VOTRE FACTURE DU 25/05/15 N
|
|
- Amandine Jobin
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 VOTRE FACTURE DU 25/05/15 N ZISUBILL Vos informations Client Référence client : Compte de contrats : Lieu de consommation : IMPASSE DES GRILLONS., IMPASSE DES GRILLONS Vos contacts utiles Service Clients Dépannage Du lundi au samedi: 8H-21H Retrouvez votre espace client 24h/24-7j/7 APPEL NON SURTAXÉ GDF SUEZ DolceVita TSA ROUEN CEDEX 09 Dépannage gaz 24h/24 GRDF N Vert (Prix de l'appel selon votre opérateur) Dépannage électricité 24h/24 ERDF N Cristal (Appel non surtaxé) Avec la Facture en ligne, vos s sont disponibles 5 ans sur votre Espace Client : vous pouvez les consulter et les imprimer comme justificatif de domicile. Comment payer cette? MR et MME INGLEBERT Francois IMPASSE DES GRILLONS 735 GRANDE RUE MONTANT TTC A REGLER AVANT LE 8 juin 2015 Merci de tenir compte des délais postaux (2 à 4 jours) pour l'envoi de votre règlement. Vous pouvez aussi payer simplement en flashant le code ci-dessous. Gaz naturel 379,60 Facture TTC échéance au 8 juin ,16 Dont Total 327,85 Dont Total TVA 60,31 Vos consommations facturées Du 16/03 au 20/05/15, vous avez consommé 6351 kwh de gaz naturel Cette consommation repose sur les index relevés par le distributeur. Votre index au 20/05/15 : Vos prochaines échéances Prochaine vers le 15 juillet m3 Prochain relevé de compteur vers le 15 novembre ,16 Détails au verso Bilan de votre consommation dans les pages suivantes Vous bénéficiez du service M@ relève. Communiquez votre index gaz du 05/07 au 11/07/15 via votre Espace client, sur pour prise en compte sur votre prochaine. Par TIP : détachez le TIP en page 3 et adressez-le daté et signé à l'adresse indiquée. Si la mention "joindre un RIB ou un RIP" y est portée ou si vos coordonnées bancaires, postales ou d'épargne ont changé, veuillez joindre au TIP le Relevé d'identité Bancaire, Postal ou de Caisse d'epargne correspondant. Par chèque: en joignant le TIP en page 3 pour identifier la référence du règlement. Par espèces: en vous rendant dans un bureau de poste muni(e) de votre. Par carte bancaire: depuis votre espace client sur en flashant le code ci-contre ou par téléphone au (appel gratuit depuis un poste fixe) Pour vos prochaines s, nous vous conseillons : la Mensualisation : vous payez mensuellement une somme fixe. le Prélèvement automatique : il est réalisé à la date limite de paiement de votre. Pour activer ces services: (APPEL NON SURTAXÉ) PAIEMENT FLASHEZ CE CODE
2 COMPRENDRE CETTE FACTURE Votre consommation repose sur les index relevés par le distributeur. Sur la période facturée, les prix du gaz naturel ont changé. Pour aller plus loin : GAZ NATUREL Abonnement Ancien Index Nouvel Index Votre contrat d'énergie Gaz Naturel Tarif B1 réglementé (plus de kwh par an) Différence en m 3 Consommation Annuelle de Référence (CAR) : Point de comptage et d'estimation : Coeff conv (1) Conso kwh Prix kwh HT Taux de TVA Total TVA incluse Abonnement du 16/05 au 15/07/15 sur la base de 15,11 HT par mois (2) 30,73 5,5 % 32,42 Total Abonnement 30,73 32,42 Consommation Consommation sur relève réelle compteur n 631 du 20/11/14 au 20/05/ , Consommation au prorata du 20/11 au 30/11/ , ,91 20,0 % 97,09 Consommation au prorata du 01/12 au 31/12/ , ,02 20,0 % 342,02 Consommation au prorata du 01/01 au 31/01/ , ,14 20,0 % 376,97 Consommation au prorata du 01/02 au 28/02/ , ,19 20,0 % 285,83 Consommation au prorata du 01/03 au 31/03/ , ,05 20,0 % 250,86 Consommation au prorata du 01/04 au 30/04/ , ,91 20,0 % 165,49 Consommation au prorata du 01/05 au 20/05/ , ,49 20,0 % 52,19 Déduction du montant des consommations s facturées du 20/11/14 au 15/03/ ,43 20,0 % 1 240,12 Total Consommation 275,28 330,34 Contributions et taxes liées à l'énergie (3) Contribution Tarifaire Acheminement 5,59 5,5 % 5,90 Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel du 20/11 au 31/12/14 Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel du 01/01 au 20/05/15 Déduction de la TICGN sur les consommations s facturées du 20/11 au 31/12/14 Déduction de la TICGN sur les consommations s facturées du 01/01 au 15/03/15 0 0, ,00 20,0 % 0, , ,08 20,0 % 12, , ,12 20,0 % 67,34 9,60 20,0 % 11,52 40,35 20,0 % 56,98 Total contributions et taxes 21,84 16,84 SERVICES TOTAL GAZ NATUREL TTC 379,60 Quantité Prix unitaire HT Taux de TVA Total TTC M@ relève 1 gratuit F@cture dispo 1 gratuit Espace client 1 gratuit TOTAL SERVICES TTC TVA au taux de 5,5% TVA au taux de 20,0% Total TTC TOTAL DE VOTRE FACTURE 327,85 2,00 58,31 388,16 (4) 2/5
