Santhia. Complémentaire santé

Transcription

1 Santhia Complémentaire santé

2 VOTRE ÉTUDE PERSONNELLE Réalisée le : / / Par Gratuite et sans engagement de votre part Personnes à garantir : Nom Prénom Date de naissance Régime Obligatoire Vous Votre conjoint Vos enfants Complémentaire Santé Santhia (âge limite de souscription : 70 ans) Formule choisie : Souscription du pack OptiqueDentaire (formules de 2 à 6) : Le pack s'applique à tous les bénéficiaires du contrat. Niveau 1 Niveau 2 Souscription du pack Assistance Hospitalière : Le pack s'applique à tous les bénéficiaires du contrat. (âge limite de souscription : 59 ans) Complémentaire Santé Santhia Senior (âge limite de souscription : 80 ans) Formule choisie : Formule 1 Formule 2 Souscription du pack OptiqueDentaire : Le pack s'applique à tous les bénéficiaires du contrat Niveau 1 Niveau 2 Complémentaire Santé Santhia Hospitalisation (âge limite de souscription : 40 ans) Souscription du pack Assistance Hospitalière : Souscription du pack OptiqueDentaire : (Possible si souscription du pack Assistance Hospitalière ou du pack Prévoyance) Souscription du pack Prévoyance : Votre budget global hors frais accessoires avec la formule Complémentaire Santé Fractionnement : Mensuel Trimestriel Semestriel Annuel Cotisations fractionnées (frais accessoires inclus) /an Ce tarif reste valable sous réserve que les réponses faites au questionnaire médical (pour la formule 7) ne donnent pas lieu à une cotisation supplémentaire et que le contrat soit régularisé dans les 90 jours suivant cette étude personnelle. Si vous êtes travailleur non salarié : les cotisations de votre complémentaire Santé sont toujours déductibles, les prestations jamais imposables si vous demandez à bénéficier des avantages de la loi Madelin du 11/02/94.

3 Garanties Santhia Extrait des Conditions Générales n du contrat Santé SANTHIA, proposé par AVIVA ASSURANCES, titulaire de la marque AMIS, aux personnes assujetties à un Régime Obligatoire d assurance maladie. Ce document est un résumé du contrat. Les Conditions Générales et annexes descriptives des garanties seront transmises avec les Conditions Particulières. L OBJET DU CONTRAT LES GARANTIES ET SERVICES Ce contrat comporte une garantie Complémentaire Frais de Soins dépendant de la formule que vous avez choisie et des packs optionnels. Les formules 1 à 7 et senior niveaux 1 et 2 vous garantissent le remboursement de vos dépenses de santé consécutives à une maladie, un accident ou une maternité, en complément des prestations versées par votre Régime Obligatoire et sous réserve de l intervention de votre Régime Obligatoire. Votre contrat étant responsable, les garanties et le montant des remboursements répondent au cahier des charges fixé par le décret Ainsi, la contribution forfaitaire retenue par votre régime obligatoire et les franchises médicales restent à votre charge. Dans certaines formules, des forfaits sont prévus : optique, maternité ou adoption, cure thermale ou frais d obsèques (versé jusqu à ce que l Assuré atteigne 70 ans). Vous pouvez également disposer de services en fonction des formules : une assistance au quotidien ; des accords de transmission de données informatiques avec les Caisses d Assurance Maladie, vous évitant de nous transmettre vos décomptes du Régime Obligatoire ; le tiers payant pharmaceutique, laboratoire, radiologique et soins externes (dans les départements signataires). La formule SANTHIA HOSPI, prévoit le remboursement des seuls frais d hospitalisation pour maladie ou accident, en complément du Régime Obligatoire. Elle permet de souscrire une garantie infirmité permanente en cas d accident, décrite sur l annexe dédiée à cette formule. Le pack optionnel optique et dentaire complète les remboursements de la garantie de base et permet de bénéficier d une garantie bienêtre pour les dépenses de vaccins, homéopathie, bilan diététique, actes de chiropracteurs et d ostéopathes, non remboursés par votre Régime Obligatoire. Le pack optionnel assistance hospitalière vous garantit le versement d une allocation quotidienne de 15 euros par jour, après une franchise de 3 jours, en cas d hospitalisation consécutive à une maladie ou à un accident. L allocation peut être versée pendant 365 jours maximum d hospitalisation, toutes pathologies confondues. Le détail des garanties est précisé dans les tableaux joints, aux