Nous veillons sur vous, où que vous soyez

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1 International Swiss Medical Nous veillons sur vous, où que vous soyez Valable à partir de 2013 USD/EUR/CHF

2 Guide de l assurance 4 Nous mettons votre santé avant tout 6 Plus qu une societé d assurance santé 8 Formules d assurance 13 Vos services en ligne ihi Bupa 14 Medical Centre 16 Informations générales sur votre garantie 20 Liste de Remboursements 25 Conditions Générales d 36 Glossaire Cette version est traduite de l anglais. En cas de divergence ou d ambiguïté, la version originale anglaise prime la traduction. 2 3

3 Nous mettons votre santé avant tout Avez-vous déjà pensé à ce qui pourrait arriver à votre famille, à votre carrière et à votre situation financière si vous étiez atteint d une maladie inattendue? Notre expérience nous montre qu une maladie de longue durée peut avoir de graves conséquences financières et sociales. Chez ihi Bupa, nous mettons votre santé avant tout en vous offrant un plan d assurance adapté à vos besoins d une couverture santé internationale et en vous proposant des conseils en matière de santé et de bien-être. Nous cherchons à prendre en compte les besoins particuliers de certains de nos affiliés. En outre, nous pouvons vous faire parvenir notre correspondance et notre matériel publicitaire en braille, en gros caractères ou en version audio. Veuillez nous indiquer la solution que vous préférez. ihi Bupa, une compagnie fiable Nous avons établi un réseau mondial de partenaires et de médecins-conseils très respectés. Notre compagnie est agrée et réglementée par l Autorité britannique des services financiers (Financial Services Authority). ihi Bupa est membre de l organisation internationale d assurance santé Bupa International, qui, depuis 35 ans, veille à couvrir les besoins en soins de santé des expatriés, des ressortissants locaux et de leurs familles aux quatre coins du monde. Couvrant quelque 800,000 personnes dans 190 pays, Bupa International est l un des plus grands assureurs santé international pour expatriés au monde,qui propose une assurance médicale individuelle et collective de qualité aux personnes vivant dans leur pays d origine ou à l étranger. 4 5

4 Plus qu une societé d assurance santé Peu importe où vous vivez, voyagez ou travaillez, vous êtes sûr d avoir pour vous et votre famille la meilleure assurance santé et le meilleur soutien dans le cas où vous en aurez besoin dans le cas de maladie ou d accident : Prestations Couverture internationale avec le libre choix de spécialistes, d hôpitaux, etc. reconnus Couverture complète sans tenir compte de votre travail, vos loisirs et vos activités sportives Les conditions chroniques sont couvertes entièrement si elles sont diagnostiquées après l adhésion ou si elles sont acceptées par ihi Bupa Couverture des accidents résultant d actes terroristes Renouvellement à vie garanti quel que soit votre âge ou votre état de santé Services Service d urgence polyglotte 24h/24 Conseils sur le choix d hôpitaux et de spécialistes dans le monde entier Accès aux médecins-conseil hautement qualifiés de ihi Bupa pour un avis Seconde opinion Accès à une vaste gamme de services en ligne, par exemple la possibilité de gé rer votre police sur notre site web 6 7

5 Formules d assurance La nécessité d une assurance- maladie diffère d un pays à l autre car chacun a des besoins individuels en matière d assurance-maladie, selon son âge et ses occupations. Le plan International Swiss Medical vous offre une liberté de choix basée sur des prestations médicales complètes de style suisse. Vous serez couvert tant à l étranger que dans votre pays d origine. Avec le plan International Swiss Medical, vous pouvez choisir librement entre différentes couvertures d assurance. Selon vos besoins, votre couverture peut être élargie avec l assurance supplémentaire Evacuation Médicale et Rapatriement et/ou l assurance supplémentaire des Soins Dentaires et Optique. Ci-dessous, vous trouverez une description générale de vos options. Une description encore plus détaillée se trouve dans la Liste de Remboursements. La couverture annuelle générale pour toutes les assurances et modules complémentaires s élève à USD 1,500,000 / EUR 1,500,000 / CHF 2,000,

6 L Intégrale L Intégrale couvre à 100 %, sauf si indiqué autrement dans la Liste de Remboursements, jusqu à un montant de L assurance supplémentaire Evacuation Médicale et Rapatriement L assurance supplémentaire Evacuation s Supplémentaires Vous avez la possibilité d élargir votre couverture avec une assurance Maladies Graves et / ou avec l Accident. Ces assurances sont décrites en détail dans des brochures séparées. Choix de Franchise Il y a seulement une franchise par personne par année d assurance et celle-ci s applique à tous les services à l exception des assurances supplémentaires Evacuation Médicale et Rapatriement et Soins Dentaires et Optique. couverture annuel de USD 1,500,000 / EUR 1,500,000 / CHF 2,000,000. Les traite ments en régime ambulatoire, sauf si indiqué autrement dans la Liste de Remboursements, sont couverts à 90 % jusqu à un maximum de USD 40,000 / EUR 40,000 / CHF 60,000 par année d assurance. L Hospitalière L Hospitalière couvre tous les frais à 100 %, sauf si indiqué autrement dans la Liste de Remboursements, jusqu à la somme d assurance annuelle de USD 1,500,000 / EUR 1,500,000 / CHF 2,000,000. s Médicale et Rapatriement couvrira le transport à un lieu de traitement adéquat le plus proche si vous avez une maladie ou blessure grave. Nous couvrirons par exemple les frais de transport par avion ou par hélicoptère. L assurance couvre aussi les frais pour la personne qui accompagne l assuré. L assurance supplémentaire des Soins Dentaires et O p t i q u e L assurance supplémentaire des Soins Dentaires et Optique vous offre le libre choix du dentiste et de l opticien. Les frais dentaires sont remboursés à 75 %. Un traitement courant est soumis à une période d attente de six mois. Un traitement dentaire spécial est soumis à une période d attente de 12 mois. Les frais de lunettes et de verres de contact sont remboursés à 50 % jusqu à un maximum de USD 270 / EUR 270 / CHF 400 par personne par année d assurance. La somme d assurance annuelle est de USD 2,000 / EUR 2,000 / CHF 3,000. En outre, vous pouvez opter pour l assurance Worldwide Travel Options comme supplément à votre assurance le plan International Swiss Medical et obtenir un tarif réduit sur l assurance voyage. Avec l assurance International Swiss Medical, vos frais médicaux sont naturellement couverts lors des voyages en dehors de votre pays de résidence, mais en choisissant une assurance Worldwide Travel Options vous bénéficiez de prestations supplémentaires liées au voyage; par exemple, vous serez couvert si un de vos proches se trouve gravement malade et qu un rapatriement dans votre pays résidentiel est nécessaire. Aucune franchise ne s applique à l assurance Worldwide Travel Options. Les sinistres encourus durant votre voyage sont également pris en compte pour la franchise annuelle de votre assurance International Swiss Medical dans la mesure où ils sont également couverts par celle-ci. Les Conditions Générales d régissant l assurance Worldwide Travel Options sont décrites dans une brochure séparée. Le niveau de prime est déterminé par la franchise choisie et plus la franchise est élevée, plus la prime baisse. Avec l Intégrale, les franchises suivantes sont à votre disposition : USD EUR CHF Zéro Zéro Zéro 150* 150* 230* ,350 1,350 2,000 2,700 2,700 4,000 3,350 3,350 5,000 *S applique uniquement aux clients déjà existants avant le Avec l Hospitalière, vous avez le choix entre une franchise de : USD EUR CHF Zéro Zéro Zéro ,350 1,350 2,000 2,700 2,700 4,000 3,350 3,350 5,

