Travaux de fourniture et de pose de 20 poteaux d'arrêts de bus Procédure adaptée Marché n 102 Notifié le 6 octobre 2009

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1 LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT A MOUSSON CONCLUS EN 2009 (En application de l'article 133 du Code des Marché Publics) MARCHE DE TRAVAUX Tranche de à HT Travaux de remplacement de faux plafond dans quatre salles de l'école de musique de Blénod Marché n 89 Notifié le 2 janvier 2009 Attribué à PLATRERIE MODERNE, 87 Impasse de l'embanie MALZEVILLE Montant : 4 124,20 HT Travaux de fourniture et de pose de 20 poteaux d'arrêts de bus Marché n 102 Notifié le 6 octobre 2009 Attribué à SIGNATURE SAS, BP URRUGNE Montant : 3 532,45 HT Travaux de fixation des plaques de marbre du bandeau supérieur de la Médiathèque communautaire Marché n 106 Notifié le 23 novembre 2009 Attribué à PIZZI FILS, 39 Grand Rue LIMEY Montant : 1 905,86 HT Travaux d'entretien des conteneurs à déchets enterrés et semi-enterrés communautaires Marché n 107 Notifié le 28 décembre 2009 Attribué à VIVALOR SARL, 13 Rue Moncel TONNOY Montant : HT (2010), HT (2011), HT (2012), ,50 (2013)

2 Tranche de à HT Travaux de réalisation d'un orthophotoplan numérique couleur du territoire communautaire Marché n 101 Notifié le 25 juin 2009 Attribué à AEROSCAN, Aéroport Nancy Essey TOMBLAINE Montant : HT Travaux de Génie Civil pour la pose de 27 conteneurs à déchets ménagers semi-enterrés Marché n 103 Notifié le 2 octobre 2009 Attribué à BCC, Rue Gustave Eiffel Prolongée BP CUSTINES Montant : ,13 HT Tranche de à HT Travaux de fourniture et pose de 24 conteneurs semi-enterrés pour déchets ménagers Marché n 100 Notifié le 20 juillet 2009 Attribué à MUNDETIS ENVIRONNEMENT, 38 Avenue Foch BIARRITZ Montant : HT Travaux de mise en valeur par la lumière de l'eglise de Norroy les Pont-à-Mousson Marché n 104 Notifié le 24 septembre 2009 Attribué à ELECTRICITE PRUD' HOMME, 20 Rue du Pilan MONTAUVILLE Montant : HT

3 MARCHE DE SERVICES Tranche de à HT Travaux de nettoyage des vitres intérieures et extérieures de la piscine communautaire de Pont-à-Mousson Marché n 93 Notifié le 31 mars 2009 Attribué à KLINET 32 Rue Charles Lepois PONT A MOUSSON Montant : 1 669,41 HT Travaux de vérification annuelle des installations électriques de 9 bâtiments communautaires pendant 3 ans Marché n 96 Notifié le 7 mai 2009 Attribué à ACF, 19 Rue du Pré le Moine ROZERIEULLES Montant : 1 063,13 HT Tranche de à HT Travaux de mission et de Suivi Animation su PLH pour la période Marché n 108 Notifié le 16 décembre 2009 Attribué à Centre d'amélioration du Logement de Meurthe et Moselle (CAL), 12 Rue de la Monnaie NANCY Montant : HT Tranche de à HT Marché d'exploitation des installations thermiques, de traitement d'air et de traitement d'eau de la piscine Procédure formalisée Marché n 99 Notifié le 12 août 2009 Attribué à DALKIA, 4 Avenue Sébastopol BP METZ Cedex 03 Montant : ,27 HT

