Titre de la politique (année d adoption)

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1 1 de 11 Établissement Campus Notre-Dame-de- Foy Cégep André- Laurendeau Cégep Beauce- Appalaches Cégep de Baie-Comeau 2009 Cégep de Chicoutimi Cégep de Drummondville 1999 l intégrité dans la les conflits en matière de l intégrité et le conflit dans la et les travaux d érudition Politique d intégrité dans la et les travaux d érudition (2007) Politique de (1998) Politique le de (2005) de la

2 2 de 11 Cégep de Granby Haute-Yamaska Cégep de Jonquière Cégep de l Abitibi- Témiscamingue (2006) Politique d intégrité Politique sur l intégrité dans la et les travaux d érudition (2007) de la Cégep de l Outaouais 2000 Cégep de la Gaspésie et des Îles Cégep de La Pocatière l éthique de la avec les êtres humains Cégep de Lévis-Lauzon Politique sur la probité en (2004) Cégep de Limoilou Cégep de Matane

3 3 de 11 Cégep de Rimouski Politique de développement (1989) Cégep de Rivière-du- Loup Cégep de Saint-Félicien Cégep de Saint- Hyacinthe Cégep de Saint-Jérôme Cégep de Saint-Laurent 2001 Cégep de Sainte-Foy 2000 Politique d intégrité en (2001) (2003) Annexe 2 : Politique concernant l éthique de la avec des êtres humains Annexe 4 modifiée : Politique d éthique et d intégrité en Politique d intégrité en (2006) Politique le de (2001) Politique le d intégrité en

4 Politique d éthique de la avec des êtres humains 4 de 11 Cégep de Sept-Îles Politique de la (2007) Cégep de Sherbrooke 2008 Politique d intégrité en (2007) Délégation Politique sur les conflits en Cégep de Sorel-Tracy Politique d intégrité en Cégep de Thetford Politique d intégrité en (2007) Politique le de et de développement l intégrité en Cégep de Trois-Rivières Politique d éthique de la avec des êtres humains Politique sur les conflits en

5 Cégep de Victoriaville 2010 Cégep du Vieux Montréal l intégrité dans la et les travaux d érudition Politique sur l éthique de la avec des êtres humains les conflits en matière de 5 de 11 de la Cégep John Abbott N o 37 Cégep Marie-Victorin l intégrité dans la N o 34 (2006) de la l éthique de la avec les être humaine N o 35 (2006)

6 Cégep régional de Lanaudière 2010 Politique de la du Cégep régional de Lanaudière Politique sur l intégrité en du Cégep régional de Lanaudière 6 de 11 de la Cégep régional de Lanaudière (suite) Politique d éthique de la avec des êtres humains du Cégep régional de Lanaudière Politique sur les conflits en matière de Cégep Saint-Jean-sur- Richelieu Champlain Regional College Collège Ahuntsic Collège André-Grasset Collège Bart Collège Centennial

7 7 de 11 Collège d Alma Collège Dawson 2000 Policy Concerning Human Research Ethics Collège de Bois-de- Boulogne 1999 Collège de Maisonneuve Politique pour l éthique de la avec des êtres humains (2003) Politique sur l intégrité en (2003) de la Collège de Rosemont 1999 Collège de Valleyfield Collège Édouard- Montpetit Politique d intégrité en Directive sur la déclaration et le traitement des conflits en Collège Ellis, campus de Drummondville

8 8 de 11 Collège Ellis, campus de Trois-Rivières Collège François-avier- Garneau Collège Gérald-Godin Collège Héritage Collège international des Marcellines Collège international Marie de France Collège international Sainte-Anne Collège Jean-de-Brébeuf

9 9 de 11 Collège Laflèche Collège LaSalle 2001 Politique d intégrité en Collège Lionel-Groulx les conflits en Collège Marianopolis de la Collège Mérici Collège Montmorency Politique le de Politique le d intégrité dans la Collège Shawinigan Politique N o 30 sur la (2004)

10 10 de 11 Politique N o 20 sur le droit d auteur (volet imprimé) (2004) Collège Stanislas Collège TAV Politique N o 20 sur le droit d auteur (volet informatique) Collège O Sullivan de Montréal Collège O Sullivan de Québec Collège préuniversitaire Nouvelles Frontières Conservatoire Lassalle musique de Gatineau musique de Montréal musique de Québec musique de Rimouski musique de Saguenay musique de Trois- Rivières musique de Val-d Or École de musique Vincent d Indy

11 École nationale de cirque École de sténographie judiciaire 11 de 11 Institut de technologie agroalimentaire, campus de La Pocatière 1999 Institut de technologie agroalimentaire, campus de Saint-Hyacinthe 2001 Institut de tourisme et d hôtellerie du Québec Institut Teccart Macdonald College Université McGill Séminaire de Sherbrooke Vanier College Ethics Guidelines for Research with Human Subjects (2000) de la Note : Les politiques les liées à la qui font partie de la collection du Centre de documentation collégiale sont répertoriées dans le catalogue du Centre, accessible en ligne.

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