7 Vos services en ligne ihi Bupa En tant que client ihi Bupa, vous avez accès à une vaste gamme de services en ligne. Services en ligne Sur vous pouvez accéder à une série de services et à une vaste base d informations et de conseils, tels que : discussion en direct en ligne avec nos conseillers clientèle ; service de rappel (indiquez votre question et nous vous rappellerons) ; localisateur d établissements pour vous aider à trouver un hôpital dans votre région ou dans un pays spécifique ( Facility Finder ) ; informations sur la procédure de remboursement ; foire aux questions ( Questions & Answers ). Gérez votre police sur mypage Visitez le site et inscrivez-vous au service mypage pour accéder aux informations relatives à votre police : guides produits et formulaires ; tous vos documents, tels que documents de votre police, renouvellements, avis de prime, accusés de réception et lettres de remboursement ; récapitulatif complet de votre police (par exemple, personnes figurant sur celle-ci et combinaison des modules choisis) ; avis de remboursement ; paiement de votre prime. Devenez client sans support papier En choisissant de devenir client sans support papier, vous recevrez tous les documents et toute la correspondance d ihi Bupa via votre page personnelle mypage. Nous vous tiendrons au courant, par courrier électronique, des informations publiées sur mypage. Visitez le site ou connectezvous à votre page mypage pour vous inscrire. Il est à noter que vous ne recevrez pas de version papier à votre adresse ou boîte postale et qu il vous incombe de contrôler tous les documents et toute la correspondance en ligne et de nous informer en cas de modification de votre adresse électronique

8 Medical Centre Être client chez ihi Bupa, c est bénéficier, entre autres, de notre Medical Centre interne. Professionnels et dévoués, nos conseillers sont prêts à vous assister 24 heures sur 24, 365 jours par an. De même, plusieurs de nos conseillers médicaux sont toujours de service. Notre Medical Centre vous propose les services suivants : Assistance en cas de maladie ou d urgence, y compris pour les évacuations sanitaires Aide pour les démarches en cas d hospitalisation Aide pour trouver le lieu de traitement le plus adéquat. Il vous suffit de nous envoyer les informations médicales disponibles avec le diagnostic, et nous vous renseignons sur les lieux de traitement compétents et pertinents dans les pays de votre choix. Conseils en matière de traitement Conseils médicaux Conseils en matière de santé, de sécurité et de vaccination Conseils pour organiser votre séjour à l étranger Accès à des réseaux nationaux et internationaux de médecins, de cliniques, de compagnies ambulancières, d hôpitaux, etc. Le rôle de notre équipe de conseillers médicaux est, d une part, de vous offrir des conseils si vous tombez malade et, d autre part, de vous assurer un traitement correct le plus rapidement possible. Notre équipe de conseillers médicaux est soigneusement composée et comprend des médecins expérimentés et spécialisés dans divers domaines. Nous sommes régulièrement en contact avec les infirmiers et les médecins des hôpitaux avant, durant et après le traitement. Forts de l expérience et des connaissances de nos infirmiers et de nos conseillers, nous pouvons immédiatement répondre à vos questions concernant les traitements généraux, les hospitalisations et les évacuations. Notre Medical Centre a accès à nos systèmes de gestion des polices d assurance et des services et collabore étroitement avec votre équipe de service clientèle, ce qui nous permet de vous proposer la solution la mieux adaptée à votre situation. Nous proposons exclusivement ce service à nos propres clients et connaissons en détail chacun des produits d assurance. Nous prenons donc les bonnes décisions rapidement et efficacement. Nous sommes toujours prêts à réagir lorsque vous avez besoin d aide. Medical Centre (y compris service d urgence 24 h sur 24) emergency@ihi.com 14 15

9 Informations générales sur votre garantie Délais d Attente Hospitalisation Autres Traitements Dans le cas d une maladie ou accident aiguë et Si vous décidez d élargir votre couverture, Voilà de nombreuses années que nous L assuré doit avoir réglé les frais de soins en grave, l assurance prend effet immédiatement, par ex. en passant de l Hospitalière collaborons avec les hôpitaux du monde régime ambulatoire, tels que la facture d un c est-à-dire dès la date de commencement de à l Intégrale, le délai d attente entier et nous connaissons bien les procédures spécialiste, d un médecin ou d un dentiste, la police. Dans les autres cas, un délai d attente s applique à nouveau pour l assurance élargie. d entrée accompagnant une hospitalisation. Si avant d en demander le remboursement. de quatre semaines s applique à partir de Durant la période d attente, la couverture vous le désirez, nous pouvons nous occuper de la date de commencement, mis à part les précédente s applique. tous les détails liés à l hospitalisation prévue. Pour demander le remboursement de frais exceptions suivantes : de soins en régime ambulatoire, vous pouvez En cas d hospitalisation, nous pouvons envoyer envoyer vos factures à ihi Bupa à l adresse Si vous aviez préalablement souscrit une une garantie de paiement correspondante à la indiquée au dos de la brochure. police auprès d une autre compagnie couverture que vous avez choisie. La facture d assurance internationale équivalente et peut ensuite nous être envoyée directement, Afin que nous puissions traiter votre demande que vous rejoignez ihi Bupa, vous serez afin que vous puissiez récupérer sans souci. de remboursement, veuillez nous transmettre couvert immédiatement à partir de la date toutes les informations suivantes : de commencement Si vous êtes hospitalisé d urgence, essayez Le délai d attente est de 12 mois pour de nous le faire savoir aussi rapidement Numéro de police tout ce qui concerne la grossesse et que possible, afin d éviter les malentendus Facture acquittée et détaillée, indiquant : l accouchement. Une fois le délai d attente concernant votre couverture. Vous devez nous - le nom du patient ; écoulé, les nouveaux-nés sont couverts communiquer la date d admission, le diagnostic, - le diagnostic ou la raison du traitement/ dès la naissance à condition qu un acte de le traitement et la date de sortie prévue. de la visite ; naissance soit envoyé à ihi Bupa dans les - la date du service fourni ; trois mois suivant celle-ci Les frais liés à la notification de votre - le type de service fourni. Pour les cas d orthodontie, le délai d attente hospitalisation seront remboursés par Pour les factures de médicaments/ est de six/12 mois ihi Bupa (par exemple : si vous appelez pharmacie : copie de l ordonnance du ihi Bupa à partir de l étranger). médecin

10 Demande de remboursement en ligne Vous pouvez également nous transmettre vos demandes de remboursement en ligne via notre site Pour ce faire, il vous suffit de compléter le formulaire de demande de remboursement en ligne et de joindre vos factures et reçus correspondants au format PDF, TIFF ou JPEG. Une fois votre demande de remboursement envoyée, vous recevrez un message électronique en guise d accusé de réception. Il est à noter que lorsque vous envoyez une demande en ligne, vos documents de remboursement ne vous parviendront pas par la poste. Lorsque nous aurons traité votre demande, nous vous enverrons un message électronique à l adresse indiquée dans nos fichiers. Vos documents de remboursement seront alors mis à votre disposition sur votre page personnelle mypage. Vous pouvez également envoyer votre demande de remboursement par courrier électronique à l adresse eclaim@ihi.com. Le cas échéant, veuillez scanner vos factures et vos reçus dans un document au format PDF, TIFF ou JPEG et indiquer le numéro de votre police dans le champ Objet de votre message électronique. Evacuation Médicale et Rapatriement Si votre assurance comprend la formule Evacuation Médicale et Rapatriement, elle couvre les dépenses liées au transport médical si le traitement requis n est pas disponible localement. Quelles que soient les circonstances, vous devez nous avertir en personne ou par l intermédiaire du médecin traitant avant que le transport ne commence. L Evacuation Médicale et Rapatriement doit être approuvé au préable par ihi Bupa. En collaboration avec le médecin traitant, nos médecins-conseil choisiront un autre lieu de traitement. Vous trouverez de plus amples informations sur la procédure de demande de remboursement en ligne sur le site www. ihi. com/healthclaim, à la section FAQ. N oubliez pas d indiquer votre numéro de police dans toute correspondance que vous nous adressez. Vous désirez en savoir plus? Veuillez contacter votre intermédiaire ou ihi Bupa ou visitez

