PROPOSITION ASSEMBLEE PLENIERE 17 MARS 2017 RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL TRANSPORTS. Déploiement du WiFi dans 100 gares de la Région
|
|
- Gaspard Michel
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 PROPOSITION ASSEMBLEE PLENIERE 17 MARS 2017 RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL TRANSPORTS Déploiement du WiFi dans 100 gares de la Région
2 - 2 - EXPOSE DES MOTIFS Le présent rapport prévoit de présenter le projet de principe du déploiement du WiFi dans 100 gares de la région. Projet de principe du déploiement du WiFi dans 100 gares de la région Conscient qu un territoire connecté est un territoire attractif, l exécutif régional souhaite faire de Provence-Alpes-Côte d Azur la première Smart Région d Europe. Cette volonté fait appel au développement d infrastructures performantes qui permettent aux habitants et aux entreprises de profiter des usages et services et à des démarches ouvertes de déployer des solutions innovantes sur le territoire. Dans ce cadre, la Région a pour dessein d équiper 400 sites de Provence-Alpes-Côte d'azur en WiFi dont 100 gares. Lieu de connexions de toutes les mobilités, au cœur des villes, la gare doit fournir aux voyageurs et riverains des services utiles et pratiques. Dans le cadre de la politique de valorisation du territoire et compte tenu de la croissance exponentielle des usages numériques en nomadisme et de l utilisation de terminaux communiquants, les élus de la Région souhaitent mettre en place des infrastructures permettant un service d accès WiFi gratuit aux usagers. L idée est de proposer un accès internet de qualité aux voyageurs mais aussi de valoriser les données de connexion en proposant par exemple des applications interactives. Ce projet d équipement à grande échelle sera développé en étroite collaboration avec le service de SNCF Mobilités qui sera maître d ouvrage, représenté par sa filiale Gares & Connexions, seule compétente pour intervenir sur le périmètre des gares. Le projet se déroulera en deux phases. La première phase pilote permettra d équiper dix gares de la Région en veillant à la stricte équité du territoire et en visant les gares les plus fréquentées. C est pourquoi, il est proposé d équiper en priorité les gares des villes suivantes : Gap, Avignon, Arles, Miramas, Vitrolles Aéroport, Aix-en-Provence, Marseille Blancarde, Cagnes-sur-Mer, Nice Riquier et Menton. Le coût d investissement estimatif du projet est de 1,5 million d euros pour équiper les 100 gares en WiFi et de par an pour l exploitation et la maintenance avec une sollicitation du fonds FEDER pour un montant équivalent à 50% de l opération d investissement. En parallèle, les élus envisagent une deuxième phase qui consistera à confier à SNCF Mobilités une étude de faisabilité technique et financière pour le déploiement des gares restantes pour un coût prévisionnel de avec également une sollicitation du fonds FEDER pour 50%.
3 Une convention de financement détaillant les caractéristiques de l opération ainsi que ses coûts et son financement sera élaborée entre la Région Provence-Alpes-Côte d Azur et SNCF Mobilités. Cette convention fixera les conditions suivantes : - le déploiement du WiFi dans les 10 gares de la phase 1 sera réalisé d ici la fin de l année 2017 ; - le rendu de l étude la phase 2 interviendra en septembre Le déploiement du WiFi dans les 90 autres gares s effectuera de manière progressive sur deux ans pour un équipement total d ici fin 2019 ; - SNCF Mobilités mettra à disposition de la Région Provence-Alpes-Côte d Azur un portail numérique où les données de connexion des utilisateurs du WiFi pourront être récupérées librement et directement par la Région. L objectif est de voter cette convention de financement par une délibération présentée à une Commission permanente ultérieure En conséquence, je vous propose d'adopter la délibération suivante :