conditions générales et dans l annexe descriptive des formules frais de soins. LA PRISE D EFFET DE L ADHESION Pour les contrats souscrits sans questionnaire médical : la garantie complémentaire frais de soins et les packs optique et dentaire s exercent pour les soins qui sont consécutifs à un accident, une maladie, une infirmité, une hospitalisation, et totalement effectués après la prise d effet de l adhésion au contrat. la formule SANTHIA HOSPI s exerce pour les accidents survenus après la prise d effet de l adhésion et après un délai de carence de 3 mois pour les maladies et les infirmités. Pour les contrats souscrits avec questionnaire médical, les garanties s exercent pour : les accidents survenus après la prise d effet de l adhésion au contrat, les infirmités et maladies dont les manifestations initiales sont postérieures à la date de prise d effet de l adhésion, les soins dentaires et les prothèses dentaires dont l origine du besoin a été constatée médicalement postérieurement à la date de prise d effet de l adhésion. Dans tous les cas, la maternité est garantie si la grossesse est postérieure à la date de prise d effet de l adhésion. La garantie assistance hospitalière s exerce pour les hospitalisations consécutives à un accident survenu après la prise d effet de l adhésion. Les hospitalisations pour maladie et infirmité sont garanties après l expiration d un délai de carence de 3 mois. LES PAYS DANS LESQUELS LES GARANTIES S APPLIQUENT Vous êtes garanti pour les frais prescrits et engagés dans le Monde Entier, sous réserve du remboursement de votre Régime Obligatoire d Assurance Maladie français. Pour tout séjour à l étranger supérieur à deux mois continus, nous consulter. LES CAS DANS LESQUELS NOUS N INTERVENONS PAS Même si votre Régime Obligatoire est intervenu, ne donnent pas lieu à prestation pour les hospitalisations, actes chirurgicaux, soins et prothèses dentaires, actes de kinésithérapie, ainsi que pour le forfait obsèques: les conséquences de l éthylisme aigu ou chronique de l'assuré, l usage de stupéfiants ou de tranquillisants nonprescrits, la mutilation volontaire, le suicide ou la tentative de suicide, les traitements à visée esthétique (sauf ceux consécutifs à un accident garanti), les cures de thalassothérapie, d amaigrissement, de rajeunissement, de désintoxication, les traitements psychanalytiques, les séjours psychopédagogiques, pédagogiques, à visée diététique ou de rééducation alimentaire, les séjours en centre, service ou établissement dits de longs séjours, de gérontologie, de gériatrie, les interventions chirurgicales à visée reconstructrice, esthétique ou plastique, les interventions comportant une réduction de la masse graisseuse, ainsi que les interventions pour rhinoplastie et septoplastie nasale. Restent néanmoins garanties les rhinoplasties justifiées par un traumatisme nasal survenu pendant la période de garantie, les interventions chirurgicales pour hypertrophie et hypotrophie mammaires, ainsi que les interventions comportant une lipectomie, une liposuccion, une lipoaspiration, une liposculpture, une plastie abdominale, les différentes étapes de la procréation médicalement assistée, pour les contrats souscrits avec un questionnaire médical, les suites et conséquences d accident survenu avant la prise d effet de l adhésion et des maladies dont les manifestations initiales sont antérieures à la date d entrée en vigueur de la garantie et qui sont mentionnées aux conditions particulières. les frais de voyage et d hébergement en cas de cure thermale, les frais de séjour climatique à la campagne, à la mer, à la montagne et en colonie sanitaire. les maladies ou accidents résultant de la guerre civile ou étrangère, de la participation active à des actes de terrorisme, sabotage, émeute, mouvement populaire, grève, participation à une rixe (sauf cas de légitime défense), de la désintégration du noyau atomique, les accidents ou maladies survenant à l occasion de la pratique d un sport à titre professionnel, de certains sports aériens, de la participation en tant que concurrent à des courses, matchs, compétitions avec usage de véhicules quelconques ou d embarcations à moteur. La garantie assistance hospitalière n'intervient jamais pour la maternité, les séjours en centres, services ou établissements de convalescence, de repos, de soins de suite et de réadaptation. La garantie