REPERTOIRE PROFESSIONNEL COMPETENCE MALAKOFF MEDERIC
|
|
- Antoinette Caron
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 SECTION C INDUSTRIE MANUFACTURIERE 10 Industries Alimentaires 1013 B Charcuterie 14 Industrie de l habillement 1411Z 1412Z 1413Z (en partie) 1414Z 1419Z Fabrication de vêtements en cuir Fabrication de vêtements de travail Fabrication de vêtements de dessus à l exclusion du «sur mesure» Fabrication de vêtements de dessous Fabrication d autres vêtements et accessoires 15 Industrie du cuir et de la chaussure 1512Z Fabrication d articles de voyages, de maroquinerie et de sellerie
2 SECTION G COMMERCE : REPARATION D AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES 47 Commerce de détail à l exception des automobiles et des motocycles 4726Z Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé Compétence partagée par départements entre Klésia et Malakoff Médéric (cf annexe2) 4778A Commerce de détail d optique
3 SECTION I 55 Hébergement HEBERGEMENT ET RESTAURATION 5510Z Hôtels et hébergement similaire Compétence partagée par 5520Z (en partie) Hébergement touristique et autre hébergement départements entre Klésia et de courte durée à l exclusion des activités visées Malakoff Médéric ci-après : (cf annexe2) 5520Z (en partie) Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée : pour les colonies de vacances, centres de vacances pour enfants, centres de loisirs et centres aérés pour enfants ( sauf associations sportives ou médicales, colonies de vacances d entreprises)
4 SECTION I RESTAURATION 56 Restauration 5610A 5610B 5610C 5621Z 5630Z Restauration traditionnelle Cafétérias et autres libres-services Restauration de type rapide Services de traiteurs Débits de boissons (y compris les discothèques lorsque la vente de boissons est prédominante) Compétence partagée par départements entre Klésia et Malakoff Médéric (cf annexe2)
5 SECTION J INFORMATION ET COMMUNICATION 58 Edition 5811Z Edition de livres 5812Z Edition de répertoires et de fichiers d adresses 5819Z Autres activités d édition SECTION K ACTIVITES FINANCIERES ET D ASSURANCE 65 Assurances 6512Z (en partie) Assurances relevant du code de la mutualité
6 SECTION M ACTIVITES SPECIALISEES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES 71 Activités d architecture et d ingénierie; activités de contrôle et analyses techniques 7111Z (en partie) Activités d architecture Compétence partagée entre AG2R LA MONDIALE pour les départements 10, 28, 51, 75, 77, 78, 89, 91, 92, 93, 94, 95 et MALAKOFF MEDERIC pour les autres départements.
7 SECTION Q SANTE HUMAINE ET ACTION SOCIALE 86 Activités pour la santé humaine 8621Z (en partie) 8622A (en partie) 8622B (en partie) 8622C (en partie) Activités des médecins généralistes Activités de la radiodiagnostic et de radiothérapie Activités chirurgicales Autres activités des médecins spécialistes Pour les activités exercées à but non lucratif : MALAKOFF MEDERIC
8 SECTION Q SANTE HUMAINE ET ACTION SOCIALE 87 Hébergement médico-social et social 8720A 8720B 8730B 8790A 8790B Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux Hébergement social pour toxicomanes Hébergement social pour handicapés physiques Hébergement social pour enfants en difficultés Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
9 SECTION Q SANTE HUMAINE ET ACTION SOCIALE 88 Action sociale sans hébergement 8810A 8810B 8810C 8891A 8891B 8899A 8899B Aide à domicile Accueil ou accompagnement sans hébergement d adultes handicapés ou de personnes âgées Aide par le travail Accueil de jeunes enfants Accueil ou accompagnement sans hébergement d enfants handicapés Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d enfants et d adolescents Action sociale dans hébergement n.c.a
10 SECTION S AUTRES ACTIVITES DE SERVICES 94 Activités des organisations associatives 9499Z (en partie) Organismes d aide et d assistance Organisme de lutte contre la toxicomanie, contre l alcoolisme, contre le cancer. Association de tutelle des majeurs protégés Centre PACT et associations exerçant une mission identique 95 Réparation d ordinateurs et de biens personnels et domestiques 9523Z Réparation de chaussures et d article en cuir
11 REPERTOIRE PROFESSIONNEL ANNEXE 2
12 REPERTOIRE PROFESSIONNEL ANNEXE 2
13 REPERTOIRE PROFESSIONNEL ANNEXE 2
Les Entreprises d Economie Sociale en Poitou Charentes. Vendredi 6 novembre 2009 NIORT Espace Alizé
Les Entreprises d Economie Sociale en Poitou Charentes Vendredi 6 novembre 2009 NIORT Espace Alizé 70.000 salariés 2 ième Région de France pour le taux des emplois E.S. sur l ensemble des emplois. 14,3%
Plus en détailLe score Pour un diagnostic individuel Pour une analyse de portefeuille d entreprises
Le score Pour un diagnostic individuel Pour une analyse de portefeuille d entreprises IIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIII
Plus en détailInstructeur du dossier : Adresse : Téléphone : E-mail :
Commission Permanente d Action Sociale. DEMANDE d AIDE FINANCIERE 2015 Vacances Familiales ou Individuelles, Cures, Voyages pour Insuffisants Respiratoires, Maladies rares, Neurologiques, Asthme Séjours
Plus en détailVotre partenaire pour construire une offre de santé adaptée aux territoires. Les services de soins et d accompagnement de la Mutualité Française
Les services de soins et d accompagnement de la Mutualité Française Prévenir - Soigner - Accompagner Votre partenaire pour construire une offre de santé adaptée aux territoires Qui est la Mutualité Française?
