ATJE$TATlmID'ASSURAl4CE

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1 ATJE$TATlmID'ASSURAl4CE M THIERRY MAMOU RET Votre Agent Général 56 BD RENE CASSIN NICE Tél : Fax : N ORIAS : Intermédiaire : H N Client Cie : Date : Nice, le RESPONSABILITE"CIVILE VIE PRIVEE ALLIANZ atteste que, pour la période gu au Est garanti par le contrat Multiris es Habitation N contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile qu'il p ut encourir en raison des dommages cojp'orels, matériels et pertes pécuniaires consécutiv s causés à autrui, au cours de sa vie privée. - à toutes les per.s? nes vivant habituellement sous le toit notamment aux enfants, y compris pour les dommages qu'ip pourraient causer à autrui dans le cadre de leurs activités scolaires, péri-scolaires ~t extra-scolaires (notamment dans le cadre de stages d'observation), - aux enfant célibataires ne vivant pas au foyer s'ils'poursuivent leurs études (maximum 27 ans). Notre garant' est étendue aux dommages pouvan être occasionnés au matériel confié par l'entreprise (j'accueil, lors de stages rémunérés 0, non dans le cadre d'études. ~ i () w La présente attestation ne peut engager la s ciété d'assurances au-delà des conditions de garanties et des montants fixés au contrat auquel ell se réfère et, n'implique qu'une présomption de garantie. Votre Agent Général M THIERRY MAMOU RET

2 NB : f:lïre rajouter sur l'attestation la date d'écbéance ou la période couverte par l'assurance :w; ;~~ AXA FRANCE IARD Vos agents généraux - I." i'. ~... >'V,'.. t 1 ':f r-j>" '\..: :f", '-) \ "... ~... 4,' ", "--l' -, D'ASSURANCE ATTESTATIO~ _ _- -ïœsponsabillte"-=civile- VIE-PRIVEE Nom et Prénom du souscripteur Adres se du souscripteur Nom et Prénom de l ' étudiant assuré Date de Naissance : ~Je soussigné ~ certifie que l'étudiant désigné ~ci-dessus bénéficie d'une garantie RESPONSABILITE CIVILE VIE PRIVEE!Les dommages qu 1 il,' ~eut causer aux tiers à l'occasion de son stage d' études ~(y compris médica ~ et paramédical) sont couverts dans les limites suivantes 1- Dommages corpoi els : montant indiqué dans vos conditions générales et Iparti culières. i- Dommages matér iels et immatériels 300 indices FFB (valeur de l'indice ~875, 20 en 09i011 ). i + ls'il s'agit ~a 'un stage d ' études lié à l'exe~cice d'une profession paramédicale, Iles conséqqënces de tous actes prohibés p~ la réglementation en vigueur ou ~exécut és ~ar des personnes non habilitée ~ i à les faire sont exclues. ;La prés~~e attestation. n~ peut engager:,i 'ASSUREUR en dehors ~es limites prévues ~par lesf clauses et condit~ons du contrat auxquelles elle se refère. f. : Fait à l~ : } t, r " f ~(. 1 1.

3 Rii._._...._. I.SsuR.IH~~Ji),..:"'- r~~~~~ce GMFANTSES ~:.;.:. ~cr.s=a=-- ERS-: ((1) CHEMIN DE SAINT CLAUDE Votre no sociétaire: ANTIBES Fax: ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE "Etudes supérieures" Contrat no J La Société GMF Assurances atteste que. est garanti(e) en : Responsabilité Civile pour les dommages causés aux tiers, dans les limites prévues aux Conditions Générales et Particulières du contrat HABITATION n Cette garantie est accordée sous réserve de votre qualité d'assuré au jour du sinistre tel que défini aux Conditions Générales du présent contrat. Cette garantie s'exerce notamment du rant les études supérieures que l'assuré effectue dans le monde entier. Une franchise de 165 sera appliquée au règlement de tout sinistre. Cette attestation est valable jusqu'au Fait le signature de l'assureur ~ LA GAAANT1E MUTU8.J..E Des FONCroNNAI!\ES.. ~ do r&.taclos..m:.s pubics.. _ - Soci!a! d'amnnoe"""'" -~ rép pol" ~ Code clos assunnœs - RC5. Poris m «1 -TVA n"lrt.lm691i«1- <4S930 0r10ans œde< 9 GMF Assuronces - _ anonyme d'assurance au apii>i de 18 1 lb5 +40 euros en!lènment v... - Encnprise rq;. pu le Code des... rances -Iles. Pan. 8 19B 9n APE 6SJ 2Z - TVA n O FR19l91l97l rIbru cede>< m