11 Liste de Remboursements Valables à partir du 1er janvier 2013 Veuillez noter que la Liste de Remboursements fait partie intégrante des Conditions Générales d. Il est donc conseillé de lire, à la fois, la Liste de Rembourse ments et les Conditions Générales d. Pour une définition ou une explication détaillée de certains termes, veuillez consulter le glossaire à la fin du guide. Intégrale & Hospitalière Les frais d hospitalisation sont remboursés à 100 % des frais réels sauf si indiqué autrement. Si vous avez choisi une franchise, il est à noter que les taux de remboursement pour les prestations indiquées dans la Liste de Remboursements seront minorés de toute franchise restante. Une fois votre franchise atteinte, tous les frais couverts seront remboursés conformément à vos taux de remboursement, jusqu au montant maximum de votre garantie. Hospitalière USD EUR CHF Intégrale Hospitalière Intégrale Hospitalière Intégrale Couverture Máximale Couverture maximale par personne et par année d assurance 1.5 mill. 1.5 mill. 1.5 mill. 1.5 mill. 2 mill. 2 mill. Hospitalisation Chambre semi-privée / privée* 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Soins intensifs 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Chambre et pension pour un parent accompagnant un enfant assuré* 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Chirurgie 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Stimulateur cardiaque 25,000 25,000 25,000 25,000 37,000 37,000 Traitements médicaux,examens de laboratoire et radiographies 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Médicaments durant l hospitalisation 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Chimiothérapie et radiothérapie 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Dialyse 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Traitements au service des urgences (à la suite de maladie aiguë ou d accident) 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Intervention chirurgicale en régime ambulatoire 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Traitement ambulatoire / traitement en régime ambulatoire à la suite d une hospitalisation 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Les examens préliminaires qui sont médicalement nécessaires pour exécuter l intervention chirurgicale ou le traitement prévu(e) durant l hospitalisation sont couverts jusqu à 30 jours avant l hospitalisation. Les bilans de santé qui sont médicalement nécessaires pour vérifier que l assuré se rétablit correctement après l intervention chirurgicale subie ou le traitement reçu durant son hospitalisation sont couverts jusqu à 90 jours après l hospitalisation. Toute physiothérapie à la suite d une intervention chirurgicale est soumise à l évaluation et à l autorisation préalable de la Compagnie. Traitement dentaire d urgence dû à un accident grave nécessitant une hospitalisation En cas de doutes, la décision sera prise par le 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % dentiste-conseil de la Compagnie *conformément au glossaire: Hébergement hospitalier Hospitalière USD EUR CHF Intégrale Hospitalière Intégrale Hospitalière Intégrale Transplantations d Organes Les transplantations d organes 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Par diagnostic et cours de traitement, tous frais inclus, au maximum 345, , , , , ,000 Couverture uniquement pour les transplantations d organes humains Le choix de l organe doit être approuvé au préable par la Compagnie Rééducation Rééducation médicalement prescrite dans un centre de rééducation agréé à la suite d une hospitalisation, (doit être approuvé au préalable par la Compagnie) trois mois au maximum par année d assurance Par jour, au maximum 100 % % % % % % 900 Transport Local en Ambulance Transport en ambulance à/de l hôpital, sur prescription médicale, par année d assurance, au maximum 3,350 3,350 3,350 3,350 5,000 5,000 Soins à Domicile Les soins à domicile par un infirmier agréé, sur prescription médicale, (doit être approuvé au préalable par la Compagnie) par jour au maximum Par année d assurance, au maximum Maternité Accouchement normal ou césarienne médicalement prescrite à l hôpital ou dans une clinique 65 2, , , , , , % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Accouchement à domicile ou dans une maison de naissance avec l aide d un médecin/spécialiste, d une sage-femme et/ou soins à domicile suite à un accouchement à domicile, au maximum par accouchement 2,700 2,700 2,700 2,700 4,000 4,000 Les frais liés à une césarienne de convenance seront au maximum remboursés à concurrence des frais habituels pour un accouchement normal pour un enfant à l hôpital ou dans une clinique Les frais d examens pré- et postnatals sont remboursés, dans le cadre de l Intégrale, comme une consultation médicale (cf. art. 8.2 h), cf. page suivante Un accouchement (qu il s agisse (1) d un accouchement normal à domicile, dans une maison de naissance, à l hôpital ou dans une clinique, ou (2) d une césarienne médicalement prescrite ou de convenance) suite à un traitement de fertilité sera au maximum remboursé à concurrence des frais habituels pour un accouchement normal pour un enfant à l hôpital ou dans une clinique Services Client en Ligne Gérez votre assurance en ligne, par exemple les paiements en ligne, le statut des sinistres remboursés récemment Conseil général des médecins-conseil d ihi Bupa sur la santé Accès à une panoplie d informations relatives à la santé et beaucoup plus

12 intégrale Avec l Intégrale, les frais médicaux hors hôpital/clinique sont couverts à 90 % sauf si indiqué autrement. Si vous avez choisi une franchise, il est à noter que les taux de remboursement pour les prestations indiquées dans la Liste de Remboursements seront minorés de toute franchise restante. Une fois votre franchise atteinte, tous les frais couverts seront remboursés conformément à vos taux de remboursement à concurrence de USD 40,000 / EUR 40,000 / CHF 60,000 par année d assurance. USD EUR CHF Médecins Généralistes Consultation au cabinet 90 % 90 % 90 % Consultation par téléphone, prescription médicale 90 % 90 % 90 % Visite à domicile 90 % 90 % 90 % L indemnisation des frais est limitée à un maximum de 15 consultations au cours d une période de 30 jours Spécialistes Ophtalmologistes et oto-rhino-laryngologistes, psychiatres et autres spécialistes 90 % 90 % 90 % L indemnisation des frais est limitée à un maximum de 15 consultations au cours d une période de 30 jours Thérapeutes / Autres Traitements Médicaux Physiothérapie, ergothérapie 90 % 90 % 90 % Orthophoniste 12 consultations, au maximum par année d assurance 90 % 90 % 90 % Acupuncture, traitement homéopathique, kinésiologie, neuralthérapie, phytothérapie et traitement antroposophique si pratiqués par un médecin, par année d assurance, au maximum Traitements spéciaux, interventions chirurgicales, examens de laboratoire, radio graphies et analyses, échographies, examens endoscopiques, injections 90 % 1, % 1, % 2, % 90 % 90 % Prothèses auditives si prescrites par un médecin 50 % 50 % 50 % Bilan de santé, au maximum, par année d assurance Chiropracteur / Osteopathe Examens, traitements, radiographies 50 % 50 % 50 % Médicaments Médicaments, bandages, produits auxiliaires, vaccination et injections 90 % 90 % 90 % Les dépenses de médicaments prescrits sont remboursées si les factures sont accompagnées d une copie de la prescription médicale Les frais de médicaments qui auraient pu être achetés sans prescription ne seront pas remboursés 90% % % 500 s Supplémentaires Evacuation Médicale et Rapatriement L assurance Evacuation Médicale et Rapatriement couvre au lieu de traitement adéquat le plus proche si vous êtes victime d une maladie grave ou si vous avez eu un accident. Evacuation Médicale et Rapatriement Frais de transport par avion ou hélicoptère 100% La personne accompagnant l assuré 100% Le voyage de retour au domicile à l étranger/pays d origine dans les trois mois qui suivent la fin du traitement 100% Les dispositions officielles obligatoires en cas de décès comme l embaumement et le cercueil en zinc. 100% Transport du cerceuil /de l urne Les frais sont couverts jusqu au montant annuel de votre police d assurance Dans tous les cas, nous devons être informé avant que le transport ait lieu, soit directement, soit par l intermédiaire du médecin traitant Evacuation Médicale et Rapatriement doit être approuvé au préable par la Compagnie Soins Dentaires et Optique Les frais dentaires sont remboursés à 75 %, et les frais de lunettes et verres de contact sont remboursés à 50 % avec un maximum de USD 270 / EUR 270 / CHF 400 par personne et par année d assurance. Un maximum collectif de USD 2,000 / EUR 2,000 / CHF 3,000 par personne et par année d assurance est appliqué pour les frais dentaires et optique. Soumis à une période d attente de six mois Dentiste 75 % Examen Détartrage Traitement préventif individuel Obturation : non composée, composée, composée double, ciment silicate, plastique composite à une face, plastique composite multi-face Traitement radiculaire : amputation coronaire, amp. corono-radiculaire, obturation, radiculaire, ouverture du canal radiculaire Extraction Chirurgie Radiographie simple et panoramique Traitement d urgence Anesthésie locale Maquette d occlusion Pivots de rétention, vis à racines et pivots Ordonnance Traitement spécial 22 23