Plus en détailEnquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle
Enquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle Vous pouvez répondre à ce questionnaire en vous connectant sur Internet avec le code ci-contre : http://enquetes.u-bordeaux.fr/orpea/lp2012/questionnaire.htm
Plus en détailACTIVITES REGLEMENTEES
ACTIVITES REGLEMENTEES Par le décret N 98-246 du 02 Avril 1998, quels que soient le statut juridique et les caractéristiques de l entreprise, un certain nombre d activités, dites réglementées ne peuvent
Plus en détailFRAIS DE santé. Présentation des garanties et des tarifs. Professions de la Photographie. JANVier 2014
FRAIS DE santé JANVier 2014 TRAVAILLEURS NON SALARIÉS Présentation des garanties et des tarifs Professions de la Photographie Régime frais de santé - Travailleurs non salariés Les partenaires sociaux de
Plus en détailMALAKOFF MÉDÉRIC ASSISTANCE
Votre assistance santé à domicile MALAKOFF MÉDÉRIC ASSISTANCE Avec Malakoff Médéric Prévoyance et MUT2M, bénéficiez de nouveaux services gratuits 24h/24 et 7j/7 grâce à votre n d identification 753734
Plus en détailFRAIS DE santé. Présentation des garanties et des tarifs. Professions de la Photographie
FRAIS DE santé JA N V i e r 2 0 1 3 TRAVAILLEURS NON SALARIÉS Présentation des garanties et des tarifs Professions de la Photographie Régime frais de santé - Travailleurs non salariés Les partenaires sociaux
Plus en détailSECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL
SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL Etat du tissu associatif et bilan de l emploi du secteur non lucratif en 2013 En bref Le Centre de ressources DLA (CRDLA) du champ social, médico-social et santé poursuit son
Plus en détailPOLYNESIE FRANÇAISE - AGENCES DE VOYAGES - REGLEMENTATION DE LA LICENCE
POLYNESIE FRANÇAISE - AGENCES DE VOYAGES - REGLEMENTATION DE LA LICENCE Polynésie française : la chronique juridique des notaires TEXTES Délibération n 87-138 AT du 23 décembre 1987 (JOPF du 7 janvier
Plus en détailNOTE D INFORMATION sur la formation sociale préparatoire au Diplôme d Etat d AIDE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE
Ce.F Centre de Formation au Travail Sanitaire et Social Place du Marché Couvert - BP 414-24104 BERGERAC CEDEX Tél : 05 53 22 23 00 Fax : 05 53 23 93 05 Email : cef@johnbost.fr Site : www.johnbost.org/cef
Plus en détailNOMENCLATURE ECONOMIE SOCIALE SOLIDAIRE (ESS)
NOMENCLATURE ECONOMIE SOCIALE SOLIDAIRE (ESS) Nomenclature ESS Nomenclature d'activité Nomenclature Catégorie Juridique 100 Coopérative 110 Coopérative secteur agricole 111 Sociétés de coop. agricole 112
Plus en détailDÉPENSES PERSONELLES. S M L W Structure
Révisé: le 2 novembre, 2005 TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU LE MOINS ÉLEVÉ (S) (basé sur FND013.TTL) TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU MOYEN (M) (basé sur FND037.TTL) Titre et code séquentiel au niveau
Plus en détailFocus Assistance 2014
Focus Assistance 2014 SOCIETE D ASSURANCE MUTUELLE LES SERVICES D ASSISTANCE INTÉGRÉS À VOS CONTRATS D ASSURANCES SOMMAIRE Assistance Route Tranquille... 3 Assistance Automobile... 4-5 Assistance Vie Tranquille...
