La qualification de vol aux instruments

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "La qualification de vol aux instruments"

Transcription

1 direction générale Présenté par I Petroff La qualification de vol aux instruments Sous partie G

2 -2- Organisation de la sous partie G Section 1 : exigences communes à la qualification de vol aux instruments quelque soit la catégorie d aéronef Section 2 : Exigences spécifiques pour les avions Section 3 : Exigences spécifiques pour les hélicoptères Section 4 : Exigences spécifiques pour les «convertibles» : réservée Section 5 : Exigences spécifiques pour les dirigeables Complétée de 3 appendices : L appendice 6 relative au cours modulaire IR L appendice 7 relative à l épreuve d aptitude IR L appendice 8 relative à la tableau de crédit pour la partie IR du contrôle de compétence QC/QT pour les avions et les hélicoptères Peu de différences avec les JAR pour les catégories avion et hélicoptère

3 -3- IR : généralités; Les privilèges ; Exigences communes Les pré requis: détenir une qualification de vol de nuit dans la catégorie appropriée, ou un ATPL dans une autre catégorie 50 H de vol sur la campagne comme CDB dont 10H dans la catégorie sauf pour les candidats ayant suivi un cours intégré hélicoptère; Les exigences de formation théorique et de formation pratique dans un ATO, et d examen théorique; L épreuve d aptitude.

4 -4- Exigences communes La durée de validité: 1 an ; Les conditions de prorogation: test dans les trois mois précédant la fin de validité ; Conditions de renouvellement : Cours de rafraîchissement dans un ATO et contrôle de compétence, complété par l AMC FCL 625(c) ; Au-delà de 7 ans, examen théorique et épreuve d aptitude.

5 -5- L appendice 6 : Cours modulaire pour l IR Elle comprend 3 parties: L IR avion L IR hélicoptère L IR dirigeable Chaque partie se décline : Généralités Connaissances théoriques (150 H au lieu de 200 dans les JAR) Formation pratique

6 -6- L appendice 6 : Cours modulaire pour l IR Le cours IR pour avion et dirigeable est composé de 2 modules: le module Basic IR et le module Procédures, celui pour hélicoptère d un seul module qui doit être enseigné de manière continue. Pour l avion et l hélicoptère, il faut 50 H pour un IR monomoteur et 55H pour un IR multimoteur, pour le dirigeable il faut 35 H.

7 -7- L appendice 7 : Épreuve d aptitude Elle contient: Une partie commune: les règles concernant l examen Épreuve sur aéronef Durée au moins 1 H Épreuve monopilote uniquement Le contenu de l épreuve pour : La catégorie avion La catégorie hélicoptère La catégorie dirigeable

8 -8- L appendice 8 : Règles de crédit Il s agit de la reprise de l appendice au FCL 1.246, qui est également étendue à l hélicoptère.

9 direction générale Présenté par I Petroff Les qualifications de classe et de type Sous partie H

10 -10- Organisation de la sous partie H Section 1 : exigences communes à toutes qualifications de classe et de type d aéronef Section 2 : Exigences spécifiques pour les avions Section 3 : Exigences spécifiques pour les hélicoptères Section 4 : Exigences spécifiques pour les «convertibles» Section 5 : Exigences spécifiques pour les dirigeables Complétée de 3 appendices : L appendice 9 relative aux épreuves d aptitude et aux contrôle de compétence L appendice 10 relative au cours théorique HPA L appendice 11 relative à la liste des hélicoptères donnant un crédit pour le contrôle de compétences

11 -11- Exigences communes Les types de licence qui nécessitent une qualification de type et de classe valide pour en exercer les privilèges: toutes sauf LPL, SPL, BPL. L exception en cas d introduction de nouveaux types Les variantes Les exigences concernant la délivrance Formation dans un organisme approuvé Examen théorique relatif aux connaissances QC/QT fait par l organisme de formation Épreuve d aptitude Une disposition particulière concernant les connaissances théoriques MP/SP H et Dirigeable

12 -12- Exigences communes Les durées de validité des QC/QT et les conditions de renouvellement : Validité 12 mois, excepté pour les qualifications de classe monopilote monomoteur En cas de renouvellement, les cours de réentraînement se font dans un ATO, qui détermine le contenu du cours nécessaire.

13 -13- Exigences spécifiques pour avion Peu de différences par rapport au JAR/FCL1 Mêmes conditions d expérience et pré requis SPA ME, HPA, MPA Mêmes conditions de formation théorique et en vol, mais ajout de conditions pour les hydravions ZFTT MCC Conditions de prorogation identiques sauf pour le SEP et TMG pour lesquels il y a exigence d un test toutes les 3 prorogations.

14 -14- Exigences spécifiques pour hélicoptères Pas de différences par rapport au JAR/FCL2 pour ce qui concerne: Les pré requis La formation MCC (mais les 25 heures théoriques ne sont pas exigées pour les pilotes ayant reçu une formation MCC sur une autre catégorie d aéronef) Les conditions de prorogation L AMC 2 to FCL 725 (a) décrit le contenu de l instruction de vol pour les qualifications de type hélicoptère

15 -15- Exigences pour «convertibles» Qualifications qui peuvent être apposées sur une licence avion ou hélicoptère. Qualifications toujours multipilotes Conditions différentes suivant la licence concernée Conditions de prorogation = prorogation des MPA

16 -16- Exigences pour les QT dirigeables Exigence de MCC pour les QT multipilotes Conditions de prorogation = conditions de prorogation des QT hélicoptères

17 -17- L appendice 9 relative aux épreuves d aptitude et aux contrôle de compétence pour l ATPL, les QC/QT et les contrôles de compétence pour l IR. Elle reprend : l appendice 1 au JAR/ FCL et l appendice 2 au JAR/ FCL et l appendice 3 au JAR/ FCL l appendice 1 au JAR/ FCL et l appendice 2 au JAR/ FCL et l appendice 3 au JAR/ FCL Elle ajoute le contenu des épreuves pratiques et contrôles de compétences pour les convertibles et les dirigeables (avec l IR), ainsi que pour les QC hydravions

18 -18- Qualifications additionnelles Sous partie I Qualification voltige pour avions, hélicoptères et planeurs Remorquage de planeurs ou de banderoles avec un avion ou un TMG Qualification de vol de nuit pour LPL ou PPL avion, TMG, dirigeable, pour PPL hélicoptère, pour les licences planeur LPL(S) ou SPL, pour licences ballon Qualification montagne qui est valide 12 mois Qualification pour les vols d essai

