Informations et Procédures Administratives. Les Mutations

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Informations et Procédures Administratives. Les Mutations"

Transcription

1 Informations et Procédures Administratives 1) Informations Générales A) Les périodes de mutations 2016/2017 Période dite de «Mutations libres» : du 10 juin 2016 au 05 juillet Période dite de «Mutations autorisées» : du 06 juillet 2016 au 30 septembre Période dite de «Mutations contrôlées» du 1 er octobre 2016 au 31 décembre è Période prolongée jusqu au 28 février 2017 pour les clubs de Séries Territoriales et Promotion Fédérale Féminine. Note : les joueur(se)s de -14 ans, et des autres catégories de l école de rugby, peuvent muter jusqu au 30 avril 2017 (demande effectuée au plus tard le 31 mars et dossier déposé au Comité le 30 avril). Page 1

2 1) Informations Générales B) Coût des imprimés de mutation 2016/2017 Nous précisons que les coûts des imprimés de mutation 2016/2017 restent identiques à ceux observés en 2015/2016. Licencié(e)s de +14 ans mutant pour un club de Professionnel conservant le statut de joueur amateur : 225 (imprimés bleus) Licencié(e)s de +14 ans mutant pour un club de Fédérale 1 ou 1 ère Division Féminine Elite 1 et 2 : 125 (imprimés blancs) Licencié(e)s de +14 ans mutant pour un club de Fédérale 2 ou 3 ou Fédérale Féminine : 93 (imprimés roses) Licencié(e)s de +14 ans mutant pour un club de Série territoriale ou de Promotion Fédérale Féminine : 60 (imprimés jaunes) Licencié(e)s de -14 ans et au-dessous : 25 (imprimés verts) C) Mise à disposition des imprimés aux clubs du Comité Toute demande d imprimés de mutation doit être adressée au secrétariat du Comité par le biais du bon de commande spécifique (en annexe du présent document) et être accompagnée du chèque de règlement à l ordre du Comité de Bretagne de Rugby. Par ailleurs, la délivrance des imprimés de mutation suppose que le compte 2015/2016 du club «tenu au Comité» soit soldé ou qu un plan d apurement de ce compte ait été accepté par les instances régionales. D) Les imprimés de mutations Pour toute demande de mutation, deux imprimés sont délivrés. è La lettre de démission (imprimé en 3 volets) è La liasse de mutation (imprimé en 4 feuillets) Ces deux imprimés sont à utiliser dans le cadre du dossier de mutation. Ils représentent le cœur du dossier et seront accompagnés des autres pièces attendues. E) Conseils pour le lancement d une procédure de mutation Il est recommandé a tout licencié changeant de club de prévenir un dirigeant de son ancien club (Président ou Secrétaire Général). Il est recommandé au dirigeant du club nouveau, en charge du dossier, de prévenir de la démarche de mutation un dirigeant du club quitté et ce, avant l envoi du volet 1 de la lettre de démission. Ces relations permettront de prévenir le club quitté de l envoi du volet 1 de la lettre de démission par le biais d un recommandé avec AR et potentiellement d obtenir plus rapidement l accord de mutation, et par voie de conséquence la qualification du joueur dans son nouveau club. Page 2

3 2) Les pièces permettant le traitement d un dossier de mutation Pour être valablement enregistré au secrétariat du Comité, tout dossier de mutation doit comprendre les pièces suivantes : Le volet 3 de la lettre de démission dûment complété ; Les récépissés des envois en recommandés du volet 1 et du volet 2 de la lettre de démission ; NB : Pour des raisons pratiques, nous recommandons aux clubs d inscrire le NOM et Prénom du Joueur(se) muté(e) dans l encadré grisé intitulé «Référence Client» de la lettre recommandée. Les accusés de réception (AR) des envois en recommandés du volet 1 et du volet 2 de la lettre de démission (preuves de dépôts) ; NB : Pour des raisons pratiques, nous recommandons aux clubs d inscrire le NOM et Prénom du Joueur(se) muté(e) dans l encadré «Référence Client» de la lettre recommandée. La Liasse de mutation dûment complétée! avec notamment sur les 4 feuillets : la signature du licencié ou de son représentant légal ; la signature du Président du club et le cachet du club ; L AS de «Mutation»! générée par le biais de l accès Intranet club à partir du site Internet de la FFR : dûment complétée avec notamment : la rubrique «Informations relatives aux assurances et aux précautions à prendre afin de pratiquer le rugby» complétée de façon manuscrite par le licencié ; l attestation médicale visée par le médecin (signature, date et cachet du praticien) ; la signature du licencié et/ou de son représentant légal ; la signature du secrétaire du club et le cachet du club ; Une photo d identité (sauf si une version numérique de celle-ci a été insérée dans l espace Intranet du Club. Dans ce cas, il faut le préciser manuscritement sur l AS) ; Une photocopie d une pièce d identité Le cas échéant un titre de séjour en cours de validité et une photocopie de l attestation à la sécurité sociale pour les joueurs de nationalité étrangère ; La licence 2015/2016 dans le cas d une mutation d un(e) jour(se) actif(ve) ; Dans le cas d une mutation assortie d une indemnité de formation, le règlement de ladite indemnité, dont le montant est précisé sur l AS (à titre indicatif), par chèque bancaire à l ordre du Comité de Bretagne de Rugby ; Tout dossier incomplet sera retourné au club avec une fiche explicative. Page 3

4 3) Présentation des imprimés de mutations A) La lettre de démission - Documents en 3 volets L identification de l imprimé : è 3 informations a) Le millésime b) Le type d utilisateur c) Le n de série Note : pour un même dossier de mutation, le club veillera à utiliser la lettre de démission se rapportant à la liasse de mutation au regard du n de série. è à adresser par lettre recommandée avec AR par le club nouveau Volet 1 au Président du Club Quitté Volet 2 au Président du Comité Quitté Volet 3 au Président du Comité Nouveau è à compléter par le club nouveau è à signer par le, la joueur(se) è Afin de donner une suite à la demande de mutation, la partie inférieure du volet 1 de la lettre de démission pourra être complétée par le club quitté qui y consignera le suite qu il souhaite donner (accord ou refus) et le fera suivre dans les formes attendues au club nouveau et comité nouveau. Remarque : Afin de contribuer au bon déroulement du processus de mutation, nous conseillons aux joueur(se)s concerné(e)s ainsi qu au dirigeant du club nouveau en charge du suivi du dossier de prévenir de la démarche de mutation le club nouveau, par un simple appel téléphonique ou un d information. Page 4

