119 INTRODUCTION A LA COMPTABILITE

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1 119 INTRODUCTION A LA COMPTABILITE Application 5 Séances 13 à 15 Application de la série 03 du cours à distance CORRIGE Les opérations d inventaire et évaluation des stocks Amortissement des immobilisations + subvention d investissement Modification plan d amortissement et dépréciation des immobilisations amortissables Céline CHEREL Frédérique DEJEAN Institut National des Techniques Economiques et Comptables 40, rue des Jeûneurs PARIS Accueil pédagogique : ou

2 TITRE 1 / EXERCICES D APPRENTISSAGE EXERCICE 1 SEANCE 13 Combien de fois par an un inventaire physique des stocks doit-il être effectué? Toute entreprise est obligée au moins une fois par an de faire un inventaire physique des stocks, mais il est souvent nécessaire de suivre plus fréquemment les stocks et donc de tenir un inventaire permanent. Expliquez la méthode d évaluation des stocks : - Les matières premières, fournitures stockées et marchandises sont évaluées à leur cout d acquisition. - Les produits en-cours, produits finis et travaux sont évalués à leur cout de production qui est égal à la somme du cout d acquisition des matières utilisées et des charges liées à la production. De quelles méthodes disposons-nous pour évaluer les stocks : - Définition PEPS ou FIFO : prélèvement de chaque sortie de stock sur les stocks existant le plus ancien jusqu à épuisement puis entrée suivant la plus ancienne et ainsi de suite. A contrario il existe la méthode du LIFO. - Définition du CUMP après chaque entrée: on calcul après chaque nouvelle entrée en stock un prix moyen égal à : valeur du stock précédent + cout d acquisition de l entrée /quantité stockés. - Définition du CUMP de fin de période : les sortie et le stock final sont valorisés au même cout unitaire, le CUMP avec : Total et entrée en valeur/ Total SI et entrée en quantités. Expliquez la notion de différence d inventaire : Le stock final déterminé de manière extra comptable en comptabilité général est un stock réel alors que le stock final calculé en comptabilité de gestion est un stock théorique (SF= SI+entrées-sorties). Si le stock final réel est supérieur au stock final théorique, il s agit d un boni (+) apparaissant du coté des entrées dans la fiche de stock. Si le stock final réel est inférieur au stock final théorique, il s agit d un mali (-) apparaissant du coté des sorties dans la fiche de stock. EXERCICE 2 La société IRIS commercialise des articles pour la salle de bain. Elle a reçus les factures suivantes. Les frais accessoires sur achats sont enregistrés dans le compte Document de travail réservé aux professeurs de l Intec Toute reproduction sans autorisation est interdite 2

3 Déterminez le coût d entrée en stock et enregistrez ces factures. SARL MIROR SARL MIROR IRIS IRIS Facture: /01/N 15 Miroir EBEN à ,00 Remise de10 % -225,00 Net commercial 2025,00 TVA 396,90 Net TTC 2421,90 15/01/N Avoir: A168 Erreur Taux de remise Remise 5 % supp Facture ,50 TVA 22,05 Net TTC 134,55 SARL VAVITE IRIS Facture: A2 16/01/N Transport 250,00 TVA 49,00 Net TTC 299, ,5 Cout d entrée en stock : Achats nets : 2 025,00 Frais sur port : 250,00 Réduction : -112,50 Cout d entrée : 2 162,50 Document de travail réservé aux professeurs de l Intec Toute reproduction sans autorisation est interdite 3