19 -19- Qualifications additionnelles Complété par: L AMC au FCL 800: formation théorique et en vol pour la qualification voltige L AMC au FCL 805: formation théorique et pratique au remorquage de planeurs ou de banderoles L AMC au FCL 810: formation à la qualification de vol de nuit hélicoptère L AMC n 1 au FCL815: formation théorique et pratique à la qualification montagne L AMC n 2 au FCL815: épreuve pratique à la qualification montagne L AMC au FCL820: formation à la qualification pour les vols d essai

Entrée en vigueur de la réglementation sur les licences du personnel navigant (Partie FCL)

Entrée en vigueur de la réglementation sur les licences du personnel navigant (Partie FCL) Entrée en vigueur de la réglementation sur les licences du personnel navigant (Partie FCL) L Union européenne (UE) a entrepris d harmoniser la réglementation de l aviation civile à l échelle de l Europe.

Plus en détail

Pilote de ligne Formation ATP intégré en 18 mois

Pilote de ligne Formation ATP intégré en 18 mois Pilote de ligne Formation ATP intégré en 18 mois 1Air & Compagnie Fort de plus de 10 années d expérience dans la formation professionnelle des pilotes, Air & Compagnie, en partenariat avec l Institut Mermoz,

Plus en détail

SUPPORT DE COURS DU PART-FCL

SUPPORT DE COURS DU PART-FCL SUPPORT DE COURS DU PART-FCL Extrait de la réglementation en vigueur ne pouvant, en aucun cas, être considéré comme exhaustif. ACAT mai 2013 page 1 SOMMAIRE PREAMBULE PART FCL PARTIE (AVION) Sous-partie

Plus en détail

FCL 1 AU 21-01-2010 ÉVOLUTIONS DU FCL 1

FCL 1 AU 21-01-2010 ÉVOLUTIONS DU FCL 1 FCL 1 AU 21-01-2010 ÉVOLUTIONS DU FCL 1 Vous trouverez ci-après le FCL 1 consolidé à ce jour (mis à jour en langage usuel) suite aux dernières modifications dont les dernières ont été signées le 12 janvier

Plus en détail

FCL 1 au 10 mai 2012 ÉVOLUTIONS DU FCL 1

FCL 1 au 10 mai 2012 ÉVOLUTIONS DU FCL 1 FCL 1 au 10 mai 2012 ÉVOLUTIONS DU FCL 1 Vous trouverez ci-après le FCL 1 consolidé au 10 mai 2012 (mis à jour en langage usuel) suite aux dernières modifications prises par Arrêté du 30 avril 2012 et

Plus en détail

ANNEXE FCL2 CONSOLIDEE

ANNEXE FCL2 CONSOLIDEE ANNEXE FCL2 CONSOLIDEE La présente version de l annexe FCL 2 est une version consolidée du FCL 2 intégrant l ensemble des modifications intervenues de l arrêté du 4 juillet 2006 à l arrêté du 21 janvier

Plus en détail

GUIDE DE REDACTION D'UN MANUEL D'EXPLOITATION PARTIE D

GUIDE DE REDACTION D'UN MANUEL D'EXPLOITATION PARTIE D Page : 1/7 Note : Le contenu des différents chapitres de la partie D doit être traité par des responsables de l exploitation et non du TRTO. Les éléments qui concernent les personnels navigants doivent

Plus en détail

AIRCREW PART MED. Maj 05/2012 par LGD Document de travail / Stages de remise à niveau FI Commission formation FFA

AIRCREW PART MED. Maj 05/2012 par LGD Document de travail / Stages de remise à niveau FI Commission formation FFA AIRCREW PART MED AVANT PROPOS La nouvelle réglementation AIRCREW est désormais la référence réglementaire applicable au personnel navigant de l'aviation civile, et ce règlement européen n 1178 / 2011 de

Plus en détail

Pilote d avion et d hélicoptère

Pilote d avion et d hélicoptère Études Métiers Emploi Formation Société Loisirs Vacances Étranger Sports 2.8964 - Mai 2005 Pilote d avion et d hélicoptère S ommaire > Métiers et débouchés > Études et diplômes DONNÉES CLÉS - Plus de 85

Plus en détail

Transition IR-OPS. 6. Examen des changements principaux Part ORO, CAT & SPA (Partie spécifique hélicoptères) Journées IOPS 2013

Transition IR-OPS. 6. Examen des changements principaux Part ORO, CAT & SPA (Partie spécifique hélicoptères) Journées IOPS 2013 Direction de la sécurité de l Aviation civile Direction navigabilité et opérations Transition IR-OPS 6. Examen des changements principaux Part ORO, CAT & SPA (Partie spécifique hélicoptères) Journées IOPS

Plus en détail

REGLEMENTATION AERIENNE

REGLEMENTATION AERIENNE REGLEMENTATION AERIENNE Dès la seconde guerre mondiale, avec l avancée technologique de l aviation, il s est avéré nécessaire de créer un organisme international qui serait chargé de rédiger des règles

Plus en détail

CIRCULAIRE. Procédures de qualification du personnel de certification des organisations de maintenance pour aéronefs.

CIRCULAIRE. Procédures de qualification du personnel de certification des organisations de maintenance pour aéronefs. ROYAUME DE BELGIQUE MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE Administration de l'aéronautique CIRCULAIRE CIR/AIRW-19 Date : 11/05/01 Edition : 1 Objet : Procédures de qualification du personnel

Plus en détail

Aéro-club du CE AIRBUS-France- Toulouse René Barbaro MANUEL «QUALITE»

Aéro-club du CE AIRBUS-France- Toulouse René Barbaro MANUEL «QUALITE» Aéro-club du CE AIRBUS-France- Toulouse René Barbaro version : 0-2 PPL-A Page 1/43 Rédacteur : J.Loury MANUEL «QUALITE» Aérodrome de TOULOUSE-LASBORDES 18, Avenue Jean-René Lagasse 31130 BALMA e-mail :

Plus en détail

EPL/S Pilote de Ligne 2015

EPL/S Pilote de Ligne 2015 EPL/S Pilote de Ligne 2015 2 Sommaire Dates du concours 3 Lieux des épreuves 3 Conditions d admission 3 Les epreuves du concours 5 Les études 6 Le métier de Pilote de Ligne 7 S inscrire aux concours EPL/S