infirmité permanente consécutive à un accident dispose d exclusions spécifiques (cf annexe). LIMITATIONS DE GARANTIE Le remboursement du forfait journalier et de la chambre particulière est limité à 90 jours par an pour les séjours en service ou établissement psychiatrique. En cas d hospitalisation à l étranger, le séjour et les honoraires sont remboursés comme une hospitalisation dans un établissement français non conventionné. LA DECLARATION DU RISQUE Le contrat est établi d après vos déclarations à l adhésion. Si vous avez rempli un questionnaire médical, il fait partie de ces déclarations. A l adhésion, le Proposant doit répondre exactement, sous peine de sanctions prévues aux articles L 1138 et L 1139 du Code des Assurances, à toutes les questions concernant chaque personne demandant son adhésion. En cours de contrat, vous devez nous préciser toute circonstance nouvelle, particulièrement tout changement de domicile (résidence principale), tout changement de Régime Obligatoire et la souscription de contrat identique. QUE FAIRE EN CAS DE MALADIE, D ACCIDENT, D HOSPITALISATION? Toutes les pièces concernant une maladie ou un accident doivent nous être remises 3 mois au plus tard après la fin du traitement. En cas d accident, il est nécessaire d indiquer la nature de l accident, les circonstances et le lieu de celuici, ses causes et conséquences probables, le nom du tiers responsable, les noms et adresses des témoins. Pour obtenir les remboursements, vous nous adresserez les décomptes originaux établis par votre Régime Obligatoire (si vous ne bénéficiez pas du service de transmission des données), la facture de l établissement hospitalier et les notes d honoraires du chirurgien. Le numéro de votre contrat sera inscrit au dos de toute pièce. Lorsque vous bénéficiez déjà d un contrat de même nature, vous nous en aviserez. Notre Médecin Conseil doit pouvoir constater votre état de santé, si nécessaire, et vous demander des renseignements complémentaires. Si la formule choisie le prévoit : Le forfait maternité ou adoption, versé si la mère de l enfant est garantie par le contrat, est réglé sur présentation du bulletin de naissance de l enfant. En cas d adoption, ce forfait est versé sur justificatif de l adoption, si la mère est assurée depuis au moins un an. Le forfait cure thermale est alloué au vu des décomptes relatifs à la cure. Le forfait optique (verres, montures, lentilles) est versé sur présentation de la facture détaillée établie par l opticien. Le montant est un maximum par an et par assuré. Le forfait frais d obsèques, versé lorsque l assuré est âgé de moins de 70 ans, est réglé au membre de la famille qui a engagé les frais funéraires, au vu d'un certificat médical de constatation du décès, d'une photocopie de la carte nationale d'identité ou du livret de famille de la personne décédée et de la facture des frais funéraires. Votre contrat étant qualifié de responsable (à l exception de la formule SANTHIA HOSPI), nous prenons en charge le ticket modérateur de deux prestations de prévention considérées comme prioritaires au regard d objectifs de santé publique et dont la liste a été fixée par arrêté ministériel (cf. annexe des garanties). VOTRE CONTRAT Il produit tous ses effets à compter de la date fixée aux Conditions Particulières. Il est souscrit pour une durée de un an renouvelable par tacite reconduction. Vous pouvez résilier votre contrat chaque année par lettre recommandée envoyée au moins 3 mois avant la date anniversaire de prise d effet du contrat. La garantie complémentaire frais de soins est viagère dès votre adhésion. Nous ne pouvons résilier votre contrat que pour non paiement de cotisation ou fausse déclaration. Les services peuvent cesser en cas de rupture des accords passés avec les différents organismes concernés. Le pack assistance hospitalière et la garantie infirmité permanente par accident peuvent être résiliés par l assureur dans les deux premières années d assurance. Ils cessent ensuite de plein droit à 70 ans pour l assistance hospitalière, à 60 ans pour la garantie Infirmité Permanente. Les autres cas de résiliation du contrat sont précisés aux Conditions Générales. LA COTISATION La cotisation est annuelle et payable d avance mais peut être fractionnée. Votre cotisation est calculée selon votre âge à l adhésion et selon votre lieu de domicile (résidence principale). Le