ARCHIVES CANTONALES VAUDOISES. Cote : PP 463 INVENTAIRE. Date de l'instrument de recherche (dernière mise à jour) :

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "ARCHIVES CANTONALES VAUDOISES. Cote : PP 463 INVENTAIRE. Date de l'instrument de recherche (dernière mise à jour) :"

Transcription

1 ARCHIVES CANTONALES VAUDOISES Section P : Archives privées Sous-section PP numérique : Archives privées entrées dès 1979 Cote : PP 463 Intitulé : Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) INVENTAIRE Conditions de consultation : Libre Date de l'instrument de recherche (dernière mise à jour) :

2 PP 463 Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) 2 DESCRIPTION AU NIVEAU DU FONDS IDENTIFICATION Cote: PP 463 Intitulé: Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) Dates: Niveau de description: Fonds Importance matérielle et support: 18 boîtes et 4 volumes Dimension: 3.50 CONTEXTE Nom du producteur d'archives: Société des troupes de forteresse de Suisse romande section de Lausanne Histoire du producteur: Il s'agit de la section mère de la Société des troupes de forteresse de Suisse romande (STFSR) fondée le 13 avril 1913 à Lausanne, plus précisément à l'hôtel de France, à l'initiative de l'adjudant sous-officier Pittet. Les premiers éléments des statuts sont adoptés le 28 avril suivant. Dès lors, l'assemblée constitutive a pu avoir lieu le 20 juillet de la même année, à l'endroit même de la fondation de la Société. Ayant son siège à Lausanne, la Société se divisa en section par la suite, à partir des années Toutes les sections forment alors le comité central. Si aucune activité n'est relevée entre 1915 et 1918, des réunions annuelles eurent lieu régulièrement. Le 23 septembre 1939, l'assemblée générale procède à la ratification de la révision des statuts. La Société a pour coutume de fêter la Sainte-Barbe en sainte-patronne. Historique de la conservation: - Modalités d entrée: En 1992, l'ancien président de la Société, Antoine Schüle, Promenade du Château 4 à Chardonne, a évoqué la possibilité d'un dépôt de ces archives lorsqu'il est venu aux Archives cantonales vaudoises. Le 22 janvier 1993, suite à l'acceptation de sa proposition par l'assemblée générale de la Société en automne 1992, Antoine Schüle téléphone aux ACV pour convenir d'un rendez-vous auquel devait également prendre part Patrick Vallat, rue Centrale 7 à Chavannes-près-Renens, alors président de la Société. Cet entretien a eu lieu le 16 février suivant. Il a réuni, Patrick Vallat et Antoine Schüle, respectivement président et ancien président de la Société, et Pierre-Yves Favez et Michel Depoisier, archivistes. Les documents sont parvenus aux Archives cantonales vaudoises entre cette réunion et le mois de septembre 1993.

3 PP 463 Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) 3 Date(s) d entrée: , CONTENU ET STRUCTURE Présentation du contenu: Le fonds comporte plusieurs types de documents différents. On trouve ainsi des documents papier comme des procès-verbaux, de la correspondance, l'organisation des Fêtes centrales, le journal " La Forteresse ", et les documents comptables, mais il y a également des ouvrages, des dessins, des photographies, et une multitude d'objets : uniforme, médailles, coupes, cloche et assiette.

4 PP 463 Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) 4 Plan de classement: [Note : ce plan de classement ne rend compte que des niveaux supérieurs au «Dossier», ce qui peut expliquer des sauts dans la numérotation des cotes Pour une vue plus détaillée, voir la présentation en ligne.] Intitulé Dates Cotes Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) PP 463 Procès-verbaux PP 463/1-6 Membres de la société PP 463/8-11 Correspondance PP 463/12-19 Fêtes centrales PP 463/20-23 Associations amies PP 463/24-26 Journal "La Forteresse" PP 463/28-29 Tirs PP 463/30-31 Ouvrages, illustrations et photographies PP 463/32-46 Médailles, coupes et autres souvenirs PP 463/47-52 Médailles PP 463/48-49

5 PP 463 Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) 5 CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION Statut juridique: Donation Conditions de reproduction: - Langue et écriture des documents: Français Caractéristiques matérielles et contraintes techniques: Cahier; Classeur; Enveloppe; Papier; Photographie; Registre Instruments de recherche: - SOURCES COMPLÉMENTAIRES Existence et lieu de conservation des originaux: - Existence et lieu de conservation de copies: - Sources complémentaires aux ACV: Voir un autre fonds de société militaire, PP 352 Comité central de la Société des dragons, guides et mitrailleurs du canton de Vaud. Sources complémentaires hors ACV: - Bibliographie: - La forteresse : organe officiel de la Société des troupes de forteresse de la Suisse romande, Ardon ; [puis] Corbeyrier; [puis] Château d'oex [etc.] : Société des troupes de forteresse de la Suisse romande, Fête centrale de la Société des troupes de forteresse de la Suisse romande : Lausanne, 6-7 septembre 1947, [S.l.] : [s.n.], [1947]. NOTES Notes: - CONTRÔLE DE LA DESCRIPTION Information sur le traitement: Les éléments plastiques et métalliques ont été enlevés et les documents papiers ont été placés dans des boîtes d'archives, les autres demeurant dans leurs cartons d'origine. La cote de gestion T 204 a été ouverte pour regrouper les photographies. Le classement reprend avec quelques aménagements celui du bordereau de versement réalisé par Patrick Vallat. Les objets ont été déposés pour conservation au Musée cantonal d'histoire et d'archéologie.

6 PP 463 Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) 6 Répertoire numérique établi par Jérôme Guisolan en mars 2007.

7 PP 463 Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) 7 DESCRIPTION AU NIVEAU DES SUBDIVISIONS DU FONDS PP 463/1-6 Procès-verbaux Dates: Niveau: Série Importance matérielle et support: 3 registres et 3 enveloppes PP 463/1 Procès-verbaux du comité Contenu: Y compris liste des membres actifs en Dates: Notes: il s'agit de copies. L'original, soit le chiffre 1.1 (procès-verbaux ) manque déjà en Ancienne cote: 12.2 PP 463/1bis Procès-verbaux du comité Dates: Importance matérielle et support: 1 registre Ancienne cote: 1.2 PP 463/2 Procès-verbaux du comité Dates: Importance matérielle et support: 1 registre Ancienne cote: 1.3 PP 463/3 Procès-verbaux du comité

8 PP 463 Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) 8 Dates: Importance matérielle et support: 1 registre Ancienne cote: 1.4 PP 463/4 Procès-verbaux des assemblées générales Dates: Ancienne cote: 1.5 PP 463/5 Procès-verbaux des assemblées du Comité central Dates: Ancienne cote: 1.6 Pp 463/6 Procès-verbaux des assemblées des présidents Dates: Ancienne cote: 1.7 PP 463/7 Fondation de la Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne). Contenu: liste des présidents, carte postale, discours, correspondance, procès-verbaux, menu de banquet, etc. Dates:

9 PP 463 Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) 9 Ancienne cote: 2.1 PP 463/8-11 Membres de la société Dates: Niveau: Série Importance matérielle et support: 1 registre, 1 classeur et 2 enveloppes PP 463/8 Etat des membres Dates: s.d. [ ] Importance matérielle et support: 1 registre Ancienne cote: PP 463/9 Etats nominatifs Dates: Importance matérielle et support: 1 classeur Ancienne cote: PP 463/10 Recrutement Dates: Ancienne cote: PP 463/11 Démissions Dates:

10 PP 463 Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) 10 Ancienne cote: PP 463/12-19 Correspondance Dates: Niveau: Série Importance matérielle et support: 4 classeurs et 4 enveloppes PP 463/12 Correspondance de la Sainte-Barbe Dates: Ancienne cote: 4.0 PP 463/13 Correspondance Dates: Importance matérielle et support: 1 classeur Ancienne cote: 4.1 PP 463/14 Correspondance Dates: Importance matérielle et support: 1 classeur Ancienne cote: 4.2 PP 463/15 Correspondance Dates:

11 PP 463 Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) 11 Ancienne cote: 4.3 PP 463/16 Correspondance Dates: Importance matérielle et support: 1 classeur Ancienne cote: 4.4., 4.5., 4.6 PP 463/17 Correspondance Dates: Importance matérielle et support: 1 classeur Ancienne cote: 4.7, 4.8 PP 463/18 Correspondance Dates: 1990 Ancienne cote: 4.9 PP 463/19 Lettres types Dates: Ancienne cote: 4.10 PP 463/20-23 Fêtes centrales Dates: Niveau: Série

12 PP 463 Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) 12 Importance matérielle et support: 3 classeurs, 1 dossier et 1 cahier PP 463/20 Fêtes centrales Dates: Importance matérielle et support: 1 classeur Ancienne cote: 5.1, 5.2 PP 463/21 Fête centrale de Lausanne Contenu: Fonds comité et correspondance. Dates: 1988 Importance matérielle et support: 1 classeur Ancienne cote: 5.3, 5.5 PP 463/22 Fête centrale de Lausanne Contenu: Dons. Dates: 1988 Importance matérielle et support: 1 cahier Ancienne cote: 5.4 PP 463/23 Fête centrale de Lausanne Contenu: Comptes, procès-verbaux, correspondance, et palmarès. Dates: 1988 Importance matérielle et support: 1 classeur et 1 dossier Ancienne cote: 5.6, 12.1

13 PP 463 Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) 13 PP 463/24-26 Associations amies Dates: Niveau: Série Importance matérielle et support: 3 enveloppes PP 463/24 Musée militaire vaudois Dates: Ancienne cote: 6.1 PP 463/25 Association Saint-Maurice-pour la recherche de documents sur la forteresse. Dates: Ancienne cote: PP 463/26 Tir de la Brigade de Forteresse 10 à Saint-Maurice Dates: Ancienne cote: 6.3 PP 463/27 Comptabilité Dates: Importance matérielle et support: 1 dossier Ancienne cote: 7.1

14 PP 463 Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) 14 PP 463/28-29 Journal "La Forteresse" Dates: Niveau: Série Importance matérielle et support: 1 dossier et 1 classeur PP 463/28 Numéros Dates: et Importance matérielle et support: 1 dossier Notes: Manque des numéros. Ancienne cote: 8.1.1, 8.1.2, 8.1.3, PP 463/29 Correspondance avec la rédaction Contenu: correspondance et communiqués. Dates: Importance matérielle et support: 1 classeur Ancienne cote: 8.2.1, PP 463/30-31 Tirs Dates: Niveau: Série Importance matérielle et support: 2 enveloppes PP 463/30 Coupures de presse Contenu: Concerne l'armée suisse et en particulier les troupes de forteresse. Dates:

15 PP 463 Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) 15 Ancienne cote: 9.1 PP 463/31 Sous-section de tir Contenu: Règlements de concours, classement, correspondance, procès-verbaux. Dates: Ancienne cote: 9.2 PP 463/32-46 Ouvrages, illustrations et photographies Dates: Niveau: Série Importance matérielle et support: 4 albums, 1 enveloppe, 2 carnets et 1 volume PP 463/32 "Album de la garnison des fortifications de Saint- Maurice", 191. Contenu: 47 p. Dates: 1916 Importance matérielle et support: 1 volume Notes: Album ayant été remis à Jules Gaillard après le service actif. Ancienne cote: PP 463/33 Voitures et matériel des troupes du génie Contenu: Planches présentant le matériel. Dates: 1896 Importance matérielle et support: 1 carnet

16 PP 463 Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) 16 Ancienne cote: 10.1 PP 463/34 Carnet ayant appartenu à Henri Aubort intitulé "mon service actif". Contenu: Textes et dessins de Noël Dates: 1941 Importance matérielle et support: 1 carnet Ancienne cote: PP 463/35 "Livre du soldat", version Dates: 1958 Importance matérielle et support: 1 volume Ancienne cote: 12.2 PP 463/36 "Noël 1920", par le premier-lieutenant A. Schaffner, Vevey, Contenu: 11 p. Dates: 1914 Importance matérielle et support: 1 fascicule Ancienne cote: PP 463/37 "Souvenirs de Savatan" Dates: 1940 Ancienne cote: 12.2 PP 463/38 "Mobilisation de guerre ", Gr art fort

17 PP 463 Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) 17 Dates: 1944 Notes: n'apparaît pas sur le bordereau établi par P. Vallat. PP 463/39 Aquarelle Contenu: Signée Marcel Grossen représentant un poste d'observation de la compagnie d'artillerie de forteresse 2. Dates: Sans doute septembre 1939 Importance matérielle et support: 1 aquarelle Notes: n'apparaît pas sur le bordereau établi par P. Vallat. PP 463/40 "Les belles inventions de la guerre" Contenu: Dessin humoristique concernant la cp art fort 2. Dates: 1941 Importance matérielle et support: 1 dessin Notes: n'apparaît pas sur le bordereau établi par P. Vallat. PP 463/41 Presse Contenu: Articles de journaux divers concernant l'armée suisse, y compris de la documentation relative au Général Guisan et un fascicule sur les timbres militaires. Dates: Notes: documents donnés à la Société par la veuve d'henri Moser. Ancienne cote: 12.2 PP 463/42 (= T 204/1) Album photographique

18 PP 463 Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) 18 Contenu: Concerne les fortifications de Savatan, Saint- Maurice, le transport de pièces de forteresse. Dates: s.d. [début XXe siècle] Importance matérielle et support: 1 album Ancienne cote: 10.1 PP 463/43 (= T 204/2) Album photographique Contenu: Photographies du 75e anniversaire de la Société en Dates: 1988 Importance matérielle et support: 1 album Ancienne cote: 10.1 PP 463/44 (= T 204/3) Album photographique Contenu: Photographies de la sortie de la société au Fort de Pré-Giroud. Dates: s.d. [ ] Importance matérielle et support: 1 album Ancienne cote: 10.1 PP 463/45 (= T 204/4) "Avec nos troupes de montagne. Album de la Brigade de montagne 10. Mobilisation , Vevey, 1940, s.p.". Contenu: Complété de photographies personnelles. Dates: Importance matérielle et support: 1 album Ancienne cote:

19 PP 463 Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) 19 PP 463/46 (= T 204/5) Photographies diverses Contenu: A noter la photographie du Général Guisan, à cheval, dédicacée par son fils à Verte-Rive le 4 septembre Dates: s.d. [env ] Ancienne cote: 10.1 PP 463/47-52 Médailles, coupes et autres souvenirs Dates: Niveau: Série Importance matérielle et support: 9 boîtes Notes: Tous les éléments de cette série ont été transférés au Musée cantonal d'archéologie et d'histoire pour conservation. PP 463/47 Assiette portant la mention : "Forteresse suisse romande. Lausanne 1930". Contenu: Don de NN. Chessex. Dates: 1930 Importance matérielle et support: 1 assiette Notes: N'apparaît pas sur le bordereau établi par P. Vallat PP 463/48-49 Médailles Dates: Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 4 boîtes PP 463/48 Epreuve de la médaille de distinction du 75e anniversaire. 1988

20 PP 463 Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) 20 Dates: 1988 Importance matérielle et support: 1 boîte Ancienne cote: 11.1 PP 463/49 Médailles diverses Contenu: Concours militaire à ski de Garnison de Saint-Maurice, STFSR - Nyon 1938, Nicolas Chenaux - Bulle - Concours de section, Tir cantonal vaudois - Morges Concours de section, S.S.V - S.S.C - E.P.F.S. - T.P.F.C , STFSR - Montreux Concours de section, STFSR - Bex Concours de section, STFSR - Payerne - concours de section, Société vaudoise des carabiniers 1948 Tir au fusil, Société vaudoise des carabiniers 1948 Tir au pistolet, STFSR Fête centrale de Genève Tir du Général Dufour, STFSR Aubonne concours de section, STFSR Fête centrale 1965, STFSR concours cantonal vaudois de combat 1953 à Lausanne, STFSR Fête centrale à Neuchâtel 1948, STFSR Fête centrale à Yverdon concours de section, STFSR Château-d'Oex 1954, STFSR Château-d'Oex Tir de la forteresse, S.S.V - S.S.C - E.P.F.S. - T.P.F.C , S.S.V - S.S.C - E.P.F.S. - T.P.F.C , S.S.V - S.S.C - E.P.F.S. - T.P.F.C - pistolet 1953, S.S.V - S.S.C - E.P.F.S. - T.P.F.C - fusil 1953, S.S.V - S.S.C - E.P.F.S. - T.P.F.C - pistolet 1949, S.S.V - S.S.C - E.P.F.S. - T.P.F.C - fusil 1949, S.S.V - S.S.C - E.P.F.S. - T.P.F.C - pistolet 1954, S.S.V - S.S.C - E.P.F.S. - T.P.F.C - fusil 1951, S.S.V - S.S.C - E.P.F.S. - T.P.F.C - pistolet 1955, S.S.V - S.S.C - E.P.F.S. - T.P.F.C - pistolet 1952, S.S.V - S.S.C - E.P.F.S. - T.P.F.C - fusil 1952, S.S.V - S.S.C - E.P.F.S. - T.P.F.C , S.S.V - S.S.C - E.P.F.S. - T.P.F.C , Société vaudoise des carabiniers - Prime du concours fédéral de section 1942, et diverses autres médailles des Fêtes centrales de Montreux en 1933 à Lausanne Dates: Importance matérielle et support: 3 boîtes Ancienne cote: 11.2, 11.5 PP 463/50 Cloche de section offerte par la section de Fribourg en 1963