Plus en détail

Calcul du niveau de transition

Calcul du niveau de transition Calcul du niveau de transition I. Pré requis Avant toutes choses, dés que l on parle d altimétrie on prend un crayon et une feuille de papier et on se fait un dessin!!!!! La définitions de l altitude de

Plus en détail

965/2012 SPA.HEMS.130 e)2) page 147)

965/2012 SPA.HEMS.130 e)2) page 147) Les questions. Elles sont relatives à l application de l IR OPS et, dans ce texte, au membre d équipage HEMS. Les réponses que j apporte sont rédigées en fonction des éléments contenus dans la réglementation

Plus en détail

(Actes non législatifs) RÈGLEMENTS

(Actes non législatifs) RÈGLEMENTS 5.4.2012 Journal officiel de l Union européenne L 100/1 II (Actes non législatifs) RÈGLEMENTS RÈGLEMENT (UE) N o 290/2012 DE LA COMMISSION du 30 mars 2012 modifiant le règlement (UE) n o 1178/2011 déterminant

Plus en détail

«DONNE-TOI des AILES»

«DONNE-TOI des AILES» «DONNE-TOI des AILES» Valorisons nos compétences en repoussant nos limites Sept 2010/2011/2012/2013/2014 5eme Promotion DTA5 Voler ou apprendre à piloter On peut vouloir voler ou apprendre à piloter pour

Plus en détail

Séminaires Paris le 14 et 15 mars 2007 Grenoble le 21 et 22 Mars 2007

Séminaires Paris le 14 et 15 mars 2007 Grenoble le 21 et 22 Mars 2007 BTS technico- Séminaires Paris le 14 et 15 mars 2007 Grenoble le 21 et 22 Mars 2007 BTS technico- Présentation des nouvelles épreuves : E3 Environnement économique et juridique E4 Négociation technico-e

Plus en détail

MANUEL UTILISATEUR DU SITE D INSCRIPTIONS FCL1.028 DGAC POUR LES CANDIDATS AUX CONTROLES DE COMPETENCES LINGUISTIQUES LANGUE ANGLAISE ORGANISES PAR LA

MANUEL UTILISATEUR DU SITE D INSCRIPTIONS FCL1.028 DGAC POUR LES CANDIDATS AUX CONTROLES DE COMPETENCES LINGUISTIQUES LANGUE ANGLAISE ORGANISES PAR LA Page : 1/15 MANUEL UTILISATEUR DU SITE D INSCRIPTIONS POUR LES CANDIDATS AUX CONTROLES DE COMPETENCES LINGUISTIQUES LANGUE ANGLAISE FCL1.028 ORGANISES PAR LA DGAC Page : 2/15 TABLE DES MATIERES 1. Principe

Plus en détail

Piloter un avion : les questions les plus fréquemment posée En fin de document, les spécificités propres aux Ailes Soissonnaises

Piloter un avion : les questions les plus fréquemment posée En fin de document, les spécificités propres aux Ailes Soissonnaises Piloter un avion : les questions les plus fréquemment posée En fin de document, les spécificités propres aux Ailes Soissonnaises 1) C est quoi un brevet de pilote avion? Quelles sont les étapes? Pour pouvoir

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1/ Cartes Kertel Rechargeables CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1-1/ CARTES FRANCE MONDE RECHARGEABLES: Les cartes "classiques" KERTEL (ci-après "les Cartes") sont des cartes de télécommunication, permettant

Plus en détail

Concertation relative à la mise en place du compte personnel de prévention de la pénibilité Michel de Virville

Concertation relative à la mise en place du compte personnel de prévention de la pénibilité Michel de Virville Concertation relative à la mise en place du compte personnel de prévention de la pénibilité Michel de Virville Préconisations établies par M de Virville au terme de la deuxième étape de la concertation

Plus en détail

CAMELEON JUNIOR CAMELEON Dynamico JUNIOR

CAMELEON JUNIOR CAMELEON Dynamico JUNIOR CAMELEON JUNIOR CAMELEON Dynamico JUNIOR CAMELEON JUNIOR - CAMELEON Dynamico JUNIOR 1 TYPE D ASSURANCE-VIE GARANTIES Assurance-vie combinant un rendement garanti (branche 21) et un rendement lié à des

Plus en détail

DECRETS. Section 1 Recrutement et promotion. Section 2 Stage, titularisation et avancement. 12 Moharram 1429 20 janvier 2008

DECRETS. Section 1 Recrutement et promotion. Section 2 Stage, titularisation et avancement. 12 Moharram 1429 20 janvier 2008 12 Moharram 1429 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 03 3 DECRETS Décret exécutif n 08-04 du 11 Moharram 1429 correspondant au 19 janvier 2008 portant statut particulier des fonctionnaires appartenant

Plus en détail

PROGRAMME BACHELOR BANQUE / FINANCE / ASSURANCE en 3 ans

PROGRAMME BACHELOR BANQUE / FINANCE / ASSURANCE en 3 ans PROGRAMME BACHELOR BANQUE / FINANCE / ASSURANCE en 3 ans DESCRIPTION Faire le choix d un cursus en 3 ans c est opter pour une formation qui permet à l étudiant de découvrir le monde de l entreprise afin

Plus en détail

Votre Réseau est-il prêt?

Votre Réseau est-il prêt? Adapter les Infrastructures à la Convergence Voix Données Votre Réseau est-il prêt? Conférence IDG Communications Joseph SAOUMA Responsable Offre ToIP Rappel - Définition Voix sur IP (VoIP) Technologie

Plus en détail

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation Thésaurus de l offre de formation Champs sémantiques Listes annexes Des types de certifications/diplômes/titres Des pays Des logiciels Des publics Des mots-outils Correspondances Formacode Formacode Présentation

Plus en détail

Le Cadre Européen des Certifications: les principaux défis. Manuela Bonacci Roma, le 9 juin 2010

Le Cadre Européen des Certifications: les principaux défis. Manuela Bonacci Roma, le 9 juin 2010 Le Cadre Européen des Certifications: les principaux défis Manuela Bonacci Roma, le 9 juin 2010 1 Intégrations Europass ECTS ECVET CEC (EQF) Validation Système des crédits Cadre National des Certifications

Plus en détail

MODALITES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES. Règlement relatif à l obtention du diplôme de MASTER ECONOMIE Mention «Monnaie Banque Finance Assurance»

MODALITES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES. Règlement relatif à l obtention du diplôme de MASTER ECONOMIE Mention «Monnaie Banque Finance Assurance» MODALITES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES Année universitaire 2015 2016 Règlement relatif à l obtention du diplôme de MASTER ECONOMIE Mention «Monnaie Banque Finance Assurance» I Dispositions générales I.1.