3 (1) Coefficient de conversion : à quoi sert-il? Votre compteur mesure le volume de Gaz naturel (en m3) qui vous a été livré. Cependant l'énergie contenue dans 1m3 de Gaz naturel varie en fonction de la composition du Gaz naturel et de l'altitude de votre commune. Il est fourni par le distributeur et permet de calculer le nombre de kwh (ou une valeur approchée) comme suit : Nombre de m3 x coefficient de conversion = nombre de kwh. Règlement par TIP Optez pour des prix garantis sans hausse (2) Abonnement : comment est calculé son prix? Ce prix mensuel est calculé à partir de votre abonnement annuel sur la base d'un mois de 30 jours et arrondi au centime d'euro le plus proche. L'abonnement est facturé en fonction du nombre de jours réels facturés. Exemple : sur la base d'un abonnement de 190 EUR HT / an vous paierez en janvier (31 jours) 190 EUR x 31 / 365 = 16,14 EUR HT (3) Taxes et contributions liées à l'énergie La CTA (Contribution Tarifaire d'acheminement) s'applique au gaz naturel et à l'électricité. Il s'agit d'une taxe collectée par les fournisseurs d'énergie et reversée à la Caisse Nationale des Industries Electriques et Gazières. Depuis le 1er janvier 2013, le tarif réglementé du gaz naturel peut évoluer tous les mois. Pour vous mettre à l'abri des hausses éventuelles, pensez à souscrire à nos offres de marché* à prix bloqué pendant la durée de votre contrat (hors évolutions des impôts, taxes et contributions, de toute nature). Pour cela, contactez votre conseiller DolceVita au (appel non surtaxé). * vous pouvez revenir à tout moment sans frais au tarif réglementé, si vous en faites la demande. Vous déménagez bientôt? Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel (TICGN): Collectée par les fournisseurs de gaz naturel pour le compte de l'etat, elle s'applique depuis le 01/04/2014 aux consommations de Gaz Naturel des particuliers. Le montant de cette taxe est obtenu par division du montant PCI (pouvoir calorifique inférieur) par un coefficient légal de 1,11, donnant ainsi le PCS (pouvoir calorifique supérieur) applicable au gaz. (4) Les montants totaux TVA incluse par rubrique étant arrondis, leur somme peut différer du total TTC calculé à partir du total. Demandez dès à présent l'électricité à prix de marché et le gaz naturel pour votre futur logement sur ou auprès de votre conseiller DolceVita au (appel non surtaxé). Des e-services gratuits accessibles à tout moment ACTUALITE Facture en ligne, historique de vos consommations, date et montant de votre prochaine, paiement en ligne, prélèvement automatique, mensualisation, relevé de compteur... Pour bénéficier des e-services dans un espace sécurisé, rendez-vous sur votre Espace Client ou créez-le en quelques clics sur Décompte à conserver Paiement au bureau de poste Référence à rappeler " Bénéficiaire GDF SUEZ TRE O Payeur INGLEBERT Francois Etabliss. Guichet Compte Clé En cas de modification joindre un relevé d'identité bancaire, postal ou de caisse d'épargne. Veuillez débiter mon compte du montant ci-dessous. Merci. DATE SIGNATURE montant : 388,16 euros référence : ne rien inscrire sous ce trait - ne pas plier INGLEBERT Centre n 51 NNE GDF SUEZ A retourner signé à l'adresse indiquée ci-contre g Référence T I P Titre Interbancaire de Paiement INGLEBERT Francois 735 GRANDE RUE GDF SUEZ DOLCEVITA LIMOGES CEDEX / " AUTORISATION/LA BANQUE POSTALE/DMC/138/06
4 Bilan de votre consommation Evolution de votre consommation facturée en kwh /11 15/ /01 15/ /03 21/05 22/05 15/07 Gaz naturel /07 15/ /09 19/ /11 15/ Relevée distributeur Estimée fournisseur /01 15/03 Relevée client Estimée distributeur /03 20/05 Comment mieux gérer vos dépenses d énergie? Si votre consommation annuelle de gaz naturel en kwh ci-dessus ne correspond pas à la plage tarifaire indiquée dans l'encadré «Votre contrat d'énergie» figurant en page 2, contactez votre Service Clients au Récapitulatif des montants facturés sur la dernière année Gaz naturel du 22/05/2014 au 20/05/2015 (HTVA) Abonnement 184,24 Consommation 1 576,06 Contributions et taxes 103,69 Total TVA 341,52 Total TTC 2 205,51 Suivez vos consommations d'énergie avec Cap EcoConso. Ce service gratuit disponible dans votre Espace client vous permet d'analyser et d'agir sur vos consommations d'électricité et/ou de gaz naturel. Rendez-vous sur Gardez vos calories au chaud : la nuit, pour conserver la chaleur, pensez à fermer tous les volets et rideaux. 4/5