5 3) Présentation des imprimés de mutations B) La liasse de mutation - Documents en 4 feuillets è La partie ci-contre du document surlignée en vert est à compléter par le club nouveau L identification de l imprimé : è 3 informations a) Le n de série b) Le type d utilisateur c) Le millésime è La liasse de mutation est à compléter et signer par le ou la joueur(se) ou son représentant légal Note : pour un même dossier de mutation, le club veillera à utiliser la liasse de mutation se rapportant à la lettre de démission au regard du n de série. è Les parties ci-contre du document surlignées en gris sont réservées au Comité Nouveau et/ou à la Fédération è La liasse de mutation est à signer par le Président du Club Nouveau ou son représentant è Le cachet du club sera apposé sur les 4 feuillets de l imprimé Une fois complétée et signée, la liasse de mutation est à retourner au Comité Nouveau avec les autres pièces du dossier. Page 5

6 4) Procédure pour le traitement de la mutation au Comité Le traitement des demandes de mutation Jour J Le club adresse son dossier de mutation complet au secrétariat du Comité par voie postale J+1 ou J+2 J+1 ou J+2 J+1 ou J+4 Le Comité reçoit le dossier de mutation (12h) et procède à sa vérification sous 24h Si le dossier est incomplet, le Comité le renvoie au club sous 24h par voie postale avec une fiche explicative Si le dossier est complet, le Comité le traite dans les 48h et au plus tard le jeudi de la semaine en cours, et renvoie au club la licence par voie postale NB : Une fois le dossier de mutation traité, le club peut constater dans son Intranet l existence du nouveau licencié Tous les dossiers arrivés complets au Comité jusqu au jeudi 12h sont traités pour le week-end à venir J+2 à J+5 La Licence arrive par voie postale au club Remarques : pour les joueurs de nationalité étrangère, la procédure de mutation implique une validation fédérale qui peut allonger de quelques jours la durée du traitement du dossier. De la même façon, pour les joueurs de +40 ans, la procédure de mutation implique une validation par le Responsable Médical du Comité qui peut allonger de quelques jours la durée du traitement du dossier. Page 6

MUTATIONS juin 2014 au 05 juillet 2014 Mutations libres

MUTATIONS juin 2014 au 05 juillet 2014 Mutations libres MUTATIONS 2014-2015 Périodes de référence des mutations (Article 252 des règlements généraux de la FFR) (La date d envoi de démission faisant référence) 10 juin 2014 au 05 juillet 2014 Mutations libres

Plus en détail

ORGANISATIONADMINISTRATIVE DUCOMITE GESTION DESMEMBRES ET SAISON DESPRATIQUANTS

ORGANISATIONADMINISTRATIVE DUCOMITE GESTION DESMEMBRES ET SAISON DESPRATIQUANTS ORGANISATIONADMINISTRATIVE DUCOMITE GESTION DESMEMBRES ET DESPRATIQUANTS SAISON2016-2017 1 1. Accueil au comité 2. Organisation du Service 3. Affiliations / Renouvellements 4. Mutations 5. Oppositions

Plus en détail

CIRCULAIRE ADMINISTRATIVE SAISON Circulaire Administrative Ligue Aquitaine Handball Page 1

CIRCULAIRE ADMINISTRATIVE SAISON Circulaire Administrative Ligue Aquitaine Handball Page 1 CIRCULAIRE ADMINISTRATIVE SAISON 2014-2015 Page 1 Table des matières 1 PROCEDURE REAFFILIATION... 3 1.1 Bordereau de ré-affiliation à télécharger... 3 2 LICENCES... 4 2.1 Bordereaux de licences : renouvellement,

Plus en détail

Procédure de MUTATION

Procédure de MUTATION Procédure de MUTATION MOTS CLEFS : mutation, Gest hand, bordereau, création, saisie Fiche N : 5 Référent : Date création : 03/06/2013 À jour au : 03/06/2013 1/12 INFORMATIONS PRÉALABLES Cf : article 49

Plus en détail

ANNEXE 1 AUX REGLEMENTS GENERAUX DE LA F.F.F. : GUIDE DE PROCEDURE POUR LA DELIVRANCE DES LICENCES

ANNEXE 1 AUX REGLEMENTS GENERAUX DE LA F.F.F. : GUIDE DE PROCEDURE POUR LA DELIVRANCE DES LICENCES ANNEXE 1 AUX REGLEMENTS GENERAUX DE LA F.F.F. : GUIDE DE PROCEDURE POUR LA DELIVRANCE DES LICENCES Nouveau texte entrant en vigueur et compter du 1 er juin 2009 et remplaçant la précédente annexe 1 aux

Plus en détail

I. Dispositions générales

I. Dispositions générales REGLEMENT RELATIIF AUX CENTRES D ENTRAIINEMENT LABELLIISES Le présent règlement a été adopté par le Comité Directeur de la F.F.R. dans sa séance du 12 juin 2015 et s applique à compter de la saison sportive

Plus en détail

REGLEMENT FINANCIER Saison

REGLEMENT FINANCIER Saison REGLEMENT FINANCIER Saison 2015-2016 Préambule : Le règlement financier FFR 2015 / 2016 prévoit qu'il ne sera pas délivré de licences ou de mutations aux clubs non à jour financièrement. 1) Cotisations

Plus en détail

1.CONDITIONS D ADMISSION

1.CONDITIONS D ADMISSION DOSSIER DE CANDIDATURE à L ENTRÉE EN FORMATION CERTIFICAT DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE «Moniteur de Rugby à XV» COMITE DU LANGUEDOC DE RUGBY 1. Condition d inscription 2. Calendrier 3. S informer,

Plus en détail

Pour tous, reprise le Mercredi le 2 Septembre 2015 Portes ouvertes : 29 Août h-17h30. Il faut :

Pour tous, reprise le Mercredi le 2 Septembre 2015 Portes ouvertes : 29 Août h-17h30. Il faut : Pour inscrire vos enfants à l école de rugby Entrainement le Mercredi 17h30-19h30 Pour les U12 et U14, entraînement supplémentaire le vendredi (1 vendredi sur 2) à Evry (Parc des loges) -18h30 Pour tous,

Plus en détail

Guide de prise de licences, demandes d'extensions de licence et mutations avec le logiciel iclub