4 - 4 - PROPOSITION DE DELIBERATION VU le Code général des collectivités territoriales ; VU le Code des Transports ; VU la loi n du 30 décembre 1982 d orientation des transports intérieurs (LOTI) ; VU la loi n du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée ; VU la loi n du 4 août 2014 portant réforme ferroviaire et ses décrets d application ; VU la délibération n du 3 novembre 2016 du Conseil régional relative au projet Smart Région ; VU l'avis de la commission "Transport, Infrastructures, Aménagement du territoire et Ports" réunie le 10 mars 2017 ; Le Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'azur réuni le 17 mars CONSIDERANT - que le projet Smart Région Provence-Alpes-Côte d Azur prévoit le déploiement du WiFi sur 400 sites dont 100 gares ; pratiques ; - que la gare doit fournir aux voyageurs et riverains des services utiles et - que la Région propose d équiper en priorité les gares suivantes : Gap, Avignon, Arles, Miramas, Vitrolles Aéroport, Aix-en-Provence, Marseille Blancarde, Cagnes-sur-Mer, Nice Riquier et Menton pour un montant en investissement de ; - que SNCF Mobilités sera maître d ouvrage de ce projet ; - que la Région Provence-Alpes-Côte d Azur et SNCF Mobilités sont en train d'élaborer une convention de financement détaillant le déploiement du WiFi dans les 10 gares, pour une présentation à une Commission permanente ultérieure ; - que cette convention englobera l étude financière et de faisabilité technique des 90 autres gares ; 2017 ; - que le rendu de l étude sur les 90 gares restantes interviendra en septembre
5 - que la livraison du déploiement des 10 premières gares sera effective d ici la fin de l année 2017 ; - que la livraison du déploiement des 90 autres gares sera effective d ici la fin de l année DECIDE - d approuver le principe du déploiement du Wifi sur 100 gares et en priorité sur les gares de Gap, Avignon, Arles, Miramas, Vitrolles Aéroport, Aix-en-Provence, Marseille Blancarde, Cagnes-sur-Mer, Nice Riquier et Menton ; - que les modalités financières seront détaillées dans la convention entre la Région et SNCF Mobilités représenté par sa filiale Gares & Connexions présentée à une Commission permanente ultérieure. Le Président, Christian ESTROSI
Les Mutuelles du Soleil
Les Mutuelles du Soleil Présentation La force d un groupe à vos côtés Histoire d un grand groupe 2004 : Création du groupe Les Mutuelles du Soleil, héritier de 75 ans d expérience Issues de plusieurs fusions
Plus en détailComité de Pilotage Ligne Nouvelle Provence Côte d Azur 23 septembre 2013
Comité de Pilotage Ligne Nouvelle Provence Côte d Azur 23 septembre 2013 E-LGVPACA.1-PRG-CPI.C08-PRD-RFF-00001 Comité de Pilotage du 23 septembre 2013 Ordre du jour du COPIL : Conclusions du rapport de
Plus en détailPrévenir les nuisances futures
4877 Prévenir les nuisances futures BILAN D ACTIVITÉ 2000 q 2005 50 51 52 53 54 Sensibiliser les professionnels aux nuisances sonores Réviser les Plans d Exposition au Bruit (PEB) Créer une zone D Réfléchir
Plus en détailMut'Eco Trans'Num. l offre de formation. Transition Numérique. S Retour rapide au sommaire ~ 1 ~
l offre de formation S Retour rapide au sommaire ~ 1 ~ Entreprises et salariés concernés Critères Les formations de ce catalogue sont accessibles à toutes les entreprises de moins de 250 salariés adhérentes
Plus en détailMut'Eco Commerce. l offre de formation. Commerce. S Retour rapide au sommaire ~ 1 ~
l offre de formation Commerce S Retour rapide au sommaire ~ 1 ~ Entreprises et salariés concernés Critères Les formations de ce catalogue sont accessibles à toutes les entreprises de moins de 250 salariés
Plus en détailRèglement intérieur Modifié par décision de l Assemblée Générale du 1 ier juillet 2015
Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la mutualité Enregistrée au répertoire SIRENE sous le N 782 825 368 Règlement intérieur Modifié par décision de l Assemblée Générale du 1 ier juillet
Plus en détailPREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE SUD
PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE SUD Direction du Personnel et des Relations Sociales Bureau du recrutement REF. ARR 10/ 06 SGAP/DPRS/BR Arrêté portant organisation d un concours sur titres pour le recrutement
Plus en détailSur la stratégie immobilière de la chambre de commerce et d industrie de Marseille Provence (CCIMP).
2014-25 Séance du 17 septembre 2014 AVIS Sur la stratégie immobilière de la chambre de commerce et d industrie de Marseille Provence (CCIMP). Vu le décret n 2011-1388 du 28 octobre 2011 modifiant le décret
Plus en détailLes constats de la Région sur le financement des entreprises en amorçage:
Les constats de la Région sur le financement des entreprises en amorçage: - La phase d amorçage des projets innovants est la phase la plus consommatrice en fonds propres; - La gamme des outils financiers
Plus en détailN 1619 ASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI
Document mis en distribution le 21 avril 2009 N 1619 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 15 avril 2009. PROJET
Plus en détailLa Caisse d Epargne affirme ses ambitions sur le marché de la gestion privée en lançant des espaces Gestion Privée en régions.
