Yourcegid RHP Mise en œuvre DSN CT2 - Partie 1 N71091/123 Télé Accompagnement Mise à jour 01/12/2015

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1 Mise en œuvre DSN CT2 - Partie 1 N71091/123 Télé Accompagnement Mise à jour 01/12/2015 Pré-requis etapes Cette prestation a pour objectif de faciliter la mise en œuvre et le traitement de la DSN sur le CT2 (Cahier technique 2), hors cotisations sociales. - Le client a effectué son inscription sur Net-Entreprises/DSN-Info. - L interlocuteur client a la maîtrise du SIRH en place et la connaissance des données. - Le client a acquis les droits d accès au service DSN Link. - Le client a installé l ensemble des versions et des patchs en vigueur à la veille de la date de l intervention du consultant concernant Yourcegid RH RHP. - Le client dispose d une liaison internet permettant de se connecter à distance (via l outil Cisco Webex fourni par Cegid) sur un poste disposant à l application Yourcegid RH RHP. - Le client reste joignable par téléphone pendant l intervention du consultant afin de permettre la réalisation de la prestation dans son intégralité Accompagnement à la complétude du paramétrage et des données. Le consultant déroule avec l interlocuteur client les domaines suivants pour contrôler que les informations ont correctement été mises à jour : - Préparation des dossiers individuels. - Génération et contrôle des identifiants uniques - Gestion des historiques salariés - Contrôle de saisie des champs DSN - Initialisation des zones DSN - Mise à jour des zones DSN (Fiche société, Etablissement, Salarié). - Paramétrage de l option prime avec dates - Vérification du paramétrage du plan de paie - Vérification des rubriques créées. - Datation des rubriques. - Paramétrage des segments de la DSN Accompagnement à l exploitation de la DSN. Le consultant accompagne l interlocuteur client dans le traitement de la DSN. - Traitement du fichier et édition de contrôle - Traitement et correction des anomalies - Génération du fichier en mode test. - Dépôt sur Net-entreprise et contrôle global. - Explication des principes du signalement d évènement. non-respect des prérequis, sa finalisation donnera lieu à une commande complémentaire. - Cette prestation est un accompagnement, sa durée ne pouvant dépasser les journées prévue - La prestation est prévue sur 2 journées pour une base et un réglementaire. - L'accompagnement sur les déclarations Urssaf/Pôle Emploi fait l'objet d'une journée de prestation complémentaire. Validation - Un Rapport d intervention est transmis via mail par le consultant Cegid au chef de projet client. - Sans remarque particulière du Client sous 48H, la prestation est décrétée validée. - Toute mise en Exploitation par le client vaut validation. Livrables - Pas de livrable prévu sur cette prestation.

2 Mise en œuvre DSN CT2 - Partie 1 N71091/94 Assistance sur site Mise à jour 01/12/2015 Cette prestation a pour objectif de faciliter la mise en œuvre et le traitement de la DSN pour sur le CT2 (Cahier technique 2), hors cotisations sociales. Prérequis - Le client a effectué son inscription sur Net-Entreprises/DSN-Info. - L interlocuteur client a la maîtrise du SIRH en place et la connaissance des données. - Le client a acquis les droits d accès au service DSN Link. - Le client a installé l ensemble des versions et des patchs en vigueur à la veille de la date de l intervention du consultant concernant Yourcegid RH RHP. étapes Accompagnement à la complétude du paramétrage et des données. Le consultant déroule avec l interlocuteur client les domaines suivants pour contrôler que les informations ont correctement été mises à jour : - Préparation des dossiers individuels. - Génération et contrôle des identifiants uniques - Gestion des historiques salariés - Contrôle de saisie des champs DSN - Initialisation des zones DSN - Mise à jour des zones DSN (Fiche société, Etablissement, Salarié). - Paramétrage de l option prime avec dates - Paramétrage du plan de paie - Vérification des rubriques créées. - Datation des rubriques. - Paramétrage des segments de la DSN Accompagnement à l exploitation de la DSN. Le consultant accompagne l interlocuteur client dans le traitement de la DSN en CT2. - Traitement du fichier et édition de contrôle - Traitement et correction des anomalies - Génération du fichier en mode test. - Dépôt sur Net-entreprise et contrôle global. - Explication des principes du signalement d évènement. non-respect des prérequis, sa finalisation donnera lieu à une commande complémentaire. - Cette prestation est un accompagnement, sa durée ne pouvant dépasser les journées prévue - La prestation est prévue sur 2 journées pour une base et un réglementaire. - L'accompagnement sur les déclarations Urssaf/Pôle Emploi fait l'objet d'une journée de prestation complémentaire. Validation - Rapports d intervention