5 Distributeur Son rôle est d'assurer la distribution de l'énergie et l'entretien des réseaux. Il intervient notamment lors du raccordement au réseau et du relevé des compteurs par le distributeur ou par vous-même. Facture Les estimations de consommation sont effectuées par le fournisseur pour le gaz naturel et par le distributeur pour l'électricité. Elles sont calculées en fonction d'un historique de votre consommation, s'il existe, ou de toute information communiquée par le distributeur ou par vous-même. Facture Les relevés de compteur sont effectués par le distributeur. Si vous êtes absent lors du passage du technicien et que votre compteur n'est pas accessible, le distributeur nous transmet une estimation. Fournisseur GDF SUEZ est votre fournisseur d'énergie et commercialise des offres de gaz naturel (au tarif réglementé ou à prix de marché) et d'électricité (à prix de marché uniquement). C'est votre interlocuteur unique pour toutes les questions liées à votre contrat d'énergie. Informations Pour de plus amples informations sur les prix de GDF SUEZ et sur les économies d'énergie, consultez Réclamation ou litige En cas de réclamation, adressez-vous à votre Service Clients par téléphone (Numéro Cristal : appel non surtaxé) ou par courrier (GDF SUEZ DolceVita TSA ROUEN CEDEX 09). Après épuisement des voies de recours internes, vous pouvez soumettre le différend au Médiateur de GDF SUEZ, TSA LA DEFENSE CEDEX.En cas de litige lié à l'exécution du contrat, si votre réclamation écrite auprès de GDF SUEZ n'a pas permis de régler le différend dans un délai de 2 mois,vous pouvez saisir le Médiateur National de l'energie - Libre réponse n PARIS Cedex 09 ou Tout sur vos démarches, vos droits et les économies d'énergie sur : ou au (appel gratuit depuis un poste fixe). Rythme de facturation: Un Exemple: mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre janvier février mars avril mai LEXIQUE 5/5
DE NOUVEAUX SERVICES POUR LES ENTREPRENEURS
DE NOUVEAUX SERVICES POUR LES ENTREPRENEURS SOMMAIRE EDF ENTREPRISES, AU SERVICE DE LA PERFORMANCE DES ENTREPRENEURS Deux énergies, un interlocuteur unique Pages - Simplifier votre gestion Pages -7 Votre
Plus en détailPayer sans chéquier : c est possible!
Payer sans chéquier : c est possible! C NUM é. 5.03. p e e a e e, a Wa e au Payer sans chéquier : c est possible! Suite à un rejet de chèque sans provision ou parce que votre compte bancaire est à découvert,
Plus en détailTarifs de vente du gaz naturel TVA incluse au 1er avril 2015. Tarifs de vente du gaz naturel TVA incluse au 1er mars 2015
s de vente du gaz naturel TVA incluse au 1er avril 2015 Abonnement 66,43 EUR/an 78,33 EUR/an 226,57 EUR/an 226,57 EUR/an 1616,95 EUR/an 7332,56 EUR/an Hiver (1) Eté (1) Hiver (1) Eté (1) 1 10,06 8,24 5,51
Plus en détailACCÉDER. aux services. Brochure d information sur les services, les offres du Groupe La Poste et leurs accès aux gens du voyage
ACCÉDER aux services Brochure d information sur les services, les offres du Groupe La Poste et leurs accès aux gens du voyage 1 Souhaitant faciliter la relation avec tous ses clients, le Groupe La Poste
Plus en détailsommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE
sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE Ouverture, transformation, clôture 4 Relevés de compte 4 Tenue de compte 4 Services en agence 4-5 BANQUE À DISTANCE
Plus en détailzone 1 zone 2 zone 3 zoe 4 zone 5 zon 6 Abo mensuel 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 0,0498 0,0504 0,0511 0,0518 0,0524 0,0532
DIRECT ENERGIE Direct Energie SA Capital : 9 786 660 - - immatriculée au RCS de Paris sous le n 448 570 057 - SIRET : 448 572 057 00058- Siège : 2 bis rue Louis Armand 75015 Paris Fiche Descriptive de
Plus en détailMISSION Comptabiliser des règlements fournisseurs. Travaux professionnels à réaliser. Gérant Gérard MEYER. Responsable de la production Marie MEYER
19 MISSION Comptabiliser des règlements fournisseurs Travaux professionnels à réaliser Préparer et contrôler les enregistrements comptables des règlements : Enregistrer les règlements Compétences 1 2 3
Plus en détailVotre guide énergie. Le gaz naturel et l électricité au service des professionnels. Être utile aux Hommes. L énergie est notre avenir, économisons-la!
Votre guide énergie Le gaz naturel et l électricité au service des professionnels Être utile aux Hommes L énergie est notre avenir, économisons-la! 04 VOS OFFRES ÉNERGIES Bienvenue! Avec ce guide de bienvenue,
Plus en détailGDF Suez et. «la gestion des clients en difficulté»
GDF Suez et la Solidarité ité «la gestion des clients en difficulté» 1 Le marché de l énergie depuis juillet 2007 Le marché de l énergie est ouvert aux particuliers depuis juillet 2007. Cela implique :
Plus en détailREGLEMENT FINANCIER ET CONTRAT DE PRELEVEMENT AUTOMATIQUE (POUR LE REGLEMENT DES FACTURES D'EAU)
M A I R I E D E REPUBLIQUE FRANCAISE Seyne-les-Alpes ALPES DE HAUTE PROVENCE : 04.92.35.00.42 : 04.92.35.18.98 : mairie@seynelesalpes.fr EXEMPLAIRE CLIENT (à conserver) REGLEMENT FINANCIER ET CONTRAT DE
Plus en détailREGLEMENT FINANCIER ET CONTRAT DE PRELEVEMENT MENSUEL AUTOMATIQUE. relatif au paiement de la facture d eau et d assainissement. Entre..
