette et appuyé par Daniel Richard «QUE LE PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITÉ MÉDICAL CONSULTATIF TENUE LE 21 MARS 2013 SOIT APPROUVÉ TEL QUE PRÉSENTÉ.» Adoptée. M Approbation des recommandations découlant du procès-verbal du comité médical consultatif Il est proposé par Eric Stevens et appuyé par Daniel Richard «QUE LES RECOMMANDATIONS DÉCOULANT DE LA RÉUNION DU COMITÉ D EXAMEN DES TITRES TENUE LE 17 JANVIER 2013 SOIENT APPROUVÉES EN BLOC.» Adoptée. M Rapport du médecin-chef (oral) La Dre Klère Bourgault mentionne que le conseil des médecins cherche présentement à améliorer l assiduité aux réunions et aux séances de formation médicale continue qui correspondent aux fiches de rendement des médecins dont on tient compte lors du processus de délivrance des droits d exercice. Le ministère de la Santé et des Soins de longue durée surveille l utilisation des antibiotiques. On est en train d élaborer un programme de contrôle axé sur l importance d une utilisation judicieuse et prudente des antibiotiques dans les milieux de soins de santé. Page 2 sur 7

3 Des discussions ont eu lieu entre les médecins de la clinique de méthadone de Sturgeon Falls et l Hôpital général de Nipissing Ouest sur la possibilité de déménager la clinique au Centre de santé de Nipissing Ouest (clinique médicale). Il n y a pas de locaux disponibles au Centre de santé à l heure actuelle. La Dre Bourgault offre de faire une présentation au conseil sur les fonctions des ensembles de données sur les patients que l on est en train d intégrer à notre service clinique pour les patients..4 Buts et objectifs du médecin-chef pour On présente aux membres les buts et les objectifs du médecin-chef qui sont surtout axés sur la prestation de soins de qualité aux patients. Il est proposé par Howard Longfellow et appuyé par Daniel Richard «QUE LE CONSEIL D ADMINISTRATION APPROUVE LES BUTS ET LES OBJECTIFS DU MEDECIN- CHEF POUR TELS QUE PRÉSENTÉS.» Adoptée. M FINANCES.1 Comité des finances et de la vérification ( ) et approbation des recommandations découlant de la réunion du mois d avril 2013 Il est proposé par Jean-Luc Rivet et appuyé par Janet Parsons «QUE LE COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU COMITÉ DES FINANCES ET DE LA VÉRIFICATION TENUE LE MERCREDI 27 MARS 2013 SOIT APPROUVÉ TEL QUE PRÉSENTÉ.» Adoptée. M Doug Rogers, agissant en qualité de directeur financier intérimaire, présente aux membres l état périodique des résultats d exploitation non vérifié pour la période de douze mois se terminant le 31 mars 2013 et revoit quelques-uns des points saillants avec le groupe. Il est proposé par Jean-Luc Rivet et appuyé par Janet Parsons «QUE LE CONSEIL D ADMINISTRATION APPROUVE LES ÉTATS FINANCIERS DES MOIS DE JANVIER, FÉVRIER ET MARS 2013 (ÉTATS FINANCIERS PÉRIODIQUES), TELS QUE PRÉSENTÉS.» Adoptée. M L énoncé de politique a été révisé afin d établir des niveaux de pouvoirs de signatures assortis de plafonds financiers spécifiques. Il est proposé par Janet Parsons et appuyé par Jean-Luc Rivet «QUE LES RÉVISIONS PROPOSÉES À LA POLITIQUE FINANCIÈRE N O 734,15 POUVOIR DE SIGNATURE SOIENT ACCEPTÉES TELLES QUE PRÉSENTÉES.» Adoptée. M Budget de l Ontario 2013 (Téléconférence avec l Association des hôpitaux de l Ontario) Cynthia Désormiers fait part des points de vue de l Association des hôpitaux de l Ontario (OHA) relativement au budget de l Ontario pour et aux défis économiques actuels. Les hôpitaux de l Ontario recevront une augmentation de 0 % en fonds d exploitation de base. Les défis posés par le droit du travail au système de santé de l Ontario ont créé des obstacles aux pouvoirs de négociation centrale des hôpitaux et entraîné des frais d exploitation importants. Page 3 sur 7