3 Mise en œuvre DSN CT2 - Partie 2 N71091/98 Télé Accompagnement Mise à jour 01/12/2015 Cette prestation à distance a pour objectif de faciliter la mise en œuvre et le traitement de la DSN sur le CT2 (cahier technique 2), uniquement pour la partie cotisations sociales. Pré-requis - Cette prestation est un complément à la prestation DSN CT2 Partie 1 - Le client dispose d une liaison internet permettant de se connecter à distance (via l outil Cisco Webex fourni par Cegid) sur un poste disposant à l application Yourcegid RH RHP. - Le client reste joignable par téléphone pendant l intervention du consultant afin de permettre la réalisation de la prestation dans son intégralité 1- Accompagnement à la complétude du paramétrage et des données. Le consultant déroule avec l interlocuteur client les domaines suivants et réalise avec lui les paramétrages nécessaires Préparation si nécessaire des sociétés/établissements Paramétrage de la DUCS Acoss Complétude éventuelle du paramétrage des segments de la DSN 2- Accompagnement à l exploitation de la DSN. Le consultant accompagne l interlocuteur client dans le traitement de la DSN CT2 Cotisations sociales. Traitement et édition de la DUCS Acoss Traitement du fichier et édition de contrôle Traitement et correction des anomalies Communication M to M avec Net Entreprises depuis DSN Link non-respect des prérequis, sa finalisation donnera lieu à une commande complémentaire. - Cette prestation est un accompagnement, sa durée ne pouvant dépasser la journée prévue - La prestation est prévue sur 1 journée pour une base et un réglementaire. Validation - Un Rapport d intervention est transmis via mail par le consultant Cegid au chef de projet client. - Sans remarque particulière du Client sous 48H, la prestation est décrétée validée. - Toute mise en Exploitation par le client vaut validation.

4 Mise en œuvre DSN CT2 Partie 2 N71091/95 Assistance sur site Mise à jour 01/12/2015 Cette prestation à distance a pour objectif de faciliter la mise en œuvre et le traitement de la DSN sur le Cahier Technique 2, uniquement pour la partie cotisations sociales. Prérequis - Cette prestation est un complément à la prestation DSN CT2 Partie 1 - Accompagnement à la complétude du paramétrage et des données. Le consultant déroule avec l interlocuteur client les domaines suivants pour contrôler que les informations ont correctement été mises à jour : - Préparation si nécessaire des sociétés/établissements - Paramétrage de la DUCS Acoss - Complétude éventuelle du paramétrage des segments de la DSN Accompagnement à l exploitation de la DSN. Le consultant accompagne l interlocuteur client dans le traitement de la DSN sur le CT2 cotisations sociales.. - Traitement et édition de la DUCS Acoss - Traitement du fichier et édition de contrôle - Traitement et correction des anomalies - Communication M to M avec Net Entreprise depuis DSN Link non-respect des prérequis, sa finalisation donnera lieu à une commande complémentaire. - Cette prestation est un accompagnement, sa durée ne pouvant dépasser les journées prévue - La prestation est prévue sur 1 journée pour une base et un réglementaire. Validation - Rapports d intervention