La Caisse d Epargne affirme ses ambitions sur le marché de la gestion privée en lançant des espaces Gestion Privée en régions. Paris, le 4 Février 2013 La Caisse d Epargne dispose depuis plus de vingt
Plus en détailTRANSFERTS Départ et arrivée: Aéroport, Gare SNCF ou l'hôtel de NICE
325 av Janvier Passero 06210 Mandelieu-la-Napoule TEL;+33(0)493489175 MOBILE;+33(0)622014374 E-mail ; contacto@ninazur-tourisme.com http://www.ninazur-tourisme.com Tarif 2015 TTC TRANSFERTS Départ et arrivée:
Plus en détailJeudi 11 décembre 2014 Faculté de droit et de science politique d Aix Marseille Université
Jeudi 11 décembre 2014 Faculté de droit et de science politique d Aix Marseille Université 3, avenue Robert Schuman 13100 Aix-en-Provence Amphi Peiresc COLLOQUE Faculté de Droit et de Science Politique
Plus en détailFICHE TECHNIQUE LES WORKSHOPS GROUPES DE TRAVAIL
FICHE TECHNIQUE LES WORKSHOPS GROUPES DE TRAVAIL Définition : Le workshop est un groupe de travail destiné à la rencontre d acteurs économiques ou institutionnels, dans le but de proposer des directions
Plus en détailLe Conseil Municipal des Jeunes Qu est-ce qu un Conseil Municipal des Jeunes? Le Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) est une assemblée qui réunit des jeunes Volvicois de la 6 ème à la 4 ème. Il est composé
Plus en détailContrat de Destination «Voyage dans les Alpes» Volet 4 : observation, Intelligence économique et territoriale
Contrat de Destination «Voyage dans les Alpes» Volet 4 : observation, Intelligence économique et territoriale Pilotage : Atout France Délégation Montagne 1 ère réunion de réflexion du comité technique
Plus en détailSalon de Provence CÔTÉ. Bastides LES VIOUGUES
Salon de Provence CÔTÉ LES VIOUGUES Votre partenaire immobilier côté confiance Né de l expertise conjointe de professionnels de l immobilier et de la construction, Côté Sud Promotion maîtrise parfaitement
Plus en détailEtre societaire, pour vivre la banque autrement.
PREAMBULE Se fondant tout particulièrement sur la notion de valeurs, les coopératives ont montré qu elles constituaient un modèle commercial, robuste et viable, susceptible de prospérer même pendant les
Plus en détailQuel avenir pour les déplacements régionaux? La billettique intégrée. Nathalie AMIEL DIRECTION DELEGUEE TER PACA INTERMODALITE, BILLETTIQUE
Quel avenir pour les déplacements régionaux? La billettique intégrée Nathalie AMIEL DIRECTION DELEGUEE TER PACA INTERMODALITE, BILLETTIQUE Sommaire La billettique : généralités La billettique interopérable
Plus en détailGESTION DES CARTES «ACHAT»
Page 1/12 Destinataires : Agence Comptable Logistique Contrôle de Gestion Domaine concerné : Thème concerné : Sous thème concerné : Mot-clé : ACHAT, COMPTABILITE, GESTION, BUDGET Organisation de la gestion
Plus en détailDiscours de Marylise LEBRANCHU. Echanges avec les étudiants du master collectivités locales de. l Université de Corse, à Corte en Haute-Corse
Discours de Marylise LEBRANCHU Echanges avec les étudiants du master collectivités locales de l Université de Corse, à Corte en Haute-Corse Jeudi 17 octobre 2013 Je suis heureuse de pouvoir commencer,
Plus en détailLA SOLUTION LOGEMENT POUR VOS SALARIÉS
LA SOLUTION LOGEMENT POUR VOS SALARIÉS Cil Méditerranée : une ambition et des valeurs p. 3 L union fait la solution! p. 4 Produits et services action logement p. 6 Le logement locatif p. 6 L accession
Plus en détailL an deux mille onze. et le 15 février,
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE NOMBRE DES MEMBRES Afférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la Commune
Plus en détailDevenez expert en éducation. Une formation d excellence avec le master Métiers de l Enseignement, de l Education et de la Formation
Institut Universitaire de Formation des Maîtres Université de Provence - Aix-Marseille Université 20 ans d expérience dans la formation des professionnels dans les métiers de l enseignement, de l éducation
Plus en détailDEMANDE D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) *
ACADEMIE D AIX - MARSEILLE INSPECTION ACADEMIQUE DE VAUCLUSE DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) * Nom et adresse ou cachet de l établissement scolaire : Téléphone : Télécopie
Plus en détailRéunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.
Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -
Plus en détailRéussir votre raccordement au réseau d'électricité de votre Zone d'aménagement. Concerté (ZAC)
Réussir votre raccordement au réseau d'électricité de votre Zone d'aménagement Concerté (ZAC) Les étapes clefs, les documents utiles et les acteurs afin de réaliser le raccordement de votre projet en toute
Plus en détailAppel à projets 5,2. Se déplacer Se nourrir Se loger Le reste
Appel à projets " Plan Climat Régional» Soutien de l investissement participatif dans les énergies renouvelables et la maîtrise de l énergie au bénéfice des territoires 1 Contexte : Les grands objectifs
Plus en détailBATIMENT COORDONNEES DES C.F.A. DIPLOMES DISPENSES PAR C.F.A. BOUCHES DU RHONE (13)
BATIMENT BOUCHES DU RHONE (13) C.F.A. BTP MARSEILLE Impasse de la Montre 13011 MARSEILLE Tél : 04.91.87.98.00 Fax : 04.91.87.98.01 Mail : cfabtp.marseille@ccca-btp.fr Site : www.formation-btp-paca.com
Plus en détailBOURSE AUX LIVRES Année Scolaire 2014/2015 VENTE DES LIVRES
APEL/ BOURSE AUX LIVRES BOURSE AUX LIVRES Année Scolaire 2014/2015 La bourse aux livres est un service rendu par l APEL Notre-Dame à ses adhérents Le but de la bourse aux livres est de réduire le coût
Plus en détailLancement du premier Campus des métiers et des qualifications d Aix-Marseille : le Campus Aéronautique Provence-Alpes-Côte d'azur
Lancement du premier Campus des métiers et des qualifications d Aix-Marseille : le Campus Aéronautique Provence-Alpes-Côte d'azur Signature de la convention de partenariat Lycée Pierre Mendès France -
Plus en détailGuide de l utilisateur Faronics System Profiler Standard
1 2 Derniere modification : Mai 2009 1999-2009 Faronics Corporation. Tous droits reserves. Faronics, Deep Freeze, Faronics Core Console, Faronics Anti-Executable, Faronics Device Filter, Faronics Power
Plus en détailMENTION DROIT. U3-POIP 2010/2011 poip.aix@univ-cezanne.fr
FACULTE DE ET DE SCIENCE POLITIQUE 3 AV ROBERT SCHUMAN 13628 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1 LICENCE DOMAINE : /ÉCONOMIE/GESTION MENTION OBJECTIFS Acquisition et maîtrise des bases juridiques fondamentales Apprentissage
Plus en détailDirection Régionale Provence Alpes Côte d Azur
Direction Régionale Provence Alpes Côte d Azur Compte-rendu de la réunion publique Marseille St Antoine Date : Vendredi 5 décembre 2014 Heure : 18h30-20h30 Lieu Nbre de personnes MMA Chalet 55 personnes
Plus en détailCompte-Rendu. Réunion Technique Têtes de Réseau. Le jeudi 07 mars 2013. Office de Tourisme d Aix-en-Provence. Liste des participants
Compte-Rendu Réunion Technique Têtes de Réseau Le jeudi 07 mars 2013 Office de Tourisme d Aix-en-Provence Liste des participants Membres présents - Nicolas BODIN Aix-en-Provence - Fanny MASSERON Toulon
Plus en détailici Au 9 juillet 2015
ici Au BIENVENUE dans la Bourse aux Locaux Commerciaux de la commune de Châteauneuf-les-Martigues La Mède Vous êtes à la recherche d un site pour implanter votre activité sur notre territoire. Vous pouvez
Plus en détailSYNTHÈSE DES ÉTUDES DE PROSPECTIVE TERRITORIALE Quel avenir pour la mobilité en région PACA en 2040?