4 Achat de marchandise 2 025, TVA déductible sur ABS 396, Fournisseur 2 421,90 FAC Achat n Fournisseur 134, Achat de marchandise 112, TVA déductible sur ABS 22,05 FAC Avoir n A Transport 250, TVA déductible sur ABS 49, Fournisseur 299,00 FAC Achat A2 EXERCICE 3 Mis à part l inventaire des stocks, citez les autres travaux d inventaires et expliquez en quoi ils consistent (1 page maximum). - L inventaire des immobilisations consiste à mettre à jour les fiches d immobilisations pour constater les dépréciations (perte de valeur), les cessions et les mises hors d usage. Un état des immobilisations sera établi, par catégorie, selon le classement du PCG. - L inventaire des créances : un relevé nominatif des créances indiquera le montant du par les différents débiteurs de l entreprise. Ce relevé sera établi à partir des comptes individuels contrôlés. L échéance de ces créances permettra d établir l Annexe (classement des créances selon la durée de crédit accordée) et les prévisions de trésorerie. Il faudra dresser un état des créances incertaines ou litigieuses et prévoir les dépréciations probables à constater. - L inventaire des valeurs mobilières de placement : il permettra, par comparaison des cours, de procéder à la constatation des pertes de valeur, comme le veut le principe de prudence. - L inventaire de trésorerie : l inventaire de la caisse permettra de faciliter l ajustement du compte «caisse» avec les fonds réellement en caisse. L étude des comptes «banque» et «chèque postaux» se fera par l établissement du rapprochement bancaire et/ou postal mensuel du mois de décembre. Cet ultime état de rapprochement donnera lieu obligatoirement à écriture de régularisation. - L inventaire des dettes : permettra de classer les dettes par échéances dans le but de remplir l Annexe et d effectuer des prévisions de trésorerie. - L inventaire des charges et produits : a pour but de n affecter à un exercice comptable que les seuls charges et produits qui concernent effectivement la période couverte par l exercice comptable. Document de travail réservé aux professeurs de l Intec Toute reproduction sans autorisation est interdite 4

5 TITRE 2 / EXERCICES D APPLICATION EXERCICE 1 Le chef comptable vous demande d établir la fiche de stock des RUBANS DORES. Entrées Sorties Stock Dates Qté CU Mt Qté CU Mt Qté CU Mt 31-déc , , janv , , janv 50 19,93 996, , ,5 05-janv , , ,5 06-janv , , , janv , ,5 10-janv , , ,5 13-janv , , , ,65 20-janv , , , ,05 25-janv , , ,55 26-janv , , ,55 30-janv , , ,55 31-janv , , , , , , , , , ,25 TITRE 3 / EXERCICES D APPROFONDISSEMENT EXERCICE 1 Présentez le compte de stock en valorisant les sorties par la méthode du CUMP après chaque entrée puis par la méthode du PEPS. Entrées Sorties Stock Dates Qté CU Mt Qté CU Mt Qté CU Mt 01-déc , ,00 04-déc 800 1,03 824, , ,00 08-déc 700 1,35 944, , ,30 12-déc 700 1,35 944, , ,61 15-déc 500 1,15 575, , ,61 22-déc 300 1,28 383, , ,12 23-déc , , , ,12 26-déc 720 1,36 979, , ,88 29-déc 800 1, , ,36 788,83 31-déc Diffrence d'inventaire 220 1,36 299, ,36 489, ,38 Document de travail réservé aux professeurs de l Intec Toute reproduction sans autorisation est interdite 5

6 Dates Qté CU Mt Qté CU Mt Qté CU Mt 01-déc , ,00 04-déc 800 1,03 824, , , ,03 824,00 08-déc 700 1,35 944, , , ,03 824,00 12-déc 700 1,35 944, ,35 134, ,03 824,00 15-déc 500 1,15 575, ,35 134, ,03 824, ,15 575,00 22-déc ,35 134,96-1, ,03 206, ,03 618, ,15 575,00 23-déc , , , ,03 618, ,15 575, , ,00 26-déc ,03 618,00-1, ,15 138, ,15 437, , ,00 29-déc ,15 437,00-1, ,45 609, ,45 841,00 31-déc Diffrence d'inventaire 220 1,15 253, ,45 522, ,35 Quel sera le montant de ce stock qui devrait figurer au bilan de l entreprise au 31/12. Quelle méthode caractérise plus fidèlement la réalité économique? Le montant du stock qui devrait figurer au bilan de l entreprise est de selon la méthode du CUMP et de selon la méthode du PEPS. La méthode qui la plus fidèle à la réalité économique est la méthode du PEPS qui valorise le stock final au dernier prix d achat obtenu auprès des fournisseurs. Précisez quelle est l influence des méthodes d évaluation de la sortie de stock sur le bénéfice. Total sortie des stocks : CUMP= = PEPS= = Le PEPS minore la valeur des consommations par rapport au CUMP, ce qui valorise la marge commerciale. Document de travail réservé aux professeurs de l Intec Toute reproduction sans autorisation est interdite 6

