BORDEREAU DE VERSEMENT AUX ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU DOUBS Marchés publics. - Dossiers individuels des marchés
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- Estelle Ricard
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1 BORDEREAU DE VERSEMENT AUX ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU DOUBS Intitulé du service versant : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL) Secrétariat général Département commande publique N de versement : 2165 W Métrage : 6 Métres Date du versement : Exemplaire destiné au service versant Exemplaire destiné aux Archives Numéro de Service producteur : Direction départementale de l Équipement du Doubs (DDE) Secrétariat général Cellule comptabilité et marchés. Sommaires du bordereau 1-70 Marchés publics. - Dossiers individuels des marchés Bâtiments publics Routes nationales (RN)
2 1-70 Marchés publics. - Dossiers individuels des marchés Mode de tri et d'échantillonnage : conservation par tri sélectif des seuls dossiers de gros investissements sur routes nationales (RN) et de travaux d'infrastructure urbaine particulièrement important Bâtiments publics Bureaux de la DDE rue Xavier Marmier à Besançon, aménagement Lots Lots Lots Lots Parc de la DDE à Besançon. Laboratoire d analyse, construction. (lots 8-10, 14). 6-7 Cité administrative Jean Cornet à Besançon, mise en accessibilité handicapés Lots Lots Centre d exament du permis de conduire à Arbouans Construction Pièces commune sà tous les lots et lots Lots Finition.
3 11-70 Routes nationales (RN) RN Voie des Montboucons à Besançon. 11 Déplacement de réseaux d asainissement et d eau potable Giratoire de Valentin, travaux d assainissement Diffuseur de Planoise, construction Ouvrages d art n 2 et Terrassement Passage piétons-cycles Déplacement de conduite d eau et éclairage public Aménagements paysagers Diffuseur de Château-Galland, construction Ouvrages d art 13 et 14 8 Pièces contractuelles 9 Pièces administratives et comptables 20 Déplacement de conduite d eau potable 21 Déplacement de conduite d assainissement 22 Diffuseur de la RD 75. Ouvrage d art n 21, construction Diffuseur de l Université La Bouloie Ouvrages d art n 15 et 16, construction Pièces contractuelles 24 Pièces administratives et comptables
4 25 Aménagement accès route de gray et avenue de l Observatoire ; 26 Déplacement des réseaux d assainissement et d eau potable 27 Reconstruction du mur de clôture du château de la Bouloie Diffuseur des Tilleroyes. Ouvrages d art n 11 et 12, construction Diffuseur de Temis (parc scientifique). Ouvrages d art n 17 et 18, construction. 29 Pièces contractuelles 30 Pièces administratives et comptables 31 Ouvrage d art n 10. Travaux préparatoires à la déviation de la voie SNCF Belfort-Dole. 32 Ouvrages d art n 8 et 9, construction Section RD 75 à rue de l Épitaphe, terrassement et installation de couche de forme Pièces contractuelles 35 Pièces administratives et comptables Section rue de l Épitaphe à boulevard Kennedy, terrassement et installation de couche de forme Pièces contractuelles 38 Pièces administratives et comptables Voie des Mercureaux. 39 Tunnel de Fontain, évacuation de déblais Giratoire de Beure, construction et aménagements paysagers Tunnel du Bois de Peu Réalisation d une piste d accès
5 42 Réalisation de sondages et travaux de protection contre les éboulements rocheux Mise à 2 fois 2 voies entre l Hôpital-du-Grosbois et Étalans Construction de chaussée Aménagements paysagers Gitratoire avec les RD 461 et 462 (carrefour dit de la Croix de Pierre). Construction, aménagements paysagers et réalisation d une œuvre artistique Déviation de Nods Construction de 3 ouvrages d art Terrassement de la voie Installation de chaussée et de bandes de marquage au sol Aménagements paysagers Déviation des Hôpitaux-Neufs et des Hôpitaux-Vieux. 50 Études des ouvrages d art Ouvrages d art n 1 et Pièces contractuelles 53 Pièces administratives et comptables Ouvrages d art n 6 et Pièces administratives et comptables 55 Pièces contractuelles
6 56 RN 73. Secteur de Cocotte Belle Étoile, construction d un mur anti-bruit RN 83. Déviation de Quingey Installation d une déviation provisoire Terrassement, assainissement et couche de forme Ouvrage d art n 4 de la RD 101, construction Viaduc sur la Loue, construction Pièces contractuelles. 61 Pièces administratives et comptables. 62 Réalisation des couches de chaussée Ouvrage d art n 1 sous la RD 15, construction Ouvrages d art n 2 et 3, construction Aménagements paysagers RN 463. Liaison A 36 à RD 438, diffuseur de Voujeaucourt Travaux préparatoires, déviation du ruisseau de Villepré et création d accès Construction de 2 ouvrages d art. 67 Pièces contractuelles. 68 Pièces administratives et comptables. 69 Terrassement pour aprovisionnements des remblais des ouvrages d art Terrassement, assainissement et couche de forme. 2000
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