non paiement de la cotisation entraîne la suspension de l adhésion 30 jours après l envoi d une lettre recommandée de mise en demeure, puis la résiliation du contrat. La cotisation de la garantie complémentaire frais de soins est majorée chaque année à l échéance principale pour tenir compte du changement d âge. De plus, la cotisation varie chaque année en fonction de la moyenne arithmétique des taux d accroissement annuels de la consommation médicale totale. Elle peut aussi être modifiée, en cours d année d assurance, en cas de changement dans la législation des Régimes Obligatoires ou de modifications des prestations versées par votre Régime Obligatoire. La cotisation des packs varie lorsque l assuré atteint l âge de 18 ans. La cotisation peut être modifiée si la résidence principale est fixée dans un autre département, à l échéance principale suivante. La révision de tarif : Nous pouvons modifier le tarif en fonction des résultats techniques. Le souscripteur peut refuser ces nouvelles conditions dans les trente jours suivant la date à laquelle il en a eu connaissance, et demander la résiliation du contrat qui interviendra un mois après sa notification. Le souscripteur versera la portion de cotisation due sur la base du tarif précédent au prorata. LA SUBROGATION Si vos frais médicaux et chirurgicaux sont consécutifs à un accident causé par un tiers, vous nous en informerez, nous permettant ainsi d exercer notre recours contre cette personne ou son assureur. LA PRESCRIPTION Toute action dérivant de ce contrat est prescrite deux ans après l événement qui lui donne naissance. DROIT DE COMMUNICATION ET DE RECTIFICATION Vous avez fourni des informations nominatives pour permettre la gestion et l exécution de votre contrat. L absence de fourniture de certaines d entre elles pourrait empêcher la bonne réalisation du traitement considéré. Conformément à la loi n 7817 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d un droit d accès, de rectification et de suppression de toute information vous concernant qui figurerait sur tout fichier à l usage d AVIVA, de ses mandataires, de ses réassureurs ou des organismes professionnels. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant au Service Relations Clients OCLI 13 rue du Moulin Bailly BOIS COLOMBES Cedex. Sauf opposition de votre part à cette même adresse, nous nous réservons la possibilité de transmettre à des partenaires commerciaux tout ou partie des informations vous concernant. EXAMEN DES RÉCLAMATIONS En cas de désaccord avec nos services, vous pouvez adresser votre réclamation à notre siège social, au Service Relations Clients. ocli_serv@aviva.fr CONTROLE DES ASSURANCES L'autorité chargée du contrôle des assurances est : l Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles (ACAM) 61 rue Taitbout PARIS Cedex 09. SOUSCRIPTION DANS LE CADRE DU DEMARCHAGE A DOMICILE Si votre contrat a été souscrit dans le cadre de démarchage à domicile, vous disposez d'un droit de renonciation en nous transmettant un courrier recommandé AR rédigé ainsi : "Je soussigné,., demande à renoncer à la souscription du contrat Complémentaire Frais de Soins, faite le auprès d'aviva Assurances. En conséquence, le contrat sera résilié à compter de la date de réception de la présente lettre recommandée et AVIVA Assurances me remboursera le solde de la cotisation déjà versée dans les 30 jours suivant la résiliation". L'article L du Code des Assurances stipule : "Toute personne physique qui fait l'objet d'un démarchage à son domicile, à sa résidence ou à son lieu de travail, même à sa demande, et qui signe dans ce cadre une proposition d'assurance ou un contrat à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle, a la faculté d'y renoncer par lettre recommandée avec demande d'avis de réception pendant le délai de 14 jours calendaires révolus à compter du jour de la conclusion du contrat, sans avoir à justifier de motifs ni à supporter de pénalités".