Plus en détailAvantages - Voordelen. Organisation - Organisatie. Mutualité socialiste et syndicale de la province de Liège 319. Rue Douffet, 36 4020 Liège
Organisation Organisatie Mutualité socialiste et syndicale de la province de Liège 319 Acupuncture Avantages Voordelen Assistance à l'étanger Biotélévigileance Détails Details Remboursement de 10 par séance,
Plus en détailF I N D E M E S U R E : C O M P T E D E G E S T I O N D É F I N I T I F
F I N D E M E S U R E : C O M P T E D E G E S T I O N D É F I N I T I F La mesure de protection de la personne protégée a pris fin. En application de l'article 514 du Code civil, vous devez remettre un
Plus en détailGuide retraite complémentaire Agirc et Arrco L essentiel en quatre points. n o 2. Adhésion des entreprises aux institutions de retraite complémentaire
Guide retraite complémentaire Agirc et Arrco L essentiel en quatre points n o 2 Guide entreprises Janvier 2015 Adhésion des entreprises aux institutions de retraite complémentaire Sommaire La retraite,
Plus en détailRÉGIME de PRÉVOYANCE OBLIGATOIRE
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES COMMERCES DE GROS RÉGIME de PRÉVOYANCE OBLIGATOIRE des salariés non cadres MALAKOFF MÉDÉRIC, VOTRE PARTENAIRE POUR LE RÉGIME DE PRÉVOYANCE DE VOS SALARIÉS NON CADRES*
Plus en détailOffre santé 2015 FGMM-CFDT
SOMILOR - HARMONIE MUTUELLE Offre santé 2015 FGMM-CFDT Réservée aux adhérents régime général La FGMM-CFDT a négocié pour vous une complémentaire santé groupe SOMILOR-HARMONIE MUTUELLE. Bénéficiez de tous
Plus en détailDocument d information sur les offres de La Poste et leurs accès aux personnes handicapées intellectuelles
Document d information sur les offres de La Poste et leurs accès aux personnes handicapées intellectuelles 1 2 Pourquoi La Poste a-t-elle écrit ce document? La Poste souhaite répondre aux besoins de chaque
Plus en détailMutualité Chrétienne Hainaut Oriental 128. Rue du Douaire 40 6150 ANDERLUES Tél. : (071) 54 85 48 Fax : (071) 54 83 00
Organisation Avantages Détails Accompagnants à l'hôpital Intervention de 6,20 euros par jour pour les frais de la personne qui loge dans la chambre du patient, 15 euros par jour si c'est un enfant de moins
Plus en détailPourtant, la preuve est faite, de manière scientifique, que le tabagisme passif comporte des risques réels pour la santé.
Si plus des trois quarts des personnes se disent gênées par la fumée des autres, les risques liés au tabagisme passif restent largement sous-estimés : les non-fumeurs sont seulement 15 % à craindre, pour
Plus en détailGUIDE D APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR
Lubersac, Montgibaud, Benayes, Saint-Pardoux Corbier, Saint-Martin Sepert, Saint-Julien le Vendomois GUIDE D APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR Comme dans toute le France, la Taxe de séjour est supportée
Plus en détailNom de l aide. Nature. Publics. A qui s adresser. Conditions. Démarches. Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A.
Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A.M) Pole Emploi Les demandeurs d emploi qui souhaitent se rendre à un entretien d embauche éloigné de leur lieu d habitation et dont les horaires de transport
Plus en détailChorum santé Peps Eco Active Formules renforcées
Chorum santé Peps Eco Active s renforcées Préservez votre santé & maîtrisez votre budget Comment construire votre complémentaire santé? Vous choisissez votre formule Peps Eco Active 6 7 8 9 Un socle commun
Plus en détailBas Saint-Laurent. Fiche régionale. Portrait régional de l emploi
Portrait régional de l emploi (*) (*) (en milliers) Bas Saint-Laurent 200 756 habitants % du Québec 2,6 % Agriculture 3,1 Services publics 0,0 Construction 4,9 Emploi par groupe d âge (*) Bas Saint-Laurent
Plus en détailASSOCIATION F.N.A.S.S.