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. Les Planeurs des Pays de l Adour est une association de bonnes volontés.

REGLEMENT INTERIEUR. Les Planeurs des Pays de l Adour est une association de bonnes volontés. «Les Planeurs des Pays de l Adour» REGLEMENT INTERIEUR Titre I GENERALITES Article 1 - DEFINITION - ESPRIT. «Les Planeurs des Pays de l Adour», association déclarée et enregistrée le 01 octobre 2009, est

Plus en détail

Connaissances I.R. MANUELS ET DOSSIER DE VOL p.5

Connaissances I.R. MANUELS ET DOSSIER DE VOL p.5 Connaissances IR MANUELS ET DOSSIER DE VOL p5 TPP : 1 Documents devant se trouver à bord p5 2 Le manuel d exploitation p5 3 Le dossier de vol p6 4 Le plan de vol d exploitation p7 AG : documents de bord

Plus en détail

Délivrance, Amendement et Renouvellement des Licences Partie-66

Délivrance, Amendement et Renouvellement des Licences Partie-66 PROCEDURE DSAC/NO Procédure disponible en téléchargement sur www.osac.aero Indice A 23 octobre 2012 Délivrance, Amendement et Renouvellement des Licences Partie-66 P-50-00 Ministère de l'ecologie, du Développement

Plus en détail

Etude. Pertes de contrôle sur monoturbopropulseur rapide. Cas du Socata TBM 700. Mise à jour 1991-2010

Etude. Pertes de contrôle sur monoturbopropulseur rapide. Cas du Socata TBM 700. Mise à jour 1991-2010 Parution : janvier 2013 Etude Pertes de contrôle sur monoturbopropulseur rapide Cas du Socata TBM 700 Mise à jour 1991-2010 Bureau d Enquêtes et d Analyses pour la sécurité de l aviation civile Ministère

Plus en détail

*Avançons en confiance. BUREAU VERITAS Calendrier des formations aéronautiques 2015

*Avançons en confiance. BUREAU VERITAS Calendrier des formations aéronautiques 2015 *Avançons en confiance. BUREAU VERITAS Calendrier des s aéronautiques 2015 STANDARD QUALITE Système de Gestion de la Qualité EN 9100 Standard pour les Organismes de Conception et de Production Marseille

Plus en détail

DHL OCEAN DIRECT (FCL) LA FIABILITÉ QUE VOUS EXIGEZ LA FLEXIBILITÉ DONT VOUS AVEZ BESOIN

DHL OCEAN DIRECT (FCL) LA FIABILITÉ QUE VOUS EXIGEZ LA FLEXIBILITÉ DONT VOUS AVEZ BESOIN DHL OCEAN DIRECT (FCL) LA FIABILITÉ QUE VOUS EXIGEZ LA FLEXIBILITÉ DONT VOUS AVEZ BESOIN POUR EXPÉDIER EN TOUTE CONFIANCE Dans le contexte économique actuel, il est difficile de prédire les volumes, les

Plus en détail

CONDITIONS DE SYSTÈME REQUISES

CONDITIONS DE SYSTÈME REQUISES Page 1 1.0 FONDEMENTS DU LSM 1.1. CONDITIONS DE SYSTÈME REQUISES À PARTIR DE LSM 3.1 (SOUS RÉSERVE DE MODIFICATIONS) GÉNÉRALITES Droits d'administrateur locaux pour l'installation Communication : TCP/IP

Plus en détail

FORMATIONS PRIVEES... 2. Air Academy New CAG... 2. Belgian Flight School... 3. CAE Global Academy Brussels - Sabena Flight Academy...

FORMATIONS PRIVEES... 2. Air Academy New CAG... 2. Belgian Flight School... 3. CAE Global Academy Brussels - Sabena Flight Academy... PILOTE DE LIGNE Table des matières FORMATIONS PRIVEES... 2 Air Academy New CAG... 2 Belgian Flight School... 3 CAE Global Academy Brussels - Sabena Flight Academy... 5 Hub'Air Aviation Academy... 8 Les

Plus en détail

Formation au vol dans les nuages pour pilote de planeur

Formation au vol dans les nuages pour pilote de planeur Formation vol-ä-voile: vol nuage SCHWISZER S1GEFSU YEØAND //IIIIIJ«/fl EEDIRMION W15S1 Dl VDl A VOlLE EWRA1IOEII$VIXZI#Ä DV C4OA VELV Fdration Suisse de Vol Volle (FSW) Formation au vol dans les nuages

Plus en détail

PRESENTATION GENERALE DU MASTER «MAITRISE D OUVRAGE PUBLIQUE ET PRIVEE»

PRESENTATION GENERALE DU MASTER «MAITRISE D OUVRAGE PUBLIQUE ET PRIVEE» PRESENTATION GENERALE DU MASTER «MAITRISE D OUVRAGE PUBLIQUE ET PRIVEE» 1. Règlement des études Habilité par arrêté du Ministère français de l Enseignement Supérieur et de la Recherche, le Master «Maîtrise

Plus en détail

Investir dans l action pour le climat, investir dans LIFE

Investir dans l action pour le climat, investir dans LIFE Investir dans l action pour le climat, investir dans LIFE Un aperçu du nouveau sous-programme LIFE Action pour le climat 2014-2020 istock Action pour le climat Qu est-ce que le nouveau sous-programme LIFE

Plus en détail

Voie Romaine F-57280 Maizières-lès-Metz Tél : +33 (0)3 87 51 11 11 Fax : +33 (0 3 87 51 10 58

Voie Romaine F-57280 Maizières-lès-Metz Tél : +33 (0)3 87 51 11 11 Fax : +33 (0 3 87 51 10 58 Voie Romaine F-57280 Maizières-lès-Metz Tél : +33 (0)3 87 51 11 11 Fax : +33 (0 3 87 51 10 58 PROCES-VERBAL PROCES-VERBAL DE CLASSEMENT n 13 A - 789 Résistance au feu des éléments de construction selon