4 Santhia, la complémentaire santé qui vous en donne plus Selon la formule choisie, vous pouvez bénéficier de : Plus d avantages * > Le remboursement total des frais d hospitalisation Le forfait journalier et les dépassements d honoraires sont intégralement remboursés dans les hôpitaux et cliniques conventionnés. > Le remboursement de votre chambre particulière jusqu à 1 par jour. > Pas de questionnaire médical. > Garantie immédiate (sauf en maternité) et à vie. > Souscription jusqu à 70 ans. > De nombreux forfaits Optique, dentaire, maternité, sevrage tabagique, cure thermale > Des garanties encore meilleures au fil des ans Votre fidélité récompensée Des bonus sont appliqués sur votre forfait optique et vos remboursements dentaires à compter des 3 e et 5 e années d assurance. Plus de services * Le tiers payant gratuit pharmacie, laboratoire d analyses, radiologie, soins externes (dans les départements signataires), optique (auprès de nos opticiens partenaires). Le remboursement sous 48h ouvrées par virement dès la transmission informatique des données par le régime obligatoire. La consultation des remboursements en ligne sur Une assistance 24h/24 la livraison à domicile des médicaments urgents, la recherche d un médecin de garde, d une ambulance une aide précieuse en cas d hospitalisation ou d immobilisation imprévues : aide ménagère, aide familiale pour les enfants, école à domicile pour les enfants malades... Avec les packs OptiqueDentaire et Assistance Hospitalière, renforcez votre protection et offrezvous une complémentaire Santé qui vous ressemble NOUVEAU (1) Garantie Bienêtre : actes non pris en charge par votre Régime Obligatoire (homéopathie, ostéopathes, chiropracteurs, bilan diététique, vaccins) Optique & Dentaire Niveau Renfort forfait optique +20% Renfort sur prothèses et orthodontie remboursées Prothèses non remboursées : + Garantie Bienêtre (1) : 15 remboursés par consultation ou prescription (jusqu à /an) 3 Et renforcez votre garantie avec les packs optionnels : La souscription du pack OptiqueDentaire est possible s il y a souscription d un pack Assistance Hospitalière ou Prévoyance pour les personnes âgées de 24 à 40 ans et par bénéficiaire adulte 1 Vous souhaitez une protection uniquement en cas d hospitalisation : la solution Santhia Hospitalisation (2) De la base de remboursement de la Sécurité sociale, moins le remboursement du Régime Obligatiore. et par bénéficiaire enfant Assistance Hospitalière Recevez 15 par jour ** en cas d hospitalisation pour améliorer votre confort : téléphone, télévision, journaux... Niveau 2 ou +40 Renfort forfait optique +40% Renfort sur prothèses et orthodontie remboursées Prothèses non remboursées : + Garantie Bienêtre (1) : 20 remboursés par consultation ou prescription (jusqu à /an) 6 et par bénéficiaire adulte 2 Optique Dentaire & et par bénéficiaire enfant Forfait optique : 40 Prothèses et orthodontie remboursées RO : 110 % (2) Prothèses non remboursées RO : Garantie Bienêtre(1) : 20 remboursés par consultation ou prescription (jusqu à 100 /an) Garantie Assistance Hospitalière Recevez 15 par jour ** en cas d hospitalisation pour améliorer votre confort : téléphone, télévision, journaux... Assistance Hospitalière Recevez 15 par jour ** en cas d hospitalisation pour améliorer votre confort : téléphone, télévision, journaux... 2 Prévoyance + et par bénéficiaire adulte Avec cette garantie *, vous êtes couvert pour l essentiel : > Remboursement intégral de vos frais d hospitalisation : frais de séjour, honoraires du chirurgien, de l anesthésiste et du réanimateur, salle d opération, forfait journalier, dans les établissements conventionnés. > Remboursement de votre chambre particulière jusqu à par jour. > Garantie immédiate en cas d accident. > Pas de questionnaire médical. > Souscription de 18 à 40 ans. Garantie Infirmité Permanente par accident jusqu à de capital versé en cas d incapacité permanente totale ou d incapacité permanente partielle supérieure ou égale à 5% * Voir conditions générales et annexes descriptives **Versés à compter du 4 e jour d hospitalisation pour maladie ou accident

5 Santhia, une gamme responsable et complète: choisissez la formule à votre mesure Toutes les garanties décrites s entendent par application des conditions générales du produit. Vos dépenses de santé HOSPITALISATION PHARMACIE SOINS COURANTS DENTAIRE OPTIQUE CURE THERMALE AUTRES PRESTATIONS OptiqueDentaire 1 OptiqueDentaire 2 Assistance Hospitalière En établissement conventionné Frais de séjour, honoraires des chirurgiens, anesthésistes, obstétriciens, transfusion sanguine, salle d'opération Forfait journalier hospitalier Chambre particulière (3) (jusqu'à 150 /jour), lit d'accompagnant pour un enfant de moins de 10 ans hospitalisé (jusqu'à 10 jours/an) En établissement