7 EXERCICE 1 SEANCE 14 1) 2) Année Base amort. Dotation amort. Cumul Amort. VNC N , , , ,63 N , , , ,30 N , , , ,96 N , , , ,63 N , , , ,30 N , , , ,96 N , , ,98 0, N 681 Dotation aux amortissements Amortissement des ITMOI Selon plan d amortissement EXERCICE 2 Plan d amortissement fiscal du mobilier de bureau Taux d amortissement linéaire : 100/5 = 20 % Calcul de la première annuité 2007 : *20 %*(5/12) = 208,33 Calcul des annuités de 2008 à 2011 : * 20 % = 500 Calcul de la dernière annuité 2012 : * 20 %*(7/12) = 291,67 Année Base à amortir Annuité Amortissements VNC cumulés N ,33 208, ,67 N , ,67 N , ,67 N ,33 791,67 N ,33 291,67 N , Plan d amortissement fiscal de la machine-outil Taux d amortissement dégressif : 100/8 * 2,25=28,13 % Calcul de la première annuité N : * 28,13 % * (9/12) = ,75 Les annuités sont constantes à partir de N+5 puisque 28,13 %<(100/3) Document de travail réservé aux professeurs de l Intec Toute reproduction sans autorisation est interdite 7

8 Année Base à amortir Annuité Amortissements VNC cumulés N , , ,12 N , , , ,93 N , , , ,54 N , , , ,23 N , , , ,13 N , , , ,42 N , , , ,57 N , , EXERCICE 3 a) Tableaux d amortissements Périodes n n+1 n+2 n+3 n+4 n+5 Durée 4 ans pour le camion, 5 ans pour la voiture. Amort DEG. Vnc début Camion Fiscal Amort LIN Amort DEROG Dot (a) (b) Voiture Dot. amort (a) x 0,25 x 1,25 (b) Sortie du dégressif 1/3 > 0,25 x 1,25 Base d amortissement du camion : le montant HT. Base d amortissement de la voiture : le montant TC. Soit x 1,196 = b) Ecritures n Dot. Amort. Immo Amort mat de transport , , Dot amort. dérog Amort dérog Camion 7 292, ,00 Document de travail réservé aux professeurs de l Intec Toute reproduction sans autorisation est interdite 8

9 EXERCICE 4 1. Définir l amortissement dérogatoire et montrer son intérêt L amortissement dérogatoire (compte 145) fait partie des provisions réglementées qui ne constatent pas une diminution de ressources fortement probable mais ont pour objet de minorer le bénéfice et donc l impôt calculé sur ledit bénéfice dans les cas prévus par l administration fiscale. La technique de l amortissement dérogatoire permet de concilier la recherche de l image fidèle et le respect de la réglementation fiscale qui impose aux entreprises de comptabiliser les dotations fiscales pour qu elles soient déductibles. Provision réglementée. Inscrite au passif du bilan dans les capitaux propres. Dotations et reprises de niveau exceptionnel. 2. Justifier son utilisation dans le cas d espèce Dans le cas évoqué par l énoncé, l amortissement du logiciel s étend sur 12 mois alors que la durée d usage est de 48 mois. Sans le recours à l amortissement dérogatoire, l actif du bilan donnerait une image faussée du potentiel des biens enregistrés dans le poste : concessions, brevets, logiciels 3. Plan d amortissement Base amortissable : , car l énoncé ne mentionne pas l existence d une valeur résiduelle (d ailleurs fort aléatoire voire inexistante dans le domaine des logiciels). Exercice N N+1 N+2 N+3 N+4 Dotation fiscale (a) Dotation économiquement justifiée (b) 9 333, , , ,00 Amortissement dérogatoire , , , , , , ,00 0 (a) /12 = Amortissement fiscal calculé en mois entier. (b) /360 = 9 333,33 Amortissement justifié au plan économique débute dès l acquisition. 4. Écritures de dotation N Dotations aux amortissements sur immobilisation incorporelle 9 333, Amortissement des logiciels 9 333,33 Selon plan d amortissement N Dotations aux amortissements dérogatoires , Amortissement dérogatoire ,67 Selon plan d amortissement Document de travail réservé aux professeurs de l Intec Toute reproduction sans autorisation est interdite 9