Guide de prise de licences, demandes d'extensions de licence et mutations avec le logiciel iclub Guide de prise de licences, demandes d'extensions de licence et mutations avec le logiciel iclub SOMMAIRE Les licences 2017 3 Prise de licences 4 Renouvellement 4 Prise d une nouvelle licence 8 Renouvellement

Plus en détail

RUGBY CLUB LE BEAUSSET

RUGBY CLUB LE BEAUSSET RUGBY CLUB LE BEAUSSET Décrit comme une école de la vie, le rugby éduque, responsabilise et valorise les qualités initiales de chaque joueur. Il développe des facultés rares dans notre société : la tolérance,

Plus en détail

CREPS DE MONTPELLIER - DÉPARTEMENT FORMATIONS 2, AVENUE CHARLES FLAHAULT MONTPELLIER

CREPS DE MONTPELLIER - DÉPARTEMENT FORMATIONS 2, AVENUE CHARLES FLAHAULT MONTPELLIER CREPS DE MONTPELLIER - DÉPARTEMENT FORMATIONS 2, AVENUE CHARLES FLAHAULT 34090 MONTPELLIER DOSSIER D INSCRIPTION aux Tests d Exigences Préalables (TEP) pour la formation au DIPLOME D ETAT DE LA JEUNESSE

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION À L ÉPREUVE DE SÉLECTION 2015 PRÉPARATION AU DIPLÔME D ÉTAT D INFIRMIER

DOSSIER D INSCRIPTION À L ÉPREUVE DE SÉLECTION 2015 PRÉPARATION AU DIPLÔME D ÉTAT D INFIRMIER en partenariat avec : DOSSIER D INSCRIPTION À L ÉPREUVE DE SÉLECTION 2015 PRÉPARATION AU DIPLÔME D ÉTAT D INFIRMIER POUR LES CANDIDATS TITULAIRES D UN DIPLÔME D ÉTAT D AIDE-SOIGNANT OU D AUXILIAIRE DE

Plus en détail

Nouveaux licenciés. Saison 2015/2016

Nouveaux licenciés. Saison 2015/2016 Nouveaux licenciés Pour effectuer votre demande de licence, veuillez SVP nous retourner impérativement un dossier complet au secrétariat du club avant le 30 juin 2015. (Voir dates Permanence) # La demande

Plus en détail

DAEU - B «Scientifique»

DAEU - B «Scientifique» Photo obligatoire Date limite de dépôt du dossier : 15 juillet 2015 DOSSIER DE CANDIDATURE À LA PRÉPARATION AU DAEU - B «Scientifique» ANNÉE UNIVERSITAIRE 2015-2016 CADRE RÉSERVÉ À L ADMINISTRATION Dossier

Plus en détail

Rapport annuel et attestation sur l utilisation des profits

Rapport annuel et attestation sur l utilisation des profits Rapport annuel et attestation sur l utilisation des profits Bingo-média (Art. 119, 121, 122, 131, 132 et 134 des Règles sur les bingos) Identification de l organisme Nom de l organisme Numéro de dossier

Plus en détail

dispenses de formation Cursus partiel

dispenses de formation Cursus partiel INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS Centre Hospitalier Léon Binet B.P 212 77488 PROVINS CEDEX Tel : 01 64 60 40 80 Fax : 01 64 60 40 82 ifsi@ch-provins.fr Inscription aux épreuves de sélection 2016

Plus en détail

Début des inscriptions Lundi 2 novembre 2015

Début des inscriptions Lundi 2 novembre 2015 NOTICE D INSCRIPTION AUX ENTRETIENS DE SELECTION POUR LA FORMATION D AIDES- SOIGNANTS AU LYCEE LEON DE LEPERVANCHE Liste 2 CURSUS PARTIEL BAC PRO ASSP et SAPAT Destinés aux titulaires et futurs titulaires

Plus en détail

Notice d accompagnement

Notice d accompagnement Examen national d aptitude pour l accès aux niveaux 2 ou 3 de la catégorie cadre supérieur de l emploi de directeur de centre de formation, directeur des services de développement économique, directeur

Plus en détail

AUX CONCOURS. Infirmier Pour AS et AP DOSSIER d inscription. IRFSS Ile-de-France. Urgence et secourisme Action sociale Santé - autonomie.

AUX CONCOURS. Infirmier Pour AS et AP DOSSIER d inscription. IRFSS Ile-de-France. Urgence et secourisme Action sociale Santé - autonomie. Urgence et secourisme Action sociale Santé - autonomie Formation Action internationale FILIÈRE formation P R É P A R A T I O N AUX CONCOURS Infirmier Pour AS et AP DOSSIER d inscription IRFSS Ile-de-France

Plus en détail

Nom de famille :... Nom d usage :. Prénoms :. Date et lieu de naissance :.. Nationalité : Situation de famille : Adresse professionnelle : Téléphone :

Nom de famille :... Nom d usage :. Prénoms :. Date et lieu de naissance :.. Nationalité : Situation de famille : Adresse professionnelle : Téléphone : DOSSIER DE CANDIDATURE A UN EMPLOI D ATTACHE TEMPORAIRE D ENEIGNEMENT ET DE RECHERCHE (ATER) ANNEE UNIVERSITAIRE 2014-2015 Envoi des dossiers pièces justificatives (cf p.7) à l Ecole centrale de Marseille

Plus en détail

Demande de subvention 2016

Demande de subvention 2016 DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES DIRECTION DE L ÉDUCATION, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS MISSION SPORTS - COMITÉS DÉPARTEMENTAUX SPORTIFS SCOLAIRES - Nom du comité... Fédération d affiliation :...