13 Soumis à une période d attente de 12 mois USD EUR CHF Couronnes et Obturations en Or 75 % 75 % 75 % Couronnes en or, en jacket, en porcelaine, etc. Obturations en or, dents à pivot, couronnes en plastique composite Reconstitution et rescellement Couronnes semi-permanentes Ponts 75 % 75 % 75 % Ponts et réparations Traitements Paradontal 75 % 75 % 75 % Traitement gingival et de la parodontose, traitement préventif compris Lissage radiculaire Traitement parodontal chirurgical et régénération tissulaire Orthodontie 75 % 75 % 75 % Protheses Dentaires 75 % 75 % 75 % Prothèses dentaires et réparations Optique (aucune periode d attente) 50 % 50 % 50 % Verres normaux ou bifocaux et verres de contact Les verres pour des lunettes de soleil et les montures ne seront pas remboursés Maladies Graves, Accident et Worldwide Travel Options Maladies Graves (pas automatiquement inclu) Couverture de 11 maladies graves et interventions chirurgicales. Vous avez le choix entre les quatre sommes d assurance suivantes USD EUR CHF 25,000 50,000 75, ,000 Vous trouverez les conditions régissant Maladies Graves dans des brochures séparées Accident (pas automatiquement inclu) Couverture d invalidité accidentelle et décès. Vous avez le choix entre les trois sommes d assurance suivantes 50, , ,000 25,000 50,000 75, ,000 50, , ,000 35,000 70, , ,000 70, , ,000 Vous trouverez les conditions régissant Accident dans des brochures séparées Worldwide Travel Options (pas automatiquement inclu) Somme couverte par voyage Illimitée Illimitée Illimitée Couverture de maladie ou blessure survenue pendant un voyage en dehors du pays de résidence Présence d une personne d accompagnement Rapatriement d urgence en cas de maladie soudaine et grave d un parent proche Pas de franchise Vous trouverez les conditions régissant Worldwide Travel Options dans des brochures séparées Conditions Générales d Valables à partir du 1er janvier 2013 Index Art. 1 Acceptation du contrat d assurance Art. 2 Date de commencement du contrat Art. 3 Délais d attente relatifs à la souscription de nouveaux contrats d assurance et aux extensions de la couverture Art. 4 Personnes couvertes par l assurance Art. 5 Portée géographique de la couverture Art. 6 Prestations couvertes par l assurance Art. 7 Evacuation Médicale et Rapatriement Art. 8 Exclusions de couverture Art. 9 Déclaration de sinistre Art. 10 Prestations de tiers, coordination Art. 11 Paiement des primes Art. 12 Informations nécessaires pour la Compagnie Art. 13 Cession, résiliation et expiration de l assurance Art. 14 Recours Art- 15 Confidentialité Art. 16 FSCS (Fonds de garantie du système bancaire britannique) Art. 17 Droit applicable Glossaire 24 25

14 Art. 1 Acceptation du contrat d assurance Art. 2 Date de commencement du contrat Pour les frais en relation avec des couronnes, des plombages en or, des ponts : Si l assurance de l un des parents est valable depuis 12 mois au minimum, le 1.1 : Bupa Insurance Limited, ci-après 2.1 : L assurance entre en vigueur le jour ou des traitements de la parodontose et nouveau né peut être assuré sans tenir compte dénommée la Com pagnie, doit accepter de l approbation de la demande par la d orthodontie, le droit à l indemnisation ne de l Article 1.2 et sans présentation d une la souscription de l assurance. Pour que la Compagnie. La date de commencement prendra effet que 12 mois après la date de demande de souscription, voir cependant souscription soit acceptée et pour que la est indiquée dans les documents de police commencement de l assurance. l Article 8.2 h). Une copie de l acte de naissance Compagnie devienne l assureur, la demande de d assurance. La Compagnie et le preneur doit toutefois être présentée dans les trois souscription doit être soumise à l approbation d assurance peuvent s accorder sur une autre 3.2 : L assuré peut changer sa couverture mois suivant la naissance : de la Compagnie, et la prime nécessaire doit date. d assurance à la date de renouvellement en être payée à la Compagnie. 1.2 : Pour faire accepter la souscription de l assurance par la Compagnie aux conditions standards, le souscripteur doit jouir d une Art. 3 Délais d attente relatifs à la souscrip tion de nouveaux contrats d assurance et aux extensions de la couverture respectant un délai d un mois par préavis écrit à la Compagnie et en satisfaisant les conditions d admission stipulées dans l Article : La Compagnie procédera au traitement si l une des personnes assurées / la personne assurée a le droit de garde de l enfant, et si l enfant est officiellement inscrit à la même adresse que l assuré ayant le droit bonne santé au moment de l acceptation 3.1 : Lors de la souscription d un nouveau de l extension de la couverture comme une de garde de l enfant. et ne doit pas souffrir ou avoir souffert contrat d assurance, le droit aux nouvelle demande de souscription selon de maladies ou affections récurrentes, de remboursements régi par le nouveau contrat l Article 1. Si l acte de naissance n est pas transmis à la trauma tismes, de bles sures, d infirmités ou ne prendra effet que quatre semaines après Compagnie dans les trois mois qui suivent d incapacités physiques, et le souscripteur la date de commencement de l assurance. 3.4 : En cas de souscription supplémentaire la naissance, un Questionnaire Médical doit doit être âgé de moins de 60 ans au moment Cette disposition ne s applique toutefois pas dans le cadre du même contrat, le droit à être présenté pour l enfant, qui sera soumis de l acceptation. lorsque le preneur d assurance peut justifier l indemnisation du contrat supplémentaire à la procédure de souscription standard du transfert d un contrat équivalent auprès ne prendra effet que quatre semaines après conformément à l Article 1.2 L enfant sera Si les conditions de l Article 1.2 ne sont pas d une autre compagnie d assurance-maladie la date de commencement du contrat inscrit à compter de la date de la signature remplies, la Compagnie peut offrir l assurance inter nationale. supplémentaire. Toutefois, les Articles a) du Questionnaire Médical. à des conditions particulières. Toute-fois, et b) s appliquent également à ce cas. La cette disposition ne s applique que pour : En cas de maladie aigüe et grave ou de couverture précédente s applique pendant le : En cas d adoption, l assuré doit remplir le souscripteur âgé de moins de 80 ans au blessures graves, le droit à l indemnisation délai d attente. un Questionnaire Médical concernant l enfant moment de l acceptation. Si la Compagnie prend toutefois effet dès la date de adopté. décide d offrir l assurance à des conditions particulières, le preneur d assurance recevra un contrat dans lequel ces conditions sont commencement du contrat : En outre, les délais d attente ci-dessous : En cas de maladie aigüe et grave ou de blessures graves, le droit à l indemnisation prend toutefois effet dès la date de Art. 5 Portée géographique de la couverture stipulées. s appliquent au contrat d assurance : commencement de l extension. 5.1 : Sauf stipulation contraire sur le document de police d assurance, l assurance couvre 1.3 : En cas de changement dans l état de santé des souscripteurs survenu après la signature de la demande et avant l approbation de celle-ci, le souscripteur est tenu de notifier a) Pour les frais résultant de la grossesse et de l accouchement et de leurs conséquences, le droit à l indemnisation ne prendra effet que 12 mois après la date de Art. 4 Personnes couvertes par l assurance 4.1 : L assurance couvre la (les) personne(s) assurée(s) et désignée(s) dans les documents l assuré dans le monde entier. Art. 6 Prestations couvertes par l assurance immédiatement la Compagnie d un tel commencement de l assurance. de police d assurance. 6.1 : L assurance couvre les frais médicaux changement. de l assuré conformément à la couverture b) Pour les frais résultant de soins 4.2 : Une demande de souscription doit être du/des module(s) choisi(s) et à la Liste de 1.4 : Le choix de devise de l assurance est dentaires (assurance supplémentaire présentée pour les nouveaux-nés. Remboursements. Les prestations dont les frais définitif et ne peut pas être changé après des Soins Dentaires et d Optique), sont couverts et les taux de remboursement l acceptation de la demande de souscription le droit à l indemnisation ne prendra en vigueur sont indiqués dans la Liste de par la Compagnie. effet que six mois après la date de Remboursements. commencement de l assurance

