Economie et finances ; La Poste ( ) Répertoire ( / /3)

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1 Economie et finances ; La Poste ( ) Répertoire ( / /3) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

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3 INTRODUCTION Référence / /3 Niveau de description fonds Intitulé Economie et finances ; La Poste Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Etudes et documents relatifs à la poste, Art 1-3 : Fonctionnement des services financiers et des services courrier (politique tarifaire, mécanisation du courrier), courrier électronique, organisation administrative, suivi du budget et des finances, gestion du personnel, Rapports d activités de l inspection générale des postes et télécommunications, rapports d activités du service de recherche technique de la poste, Nom du producteur La Poste Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation organisme financier; recherche et développement; messagerie électronique; groupe la poste (france); étude; documentation; correspondance; rapport d'inspection; étude; documentation 3

4 Répertoire ( / /3) /1 SERVICES FINANCIERS, SEMA (Société d'economie et de Mathématiques Appliquées) - Groupe METRA. «Evolution du nombre de retrait à vue dans les bureaux de poste », brochure, 65 p. + 4 annexes, septembre SEMA (Société d'economie et de Mathématiques Appliquées) - Groupe METRA. «Perspectives de développement des dépôts et du nombre d'opérations à la C. N. E (Caisse Nationale d'epargne)», , niveau départemental, brochure, décembre CESA - Centre d'enseignement Supérieur des Affaires, Service de la Prospective et Affaires Economiques, «La carte de paiement électronique», «Réalités latentes et émergentes» rapport final des études, Direction du réseau, «Prestations financières», «Parts de marché régionales et départementales au 31 décembre 1986», brochure, 104 p SERVICES COURRIER, Politique Tarifaire, DGP Cabinet du DG, «Tarifs postaux (tarifs ordinaires)», décrets, arrêtés, circulaires, 16 septembre DGP Cabinet du DG, «Tarifs postaux et financiers, barème», (BO, JO) DGP - SEMA, «Définition d'une politique tarifaire des objets postaux», résultats de l'étude qualitative auprès des entreprises, brochure, 101 p., mars DGP - Groupe METRA - SOFRES, «Définition d'une politique tarifaire», sondage auprès des particuliers, brochure, 111 p. + annexes, juillet DGP - SEMA, «Définition d'une politique tarifaire des objets postaux», sondage auprès des entreprises, brochure, 94 p. + 2 annexes, août DGP Cabinet du DG, «Réglementation J.O - B.O», «Barèmes, tarifs postaux et financiers», dossier, Mécanisation - Courrier électronique, Direction des services postaux - Direction de l'action commerciale, «Etude du courrier mécanisable, de ses caractéristiques actuelles et de son devenir, analyse des matériels et des supports de courrier», brochure, 145 p. + 4 annexes, mai Direction de l'action commerciale, «La Poste et le courrier électronique», brochure, 89 p Direction financière, «Etude long terme courrier électronique», 1 2 p., septembre ENTITES TERRITORIALES ET SERVICES CENTRAUX, Organisation, 4

5 DGP Secrétariat Général, Direction de la Production, Directions Régionales des Postes de : Paris, Ile-de-France Ouest, Ile-de-France Est, Nantes, «Une étape dans l'informatisation des bureaux de poste», «CHEOPS», «Diagnostic d'une situation de travail et recommandations pour une poursuite de l'opération d'implantation des terminaux» Une étude pluridisciplinaire à la Direction Générale des Postes en collaboration avec le Service du médecin en chef, étude, 98 p., Direction de la Poste de Paris, «La concurrence» Synthèse de l'étude de perception conduite auprès des Receveurs de Paris. Journées d'études des chefs d'établissement de Paris, à Dourdan les 12 et 13 décembre 1988, 207 p. DGP - OUROUMOFF et ASSOCIES (Conseillers d'entreprise), «La Poste Centre de Tri du Futur», étude complémentaire de faisabilité, brochure 217 p. + brochure 13 annexes, 1 mars DGP - SIC (Service de l'information et de la communication), «Nomination chef de service, organisation du service, attribution du chef de service», dossier, Budget - Finances, Direction départementale de la Moselle, «Proposition budgétaire du département de la Moselle pour 1974», brochure, Direction du budget et de la comptabilité, «Attributions et organisation de la Direction», dossier, Direction financière, sondages 1985, brochure 42 p. + annexe, août Sécurité, SSC (Service de sécurité et de contrôle) de la Poste, «Sécurité des établissements postaux», note, 4 p. + 2 annexes, 4 juin SSC (Service de sécurité et de contrôle) de la Poste, «Rapport d'audit sur la communication commerciale», 41 p annexes, janvier /2 ORGANISATION DU TRAVAIL Cabinet du DG, «Horaires et durée de travail», «Horaires variables», «Conditions de travail dans les PTT (France et Etranger)», «Horaires et durée de travail dans les PTT», «Durée du travail», dossiers documentaires «Conditions de travail», «Travail à temps partiel», «Télétravail», dossiers documentaires «Comités techniques paritaires (CTP), ministériels, centraux, locaux, représentants de l'administration - représentants du personnel», dossier documentaire de 1948 à «Commissions consultatives compétentes à l'égard des agents contractuels», dossier documentaire Ministère des PTT, Direction des Affaires Communes, «Commissions administratives paritaires (CAP) centrales, élections professionnelles du 14 mars 1989», brochure couleur, 35 p. «Commissions administratives paritaires (CAP)», dossier documentaire «Commissions administratives paritaires (CAP) et Comités techniques paritaires (CTP), Elections des représentants du personnel», dossier documentaire /3 GESTION R. H.,