Plus en détail

PIECES A FOURNIR POUR VALIDER VOTRE INSCRIPTION :

PIECES A FOURNIR POUR VALIDER VOTRE INSCRIPTION : PIECES A FOURNIR POUR VALIDER VOTRE INSCRIPTION : Le chèque de règlement du stage à l ordre de l association «CO St LARY». Le Bulletin d inscription dûment remplie. Une attestation de responsabilité civile

Plus en détail

Dispositions règlementaires relatives aux compétitions de football amateur. Saison 2015/2016

Dispositions règlementaires relatives aux compétitions de football amateur. Saison 2015/2016 Dispositions règlementaires relatives aux compétitions de football amateur Saison 2015/2016 1 - Engagement des clubs de football amateur : Le dossier d engagement doit être constitué de pièces suivantes

Plus en détail

CIRCULAIRE ADMINISTRATIVE

CIRCULAIRE ADMINISTRATIVE LIGUE DE NORMANDIE DE HANDBALL 980, avenue du Général de Gaulle - BP 1 76350 OISSEL 02 35 64 01 47 - Fax 02 35 64 79 81 e-mail : 1700000@handball-france.eu CIRCULAIRE ADMINISTRATIVE 2013-2014 RAPPEL :

Plus en détail

DROITS ET OBLIGATIONS DES CENTRES DE FORMATION DES CLUBS PROFESSIONNELS (Doc. de synthèse)

DROITS ET OBLIGATIONS DES CENTRES DE FORMATION DES CLUBS PROFESSIONNELS (Doc. de synthèse) DROITS ET OBLIGATIONS DES CENTRES DE FORMATION DES CLUBS PROFESSIONNELS (Doc. de synthèse) Références : Cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels (Ministériel), Statut du joueur

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE D EQUIVALENCE D UN BREVET D ENTRAINEUR DE FOOTBALL (B.E.F.)

DOSSIER DE DEMANDE D EQUIVALENCE D UN BREVET D ENTRAINEUR DE FOOTBALL (B.E.F.) FEDERATION FRANÇAISE DE FOOTBALL Commission Régionale des Educateurs et Entraîneurs PHOTO DOSSIER DE DEMANDE D EQUIVALENCE D UN BREVET D ENTRAINEUR DE FOOTBALL (BEF) NOM : PRENOM : Date de naissance :

Plus en détail

DEMANDE D EQUIVALENCE DE DIPLÔME

DEMANDE D EQUIVALENCE DE DIPLÔME 6 : annexes - Dossier de demande d équivalence de diplôme - - MINISTERE DE LA SANTE ET DES SPORTS SECRETARIAT D ETAT CHARGE DES SPORTS DEMANDE D EQUIVALENCE DE DIPLÔME DDCS Dossier complet déposé à la

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE SERVICES OU DE FOURNITURES

MARCHES PUBLICS DE SERVICES OU DE FOURNITURES MARCHES PUBLICS DE SERVICES OU DE FOURNITURES Office de tourisme de Le Crotoy Siège : 1 rue Carnot 80550 LE CROTOY Tél : 03.22.27.05.25 E-mail : contact@tourisme-crotoy.com MARCHE DE CREATION ET D IMPRESSION

Plus en détail

L accès à la glace début septembre n est possible qu une fois la licence 2015/2016 saisie, soit 5 jours après avoir déposé le dossier complet.

L accès à la glace début septembre n est possible qu une fois la licence 2015/2016 saisie, soit 5 jours après avoir déposé le dossier complet. Pièces à fournir : Fiche administrative accompagnée d une photo récente (numérique si possible à envoyer à secretaire-hcc@hockey-compiegne.com), En cas de 1 ère inscription, une copie du livret de famille

Plus en détail

Ecole Nationale Supérieure d Architecture de Grenoble (ENSAG) Acte d engagement

Ecole Nationale Supérieure d Architecture de Grenoble (ENSAG) Acte d engagement Ecole Nationale Supérieure d Architecture de Grenoble (ENSAG) Acte d engagement Objet du marché : Dans le cadre de sa collaboration avec la ville de Grenoble (jumelée à celle de Ouagadougou), l ENSAG procède

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION 2011-2012 Votre dossier doit être complet! Imprimez les 6 pages de ce dossier et rendez les avec l ensemble des documents suivants : Fiche d inscription et autorisations signées 1

Plus en détail

ASSEMBLEE GENERALE 2016 LIGUE SAMEDI 25 JUIN 2016

ASSEMBLEE GENERALE 2016 LIGUE SAMEDI 25 JUIN 2016 ASSEMBLEE GENERALE 2016 LIGUE SAMEDI 25 JUIN 2016 Cité des Echanges Marcq en Baroeul 2015/ TARIFS 2016/2017 Tél. : 03 20 10 95 00 - Mail : 1100000@handball-france.eu SAISON : 2016/2017 AFFILIATION - COTISATION

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION AU C.Q.P.

DOSSIER D INSCRIPTION AU C.Q.P. Service émetteur : DTN DOSSIER D INSCRIPTION AU C.Q.P. Certificat de qualification professionnel de «Moniteur de football américain et de flag» A adresser au siège de la FFFA 79 rue Rateau 93 120 LA COURNEUVE

Plus en détail

FORMATION FEDERALE PLAN DE. Saison 2015/2016

FORMATION FEDERALE PLAN DE. Saison 2015/2016 LE PLAN DE FORMATION FEDERALE Saison 2015/2016 30, rue de l'echiquier 75010 PARIS Tel : 33.01..75.44.97.57- Fax : 33.01.48.00.07.02 Adresse Email : contact@ffr13.fr Visitez le site internet de la FFR XIII

Plus en détail

CONCERNANT LA FORMATION AUX POST VAE

CONCERNANT LA FORMATION AUX POST VAE PÔLE MANAGEMENT Coordination des Instituts de Formation Direction des Instituts de Formation du Centre Hospitalier Sud Francilien NOTICE D INFORMATION CONCERNANT LA FORMATION AUX POST VAE POUR L OBTENTION

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION EPREUVES DE SELECTION AIDE SOIGNANT : DISPENSES DE SCOLARITE 1 - CONDITIONS D'INSCRIPTION A LA SELECTION

DOSSIER D INSCRIPTION EPREUVES DE SELECTION AIDE SOIGNANT : DISPENSES DE SCOLARITE 1 - CONDITIONS D'INSCRIPTION A LA SELECTION AS DOSSIER D INSCRIPTION EPREUVES DE SELECTION AIDE SOIGNANT : DISPENSES DE SCOLARITE Dates des inscriptions : du 1 er au 31 octobre 2016 (Le cachet de la poste faisant foi) Durée et Coût de la formation:

Plus en détail

Qualification Fédérale d Assistant Club

Qualification Fédérale d Assistant Club Qualification Fédérale d Assistant Club Judo Ju-Jitsu Ligue de Normandie L Assistant Club : Les compétences peut assister l enseignant diplômé d état pendant les cours ou dans l encadrement des publics

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION N DE LICENCE : TRANSFERT : OUI NON ANCIEN CLUB : NOM * : PRENOM * : SEXE * : M F DATE DE NAISSANCE * : / / LIEU DE NAISSANCE * : NATIONALITE : ADRESSE * : CODE POSTAL * : VILLE *

Plus en détail

Tout dossier incomplet sera refusé. Le club validera la licence à la réception du paiement. Chèque à l ordre du Hbcchateaurenard.