15 6.2 : L indemnisation aura lieu sur présentation prestataires sera utilisée par la Compagnie s accordent sur le lieu de transfert de l assuré : Dans le cas où l assuré a reçu un des factures acquittées et détaillées, spécifiquement pour le bénéfice général que ce soit dans son pays de résidence / son traitement couvert par l assurance, mais comportant le numéro de police et lorsque ces des personnes assurées dans le produit pays d origine ou un autre lieu de traitement a atteint la phase terminale, l assuré et la factures ont été acceptées par la Compagnie d assurance. approprié. En cas de désaccord, la décision personne accompagnante éventuelle seront en tant que couvertes par l assurance (voir des médecins-conseils de la Compagnie prime remboursé pour les frais de voyage de retour également la page 17). 6.8 : Tout paiement extraordinaire est toute autre décision. au pays de résidence de l assuré. uniquement laissé au jugement de la 6.3 : Selon la franchise choisie, les frais Compagnie. Si la Compagnie fait un paiement Les frais d évacuation liés à un transport : En cas de décès, les frais de seront remboursés lorsque le montant total auquel l assuré n a pas droit selon les admissible ne sont couverts que si le transport rapatriement du défunt ainsi que les frais dépasse le montant de la franchise annuelle. Conditions Générales d, celui ci est organisé ou préalablement autorisé par la dus aux dispositions obligatoires tels que La franchise n est réduite que du montant comptera toutefois dans la couverture Compagnie. l embaumement ou un cercueil en zinc sont qui autrement aurait été payé conformément maximale annuelle par personne et par année remboursés. Les héritiers légaux peuvent à la Liste de Remboursements en vigueur. d assurance : Les frais liés à un transport couvert choisir l une des options suivantes : La franchise s applique par personne et par année d assurance. Art. 7 Evacuation Médicale et Rapatriement par l assurance, mais non organisé par la Compagnie ne sont remboursés qu à hauteur d un montant correspondant aux frais qui a) crémation du défunt et rapatriement de l urne ou : Si au moins trois membres de famille 7.1 : Si l assurance a été élargie avec l assurance auraient été pris en charge par la Compagnie si assurés sont impliqués dans un accident, supplémentaire Evacuation Médicale et elle avait elle-même arrangé le transport. b) rapatriement du défunt. seulement la franchise la plus élevée sera Rapatriement, les conditions ci-dessous s y appliquée. appliquent : : L assurance couvre les frais de transport : La Compagnie ne peut pas être raisonnables et nécessaires pour une personne tenue responsable des retards ou des 6.4 : Les médecins généralistes et spécialistes, : L assurance supplémentaire Evacuation accompagnante. restrictions de transport dus aux conditions dentistes, etc., effectuant les traitements Medicale et Rapatriement peut être souscrite météorologiques, à des problèmes doivent être agréés dans le pays où ils uniquement comme un supplément à : La garantie ne couvre qu un transport mécaniques, ou restrictions imposées par les exercent leur profession (conformément à l Intégrale ou Hospitalière. La par événement de maladie. autorités ou par le pilote ou à des conditions l Art. 8.2 p). couverture maximale annuelle d Evacuation échappant au contrôle de la Compagnie. 6.5 : Le montant de l indemnisation ne peut en aucun cas dépasser le montant Médicale et Rapatriement est indiquée dans la Liste de Remboursements : L assurance supplémentaire Evacuation Médicale et Rapatriement s appique seulement, si la maladie en question est Art. 8 Exclusions de couverture figurant sur la facture. Si l assuré reçoit une : L assurance supplémentaire Evacuation couverte par le contrat. 8.1 : L assurance ne couvre pas les frais indemnisation de la Compagnie qui excède Médicale et Rapatriement couvre les frais résultant des maladies ou blessures connues le montant auquel il a droit, l assuré est tenu raisonnables de l évacuation médicale / : Dans le cas où l assuré serait évacué par le preneur d assurance et / ou l assuré lors de rembourser immédiate ment le montant du rapatriement de l assuré dans le cas de pour recevoir des soins médicaux, il et, le cas de la demande de souscription, sauf en cas de excédent. Autrement la Compagnie laissera en maladie aigüe et grave, blessures graves ou échéant, la personne accompagnante, sera / l accord de la Compagnie. dépôt le montant excédent dans un compte décès. Le transport sera effectué vers le lieu seront remboursé(es) des frais de voyage de quelconque entre l assuré et la Compagnie. de traitement adéquat le plus proche, et retour au pays de résidence / pays d origine 8.2 : En outre, la Compagnie n est pas tenue de seulement si aucun traitement approprié n est de l assuré. Le voyage de retour doit avoir rembourser les frais concernant, causés par ou 6.6 : L indemnisation est limitée aux frais pas disponible localement. lieu dans les trois mois qui suivent la fin du résultant de : normaux, usuels et raisonnables en application traitement. Seulement les frais de transport dans la région ou le pays dans lequel le : L évacuation médicale / le rapatriement corre spondant au coût d un ticket d avion a) chirurgie et traitement qui ne sont pas de traitement a lieu. est couvert à condition que le médecin classe économique, au maximum, sont première nécessité médicale ou qui sont responsable du traitement et le médecin- couverts. de nature cosmétique, à moins que cela ne 6.7 : Toute remise qui a été négociée conseil de la Compagnie s accordent sur soit médicalement prescrit et préalablement directement entre la Compagnie et les la nécessité de transférer l assuré, et qu ils autorisé par la Compagnie, 28 29