21 PP 463 Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) Contenu: Avec le marteau. Dates: 1963 Importance matérielle et support: 1 boîte Ancienne cote: 11.3 PP 463/51 Coupes Contenu: STFSR concours international de groupes en deuxième couronne, Don de la section de Vevey à la section de Lausanne en souvenir , STFSR concours de section 1921 Neuchâtel, STFSR concours de section 1922 Yverdon, Souvenir de la section de la Côte 1923, Don à la section de Lausanne 1923, STFSR concours de section 1925 Vallorbe, STFSR concours de section 1927 Rolle, STFSR concours de section 1929 Moudon, STFSR concours de section 1930 Lausanne, Don des Dames neuchâteloises 1931, STFSR concours de section 1932 Yverdon, STFSR concours de section 1933 Montreux, Don de la section de Vevey 1936, Souvenir de la section de Vevey 1936, Souvenir de la Fête centrale Lausanne 1947, Souvenir du 50e anniversaire de la section de Lausanne 1963, Société des carabiniers - concours de section en campagne - verre en étain 1970, Challenge Henry Emery , Coupe sans gravure, Don de la section de Vevey. Dates: Importance matérielle et support: 2 boîtes Ancienne cote: 11.4 PP 463/52 Uniforme de la cantinière Contenu: Comprend la veste, le pantalon et le ceinturon. Dates: s.d. [env ] Importance matérielle et support: 1 uniforme Notes: N'apparaît pas sur le bordereau établi par P. Vallat. L'uniforme a été donné à la Société des troupes de

22 PP 463 Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) 22 forteresse de Suisse romande par Pierre Reymond, membre de la société, le 30 novembre Toutefois, le poignard qu'il a donné également manque.

23 PP 463 Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) 23 INDEX DES NOMS DE MATIÈRES ASSOCIATION PP 463/24-26 ASSOCIE PP 463/8-11 CEINTURE PP 463/52 CLOCHE PP 463/50 Challenge Henry Emery PP 463/51 FETE PP 463/20-23 FINANCES PP 463/21 FORTIFICATIONS PP 463/42 FUSIL PP 463/49 Forteresse : organe officiel de la Société des troupes de PP 463/28-29 forteresse de la Suisse romande (presse) Fête centrale de la Société des troupes de forteresse de PP 463/49 Suisse romande (1933 ; Montreux) Fête centrale de la Société des troupes de forteresse de PP 463/49 Suisse romande (1948 ; Neuchâtel) Fête centrale de la Société des troupes de forteresse de PP 463/49 Suisse romande (1949 ; Genève) Fête centrale de la Société des troupes de forteresse de PP 463/49, PP 463/51 Suisse romande (1971 ; Lausanne) GARNISON PP 463/32 GUERRE PP 463/40 INVENTION PP 463/40 Livre du soldat / Groupement de l'instruction du PP 463/35 Département militaire fédéral NOEL (FETE) PP 463/34, PP 463/36 PERFORMANCE (SPORT) PP 463/23 PRESSE PP 463/30, PP 463/41 Tir au pistolet (1949 ; Genève) PP 463/49 Tir cantonal vaudois (1932 ; Morges) PP 463/49 Tir de la forteresse (1956) PP 463/49 Tir du Général Dufour (1955 ; Aubonne) PP 463/49 UNIFORME MILITAIRE PP 463/52 VESTE PP 463/52 [album photographique] PP 463/42, PP 463/43, PP 463/44 [album] PP 463/45 [aquarelle] PP 463/39 [carte postale] PP 463/7 [communiqué] PP 463/29 [comptes] PP 463/23, PP 463/27 [correspondance] PP 463/12-19, PP 463/21, PP 463/23, PP 463/29, PP 463/31, PP 463/7 [dessin] PP 463/34, PP 463/40 [discours] PP 463/7 [iconographie] PP 463/32-46 [menu] PP 463/7 [photographie] PP 463/45, PP 463/46 [procès-verbal] PP 463/1-6, PP 463/23, PP 463/31, PP 463/7 [règlement] PP 463/31 [timbre-poste] PP 463/41 anniversaire PP 463/51 assiette en faïence PP 463/47 automobile PP 463/33 banquet PP 463/7 classement PP 463/31 concours PP 463/31, PP 463/49, PP 463/51

24 PP 463 Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) 24 coupe (trophée) PP 463/51 don PP 463/22 démission (d'une société) PP 463/11 financement PP 463/21 fondation (droit privé) PP 463/7 fête de tir PP 463/31 guerre mondiale 2 PP 463/38 guerre mondiale PP 463/45 génie militaire PP 463/33 marteau (outil) PP 463/50 mobilisation militaire PP 463/38, PP 463/45 médaille PP 463/48-49 médaille commémorative PP 463/48 médaille suisse PP 463/48-49 pantalon PP 463/52 presse en français PP 463/41 recrutement PP 463/10 rédaction (journalisme) PP 463/29 ski PP 463/49 souvenir (objet) PP 463/47-52 tir PP 463/26, PP 463/30-31, PP 463/31, PP 463/49 tir au fusil PP 463/49 épreuve d'imprimerie PP 463/48 INDEX DES NOMS DE LIEUX Château-d'Oex (Suisse, VD) PP 463/49 Lausanne (Suisse, VD) PP 463 Lavey-Morcles (Suisse, VD) - Place d'armes de PP 463/37 Savatan Lavey-Morcles (Suisse, VD) - Savatan PP 463/42 Pully (Suisse, VD) - Verte-Rive PP 463/46 Saint-Maurice (Suisse, VS) PP 463/26 Saint-Maurice (Suisse, VS) - Fortifications PP 463/32, PP 463/42 Saint-Maurice (Suisse, VS) - Place d'armes PP 463/49 Vallorbe (Suisse, VD) - Forteresse de Pré-Giroud PP 463/44 INDEX DES NOMS DE PERSONNES ASSOCIATION SAINT-MAURICE POUR LA PP 463/25 RECHERCHE DE DOCUMENTS SUR LA FORTERESSE (SAINT-MAURICE/VS) AUBORT (HENRI) PP 463/34 BARBE (SAINTE) PP 463/12 CHESSEX (FAMILLE, ORIGINAIRE DE PP 463/47 MONTREUX) COMPAGNIE D'ARTILLERIE DE FORTERESSE 2 PP 463/39, PP 463/40 GROSSEN (MARCEL) PP 463/39 GUISAN (HENRI, GENERAL, ) PP 463/41, PP 463/46 GUISAN (HENRY, DIT FILS, COLONEL ET PP 463/46 HOMME D'AFFAIRES, ) MUSEE MILITAIRE VAUDOIS (MORGES) PP 463/24 SCHAFFNER (A., PREMIER-LIEUTENANT) PP 463/36 SOCIETE DES TROUPES DE FORTERESSE DE LA PP 463, PP 463/43, PP 463/48 SUISSE ROMANDE (LAUSANNE) SOCIETE DES TROUPES DE FORTERESSE DE PP 463/30, PP 463/33 SUISSE ROMANDE SUISSE. ARMEE PP 463/30 SUISSE. ARMEE. BRIGADE DE FORTERESSE 10 PP 463/26