SYNTHÈSE DES ÉTUDES DE PROSPECTIVE TERRITORIALE Quel avenir pour la mobilité en région PACA en 2040? Les études préalables à l enquête d utilité publique du projet Ligne Nouvelle Provence Côte d Azur sont
Plus en détailFINOTEL PREMIUM : UNE SOLUTION POUR INVESTIR DANS L HÔTELLERIE OUVERTE AU GRAND PUBLIC.
Dossier de presse FINOTEL PREMIUM : UNE SOLUTION POUR INVESTIR DANS L HÔTELLERIE OUVERTE AU GRAND PUBLIC. Le Groupe Maranatha va gérer le portefeuille d actifs hôteliers de Finotel. L'attention du public
Plus en détailDébats et Prospectives
Débats et Prospectives CONSOLIDATION DE LA TVA : UNE PREMIERE ETAPE VERS LE «GROUPE TVA» Très tôt dans le droit communautaire de la TVA est apparue la notion de «groupe», consistant à considérer comme
Plus en détailwww.wattmobile.fr L opérateur intermodal qui développe les infrastructures et les services de déplacement en véhicules électriques en milieu urbain
L opérateur intermodal qui développe les infrastructures et les services de déplacement en véhicules électriques en milieu urbain www.wattmobile.fr Dossier de presse Wattmobile 1 1. Vision et Missions
Plus en détailGuide des transports
Plan de mobilité douce Tous Entrepreneurs d Avenir Etre responsable dans notre mobilité à et vers Sophia Antipolis Guide des transports 26 mars 2015 1 Edito En participant à la journée «Tous Entrepreneurs
Plus en détailGARE AVIGNON TGV : LES NOUVEAUX SERVICES. 15 avril 2013. Contact presse régionale : Emmanuelle Enjolras : 04-13-25-11-13 / emmanuelle.enjolras@sncf.
GARE AVIGNON TGV : LES NOUVEAUX SERVICES 15 avril 2013 Contact presse régionale : Emmanuelle Enjolras : 04-13-25-11-13 / emmanuelle.enjolras@sncf.fr Contact presse nationale : Corentine Mazure : 01-80-50-92-19
Plus en détailDossier de presse. Pourquoi se désaffilier de la Sécurité sociale est illégal et risqué pour les entreprises
Le 15 juillet 2015 Dossier de presse Pourquoi se désaffilier de la Sécurité sociale est illégal et risqué pour les entreprises 1/ Contexte 2/ La sécurité sociale au regard du droit 3/ Les réponses aux
Plus en détailLETTRE D INFORMATION IMMOBILIER
LETTRE D INFORMATION IMMOBILIER ANNEE 2014 SEPTEMBRE N 752 LOI ALUR TROISIEME PARTIE : COPROPRIETE Jean-Jacques Salmon Philippe Salmon Christine Baugé David Alexandre Droit immobilier Droit de la construction
Plus en détailCONVENTION REGLANT LES MODALITES DE PARTITION DE LA CITE SCOLAIRE
CONVENTION REGLANT LES MODALITES DE PARTITION DE LA CITE SCOLAIRE ENTRE : le Lycée, représenté par M. André, proviseur le Lycée Professionnel, représenté par Mme, proviseure le Collège, représenté par
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL du 16 Février 2011. COMPTE-RENDU (art. L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE Rognes, le 18 février 2011 COMMUNE DE ROGNES CONSEIL MUNICIPAL du 16 Février 2011 COMPTE-RENDU (art. L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) Etaient
Plus en détailHISTORIQUE GREEN COVE INGÉNIERIE : UN LEADER EXPÉRIMENTÉ
1 HISTORIQUE GREEN COVE INGÉNIERIE : UN LEADER EXPÉRIMENTÉ 2002 : naissance du site de covoiturage grand public www.123envoiture.com 2003 : création de la société Green Cove Ingénierie afin de développer
Plus en détailPrésentation de la consolidation
Chapitre I Présentation de la consolidation Établir les comptes consolidés d un groupe consiste à présenter son patrimoine, sa situation financière et les résultats de l ensemble des entités qui le constituent
Plus en détailNOTE DE SERVICE SG/SRH/SDDPRS/N2013-1129 Date: 03 juillet 2013
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT Secrétariat général Service des ressources humaines Sous-direction du développement professionnel et des relations sociales Bureau de la
Plus en détailCompte administratif. Recettes de gestion EPARGNE BRUTE. FCTVA, cessions Subventions. Emprunts
