Conseil municipal du 4 avril Procès-verbal de la séance Et compte-rendu du conseil municipal d installation

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1 Conseil municipal du 4 avril 2014 Procès-verbal de la séance Et compte-rendu du conseil municipal d installation 1

2 Date de convocation du Conseil Municipal : 31 mars 2014 Conseillers en exercice : 19 - Présents : 15 - Votants : 19 Présents : KILMAN Olivier, LEBRETON Sophie, PALOU Thomas, SALAUN-DERRIEN Marie, CHAUVEAU Jenny, GUILLERY Christine, FONTAINE Françoise, CUEFF Gwenegan, DESMET Murielle, PLINVERT Bernard, LAGREE Valérie, BONASTRE Philippe, COULON Olivier, GUEGUEN Maud, SCULO Michel. Sont absents excusés : Patrick CAMUS donne pouvoir à Gwenegan CUEFF Christian DELABRIERE donne pouvoir à Sophie LEBRETON Guy QUESTROY donne pouvoir à Thomas PALOU Tiphaine DURR donne pouvoir à Michel SCULO Ouverture de séance : 18h00 Secrétaire de séance : Gwenegan CUEFF 1. Installation du conseil municipal La séance a été ouverte sous la présidence d Olivier COULON, maire, qui, après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections : Les opérations électorales du 30 mars deux mille quatorze ont donné les résultats suivants : - Nombre d'électeurs inscrits Nombre de votants Nombre de bulletins nuls 69 - Suffrages exprimés 1345 Proclamation des résultats : Nom Suffrage Nom Suffrage 1.KILMAN Olivier LEBRETON Sophie PALOU Thomas SALAUN-DERRIEN Marie QUESTROY Guy CHAUVEAU Jenny CAMUS Patrick GUILLERY Christine DELABRIERE Christian CUEFF Gwenegan DESMET Murielle PLINVERT Bernard LAGREE Valérie BONASTRE Philippe COULON Olivier GUEGUEN Maud SCULO Michel DURR Tiphaine FONTAINE Françoise 714 Monsieur le Maire les a déclarés installés dans leurs fonctions de conseillers municipaux. 2

3 Le plus âgé des membres du conseil, Michel SCULO a pris ensuite la présidence et a constaté que la condition du quorum était remplie. 2. Election du Maire Le président a invité le conseil à désigner sans formalité deux assesseurs et à procéder à l'élection du maire conformément aux dispositions prévues par les articles L et L du même code. Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : 1er tour de scrutin secret Présents n'ayant pas voté 0 Votants 19 Bulletins nuls (C. élec., art. L 66) 4 Suffrages exprimés 15 Candidats Nombre de voix obtenues M. KILMAN 15 M. KILMAN a été proclamé maire au 1er tour de scrutin et a été immédiatement installé. 3. Détermination du nombre d adjoints et élection des adjoints L'élection des adjoints a lieu dans les conditions fixées par les articles L et L et s du code général des collectivités territoriales. Au préalable, le conseil municipal a fixé le nombre d'adjoints à 5 Il a été procédé, et sous la présidence du nouveau maire, à l'élection des adjoints, au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne pouvant être supérieur à un : 1er tour de scrutin secret Présents n'ayant pas voté 0 Votants 19 Bulletins nuls (C. élec., art. L 66) 4 Suffrages exprimés 15 Liste Nombre de voix obtenues LEBRETON 15 3

4 La liste LEBRETON a obtenu la majorité absolue des voix. Sont donc proclamés et installés adjoints au maire dans l'ordre qui suit, les élus suivants : 1 er adjointe : Sophie LEBRETON qui sera adjointe en charge des «Finances et des Affaires économiques» 2 ème adjoint : Thomas PALOU qui sera adjoint en charge de la «Communication, Information, Culture, Tourisme, Nouvelles technologies et sécurité routière.» 3 ème adjointe : Marie SALAUN-DERRIEN qui sera adjointe en charge de «l Enfance, Jeunesse, Affaires scolaires et le restaurant scolaire» 4 ème adjoint: Guy QUESTROY qui sera adjoint en charge des «Affaires sociales et du Personnel communal» 5 ème adjoint : Patrick CAMUS qui sera adjoint en charge de «l Environnement et du Cadre de vie» 4. Modalités de convocation du conseil municipal et des commissions communales Selon l article du code général des collectivités territoriales, toute convocation est faite par le maire. Elle indique les questions portées à l'ordre du jour. Elle est mentionnée au registre des délibérations, affichée ou publiée. Elle est adressée par écrit, sous quelque forme que ce soit (papier ou numérique), au domicile des conseillers municipaux, sauf s'ils font le choix d'une autre adresse. Monsieur le Maire propose aux membres du conseil municipal que les convocations au conseil municipal et aux commissions municipales soient adressées par courriel. Le conseil municipal a décidé à l unanimité : - De recevoir les convocations du conseil municipal et des commissions communales par courriel (Un tableau a été remis sous forme papier afin que chaque élu puisse inscrire par lui-même son adresse électronique et y appose sa signature afin d attester de sa volonté et s engageant ainsi à communiquer aux services de la commune tout changement d adresse.) 4

5 5. Tableau du conseil municipal Les articles R et suivants du code général des collectivités territoriales disposent que l'ordre du tableau est déterminé : "1 Par la date la plus ancienne de nomination intervenue depuis le dernier renouvellement du conseil municipal ; 2 Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3 Et, à égalité de voix, par priorité d'âge." A l'issue des élections municipales du 30 mars 2014 et des élections du maire et des adjoints du 4 avril 2014, l'ordre du tableau du conseil municipal de la commune de Plougoumelen est fixé ainsi : N Prénoms/Noms Naissance Suffrage Qualité 1 KILMAN Olivier 27/01/ Maire 2 LEBRETON Sophie 06/02/ er adjoint 3 PALOU Thomas 19/11/ ème adjoint 4 SALAUN DERRIEN Marie 08/04/ ème adjoint 5 QUESTROY Guy 02/09/ ème adjoint 6 CAMUS Patrick 21/06/ ème adjoint 7 FONTAINE Françoise 08/03/ Conseiller municipal 8 PLINVERT Bernard 29/07/ Conseiller municipal 9 DELABRIERE Christian 13/05/ Conseiller municipal 10 GUILLERY Christine 14/04/ Conseiller municipal 11 BONASTRE Philippe 28/06/ Conseiller municipal 12 DESMET Murielle 27/03/ Conseiller municipal 13 LAGREE Valérie 28/06/ Conseiller municipal 14 CHAUVEAU Jenny 22/07/ Conseiller municipal 15 CUEFF Gwenegan 17/10/ Conseiller municipal 16 SCULO Michel 12/07/ Conseiller municipal 17 COULON Olivier 01/08/ Conseiller municipal 18 GUEGUEN Maud 15/10/ Conseiller municipal 19 DURR Tiphaine 05/02/ Conseiller municipal Le Maire, Olivier KILMAN Le 7 avril