Tout dossier incomplet sera refusé. Le club validera la licence à la réception du paiement. Chèque à l ordre du Hbcchateaurenard. Saison 2015/2016 Souscription d une licence compétition Documents nécessaires Documents ci-dessous à remplir en ligne Fiche d inscription FFHB reçue par email à remplir en ligne 1 photo d identité récente

Plus en détail

COMMISSION QUALIFICATIONS ET RÈGLEMENTS

COMMISSION QUALIFICATIONS ET RÈGLEMENTS COMMISSION QUALIFICATIONS ET RÈGLEMENTS Rappel de procédures Ne pas procéder au règlement des licences a partir du bordereau de dépôt de la FFBB. Attendre les factures du comité. Il est impératif de mettre

Plus en détail

DEMANDE de SUBVENTIONS Année 2017

DEMANDE de SUBVENTIONS Année 2017 MAN de SUBVENTIONS Année 2017 INTIFICATION ASSOCIATION....... Domaine d activité (cochez la réponse) SPORT CULTURE TOURISME ARTISTIQUE LOISIR SOCIAL EDUCATION SANTE AUTRES PARTEMENT PARTEMENT CANET CANET

Plus en détail

COUPE DE LA JEUNESSE

COUPE DE LA JEUNESSE Championnat par équipes COUPE DE LA JEUNESSE REGLEMENT 2016 Date limite d inscription : 1er décembre 2016 Règlement Coupe de la Jeunesse Edition 2016 - Page 1/1 SOMMAIRE I - ORGANISATION GENERALE DU CHAMPIONNAT...

Plus en détail

BON DE COMMANDE ARMES DE CATEGORIE B. q Carte Bancaire (CB, VISA ou MASTERCARD)

BON DE COMMANDE ARMES DE CATEGORIE B. q Carte Bancaire (CB, VISA ou MASTERCARD) ARMES DE CATEGORIE B BON DE COMMANDE Désignation... Prix... les deux volets de l autorisation préfectorale (les originaux) + photocopie recto verso de la carte d identité. L envoi se fait en deux colis.

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE A LA PREPARATION A L EXAMEN SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF 1 er degré Option Tir à l Arc ANNEE 2008/2009

DOSSIER DE CANDIDATURE A LA PREPARATION A L EXAMEN SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF 1 er degré Option Tir à l Arc ANNEE 2008/2009 DOSSIER DE CANDIDATURE A LA PREPARATION A L EXAMEN SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF 1 er degré Option Tir à l Arc ANNEE 2008/2009 Dossier à retourner avant le : 15 Juillet 2008 A l attention

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION À L ÉPREUVE DE SÉLECTION 2016 PRÉPARATION AU DIPLÔME D ÉTAT D INFIRMIER

DOSSIER D INSCRIPTION À L ÉPREUVE DE SÉLECTION 2016 PRÉPARATION AU DIPLÔME D ÉTAT D INFIRMIER en partenariat avec : DOSSIER D INSCRIPTION À L ÉPREUVE DE SÉLECTION 2016 PRÉPARATION AU DIPLÔME D ÉTAT D INFIRMIER POUR LES CANDIDATS TITULAIRES D UN DIPLÔME D ÉTAT D AIDE-SOIGNANT OU D AUXILIAIRE DE

Plus en détail

BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT DATE DE DEPÔT DU DOSSIER Organisme de Formation N 31620259362 www.professionsport62.com 1 A COMPLETER BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT Spécialité : Activités Physiques

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 2017

Dossier de demande de subvention 2017 Dossier de demande de subvention 2017 Le dossier unique de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné à toutes les associations qui sollicitent une subvention auprès de la Commune de LYS

Plus en détail

Mercredi 11 Février 2015 (Cachet de la poste faisant foi).

Mercredi 11 Février 2015 (Cachet de la poste faisant foi). Bourges, le 5 Janvier 2015 INSTITUT INTERHOSPITALIER DE FORMATION AIDE SOIGNANTE 6 rue Taillegrain 18020 BOURGES Cedex Secretariat 02.48.23.77.34 Fax 02.48.23.77.31 Email ecoleas@ch-bourges.fr Objet :

Plus en détail

BULLETIN D INSCRIPTION

BULLETIN D INSCRIPTION CENTRE de FORMATION de PREPARATEURS en PHARMACIE HOSPITALIERE 2 rue Mansart CHAMBRAY LES TOURS BULLETIN D INSCRIPTION FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE (Hors formation initiale, hors apprentissage, hors

Plus en détail

/ / À (commune) : Pour Paris, Lyon et Marseille, indiquer aussi l arrondissement

/ / À (commune) : Pour Paris, Lyon et Marseille, indiquer aussi l arrondissement RÉPUBLIQUE FRANÇAISE N 12669 * 01 DEMANDE D INSCRIPTION SUR LES LISTES ÉLECTORALES À L USAGE DES CITOYENS FRANÇAIS (code électoral, articles L. 2 à L. 40) Numéro d enregistrement Formulaire valable uniquement

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE A UN CONTRAT DOCTORAL (CAMPAGNE 2016)

DOSSIER DE CANDIDATURE A UN CONTRAT DOCTORAL (CAMPAGNE 2016) DOSSIER DE CANDIDATURE A UN CONTRAT DOCTORAL (CAMPAGNE 2016) Le contrat doctoral est un contrat de travail d une durée de trois ans permettant au doctorant de réaliser son travail de recherche au sein

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE EN MASTER 2 Mention Informatique Spécialité Intelligence Décisionnelle (ID) (Pro & Rech)

DOSSIER DE CANDIDATURE EN MASTER 2 Mention Informatique Spécialité Intelligence Décisionnelle (ID) (Pro & Rech) 2 boulevard Lavoisier 49045 ANGERS CEDEX 01 Tél 02 41 73 53 95 Fax 02 41 73 53 52 www.univ-angers.fr DATE LIMITE DE RETOUR DU DOSSIER 03/06/2016 ANNEE UNIVERSITAIRE 2016/2017 DOSSIER DE CANDIDATURE EN

Plus en détail

Dispositions règlementaires relatives aux compétitions de football amateur Saison 2016/2017