Commune d Aubagne Synthèse de l audit financier - septembre 2014 - L audit financier de début de mandat, réalisé par le, fait ressortir la situa- tion financière très dégradée de la commune d Aubagne à
Plus en détailService public régional de formation permanente et d apprentissage Guide des formations et des aides individuelles régionales du Sanitaire et Social
Direction des Solidarités Service public régional de formation permanente et d apprentissage 2 0 1 4-2 0 1 5 Guide des formations et des aides individuelles régionales du Sanitaire et Social Le Président
Plus en détailDELIBERATION N 12-1478 29 OCTOBRE 2012
DELIBERATION N 12-1478 29 OCTOBRE 2012 FONCIER Interventions foncières stratégiques Dispositif régional en sortie de portage de l'etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'azur (EPF PACA) Affectation
Plus en détailFONDEMENTS JURIDIQUES
PREFECTURE DE L ALLIER DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES Bureau du Conseil et du contrôle de légalité LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP) élection, constitution,
Plus en détailDécision du Défenseur des droits MDE-MSP-2014-185
Décision du Défenseur des droits MDE-MSP-2014-185 RESUMÉ ANONYMISÉ DE LA DÉCISION Décision relative à une Recommandation Domaines de compétence de l Institution : Défense des droits de l'enfant, Droits
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION «NOUVEL HORIZON»
STATUTS DE L ASSOCIATION «NOUVEL HORIZON» TITRE 1 : DEFINITION DE L ASSOCIATION Article 1 : Dénomination Il est fondé entre toutes les personnes morales ou physiques qui adhèrent aux présents statuts une
Plus en détailLe Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat PRESENTATION GENERALE
Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat PRESENTATION GENERALE Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat (FSPOEIE) constitue
Plus en détailMarseille. Entre Europe et Méditerranée le futur est à Marseille. Marseille-euroméditerranée
Marseille Entre Europe et Méditerranée le futur est à Marseille Marseille-euroméditerranée investissements 2 > euroméditerranée Née d une initiative de l Etat et des collectivités territoriales en 1995,
Plus en détailETAT CIVIL FONCTIONS
ETAT CIVIL Nom : Prénom : REGAD - ALBERTIN Caroline Date de naissance : 08/04/1984 Adresse professionnelle : Courriel : Université de Toulon Faculté de droit 35, avenue Alphonse Daudet BP 1416 83056 TOULON
Plus en détailSOMMAIRE. Wattmobile : Premier réseau national de stations de véhicules électriques en libre-service dans les grandes gares françaises
SOMMAIRE LA GENÈSE I Wattmobile : Premier réseau national de stations de véhicules électriques en libre-service dans les grandes gares françaises II Un service d éco-mobilité pour assurer les derniers
Plus en détailIl s'agit d'un accident survenu dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice des fonctions (art. 57 2 de la loi n 84-53 du 26 janvier 1984).
Agents CNRACL : Accident de service Maladie professionnelle 85 Bd de la République 17076 La Rochelle cedex 9 Tel. 05.46.27.47.00 Fax. 05.46.27.47.08 Courriel. cdg17@cdg17.fr Note d information du 19 juillet
Plus en détailExtra-Pass ét u di a nts. Votre couverturesanté à l étranger
Extra-Pass ét u di a nts Votre couverturesanté à l étranger Vous partez à l étranger pour un stage, vos études, un séjour linguistique ou un voyage? Qu il s agisse d un séjour dans un pays de l Espace
Plus en détailRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE L'ETAT
PREFECTURE DES BOUCHES-DU-RHONE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE L'ETAT N : 2010-129 du 29/11/2010 SERVICE REGIONAL ET DEPARTEMENTAL DE LA DOCUMENTATION SOMMAIRE DDTM... 3 Service urbanisme... 3 ADS...