non conventionné (tous postes confondus) Médicaments et homéopathie remboursés par le RO Consultations, visites, actes techniques de spécialistes, radiologie, analyses Appareils auditifs, orthopédie Actes d'auxiliaires médicaux Transport du malade Hospitalisation de jour ou à domicile Consultations et soins dentaires Prothèses dentaires et orthodontie acceptées par le RO : 1 re et 2 e années d assurance 3 e et 4 e années d assurance A partir de la 5 e année d assurance Plafond/an/assuré 1 re et 2 e années Audelà de la 2 e année d assurance Consultations, soins et rééducation Verres et montures acceptés par le RO, lentilles remboursées ou non par le RO, intervention au laser myopie (forfait par an et par assuré) 1 re et 2 e années d assurance 3 e et 4 e années d assurance A partir de la 5 e année d assurance Soins remboursés par le RO Forfait par an et par assuré Forfait Maternité et Adoption 2 actes de prévention Forfait Sevrage tabagique : 50 /an (4) Forfait Frais d'obsèques Assistance Remboursement du Régime Obligatoire (RO) d assurance maladie Salariés, Travailleurs non salariés, Exploitants agricoles de 80 à (1) de 80 à (1) de 80 à (1) Exclu de 35 à de 60 à 70% (1) 65 % (1) 60 % (1) 65 % (1) de 80 à (1) 65 % 65 % 65 % 65 % Formule 1 Formule 2 7 formules au choix SANS questionnaire médical Formule 3 130% 145% 160% Formule 4 Formule 5 Frais réels (2) 160% 180% % 240% Formule 6 240% 260% 280% % 20 /acte dans la limite de 100 /an Versement d une indemnité journalière de 15 à compter du 4 e jour d hospitalisation pour maladie ou accident Avec questionnaire médical Formule % Options : pack OptiqueDentaire (5) et pack Assistance Hospitalière Renfort Forfait Optique Renfort Prothèses et Orthodontie acceptées par le RO Prothèses non remboursées par le RO Garantie Bienêtre (6) Renfort Forfait Optique Renfort Prothèses et Orthodontie acceptées par le RO Prothèses non remboursées par le RO Garantie Bienêtre (6) +20% 15 /acte dans la limite de 50 /an % 340 % Le montant de notre remboursement est exprimé dans le cadre du parcours de soins coordonnés. Les pourcentages sont exprimés sur la base de remboursement de la Sécurité sociale, moins le remboursement de votre Régime Obligatoire (RO), si celuici est non nul. Les prestations sont toujours servies dans la limite des frais réels et sous déduction des remboursements du Régime Obligatoire. La contribution forfaitaire retenue par le Régime Obligatoire, ainsi que les franchises médicales restent à la charge de l Assuré social. (1) Lorsque le montant de l acte médical est supérieur à 91, votre Régime Obligatoire retient une franchise de 18. Cette franchise est prise en charge par votre complémentaire Santhia. (2) Sauf causes d exclusions visées aux conditions générales. (3) La chambre particulière est remboursée au tarif prévu dans l établissement, dans la limite journalière de 150. Notre remboursement concerne la chambre ellemême et exclut les services annexes : télévision, téléphone, suppléments alimentaires (4) Remboursement des traitements nicotiniques de substitution (patchs, comprimés, gommes) en complément du remboursement du Régime Obligatoire, et ce jusqu'au 31 décembre 2008, sur présentation de la copie de la prescription du médecin et de l'original de la facture du pharmacien. (5) Pour les formules de 2 à 6. (6) Bienêtre : actes non pris en charge par le Régime Obligatoire (homéopathie, chiropracteur, ostéopathe, bilan diététique, vaccins). +20 Frais réels (2) Frais réels (2)

6 Santhia, quelques exemples de remboursements Vos dépenses de santé Hospitalisation chirurgicale (exemple : appendicectomie non compliquée pour un assuré âgé de moins de 70 ans hospitalisé 5 jours) Frais de séjour et de salle d'opération y compris le Ticket Modérateur Forfaitaire (18 ) : Chirurgien : honoraires 483,22 dont 300 de dépassement d'honoraires Anesthésie : honoraires 183,64 dont 80 de dépassement d'honoraires Chambre particulière (50 /jour) Forfait hospitalier (16 /jour) Consultations * Généraliste (C) secteur 1 conventionné Médecin traitant (TC = 22 ) Spécialiste (CS) secteur 2 (honoraires libres) conventionné suivi régulier (TC = 23 ) Frais réels = 70 Dentaire Exemple de prescription d'une couronne en céramique Frais réels : 4 (TC = ) 1 re et 2 e années d'assurance Remboursement du Régime Obligatoire (RO) d assurance maladie Salariés, Travailleurs non salariés, Exploitants