VILLE D'ALENÇON Département de la vie éducative et sportive Service des sports et des campings

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1 VILLE D'ALENÇON Département de la vie éducative et sportive Service des sports et des campings DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2016 NOM DE L ASSOCIATION :.. MONTANT TOTAL DES SUBVENTIONS OBTENUES EN 2015 : MONTANT TOTAL DES DEMANDES PRESENTEES EN 2016 :. PIECES ADMINISTRATIVES A TRANSMETTRE POUR LE 25 SEPTEMBRE 2015: Dossier de présentation générale Dossier sport Cocher les pièces adminsitratives transmises Compte de résultat et prévisionnel global Fiche projet : «manifestation sportive» Compte de résultat et prévisionnel de la manifestation sportive Copie des statuts à jour Compte rendu de la dernière assemblée générale Liste avec adresse des membres du Conseil d'administration En cas de 1 ère demande : Cocher les pièces adminsitratives transmises Avis de situation au répertoire national des entreprises et de leurs établissements (SIREN) Récépissé de déclaration de l association à la Préfecture Relevé d identité bancaire ou postal (IBAN) SEULS LES DOSSIERS COMPLETS SERONT ÉTUDIÉS Pour rappel: Conformément aux dispositions de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales, toute association qui a reçu dans l'année en cours une ou plusieurs subventions est tenue de fournir à l'autorité qui a mandaté la subvention une copie certifiée de son budget et des comptes de l'exercice écoulé, ainsi que tous documents faisant connaître les résultats de son activité. Par ailleurs, selon l article 10 de la Loi n du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, modifiée par l Ordonnance n du 28 juillet 2005 portant simplification du régime des libéralités consenties aux associations, fondations et congrégations, de certaines déclarations administratives incombant aux associations, et modification des obligations des associations et fondations relatives à leurs comptes annuels, lorsque la subvention est affectée à une dépense déterminée, l'organisme de droit privé bénéficiaire doit produire un compte rendu financier qui atteste de la conformité des dépenses effectuées à l'objet de la subvention. Le compte rendu financier est déposé auprès de l'autorité administrative qui a versé la subvention dans les six mois suivant la fin de l'exercice pour lequel elle a été attribuée.

2 DOSSIER DE PRESENTATION GENERALE DESIGNATION DE L'ASSOCIATION : Il s agit : d une première demande d un renouvellement N d inscription au registre Départemental (Associations Loi 1901) : -> ADRESSE SIEGE SOCIAL : -> ADRESSE E.MAIL : -> SITE INTERNET : -> N SIRET DE L ASSOCIATION : N DU COMPTE POSTAL OU BANCAIRE : (joindre l IBAN) NOM et ADRESSE du CORRESPONDANT : Tél. : Mail : NOM DU PRESIDENT : Adresse : Tél. : Mail : NOM DU TRESORIER : Adresse : Tél. : Mail : OBJET & ACTIVITES PRINCIPALES DE L ASSOCIATION : NOMBRE DE SALARIÉS PERMANENTS DE L ORGANISME : DONT EMPLOIS AIDÉS : NOMBRE DE BÉNÉVOLES : SOIT EN ÉQUIVALENT TEMPS PLEIN: NOMBRE D'ADHERENTS HABITANT : Alençon... Communauté Urbaine... Hors C.U.... MONTANT DES COTISATIONS :... PRODUIT TOTAL DES COTISATIONS :... 2

3 OBJET PRECIS DE LA DEMANDE OU PROJETS PARTICULIERS : Vous sollicitez une subvention pour soutenir : le fonctionnement général de votre association l organisation d une manifestation sportive un investissement : acquisition ou travaux PUBLIC(S) TOUCHE(S) PAR LES ACTIVITES HABITUELLES DE L ASSOCIATION Plusieurs choix possible : tous publics Familles enfants adolescents adultes aînés (plus de 60 ans) personnes handicapées personnes d origine étrangère gens du voyage personnes en difficultés sociales étudiants autres TERRITOIRE D INTERVENTION DE L ASSOCIATION Les activités habituelles de votre association se déroulent dans le périmètre : Alençon ou d une commune : à préciser de toute la Communauté Urbaine d Alençon L ASSOCIATION BENEFICIE T-ELLE : DE PRESTATIONS DE LA VILLE D ALENÇON, DU C.C.A.S. OU DE LA C.U.A. : Si oui, de quel type? Logistique (matériel, salle) :... Vernissage, autre(s) :... OUI NON D UN LOCAL MUNICIPAL : OUI NON Date de la Convention. MONTANT DES SUBVENTIONS OBTENUES EN 2015 : dont : - Fonctionnement : Manifestation :. - Investissement :. MONTANT DES SUBVENTIONS DEMANDEES POUR L'ANNEE 2016 :.. dont : Dont : - Fonctionnement : Manifestation :. - Investissement :. Je certifie exact l ensemble des informations figurant ou jointes au présent dossier. Je m engage à signaler par courrier toute modification du projet ou de la demande. A Le LE PRESIDENT,

4 DEMANDE DE SUBVENTION 2016 NOM DE L ASSOCIATION : BILAN DES ACTIONS 2015 & Compte rendu de l emploi de la subvention reçue en 2015 LES OBJECTIFS : PROJETS POUR 2016

5 DEMANDE DE SUBVENTION POUR UNE MANIFESTATION SPORTIVE Si votre association organise cette année une manifestation importante, susceptible d être subventionnée par la collectivité, merci de bien vouloir remplir cet imprimé : Association : Date de la manifestation : Appellation : Lieu : Présentation du projet : Financement : joindre obligatoirement un budget prévisionnel de la manifestation précisant les différents postes de dépenses et toutes les recettes escomptées Subvention demandée : Subvention obtenue l année précédente : Demande de soutien logistique (matériel, fléchage, barrières, ) à préciser ciaprès : Autres demandes (éventuellement) : Alençon, le Le Président La Collectivité se réserve le droit d apporter son soutien en fonction des possibilités budgétaires et de la disponibilité des services.