Plus en détailCIRCULAIRE CDG90. Loi n 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant di spositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale ;
13/1013/10 CIRCULAIRE CDG90 15/10 LE COMPTE EPARGNE-TEMPS Loi n 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant di spositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale ; Décret n 2004-878 relatif
Plus en détailACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS AUX PARENTS D UN ENFANT GRAVEMENT MALADE Préambule Lors de la négociation de l accord «Nouveau Contrat Social», les Organisations Syndicales ont fait
Plus en détailLes Smart Grids, filière stratégique pour les Alpes-Maritimes
Les Smart Grids, filière stratégique pour les Alpes-Maritimes FAIRE AVANCER TOUTES LES ENVIES D ENTREPRENDRE Les Smart Grids, filière d avenir de la transition énergétique Centrale de pilotage Intégration
Plus en détailCOMMUNIQUE DE PRESSE. «MED LINK PORTS» : le port de Marseille Fos et 8 plateformes multimodales concluent un partenariat de promotion
Avec le soutien de COMMUNIQUE DE PRESSE Paris, le mercredi 3 décembre 2008 «MED LINK PORTS» : le port de Marseille Fos et 8 plateformes multimodales concluent un partenariat de promotion Dans le cadre
Plus en détailPlus de suivi dans un monde en mouvement
M O B I L I T Y Plus de suivi dans un monde en mouvement M O B I L I T Y S appuyant sur un vaste réseau d agences en France, les équipes Hub One fournissent des solutions clé en main pour répondre de façon
Plus en détailSEMINAIRES Business Méditerranée Le SALON
1ère édition Mercredi 17 et Jeudi 18 OCTOBRE 2007 PALAIS DES CONGRES - PARC CHANOT Marseille 2 JOURS POUR LES PROFESSIONNELS DU SEMINAIRE, INCENTIVE ET TOURISME D AFFAIRES. Dossier de Présentation du Salon
Plus en détailLA SOLUTION LOGEMENT POUR VOS SALARIÉS
LA SOLUTION LOGEMENT POUR VOS SALARIÉS Cil Méditerranée : une ambition et des valeurs p. 3 L union fait la solution! p. 4 Produits et services action logement p. 6 Le logement locatif p. 6 L accession
Plus en détailEn application des dispositions de l article R. 421-7.1 du CCH, sont électeurs les personnes physiques :
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL RELATIF A L'ORGANISATION DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DES LOCATAIRES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE PAYS D AIX HABITAT Entre : L'Office Public de l Habitat PAYS D AIX
Plus en détail1. PROJETS COMMUNS POUR LA MOBILITE DES CHERCHEURS
AVIS D'APPEL A PROJETS DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE DANS LE CADRE DU PROTOCOLE EXECUTIF DE COOPERATION SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE ENTRE L'ITALIE ET L'ALGERIE POUR LES ANNEES 2014-2016
Plus en détailChaire Attractivité et Nouveau Marketing Territorial
Chaire Attractivité et Nouveau Marketing Territorial Dossier de presse Contact Chaire : Joël Gayet Mobile : 00 33 6 09 51 15 70 Jgayet.chaire anmt@sciencespo aix.fr Contact Sciences Po Aix : Noëlline Souris
Plus en détailComité sectoriel de la sécurité sociale et de la santé Section «sécurité sociale»
Comité sectoriel de la sécurité sociale et de la santé Section «sécurité sociale» CSSS/14/061 DÉLIBÉRATION N 14/027 DU 6 MAI 2014 RELATIVE À L'ACCÈS À LA BANQUE DE DONNÉES "DÉCLARATION DE TRAVAUX" AU PROFIT
Plus en détailRoutes bien entretenues Financement assuré
Routes bien entretenues Financement assuré Mr. Leon Ramaromanana, Coordinator, Madagascar SOMMAIRE 1.ORIGINE / CREATION DU FER 2. CADRE INSTITUTIONNEL 3. CADRE OPERATIONNEL 4.TERMINOLOGIE 5. MECANISME
Plus en détailSCELLIER. Villa Curtel Marseille 10 e
SCELLIER 2013 10 e o se situe au cœur du quartier dynamique de la Capelette, dans le 10 arrondissement de, et s'inscrit dans le projet urbanistique de " Grand Est", où de nombreuses infrastructures résidentielles,
Plus en détailRésultats 2006. Présentation du 16 février 2007
Résultats 2006 Présentation du Faits marquants Chiffres clés Activité Eléments financiers Stratégie et perspectives Affine en bourse Faits marquants Volume record d investissement en 2006 : 198,8 M Expansion
Plus en détailMoulin de Vernègues**** Offres séminaires 2015
Moulin de Vernègues**** Offres séminaires 2015 1 Hôtel Moulin de Vernègues**** Présentation Une bastide où le charme, l histoire et l architecture contemporaine s entremèlent pour votre plus grand plaisir
Plus en détailDepuis 2009, l'éducation nationale s'est déjà mobilisée pour développer des banques de stages et des outils associés.