Comptes annuels ASSOCIATION F.N.A.S.S. 12 RUE DE CAMBRAI - CS80011 59046 LILLE CÉDEX Exercice clos le 31 décembre 2013 SIRET : 783 713 688 00084 ASSOCIATION F.N.A.S.S. Exercice clos le 31 décembre 2013
Plus en détailGarantie Harmonie Santé Partenaires. Régime général. www.harmonie-mutuelle.fr
Garantie Harmonie Santé Partenaires Régime général www.harmonie-mutuelle.fr Votre santé mérite toute notre attention Les avantages de Harmonie Santé Partenaires Le partenariat conclu entre notre mutuelle
Plus en détailGARANTIE D ASSISTANCE 2015
GARANTIE D ASSISTANCE 2015 DOMAINE D APPLICATION 1. BENEFICIAIRES 2. PRISE D EFFET ET DUREE DES GARANTIES 3. COUVERTURE GEOGRAPHIQUE 4. FAITS GENERATEURS 5. MODALITES DE MISE EN OEUVRE POUR CONTACTER L
Plus en détailConnaître. facultatif. le régime. de complémentaire. santé Pour les anciens salariés
1 Connaître le régime facultatif de complémentaire santé Pour les anciens salariés Préambule Le 12 août 2008, l Union des Caisses Nationales de Sécurité sociale et des organisations syndicales ont signé
Plus en détailOrganisation - Organisatie. Avantages - Voordelen
Organisation - Organisatie Mutualité socialiste et syndicale du Luxembourg 323 Place de la Mutualité 1 6870 SAINT-HUBERT Tél. : (061) 23 11 11 Fax : (061) 61 28 67 Acupuncture Aide familiale Avantages
Plus en détailVOUS ÊTES TUTEUR D UNE PERSONNE MAJEURE
VOUS ÊTES TUTEUR D UNE PERSONNE MAJEURE LES PREMIÈRES DÉMARCHES Devenir tuteur familial Une gestion prudente et avisée Vous venez d être nommé tuteur d un majeur à protéger La tutelle est un régime de
Plus en détailRÉGIME DE PRÉVOYANCE OBLIGATOIRE
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES BUREAUX D ÉTUDES TECHNIQUES CABINETS D INGÉNIEURS CONSEILS SOCIÉTÉS DE CONSEILS RÉGIME DE PRÉVOYANCE OBLIGATOIRE DES SALARIÉS MALAKOFF MÉDÉRIC, VOTRE PARTENAIRE POUR
Plus en détailANNUAIRE SANTE. Structures Missions Site Internet Téléphone Domaines Secteurs Informations complémentaires
ANNUAIRE SANTE Structures Missions Site Internet Téléphone Domaines Secteurs Informations complémentaires IREPS : Instance Régionale d Education et de Promotion de la Santé Poitou-Charentes (4 antennes
Plus en détailREGLEMENT D APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR SUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS
REGLEMENT D APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR SUR LA 1 Modalités pratiques de la mise en place de la taxe de séjour sur le territoire de la communauté de communes de la Sologne des Etangs ( Délibération
Plus en détailSMACL. Santé. Protection complémentaire santé. avec. Proposition de contrat collectif à adhésions facultatives
avec SMACL Santé En protégeant la santé des agents, nous assurons la qualité du service public territorial. Protection complémentaire santé Proposition de contrat collectif à adhésions facultatives Solidaire
Plus en détailGarantie Harmonie Santé Partenaires. Régime général. www.harmonie-mutuelle.fr
Garantie Harmonie Santé Partenaires Régime général www.harmonie-mutuelle.fr Votre santé mérite toute notre attention Les avantages de Harmonie Santé Partenaires Le partenariat conclu entre notre mutuelle
Plus en détail1-3 e Forum Var Eco Biz 5 décembre 2013. 2013 - In Extenso THR
1-3 e Forum Var Eco Biz 5 décembre 2013 Communication & Commercialisation : un univers de plus en plus complexe Influençable Podcasts / Vodcasts Magasins Vitrines Points de vente Sites tiers Conseils d
Plus en détailSeniors en Vacances OFFREZ DU BIEN-ÊTRE À VOS SENIORS. Parce que les vacances, c est essentiel.