DEPARTEMENT D EURE ET LOIR ARRONDISSEMENT DE NOGENT LE ROTROU CANTON DE LA LOUPE REGLEMENT FINANCIER ET CONTRAT DE PRELEVEMENT MENSUEL AUTOMATIQUE relatif au paiement de la facture d eau et d assainissement
Plus en détailCommunauté de communes du Pays d Alésia et de la Seine
Communauté de communes du Pays d Alésia et de la Seine REGLEMENT FINANCIER ET CONTRAT DE PRELEVEMENT AUTOMATIQUE BIMESTRIEL RELATIF AU PAIEMENT DE LA REDEVANCE ORDURES MENAGERES Entre Demeurant dont la
Plus en détailBase de données PEGASE www.industrie.gouv.fr/energie
Liberté Égalité Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE 600 550 500 450 400 350 300 En euros constants indice base 100 en 1973 PRIX DES ÉNERGIES Prix du pétrole
Plus en détailGuide pratique des m marche ches de de l l el electricite t et et du du gaz gaz n nat a urel 1
Guide pratique des marches de l electricite et du gaz naturel 1 edito L'ouverture des marches de l'electricite et du gaz naturel Depuis le 1 er juillet 2007, les marchés de l électricité et du gaz naturel
Plus en détailCONDITIONS ET TARIFS
CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES particuliers Crédit photo : Shutterstock Images Juin 2013 CHAABI BANK CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES CLIENTÈLE DES PARTICULIERS Faite pour vous, Chaabi
Plus en détailCONDITIONS ET TARIFS
CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES particuliers Crédit photo : Shutterstock Images Juin 2013 CHAABI BANK CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES CLIENTÈLE DES PARTICULIERS Faite pour vous, Chaabi
Plus en détailL ouverture des marchés de l électricité et du gaz naturel
Fiche pratique /Mes démarches L ouverture des marchés de l électricité et du gaz naturel L'ouverture à la concurrence des marchés de l électricité et du gaz naturel est effective depuis le 1er juillet
Plus en détailCONTRAT DE SYNDIC n Conforme à l'avis du Conseil National de la Consommation du 27 septembre 2007 et arrêté NOVELLI du 19 mars 2010
DIRECTION COPROPRIETE 51 rue Louis Blanc 92917 PARIS LA DEFENSE Cedex 01 46 91 25 25 ENTRE LES SOUSSIGNES : CONTRAT DE SYNDIC n Conforme à l'avis du Conseil National de la Consommation du 27 septembre
Plus en détailFideloConso. Tout savoir sur l offre DolceVita. GDF SUEZ DolceVita à votre écoute! Contactez votre conseiller. FideloConso. www.gdfsuez-dolcevita.
GDF SUEZ DolceVita à votre écoute! Contactez votre conseiller FideloConso 09 69 32 70 00 (appel non surtaxé depuis un poste fi xe) du lundi au vendredi de 8 h 30 à 17 h 15 Vous avez des questions? Adressez-nous
Plus en détailContrat de prélèvement automatique pour la restauration scolaire, et l'accueil de Loisirs Associées à l Ecole (A.L.A.E.) (exemplaire Mairie)
DEPARTEMENT R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E de la HAUTE - GARONNE M A I R I E DE L H E R M Arrondissement de Muret 2 avenue de Gascogne Téléphone : 05 61.56.07.25 Télécopie : 05 61.56.11 82 E.mail:
Plus en détail- EXPOSE PREALABLE - Les parties se sont en conséquence rapprochées et, ont arrêté et convenu ce qui suit.
ENTRE LES SOUSSIGNES Raison sociale.. Dont le siège social est.... N SIRET : Représentée par... Agissant en qualité de... Tél :.Fax :... E-mail :.. Ci-après désignée «Le mandant» D UNE PART ET MÉDÈS INTERMÉDIAIRE
Plus en détailFINANCE ISLAMIQUE. Conditions et tarifs C M J N 67 68 51 47 C M J N 24 100 100 27
FINANCE ISLAMIQUE Conditions et tarifs 2011 C M J N 67 68 51 47 C M J N 24 100 100 27 Sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 FONCTIONNEMENT DU COMPTE 4 SUIVI DU COMPTE 4 INFORMATIONS ET DOCUMENTS 5 MOYENS
Plus en détailLes démarches après un décès
Les démarches après un décès Il faut savoir que la succession s'ouvre dès le jour du décès. En conséquence, de nombreuses démarches doivent être faites assez rapidement pour ne pas perdre d'éventuels avantages.
Plus en détailDisparition des tarifs réglementés de gaz et d électricité : qui sont les professionnels concernés et quelles sont les démarches à réaliser
SERVICE ENVIRONNEMENT - NOTE DE VEILLE REGLEMENTAIRE N 2 2014 Disparition des tarifs réglementés de gaz et d électricité : qui sont les professionnels concernés et quelles sont les démarches à réaliser
Plus en détailLes cartes de paiement
[ Les cartes de paiement EXERCICE Différencier les tickets Les tickets se ressemblent, certains remplacent la facture, d autres sont la preuve d un paiement ou d un encaissement par CB (carte bancaire).