16 b) opérations et traitements relatifs à l obésité (y compris médicaments pour maigrir), En conséquence, il faut présenter une demande de souscription pour les enfants de la participation active dans les événements tels que : guerre, invasion, acte Art. 9 Déclaration de sinistre nés suite à un traitement de fertilité et / d un ennemi étranger, hostilités (que la 9.1 : Toute demande d indemnisation des frais c) maladies vénériennes, SIDA et les ou nés d une mère porteuse et suivre guerre soit déclarée ou non), guerre civile, de traitement par un médecin généraliste maladies en relation avec le SIDA ou la procédure générale de souscription actes de terrorisme, rébellion, révolution, ou spécialiste, de traitement à l hôpital et avec les anticorps HIV (séropositivité). conformément à l Article 1, insurrection, émeutes civiles, pouvoir des médicaments doit être adressée à la Sont toutefois couvertes : les maladies militaire ou usurpé, loi martiale, révoltes ou Compagnie, accompagnée des factures en relation avec le SIDA ou avec les i) problèmes sexuels/questions liées à la actes d une autorité constituée légalement, acquittées et détaillées, munies du numéro de anticorps HIV (séropositivité) si elles ont sexualité : problèmes sexuels, tels que ou opérations de l armée ou des services police d assurance (voir également la page 17). été contractées suite à des transfusions l impuissance (quelle qu en soit la cause), ou navals ou aériens (que la guerre soit sanguines effectuées après la date de changements de sexe ou réassignements déclarée ou non), Toutes les factures médicales transmises à la commencement du contrat, ou lors d un sexuels chirurgicaux, Compagnie sont scannées dès leur réception. accident survenu pendant l exercice de l une o) réactions nucléaire ou retombées Il n est pas possible de récupérer la facture des professions suivantes uniquement : j) hébergement hospitalier exclusivement radioactives, transmise. médecin, dentiste, infirmière, personnel de ou principalement aux fins suivantes : laboratoire, personnel hospitalier auxiliaire, réception de soins infirmiers généraux p) traitement effectué par un praticien, La Compagnie se réserve le droit d exiger, à assistant médical et dentaire, personnel ou de tout autre service qui ne requiert fournisseur de soins de santé ou tout moment, de l assuré qu il lui fournisse ambulancier, sage-femme, sapeur-pompier, pas votre hospitalisation et pourrait être établissement non reconnu, les factures originales. Dans la mesure où policier et agent pénitentiaire. L assuré dispensé dans un établissement de soins une facture originale n est pas fournie sur est tenu d informer la Compagnie dans un infirmiers ou autre établissement qui n est q) épidémies placées sous le contrôle des demande, la Compagnie peut refuser de délai de 14 jours suivant un tel accident et pas un hôpital ; réception de services qui autorités publiques, rembourser les frais visés par la facture de produire en même temps un test d anti- normalement n exigent pas l assistance de concernée. corps HIV négatif. professionnels de la santé qualifiés (p. ex. r) traitement par un psychologue. pour la marche et la toilette) ; et traitements 9.2 : Toute demande doit être adressée à la d) consommation ou abus quelconque de douleurs, s) traitement ou chirurgie visant à corriger des Compagnie immédiatement et au plus tard d alcool, de drogues et/ou de médicaments, troubles de la réfraction (dus, par exemple, trois mois après que la personne assurée ait eu à moins qu il ne puisse être prouvé que la k) traitement par naturopathes ou à la myopie, à l hypéropie/l hypermétropie, connaissance des circon stances à l origine de maladie ou la blessure est sans rapport avec homéopathes ou médicaments à l astigmatisme et à la presbytie), tels la demande d indem nisation. ladite consommation ou ledit abus, naturopathiques ou homéopathiques et que le traitement au laser, la kératotomie d autres méthodes de traitement non- réfractive et la photokératectomie 9.3 : La Compagnie doit être notifiée e) automutilation intentionnelle, conventionnels, sauf si le traitement est réfractive, l extraction du cristallin ou les immédiate ment de tout séjour à l hôpital, et la pratiqué par un médecin agréé et / ou lentilles intraoculaires accomodatives, notification doit comprendre le diagnostic du f) contraception, y compris stérilisation, si les médicaments sont prescrits par un médecin. Toute notification doit être effectuée médecin agréé ou un membre de NVS t) tout traitement ou médicament par téléphone, fax ou et la Compagnie g) interruption volontaire de grossesse sauf en (Naturheilpraktikerverband Schweiz), expérimental sur la base de preuves remboursera tout les frais à ce sujet. cas de prescription par un médecin, h) tout examen ou traitement de fertilité quel l) certificat médical, acceptables, à moins de faire partie intégrante d un essai clinique enregistré, Art. 10 Prestations de tiers, coordination qu il soit, y compris le traitement hormonal, m) traitement des maladies au cours du service u) tout traitement ou médicament dont 10.1 : Si l assuré a droit à des prestations insémination ou examen et toute démarche militaire, l efficacité n a pas été démontrée sur la base publiques ou d autres prestations par un tiers, y liée, y compris les frais afférents à la de preuves acceptables, il est tenu d en informer la Compagnie lors de grossesse, au traitement pré- et postnatal n) traitement des maladies ou accidents la demande d indemnisation. La couverture de la mère et du(des) nouveau(x)-né(s). résultants directement ou indirectement v) médicament et équipement utilisés à des aux termes de la présente assurance sera fins autres que celles définies aux termes de alors réputée secondaire auxdites prestations leur licence. publiques ou tierces