2015 Seniors en Vacances OFFREZ DU BIEN-ÊTRE À VOS SENIORS Parce que les vacances, c est essentiel. Un outil innovant au service de vos politiques sociales Ce programme déployé par l ANCV depuis 2007 a
Plus en détailPLAN COMPTABLE HOTELLERIE DE PLEIN AIR
ANNEXE I Comptes ouverts pour le Plan Comptable Professionnel de l'hôtellerie - Avis de conformité N 27 du 25 janvier 1984 - dont la profession souhaite la création pour son propre compte. - Modifiant
Plus en détailMention : STAPS. Sport, Prévention, Santé, Bien-être. Objectifs de la spécialité
Mention : STAPS Sport, Prévention, Santé, Bien-être Objectifs de la spécialité L'objectif de la spécialité «Sport, Prévention, Santé, Bien être» est de doter les étudiants de compétences scientifiques,
Plus en détailPour vous aider à comprendre : Le règlement applicable, expliqué pas à pas
Ce qui change en 2015, suite à la réforme Pour vous aider à comprendre : Le applicable, expliqué pas à pas Loi n 2014-1654 du 29 décembre 2014 art 67 La loi de finances 2015 a été adoptée en dernière lecture
Plus en détailHOSPITALISATION HOSPITALISATION DENTAIRE
HOSPITALISATION HOSPITALISATION DENTAIRE FORFAITS HOSPITALIERS La CPAM peut participer aux forfaits hospitaliers de moins d un an facture originale procuration si facture non acquittée FRAIS D ACCOMPAGNEMENT
Plus en détailM2 Iup Sport, loisirs, tourisme - Promotion 2 006
M2 Iup Sport,, tourisme - Promotion 2 006 9 7 En emploi 5 Recherche d'emploi 2 Total 7 - - Chargee de mission Cdi, fonctionnaire Entreprise - Services aux entreprises - Conseils et assistance Entreprise
Plus en détailLE DISPOSITIF ENVOL AIDE A LA CREATION OU REPRISE D ENTREPRISES 2014-2015
LE DISPOSITIF ENVOL AIDE A LA CREATION OU REPRISE D ENTREPRISES 2014-2015 OBJET Le dispositif ENVOL est destiné aux personnes résidant en Champagne-Ardenne, désireuses de créer leur propre emploi par la
Plus en détailAssistant Manager. Vendeur spécialisé BTS Management des Unités Commerciales
Les offres d emploi décrites ci-dessous vous permettent de suivre une formation en alternance dans le cadre du contrat de professionnalisation. Vous pouvez ainsi acquérir de l expérience professionnelle
Plus en détailLe décret du 2 mars 2006 a institué le Diplôme d Etat d Aide Médico-Psychologique de niveau V.
Siège social : 9 bis, rue Armand Chabrier 47400 TONNEINS Tél. : 05.53.64.61.57 Fax : 05.53.64.63.12 e-mail : adestonneins@yahoo.fr Site : www.adesformations.fr Antenne de Bazas 7 chemin Larriou 33430 BAZAS
Plus en détailSanté senior. À portée de tous. Partenaire
Santé senior À portée de tous Partenaire de : 32 combinaisons pour une couverture sur mesure DÉTERMINEZ VOS BESOINS Vous bénéficiez au minimum de toutes les garanties de base qui incluent le remboursement
Plus en détailFORMATION AU PERMIS D EXPLOITATION DE LICENCES CHRD MODULE 2,5 JOURS ---------- * ---------- Arrêté d agrément du 07 Avril 2014 : NOR INTD1408248A
CREER, ACCOMPAGNER, DEVELOPPER UN CAFE, HOTEL, RESTAURANT, DISCOTHEQUE FORMATION AU PERMIS D EXPLOITATION DE LICENCES CHRD MODULE 2,5 JOURS ---------- * ---------- Arrêté d agrément du 07 Avril 2014 :
Plus en détailStatistiques Exercice 2012
Statistiques Exercice 2012 Bénéfices Industriels et Commerciaux MISE EN GARDE AUX UTILISATEURS Les informations communiquées dans ce fascicule sont communiquées titre indicatif et ne peuvent être considérées,
Plus en détailCinq zones en milieu urbain, orientées vers les services à la population
de concentration de l emploi salarié dans l aire azuréenne Cinq zones en milieu urbain, orientées vers les services à la population Situées en milieu urbain, au sein des plus grandes agglomérations du
Plus en détailVOTRE COMPLEMENTAIRE SANTE
Version octobre 2012 VOTRE COMPLEMENTAIRE SANTE ASSISTANTES MATERNELLES & SALARIES DE PARTICULIERS EMPLOYEURS Une équipe de conseillers est à votre service du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 13h30
Plus en détailNomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section M Division 70
Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2 Section M Division 70 70 ACTIVITÉS DES SIÈGES SOCIAUX ; CONSEIL DE GESTION Cette division comprend le conseil et l'assistance à des entreprises et autres organisations
Plus en détailL emploi lié au tourisme dans le Territoire de Belfort
Chiffres clés 1 207 emplois en moyenne sur l année 2011 dans le Territoire de Belfort*. Soit 850 emplois en équivalent temps plein (dont plus de 700 en zone urbaine). 2,4 % de l emploi total du département.