25 PP 463 Société des troupes de forteresse de Suisse romande (section de Lausanne) 25 SUISSE. ARMEE. BRIGADE DE MONTAGNE 10 PP 463/45 SUISSE. ARMEE. GARNISON DE SAINT- PP 463/49 MAURICE/VS SUISSE. ARMEE. GROUPE D'ARTILLERIE DE PP 463/38 FORTERESSE 2 TABLE DES MATIÈRES DESCRIPTION AU NIVEAU DU FONDS 2 IDENTIFICATION 2 CONTEXTE 2 CONTENU ET STRUCTURE 3 CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION 5 SOURCES COMPLÉMENTAIRES 5 NOTES 5 CONTRÔLE DE LA DESCRIPTION 5 DESCRIPTION AU NIVEAU DES SUBDIVISIONS DU FONDS 7 INDEX DES NOMS DE MATIÈRES 23 INDEX DES NOMS DE LIEUX 24 INDEX DES NOMS DE PERSONNES 24 TABLE DES MATIÈRES 25

Art 1. Art 2. Le siège de l'association est celui du club qui assume la présidence. Art 3

Art 1. Art 2. Le siège de l'association est celui du club qui assume la présidence. Art 3 STATUTS I. Dispositions générales Art 1 L'association, au sens des articles 60 à 79 du Code Civil Suisse, a été fondée en 1907. Elle a porté successivement les noms d'association des Clubs d'aviron du

Plus en détail

Recommandation pour la gestion des archives

Recommandation pour la gestion des archives Haute école pédagogique Qualité Avenue de Cour 33 CH 1014 Lausanne www.hepl.ch Recommandation pour la gestion des archives Cette recommandation accompagne la mise en œuvre de la décision du comité de direction

Plus en détail

LOISIRS ET RENCONTRES CONFÉRENCES INFO -SENIORS PERMETTRE AUX RETRAITÉS D EN SAVOIR PLUS SUR DES SUJETS QUI LES CONCERNENT

LOISIRS ET RENCONTRES CONFÉRENCES INFO -SENIORS PERMETTRE AUX RETRAITÉS D EN SAVOIR PLUS SUR DES SUJETS QUI LES CONCERNENT LOISIRS ET RENCONTRES CONFÉRENCES INFO -SENIORS PERMETTRE AUX RETRAITÉS D EN SAVOIR PLUS SUR DES SUJETS QUI LES CONCERNENT ÊTRE BIEN DANS SON QUOTIDIEN, POUR VOUS C EST QUOI? POUR MOI, C EST GARDER UNE

Plus en détail

GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012

GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012 GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012 SOMMAIRE - Introduction Page 1 - Coordonnées du service d Archives de l INSERM Page 2 - Glossaire Page 3 - Les archives dans les bureaux Page 4 - Les archives administratives

Plus en détail

LE CONSEIL GÉNÉRAL DE LA LOIRE présente. 1914, cent ans après. Livret de l enseignant

LE CONSEIL GÉNÉRAL DE LA LOIRE présente. 1914, cent ans après. Livret de l enseignant LE CONSEIL GÉNÉRAL DE LA LOIRE présente 1914, cent ans après Livret de l enseignant Une action des Archives départementales de la Loire Le projet 1914, cent ans après est organisé par le Conseil général

Plus en détail

citrap-vaud.ch communauté d'intérêts pour les transports publics, section vaud

citrap-vaud.ch communauté d'intérêts pour les transports publics, section vaud citrap-vaud.ch communauté d'intérêts pour les transports publics, section vaud Desserte nocturne vaudoise: pour un réseau efficace de transports publics de nuit Résumé du rapport La citrap-vaud.ch: qui

Plus en détail

Université de Lausanne

Université de Lausanne Université de Lausanne Archi(ves) facile Petit guide sur l archivage administratif à l usage des unités de l UNIL version 1.0 : juin 2014 Page 2 Page 3 Table des matières Que sont les archives?... 4 Définition...

Plus en détail

Promotions économiques régionales

Promotions économiques régionales Le fil rouge pour la création d entreprise Lausanne Région Association de la Région Cossonay - Aubonne - Morges Association de la Région du Gros-de-Vaud INTRODUCTION Ce livret, édité par les trois associations

Plus en détail

Le vélo dans les villes petites et moyennes

Le vélo dans les villes petites et moyennes Citec Ingénieurs Conseils SA 26e journée Rue de l'avenir Mobilités douces: le grand potentiel des villes petites et moyennes Le vélo dans les villes petites et moyennes Emmanuel Fankhauser Sommaire Introduction

Plus en détail

TYPOLOGIE DES PRINCIPAUX DOCUMENTS DE L'ADMINISTRATION CANTONALE GENEVOISE - ABRÉVIATIONS POUR LE NOMMAGE DES DOCUMENTS. Type Description Abréviation

TYPOLOGIE DES PRINCIPAUX DOCUMENTS DE L'ADMINISTRATION CANTONALE GENEVOISE - ABRÉVIATIONS POUR LE NOMMAGE DES DOCUMENTS. Type Description Abréviation RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE Archives d'etat TYPOLOGIE DES PRINCIPAUX DOCUMENTS DE L'ADMINISTRATION CANTONALE GENEVOISE - ABRÉVIATIONS POUR LE NOMMAGE DES DOCUMENTS. Type Description Abréviation Acte

Plus en détail

PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE

PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE Responsables: S. Nahrath, professeur à l IUKB P. Knoepfel, professeur à l IDHEAP THÉMATIQUE ET OBJECTIFS Depuis la mise en place de la politique

Plus en détail

Mot de la présidente. Madame, Monsieur,

Mot de la présidente. Madame, Monsieur, Mot de la présidente Madame, Monsieur, Au nom du HBC Etoy je tenais tout d abord à vous remercier chaleureusement de nous accorder un peu de votre temps pour parcourir ce dossier de sponsoring. Vous découvrirez

Plus en détail

ICA Congress, Brisbane 2012 Thème général : Les temps qui changent. La confiance et les archives*

ICA Congress, Brisbane 2012 Thème général : Les temps qui changent. La confiance et les archives* ICA Congress, Brisbane 2012 Thème général : Les temps qui changent. La confiance et les archives* Titre : Un résumé de la pratique archivistique internationale adaptée au niveau local : manuel pratique

Plus en détail

L objet estimé IMMO-BREAKFAST DU 22 MARS 2013 ESTIMATION DE LA VALEUR D UN BIEN IMMOBILIER : DU SIMPLE AU TRIPLE, SELON LE TAXATEUR!

L objet estimé IMMO-BREAKFAST DU 22 MARS 2013 ESTIMATION DE LA VALEUR D UN BIEN IMMOBILIER : DU SIMPLE AU TRIPLE, SELON LE TAXATEUR! IMMO-BREAKFAST DU 22 MARS 2013 ESTIMATION DE LA VALEUR D UN BIEN IMMOBILIER : DU SIMPLE AU TRIPLE, SELON LE TAXATEUR! Quelle est la valeur réelle d un bien immobilier? Entre la taxation qu en feront l

Plus en détail

DOSSIER PRESENTATION

DOSSIER PRESENTATION DOSSIER PRESENTATION Le club organisateur C est en 1918 que le club des lutteurs du Vignoble a été fondé. Depuis quelques années, le club peut compter sur un groupe de 21 lutteurs réparti entre les jeunes

Plus en détail

INVENTAIRE. Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et protéger.

INVENTAIRE. Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et protéger. Les Orchidées - Place de la Mairie 01710 THOIRY Tel : +33 450 41 22 80 - Fax : +33 450 20 86 28 http : //www.benierassurances.com INVENTAIRE Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et

Plus en détail

Module d échange de données INTERLIS v1.0 GeoConcept Manuel d'utilisation

Module d échange de données INTERLIS v1.0 GeoConcept Manuel d'utilisation Module d échange de données INTERLIS v1.0 GeoConcept Manuel d'utilisation Interlis V1.0 - GC version 5.0 Table des matières TABLE DES MATIERES...1 1. INTRODUCTION...2 1.1 OBJECTIF...2 1.2 PRINCIPE...2

Plus en détail

LA TENUE DES ARCHIVES

LA TENUE DES ARCHIVES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU BAS-RHIN Mise à jour : Avril 2013 GUIDE PRATIQUE POUR LA TENUE DES ARCHIVES RAPPEL DES NOTIONS ET PRINCIPES Tous les documents produits par un service constituent, quelle que

Plus en détail

le coupage de vins en Valais

le coupage de vins en Valais Grand Conseil Commission de gestion Grosser Rat COMMISSION DE GESTION DU GRAND CONSEIL Rapport sur le coupage de vins en Valais Session de juin 2014 Commission de gestion 2/11 SOMMAIRE Page 1. INTRODUCTION...

