PLAN SIMPLE DE GESTION DE LA FORET DE

Transcription

1 PLAN SIMPLE DE GESTION DE LA FORET DE PSG rédigé par :... Durée du plan simple de gestion :.ans (le point de départ du plan simple de gestion correspondra à sa date d'agrément par le CRPF) Fait à, le.. Nom(s) et signature(s) du (des) propriétaire(s) ou de leur représentant dûment mandaté N Cadre réservé au CRPF Date de dépôt Date d agrément

2 1 Présentation de la forêt 1.1 Renseignements administratifs Identification du propriétaire Désignation Adresse Code postal Ville Propriétaire Représentant mandaté Téléphone Télécopie Adresse électronique Situation géographique Départements Communes de situation sur chaque commune totale de la forêt Joindre la liste datée des parcelles cadastrales (chapitre 4) et un plan de situation au 1/ ème Régime administratif Régime Monichon Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF) Aides aux investissements forestiers concernée Date du début du régime Dispositions réglementaires de protection ou inventaires existants Page 1

3 1.2 Renseignements sur le milieu Région Forestière Naturelle : Dénomination :... Géologie (nom des roches mères) :... Sols rencontrés :. Existence d un guide simplifié des stations oui non Nom :... Relief : Plat Vallonné Accidenté Altitude moyenne:..m 1.3 Relation forêt faune : Identification des espèces faisant l objet d un plan de chasse :... Nature, importance, évolution constatée des dégâts forestiers ; nécessité de protéger les régénérations: s des espaces ouverts : dont peuplements de moins de10 ans...ha Autres (prairies, pare feu, landes, emprises EDF )...ha Plans de chasse antérieurs : sur la commune ou sur la propriété si la chasse est réservée Chevreuils Cerfs Sangliers Années attributions réalisations attributions réalisations attributions réalisations Enclos cynégétique : Longueur..km Hauteur.m superficie...ha 1.4 Équipement et parcellaire Accès grumier : Désignation de la voie publique d accès au massif Desserte interne : Longueur des chemins carrossables grumiers km Longueur des chemins carrossables hors grumiers km Place(s) de dépôt : Nombre.. Superficie.ha Observations (à préciser ; ex. : citerne, point d eau, pare-feu, ) : Utilisation du parcellaire cadastral Ou création d'un parcellaire forestier Page 2

4 1.5 Historique et bilan Historique de la propriété Brève synthèse de l application du plan de gestion précédent N et date d agrément du PSG précédent :... en + ou en - Commune et n de parcelles Modifications éventuelles de surface Réalisation du programme des coupes et travaux prévus dans le PSG précédent : Types de coupes et travaux (ou longueur) prévue Réalisation effective et commentaires Observations :... Page 3

5 1.6 Enjeux environnementaux, sociaux et économiques Enjeux environnementaux Présence et description des milieux naturels associés à la forêt : Mare Tourbière Landes totale ha Cours d eau permanents Ripisylve Longueur totale : Km descriptif :... observations : Enjeux sociaux Enjeux économiques Adhésion à une démarche de certification de la gestion forestière durable? oui non Page 4

6 1.7 Peuplements (renseigner ce chapitre en s appuyant sur les fiches parcelles : annexe 1) Description des peuplements Taillis Types de peuplements Description Parcelle et sous parcelle en hectares Futaie feuillue Futaie résineuse Peuplement irrégulier Landes Autres Superficie totale: Brève synthèse de la description des peuplements (notamment de la surface à régénérer) : Page 5

7 1.7.2 Répartition des peuplements dans les parcelles Parcelle Types de peuplements Taillis Futaie feuillue Futaie résineuse Peuplemt irrégulier Landes Autres N Superficie totale Total : Page 6

8 ( 2 Objectifs à long terme et modes de mise en valeur 2.1 Objectifs pour la forêt Objectifs : Financement des investissements sur la durée du PSG : Evolution souhaitée de la commercialisation des produits : 2.2 Mode de traitement et règles de culture des peuplements : Types de peuplements Parcelle, sous parcelle, Peuplement objectif Parcelle, sous parcelle, Règles de culture (précisez l intervalle entre deux passages en coupe) Suite du tableau page 7 Page 7

9 Types de peuplements Parcelle, sous parcelle, Peuplement objectif Parcelle, sous parcelle, Règles de culture (précisez l intervalle entre deux passages en coupe) totale Page 8

10 2.3 Gestion cynégétique Type de gestion cynégétique : actuellement souhaitée Chasse louée ou réservée Abandonnée à une société de chasse banale Intégrée dans une ACCA Territoire intégré dans une réserve de chasse Existence d un Groupement d Intérêt Cynégétique Evolution des espaces ouverts (au terme du PSG) : des régénérations :..ha Autres surfaces (prairies, landes, emprises EDF ) :...ha Gibier Chevreuils Cerfs Sangliers Autres Tendance souhaitée du plan de chasse pour la durée du PSG Mesures de prévention et de protection envisagées contre les dégâts de gibier : Gestion environnementale et sociale Mesures environnementales liées à l activité sylvicole (actions envisagées) : Mesures liées aux milieux ou espèces remarquables décrits au paragraphe :... Ces milieux ou espèces remarquables font-ils l objet d un document spécifique (ex. : document d objectifs Natura 2000)? Si oui, lequel? Les mesures de gestion qui y sont répertoriées sont-elles? : Volontaires Volontaires et contractuelles Obligatoires Description des mesures Evolution souhaitée pour l accueil du public, moyens mis en œuvre : Page 9

11 3 Programme de gestion 3.1 Programme des coupes Année Parcelle et sous-parcelle Type de peuplement Nature des coupes Page 10

12 3.2 Programme des travaux sylvicoles Année Parcelle et sous-parcelle Type de peuplement Nature des travaux sylvicoles 3.3 Programme des travaux annexes et d équipement Année Localisation Nature des travaux amélioration de l'équipement, aménagements cynégétiques, équipements touristiques Page 11

13 4 Liste des parcelles cadastrales Forêt de :... Propriétaire : N Dpt Commune Section Numéro Superficie Situation administrative Superficie totale Fait le : / / Page 12

14 Annexe 1 : fiche terrain Parcelle Forestière N Nature du terrain: Sol (Dominance) Profondeur Argileux Limoneux Sableux 0-40 cm cm > à 70 cm Références cadastrales: (Pour entrer dans le tableau double clic, saisir les surfaces en ares) Commune Section Numéro Stations présentes: (si catalogue) Facteurs limitants et observations : totale de la parcelle forestière: Description des peuplements Sous parcelle Type de peuplement Description précise Objectif totale Programme d'interventions Année Sous parcelle surface Type de peuplement Nature de la coupe ou des travaux

15 Annexe 2 Correspondance entre parcellaire forestier et parcellaire cadastral N de Parcelle Cadastrale N de parcelle forestière Répartition des surfaces (voir exemple dans la notice) des parcelles cadastrales Total par parcelle forestière