17 10.2 : Dans ces circonstances la Compagnie choisir entre un mode de paiement annuel ou de noms, d adresse ou de couverture maladie mois calendaire, en respectant un préavis coordonnera les paiements avec les autres semestriel. avec une autre compagnie, y compris écrit d un mois. compagnies et la Compagnie ne sera une compagnie affiliée. La Compagnie responsable que pour sa proportion relative : Les changements concernant le doit aussi être informée en cas de décès 13.3 : Si, au moment de la conclusion de la mode de paiement des primes doivent être du preneur d assurance ou d un assuré. police d assurance ou à un moment ultérieur, 10.3 : Si les frais médicaux sont couverts communiqués par écrit à la Compagnie 30 Si le preneur d assurance et / ou l assuré le preneur d assurance et / ou l assuré(e), intégrale ment ou en partie par un tiers qui jours avant la date de renouvellement. omettent d informer la Compagnie quant aux de manière frauduleuse, a changé des que ce soit gouvernemental ou non la changements précités, la Compagnie ne sera documents originaux, a donné de fausses Compagnie ne sera pas responsable du 11.5 : Le paiement de la prime doit être pas respon sable des conséquences éventuelles informations ou a tu des faits pouvant montant couvert. effectué dans un délai de dix jours après la dues à cette omission. être considérés comme importants pour la date d échéance de la prime. Compagnie, le contrat d assurance sera nul 10.4 : Le preneur d assurance et l assuré sont 12.2 : Le preneur d assurance et/ou l assuré et n engagera pas la Compagnie. tenus de coopérer avec la Compagnie et de 11.6 : Le preneur d assurance est responsable sont dans l obligation de transmettre à notifier immédiatement la Compagnie de toute du paiement ponctuel de la prime à la la Compagnie toutes les informations 13.4 : Si, au moment de la conclusion de la prestation ou droit d action contre des tiers. Compagnie. Si la Compagnie n a pas reçu le raisonnablement requises pour que la police d assurance ou à un moment ultérieur, paiement de la prime dans le délai de dix jours Compagnie puisse gérer au mieux les le preneur d assurance et / ou l assuré a 10.5 : En outre, le preneur d assurance et suivant la date d échéance, la responsa bilité de demandes de remboursement du preneur délivré de fausses informations, le contrat l assuré sont tenus de mettre entièrement au la Compagnie s éteint. d assurance et/ou de l assuré, y compris les d assurance sera nul et la Com pagnie sera courant la Compagnie, de faire une démarche factures originales si la Compagnie en fait la libérée de ses responsabilités si, sur la base raisonnable pour demander une prestation à 11.7 : L attention du preneur d assurance est demande. des informations justes et complètes, la un tiers et de prendre les mesures nécessaires attirée sur l Article 6.5 concernant le paiement Compagnie n aurait pas conclu le contrat. pour protéger les intérêts de la Compagnie. des montants dus : En plus, la Compagnie est autorisée à Au cas où la Compagnie aurait tout de même demander des renseignements concernant conclu le contrat, mais à des conditions 10.6 : En tout état de cause, la Compagnie jouit : D autres frais, impôts, droits ou l état de santé de l assuré et à contacter les différentes, la Compagnie reste responsable d un droit entier de subrogation. taxes (tels que l impôt sur prime) selon hôpitaux, les médecins, etc. traitant ou ayant dans la mesure où elle aurait couvert les Art. 11 Paiement des primes la législation en vigueur dans le pays de résidence du preneur d assurance peuvent traité l assuré lors d une maladie ou de troubles physiques ou mentaux. En outre, la Compagnie engagements en conformité avec les primes convenues : Les primes sont fixées par la Com- être d application. Dans la mesure où ils est autorisée à demander les dossiers pagnie et doivent être payées d avance. s appliquent à la prime d assurance du médicaux et autre déclaration et rapports : Au cas où le contrat d assurance est La Compagnie ajuste le montant des preneur d assurance, le montant de ces frais écrits concernant l état de santé de l assuré. considéré comme nul selon l Article 13.3 primes une fois par an, à partir de la date de renouvellement, en s appuyant sur les modifications de la couverture et/ou sur l évolution des sinistres dans la classe et autres sera inclus dans le montant total à régler indiqué dans l avis de prime. Les frais peuvent être exigibles à compter de la date du commencement de l assurance ou de la date Art. 13 Cession, résiliation et expiration de l assurance ou l Article 13.4, la Compagnie se réserve le droit de prélever une taxe de service correspondant à un pourcentage donné de la prime payée. d assurance en question au cours de l année annuelle marquant la date de commencement : Sans accord préalable et écrit de la précédente. Sauf spécification légale contraire, le preneur Compagnie, aucune partie ne sera en mesure 13.5 : Au cas où le preneur d assurance d assurance est tenu de régler ces frais lors du de mettre en gage ou de transférer les droits et / ou l assuré, au moment de la conclusion 11.2 : La prime dépend de l âge de l assuré et paiement des primes. de l assurance. du contrat, ne savait pas et n aurait pas dû sera donc également ajustée à la première date d échéance après l anniversaire de l assuré. Art. 12 Informations nécessaires pour la Compagnie 13.2 : Le renouvellement de l assurance se fera automatiquement chaque année à la date de renouvellement. savoir que les informations communiquées à la Compagnie étaient fausses, la Compagnie reste responsable, comme si les fausses informations n avaient jamais été délivrées : L échéance du paiement de la première 12.1 : Le preneur d assurance et / ou l assuré prime est la date du commencement de sont dans l obligation d informer la Compagnie : Le preneur d assurance peut résilier le 13.6 : La Compagnie peut suspendre ou l assurance. Le preneur d assurance peut par écrit concernant d éventuels changements contrat d assurance à compter de la fin d un terminer un produit d assurance à la fin d une 32 33

18 année d assurance en respectant un préavis de trois mois, et dans ce cas une assurance ihi Bupa Palægade 8 De plus amples informations sont disponibles sur le site www. financial ombudsman.org.uk. Art. 17 Droit applicable équivalente sera présentée au preneur 1261 Copenhague K 17.1 : La police est régie par le droit danois. d assurance. Danemark Une copie intégrale de notre procédure de Tout litige ne pouvant être autrement résolu recours est disponible sur demande auprès sera soumis aux juridictions du Danemark. En 13.7 : La responsabilité de la Compagnie au 14.2 : Recours externe d ihi Bupa (aucune des procédures décrites cas de litige quant à l interprétation du présent titre de l assurance s éteint automatiquement Il est très rare que nous ne parvenions pas à n affecte les droits juridiques du plaignant). document, la version en langue anglaise à l expiration, à l annulation ou à la résiliation de l assurance, y compris la responsabilité liée au remboursement des frais médicaux relatifs régler un problème. Toutefois, le cas échéant, il est possible au plaignant de saisir une organisation indépendante en vue de faire Art. 15 Confidentialité est réputée faire foi et primer toute version du document dans une autre langue. Un exemplaire est disponible sur demande auprès à un traitement en cours, à des dommages examiner le recours. L organisation à saisir 15.1 : La confidentialité des informations de notre service clientèle ( ou indirects ou aux séquelles d une blessure ou dépend de la nature de le recours et de relatives aux patients ou aux clients est d une ihi@ ihi. com). d une maladie survenue ou traitée durant la l adresse du bureau d ihi Bupa qui a donné importance capitale pour les sociétés du période d assurance. lieu au recours. Nous fournirons au plaignant groupe Bupa. À cette fin, ihi Bupa respecte toutes les informations utiles en temps strictement la législation sur la protection des En conséquence, le droit aux remboursements voulu. Dans la plupart des cas, il s agira soit données et les directives sur la confidentialité d un assuré s éteint à l expiration, à l annulation de l instance de recours danoise en matière dans le domaine médical en vigueur au ou à la résiliation de l assurance. Pour donner d assurance (Ankenævnet for Forsikring), Royaume-Uni. ihi Bupa fait parfois appel droit à un remboursement, les demandes de soit du Médiateur britannique (Financial à des tiers pour traiter les données en son remboursement de frais médicaux pris en Ombudsman Service). nom. Un tel traitement, qui peut être opéré charge durant la période d assurance doivent en dehors de l EEE (Espace économique être introduites dans les six mois qui suivent la Pour toute information supplémentaire sur européen), est soumis aux restrictions date d expiration, d annulation ou de résiliation l instance de recours danoise en matière contractuelles en matière de confidentialité et de l assurance. d assurance, le plaignant peut : de sécurité, en sus des obligations imposées par la législation en vigeur sur la protection Art. 14 Recours 14.1 : Procédure de recours Nous recevons avec plaisir tout commentaire concernant des aspects de la garantie lui écrire à l adresse postale Anker Heegaards Gade 2, Copenhague V Danemark ; appeler ses services au des données. Art. 16 FSCS (Fonds de garantie du système bancaire britannique) d assurance que l assuré a particulièrement 16.1 : Nous sommes couverts par le FSCS appréciés ou qui peuvent lui avoir posé des De plus amples informations sont disponibles (Fonds de garantie du système bancaire problèmes. En cas d ennui, nous avons mis sur le site www. ankeforsikring.dk. britannique). Dans le cas improbable en place une simple procédure pour vous où nous ne pourrions pas honorer nos assurer que tous les recours sont traités aussi Pour toute information supplémentaire sur le obligations financières, il est possible que rapidement et efficacement que possible. Médiateur britannique, le plaignant peut : le FSCS puisse dédommager l assuré si Pour tout commentaire ou recours, le celui-ci réside habituellement dans un pays service clientèle d ihi Bupa peut être lui écrire à l adresse postale de l EEE (Espace économique européen). contacté par téléphone au South Quay Plaza Pour en savoir plus, veuillez appeler le FSCS ou par courrier électronique à l adresse 183 Marsh Wall au +44 (0) ou visiter le site Complaints Global@ ihi. com, ou encore par Londres E14 9JR www. fscs.org.uk. courrier ordinaire à l adresse postale suivante : Royaume-Uni ; appeler ses services au ou +44 (0)