Plus en détail

Une destination six cantons

Une destination six cantons Generalversammlung STV, 28.8.2013, Murten Assemblée générale FST, 28 août 2013, Morat Hans Stöckli, Président de Jura & Trois-Lacs Une destination six cantons V. Bourrut Une destination six cantons 1993

Plus en détail

MANUEL D UTILISATION DE L ACCÈS DISTANT AU RÉSEAU INFORMATIQUE

MANUEL D UTILISATION DE L ACCÈS DISTANT AU RÉSEAU INFORMATIQUE Fédération des Hôpitaux Vaudois Informatique Bois de Cery - 1008 Prilly Tel 021 642 77 00 - Fax 021 642 77 03 Support : 0800 800 642 MANUEL D UTILISATION DE L ACCÈS DISTANT AU RÉSEAU INFORMATIQUE TABLE

Plus en détail

Étude sur la compétitivité des administrations cantonales

Étude sur la compétitivité des administrations cantonales Étude sur la compétitivité des administrations cantonales réalisée pour les Chambres de commerce latines Avril 2015 2 1. Descriptif de la recherche Contexte et méthodologie 3 La 7 ème vague de l étude

Plus en détail

Loterie Romande. financier

Loterie Romande. financier 2011 Rapport financier Société de la Loterie de la Suisse Romande 13, rue Marterey Case postale 6744 1002 Lausanne CH Tél. + 41 21 348 13 13 Fax + 41 21 348 13 14 info@loro.ch www.loro.ch Sommaire Bilan

Plus en détail

Master of Public Administration Un diplôme généraliste pour se spécialiser dans le secteur public MASTER OF PUBLIC ADMINISTRATION. www.unil.

Master of Public Administration Un diplôme généraliste pour se spécialiser dans le secteur public MASTER OF PUBLIC ADMINISTRATION. www.unil. Master of Public Administration Un diplôme généraliste pour se spécialiser dans le secteur public MASTER OF PUBLIC ADMINISTRATION www.unil.ch/idheap 2 3 UN DIPLÔME ASSOCIANT PROGRAMME COMMUN ET CHOIX PERSONNALISÉ

Plus en détail

VRAC 21 avril 2007 - Visite au cinéma Casino de Cossonay

VRAC 21 avril 2007 - Visite au cinéma Casino de Cossonay VRAC 21 avril 2007 - Visite au cinéma Casino de Cossonay Un siècle! Par décision du Conseil municipal le 24 février 1896, quelques conseillers communaux de Cossonay fondent, avec le médecin et le pharmacien

Plus en détail

Adopté le 18.12.2000, entrée en vigueur le 18.12.2000 - Etat au 01.04.2004 (en vigueur)

Adopté le 18.12.2000, entrée en vigueur le 18.12.2000 - Etat au 01.04.2004 (en vigueur) Adopté le 18.12.2000, entrée en vigueur le 18.12.2000 - Etat au 01.04.2004 (en vigueur) ARRÊTÉ 915.03.1 instituant un Fonds pour le financement des prix en faveur de la formation professionnelle agricole

Plus en détail

233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951)

233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) Répertoire numérique détaillé établi par Lolita GEORGEL étudiante en master 1 Sciences

Plus en détail

Documentation pour les médias

Documentation pour les médias DEPARTEMENT DE LA SANTE, DES AFFAIRES SOCIALES ET DE L'ENERGIE SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE Documentation pour les médias LES PRIMES D ASSURANCE-MALADIE 2004 EN VALAIS Les primes d assurance-maladie pour

Plus en détail

- QUESTIONNAIRE HISTORIQUE

- QUESTIONNAIRE HISTORIQUE - QUESTIONNAIRE HISTORIQUE HISTOIRE DES GARDES POMPES ET DU BATAILLON 1) De quel pays, Du Périer a-t-il rapporté la pompe à incendie pour laquelle il a obtenu un privilège royal en 1699? Hollande 2) Quel

Plus en détail

MAI 2006 329 (P.L. 1-2/06)

MAI 2006 329 (P.L. 1-2/06) MAI 2006 329 (P.L. 1-2/06) EXPOSE DES MOTIFS ET PROJETS DE LOIS sur le découpage territorial (LDecTer) et modifiant la loi du 16 mai 1989 sur l exercice des droits politiques (LEDP) Table des matières

Plus en détail

RAPPORT DE LA COMMISSION THÉMATIQUE DES SYSTÈMES D'INFORMATION

RAPPORT DE LA COMMISSION THÉMATIQUE DES SYSTÈMES D'INFORMATION NOVEMBRE 2013 RC-82 RAPPORT DE LA COMMISSION THÉMATIQUE DES SYSTÈMES D'INFORMATION chargée d examiner l objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'etat un crédit d'investissement

Plus en détail

1. Créer une société en Suisse occidentale

1. Créer une société en Suisse occidentale Nestle, (canton of Vaud) 1. Créer une société en Suisse occidentale Sommaire 1.1 Éligibilité 1.2 Différentes étapes de la création d une société généralités 1.3 Choix de la forme juridique de la société

Plus en détail

P RO - enfance. Plateforme Romande pour l accueil de l enfance

P RO - enfance. Plateforme Romande pour l accueil de l enfance P RO - enfance Plateforme Romande pour l accueil de l enfance Rapport de la phase d analyse 1. Résumé Le présent document contient la description du déroulement et des résultats de la phase d analyse des

Plus en détail

PROCES-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil communal du 13 décembre 2012

PROCES-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil communal du 13 décembre 2012 PROCES-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil communal du 13 décembre 2012 Lieu : à 19 h. 30 en sa salle Présidence : M. René Ansermet Le Président, M. René Ansermet, remercie les conseillères et conseillers

Plus en détail

SOCIETE DE TIR DES ARMES-REUNIES LA CHAUX-DE-FONDS STATUTS

SOCIETE DE TIR DES ARMES-REUNIES LA CHAUX-DE-FONDS STATUTS SOCIETE DE TIR DES ARMES-REUNIES LA CHAUX-DE-FONDS STATUTS 1 But de la société 1.1 La Société de Tir des Armes-Réunies a été fondée le 12 juin 1820 avec siège social à La Chaux-de-Fonds. Dissoute le 27

Plus en détail

UN UNIFORME DE NOUVELLE QUALITE. LONGTEMPS DESIRE ET DESORMAIS DISPONIBLE! A PARTIR DU 1 er JANVIER 2015. Informations - Offre Adresses

UN UNIFORME DE NOUVELLE QUALITE. LONGTEMPS DESIRE ET DESORMAIS DISPONIBLE! A PARTIR DU 1 er JANVIER 2015. Informations - Offre Adresses UN UNIFORME DE NOUVELLE QUALITE LONGTEMPS DESIRE ET DESORMAIS DISPONIBLE! A PARTIR DU 1 er JANVIER 2015 Informations - Offre Adresses Séduisant par sa qualité et sa facilité d utilisation. VOS AVANTAGES

Plus en détail

FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904)

FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904) ARCHIVES MUNICIPALES DE NANCY 3 Z FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904) REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE THIBAUD PETER SOUS LA DIRECTION DE DANIEL PETER, CONSERVATEUR, NANCY 2008 2 FICHE DESCRIPTIVE CHAMP DESCRIPTION

Plus en détail

Répertoire numérique de la sous-série 176 J

Répertoire numérique de la sous-série 176 J C O N S E I L G E N E R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série 176 J FONDS MRIFEN Mutuelle retraite des instituteurs et fonctionnaires de l Education nationale 1954-2006

Plus en détail

Décès et succession LE DECES

Décès et succession LE DECES Décès et succession Des Services ou organismes accompagnent les personnes et familles à vivre leur deuil. Ci-dessous, nous nous limiterons à présenter quelques conseils et informations pratiques concernant