6 Droit syndical - Droit de grève, Cabinet du DG, «Droit de grève et syndicats», textes PTT, lois et arrêtés administratifs, documentation Direction du personnel, «Exercice du droit syndical», circulaire n 054, 11 p., 8 juin Direction du Personnel et des Affaires Sociales, «Exercice du droit syndical», note n 089, 12 p., 8 octobre Cabinet du DG, «Point de vue de la presse et des syndicats», dossier, Cabinet du DG, «Droit syndical et droit de grève, point de vue des syndicats», documentation, amnistie, Direction du Personnel et des Affaires Sociales, «Prise en charge par l'administration des accidents dont sont victimes les responsables syndicaux», circulaire n 082, 2 p., 10 septembre Direction du Personnel, «Retenues de traitement à effectuer en cas de grève», circulaire n 042, 3 p. + annexe, 20 avril DGP, «Fonctionnement des services postaux en cas de grève», circulaire PoA1, 24 p. + 2 annexes, 20 mars Direction du Personnel, «Mesures à prendre en cas de grève», circulaire n 062, 23 p annexes, 9 juin DGP, «Fonctionnement des services postaux en cas de grève, (grève d'une certaine durée)», circulaire PoA1, 1 p., 25 juin Direction du Personnel, «Additif et rectificatif à la circulaire n 062 du 9 juin 1969, relative aux mesures à prendre en cas de grève», circulaire n 082, 3 p., 14 août Direction du Personnel, «Retenues de traitement à opérer en cas de grève», circulaire n 083, 1 p., 24 juillet Direction du Personnel, «Retenues de traitement à opérer en cas de grève», ordre de service n 035, 1p., 5 avril Direction des Services Postaux, «Acheminement du courrier officiel et urgent en période de grève de courte durée», instruction PoSP, 8 p., 21 mai Direction du Personnel et des Affaires Sociales. «Rectificatif à la circulaire n 062 du 9 juin 1969 relative aux mesures à prendre en cas de grève», circulaire n 059, 1 p., 18 juin Direction des Services Postaux, «Dispositions applicables en cas de grève prolongée des services postaux», exemplaire n 058, 22 p + 2 annexes, instruction du 9 juillet Direction du Personnel et des Affaires Sociales, «Modifications relatives à certaines modalités d'exercice du droit de grève», note de service n 192, 1 p., 3 novembre Direction du Personnel et des Affaires Sociales. «Annulation des effets négatifs des mesures administratives prises pour faits de grève», note de service n 203, 2 p., 12 novembre Direction du Personnel et des Affaires Sociales, «Nouvelles dispositions relatives aux retenues pour absence de service fait par les personnels de l'état, des collectivités locales et des services publics», note de service n 254, 23 novembre Modes de direction - Fonctions des receveurs, DGP - Mc KINSEY & COMPANY «Structurer les modes de Direction de la Poste», rapport de synthèse du 20 février Service du Personnel, «Les Receveurs de la Poste», brochure 70 p., juin

7 DIVERS, «Rapports annuels d'activité de l'inspection générale des Postes et Télécommunications», 150 p., 1973 à 1990, sauf années 1981, 1983 et SRTP (Service de recherche technique de la Poste), «Rapports annuels d'activité», 1984 à 1993, sauf années 1989 et