Plus en détailOUVERTURE DE COMPTE IKEA ENTREPRISES
OUVERTURE DE COMPTE IKEA ENTREPRISES Tout pour meubler son entreprise Logiciel de conception gratuit Montage Livraison Garantie sur la plupart des produits Conseils en aménagement? ENT COMM R E ACHET En
Plus en détailACN Energie en partenariat avec Direct Energie Présentation marché et produits
ACN Energie en partenariat avec Direct Energie Présentation marché et produits 1 Sommaire 1. Direct Energie - Présentation de l'enteprise 2. Aperçu du marché 3. L'essentiel sur l'électricité et le gaz
Plus en détailDossier Propriétaire Personne Physique
Dossier Propriétaire Personne Physique Direction du Programme et des Courses Département Licences Livrets Contrôle Service des Licences 46 place Abel Gance 92655 Boulogne cedex 01 49 10 21 27 01 49 10
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
CONDITIONS TARIFAIRES Des produits et services proposés par Groupama Banque Applicables au 1 er JANVIER 2015 Clientèle DES PROFESSIONNELS AGRICOLES Des artisans, commerçants et prestataires de services
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
CONDITIONS TARIFAIRES COMPTE BANCAIRE BforBANK Au 26 mai 2015 Retrouvez l ensemble de nos tarifs sur www.bforbank.com SOMMAIRE 1 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 5 OFFRES GRPÉES DE SERVICES 2 VERTURE, FONCTIONNEMENT
Plus en détailLivret Club des Bricoleurs
Livret Club des Bricoleurs Numéro de carte : Contenu 1. Bulletin d inscription 2. Autorisation de prélèvement 3. Mode d emploi FICHE D ABONNEMENT 1 ère inscription Renouvellement Exemplaire abonné A retourner
Plus en détailD exia CLF Banque. Conditions et Tarifs
D exia CLF Banque Conditions et Tarifs Mise à jour au 1 er octobre 2010 Sommaire Le compte bancaire... p. 3 Les règlements et encaissements... p. 3 Les opérations sur effets de commerce et Loi Dailly...
Plus en détailProfessions libérales
Mode d emploi des services en ligne Professions libérales www.urssaf.fr 1. Vous inscrire 2. Enregistrer vos coordonnées bancaires 3. Télérégler 4. Accéder à tous les services en ligne Services aux cotisants
Plus en détailBarème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014
Extrait * du Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014 Les prix sont nets de taxes sauf mention spécifique HT pour les services soumis à la TVA de plein droit. Professionnels *Portant sur
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES. Applicables au 1 er mars 2012. Des produits et services proposés par Groupama Banque. Clientèle des particuliers
Clientèle des particuliers CONDITIONS TARIFAIRES Des produits et services proposés par Groupama Banque Applicables au 1 er mars 2012 www.groupamabanque.com Extrait standard des tarifs* Les tarifs ci-dessous
Plus en détailExtrait gratuit du guide Formulaire Social BTP commenté
Extrait gratuit du guide Formulaire Social BTP commenté Chap. 03/1 : Élaborer les règles de discipline dans l entreprise N o 03/1-060 Note de service sur la rémunération des temps de trajet Vous gérez
Plus en détailFORMULAIRE DE CESSION DE LIGNE
FORMULAIRE DE CESSION DE LIGNE Ce formulaire est remis au client qui souhaite céder son contrat. Le client doit ensuite compléter et signer ce formulaire puis l envoyer au Service Client SFR accompagné
Plus en détailMon Compte France Télécom
Conditions Spécifiques Mon Compte France Télécom Article 1 Conditions générales applicables Les présentes conditions spécifiques relèvent des conditions générales d abonnement au service téléphonique de
Plus en détailDOSSIER STANDARD DE SOUSCRIPTION EDI
EDI TOUTES ENTREPRISES (horsdgeetdge) TÉLÉPAIEMENTS DES ENTREPRISES DGEmodeEDI DOSSIER STANDARD DE SOUSCRIPTION EDI Ce formulaire de souscription n est pas utilisable par les entreprises souhaitant recourir
Plus en détailGuide tarifaire des principales opérations
particuliers Guide tarifaire des principales opérations AVENANT Édition avril 2011 Application juillet 2011 VOTRE BANQUE AUX ANTILLES-GUYANE EXTRAIT STANDARD DES TARIFS* Les tarifs ci-dessous sont hors
Plus en détailMON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION
MON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION Juillet 2013 LA VOLONTÉ DU CRÉDIT MUTUEL : AMÉLIORER SANS CESSE L INFORMATION TRANSMISE. et nous vous en
Plus en détailRèglement financier et contrat de prélèvement automatique (Exemplaire Mairie)
Règlement financier et contrat de prélèvement automatique (Exemplaire Mairie) Le contrat de prélèvement automatique est établi entre : La commune de Saint Bon Tarentaise, représentée par son Maire, Monsieur
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