4 Le message provenant de l OHA est que les hôpitaux doivent se préparer en vue de changements exceptionnels imminents et que les situations financières demeureront difficiles dans les années à venir. 8. RESSOURCES HUMAINES.1 Comité de direction et de gouvernance Liste des dirigeants Après avoir examiné la liste de candidats, le conseil a choisi les dirigeants. Les membres suivants ont exprimé leur intérêt à renouveler leur mandat : Collin Bourgeois président; Janet Parsons trésorière; et Léo Malette membre à titre personnel du comité de direction et de gouvernance. Jean-Luc Rivet quitte son poste après avoir exercé le nombre maximal de mandats (neuf années consécutives). On demande à tout membre du conseil d administration désirant occuper la viceprésidence de communiquer avec le président du conseil ou la présidente-directrice générale..2 Élection et mandat des membres du conseil d administration Dotation des postes vacants Les membres Sylvie Bélanger et JoAnne Beninger ont accepté de renouveler leur mandat au conseil d administration. Une annonce publique d un poste à pourvoir au sein du conseil paraîtra dans le journal local. Étant donné que les nominations de Charles Goulard et de Daniel Richard ont eu lieu après la date de la dernière assemblée annuelle, ils ont été nommés pour terminer les mandats inachevés sous réserve de ratification à la prochaine assemblée générale annuelle..3 Résumé du sondage sur l évaluation de l orientation générale Le résumé de la vérification de l évaluation de l orientation générale de a été remis aux membres pour examen..4 Résultats des entrevues de départ des employés Le sommaire du service des ressources humaines contient de l information sur les entrevues de départ tenues avec les employés qui ont quitté leur emploi entre octobre 2011 et mai Le rapport présente des résultats statistiques et les principales constatations sur les raisons qui ont motivé le départ des employés sous forme de commentaires textuels. 9. GESTION DES RISQUES ET ASSURANCE DE LA QUALITÉ.1 Procès-verbal de la réunion du comité de la qualité des soins ( ) Il est proposé par Sylvie Bélanger et appuyé par Charles Goulard «QUE LE PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITÉ DE LA QUALITÉ DES SOINS TENUE LE 11 MARS 2013 SOIT APPROUVÉ TEL QUE PRÉSENTÉ.» Adoptée. M Chutes chez les patients (janvier-février-mars 2013) Les rapports d enquête sur les chutes des mois de janvier, février et mars sont présentés aux membres du conseil pour examen. Page 4 sur 7

5 .3 Rapport sur l amélioration de l administration des médicaments (janvier-février-mars 2013) Les rapports sur l amélioration de l administration des médicaments pour les mois de janvier, février et mars sont remis aux membres du conseil pour examen..4 Rapport du premier trimestre de 2013 sur les évènements sentinelles, accidents évités de justesse et évènements indésirables Le rapport des mois de janvier, février et mars est présenté aux membres du conseil pour examen..5 Mise à jour sur le dossier de la planification stratégique Cynthia Désormiers décrit le processus prévu pour l élaboration de notre planification stratégique, les points qui seront au cœur de nos discussions et les groupes qui seront invités à assister à la retraite de planification stratégique de l HGNO..6 Comité mixte de santé et de sécurité au travail Examen des tendances de 2012 Le rapport sur l examen des tendances de 2012 du comité mixte de santé et de sécurité au travail a été complété en fonction des constatations et des données recueillies dans les rapports et les sources sur la santé et la sécurité au travail. Le rapport indique le nombre d accidents du travail selon la classification et le genre, la classification des incidents selon le lieu en 2012, le nombre de demandes de prestations pour interruption de travail présentées chaque année depuis 2009, le nombre de cas nécessitant des soins médicaux sans heures de travail perdues ou incidence de la CSPAAT. Thérèse Savignac ajoute qu aucun cas de violence au travail n a été signalé en Notre hôpital participe au Groupe sur la sécurité de 2013 parrainé par l Association des hôpitaux de l Ontario (OHA) avec d autres hôpitaux de l Ontario. Au cours de la prochaine année, dans le cadre de cette initiative, nous entreprendrons cinq interventions qui constituent un suivi à notre vérification Sécurité avant tout et qui devraient contribuer à améliorer la sécurité à notre hôpital..7 Composés pharmaceutiques Chimiothérapie C. Désormiers annonce aux membres qu au nom de l hôpital, elle a confirmé auprès du ministère de la Santé que l hôpital possède les processus et les pratiques nécessaires pour l approvisionnement, l entreposage et l administration des remèdes composés, y compris ceux qui peuvent être préparés en pharmacie par des tiers. Cette demande d attestation découle des récentes préoccupations du public au sujet des doses de médicaments diluées par un fournisseur..8 Soumission pour prix pour excellence en gouvernance de pointe C. Désormiers remet aux membres la demande et la documentation soumises par l hôpital à l Association des hôpitaux de l Ontario (OHA) en vue de la première remise annuelle des prix pour excellence en gouvernance de pointe (Awards in Leading Governance Excellence). Les prix sont présentés en deux catégories dont l une est conçue pour reconnaître les conseils d administration des petits hôpitaux ruraux et du Nord de l Ontario qui font preuve de pratiques exemplaires en gouvernance..9 Mise à jour sur le dossier de l agrément T. Savignac présente au conseil d administration une mise à jour sur les activités liées à Agrément Canada : Page 5 sur 7