agricoles 100 %(18 ) = 2421, % = 183, % = 103, CF**= 14,40 CF**= 15,10 Votre remboursement total (Remboursement Régime Obligatoire (RO) + Complémentaire Santhia) Formule 1 183,22 103, Formule ,00 150, Formule ,75 161,25 182,75 Formule 4 Formule 5 Frais réels = 483,22 Frais réels = 183,64 Frais réels = 250,00 Frais réels = 80,00 27,75 172,00 193, 33, 236, Formule , 301,00 Formule , Bonus de fidélité en 3 e et 4 e années d'assurance = 75,25 129,00 150, 155,88 177,38 198,88 193, 236, 236, 279, 279, 301,00 322, 344,00 Bonus de fidélité à partir de la 5 e année d'assurance 129,00 150, 172,00 193, 236, 279, 301,00 301,00 322, 344,00 365, Plafond par an et par assuré pour les 2 premières années d'assurance à compter de la 3 e année d'assurance 500, , ,00 Optique Exemple d'une prescription de lunettes (verres et monture) pour correction de la myopie d'un adulte 2 verres : référence Sécurité sociale (TC = 2,29 /verre) Monture : référence Sécurité sociale (TC = 2,84 ) 65 % = 2,98 65 % = 1,85 1 re et 2 e années d'assurance 7,42 54,83 74,83 94,83 84,83 104,83 124,83 124,83 144,83 164,83 164,83 184,83 204,83 204,83 224,83 244,83 314,83 Bonus de fidélité en 3 e et 4 e années d'assurance 65 % = 4,83 7,42 54,83 74,83 94,83 104,83 124,83 144,83 144,83 164,83 184,83 184,83 204,83 224,83 224,83 244,83 264,83 344,83 Bonus de fidélité à partir de la 5 e année d'assurance 7,42 54,83 74,83 94,83 124,83 144,83 164,83 164,83 184,83 204,83 204,83 224,83 244,83 244,83 264,83 284,83 374,83 Selon Tarif de Convention (TC) en vigueur au 01/01/2008. Les prestations sont toujours servies dans la limite des frais réels et sous déduction des remboursements du Régime Obligatoire. * Les exemples de remboursements sont établis dans le cadre du parcours de soins coordonnés. Si vous consultez hors parcours de soins, votre Complémentaire Santhia ne prendra pas en charge le ticket modérateur majoré par votre Régime Obligatoire (RO) ni la franchise sur les éventuels dépassements d'honoraires des médecins. ** Depuis le 01/01/05, une contribution forfaitaire de 1 euro est retenue par votre Régime Obligatoire (loi du 13/08/2004). Consultation chez un dermatologue pour un suivi régulier, secteur 2 (honoraires libres) frais réels : 40. > Tarif de Convention : 23. > Si vous êtes salarié et que vous avez choisi la formule 4 : remboursement de votre Régime Obligatoire : 15,10 (=70% du Tarif de Convention Contribution Forfaitaire 1 ), remboursement de votre Complémentaire Santhia : 12,65 (=125 % du Tarif de Convention remboursement du Régime Obligatoire dont la Contribution Forfaitaire de 1 ). => Remboursement total : 27,75.

7 Santhia Senior parce qu il n y a pas d âge pour être bien assuré Les avantages * : > Pas de questionnaire médical. > Pas de délai d attente. > Souscription de 60 à 80 ans. Les services * : > Une assistance 24 h/24 la livraison à domicile des médicaments urgents, la recherche d un médecin de garde, d une ambulance une aide précieuse en cas d hospitalisation ou d immobilisation imprévues : aide à domicile (30h), garde des animaux (30 j). > Le tiers payant gratuit pharmacie, laboratoire d analyses, radiologie, soins externes (dans les départements signataires), optique (auprès de nos opticiens partenaires). > La consultation des remboursements en ligne sur Pour plus de sérénité, renforcez vos garanties avec un pack OptiqueDentaire Optique & Dentaire Niveau Renfort forfait optique + 20 % Renfort dentaire +20 Renfort forfait auditif + Garantie Bienêtre : 15 remboursés par consultation ou prescription (jusqu à 50 /an) 4 et par bénéficiaire +40 Renfort forfait optique + 40 % Renfort dentaire +40 Renfort forfait auditif + Garantie Bienêtre : 20 remboursés par consultation ou prescription (jusqu à 100 /an) 8 Niveau 2 et par bénéficiaire Garantie Bienêtre : actes non pris en charge par votre Régime Obligatoire (vaccins, bilan diététique, homéopathie, actes d ostéopathe, de chiropracteur, de pédicure et de podologue) ou + Le remboursement sous 48 h ouvrées par virement dès la transmission informatique des données par votre Régime Obligatoire. HOSPITALISATION SOINS COURANTS PHARMACIE OPTIQUE DENTAIRE APPAREILLAGE AUDITIF ET AUTRES PROTHESES CURE THERMALE Vos dépenses de santé En établissement conventionné Frais de séjour, honoraires chirurgiens, anesthésistes, transfusion sanguine, salle d opération Chambre particulière (dans