Plus en détailANNEXE 3 ASSISTANCE MÉDICALE
ANNEXE 3 ASSISTANCE MÉDICALE - 30 - ANNEXE N 3 ASSISTANCE MÉDICALE (Mutuelle Assistance International, Mutuelle Assistance France) I. CONDITIONS GÉNÉRALES En cas de besoin, chaque bénéficiaire peut, 24
Plus en détailListe des activités réglementées
Liste des activités Agence de mannequins 2 Architecte 2 Assurance/ Réassurance 3 Auto-école 3 Banque 4 Bar/Brasserie/café 4 Changeur manuel 4 Commissionnaire de transport 4 Courtier de Fret Fluvial 5 Courtier
Plus en détailREGLEMENT DEPARTEMENTAL DES SERVICES DE RESTAURATION ET D HEBERGEMENT Collège Joseph PEYRE à Garlin
REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES SERVICES DE RESTAURATION ET D HEBERGEMENT Collège Joseph PEYRE à Garlin Vu les articles L.213-2 et L.421-23 II du code de l Education qui confient aux départements la compétence
Plus en détailles garanties santé une solution globale pour vos salariés
les garanties santé formules ESSENTIELLES une solution globale pour vos salariés LES GARANTIES peps ECO ACTIVE - les essentielles DES SERVICES PERFORMANTS Une solution globale pour la santé de vos salariés
Plus en détailBREF Thématique L EMPLOI DES SENIORS EN ILE-DE-FRANCE
BREF Thématique N 25 mai 2011 Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l emploi d Ile de France L EMPLOI DES SENIORS EN ILE-DE-FRANCE LES PRINCIPAUX
Plus en détailDocument d information sur les offres de La Poste et leurs accès aux personnes handicapées intellectuelles
Document d information sur les offres de La Poste et leurs accès aux personnes handicapées intellectuelles 1 2 Pourquoi ce document? La Poste souhaite apporter des solutions aux besoins de chaque client.
Plus en détailII - ENCADREMENT. Rappel du nombre d élèves participants. Total du nombre de personnels encadrant. Nom prénom Date de naissance Observations
ACADEMIE DE LILLE INSPECTION ACADEMIQUE DU PAS-DE-CALAIS Division des écoles 20 bd de la Liberté 62021 Arras cedex DE1- Nadine Guyon Tél : 03 21 23 91 23 Fax : 03 21 23 82 27 e-mail : ce.i62dec1@ac-lille.fr
Plus en détailTAXE DE SEJOUR Guide d Application TOURISME. Communauté Communes Florac Sud Lozère. www.vacances-cevennes.com
TOURISME TAXE DE SEJOUR Guide d Application 2015 Communauté Communes Florac Sud Lozère www.vacances-cevennes.com Qu est-ce qu une taxe de séjour? La taxe de séjour a été instituée par la loi du 13 avril
Plus en détailhttp://www.a2c-31.com Tableau n 3 dépenses, revenus particuliers
Tableau n 3 dépenses, revenus particuliers Merci de compléter les tableaux suivants pour vous garantir un maximum d'informations en un minimum de temps à l'avenir Si possible, indiquez les dates de fin
Plus en détailAvec Sereo Mutuelle, pour mieux vous protéger. c'est aussi assurer votre santé et celle de votre famille. DES PrEstations innovantes.
pour mieux vous protéger OPTIMISER VOTRE COMPLéMENTAIRE c'est aussi assurer votre santé et celle de votre famille Contactez-nous pour une étude personnalisée Photo thinkstock.com / Document non contractuel
Plus en détailVous voulez soigner votre confort en cas d hospitalisation. Nous sommes là!
Vous voulez soigner votre confort en cas d hospitalisation. Nous sommes là! EN PLUS DE VOS REMBOURSEMENTS SANTÉ, VOUS ÊTES INDEMNISÉ DE VOS FRAIS D DÈS LE. VOTRE SANTÉ A DE L AVENIR LES GARANTIES Attention,
Plus en détailLe centre de gestion a le plaisir de vous adresser les statistiques professionnelles élaborées à partir des dossiers de gestion 2013.
Statistiques 2013 3, rue de Lyon B.P. 531 71010 MACON CEDEX Tél. 03.85.21.90.60 Télécopie 03.85.21.90.69 E-mail : contact@cgai-macon.fr Agrément de la Direction Régionale des Impôts n 1.02.710 du 6 mars
Plus en détailLE RÉGIME FRAIS DE SANTÉ DES SALARIÉS DU SECTEUR DES TRANSPORTS ROUTIERS
T R A N S P O R T S LE RÉGIME FRAIS DE SANTÉ DES SALARIÉS DU SECTEUR DES TRANSPORTS ROUTIERS R O U T I E R S Votre interlocuteur : Nicolas SAINT-ETIENNE Conseiller Mutualiste Entreprises Tél : 03 84 45
Plus en détailSimple efficace. pour garantir la santé de vos salariés!