2872855391694728728553911694728539475394728539169472891169%4728%53947539947%285394728539%1%694728728553911%694728539 4753985391647%285391694728728553911694728539472853916947287285539169472%8728553911694728539475394728%5391694728911694
Plus en détailBARÈME PARTICULIERS CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU 1 ER FÉVRIER 2014 (EN F.CFP - TSS 5 % INCLUSE)
BARÈME PARTICULIERS CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU 1 ER FÉVRIER 2014 (EN F.CFP - TSS 5 % INCLUSE) EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Dans le but de vous faciliter la lecture de ses barèmes tarifaires, la
Plus en détailNOTICE TELESERVICES : Payer un impôt et gérer les contrat de paiement des impôts professionnels
NOTICE TELESERVICES : Payer un impôt et gérer les contrat de paiement des impôts professionnels Sommaire Sommaire... 1 Objet de la notice... 2 A qui s adresse cette notice?... 2 Pré-requis... 2 Notion
Plus en détailsommaire OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE
Professionnels et Entreprises Guide tarifaire des opérations Édition octobre 2011 Application au 1 er novembre 2011 VOTRE BANQUE AUX ANTILLES-GUYANE 1 sommaire OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE
Plus en détailCGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER
CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER Entre : le client (ci-après dénommé «le Client») ; Informations Le Client, personne physique ou morale, qui opère, dans le cadre
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
CONDITIONS TARIFAIRES Particuliers Applicables à la clientèle Mai 2014 Bank Audi France sa 2 1 - EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Commission de tenue de compte Abonnement permettant de gérer ses comptes sur
Plus en détailFoire Internationale de Marseille
25 septembre > 5 octobre Foire Internationale de Marseille Outils de communication Devenez partenaire de la Foire! foiredemarseille.com * l endroit où il faut être! Foire Internationale de Marseille :
Plus en détailDocument d information sur les offres de La Poste et leurs accès aux personnes handicapées intellectuelles
Document d information sur les offres de La Poste et leurs accès aux personnes handicapées intellectuelles 1 2 Pourquoi ce document? La Poste souhaite apporter des solutions aux besoins de chaque client.
Plus en détailAVEC LE PRÊT RÉNOVATION PARTIES COMMUNES, PRÉSERVEZ VOTRE PATRIMOINE EN FINANÇANT VOS TRAVAUX IMPORTANTS DE RÉNOVATION OU D EMBELLISSEMENT
COPROPRIETES AVEC LE PRÊT RÉNOVATION PARTIES COMMUNES, PRÉSERVEZ VOTRE PATRIMOINE EN FINANÇANT VOS TRAVAUX IMPORTANTS DE RÉNOVATION OU D EMBELLISSEMENT LES ATOUTS DU PRÊT RÉNOVATION PARTIES COMMUNES n
Plus en détailE. Avantages alloués par le comité d entreprise
E. Avantages alloués par le comité d entreprise 1) Bons d achat et cadeaux Les bons d achat et cadeaux alloués par le comité d entreprise doivent en principe être assujettis aux cotisations de Sécurité
Plus en détailpour dépenser moins Énergie électrique, chauffage et eau chaude
Astuces pour! dépenser moins Énergie électrique, chauffage et eau chaude 2 >>> ÉDITO électricité est une énergie indispensable dans nos logements, L que ce soit pour le chauffage, l éclairage, la production
Plus en détailPréparez-vous à changer d avis sur la banque.
- 1 - Préparez-vous à changer d avis sur la banque. Votre carte Visa offerte pendant 1 an ou votre carte Visa Premier offerte pendant 6 mois pour toute 1ère ouverture d un compte monabanq. avant le 30/09/2010.
Plus en détailMa banque où je veux, quand je veux
Mon mémo Votre conseiller se tient à votre disposition pour vous apporter les précisions et réponses aux questions que vous vous posez et reste votre interlocuteur privilégié. En complément, vous avez
Plus en détailFacture annuelle p. 1/9 - Electrabel. Votre code Zoomit : 11111 Votre identifiant : (www.electrabel.be)0 00/BE ZFRBC 5 B-W2-L9
Facture annuelle p. 1/9 - Electrabel Données client 1. Numéro de client 2. Nom et adresse 3 1 Votre code Zoomit : 11111 Votre identifiant : (www.electrabel.be)0 Données facture 3. Numéro de facture 4.
Plus en détailNATHAN La photocopie non autorisée est un délit. 2 - EFFETS DE COMMERCE
2 - EFFETS DE COMMERCE 2 EFFETS DE COMMERCE Sommaire du cours 2.1 PRÉSENTATION DE L ENTREPRISE I Fichiers Page n o 33 II Journaux Page n o 33 2.2 LA LETTRE DE CHANGE I Les effets à recevoir Pages n os
Plus en détailBarème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015
Professionnels Extrait * du Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015 Les prix sont nets de taxes sauf mention spécifique HT pour les services soumis à la TVA de plein droit. *Portant sur
Plus en détailCOMMENT METTRE EN SERVICE VOTRE FORFAIT M6 mobile?