Dispositions règlementaires relatives aux compétitions de football amateur Saison 2016/2017 Fédération Algérienne de Football Dispositions règlementaires relatives aux compétitions de football amateur Saison 2016/2017 F.A.F 2016/2017 DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES RELATIVES AUX COMPETITIONS DE FOOTBALL

Plus en détail

M. REEB Georges 10a, rue du Saut du Lapin GRIES

M. REEB Georges 10a, rue du Saut du Lapin GRIES DOSSIER LICENCIES Dossier à renvoyer complété à l adresse cidessous : M. REEB Georges 10a, rue du Saut du Lapin 67240 GRIES Vous trouverez cijoint, tous les documents d inscription ou de réinscription

Plus en détail

Fiche Pratique n 4 : Licencié Etranger

Fiche Pratique n 4 : Licencié Etranger Fiche Pratique n 4 : Licencié Etranger Définition du joueur étranger Sont considérées comme étrangères, les personnes ne bénéficiant pas de la nationalité française. 1. Procédure 1 ère demande de licence

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention Dossier de demande de subvention Nom de l association :... r Première demande de subvention de la Ville de Cluny r Renouvellement Cadre réservé au service Subvention accordée pour l exercice 2015 :...

Plus en détail

Guide d attribution de l Identifiant National des Professionnels de Santé et des Etablissements de Santé «CODE INPE»

Guide d attribution de l Identifiant National des Professionnels de Santé et des Etablissements de Santé «CODE INPE» ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE DE BASE Guide d attribution de l Identifiant National des Professionnels de Santé et des Etablissements de Santé ET «CODE INPE» Sommaire I. Introduction II. Qu est-ce-que

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE A UN EMPLOI D ATTACHE TEMPORAIRE D ENEIGNEMENT ET DE RECHERCHE (ATER) ANNEE UNIVERSITAIRE

DOSSIER DE CANDIDATURE A UN EMPLOI D ATTACHE TEMPORAIRE D ENEIGNEMENT ET DE RECHERCHE (ATER) ANNEE UNIVERSITAIRE DOSSIER DE CANDIDATURE A UN EMPLOI D ATTACHE TEMPORAIRE D ENEIGNEMENT ET DE RECHERCHE (ATER) ANNEE UNIVERSITAIRE 2015-2016 Envoi postal des dossiers + pièces justificatives à l Ecole Centrale de Marseille

Plus en détail

> IFAS. Formation d Aide-Soignant

> IFAS. Formation d Aide-Soignant > IFAS Formation d Aide-Soignant DOSSIER D INSCRIPTION AGENT DE SERVICE HOSPITALIER JANVIER 2015 Secrétariat : 04.74.05.47.00 Lundi, Mardi et Jeudi de 09h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h00. OBJET : INSCRIPTION

Plus en détail

FICHE D INSCRIPTION. Pièces à fournir pour valider votre inscription. Le stagiaire. Le Parent (ou tuteur légal) Personne à prévenir en cas d urgence

FICHE D INSCRIPTION. Pièces à fournir pour valider votre inscription. Le stagiaire. Le Parent (ou tuteur légal) Personne à prévenir en cas d urgence FICHE D INSCRIPTION Pièces à fournir pour valider votre inscription Le chèque de règlement du stage à l ordre de l association «Tous au Rugby». La fiche d inscription dûment remplie. Une attestation de

Plus en détail

Association Annecy Hockey

Association Annecy Hockey Chers Adhérents, Afin de préparer au mieux la prochaine saison 2016/2017, voici quelques informations qui vous renseigneront sur les démarches à suivre pour les inscriptions au club. 1. Procédure d inscription

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE D EQUIVALENCE DU C.Q.P.

DOSSIER DE DEMANDE D EQUIVALENCE DU C.Q.P. Service émetteur : DTN DOSSIER DE DEMANDE D EQUIVALENCE DU C.Q.P. Certificat de qualification professionnelle de «Moniteur de football américain et de flag» A adresser au siège de la FFFA 79 rue Rateau

Plus en détail

Diplôme d Etat Supérieur Spécialité «Performance sportive» Mention «Handball»

Diplôme d Etat Supérieur Spécialité «Performance sportive» Mention «Handball» Diplôme d Etat Supérieur Spécialité «Performance sportive» Mention «Handball» INSEP DOFER - FFHB Service Formation Dossier d inscription à la formation Session 2014/2016 Dossier à retourner à la FFHB avant

Plus en détail

BREVET PROFESSIONNEL JEPS SPECIALITE «ACTIVITES SPORTS COLLECTIFS» MENTION : Basket Foot Hand Rugby Volley

BREVET PROFESSIONNEL JEPS SPECIALITE «ACTIVITES SPORTS COLLECTIFS» MENTION : Basket Foot Hand Rugby Volley PHOTO A retourner avant le 26 août 2016 à l ADPS DOSSIER D INSCRIPTION BREVET PROFESSIONNEL JEPS SPECIALITE «ACTIVITES SPORTS COLLECTIFS» MENTION : Basket Foot Hand Rugby Volley IDENTITE DU CANDIDAT NOM

Plus en détail

DOSSIER d inscription

DOSSIER d inscription Urgence et secourisme Action sociale Santé - autonomie Formation Action internationale FILIÈRE formation P R É P A R A T I O N AUX CONCOURS Aide-Soignant DOSSIER d inscription IRFSS Ile-de-France PRÉSENTATION

Plus en détail

DOSSIER DE RECEVABILITÉ

DOSSIER DE RECEVABILITÉ DOSSIER DE RECEVABILITÉ DEMANDE DE RECEVABILITE AU TITRE DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE Titre III BIBLIOTHECAIRE DOCUMENTALISTE Loi n 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale «Toute

Plus en détail

Dossier de demande de subvention (Projet hors solidarité internationale) Exercice 2015

Dossier de demande de subvention (Projet hors solidarité internationale) Exercice 2015 N de téléphone : 0555456374 Dossier RI n 2015. Nom de l association : Intitulé du projet : Montant demandé : Première demande de subvention : oui non Subvention : de fonctionnement (pour le fonctionnement

Plus en détail

Aucun résultat n est transmis par téléphone

Aucun résultat n est transmis par téléphone INSTITUT DE FORMATION D AIDES - SOIGNANT(E)S du Centre Hospitalier 528 COUTANCES CEDEX Notice d information concernant les candidats en parcours partiel Rentrée 21 CALENDRIER Début des inscriptions A partir