10 EXERCICE 5 Valeur d entrée = prise net facturé par le fournisseur + frais accessoires d acquisition = = HT. Montant de la subvention : x 20 % = a) Tableau de calcul de l amortissement et de la «reprise» de la subvention Périodes 1) n n+1 n+2 n+3 n+4 n+5 VNC début de période 2) Dotation 3) (1) (1) x 20% x 10,5/12 = (2) Valeur colonne (3) x 20% (3) = Amortissement cumulé 4) QP sub. virée au résultat 5) (2) Solde subvention au bilan (3) b) Postes utiles des bilans de n et n+1 ACTIF Brut Amort Net Net N-1 Passif N N - 1 n ITMOI Subvention n+1 ITMOI Subvention c) Ecritures n Etat Subvention à recevoir Subvention d équipement Notification n ITMOI Etat TVA déd. Immo Fournisseurs d immo. Facture n Fournisseurs d immo Banques Règlement facture du 08-02, , , ,00, , ,00 Document de travail réservé aux professeurs de l Intec Toute reproduction sans autorisation est interdite 10

11 n Banques Etat sub. A recevoir Versement subvention n Dot. Amort. Immo Amort des ITMOI Selon plan d amortissement, ,00, , Subv. d invest inscrites au CR QP sub virée au résultat 2 800, ,00 EXERCICE 6 a) Tableau de calcul de l amortissement et de la reprise et de la subvention Période (1) n n+1 n+2 n+3 VNC exercice (2) débutdotations (3) (a) Cumul amort (4) QP sub. virée au résultat (5) (b) (a) x 20% x 1,75 x (b) Valeur dans la colonne (3) x 20 % (c) Montant subvention octroyée cumul QP subvention virée au résultat. Solde subvention au bilan (6) (c) b) Portes utiles des bilans de n et de n+1 ACTIF Brut Amort Net n Net n-1 Passif n ITMOI Subventio n N+1 N n+1 ITMOI Subventio n EXERCICE 7 La Q.P. de subvention à virer au compte de résultat est déterminée à partir de l amortissement fiscal, qu il contre-balance en partie. a) Tableau de calcul de l amortissement et de la «reprise» de la subvention Document de travail réservé aux professeurs de l Intec Toute reproduction sans autorisation est interdite 11

12 1/ Périodes N N+1 N+2 N+3 N+4 N+5 Amortissement fiscal 2/ VNC 3/ Dotation début / Amort pour dépréciation / Amort dérog / QP subv virée au CR b) Postes utiles des bilans n et n+1 Tableau préparatoire Période Amort pour depr. cumulé n n+1 n+2 n+3 n+4 n Amort dérog au Subvention bilan bilan au ACTIF Brut Amort Net Net n +1 Passif n ITMOI Subvention Amort dérog n+1 ITMOI Subvention Amort dérog c) Ecritures n Dot amort. Immo Amort. des ITMOI , , Dot. amort. dérog Amort dérog , , Sub. d invest ensuite au CR Q.P. sub. d inv. virée n+4 Dot. amort. immo Amort des ITMOI 5 133,00, ,00, Amort. dérog Reprises sur amort. dérog 4 522, ,00 Document de travail réservé aux professeurs de l Intec Toute reproduction sans autorisation est interdite 12

13 Sub. d invest inscrites au CR Q.V. sub d invest virée 2 296, , Sub d investissement Sub. d inv. inscrite au CR Voir solde des deux comptes n+5 Dot. amort. immo Amort. ITMOI, ,00, , Amort dérog Reprises sur amort dérog 2 000, ,00 d) Situation qui rend intéressant le recours aux amortissements rapides - Entreprise bénéficiaire au plan fiscal après dotations. - En phase de croissance (pour tirer le meilleur profit). Document de travail réservé aux professeurs de l Intec Toute reproduction sans autorisation est interdite 13