Plus en détail

PREPARATION A L EXAMEN PROFESSIONNEL DE SECRETAIRE ADMINISTRATIF DE CLASSE EXCEPTIONNELLE EPREUVE DE LA NOTE OPERATIONNELLE

PREPARATION A L EXAMEN PROFESSIONNEL DE SECRETAIRE ADMINISTRATIF DE CLASSE EXCEPTIONNELLE EPREUVE DE LA NOTE OPERATIONNELLE PREPARATION A L EXAMEN PROFESSIONNEL DE SECRETAIRE ADMINISTRATIF DE CLASSE EXCEPTIONNELLE EPREUVE DE LA NOTE OPERATIONNELLE RAPPEL DU SUJET : Vous êtes secrétaire administratif de classe exceptionnelle,

Plus en détail

Contrôle des connaissances. Licence professionnelle Notariat

Contrôle des connaissances. Licence professionnelle Notariat Contrôle des connaissances Licence professionnelle Notariat Approuvé par : - Le Conseil de Gestion de l Ecole de Droit du 9 juin 204 - Le Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire de l Université d

Plus en détail

MANDAT CONSEIL CONSULTATIF SUR LA RÉGLEMENTATION AÉRIENNE CANADIENNE (CCRAC) COMITÉ TECHNIQUE

MANDAT CONSEIL CONSULTATIF SUR LA RÉGLEMENTATION AÉRIENNE CANADIENNE (CCRAC) COMITÉ TECHNIQUE MANDAT CONSEIL CONSULTATIF SUR LA RÉGLEMENTATION AÉRIENNE CANADIENNE (CCRAC) COMITÉ TECHNIQUE GROUPE DE TRAVAIL SUR LA FORMATION EN GESTION DES RESSOURCES DE L ÉQUIPAGE (GT CRM) HISTORIQUE Plus de 70 %

Plus en détail

OPENFLYERS Mode dʼemploi Adhérent

OPENFLYERS Mode dʼemploi Adhérent 1. Préambule OPENFLYERS Mode dʼemploi Adhérent L accès réservé nécessite d accepter les cookies provenant du site : pensez donc à paramétrer votre navigateur en conséquence. Les navigateurs compatibles

Plus en détail

TP 14984F (04/2010) Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) première édition

TP 14984F (04/2010) Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) première édition TP 14984F (04/2010) Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) première édition Veuillez acheminer vos commentaires, vos commandes ou vos questions

Plus en détail

LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES. Chambre de commerce et d industrie de Limoges et de la Haute-Vienne

LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES. Chambre de commerce et d industrie de Limoges et de la Haute-Vienne LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES Date limite de réception des offres : 07 Octobre 2014 Heure limite de réception des offres : 12 heures Lieu de réception des offres

Plus en détail

Guidance pour le développement du rapport de crédit

Guidance pour le développement du rapport de crédit Direction générale Transport Aérien Direction Licences Licences de vol et immatriculations CCN Rue du Progrès 80, Bte 5 local 1030 Bruxelles Tél. 02 277 43 11 - Fax 02 277 42 59 Votre contact Laurent Vandescuren

Plus en détail

Note de livraison : Version 2014.04 du 26/08/2014. Version 2014.04. Note de livraison. Livraison du 26/08/2014

Note de livraison : Version 2014.04 du 26/08/2014. Version 2014.04. Note de livraison. Livraison du 26/08/2014 Version 2014.04 Note de livraison Livraison du 26/08/2014 Resamania 22/08/2014 1. Refonte des SMS... 3 1. Notion de réservoir de SMS... 3 2. Onglet «Gestion des envois de SMS» dans les informations club...

Plus en détail

BIENVENUE AU PETIT DEJEUNER DES TRANSPORTS du Vendredi 27 Novembre 2009 SUR PANORAMA DE L OFFRE DE FORMATION *****

BIENVENUE AU PETIT DEJEUNER DES TRANSPORTS du Vendredi 27 Novembre 2009 SUR PANORAMA DE L OFFRE DE FORMATION ***** BIENVENUE AU PETIT DEJEUNER DES TRANSPORTS du Vendredi 27 Novembre 2009 SUR PANORAMA DE L OFFRE DE FORMATION ***** SOMMAIRE 1.Offre de Formation Education Nationale 2.Offre de Formation par Apprentissage

Plus en détail

ACTE D'ENGAGEMENT. Numéro de la consultation 2013-002. Gardiennage Sureté Sécurité

ACTE D'ENGAGEMENT. Numéro de la consultation 2013-002. Gardiennage Sureté Sécurité ACTE D'ENGAGEMENT Prestation Gardiennage Sureté Sécurité Numéro de la consultation 2013-002 Intitulé de la consultation Gardiennage Sureté Sécurité Procédure de passation Appel d offres ouvert SOMMAIRE

Plus en détail

ACTE D ENGAGEMENT. SICTOM du COUSERANS

ACTE D ENGAGEMENT. SICTOM du COUSERANS Marché public de fournitures courantes Marché à procédure adaptée ACTE D ENGAGEMENT Maître d ouvrage SICTOM du COUSERANS Objet du marché FOURNITURE DE 4 BENNES DE 40 M3 POUR LA COLLECTE ET LE TRANSPORT

Plus en détail

Conditions d utilisation du service www.upcontact.com

Conditions d utilisation du service www.upcontact.com Conditions d utilisation du service www.upcontact.com Les présentes conditions d utilisation sont conclues entre les parties suivantes: - EXECUTIVE PARTNERS SOFTWARE, SARL au capital de 8 000 dont le siège

Plus en détail

DEMANDE DE CREDIT DE RECHERCHE MINI-ARC TRANSDISCIPLINAIRE Année académique 2009-2010

DEMANDE DE CREDIT DE RECHERCHE MINI-ARC TRANSDISCIPLINAIRE Année académique 2009-2010 DEMANDE DE CREDIT DE RECHERCHE MINI-ARC TRANSDISCIPLINAIRE Année académique 2009-2010 Date de la demande : PROMOTEUR I Nom, Prénom du promoteur de la thèse Fonction Faculté CP Tél E-mail Unité de Recherche

Plus en détail

REFERENTIEL PROFESSIONNEL DU DIPLÔME D ETAT D INGENIERIE SOCIALE (DEIS) Contexte de l intervention

REFERENTIEL PROFESSIONNEL DU DIPLÔME D ETAT D INGENIERIE SOCIALE (DEIS) Contexte de l intervention REFERENTIEL PROFESSIONNEL DU DIPLÔME D ETAT D INGENIERIE SOCIALE (DEIS) Contexte de l intervention Les transformations sociales, la territorialisation et la complexité croissante des dispositifs liés aux