Simple efficace pour garantir la santé de vos salariés! AVEC SEREO Mutuelle, PRIVILÉGIEZ SIMPLICITÉ ET PERFORMANCE pour bien protéger et fidéliser vos salariés Une couverture au plus près de vos attentes
Plus en détailÀ tout moment. une mutuelle sur qui compter
À tout moment une mutuelle sur qui compter Harmonie Mutualité, votre partenaire santé Votre entreprise vous permet de bénéficier d une complémentaire santé collective Harmonie Mutualité. En nous rejoignant,
Plus en détailREUNION D'INFORMATION SUR L'ACTIVITE DE GUIDAGE ET DE TRANSPORT
REUNION D'INFORMATION SUR L'ACTIVITE DE GUIDAGE ET DE TRANSPORT Intervention Florence Massot - Juriste CCI AMIENS PICARDIE Document non contractuel ACTIVITES DE GUIDAGE Principe : L article L. 221 du code
Plus en détailPRISMA-FLEX. Die Versicherung Ihres Haushaltes.
PRISMA-FLEX Die Versicherung Ihres Haushaltes. . L assurance ménage flexible à système modulaire. PRISMA Flex est la nouvelle assurance ménage de GENERALI Assurances. PRISMA Flex n est pas seulement simple
Plus en détailAssurance-maladie complémentaire (LCA)
CC (Conditions complémentaires) Visana Assurances SA Valable dès 2014 Assurance-maladie complémentaire (LCA) Traitements ambulatoires Sommaire Page 3 3 4 6 Assurance complémentaire des frais de guérison
Plus en détailaction sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris
action sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris 2014 2015 Sommaire - Les bénéficiaires de l action sociale 3 - Les différentes allocations proposées aux
Plus en détailAvAnt-propos. Derrière un homme qui a réussi Il y a toujours un homme qui a agi (Pablo Picasso)
AvAnt-propos Derrière un homme qui a réussi Il y a toujours un homme qui a agi (Pablo Picasso) Vous avez décidé de créer une EURL ou une SARL. Bravo! Vous allez bientôt devenir un acteur de l économie
Plus en détailAPPEL A PROJET HEBERGEMENT ET ACCOMPAGNEMENT AGNEMENT EDUCATIF MINEURS ISOLES ETRANGERS ET JEUNES MAJEURS ISOLES ETRANGERS
APPEL A PROJET HEBERGEMENT ET ACCOMPAGNEMENT AGNEMENT EDUCATIF MINEURS ISOLES ETRANGERS ET JEUNES MAJEURS ISOLES ETRANGERS Appel à projet hébergement et accompagnement éducatif MIE JMIE octobre 2014 1
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE II 1/7
FORMULAIRE DE DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE II 1/7 DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE II (Code du tourisme : art. L.133-1 et suivants, D. 133-20 et
Plus en détailQuotidom maison & cie NOUVEAU. Vivez!
Quotidom maison & cie NOUVEAU Vivez! UNE ASSISTANCE VIE QUOTIDIENNE, POURQUOI? Vous jonglez tous les jours entre travail et vie personnelle Mais un grain de sable peut vite tout compliquer : votre machine
Plus en détailConvention de portage de repas à domicile
Convention de portage de repas à domicile Référence du contrat : SAP / 2015 /. SECAD Service communautaire d accompagnement à domicile 15 rue Crech Uguen 22810 BELLE-ISLE-EN-TERRE Tél. 02 96 43 30 68 Fax
Plus en détailLe coin des conventions
ACCORD DE LA BRANCHE SANITAIRE, SOCIALE ET MÉDICO-SOCIALE À BUT NON LUCRATIF Mise en œuvre de la création d emplois par l aménagement et la réduction du temps de travail Accord de branche signé le 1er
Plus en détailM2 Management international - Promotion 2 006
M2 Management international - Promotion 2 006 Source : nquête décembre 2008-2009-2010 auprès des diplômés de M2 promo N-2 - Contact : Observatoire Des tudiants (Agnès Binet) / ode@univ-pau.fr / 05.59.40.70.53
Plus en détailTAXE DE SEJOUR GUIDE D'INFORMATION ET D APPLICATION
MAIRIE DE COURNON D'AUVERGNE SERVICE TOURISME TAXE DE SEJOUR GUIDE D'INFORMATION ET D APPLICATION Sommaire : Page 2 : Page 4 : Page 5 : Page 6 : Page 7 : Présentation de la taxe de séjour -qui est habilité
Plus en détailLe référentiel professionnel du Diplôme d Etat d Aide Médico-Psychologique
A R D E Q A F Le référentiel professionnel du Diplôme d Etat d Aide Médico-Psychologique 1.1 Définition de la profession et du contexte de l intervention p. 2 1.2 Le référentiel d activités du Diplôme
Plus en détailRéglementation ERP et IGH
PENSE Bête : Réglementation ERP et IGH Réalisé par Alexandre MOREAU 01.69.45.73.06 06.99.44.60.36 Mail : securiteincendie.idf@gmail.com Site : securiteincendie-idf.com A) DEFINITION : (R 123.2) 1 ) Définition