Plus en détail

UBS (CH) Property Fund Léman Residential «Foncipars»

UBS (CH) Property Fund Léman Residential «Foncipars» Real Estate investment management Pour l'utilisation général UBS (CH) Property Fund Léman Residential «Foncipars» Elvire Massacand Fund Manager, Global Real Estate Switzerland 22 janvier 2015 Global Real

Plus en détail

Ordonnance sur les formulaires et registres à employer en matière de poursuite pour dettes et de faillite et sur la comptabilité

Ordonnance sur les formulaires et registres à employer en matière de poursuite pour dettes et de faillite et sur la comptabilité Ordonnance sur les formulaires et registres à employer en matière de poursuite pour dettes et de faillite et sur la comptabilité (Oform) 281.31 du 5 juin 1996 (Etat le 1 er janvier 1997) Le Tribunal fédéral

Plus en détail

- 2 AQ - BANQUE LABORDE. ORIGINE : Don du Marquis de LABORDE, achat 2 AQ 26 à 29

- 2 AQ - BANQUE LABORDE. ORIGINE : Don du Marquis de LABORDE, achat 2 AQ 26 à 29 - 2 AQ - BANQUE LABORDE DATES EXTREMES : 1759-1789 ORIGINE : Don du Marquis de LABORDE, achat 2 AQ 26 à 29 DATE D ENTREE AUX ARCHIVES : 1911 (AB XIX 326), 1974, 2 janvier (n 2494) INVENTAIRE : 2 AQ 1-25

Plus en détail

CONTRÔLE CANTONAL DES FINANCES

CONTRÔLE CANTONAL DES FINANCES I. Contrôle cantonal des finances 1 CONTRÔLE CANTONAL DES FINANCES L'année avait vu aboutir le projet de loi sur le contrôle cantonal des finances qui a été adopté par le Grand Conseil le 3 octobre. Le

Plus en détail

Association pour la. Formation de Guide Interprète du Patrimoine (GIP)

Association pour la. Formation de Guide Interprète du Patrimoine (GIP) Association pour la Formation de Guide Interprète du Patrimoine (GIP) STATUTS Titre I Nom, principes, siège, buts Article 1 Il est constitué une association pour la formation de Guide-Interprète du Patrimoine,

Plus en détail

INSIGHT. 27 mars 2015 Hôtel Alpha-Palmiers Lausanne

INSIGHT. 27 mars 2015 Hôtel Alpha-Palmiers Lausanne INSIGHT Invitation 27 mars 2015 Hôtel Alpha-Palmiers Lausanne La Fondation d investissement pour la prévoyance en faveur du personnel IST a le plaisir de vous inviter à son prochain séminaire institutionnel

Plus en détail

LA COMPTABILITE ASSOCIATIVE

LA COMPTABILITE ASSOCIATIVE LA COMPTABILITE ASSOCIATIVE 1. Pourquoi une comptabilité? 2. Les principes comptables 3. Le plan comptable associatif 4. La tenue de la comptabilité CDOS90-Formations/Juin 2009 1 1 1. POURQUOI UNE COMPTABILITE?

Plus en détail

5.9 Comment sont imposées les assurances vie Constitutives de Capital

5.9 Comment sont imposées les assurances vie Constitutives de Capital 217 5.9 Comment sont imposées les assurances vie Constitutives de Capital Les assurances vie constitutives de capital couvrent principalement l assurance mixte et ses différentes variantes. Il y a donc

Plus en détail

espace de partage Explication rapide

espace de partage Explication rapide GUIDE RAPIDE UTILISATEUR espace de partage Explication rapide Les experts de la «Compagnie des experts architectes près la Cour d appel de Paris» se sont regroupés sur un même portail, pour que tous les

Plus en détail

Club Suisse des utilisateurs Display. 19 mai 2014 à Lausanne

Club Suisse des utilisateurs Display. 19 mai 2014 à Lausanne Club Suisse des utilisateurs Display 19 mai 2014 à Lausanne Outil Display : état de la situation, adaptation aux systèmes nationaux de performance énergétique et évolutions techniques de l outil Gaëtan

Plus en détail

Fondation de La Côte pour l aide et les soins à domicile et la prévention. Centre médico-social de Terre-Sainte

Fondation de La Côte pour l aide et les soins à domicile et la prévention. Centre médico-social de Terre-Sainte pour l aide et les soins à domicile et la prévention Centre médico-social de Terre-Sainte Mardi 25 septembre 2012 Séminaire de l AAFI-AFICS «Bien vieillir chez soi» 1 Mission Aider les personnes dépendantes

Plus en détail

La politique tarifaire des réseaux d accueil de jour des enfants dans le Canton de Vaud

La politique tarifaire des réseaux d accueil de jour des enfants dans le Canton de Vaud Chavannes-près-Renens, 21 mai 2010 La politique tarifaire des réseaux d accueil de jour des enfants dans le Canton de Vaud Version finale Giuliano Bonoli Aurélien Abrassart Regula Schlanser Contact: giuliano.bonoli@idheap.unil.ch

Plus en détail

ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. Fonds Michel Vautrin, documentation technique

ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. Fonds Michel Vautrin, documentation technique ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL Fonds Michel Vautrin, documentation technique 2007 056 INTRODUCTION Activités Electricité Présentation de l entrée Monsieur Vautrin, qui eu une carrière dans l électricité,

Plus en détail

Guide utilisateur Application Gestion de club. Accès à l application GESTION DE CLUB. Les étapes :

Guide utilisateur Application Gestion de club. Accès à l application GESTION DE CLUB. Les étapes : Accès à l application GESTION DE CLUB Les étapes : 1/ Ouverture d un accès club : En la sollicitant auprès du Comité. Qui fera envoyer par mail les paramètres de connexion au super administrateur. 2/A

Plus en détail

concession obligatoire pour installer l eau ou le gaz

concession obligatoire pour installer l eau ou le gaz concession obligatoire pour installer l eau ou le gaz Installer l eau ou le gaz dans la région lausannoise nécessite de passer par une entreprise au bénéfice d une concession. A Lausanne et dans les communes

Plus en détail

Fins, réguliers, diam ext 31mm Épais, grossiers, diam 36 mm

Fins, réguliers, diam ext 31mm Épais, grossiers, diam 36 mm Sabres de cavalerie légère, dits à la chasseur. Différence entre les Modèles de l'an IX & An XI Introduction : Faisant suite à la période agitée de la révolution, le directoire, puis le consulat vont tenter

Plus en détail

Manuel pratique de gestion des documents

Manuel pratique de gestion des documents Association vaudoise des archivistes Manuel pratique de gestion des documents Mettre en place les principes de Records management dans les communes vaudoises Lausanne 2011 AVA 2011, tous droits réservés.

Plus en détail

Schéma directeur du réseau cyclable CONTROLE DE CONFORMITE. Rapport final. Adopté par le Conseil Municipal de Bellevue le :...

Schéma directeur du réseau cyclable CONTROLE DE CONFORMITE. Rapport final. Adopté par le Conseil Municipal de Bellevue le :... Plan directeur des chemins pour piétons n 29 875 Schéma directeur du réseau cyclable CONTROLE DE CONFORMITE Rapport final Adopté par le Conseil Municipal de Bellevue le :... Plan directeur des chemins

Plus en détail

Manuel des procédures Dernière MAJ : 20/06/2012

Manuel des procédures Dernière MAJ : 20/06/2012 Manuel des procédures Dernière MAJ : 20/06/2012 36 rue de Paris BP 162 97464 Saint-Denis Cedex Tél. : 0 262 90 78 52 Fax : 0 262 90 78 53 Association Territoriale Siret : 317 194 777 00031 Code APE : 8559B

Plus en détail

Archivistes en herbe!

Archivistes en herbe! Les archives c est quoi? Un archiviste travaille avec des archives. Oui, mais les archives c est quoi? As-tu déjà entendu ce mot? D après toi, qu est-ce qu une archive? 1. Les archives ce sont des documents

Plus en détail

Description fonctionnelle

Description fonctionnelle Description fonctionnelle Service de l informatique et des télécommunications SITel Amt für Informatik und Telekommunikation ITA Page 1 sur 20 Objet* Catégorie* Auteur du document* Mots clés * Obligatoire

Plus en détail

Management de projet Palette de prestations

Management de projet Palette de prestations Management de projet Palette de prestations Rue Voltaire 1 CH-1006 T 021 617 55 75 F 021 617 55 76 iteral@iteral.ch www.iteral.ch Management de projet Palette de prestations Le management de projet : comment?