4 (!, MACIF PROVENCE MEDITERRANEE CENTRE DE GESTION B.P ARLES Cédex Accueil téléphonique NICE, le N REF ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE VIE PRIVEE La M.A.C.I.F. représenté- ~ PHILIPPE RICARD Directeur Régional, certifie que.. a souscrit un contrat Habitation dont l'échéance annuelle est f'ixée au 1er avril avec renouvellement par tacité reconducion. Ce contrat garantit votre responsabilité c ivile, ou celle de votre conjointe, en raison d? dommages causés aux tiers dans le cadre de votre vie privée, au courp d'études, à l'exclusion de celles à vocation _ médicales ou paramé cales ou de toute activité professionnelle. Fait à Arles, le Le Directeur Régional MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERCANTS ET INDUSTRIELS DE FRANCE ET DES CADRES ETrSALARIES DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE Société d'assurance mutuelle à cotisations variables. Entreprise régie par le Code des assu rances. Siège social : 2 et 4 Rue de Pied de Fond Niort

5 Etudes supérieures 20t~ 201 S Votre MAE Code adhérent: L MAE Etudiant N" Assuré : Période d'assurance: du au, Né le : - Individuelle corporelle accident Il!l Assistance Rapatriement: appe!ez notre service Irv'A GIE - Responsabilité civile et défense - Assistance rapatriement (,1 depuis l'étranger 'i..'i::' Recou rs ~ Déclaration d'accident : l'imprimé est à la disposition de l'adhérent auprès de la MAE ou dans l'espace adhérent du site wvlw.mae.fr. La déclaration esl à envoyer dans les cinq JOurs Qui suivent le sinistre il la MAE. Les activités liées aux études supérieures sont garanties. Les activités sportives extra-scolaires pratiquées à titre amateur, en club et en compétition, sont également garanties. Est exclue en responsabilité civile la pratique d'un sport motorisé. Le + MAE : Contactez votre MAE ou rendez-vous sur pour obtenir gratuitement votre carte MAE Neige. Celle-ci protège votre enfant pour les activités de sports d'hiver. Le Président de la MAE Fait a le Contrat souscrit auprès dola Mutuelle MAE, Entreprise régie par le livre Il du Code de la Mutualité (RNM n" ). 62 rue Louis BouIlhet ROUEN CEDEX

6 Délégation de Nlce-Aéroport (Alpes Maritimes) 64 route de Grenoble Bâtiment Hermès Nice Lundi au vendredi de 9h à 18h sauf mardi 10h30 à 18h N de sociétaire : Le Madame, Mademoiselle, Monsieur, Atté'station d'assurance Risques Nutres Que Véhicules A Moteur (valable à compter du ) 1 f Bénéficiaire des garanties Risques garantis Tous risques en rapp9 avec les activités de la vie privée, notammeat : - risques scolaires et extra-scolaires, - sports et loisirs, - stages (scolaires formation professionnelle), - camping, carav ing, - plongée ou pê e sous-marine, - animaux (pour les seuls dommages causés aux tiers), - locations sai onnières (risque de responsabilité du locat Gara ties - Respo abilité civile-défense - Res onsabilité civile (dommages matériels et cqrporels) : -. concurrence de (sauf locat ',hs saisonnières: ), - our les dommages matériels et immatériel consécutifs, la garantie est toutefois limitée à a - éfense: sans limitation de somme - ommages corporels (individuelle accident). frais médicaux, pertes de revenus, invalidité, décès. Frais de recherche et de sauvetage des vi s humaines, - Dommages atteignant les biens assurés tendue des garanties variant selon la formule souscrite). - Recours - Renseignements juridiques p sonnalisés. - Assistance touristique aux personnes. Annuelle avec tacite reconduction a l 1 er janvier. Durée du contrat La MAIF

