TRADUCTION PROCÈS-VERBAL ABRÉGÉ DU CONSEIL D ADMINISTRATION

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1 PRÉSENCES Sont présents : TRADUCTION PROCÈS-VERBAL ABRÉGÉ DU CONSEIL D ADMINISTRATION Sylvie Bélanger JoAnne Beninger Collin Bourgeois *Cynthia Désormiers Priscille Desjardins Howard Longfellow Léo Malette Daniel Richard Eric Stevens *Thérèse Savignac Hôpital général g de Nipissing Ouest The West Nipissing General Hospital 725 ch. Coursol Rd., Sturgeon Falls, ONTARIO P2B 2Y6 TEL: (705) FAX: (705) (18 h 30) Salle du conseil 1. OUVERTURE Le président, Collin Bourgeois, ouvre la séance à 18 h 32. Absences prévues : *Dr A. Béhamdouni *Dre Klère Bourgault *Dr Quy Duong Nguyen Janet Parsons Jean-Luc Rivet Participante : Karen Carmichael *Membres sans droit de vote 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR ET DÉCLARATION D INTÉRÊT PÉCUNIAIRE Il est proposé par Léo Malette et appuyé par Priscille Desjardins «QUE L ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU LUNDI 10 DÉCEMBRE 2012 SOIT ADOPTÉ TEL QUE PRÉSENTÉ.» Adoptée. M SÉANCE À HUIS CLOS Il est proposé par Léo Malette et appuyé par Priscille Desjardins «QUE LE CONSEIL D ADMINISTRATION SIÈGE À HUIS CLOS À 18 H 35.» Adoptée. M RAPPORT DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE Le rapport de la directrice générale pour le mois de décembre a été publié afin que les membres puissent en prendre connaissance. Mme Désormiers souligne les faits saillants et présente des informations à jour. 5. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION ( ) Cynthia Désormiers fait le point sur le dossier du recrutement d un membre pour le conseil d administration. Il est proposé par Daniel Richard et appuyé par Sylvie Bélanger «QUE LE PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION TENUE LE LUNDI 12 NOVEMBRE 2012 SOIT APPROUVÉ TEL QUE PRÉSENTÉ.» Adoptée. M Page 1 sur 5

2 6. CONSEIL DES MÉDECINS.1 Procès-verbal de la réunion du comité médical consultatif ( ) Il est proposé par Priscille Desjardins et appuyé par Léo Malette «QUE LE PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITÉ MÉDICAL CONSULTATIF TENUE LE JEUDI 25 OCTOBRE 2012 SOIT APPROUVÉ TEL QUE PRÉSENTÉ.» Adoptée. M Approbation des recommandations découlant de la réunion du comité médical consultatif Il est proposé par Eric Stevens et appuyé par Léo Malette Adoptée. M Rapport du médecin-chef En l absence du médecin-chef, Mme Désormiers souligne quelques-uns des principaux points découlant du procès-verbal de la réunion du comité médical consultatif tenue le jeudi 25 octobre FINANCES.1 Comité des finances et de la vérification ( ) et approbation des recommandations découlant de la réunion précédente On demande d approuver le procès-verbal de la réunion du comité des finances et de la vérification tenue le 24 octobre 2012 en notant les corrections suivantes : Point 2 : Déclaration de conflit d intérêts devrait se lire comme suit : Jean-Luc déclare un conflit d intérêts au point 5.2 de l ordre du jour. Point 5.2 : Assurance Revue des chiffres d évaluation de Cowan la première phrase du dernier paragraphe devrait se lire comme suit : Jean-Luc Rivet préparera une revue de la couverture d assurance de Cowan et présentera un rapport à la réunion du comité des finances et de la vérification en janvier Il est proposé par Howard Longfellow et appuyé par Sylvie Bélanger «QUE LE PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITÉ DES FINANCES ET DE LA VÉRIFICATION TENUE LE MERCREDI 24 OCTOBRE 2012 SOIT APPROUVÉ TEL QUE MODIFIÉ.» Il est proposé par Daniel Richard et appuyé par Howard Longfellow Adoptée. M «QUE LE CONSEIL D ADMINISTRATION APPROUVE L ÉTAT FINANCIER POUR LA PÉRIODE SE TERMINANT LE 31 OCTOBRE 2012 TEL QUE PRÉSENTÉ.» Adoptée. M Il est proposé par Daniel Richard et appuyé par Sylvie Bélanger «QUE LE CONSEIL D ADMINISTRATION APPROUVE LA LETTRE DE PLANIFICATION DES SERVICES DE VÉRIFICATION (SOMMAIRE) DE BDO CANADA S.R.L., CONFORMÉMENT À LA SOUMISSION RETENUE, ET ACCEPTE LES HONORAIRES ACTUELS POUR SERVICES DE VÉRIFICATION.» Adoptée. M Page 2 sur 5