19 Glossaire Valables à partir du 1er janvier 2013 Les définitions contenue dans ce Glossaire font partie intégrante des Conditions Générales d. A Antécédents médicaux C Chirurgie Conditions standards Demande de souscription L histoire médicale, les maladies et les Un traitement/intervention chirurgicale qui Les conditions standards de la Compagnie Le Formulaire de Souscription et le conditions mentionnées sur le Questionnaire n inclut pas d examens endoscopiques ou sans réserves, limitations ou conditions Questionnaire Médical. Médical, qui pourraient influencer la décision de la Compagnie d accepter l assurance ou non ou d imposer des conditions spéciales. de scanning même si ces examens peuvent nécessiter anesthésie. Compagnie, la Bupa Insurance Limited, société immatriculée spéciales. D Date d échéance Date à laquelle une prime doit être payée. Document Toute information écrite concernant l assurance y compris factures, documents de police d assurance, etc. Les Conditions Générales d et les documents de police d assurance qui en Angleterre sous le numéro Notre siège se situe à : Bupa House, Date de commencement Documents de police d assurance représentent le contrat d assurance et qui Bloomsbury Way, Londres WC1A 2BA, La date indiquée sur les documents de Documents détaillés indiquant le genre déterminent le cadre de l assurance, la prime, Royaume-Uni. la police d assurance à partir de laquelle d assurance choisi, la prime annuelle, la la franchise et les taux de remboursement. Assuré Le preneur d assurance et / ou tous les assurés mentionnés sur les documents de police d assurance. Conditions Générales d Les échéances et les conditions liées à l assurance souscrite. Conditions spéciales l assurance commence sauf avis contraire mentionné dans les Conditions Générales d. Date de renouvellement La date de renouvellement de la police franchise et toutes conditions spéciales. E Essai clinique enregistré Essai éthiquement approuvé et cliniquement contrôlé, enregistré dans une base de données B Blessure grave Réserves, limitations ou conditions spéciales appliquées à nos conditions standards comme déterminés dans les documents de police d assurance. Délai d attente nationale ou internationale pour les essais cliniques. Une blessure grave ne sera déterminée d assurance. Une période définie à partir qu après examen et accord commun du de la date de commencement de la police médecin traitant et du médecin-conseil d assurance pendant laquelle l assurance ne de la Compagnie. couvre pas sauf recours à la spécification sous l Article

20 F Franchise P Pays de residence Preuves acceptables T Taux de remboursement Le montant indiqué sur les documents de Pays dans lequel l assuré vit/passe la majorité Preuves médicales et scientifiques Le montant maximum qui sera remboursé pour police d assurance que tout assuré accepte de de son temps. Il s agit du pays dans lequel internationales qui incluent des études des frais médicaux pendant une année à partir prendre à sa charge chaque année de la police l assuré est jugé résider par les autorités scientifiques évaluées par des pairs et de la date de commencement ou de chaque d assurance avant d être remboursé par la compétentes (telles que les autorités fiscales) publiées ou acceptées à la publication dans date de renouvellement, voir les Conditions Compagnie. pendant la durée de l assurance. des revues médicales, qui répondent aux Générales d. exigences reconnues internationalement pour H Hébergement hospitalier Phase terminale Quand la mort s approche inévitablement et les manuscrits scientifiques. Cela n inclue pas les rapports individuels, les études réalisées Traitement ambulatoire Traitement qui, pour des raisons médicales, Remboursement d une chambre dont le prix l évaluation médicale mène à une substitution sur un petit nombre de personnes ni les essais exige qu un patient occupe un lit dans n est pas supérieur à celui facturé par l hôpital de tout traitement actif au faveur d un traite- cliniques non enregistrés. un hôpital ou une clinique pour moins de pour une chambre individuelle standard avec salle de bains privée. Les frais liés aux repas et aux boissons standard de l assuré ment palliatif et au soutien du patient et de sa famille. Cette décision doit être confirmée par le médecin-conseil de la Compagnie. R Régime ambulatoire 24 heures. sont également couverts. Les frais sont remboursés pendant la durée d hospitalisation médicalement nécessaire pour l exécution du Praticien, fournisseur de soins de santé ou établissement non reconnu Traitement fourni dans un hôpital, une clinique ambulatoire ou un établissement associé lorsqu il n est pas médicalement nécessaire traitement pour lequel l assuré a été admis traitement fourni par un praticien, un de passer la nuit ni d occuper un lit de jour et pour tout parent accompagnant (dans la fournisseur de soins de santé ou un (voir également traitement ambulatoire ). mesure où cela est couvert par l assurance). Hospitalisation établissement qui n est pas reconnu par les autorités compétentes du pays où le traitement se déroule comme possédant Renouvellement Le renouvellement automatique de l assurance Chirurgie ou traitement médical dans des connaissances spécialisées ou des à la date de renouvellement. un hôpital ou une clinique lorsqu il est médicalement nécessaire d occuper un lit. i ihi Bupa (y compris nous, nos, notre) qualifications pour le traitement de la maladie, du trouble ou de la blessure à traiter ; traitement dans un établissement quelconque ou par un praticien quelconque S Sinistre La demande de remboursement, couverte entièrement ou en partie par l assurance. A cet Bupa Insurance Limited. ihi Bupa est une ou autre fournisseur de soins de santé égard, la décision de la Compagnie est basée identité commerciale de Bupa Insurance auquel nous avons indiqué par écrit que sur la date du traitement et non sur la date de Limited. nous ne le reconnaissons plus aux fins de la blessure / maladie. nos régimes d assurance ; M Maison de naissance traitement fourni par une personne quelconque ayant le même domicile que Souscripteur Une personne inscrite sur le Formulaire de Établissement médical souvent associé à un l assuré ou faisant partie de la famille Souscription et sur le Questionnaire Médical hôpital et conçu pour fournir un cadre intime immédiate de l assuré ou par une entreprise comme solliciteur d assurance. et chaleureux pour les accouchements. Maladie aigüe et grave détenue par l une de ces personnes. Preneur d assurance Subrogation Le droit de l assureur d insister sur sa voie de Une maladie aiguë et grave ne sera déterminée La personne identifiée comme le preneur recours contre un tiers et le droit de l assureur qu après examen et accord commun du d assurance sur le Formulaire de Souscription. à revendiquer auprès de l assuré la somme médecin traitant et du médecin-conseil de la avancée dans le cas où l assureur aurait avancé Compagnie. des frais à un tiers pour le compte de l assuré