5 RHP Télé-Assistance à la mise en œuvre DSN Phase 3 N71091/99 Prestation à distance Mise à jour 01/11/2015 Prérequis Cette prestation a pour objectif de faciliter la mise en œuvre et le traitement de la DSN pour la Phase 3 d obligation générale. La phase 3 sera ouverte en production sur Net Entreprises/MSA à partir du mois d'octobre Une phase de pilotage entre éditeurs de logiciels et organismes de protection sociale préparant cette mise en production est en cours depuis février Le client est déjà en production ou en test accepté sur la DSN Phase 2 - Le client dispose d une liaison internet permettant de se connecter à distance (via l outil Cisco Webex fourni par Cegid) sur un poste disposant à l application Yourcegid RH RHP. - Le client reste joignable par téléphone pendant l intervention du consultant afin de permettre la réalisation de la prestation dans son intégralité 1- Accompagnement à la complétude du paramétrage et des données. Le consultant déroule avec l interlocuteur client les domaines suivants et réalise avec lui les paramétrages nécessaires Préparation si nécessaire des sociétés/établissements Analyse des dossiers collaborateurs sur les informations à renseigner Complétude du paramétrage des segments nécessaires pour le fonctionnement des partenaires de la DSN, qui à la date de cette fiche service sont les suivants : (Urssaf, Cnamts, Msa, Cnax, Agirc Arrco, Dares, Institutions de prévoyance, Mutuelles, sociétés d assurance et délégataires de gestion, Pôle Emploi, Camieg, Cnieg, Crpcen, DGFIP, CCVRP, Caisse Cibtp, Ircantec, Cnaf, CRpnapc, Asp, Insee, Cprp Cncf). Gestion des données de paie du champ Fiscal (données annuelles et mensuelles) 2- Accompagnement à l exploitation de la DSN. Le consultant accompagne l interlocuteur client dans le traitement de la DSN en Phase 3 - Traitement du fichier et édition de contrôle - Traitement et correction des anomalies - Communication M to M avec Net Entreprise depuis DSN Link - Dans l éventualité où à la date de réalisation de la prestation, celle-ci ne pourrait être réalisée dans son intégralité de par le non-respect des prérequis, ou de par l'étalement du dispositif par le législateur, ou de par l'incapacité d'un des prestataires du dispositif à traiter son domaine, ou de par l'indisponibilité de la plate-forme Net Entreprise en phase 3, sa finalisation donnera lieu à une facturation complémentaire. - Cette prestation est un accompagnement, sa durée ne pouvant dépasser les journées prévues - La prestation est prévue sur 2 journées pour une base et un réglementaire. Validation - Un Rapport d intervention est transmis via mail par le consultant Cegid au chef de projet client. - Sans remarque particulière du Client sous 48H, la prestation est décrétée validée. - Toute mise en Exploitation par le client vaut validation.

6 RHP Assistance à la mise en œuvre DSN Phase 3 N71091/96 Mise à jour 01/07/2016 Cette prestation a pour objectif de faciliter la mise en œuvre et le traitement de la DSN pour la Phase 3 d obligation générale. Pré-requis La phase 3 sera ouverte en production sur Net Entreprises/MSA à partir du mois d'octobre Une phase de pilotage entre éditeurs de logiciels et organismes de protection sociale préparant cette mise en production est en cours depuis février Le client est déjà en production ou en test accepté sur la DSN Phase 2-1- Accompagnement à la complétude du paramétrage et des données. Le consultant déroule avec l interlocuteur client les domaines suivants et réalise avec lui les paramétrages nécessaires Préparation si nécessaire des sociétés/établissements Analyse des dossiers collaborateurs sur les informations à renseigner Complétude du paramétrage des segments nécessaires pour le fonctionnement des partenaires de la DSN, qui à la date de cette fiche service sont les suivants : (Urssaf, Cnamts, Msa, Cnax, Agirc Arrco, Dares, Institutions de prévoyance, Mutuelles, sociétés d assurance et délégataires de gestion, Pôle Emploi, Camieg, Cnieg, Crpcen, DGFIP, CCVRP, Caisse Cibtp, Ircantec, Cnaf, CRpnapc, Asp, Insee, Cprp Cncf). Gestion des données de paie du champ Fiscal (données annuelles et mensuelles) 2- Accompagnement à l exploitation de la DSN. Le consultant accompagne l interlocuteur client dans le traitement de la DSN en Phase 3 - Traitement du fichier et édition de contrôle - Traitement et correction des anomalies - Communication M to M avec Net Entreprise depuis DSN Link - Dans l éventualité où à la date de réalisation de la prestation, celle-ci ne pourrait être réalisée dans son intégralité de par le non-respect des prérequis, ou de par l'étalement du dispositif par le législateur, ou de par l'incapacité d'un des prestataires du dispositif à traiter son domaine, ou de par l'indisponibilité de la plate-forme Net Entreprise en phase 3, sa finalisation donnera lieu à une facturation complémentaire. - Cette prestation est un accompagnement, sa durée ne pouvant dépasser les journées prévues La prestation est prévue sur 2 journées pour une base et un réglementaire. Validation - Rapports d intervention