3 .2 Hypothèque de la clinique médicale Mme Carmichael annonce aux membres du conseil que l hôpital a remboursé intégralement l emprunt hypothécaire du Centre de santé de Nipissing Ouest (clinique médicale)..3 Rapport de la directrice générale sur le Fonds de transformation des petits hôpitaux ruraux et du Nord Mme Désormiers présente aux membres un court résumé sur le fonds de 20 millions de dollars qui a été affecté à la transformation des petits hôpitaux ruraux et du Nord. 8. RESSOURCES HUMAINES.1 Rapport de la directrice générale Loi de 2010 sur la responsabilisation du secteur parapublic Mme Désormiers donne aux membres un bref aperçu des modifications à la Loi sur la responsabilisation du secteur parapublic qui sont entrées en vigueur le 31 mars On travaille présentement à la mise en œuvre d un plan visant l établissement d un modèle de rémunération au rendement équitable pour les cadres qui reçoivent un salaire annuel inférieur à $..2 Rapport de la directrice générale Maillons santé Réseaux de soins aux malades Mme Désormiers présente aux membres un résumé sur le nouveau modèle de soins appelé «maillons santé», c est-à-dire des réseaux de soins aux malades qui seront adoptés par le ministère de la Santé et des Soins de longue durée en vue d améliorer l expérience des patients en matière de soins et de réduire les coûts de prestation des soins. Les réseaux locaux d intégration des soins de santé (RLISS) cherchent à créer des centres de maillons santé axés sur les besoins locaux en fonction d objectifs et de paramètres communs. Le conseil appuie la suggestion de Mme Désormiers voulant que celle-ci prenne l initiative de faire appel aux établissements de soins de santé de la collectivité pour entamer les discussions en vue de déterminer la faisabilité d établir un centre de maillons santé dans le Nipissing Ouest. 9. GESTION DES RISQUES ET ASSURANCE DE LA QUALITÉ (Sylvie Bélanger quitte la séance à 19 h 53.).1 Procès-verbal de la réunion du comité de la qualité des soins ( ) Le conseil accuse réception du Prix d excellence de 2012 décernés aux milieux de travail en soins de santé qu a remporté l Hôpital général de Nipissing Ouest. On remercie avec gratitude Thérèse Savignac et son équipe pour leur dévouement envers le maintien d un milieu de travail sécuritaire et la prestation de services de santé de qualité. Il est proposé par JoAnne Beninger et appuyé par Howard Longfellow «QUE LE PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITÉ DE LA QUALITÉ DES SOINS TENUE LE 9 OCTOBRE 2012 SOIT APPROUVÉ TEL QUE PRÉSENTÉ.» Adoptée. M Discours de la ministre de la Santé et des Soins de longue durée Mme Désormiers présente un résumé du discours de clôture prononcé au congrès HealthAchieve de l Association des hôpitaux de l Ontario par l honorable Deb Matthews, ministre de la Santé et des Soins de longue durée. Page 3 sur 5

4 .3 Lettre énonçant une condition d agrément On remet aux membres du conseil une copie de la lettre d Agrément Canada annonçant que l hôpital s est conformé à la condition de notre récent agrément. On félicite Thérèse Savignac et les équipes d agrément qui ont vu à la mise en œuvre des changements qui ont permis à l hôpital d obtenir l agrément complet..4 Politique du conseil Cycle annuel de planification du conseil n o La politique a été révisée pour faire en sorte que le conseil atteigne les objectifs sans cesse changeants du ministère et s acquitte de son obligation de présenter des rapports au RLISS. Il est proposé par JoAnne Beninger et appuyé par Daniel Richard «QUE LE CONSEIL D ADMINISTRATION APPROUVE LES RÉVISIONS APPORTÉES À LA POLITIQUE N O 730,23 CYCLE ANNUEL DE PLANIFICATION DU CONSEIL TELLES QUE PRÉSENTÉES.» Adoptée. M COMITÉ D ÉTHIQUE PROCÈS-VERBAL ( ) Il est proposé par Howard Longfellow et appuyé par Léo Malette «QUE LE PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITÉ D ÉTHIQUE DE L HÔPITAL GÉNÉRAL DE NIPISSING OUEST TENUE LE 10 SEPTEMBRE 2012 SOIT APPROUVÉ TEL QUE PRÉSENTÉ.» Adoptée. M FONDATION DE L HGNO PROCÈS-VERBAL ( ) ET MISE À JOUR JoAnne Beninger ajoute une mise à jour aux activités de la Fondation dans le procès-verbal. Il est proposé par JoAnne Beninger et appuyé par Howard Longfellow «QUE LE PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL DE LA FONDATION DE L HÔPITAL GÉNÉRAL DE NIPISSING OUEST TENUE LE MARDI 20 NOVEMBRE 2012 SOIT APPROUVÉ TEL QUE PRÉSENTÉ.» Adoptée. M COMITÉ CONSULTATIF DU CENTRE ALLIANCE Il n y a pas de procès-verbal. Une bonne discussion a lieu sur les moyens que le Centre Alliance et l hôpital pourraient prendre pour promouvoir leur identité et former des partenariats avec les établissements et les organisations de la communauté dans le but de travailler ensemble à la création d une collectivité en meilleure santé en encourageant le mieux-être et en favorisant l accès au vaste éventail de services communautaires. On suggère de collaborer avec les médias locaux (radio, journaux, calendrier en ligne des évènements communautaires) afin de sensibiliser et de renseigner le public relativement à l accès à des activités saines au sein de la communauté et à des ressources et du matériel éducatifs. Les membres proposent de faire participer la communauté à une collecte de commentaires et de renseignements utiles au sujet de nos besoins et de notre environnement en matière de santé communautaire. 13. AUTRES Rien à signaler. Page 4 sur 5

5 14. PRÉSIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION.1 Résultats du sondage sur l efficacité des réunions (novembre 2012) On encourage les membres à exprimer leurs points de vue sur les façons d améliorer la structure des réunions. 15. CORRESPONDANCE Il n y a pas de correspondance. 16. LEVÉE Il est proposé par JoAnne Beninger et appuyé par Priscille Desjardins «QUE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU LUNDI 10 DÉCEMBRE 2012 SOIT LEVÉE À 20 H 28.» Adoptée. M Le président, La présidente-directrice générale, «SIGNÉ PAR» «SIGNÉ PAR» Collin Bourgeois Cynthia Désormiers Page 5 sur 5

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