7 MAIF NIORT cedex 9 Société d'assurance mutuelle à cotisations variables Entreprise régie par le Code des Assurances Délégation départementale de Nice-Aéroport Batiment Hermès - 64 route de Grenoble - NICE Lundi au vendredi de 9hOO à 18h00, sauf mardi 10h30 à 18h00 Téléphone : Pour nous écrire : Groupe MAIF Gestion Courrier Sociétaire Niort cedex 9 Télécopie : W de sociétaire: ATTESTATION yf ASSURANCE S,OlAIRE risques scolait,.>.u~iversitaires et extra-scolaires (v lable à compter du I,{ Bénéficiaire des garanties enfant à charge Garanties Responsabilité civile Défense - responsabilité c' ile (dommages matériels et corporels) : à concurrence de Pour les dommag matériels et immatériels consécutif s, la garantie~t toutefois limitée à Dommages orporels (individuelle accident), frais édicaux, invalidité, décès, Frais de r cherche et de sauvetage des vies hu aines. ue des garanties variant selon la formule souscrite). R cours - Renseignements juridiques pero onnalisés. :Assistance. ~ Durée du contrat Annuelle avec tacite reconducti0n au 1 er janvier., La MAIF

8 -.'~ Matmut P~ge 1 3- Mutuell. assurance des travalneurs mutualistes Sodété d'usuiai1qi rru1ueiie Il cotisa!ions_ Er1l!eprtse régie par le Code dos... CONTRAT «ASSURANCE DE L'ÉTUDIANT» ATTESTATION D'ASSURANCE Siège SocIal: ea rue de ~ Rouen Adresoa poolaie : Rouen Cedex 1 Valable du au (sans tacite reconauction annueile) N Souscripteur: : La Matmut atteste que. est garantie, par le contrat no 25 «Assurance de l'etudiant» Risques pr'!us au contrat dans les limites fixées dans la no tic du contrat valant Co en page 2 du présent Garantie Res onsabilité Civile La garantie couvre l'ensemble des acti A ce titre, sont couvertes par exem e les conséquences péc ~ au cours de stages en milieu p. fessionnel (hospitalier l'établissement d'enseignem t (monde entier). iaires des accidents occasionnés: non) conventionnés ou conseillés par ~ lors de l'accomplissemen él'actes médicaux ou par édicaux effectués exclusivement dans le cadre des études médicales (hors nternat ou remplacemen ou paramédicales. ~ au cours de travaux ratiques (dommages cau s au matériel mis à la disposition de l'étudiant notamment). un baby-sitting. ualité d'amateur et hors compétition (en particulier la pêche ~~=~"'-I'~~=~~~1,~ ite à un accident corporel traumatisant. Assistance en déplaceme t dans le monde entier. La Matrnut renonce p ailleurs à l'exercice de tout recours à l'encontre des personnes morales (y compris leur personnel) accuei lant l'assuré dans le cadre de stages de formation, ainsi qu'à l'encontre de l'assistance Publique accueillant l'assuré stagiaire étudiant en médecine (hors internat ou remplacement) ou infirmier. A, le