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 janvier 2013 L an deux mil treize, le dix-sept janvier, à dix-neuf heures trente, les membres composant le Conseil Municipal de BONDOUFLE, régulièrement convoqués
Plus en détailLa complémentaire santé des salariés de la CCN PACT ARIM
La complémentaire santé des salariés de la CCN PACT ARIM Une complémentaire santé obligatoire pour les salariés de la CCN PACT ARIM L accord du 30 septembre 2014 instaure un régime frais de santé. dans
Plus en détailGuide d usage du portail périscolaire de la Ville de Lorient
Guide d usage du portail périscolaire de la Ville de Lorient RESERVATION DES ACTIVITES PERSICOLAIRES PAR INTERNET Vous avez une difficulté à créer votre compte ou vous vous posez des questions sur la réservation
Plus en détailVII. Répertoire alphabétique par matières
VII. Répertoire alphabétique par matières Abus sexuels d enfants 270 (d) = 270 s. (f) = 271 (i) limitation du droit de visite 298 (f) = 319 (d) voir aussi: Convention du Conseil de l Europe, soupçon Action
Plus en détailFORMULAIRE D AUTO-EVALUATION POUR PATIENTS SLA
1 FORMULAIRE D AUTO-EVALUATION POUR PATIENTS SLA Afin de donner un bon aperçu de mes possibilités et mes limitations à la DG Personnes handicapés, je coche ce que je peux faire ou ne plus faire. Ci-dessous
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE D ADMISSION
EHPAD SAINT-FRANÇOIS Tél : 0262 90 87 69 Fax : 0262 90 87 52 E mail : : secdirection.mdr@asfa.re B. P. 840 97476 Saint-Denis Cedex DOSSIER DE DEMANDE D ADMISSION Etablissement d Hébergement pour Personnes
Plus en détailau départ en vacances www.francealzheimer.org Un malade, c est toute une famille qui a besoin d aide
VOS aides au départ en vacances www.francealzheimer.org Un malade, c est toute une famille qui a besoin d aide Cabourg, Autrans, Grasse, Pornichet, La Rochelle, La carte des destinations de vacances laisse
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS NOTE COMMUNE N 24/2007 R E S U M E. Aménagement des taux de la taxe sur la valeur ajoutée
BULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS DIFFUSION GENERALE Documents Administratifs N 2007/05/18 0.1.0.0.1.2. (IMPOTS) Texte n DGI 2007/35 NOTE COMMUNE N 24/2007 O B J E T : Commentaire des dispositions
Plus en détailAprès la classe de Seconde
Après la classe de Seconde - La procédure - Débouchés des Bacs Mme SAUZON Marie Françoise Conseillère d Orientation Psychologue Centre d Information et d Orientation Lyon-Rive-Gauche 28, rue Julien 69003
Plus en détailDÉPARTEMENT ÉVÈNEMENTS D ENTREPRISE
L Esprit au service de l Action ////////////////////////////// /////////////// /////////////DÉPARTEMENT///////////////////////////////////////////////// ///////////////////ÉVÈNEMENTS D ENTREPRISE/////////////////////
Plus en détailNotes méthodologiques
Notes méthodologiques SUPERFICIE Service Public Fédéral Economie, PME, Classes moyennes et Energie, Direction générale Statistique et Information économique (SPF Economie / DGSIE), Statistiques Utilisation
Plus en détailLes pôles commerciaux et leurs magasins
Les pôles commerciaux et leurs magasins Julien Fraichard* Pour les commerçants, l'implantation de leur établissement dans le tissu urbain est primordiale. Certains types de commerces, comme les magasins
Plus en détailCarte Bancaire et consommation des ménages. Point presse du 2 février 2006. Groupement des Cartes Bancaires «CB»
Carte Bancaire et consommation des ménages Point presse du 2 février 2006 1 Dépenses des ménages français 2004 2003 évolution total dépenses ménages 901 M 868,3 M +3,4% total CB 220 M 204 M +10% pénétration
Plus en détailRECRUTER en alternance
RECRUTER ET FORMER A u tomobile Vé h icu le indust riel Mot ocycle Cycle RECRUTER en alternance Aquitaine, Poitou-Charentes Recruter en alternance : c est former vos collaborateurs de demain Vous souhaitez
Plus en détailDEMANDE D AIDE INDIVIDUELLE
Date : N dossier :... COMITE DE LA HAUTE-VIENNE Nom du travailleur social :......... Téléphone : Jours et heures de permanence : DEMANDE D AIDE INDIVIDUELLE SUR LES FONDS DU COMITE DE LA HAUTE-VIENNE DE
Plus en détail