Plus en détail

Guide du stagiaire. Le stagiaire des écoles de Genève (ECAMB) ou Bois-Cerf-CESU, viendra avec sa tenue de travail de l école.

Guide du stagiaire. Le stagiaire des écoles de Genève (ECAMB) ou Bois-Cerf-CESU, viendra avec sa tenue de travail de l école. Guide du stagiaire Horaire : Horaire : 07h00 19h00 Le premier jour, le stagiaire se présentera 15 minutes avant le début du travail. Il sera attendu par l ambulancier référent devant les garages de S.T.A.R.

Plus en détail

EXPOSE DES MOTIFS ET PROJETS DE LOIS

EXPOSE DES MOTIFS ET PROJETS DE LOIS MARS 2013 59 EXPOSE DES MOTIFS ET PROJETS DE LOIS sur le patrimoine mobilier et immatériel (LPMI) et modifiant - la loi sur la protection de la nature, des monuments et des sites (LPNMS) - la loi sur la

Plus en détail

Effectuer une sauvegarde avec Nero BackItUp

Effectuer une sauvegarde avec Nero BackItUp Effectuer une sauvegarde avec Nero BackItUp Nero BackItUp représente bien plus qu un simple programme de gravure supplémentaire dans la suite de Nero. En fait, vous disposez ici d un véritable outil de

Plus en détail

Marché d assurances garantissant

Marché d assurances garantissant Marché d assurances garantissant «les dommages aux biens et risques annexes», «la responsabilité civile et risques annexes», «protection juridique et risques annexes» et «flotte automobile et risques annexes»

Plus en détail

6.06 Prévoyance professionnelle (PP) Obligation de s affilier à une institution de prévoyance conformément à la LPP

6.06 Prévoyance professionnelle (PP) Obligation de s affilier à une institution de prévoyance conformément à la LPP 6.06 Prévoyance professionnelle (PP) Obligation de s affilier à une institution de prévoyance conformément à la LPP Etat au 1 er janvier 2015 1 En bref La prévoyance professionnelle constitue le 2 e pilier

Plus en détail

(10_MOT_112) (maj.) La commission composée de Mesdames et Messieurs les député(e)s :

(10_MOT_112) (maj.) La commission composée de Mesdames et Messieurs les député(e)s : JANVIER 2011 RC-MOT (10_MOT_112) (maj.) RAPPORT DE MAJORITE DE LA COMMISSION chargée d'examiner l'objet suivant: Motion Frédéric Haenni et consorts demandant l harmonisation de la loi vaudoise sur la fumée

Plus en détail

Nouvelle structure des tarifs médicaux suisses:

Nouvelle structure des tarifs médicaux suisses: Nouvelle structure des tarifs médicaux suisses: Le TarMed Etude valaisanne Département de la santé, des affaires sociales et de l'énergie février 2000 TABLE DES MATIERES 1) RESUME 2) QU EST-CE LE TARMED?

Plus en détail

LES METIERS DES ARCHIVES

LES METIERS DES ARCHIVES , Juillet 2011 LES METIERS DES ARCHIVES Un document réalisé par le SIOU Campus Croix-Rouge SIOU-BAIP - Rue Rilly-la-Montagne 51100 REIMS 03.26.91.87.55 mail : siou.campuscroixrouge@univ-reims.fr Sommaire

Plus en détail

CONVENTION RELATIVE AUX FRAIS DE TRANSPORT ET DE SAUVETAGE PAR VOIE TERRESTRE AINSI QU AU RENFORCEMENT MEDICAL DES SERVICES D AMBULANCES

CONVENTION RELATIVE AUX FRAIS DE TRANSPORT ET DE SAUVETAGE PAR VOIE TERRESTRE AINSI QU AU RENFORCEMENT MEDICAL DES SERVICES D AMBULANCES CONVENTION RELATIVE AUX FRAIS DE TRANSPORT ET DE SAUVETAGE PAR VOIE TERRESTRE AINSI QU AU RENFORCEMENT MEDICAL DES SERVICES D AMBULANCES Vu la loi fédérale du 18 mars 1994 sur l assurance-maladie (LAMal),

Plus en détail

Spécialiste en finance et comptabilité Brevet fédéral. Cours organisés par le CPLN-EPC formations supérieures. page 1

Spécialiste en finance et comptabilité Brevet fédéral. Cours organisés par le CPLN-EPC formations supérieures. page 1 Spécialiste en finance et comptabilité Brevet fédéral Cours organisés par le CPLN-EPC formations supérieures page 1 1. Introduction A qui est destinée cette formation? Proposée en emploi, la formation

Plus en détail

APPEL D OFFRE Création du site www.monrole.fr

APPEL D OFFRE Création du site www.monrole.fr APPEL D OFFRE Création du appel d offre / cahier des charges 1. PAGE D ACCUEIL 1.1. Logo www.monrole.fr 1.2. Bannière publicitaire en haut de page 1.3. Zone de vidéo «au milieu» 1.4. Zone affichage des

Plus en détail

Diplôme fédéral d entrepreneur

Diplôme fédéral d entrepreneur Diplôme fédéral d entrepreneur (Maîtrise) Formation modulaire en emploi sur 2 ans Formation dans 4 écoles romandes Page 2 sur 11 Formation d entrepreneur Déroulement général Les expériences tirées de cette

Plus en détail

Maturité spécialisée arts visuels. Plan d études et critères de réussite

Maturité spécialisée arts visuels. Plan d études et critères de réussite Maturité spécialisée arts visuels Plan d études et critères de réussite Département de la formation, de la jeunesse et de la culture Direction générale de l enseignement postobligatoire Maturité spécialisée

Plus en détail

Certif icat Exécutif en Management etaction Publique Certificate of Advanced Studies (CAS) in Public Administration

Certif icat Exécutif en Management etaction Publique Certificate of Advanced Studies (CAS) in Public Administration Certif icat Exécutif en Management etaction Publique Certificate of Advanced Studies (CAS) in Public Administration Formation destinée aux cadres des secteurs public et parapublic - L ESSENTIEL EN BREF

Plus en détail

92 AQ. SOCIÉTÉ ANONYME DES MINES DE HOUILLE DE BLANZY

92 AQ. SOCIÉTÉ ANONYME DES MINES DE HOUILLE DE BLANZY 92 AQ. SOCIÉTÉ ANONYME DES MINES DE HOUILLE DE BLANZY Dès le 17ème siècle nous trouvons des traces de «charbonnières» dans la région de Blanzy 1. La mise en valeur véritable des mines du bassin de Montcenis

Plus en détail

LISTE DES CENTRES D ARCHIVES CHARGES DE L ADMINISTRATION DES ARCHIVES MILITAIRES DEPARTEMENTS ET TERRITOIRES D'OUTRE MER

LISTE DES CENTRES D ARCHIVES CHARGES DE L ADMINISTRATION DES ARCHIVES MILITAIRES DEPARTEMENTS ET TERRITOIRES D'OUTRE MER MINISTÈRE DE LA DÉFENSE DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES SERVICE HISTORIQUE DE LA DÉFENSE Centre des archives du personnel militaire LISTE DES CENTRES D ARCHIVES CHARGES DE L ADMINISTRATION

Plus en détail

L ombre commun dans le canton de Vaud

L ombre commun dans le canton de Vaud Centre de conservation de la faune et de la nature Inspection de la pêche Chemin du Marquisat 1 1025 St-Sulpice Service des forêts, de la faune et de la nature www.dse.vd. vd.ch T 021 557 86 30 F 021 557

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION FAÎTIÈRE

STATUTS DE L ASSOCIATION FAÎTIÈRE STATUTS DE L ASSOCIATION FAÎTIÈRE Valables à partir du 1 er janvier 2008 Légende des abréviations ASMP ASD AGC ARD CC CCA CR FFMP WS NOS NWS RFJM ZS Association Suisse de la musique populaire (Association