Plus en détail

S T E DELTA-C FORMATION UNIVERSITAIRE. Centre de Formation et d Appui Conseil pour le Développement Local

S T E DELTA-C FORMATION UNIVERSITAIRE. Centre de Formation et d Appui Conseil pour le Développement Local DELTA-C Centre de Formation et d Appui Conseil pour le Développement Local FORMATION UNIVERSITAIRE ETABLI EN 2009 PROGRAMMES DE LMD (LICENCES-MASTERS-DOCTORATS) Fiche Scientifique et Pédagogique DOMAINE

Plus en détail

ÉTABLISSEMENT CITÉ DE LA CÉRAMIQUE SÈVRES & LIMOGES DÉPARTEMENT DU PATRIMOINE ET DES COLLECTIONS 2, place de la Manufacture 92310 Sèvres

ÉTABLISSEMENT CITÉ DE LA CÉRAMIQUE SÈVRES & LIMOGES DÉPARTEMENT DU PATRIMOINE ET DES COLLECTIONS 2, place de la Manufacture 92310 Sèvres ÉTABLISSEMENT CITÉ DE LA CÉRAMIQUE SÈVRES & LIMOGES DÉPARTEMENT DU PATRIMOINE ET DES COLLECTIONS 2, place de la Manufacture 92310 Sèvres MARCHE PUBLIC DE SERVICES Prestations de conservation-restauration

Plus en détail

Formation 12. Lutter contre les impayés. Formation + modèle de contrat. Module 1 : LES OUTILS POUR CONNAITRE LA SOLVABILITE DES CLIENTS

Formation 12. Lutter contre les impayés. Formation + modèle de contrat. Module 1 : LES OUTILS POUR CONNAITRE LA SOLVABILITE DES CLIENTS Formation 12 Lutter contre les impayés. Formation + modèle de contrat. Module 1 : LES OUTILS POUR CONNAITRE LA SOLVABILITE DES CLIENTS A - LES OUTILS INTERNES DE L'ENTREPRISE 1 - Le service commercial

Plus en détail

BTS M. U. C. en apprentissage

BTS M. U. C. en apprentissage UFA Jeanne d Arc BTS M. U. C. Management des Unités Commerciales en apprentissage BTS MUC (Management des Unités Commerciales) Durée de la formation : 2 années Un diplôme d enseignement supérieur : Education

Plus en détail

PREPARATION A L EXAMEN PROFESSIONNEL DE SECRETAIRE ADMINISTRATIF DE CLASSE SUPERIEURE EPREUVE DU CAS PRATIQUE

PREPARATION A L EXAMEN PROFESSIONNEL DE SECRETAIRE ADMINISTRATIF DE CLASSE SUPERIEURE EPREUVE DU CAS PRATIQUE PREPARATION A L EXAMEN PROFESSIONNEL DE SECRETAIRE ADMINISTRATIF DE CLASSE SUPERIEURE EPREUVE DU CAS PRATIQUE RAPPEL DU SUJET : Vous êtes secrétaire administratif de classe supérieure affecté en service

Plus en détail

Les Assurances au Luxembourg

Les Assurances au Luxembourg Les au Luxembourg QUALIFICATION PROFESSIONNELLE Face à un environnement législatif et à une gamme de produits en mutation constante, les assureurs de la place ont souhaité se doter d une offre commune,

Plus en détail

Bonjour à tous et à toutes, Voici quelques informations concernant la vie du club. Rappels : Tout d abord le côté «désagréable» avec les rappels :

Bonjour à tous et à toutes, Voici quelques informations concernant la vie du club. Rappels : Tout d abord le côté «désagréable» avec les rappels : Bonjour à tous et à toutes, Voici quelques informations concernant la vie du club. Rappels : Tout d abord le côté «désagréable» avec les rappels : - encore quelques retours d avions pleins de moustiques

Plus en détail

Solutions pour le chauffagiste et le plombier

Solutions pour le chauffagiste et le plombier Analyse de combustion Diagnostic gaz Solutions pour le chauffagiste et le plombier Les analyseurs de combustion d un monde qui se contrôle Vous travaillez seul ou avec un collaborateur Vous gérez une petite

Plus en détail

REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE * * QUALIFICATION DES CONSULTANTS

REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE * * QUALIFICATION DES CONSULTANTS REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE DE TUNIS INSTITUT PREPARATOIRE AUX ETUDES D INGENIEUR DE TUNIS TERMES DE REFERENCES * * QUALIFICATION

Plus en détail

Livret de suivi de la période de formation en milieu professionnel Certificat d Aptitude Professionnelle Réalisation en Chaudronnerie Industrielle

Livret de suivi de la période de formation en milieu professionnel Certificat d Aptitude Professionnelle Réalisation en Chaudronnerie Industrielle PROJET VERSION DU 20-03-2009 Livret de suivi de la période de formation en milieu professionnel Certificat d Aptitude Professionnelle Réalisation en Chaudronnerie Industrielle MAI 2009 DIRECTION GÉNÉRALE

Plus en détail

GUIDE TECHNIQUE O1 - PBN Guide des opérations RNP APCH appelées communément RNAV(GNSS)

GUIDE TECHNIQUE O1 - PBN Guide des opérations RNP APCH appelées communément RNAV(GNSS) Direction de la sécurité de l Aviation civile Direction navigabilité et opérations Pôle spécialistes et techniques GUIDE TECHNIQUE O1 - PBN Guide des opérations RNP APCH appelées communément RNAV(GNSS)

Plus en détail

CombiSeries. Pour mesurer la température, la pression et la conductivité de façon sûre et pratique.