9 ~_...' (me~ bien + _10 56c:ii 6\UCklt..,~ MEI'-CS2OOO1 ~ œ41~i11r:ced..ld Ci) 04ln17~ ~ NOM:,l '.l', PRENOM: r DATE DE NAlSS~CE : '~ N SECURITE,~OCIALE : ~ N IDENTIFIANT: ' f"'l :<.~" ('. \J 1,,., 1 ~., 'v i ~~~ 1 ~,.',,' ~ ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABI~.!TÉ CIVILE ANNEE UNIVERSITAIRE ~O ~ 120" -' La sodété S2C certifie que les Adhérents _listes de la MEP à.1ô~r de cotisation sont garantis en Responsabilité CIVU; (RC) par la pol lc~ souscr\b! auprès d~ FRANCE lard contre les c90séquences pécuniaires qu'ls peuvent encourir en vertu,des articles 1382 à 1386 du Code Civil pour les dommages corporels, matériels et ImrnatérieJs consécutifs causés aux tiers, tant au cours de leurs activités universitaires qu'extra universitaires, Garantie Monde entier. PRISE D'EFfi;f DES GARANTlES : le jour de l'adhésion à la MEP, ~r les nolmlilux ~ qui ~~~:~ec:=tie:~ ~l::~::or~~ti~~~~::,==~~i~~:~n:~e::,i~~~~~s~~ seules garanties les CDnséquences péajniaires de I~ RC ~Ie pouvant inoomber au stagiaire vis à 1IÏS de l'entn!prise, de l'organisme ou de la personne le recevant en stage, Le stage peu être rémunéré ou non, mais une convention de stage ~ àvoir été signée, Demeurent exclus les dommages dont l'adhérent serait rendu l"i!spoil!!able en sa qualité de préposé de l'entreprise, de l'orgarijsme ou de la persanne le recevant, du fait de leurs aâivités. EXTENSIONS: enfants èonflés ; baby sitting ; animaux domestiques i en(arits mineurs d'assurés fiscalement à leur charge. Pêche sous marine: les accldents"causés aux tiers lors de la pratique de ce sport à ~ amat:eur et sous réserve des exclusions précisées par le contrat sont couverts. EXClUSIONS PRINCIPALES: activité de car-actère fli:ljfessionnei (rémunérée ou non), Dommages : découlant de ('exercice d'une fonctioli'publique, politique ou sociale ou de dirigeant d'assoc:iation i résultant de la pratique de la chasse, équitation avec un cheval appartenlint à l'assuré, palntball, sports aériens, polo, yachting (avec des voiliers de plus de 5,50 mètres, ou compétitions de yachting), tous spbrts à titre professionnel; causés par des armes à f!:u SClUmises à autorisation de déb!ntion mals détenues sans autorisation; causés par d~ véhicules soumis à la législation sur l'assurance autbmobile obligatoire (ainsi que leurs remorques et semiremorques), karts, tnndeuses i.tej:. siège. véhicules à moteur pour enfants i causés.pàr des appareils ~ de plus cie 6 0 ou des appareils aériens i causés aux b ie~ lbu animaux dont vous, ou les personnes dont vous -ëtes civilement responsable, ayez la garde (sauf stage), la propriété ou l'usage ; ma~els et ImmatérieJs consécutifs causés par les eaux, un Inœndie ou une elcpiosion s'ils n!suili!nt de sinistres ayant pris naissance dans les IDql~ ou caravane dont vous êtes propriétaire, locataire ou occupant à titre quelconque. PLAFONDS DE GARANTIES : Dommages corporel!!~ ~'' (sauf dommages exceptionnels), D<!minages exceptionnels: 4 57S 000 E 1 franchise: néant. Intoxication alimentaire: E 1 franchise: néant. Dommages matériels et Imniatériels : franchise : 91 E. Dommages aux biens confiés lors de s1ages cy'~mpris dommages Immatériels consécutifs) : E 1 franchise: 121 E. INDMDUf3,.U: ACCIDENT: la société S2C* certifie que I~.~hérents Mutualistes de la MEP à Jour de cotisatipn sont garantis en Individuelle Accident par la police souscrite. auprès de ~EUrtlpean Group Ltd, Capitaux individuelle i1~t: Invalidité de 0 % à 10 % (Indus): pas de capital vessé, Invalidité de 11 % à 15!~ (indus): 2000 x taux, lmialidité de 16 % à 2O!% (inclus): E x taux. Invalidité de 21 % à 30 % (inclus): x taux, InY!Ïlidlté de 31 % Il 50 % (indus): x taux.,invalfdlté de 51 % à 75 % (Inclus): e x taux. Invalidité de 76 % il 90 % (InclusF, x taux. Invalidité de 91 on à 100 Dn (inc[ûs) : 3S 000 E x taux. Le taux est un % (pourt:eiltage). Exemple, 60% = D,50, Soit. pour.a'ne Invalidité de 60%, un capital de x 0,60'= E. Citpibll en ClIS de décès consécutif à un acxident : 610 pour les ~d!1~ célibataires 1 Plus 30S pour les adhérents.lnariés ou pacsés 1 Plus 305 E par enfant il charge 1 Maximum de 1 52S (soit 2 enfants a,.eharge). " IS2e - 432, Bd Michelet Marseille. SARL au câpltal de 7 622,45 - RCS Marseille B Code APE 672 Z - Na ORIAS : l n7, ACE European Group Umited : Le Cpiisée - B, avenue de l'arche Courbevoie cedex - Entreprise régie par le Code des I f.' Assurances, AXA France lard : S.A. au capital ~e RCS Paris, Entreprise régie par le Code des Assurances, Siège social: 26, rue Drouot Paris, Attention: III présente attestation ne saurait en liucun cas comporter une noyation quelconque aux conditions généndes et 5Nlrticullères constituant les contrts d'assurance ci-dessus désignés. Pour le détail des pranties, franc:bises, exdusions'i:lélinitfons lit plafonds d. garanties : les cantrts peuvent être cansultés,ifans les i1-de la MEP,,".;... c' "'-.- " i v ",. Muhlelle complémentaire Inscrtœ au RNM sous le na APE 6512Z -Mutuelle régie p;tr le Code de la MutualltI! et soumise aux dlsposltlons du Uvre JI dudlt COde l.