Plus en détail

CONCOURS SUR TITRES DE PSYCHOLOGUE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

CONCOURS SUR TITRES DE PSYCHOLOGUE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE CONCOURS SUR TITRES DE PSYCHOLOGUE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE Un concours sur titres de psychologue de la fonction publique hospitalière est ouvert au Centre Hospitalier Spécialisé de la Savoie

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION POUR LA FORMATION

DOSSIER D INSCRIPTION POUR LA FORMATION Année 2016-2017 DOSSIER D INSCRIPTION POUR LA FORMATION CERTIFICAT D APTITUDE PROFESSIONNELLE PETITE ENFANCE CODE CPF : 127488 (Arrêté du 04 Avril 2002 modifié ; Arrêté du 25 février 2005) DEROULEMENT

Plus en détail

Dossier d inscription aux épreuves d admission Diplôme d Etat

Dossier d inscription aux épreuves d admission Diplôme d Etat FEUILLET 1 CADRE RESERVE AU PÔLE PEDAGOGIQUE Dispensé (e) sélection écrite Note Ecrit : / 20 Note Oral : / 20 Rang : ADMIS AJOURNE Dossier d inscription aux épreuves d admission Diplôme d Etat Technicien

Plus en détail

Dossier à retourner avant le 17 janvier 2014

Dossier à retourner avant le 17 janvier 2014 MAIRIE ONDRES Service Vie Associative 2189 Avenue du 11 nov 1918 40440 Ondres DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2014 Dossier à retourner avant le 17 janvier 2014 Pour tous renseignements : Personne à contacter

Plus en détail

COMMISSION DE QUALIFICATION MÉMENTO

COMMISSION DE QUALIFICATION MÉMENTO COMITE DE SEINE-ET-MARNE DE BASKET-BALL 10 rue des Écoles Pouilly-le-Fort 77240 Vert-Saint-Denis Tél : 01.60.63.03.11 Fax : 01.60.63.57.39 http://www.basket77.fr Code APE : 9312 Z SIRET : 784 930 612 000

Plus en détail

«L espace Monclub» Gestion administrative

«L espace Monclub» Gestion administrative «L espace Monclub» Gestion administrative Depuis la saison 2008/2009, la Fédération Française de Tennis de Table propose à ses clubs de nouvelles fonctionnalités. Ces nouveaux services ont pour but d améliorer

Plus en détail

1 - CONDITIONS D'INSCRIPTION A LA SELECTION

1 - CONDITIONS D'INSCRIPTION A LA SELECTION AP DOSSIER D INSCRIPTION EPREUVES DE SELECTION D'AUXILIAIRE DE PUERICULTURE DISPENSES DE SCOLARITE Dates des inscriptions : du 15 octobre au 15 novembre 2016 (Le cachet de la poste faisant foi) Durée et

Plus en détail

Fédération Française de Hockey

Fédération Française de Hockey INSEP Département de l Orientation, de la Formation, de l accès à l Emploi et de la Reconversion des sportifs de haut niveau (DOFER) Dossier d inscription au DESJEPS Année 2016-2017 Fédération Française

Plus en détail

VILLE DE LOOS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATIONS SPORTIVES ANNEE

VILLE DE LOOS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATIONS SPORTIVES ANNEE VILLE DE LOOS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATIONS SPORTIVES ANNEE 2017 Association: Les dossiers de demande de subventions sont à compléter et à retourner accompagnés des pièces justificatives

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION Centre de formation, de reconversion et d insertion professionnelle pour sportifs(ves) DOSSIER D INSCRIPTION BPJEPS AGFF mentions C et/ou D Session 2015/2016 : du 14 septembre 2015 au 1 er juillet 2016

Plus en détail

MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DE SÉLECTION POUR L ENTRÉE EN IFSI. 17 avril 2013 BACHELIERS OU TITRES ÉQUIVALENTS

MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DE SÉLECTION POUR L ENTRÉE EN IFSI. 17 avril 2013 BACHELIERS OU TITRES ÉQUIVALENTS ANNÉE 2013 MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DE SÉLECTION POUR L ENTRÉE EN IFSI 17 avril 2013 BACHELIERS OU TITRES ÉQUIVALENTS N : Réservé à l IFSI DOSSIER D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DE SÉLECTION POUR

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION/RENOUVELLEMENT

DOSSIER D INSCRIPTION/RENOUVELLEMENT DOSSIER D INSCRIPTION/RENOUVELLEMENT 2015 2016 Rejoins l Union Sportive Aucamville Handball usahb.com NOUVEAUTE 2015 LICENCE DEMATERIALISEE Vous souhaitez nous rejoindre ou continuer l aventure et ainsi

Plus en détail

CONVENTION DE MUTATION TEMPORAIRE ENTRE UN CLUB PROFESSIONNEL ET UN CLUB DE FEDERALE 1 Club Prêteur / Club d Accueil / Joueur

CONVENTION DE MUTATION TEMPORAIRE ENTRE UN CLUB PROFESSIONNEL ET UN CLUB DE FEDERALE 1 Club Prêteur / Club d Accueil / Joueur N d enregistrement Date homologation CONVENTION DE MUTATION TEMPORAIRE ENTRE UN CLUB PROFESSIONNEL ET UN CLUB DE FEDERALE 1 Club Prêteur / Club d Accueil / Joueur SAISON 2016/2017 (Annexé au Statut du

Plus en détail

Dossier à retourner avant le : 22 Septembre 2016 SAISON

Dossier à retourner avant le : 22 Septembre 2016 SAISON Sous réserve d h abilitation de la DRJSCS D IDF DOSSIER DE CANDIDATURE BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPECIALITE «ACTIVITES PUGILISTIQUES» MENTION «Sports de

Plus en détail

Dossier de demande de subvention ASSOCIATION

Dossier de demande de subvention ASSOCIATION Date de réception du dossier : Dossier de demande de subvention ASSOCIATION ANNÉE 2016 Cochez la case correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement d une demande NOM DE L ASSOCIATION

Plus en détail

ANNEXE X - LA COMMISSION NATIONALE DES CLUBS DE DIVISIONS FÉDÉRALES

ANNEXE X - LA COMMISSION NATIONALE DES CLUBS DE DIVISIONS FÉDÉRALES ANNEXE X - LA COMMISSION NATIONALE DES CLUBS DE DIVISIONS FÉDÉRALES 1 2 LA COMMISSION NATIONALE DES CLUBS DE DIVISIONS FEDERALES (C.N.C.D.F.) PREAMBULE : Il est institué au sein de la Fédération Française