14 EXERCICE 1 1. Enregistrement de l entrée dans le patrimoine (Le journal peut être tenu en 10 3 euros). 1 avion à euros HT l unité. Décomposition de l acquisition pour l avion : Fuselage % = Ailes % = Moteurs % = SEANCE N Fuselages Ailes Moteurs Etat TVA déductible immo Fournisseurs d immo RAIBUS Fact. n 2. Amortissement au N Fuselage x 1/20 = Ailes x 1/15 = Moteurs x 1/10 = N 6811 Dotations aux amortissements Amortissement des fuselages Amortissement des ailes Amortissement des moteurs Selon plan d amortissement EXERCICE 2 1. Plan d amortissement Base amortissable ( ) = Périodes Base Dotations Cumul VNC amortissable dotations N N N N N Document de travail réservé aux professeurs de l Intec Toute reproduction sans autorisation est interdite 14

15 31-12-N 681 Dotation aux amortissements Amortissement des ITMOI Selon plan d amortissement 2. Plan d amortissement modifié Une modification d un plan pour les exercices clos n est possible qu à la suite d un contrôle fiscal. De son propre chef une entreprise ne peut effectuer que des modifications prospectives. Dans l exemple traité la modification portera sur l année N+3 (c est-à-dire la 4 ème année) et les suivantes. Nouvelle base d amortissement : VO - amort fin N+2 VR nette ( ) = Durée totale du contrat prolongé 8 ans. Périodes Base Dotations Cumul VNC amortissable dotations N N N N N EXERCICE 3 (Attention, les écritures de sortie de l immobilisation n ont pas encore été vue!) 1) Plan d amortissement de la structure Base amortissable = = Annuité d amortissement : 24000/6 = Les annuités sont constantes, chaque année on enregistre une dotation aux amortissements de ) Plan d amortissement du moteur Annuités pour N et N+1 : /4 = Annuités suivantes de N+2 à N+5 sur une durée résiduelle de 4 ans : /4 = Document de travail réservé aux professeurs de l Intec Toute reproduction sans autorisation est interdite 15

16 Date Base à Annuités Amortissements VNC amortir cumulés N N N N N N ) Les écritures sont enregistrées au Journal le 31/12/N VCEAC Amortissement ITMO ITMO ITMO Etat TVA ded/immo Banque EXERCICE 4 Années Valeur brute Base amortis Dot. linéaire Amort cumulés VNC après amort Valeur actuelle Dépréciation Cumul Dép VNC après dép cumulées N N N N (1) (2) N (3) N (1) x 3 1 = (2) = (3) x 2 1 = Ecritures n+2 Dot amort. Immo Amort. ITMOI des , , Dot. dépréciation.immob Dépréciation des ITMOI 6 000, ,00 Document de travail réservé aux professeurs de l Intec Toute reproduction sans autorisation est interdite 16

17 n+3 Dot. amort. immo Amort ITMOI des 8 000, , Dot. dépréciation.immob Dépréciation des ITMOI 2 000, ,00 EXERCICE 5 1) Plan d amortissement initial et plan d amortissement révisé Le plan initial Première et dernière annuités : * 20% * (6/12) = 500 Annuités constantes (de N+1 à N+4) : * 20% = 1000 Le plan révisé VNC au 31/12/N+1 avant la dépréciation : ( ) = Dépréciation = 1000 Nouvelle base amortissable : = Annuité N+2 : 2 500/3,5 = 714,29 VNC au 31/12/N+2 avant la reprise : ,29 = 1 785, 71 Reprise : 600 Nouvelles base amortissable : 2 385,71 (inférieure à la base amortissable fin N+2 dans le plan d amortissement initiale, 2 500) Années Valeur brute Base amortis Dot. linéaire Amort cumulés Dépréc iation Reprise Cumul Dép VNC après dép cumulées N N N , , ,71 N ,71 954, , ,43 N ,71 954, ,85 477,15 N ,71 477, ) Enregistrement au Journal au 31/12/N DAP 714, Amortissement ITMO 714, Dépréciation ITMO Reprise sur dépréciation 600 Document de travail réservé aux professeurs de l Intec Toute reproduction sans autorisation est interdite 17