Plus en détail

Clôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer

Clôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer Clôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer I - Comptes établis avec le cahier de comptabilité 1. Calculer la situation générale (colonne 14). 2. Totaliser les

Plus en détail

GUIDE PRATIQUE entreprises d assurance exerçant en Suisse Liechtenstein

GUIDE PRATIQUE entreprises d assurance exerçant en Suisse Liechtenstein GUIDE PRATIQUE pour les entreprises d assurance exerçant en Suisse et dont le siège se trouve au Liechtenstein portant sur les dispositions du droit suisse applicables à l exercice de cette activité pour

Plus en détail

Comptes et conditions. Simplifier l argent au quotidien. www.bcn.ch

Comptes et conditions. Simplifier l argent au quotidien. www.bcn.ch Comptes et conditions Simplifier l argent au quotidien www.bcn.ch inclus dans Les comptes jeunesse 0-25 ans Les comptes de transactions et d épargne Jeunesse offrent des conditions préférentielles pour

Plus en détail

Mode de calcul basé sur les dépenses déterminantes (coûts réels plafonnés) Sommaire

Mode de calcul basé sur les dépenses déterminantes (coûts réels plafonnés) Sommaire Mode de calcul basé sur les dépenses déterminantes (coûts réels plafonnés) Guide à l intention des institutions (prestataires) reconnues par les cantons suisses, pour leurs demandes d obtention des subventions

Plus en détail

Digital Media. process. Relax, une belle impression quand vous voulez! avec notre Web-To-Print :

Digital Media. process. Relax, une belle impression quand vous voulez! avec notre Web-To-Print : Digital Media process Relax, une belle impression quand vous voulez! avec notre Web-To-Print : découvrez la solution innovante qui répond de facon optimale aux besoins en impression de votre entreprise

Plus en détail

5. Réservations de ressources et sondages

5. Réservations de ressources et sondages 5. Réservations de ressources et sondages Auteurs Ce support a été réalisé par l'équipe de formateurs ci-dessous : Haute Ecole Pédagogique de Lausanne, Unité de recherche et d'enseignement Médias et Technologies

Plus en détail

Ordonnance concernant les districts francs fédéraux

Ordonnance concernant les districts francs fédéraux Ordonnance concernant les districts francs fédéraux (ODF) 922.31 du 30 septembre 1991 (Etat le 1 er septembre 2014) Le Conseil fédéral suisse, vu l art. 11 de la loi fédérale du 20 juin 1986 sur la chasse

Plus en détail

LE RÈGLEMENT. du 20 Thermidor an VI. et les premiers insignes de grades des Officiers généraux. ---------------------

LE RÈGLEMENT. du 20 Thermidor an VI. et les premiers insignes de grades des Officiers généraux. --------------------- LE RÈGLEMENT du 20 Thermidor an VI et les premiers insignes de grades des Officiers généraux. --------------------- Le règlement du 20 thermidor an IV (7 août 1798) tient une place importante dans l'histoire

Plus en détail

APPRENDRE LE FRANÇAIS

APPRENDRE LE FRANÇAIS AUTORISATIONS DE SÉJOUR APPRENDRE LE FRANÇAIS > Autres conditions être titulaire d une autorisation de séjour ou d établissement (permis B et C; permis F s il n y a pas de délai de renvoi), être prêt-e

Plus en détail

DIU de Cardiologie Interventionnelle Année universitaire 2014-2015. Note d information 1 septembre 2014 Enseignement 2 année

DIU de Cardiologie Interventionnelle Année universitaire 2014-2015. Note d information 1 septembre 2014 Enseignement 2 année DIU de Cardiologie Interventionnelle Année universitaire 2014-2015 Note d information 1 septembre 2014 Enseignement 2 année Modalités d'inscription Pré-inscription en deuxième année La pré-inscription

Plus en détail

Visite no. 1 -Fairmont Le Montreux Palace. Visite no. 2 -Casino Barrière de Montreux. Visite no. 3 - Cave de Vevey-Montreux

Visite no. 1 -Fairmont Le Montreux Palace. Visite no. 2 -Casino Barrière de Montreux. Visite no. 3 - Cave de Vevey-Montreux 1 - Fairmont Le Montreux Palace Visite no. 1 -Fairmont Le Montreux Palace Fairmont Le Montreux Palace est idéalement situé au pied des Alpes suisses sur les rives du lac Léman. Construit en 1906, ce joyau

Plus en détail

ACTE D'ENGAGEMENT. En date du.. PRESTATIONS DE DERATISATION A REALISER SUR PLUSIEURS SITES DE L EPSM MORBIHAN

ACTE D'ENGAGEMENT. En date du.. PRESTATIONS DE DERATISATION A REALISER SUR PLUSIEURS SITES DE L EPSM MORBIHAN N En date du.. PRESTATIONS DE DERATISATION A REALISER SUR PLUSIEURS SITES DE L EPSM MORBIHAN La procédure de consultation utilisée est la suivante : Procédure adaptée en application des articles 26 et

Plus en détail

LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE

LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE La mise en place d une politique d archivage offre des solutions pour assurer une gestion pérenne des archives. Ce guide de procédure doit : - servir de base

Plus en détail

Quelques manipulations de base et exercices

Quelques manipulations de base et exercices Lycée Jean-Piaget Ecole supérieure de commerce Neuchâtel Formation à la pratique professionnelle (2 ème année maturité professionnelle) Module préparatoire 1 (Version 6.01 Demo) Logiciel comptable professionnel

Plus en détail

LES CARTES À POINTS : POUR UNE MEILLEURE PERCEPTION

LES CARTES À POINTS : POUR UNE MEILLEURE PERCEPTION LES CARTES À POINTS : POUR UNE MEILLEURE PERCEPTION DES NOMBRES par Jean-Luc BREGEON professeur formateur à l IUFM d Auvergne LE PROBLÈME DE LA REPRÉSENTATION DES NOMBRES On ne conçoit pas un premier enseignement

Plus en détail

ACTE D'ENGAGEMENT (AE)

ACTE D'ENGAGEMENT (AE) MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES MARCHE D ASSURANCE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CANTON DE SAINT ALBAN LEYSSE : S.I.C.S.A.L LOT N 2 FLOTTE VEHICULES ET DIVERS ACTE D'ENGAGEMENT (AE) Maître d Ouvrage

Plus en détail

7. ECONOMIE 7.1. TRAVAIL DE BUREAU ENCODEUR / ENCODEUSE DE DONNEES

7. ECONOMIE 7.1. TRAVAIL DE BUREAU ENCODEUR / ENCODEUSE DE DONNEES CCPQ Rue A. Lavallée, 1 1080 Bruxelles Tél. : 02 690 85 28 Fax : 02 690 85 78 Email : ccpq@profor.be www.enseignement.be 7. ECONOMIE 7.1. TRAVAIL DE BUREAU ENCODEUR / ENCODEUSE DE DONNEES PROFIL DE FORMATION

Plus en détail

Modèle de phases FlexWork: Sondage des entreprises et administrations suisses sur la flexibilité géographique et temporelle du travail

Modèle de phases FlexWork: Sondage des entreprises et administrations suisses sur la flexibilité géographique et temporelle du travail Institut de recherche et de développement coopératifs ifk Modèle de phases FlexWork: Sondage des entreprises et administrations suisses sur la flexibilité géographique et temporelle du travail Auteurs/Auteure:

Plus en détail

Statuts. de la. Société Suisse des Officiers

Statuts. de la. Société Suisse des Officiers Statuts de la Société Suisse des Officiers mai 996 Version du 6 mars 04 I. Nom et siège Art. La Société Suisse des Officiers (ci-après SSO) est une association au sens des articles 60 et ss du Code Civil

Plus en détail

Canton de Neuchâtel. Guichet unique et vote électronique «Une nouvelle dimension» Tecnologia e diritto Il governo elettronico

Canton de Neuchâtel. Guichet unique et vote électronique «Une nouvelle dimension» Tecnologia e diritto Il governo elettronico Canton de Neuchâtel Guichet unique et vote électronique «Une nouvelle dimension» Tecnologia e diritto Il governo elettronico Bellinzona, giovedì 18 maggio 2006 Historique du projet Démarrage du projet

Plus en détail