la limite de 60 par jour) (2) Lit accompagnant conjoint (dans la limite de 20 par jour) Forfait journalier En établissement non conventionné (tous postes confondus) Consultations, visites, actes techniques de spécialistes, radiologie, analyse Actes d'auxiliaires médicaux Transport du malade Hospitalisation de jour ou à domicile Médicaments et homéopathie remboursés par le RO Médicaments et homéopathie prescrits par un médecin et non remboursés par le RO (par an et par assuré) Consultations, soins et rééducation Forfait optique verres et montures acceptés par le RO, lentilles (remboursées ou non par le RO), intervention au laser pour myopie (par an et par assuré) Bonus optique : accordé en l'absence de remboursement optique l'année précédente Consultations et soins dentaires Prothèses dentaires acceptées par le RO Bonus dentaire : accordé en l'absence de remboursement dentaire l'année précédente Plafond de remboursements dentaires par an et par assuré Appareils auditifs, orthopédie et autres prothèses Forfait appareil auditif par an et par assuré Forfait prothèse capillaire remboursée par le RO par an et par assuré Soins remboursés par le RO Forfait par an et par assuré Option : pack OptiqueDentaire Remboursement du Régime Obligatoire (RO) d assurance maladie de 80 à (1) de 80 à (1) de 80 à (1) Exclu de 80 à (1) de 60 à 70% (1) 60% (1) 65% (1) de 80 à (1) de 35 à 70% 65% 70% 70% 65% 65% Le choix entre 2 formules SANS questionnaire médical Formule 1 Formule 2 90 jours (3) 10 jours (3) Frais Réels (4) % +50% Durée illimitée 20 jours (3) Frais Réels (4) 100 % PREVENTION 2 actes au choix Inclus Inclus OptiqueDentaire 1 OptiqueDentaire 2 Renfort Forfait Optique Renfort Prothèses dentaires acceptées par le RO Renfort Forfait appareil auditif accepté par le RO Garantie Bienêtre (vaccins, bilan diététique, homéopathie, actes d'ostéopathe, de chiropracteur, de pédicure et de podologue, non pris en charge par votre RO) Renfort Forfait Optique Renfort Prothèses dentaires acceptées par le RO Renfort Forfait appareil auditif accepté par le RO Garantie Bienêtre (vaccins, bilan diététique, homéopathie, actes d'ostéopathe, de chiropracteur, de pédicure et de podologue, non pris en charge par votre RO) % +50% % remboursés par consultation ou prescription (jusqu à 50 /an) % remboursés par consultation ou prescription (jusqu à 50 /an) Toutes les garanties décrites s entendent par application des conditions générales du produit. Le montant de notre remboursement est exprimé dans le cadre du parcours de soins coordonnés. Les pourcentages sont exprimés sur la base de remboursement de la Sécurité sociale, moins le remboursement de votre Régime Obligatoire (RO), si celuici est non nul. Les prestations sont toujours servies dans la limite des frais réels et sous déduction des remboursements du Régime Obligatoire. La contribution forfaitaire retenue par le Régime Obligatoire, ainsi que les franchises médicales restent à la charge de l Assuré social. (1) Lorsque le montant de l acte médical est supérieur à 91, votre Régime Obligatoire retient une franchise de 18. Cette franchise est prise en charge par votre complémentaire Santhia. (2) La chambre particulière est remboursée au tarif prévu dans l établissement, dans la limite journalière de 60 euros. Notre remboursement concerne la chambre ellemême et exclut les services annexes : télévision, téléphone, suppléments alimentaires (3) Par année civile. (4) Sauf causes d exclusion visées aux conditions générales. * Voir conditions générales et annexes descriptives

8 AMIS est une marque du Groupe AVIVA, l'un des leaders de l'assurance en Europe, solidement implanté dans le domaine de l'assurance Santé. Les contrats AMIS sont diffusés par l'intermédiaire d'assureurs Conseils présents partout en France. Votre Assureur Conseil : Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurances (ORIAS) : 1 rue Jules Lefèbvre Paris Cedex 09 Mod Document non contractuel crédits photos : Corbis AVIVA ASSURANCES, 13 rue du Moulin Bailly BoisColombes Cedex Société Anonyme d Assurances Incendie, Accidents et Risques Divers. Entreprise régie par le Code des Assurances. Capital Social : euros R.C.S. Nanterre Service clients AVIVA ASSURANCES : 13 rue du Moulin Bailly BoisColombes Cedex ocli_serv@aviva.fr Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles (ACAM) : 61 rue Taitbout Paris Cedex 09.