6 les équipes d agrément ont été formées; au cours des mois d été, on procédera à l évaluation des pratiques organisationnelles requises afin d élaborer une approche sur mesure; les pratiques organisationnelles requises pour le conseil seront transmises par l entremise du comité d éthique. 10. COMITÉ D ÉTHIQUE ( ; ) Le comité est présentement en train de revoir les politiques sur les ordonnances de nonréanimation et les directives et la politique sur la planification préalable de soins et a demandé au comité médical consultatif de discuter ces questions afin de s assurer que les politiques et les directives répondent aux normes et aux pratiques exemplaires. Il est proposé par Eric Stevens et appuyé par Léo Malette «QUE LE PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITÉ D ÉTHIQUE DE L HÔPITAL GÉNÉRAL DE NIPISSING OUEST TENUE LE 11 FÉVRIER 2013 SOIT APPROUVÉ TEL QUE PRÉSENTÉ.» Il est proposé par Howard Longfellow et appuyé par JoAnne Beninger Adoptée. M «QUE LE PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITÉ D ÉTHIQUE DE L HÔPITAL GÉNÉRAL DE NIPISSING OUEST TENUE LE 8 AVRIL 2013 SOIT APPROUVÉ TEL QUE PRÉSENTÉ.» Il est proposé par Eric Stevens et appuyé par Janet Parsons Adoptée. M «QUE LE CONSEIL D ADMINISTRATION APPROUVE LA PARTICIPATION DE L HGNO AU PROJET DE RECHERCHE SUR L IMPLICATION DES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES DANS LA PRÉVENTION DES CHUTES CHEZ LES PERSONNES ÂGÉES (ENGAGING COMMUNITY-BASED ORGANIZATIONS IN FALL PREVENTION FOR OLDER ADULTS) DE L UNIVERSITÉ McMASTER.» Adoptée. M Il est proposé par Daniel Richard et appuyé par Sylvie Bélanger «ATTENDU QUE LE COMITÉ D ÉTHIQUE APPROUVE LA PARTICIPATION DE L HGNO AU PROJET DE RECHERCHE SUR L ÉVALUATION DES INDICATEURS DES HÔPITAUX ADAPTÉS AUX AÎNÉS (SENIOR FRIENDLY HOSPITAL INDICATORS EVALUATION) DU CENTRE DES SCIENCES DE LA SANTÉ SUNNYBROOK, IL EST RÉSOLU QUE LE CONSEIL D ADMINISTRATION DE L HGNO APPUIE SANS RÉSERVE CE PROJET DE RECHERCHE.» Adoptée. M COMITÉ CONSULTATIF DU CENTRE ALLIANCE ( ) Il est proposé par Daniel Richard et appuyé par Charles Goulard «QUE LE PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITÉ CONSULTATIF DU CENTRE ALLIANCE DE L HÔPITAL GÉNÉRAL DE NIPISSING OUEST TENUE LE 26 FÉVRIER 2013 SOIT APPROUVÉ TEL QUE PRÉSENTÉ.» Adoptée. M Page 6 sur 7

7 12. PROCÈS-VERBAL ET COMPTE RENDU DE LA FONDATION ( ) Le compte rendu de la Fondation de l HGNO faisait partie du dossier de documentation remis aux membres. JoAnne Beninger apporte des précisions sur certains points. Il est proposé par JoAnne Beninger et appuyé par Daniel Richard «QUE LE PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA FONDATION DE L HÔPITAL GÉNÉRAL DE NIPISSING OUEST TENUE LE 16 AVRIL 2013 SOIT APPROUVÉ TEL QUE PRÉSENTÉ.» Adoptée. M AUTRES Il n y a pas d autres points. 14. PRÉSIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION.1 Résultats des sondages sur l efficacité des réunions (avril 2013) Le taux de retour des sondages sur l efficacité des réunions accuse un retard. On demande de nouveau aux membres de remplir le sondage. 15. CORRESPONDANCE.1 Bulletin de l Association des hôpitaux de l Ontario (OHA) 10 avril 2013 The Fifth Estate s Vital Signs Project (Projet Signes vitaux de l émission The Fifth Estate) 16. LEVÉE Présenté à titre informatif. Il est proposé par JoAnne Beninger et appuyé par Daniel Richard «QUE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU LUNDI 13 MAI 2013 SOIT LEVÉE À 20 H 35.» Adoptée. M Le président, La secrétaire et présidentedirectrice générale, (signé par) Collin Bourgeois (signé par) Cynthia Désormiers Page 7 sur 7