CombiSeries. Pour mesurer la température, la pression et la conductivité de façon sûre et pratique. CombiSeries Pour mesurer la température, la pression et la conductivité de façon sûre et pratique. Une innovation Baumer : Nouvelle gamme d instruments CombiSeries pour un contrôle sécurisé et pratique

Plus en détail

Notice du concours admission sur licence. Ecole Centrale Casablanca

Notice du concours admission sur licence. Ecole Centrale Casablanca Notice du concours admission sur licence Ecole Centrale Casablanca 2015 Ce concours vise à recruter des élèves en licence universitaire. Il a vocation à identifier des étudiants : Ayant déjà atteint un

Plus en détail

(correspond au module 10 Conseiller de service à la clientèle dans la branche automobile) Conseiller(ère) de vente automobile avec brevet fédéral

(correspond au module 10 Conseiller de service à la clientèle dans la branche automobile) Conseiller(ère) de vente automobile avec brevet fédéral Module 6 Droit et assurances (correspond au module 10 Conseiller de service à la clientèle dans la branche automobile) UPSA/AGVS - LA VOITURE, NOTRE PASSION. 7807.F / 11/2005 Conseiller(ère) de vente automobile

Plus en détail

OBSTACLES À LA MOBILITÉ POUR LE MÉTIER DE MASSEUR-KINÉSITHÉRAPEUTE

OBSTACLES À LA MOBILITÉ POUR LE MÉTIER DE MASSEUR-KINÉSITHÉRAPEUTE Allemagne France Luxembourg LA RECONNAISSANCE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES OBSTACLES À LA MOBILITÉ POUR LE MÉTIER DE MASSEUR-KINÉSITHÉRAPEUTE DÉFINITION La kinésithérapie est une profession de santé

Plus en détail

progression premiere et terminale

progression premiere et terminale progression premiere et terminale s.2 s.3 valette SEQUENCE Séance Objectif Contenu du cours Compétences Savoirs 1 1. Le bilan comportemental Identifier les objectifs de la connaissance de soi Utiliser

Plus en détail

PRESENTATION GENERALE DU MASTER MAITRISE D OUVRAGE PUBLIQUE ET PRIVEE

PRESENTATION GENERALE DU MASTER MAITRISE D OUVRAGE PUBLIQUE ET PRIVEE PRESENTATION GENERALE DU MASTER MAITRISE D OUVRAGE PUBLIQUE ET PRIVEE 1. Règlement des études Habilité par arrêté du Ministère français de l Enseignement Supérieur et de la Recherche, le Master «Maîtrise

Plus en détail

STRUCTURES AFFILIÉES à LA FFVV, quelles sont vos obligations en matière d assurance et quelles solutions ont été négociées pour vous par la FFVV?

STRUCTURES AFFILIÉES à LA FFVV, quelles sont vos obligations en matière d assurance et quelles solutions ont été négociées pour vous par la FFVV? Fédération Fédération Française Française de Vol de à Vol Voile à Voile 2013 : 2013 INFORMATION INFORMATION STRUCTURES ASSURANCES AFFILIEES STRUCTURES AFFILIÉES STRUCTURES AFFILIÉES à LA FFVV, quelles

Plus en détail

Bienvenue chez-nous : (Étudiants étrangers) Dorval Aviation : Québec; la Belle Province (Étudiants étrangers)

Bienvenue chez-nous : (Étudiants étrangers) Dorval Aviation : Québec; la Belle Province (Étudiants étrangers) Bienvenue chez-nous : (Étudiants étrangers) Bienvenue au Canada, deuxième plus grand pays du Monde. En fait, le Canada est un territoire très vaste qui s étend sur dix millions de kilomètres carrés mais

Plus en détail

Présentation du cursus Animateur de Cluster et de réseaux territoriaux Etat du 14 avril 2013

Présentation du cursus Animateur de Cluster et de réseaux territoriaux Etat du 14 avril 2013 MASTER ANIMATEUR DE CLUSTER ET DE RESEAUX TERRITORIAUX PRESENTATION DU DIPLOME FRANCO-ALLEMAND 1. OBJECTIFS DE LA FORMATION ET COMPETENCES A ACQUERIR: Former des animateurs de cluster et de réseaux territoriaux

Plus en détail

Faire parvenir les documents suivants à l agent de soutien du programme

Faire parvenir les documents suivants à l agent de soutien du programme Reconnaissances des acquis Crédits d équivalence et exemptions Prendre note : Il n y a aucun frais associés au processus d évaluation du dossier Tous les participants au programme doivent obtenir des crédits

Plus en détail

TRAJET DES DIRIGEANTS. http://economie.fgov.be TRAJECT VOOR LEIDINGGEVENDEN

TRAJET DES DIRIGEANTS. http://economie.fgov.be TRAJECT VOOR LEIDINGGEVENDEN TRAJET DES DIRIGEANTS TRAJECT VOOR LEIDINGGEVENDEN Table des matières Défis pour le SPF Economie et réponses Contexte Objectifs Contenu Résultats Défis pour le SPF Economie Marché du travail sous pression

Plus en détail

CONTRAT DE VILLE DE NOUVELLE GENERATION

CONTRAT DE VILLE DE NOUVELLE GENERATION Direction de la ville et de la cohésion urbaine CONTRATT DE VILLE DE NOUVELLE GENERATION Proposition d architecture Novembre 2014 Les contrats de ville de nouvelle génération qui succèderont, à compter

Plus en détail

Département Informatique

Département Informatique Département Informatique Formation d'ingénieur en informatique par apprentissage Ingénieur diplômé de l UTBM Spécialité «INFORMATIQUE» Filière «Ingénierie des Systèmes d Information» Nouvelle voie d accès

Plus en détail

Université de Poitiers / UFR Lettres et Langues. Règlement des examens Licence et Master de l UFR Lettres et Langues. Année universitaire 2013-2014

Université de Poitiers / UFR Lettres et Langues. Règlement des examens Licence et Master de l UFR Lettres et Langues. Année universitaire 2013-2014 Université de Poitiers / UFR Lettres et Langues Règlement des examens Licence et Master de l UFR Lettres et Langues Adopté par délibération du conseil d'administration de l'université de Poitiers le 20.09.2013

Plus en détail

MASTER MARKETING VENTE, SPECIALITE COMMERCE,VENTE DANS LES INDUSTRIES AGROALIMENTAIRES PAR APPRENTISSAGE

MASTER MARKETING VENTE, SPECIALITE COMMERCE,VENTE DANS LES INDUSTRIES AGROALIMENTAIRES PAR APPRENTISSAGE MASTER MARKETING VENTE, SPECIALITE COMMERCE,VENTE DANS LES INDUSTRIES AGROALIMENTAIRES PAR APPRENTISSAGE RÉSUMÉ DE LA FORMATION Type de diplôme : Master (LMD) Domaine ministériel : Droit, Economie, Gestion

Plus en détail

Entente administrative sur la certification de produits conclue entre. la Direction générale de Transports Canada, Aviation civile (TCAC)