Ma gestion perso : pour gérer votre forfait gratuitement et rapidement Composez le 740 (gratuit) ou le 0 800 100 740 (gratuit le réseau fixe de France Télécom) Un conseil? Une question? Contactez votre
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER
CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER Entre les soussignés La Société, S.A.R.L. au capital de 30.000, inscrite au R.C.S. de Paris sous le numéro 508 763 950, ayant son siège social au 13
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION au service de paiement sécurisé sur Internet PAYBOX SYSTEM
DOSSIER D INSCRIPTION au service de paiement sécurisé sur Internet PAYBOX SYSTEM Ce dossier comprend 7 pages : La démarche à suivre (1 page) qui doit être datée, signée et tamponnée. La fiche d'inscription
Plus en détailDocument d information sur les offres de La Poste et leurs accès aux personnes handicapées intellectuelles
Document d information sur les offres de La Poste et leurs accès aux personnes handicapées intellectuelles 1 2 Pourquoi La Poste a-t-elle écrit ce document? La Poste souhaite répondre aux besoins de chaque
Plus en détailPaiement par prélèvement automatique des services à l enfance
Numéro National Emetteur : 506 314 Régie des Services à l Enfance de la Ville de Châtelaillon-Plage 1- Objet du contrat : Paiement par prélèvement automatique des services à l enfance (exemplaire à conserver
Plus en détailPACK CIM Bulletin de Souscription
Cachet Partenaire : Code Partenaire PACK : L exemplaire «assureur» du présent bulletin complété, daté et signé, accompagné du règlement de la prime correspondant est à adresser dans les 15 jours de sa
Plus en détailACN Energie en partenariat avec Direct Energie Présentation marché et produits
ACN Energie en partenariat avec Direct Energie Présentation marché et produits 1 Sommaire 1. Direct Energie en quelques mots 2. Aperçu du marché 3. L'essentiel sur l'électricité et le gaz 4. Electricité
Plus en détailPremière partie : Les travaux d inventaire. Fiches Mr Cisternino : Les travaux d inventaire 1 / 24
Première partie : Les travaux d inventaire Fiches Mr Cisternino : Les travaux d inventaire 1 / 24 Premier dossier : Les activités liées aux immobilisations et à leurs amortissements Chapitre 1 : Les travaux
Plus en détailConditions Tarifaires au 1 er avril 2015
Associations Métropole Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015 www.bred.fr Notre savoir-faire au service de votre développement - 2 - Sommaire Le fonctionnement de votre compte P.4 Arrêté de compte Gestion
Plus en détail» Conditions Particulières
Agence HSBC :.. date : CONVENTION «CARTE C.I.B» Conditions Particulières Type d opération : Création Modification N contrat :... Numéro de la carte :. Expire le : Je soussigné(e) Mr, Mme, Melle : TITULAIRE
Plus en détailCONTRAT DE SYNDIC. Le présent contrat est consenti pour une durée de. an qui entrera en vigueur le Jour de l Assemblée générale et se terminera le...
CONTRAT DE SYNDIC ENTRE LES SOUSSIGNES : Le Syndicat des copropriétaires du représenté par M ayant été désigné par le vote de la résolution de l Assemblée générale en date du.., ci-après dénommé «le Syndicat
Plus en détailRèglement de «LA MACHINE A GAGNER DU TEMPS»
Règlement de «LA MACHINE A GAGNER DU TEMPS» ARTICLE 1 ORGANISATEUR La Société Française de Radiotéléphone, SFR, Société Anonyme au capital de 1.343.454.771,15, identifiée s ous le numéro 403 106 537 RCS
Plus en détailPAYBOX MAIL METHODE D INSCRIPTION
PAYBOX MAIL METHODE D INSCRIPTION Vous devez impérativement être titulaire ou demander l ouverture d un contrat monétique de Vente A Distance (VAD Internet) auprès de votre Banque. PAYBOX SYSTEM étant
Plus en détailGaz moins cher ensemble
DOSSIER DE PRESSE Gaz moins cher ensemble Campagne 2014-2015 UFC-QUE CHOISIR SOMMAIRE SOMMAIRE Communiqué de presse - Campagne Gaz moins cher ensemble...p.2 L UFC-Que Choisir...p.3,4 Campagne Gaz moins
Plus en détailCode postal :...Ville :... 3. Téléphone :...Fax :... 4. Date de création ou début d activité :...Code SIREN :...