6 Ville d Alençon Département de la vie éducative et sportive Service Sport et Campings Note d information préalable : DOSSIER DE SUBVENTION 2016 DESCRIPTIF DE L ACTIVITE DES ASSOCIATIONS SPORTIVES Vous êtes invité à renseigner les différentes rubriques. Celles-ci permettent de mieux appréhender l activité de l association et mesurer les évolutions qui la caractérisent. Elles sont donc de ce point de vue indispensables à l examen de la demande de subvention. Outres les informations d ordre administratif, financier et la présentation du bilan et des projets, les tableaux en pages suivantes présente une approche complémentaire et spécifiquement liée au domaine sportif au travers des thématiques suivantes : - Analyse des effectifs - Analyse du niveau de pratique - Analyse des déplacements - Analyse de l encadrement Pour rappel, en raison du calendrier de l examen budgétaire, Les dossiers devront être déposés pour le vendredi 25 septembre 2015.

7 1- Analyse des effectifs Catégories Effectifs 2013/2014 Effectifs 2014/ Analyse du niveau de pratique des clubs de sports-collectifs Intitulé de l équipe Niveau de pratique Résultats Engagements Saison Exemple U15 PH 1 er DH

8 3 Analyse du niveau de pratique des sports individuels Championnats par équipes Intitulé de l équipe Niveau de pratique Résultats Engagements Saison Championnats individuels saison Participation à un championnat départemental Participation à un championnat régional Participation à un championnat interrégional Participation à un championnat national Participation à un championnat international 2 Analyse des déplacements 3.1 Championnats par équipes nombre Dont podium Intitulé de l équipe championnat de kilomètres A/R de participants Exemple U15 PH

9 3.2 Championnats individuels Type de championnat Exemple : Championnats de l Orne Destination de kilomètres A/R de participants Argentan 100 8

10 3 Analyse de l encadrement 3.1 Entraîneurs Entraîneur diplômé d Etat Entraîneur diplômé fédéral Sans qualification 3.2 Arbitres Arbitre de niveau départemental Arbitre de niveau régional Arbitre de niveau national Saison Saison Certifié exact, le 2015 Pour l association Le Président

11 INFORMATION BUDGETAIRE POUR LA DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ASSOCIATION :.... CHARGES COMPTE DE RESULTATS PREVISIONNEL PRODUITS COMPTE DE RESULTATS PREVISIONNEL Date de clôture des comptes Date de clôture des comptes Date de clôture des comptes Date de clôture des comptes LICENCES part Instance,Fédérations ect LICENCES ARBITRES MAIRIE D'ALENCON OFFICIELS DIVERS HAUT NIVEAU FRAIS FEDERATIONS FONCTIONNEMENT MATERIELS MAILLOTS SHORT CONTRAT PROJET MATERIELS AUTRES ballons,,,ect TRI-PARTITE ENTRETIEN MATERIEL EVENEMENTIEL HONORAIRES kine,osthéo FOURNITURES MEDICAL elasto, pansement,,ect CONSEIL GENERAL FRAIS DE DEPLACEMENTS : HAUT NIVEAU INDEMNITES KMS COMPETITION EVENEMENTIEL INDEMNITES KMS ENTRAINEMENT GAZOLE CONSEIL REGIONAL PEAGES HAUT NIVEAU LOCATIONS AVEC CHAUFFEUR( CAR,,,) EVENEMENTIEL LOCATIONS SANS CHAUFFEUR(minibus, voiture,,,) RESTAURATIONS CNDS FRAIS FORMATION ENTRAINEURS FRAIS FORMATION OFFICIELS (arbitres,,,) PARTENAIRES PRIVE FRAIS FORMATION benevoles SPONSORS LOCATIONS IMMOBILIERE MECENNE EAU ELECTRICITE CHAUFFAGE SALAIRES ET CHARGES ENCADREMENTS SUBVENTION-SALARIES SALAIRES ET CHARGES SPORTIFS MONTANT PRIMES MATCHS ACTIONS CLUB BUVETTES BUVETTES MATCHS,,,ect DIVERS à préciser SOIREE CLUB,,,ect DIVERS à préciser TAMBOLA LOTO,,,,ECT ASSURANCES STAGE SPORTIF HONORAIRES comptable, commissaire aux comptes ENTREES MANIFESTATION FRAIS BANCAIRE VENTES MARCHANDISES ADMINISTRATIF divers fournitures PRODUIT FINANCIER TELEPHONE-POSTE FONDS PROPRES AMENDES PENALITES DIVERS à preciser TOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 TOTAL DES PRODUITS 0,00 0,00 MISE A DISPOTITION (Barnum,chaises,,,,) PRESTATIONS EN NATURE BENEVOLE entraineur dirigeant FRAIS ENGAGE PAR LES BENEVOLES BENEVOLAT ABANDON FRAIS des bénevoles TOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 TOTAL DES PRODUITS 0,00 0,00 Disponibilités bancaires : Valeur mobilières de placement : Autre : DATE : ASSOCIATION : SIGNATURE DU PRESIDENT