Entente administrative sur la certification de produits conclue entre. la Direction générale de Transports Canada, Aviation civile (TCAC) Entente administrative sur la certification de produits conclue entre la Direction générale de Transports Canada, Aviation civile (TCAC) et l Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA) (ci-après

Plus en détail

Nous allons beaucoup plus loin qu une agence de communication

Nous allons beaucoup plus loin qu une agence de communication Nous allons beaucoup plus loin qu une agence de communication MARKETING COMMUNICATION WEB MARKETING Strategie commerciale / marketing et plan d actions Creation d outils d aide a la vente Organisation

Plus en détail

LICENCE PROFESSIONNELLE

LICENCE PROFESSIONNELLE LICENCE PROFESSIONNELLE Multimédia Domaine : Sciences, Technologies, Santé Dénomination nationale : Systèmes informatiques et logiciels Organisation : Institut Universitaire de Technologie Lieu de formation

Plus en détail

Master 2 professionnel MAAPS Méthodologies Analytiques Appliquées aux Produits de Santé

Master 2 professionnel MAAPS Méthodologies Analytiques Appliquées aux Produits de Santé Master 2 professionnel MAAPS Méthodologies Analytiques Appliquées aux Produits de Santé Parcours MASTER : Sciences Technologies Santé MENTION : Médicaments et Produits de Santé SPECIALITE : Master PRO

Plus en détail

FORMATION BANCAIRE ET FINANCIERE F I N A N C E CONSULTING

FORMATION BANCAIRE ET FINANCIERE F I N A N C E CONSULTING FORMATION BANCAIRE ET FINANCIERE ORGANISME DE FORMATION POUR LES PROFESSIONNELS DE LA BANQUE ET DE LA FINANCE, L OFFRE DE FINANCE SE VEUT EVOLUTIVE ET TOTALEMENT ADAPTEE AUX BESOINS DES PROFESSIONNELS

Plus en détail

Contenu de l action de formation BTS Management des Unités Commerciales

Contenu de l action de formation BTS Management des Unités Commerciales Contenu de l action de formation BTS Management des Unités Commerciales La fonction commerciale a évolué vers une personnalisation de l offre et de la relation client ainsi qu au développement des services

Plus en détail

Contenu de l action de formation BTS BANQUE - option A Marché des particuliers

Contenu de l action de formation BTS BANQUE - option A Marché des particuliers Contenu de l action de formation BTS BANQUE - option A Marché des particuliers Le BTS Banque a été mis en place face à la demande insistante de l Association française des banques pour faire face aux très

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 ASSISTANCE JURIDIQUE EN URBANISME, FONCIER, DROIT DE LA

Plus en détail

VOLANT 2012 REGLEMENT

VOLANT 2012 REGLEMENT VOLANT 2012 REGLEMENT L école de pilotage (l organisateur) organise une opération de détection de pilotes, sur deux circuits, afin de leur faire découvrir le sport automobile et plus particulièrement la

Plus en détail

La solution intégrée pour la gestion globale d une flotte d aéronefs. www.safetyplane.com

La solution intégrée pour la gestion globale d une flotte d aéronefs. www.safetyplane.com La solution intégrée pour la gestion globale d une flotte d aéronefs www.safetyplane.com by Une société ISEI, société spécialisée dans la recherche et développement dans le domaine de l'aviation générale,

Plus en détail

MASTER. marketing, vente* mention. parcours. cadre réservé à l administration. photo à agrafer. n de dossier (cadre réservé à l administration)

MASTER. marketing, vente* mention. parcours. cadre réservé à l administration. photo à agrafer. n de dossier (cadre réservé à l administration) D E M A N A G E M E N T UNIVERSITAIRE ECOLE LILLE n de dossier (cadre réservé à l administration) DOSSIER DE CANDIDATURE LILLE ECOLE UNIVERSITAIRE D E M A N A G E M E N T photo à agrafer Notez ici votre

Plus en détail

HOWTO Installation Administrative SolidWorks Simulation 2009

HOWTO Installation Administrative SolidWorks Simulation 2009 Référence HOW-FPE-200901-017 Auteur AXEMBLE Date 12/01/2009 Produit SolidWorks Simulation Version 2009 CALCUL HOWTO Installation Administrative SolidWorks Simulation 2009 Une image administrative consiste

Plus en détail

LYCEE DE BRAS PANON MAPA MAI 2015

LYCEE DE BRAS PANON MAPA MAI 2015 LYCEE DE BRAS PANON MAPA MAI 2015 ****** Etablissement demandeur : Lycée de Bras-Panon 51 Chemin de Bras-Panon 97412 Bras-Panon Lycée de Bras-Panon - Mai 2015 Page 1 sur 7 1 - Objet de l appel d offres

Plus en détail

GUIDE PRATIQUE DES EXAMENS UNIVERSITAIRES

GUIDE PRATIQUE DES EXAMENS UNIVERSITAIRES Université Paris Diderot Paris 7 GUIDE PRATIQUE DES EXAMENS UNIVERSITAIRES Licence - Master A l attention des étudiants candidats à un examen Edition 2007 Sommaire 1 - Dispositions générales relatives

Plus en détail

RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE QUESTIONNAIRE PREALABLE

RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE QUESTIONNAIRE PREALABLE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE QUESTIONNAIRE PREALABLE RESUME DES GARANTIES I Responsabilité Civile Générale : Couvre la responsabilité civile de l assuré pour les dommages corporels / matériels

Plus en détail

TERMES DE REFERENCE POUR LE RENFORCEMENT DU DEPARTEMENT CHARGE DES AFFAIRES JURIDIQUES

TERMES DE REFERENCE POUR LE RENFORCEMENT DU DEPARTEMENT CHARGE DES AFFAIRES JURIDIQUES TERMES DE REFERENCE POUR LE RENFORCEMENT DU DEPARTEMENT CHARGE DES AFFAIRES JURIDIQUES Avril 2014 TDR pour le renforcement du Service Juridique de la BIDC Page - 1 - I. CONTEXTE ET JUSTIFICATION La BIDC,

Plus en détail

PROGRAMMES D ENTRETIEN

PROGRAMMES D ENTRETIEN Page 1 sur 10 1 OBJET La présente fiche a pour objet de réunir les directives nécessaires à l élaboration du programme d entretien d un aéronef des catégories de ceux utilisés dans le vol à voile (remorqueurs,

Plus en détail