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE AUX MODULES COMPLEMENTAIRES POUR L OBTENTION DU DIPLOME D ETAT D AIDE-SOIGNANT

DOSSIER DE CANDIDATURE AUX MODULES COMPLEMENTAIRES POUR L OBTENTION DU DIPLOME D ETAT D AIDE-SOIGNANT DOSSIER DE CANDIDATURE AUX MODULES COMPLEMENTAIRES POUR L OBTENTION DU DIPLOME D ETAT D AIDE-SOIGNANT Retrait des dossiers de candidature à l IFAS (Institut de Formation d Aide-Soignant) ou téléchargeables

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE

DOSSIER DE CANDIDATURE Diplôme d université «Etude de la Francophonie et de la Mondialisation» Année universitaire 2015-2016 DOSSIER DE CANDIDATURE Date limite de dépôt de candidature : Mercredi 10 février 2016 1, rue de l Université

Plus en détail

DIRECTION DES SPORTS

DIRECTION DES SPORTS DIRECTION DES SPORTS Dossier de demande d aide à l achat de matériel sportif Nom de l association :.. Fédération (discipline):.. Numéro SIRET : (n à 14 chiffres obligatoire pour l instruction du dossier)

Plus en détail

MODALITÉS D INSCRIPTION À L ÉPREUVE DE SÉLECTION POUR L ENTRÉE EN IFSI 11 avril 2012

MODALITÉS D INSCRIPTION À L ÉPREUVE DE SÉLECTION POUR L ENTRÉE EN IFSI 11 avril 2012 ANNÉE 202 MODALITÉS D INSCRIPTION À L ÉPREUVE DE SÉLECTION POUR L ENTRÉE EN IFSI avril 202 TITULAIRES DU DIPLÔME D ÉTAT AIDE-SOIGNANT / AUXILIAIRE DE PUÉRICULTURE bis, rue Victor Hugo 77875 MONTEREAU-FAULT-YONNE

Plus en détail

Cadre réservé à Marseille Nord Handball

Cadre réservé à Marseille Nord Handball @... Cadre réservé à Marseille Nord Handball Saisie dans Gest Hand le : / / Signature Qualifié le / / Réglé par Carte latitude 13 N... Espèces...... Chèque ANCV... Comité Entreprise...... Chèque... N Montant..

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION AU DEJEPS

DOSSIER D INSCRIPTION AU DEJEPS Service émetteur : DTN DOSSIER D INSCRIPTION AU DEJEPS Diplôme d Etat de la Jeunesse de l Education Populaire et du Sport, spécialité «perfectionnement sportif», mention «football américain» A adresser

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2017

DEMANDE DE SUBVENTION 2017 DEMANDE DE SUBVENTION 2017 Les dossiers doivent impérativement être retournés dûment complétés avant le 1 er décembre 2016 pour être pris en compte dans le cadre du budget 2017 Tout dossier incomplet ou

Plus en détail

VENTE SOUS PLI CACHETÉ AU PLUS OFFRANT

VENTE SOUS PLI CACHETÉ AU PLUS OFFRANT VENTE SOUS PLI CACHETÉ AU PLUS OFFRANT Un APPARTEMENT AVEC GARAGE 25 Avenue de la République 73140 SAINT MICHEL DE MAURIENNE Propriétaire du bien : Commune de SAINT MICHEL DE MAURIENNE Place de la Mairie

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 IDENTIFICATION DE L ASSOCIATION : Nom de l association : Adresse du siège social : CONTACT : Correspondance : Tél. fixe : Tél. mobile : Courriel : Site internet

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION

DEMANDE DE SUBVENTION DEMANDE DE SUBVENTION Depuis la loi 2006-586 du 23 mai 2006 et du décret 2006-887 du 17 juillet 2006, une liste comportant le nom, l adresse et le montant des subventions et aides versées aux associations

Plus en détail

B A L S. Ecole de Rugby Année 2013 / Dossier d inscription :

B A L S. Ecole de Rugby Année 2013 / Dossier d inscription : B A L S Ecole de Rugby Année 2013 / 2014 Dossier d inscription : Sommaire : - Note explicative : - Renouvellement de licence (Ancien Adhérent) - Demande de Licence (Nouveau Adhérent) - Fiche de renseignement

Plus en détail

Cochez la case correspondante (à renseigner obligatoirement)

Cochez la case correspondante (à renseigner obligatoirement) INSTITUT INTERHOSPITALIER DE FORMATION AIDE SOIGNANTE 6 Rue Taillegrain 18020 BOURGES CEDEX DOSSIER D INSCRIPTION CONCOURS RENTREE SEPTEMBRE 2016 FORMATION EN CURSUS COMPLET LISTE 1 ou 2 (Lire attentivement

Plus en détail

RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS

RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS Année Universitaire 2016-2017 DEMANDE DE VALIDATION DES ACQUIS POUR LES ETUDIANTS ISSUS DE C P G E (Code de l Education Art D. 613-38 à D. 613-50) Ce type de validation, si elle est acceptée, ne délivre

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION D ENTREE EN INSTITUT DE FORMATION AIDE SOIGNANT(E) EN CURSUS PASSERELLE

DOSSIER D INSCRIPTION D ENTREE EN INSTITUT DE FORMATION AIDE SOIGNANT(E) EN CURSUS PASSERELLE DOSSIER D INSCRIPTION D ENTREE EN INSTITUT DE FORMATION AIDE SOIGNANT(E) EN CURSUS PASSERELLE DEPARTEMENT DE L YONNE ANNEE 2015 Composition : Arrêté du 22 Octobre 2005 modifié relatif à la formation conduisant

Plus en détail

Pour vous inscrire à l IFAS d AMBERT pour une rentrée en formation en janvier 2017, veuillez sélectionner le lien ou correspondant à votre situation

Pour vous inscrire à l IFAS d AMBERT pour une rentrée en formation en janvier 2017, veuillez sélectionner le lien ou correspondant à votre situation INSTITUT DE FORMATION D AIDE-SOIGNANT CENTRE HOSPITALIER AMBERT 14 Avenue George Clémenceau BP 74 63600 AMBERT 04.73.82.73.47 - E-mail : ifas@ch-ambert.fr Pour vous inscrire à l IFAS d AMBERT pour une

Plus en détail