Cachet Partenaire : Code partenaire PACK : L exemplaire «assureur» du présent bulletin complété, daté et signé, accompagné du règlement de la prime correspondant est à adresser dans les 15 jours de sa
Plus en détailTARIFICATION DES SERVICES
TARIFICATION DES SERVICES au 16 mai 2011 Exemplaire Client Tarification commune au Compte à Terme et au Compte Épargne Rémunéré Ouverture du Compte 0 Tenue du Compte 0 Clôture du Compte 0 Tarification
Plus en détailFORMULAIRE DE DÉMÉNAGEMENT POUR LA FOURNITURE D ÉLECTRICITÉ ET/OU DE GAZ décès / changement de statut / Séparation / divorce
DOCUMENT DE DEMENAGEMENT NOUVEAU DOMICILE FORMULAIRE DE DÉMÉNAGEMENT POUR LA FOURNITURE D ÉLECTRICITÉ ET/OU DE GAZ décès / changement de statut / Séparation / divorce Complétez et renvoyez le formulaire
Plus en détailCHAPITRE 6 LA LETTRE DE CHANGE
CHAPITRE 6 LA LETTRE DE CHANGE La lettre de change est un moyen de paiement à crédit, La lettre de change est rédigée par le fournisseur (tireur) et acceptée par le client (tiré), La lettre de change est
Plus en détailGuide d Utilisation. Réglo Mobile
Guide d Utilisation Réglo Mobile COMMENT ÇA MARCHE 1. VOTRE PREMIÈRE FOIS Mise en service de votre ligne Réglo Mobile : Détachez la carte SIM de son support puis insérez-la dans votre téléphone mobile
Plus en détailMOTIF DU DEBLOCAGE Acquisition ou construction de la résidence principale
LES CAS DE DEBLOCAGE ANTICIPE Plan d épargne entreprise (PEE/PEI/PEG) QUI C est le titulaire du compte d épargne salariale qui doit effectuer la demande de déblocage. QUOI Tout ou partie des avoirs attribués
Plus en détailCONTRAT D ABONNEMENT VIRGIN MOBILE
OMER TELECOM 12-14 rue Belgrand - 92 300 Levallois Perret Succursale de la société OMER TELECOM LIMITED RCS Nanterre B 489 020 297 Pour toute correspondance, merci d écrire à Virgin Mobile - CS 10701-35507
Plus en détailCession de ligne. Carrément vous. Carrément vous. sfr.fr. Mode d emploi et. Pièces justificatives demandées. Pour un particulier :
Mode d emploi et pièces justificatives demandées Cession de ligne Cédez votre ligne en 5 étapes : 1 - Le repreneur et le cédant* complètent et signent le présent formulaire** 2 - Le repreneur rassemble
Plus en détailLA TRESORERIE. mois. Cette donnée est importante pour établir le budget de trésorerie prévisionnel. TOTAL 30 000
LA TRESORERIE 1. Présentation des composantes de la trésorerie 3.2. La TVA à décaisser 1.1. Qu est ce que la trésorerie 2. Les encaissements : de la prévision des ventes au budget prévisionnel des recettes
Plus en détailLA BANQUE FIDUCIAL A VOS CÔTÉS
LA BANQUE FIDUCIAL A VOS CÔTÉS Entrepreneurs : TPE, Artisans, Commerçants, Agriculteurs et Professions Libérales, depuis 40 ans les équipes de FIDUCIAL sont à vos côtés. Nous connaissons bien vos activités
Plus en détailInstructions générales
2015 Impôt cantonal et communal Impôt fédéral direct Instructions générales pour remplir la déclaration d impôt des personnes physiques : - lors d un départ à l étranger - en cas de décès SCCOI759V5 SERVICE
Plus en détailCREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE CONDITIONS ET TARIFS
CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE CONDITIONS ET TARIFS Tarifs en vigueur au 1 er juillet 2015 Sommaire Sommaire... 2 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS... 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE... 3
Plus en détailVeuillez dûment compléter les documents suivants en majuscules et signer conformément à la signature de votre(vos) carte(s) d identité :
Dossier d ouverture de compte pour les Autres professionnels 1 Sont considérées comme "Autres professionnels" : les personnes morales de droit public belge et les indépendants. Veuillez dûment compléter
Plus en détailOPERATIONS SUR COMPTE
1/9 KBC BANK Succursale Française Chèques émis : Opérations OPERATIONS SUR COMPTE * Paiement de chèque gratuit J-2 calendaires * Délivrance chèque de banque ou certifié 15,50 J-2 calendaires * Rejet impayé
Plus en détailConditions et tarifs
BANQUE ET ASSURANCES Conditions et tarifs Convention de compte de dépôt 1 er janvier 2013 3 > 4 > 5 > 7 > 8 > 9 > 11> Extrait standard des tarifs ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte Ouverture,
Plus en détailrelevé de compte facture mensuelle relevé d effets et votre bordereau d escompte banque en ligne
Professionnels - Agriculteurs - Entreprises - Associations Guide d d utilisation des nouveaux supports d information : Votre Votre Votre Votre relevé de compte facture mensuelle relevé d effets et votre
Plus en détailVous êtes étudiants?
Impôts 2014 Vous êtes étudiants? Réponses à vos principales questions sur vos impôts Retrouvez toute l information sur impots.gouv.fr Vous êtes étudiant et vous vous posez des questions sur les impôts
Plus en détailCEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION
CEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION Périodes des activités Période 1 : du 1 er octobre 2012 au 21 décembre 2012 Période 2 : du 7 janvier 2013 au 29 mars 2013 Période 3 : du 2 avril 2013 au 14 juin 2013
Plus en détailMise en place de l option pour l abattement de 10 %
Chap. 04/2 : La rémunération N o 04/2-100 Mise en place de l option pour l abattement de 10 % Vous souhaitez mettre en place l option pour l abattement supplémentaire pour frais professionnels dans votre
Plus en détailCOFFRES-FORTS 158,15 240 EUR 237,23 320 EUR. Coût additionnel pour coffre à code 15 EUR
Tenue de compte, coffres, attestations et recherches FORFAIT ANNUEL TENUE DE COMPTE 1 COFFRES-FORTS Avec accès e-banking sécurisé 2 25 EUR Volume (dm 3 ) loyer annuel HT + TVA 17% Avec envoi hebdomadaire
Plus en détailTARIF A5 OPTION BASE RECTO
TARIF A5 OPTION BASE RECTO 1- Numéro de facture : Mention du numéro de la présente facture (nécessaire pour toute demande d'explication) et de sa date d'édition. 2- Pour tout renseignement contacter :
Plus en détail