4 Tranche de à HT Marché de transports scolaires intramuros Procédure formalisée Marché n 94 Notifié le 13 mai 2009 Attribué à AUTOCARS DUPASQUIER, Chemin de Blénod BP MAIDIERES Montant : ,46 HT Tranche de à HT Marché de transport en commun avec intégration des transports scolaires Procédure formalisée Marché n 90 Notifié le 3 février 2009 Attribué à AUTOCARS DUPASQUIER, Chemin de Blénod BP MAIDIERES Montant : ,50 HT MARCHE DE FOURNITURES Tranche de à HT Fourniture de combustible (Fioul) pour le Domaine de Charmilly Marché n 91 Notifié le 6 février 2009 Attribué à CPE Nord Lorraine, ZI les Joncquières Rue Charles Picard ENNERY Montant : 4 180, ,96 HT Fourniture de carburants destinés aux véhicules communautaires et délivrés par station service Marché n 92 Notifié le 23 janvier 2009 Attribué à TOTAL RAFFINAGE MARKETING CARTES PETROLIERES, 562 Avenue du Parc de l'ile NANTERRE Cedex Montant : , ,61 HT

5 Fourniture de bureau pour la Communauté de Communes Marché n 95 Notifié le 1 er avril 2009 Attribué à LYRECO VALENCIENNES Cedex 9 Montant : 6 377,80 HT Fourniture sur 3 ans de bacs et sous bacs plastiques pour la collecte sélective Marché n 98 Notifié le 17 juin 2009 Attribué à TEMACO - Parc de la Duranne Les Méridiens Bât C, 240 Rue Louis Broglie BP AIX EN PROVENCE Montant : HT Tranche de à HT Fourniture sur 3 ans de sacs plastiques pour la collecte sélective des emballages ménagers et des journaux magazines Marché n 97 Notifié le 17 juin 2009 Attribué à SOPAVE, Le Crouzet VIVIEZ Montant : ,50 HT Acquisition de documents imprimés, sonores et multimédias pour les bibliothèques, médiathèques communautaires (13 lots) Marché n 105 LOT 1 : Achat express de livres de littérature générale et documentaires adultes Attribué à PAPIERS CADEAUX, 19 Place Duroc PONT A MOUSSON Montant : HT LOT 2 : Achat courant d'ouvrages adultes de nouveautés et de fonds en littérature, documentaires, musique, cinéma et spectacle de grande diffusion et petits éditeurs Attribué à LIBRAIRIE L'AUTRE RIVE, 19 rue du Pont Mouja NANCY Montant : HT

6 LOT 3 : Achat courant d'ouvrages de nouveautés et de fonds en littérature, documentaire jeunesse de grande diffusion et petits éditeurs Attribué à LE PREAU SARL, 11 à 13 rue Taison METZ Montant : HT LOT 4 : Achat courant de bandes dessinées de nouveautés et de fonds adultes et jeunesse de grande diffusion et petits éditeurs Attribué à LA PARENTRHESE, 19 Cour des Arts NANCY Montant : HT LOT 5 : Achat de livres soldés de parution récents en littérature générale et documentaires adultes, en littérature jeunesse, en vigueur avec la loi Attribué à EXPODIF COLLECTIVITES, 23 Rue Pierre Curie COURBEVOIE Montant : HT LOT 6 : Achat de disques compact de musique rock, classique, électronique, chanson française et musique lorraine Attribué à LE HALL DU LIVRE, 38 rue Saint Dizier NANCY Montant : HT LOT 7 : Achat de disques compact de musique traditionnelle, jazz, autoproduction pour adultes et musique jeunesse Montant : HT LOT 8 : Achat de DVD, vidéo-cassettes, DVD musicaux et CD-ROM pour adultes et jeunesse Attribué à CVS, 6/8 Rue Gaston Lauriau MONTREUIL Montant : HT LOT 9 : Achat de disques compacts soldés de musique pour adultes, en vigueur avec la loi Attribué à LA BOUQUIENERIE, 5 Place Jeanne EPINAL LOT 10 : Achat courant et de nouveautés d'ouvrages de langues étrangères en littérature jeunesse et adultes

7 LOT 11 : Achat courant et de nouveautés de partitions musicales Attribué à ALLEGRO PARTITION, 35 Place Louise de Bittignis LILLE LOT 12 : Achat courant et de nouveautés d'ouvrages en gros caractères en littérature générale adultes LOT 13 : Achat courant et de nouveautés de livres audio en littérature générale adultes Montant : HT