Pôles de stages Mise en place dans les académies de pôles de stages NOR : MENE1505070C circulaire n 2015-035 du 25-2-2015 MENESR - DGESCO A2-2 Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie Que ce
Plus en détailGUIDE D ASSISTANCE CONSEIL AUX COMMUNES
REPUBLIQUE DU BENIN MINISTERE DE LA DECENTRALISATION, DE LA GOUVERNANCE LOCALE, DE L ADMINISTRATION ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE GUIDE D ASSISTANCE CONSEIL AUX COMMUNES Elaboré par la Direction Générale
Plus en détailE-ASSURÉS RECHERCHE LE PROFIL DES PERSONNES ASSURANCE SANTÉ DES A LA SUR INTERNET D UNE PUBLIÉ PAR. 2 e ÉDITION
L OBSERVATOIRE PUBLIÉ PAR LE PROFIL DES PERSONNES A LA RECHERCHE DES D UNE E-ASSURÉS 2 e ÉDITION SEPTEMBRE NOVEMBRE ASSURANCE SANTÉ SUR INTERNET QUI SOMMES-NOUS? PRÉSENTATION DE cmonassurance est un e-courtier,
Plus en détailCompte rendu de l assemblée générale constitutive Association France Digues 22 mai 2013 Paris
Compte rendu de l assemblée générale constitutive Association France Digues 22 mai 2013 Paris L assemblée se déroule au siège des Grands lacs de Seine dans le XIIe arrondissement à Paris. M. Gilles Dumas,
Plus en détailREFERENTIEL D AMENAGEMENT DES ESPACES DE BUREAU DE LA MAIRIE DE PARIS
REFERENTIEL D AMENAGEMENT DES ESPACES DE BUREAU DE LA MAIRIE DE PARIS V2. 3/23/2011 1 / 7 SOMMAIRE DU REFERENTIEL INTRODUCTION PREAMBULE POURQUOI UN REFERENTIEL D AMENAGEMENT DES ESPACES DE BUREAU? P.
Plus en détailOBJET : Mise en œuvre du décret n 2004-1144 du 26 octobre 2004 relatif à l'exécution des marchés publics par carte d'achat.
Secrétariat général DIRECTION DE L'EVALUATION DE LA PERFORMANCE, ET DES AFFAIRES FINANCIERES ET IMMOBILIERES SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES IMMOBILIERES SLAC/N AFFAIRE SUIVIE PAR : Pierre AZZOPARDI Tél :
Plus en détailLe Titre II «Investir» du projet de loi pour la croissance, l activité et l égalité des chances économiques a été adopté par l Assemblée nationale
EMMANUEL MACRON MINISTRE DE L ÉCONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DU NUMERIQUE C o m m u n i q u é d e p r e s s e www.economie.gouv.fr C o m m u n i q u é d e p r e s s e Paris, le 15 février 2015 N 406 Le Titre
Plus en détailEconomie sociale et solidaire La Mutualité Française en Provence-Alpes-Côte d Azur
Accès aux soins Economie sociale et solidaire La Mutualité Française en Provence-Alpes-Côte d Azur Rapport d activité 2013 Chères amies, chers amis mutualistes, A la lecture du rapport d activité de la
Plus en détailROYAUME DU MAROC FONDATION MOHAMMED VI POUR LA PROMOTION DES ŒUVRES SOCIALES DE L ÉDUCATION FORMATION
ROYAUME DU MAROC FONDATION MOHAMMED VI POUR LA PROMOTION DES ŒUVRES SOCIALES DE L ÉDUCATION FORMATION APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 28/2013 SEANCE PUBLIQUE Maintenance préventive, corrective
Plus en détailEvaluation de la qualité de la formation en stage
Evaluation de la qualité de la formation en stage Public : Etudiants Paramédicaux Direction régionale des affaires sanitaires et sociales Provence - Alpes - Côte d Azur Mai 2008 Proposé par le groupe de
Plus en détailEsarc - Pôle formations à distance
MASTER EUROPEEN EN MANAGEMENT DES RESSOURCES HUMAINES - BAC+5 - MRH Le Master Européen est un diplôme Bac+5, délivré par la FEDE (Fédération Européenne des Écoles). La FEDE est une association à but non
Plus en détailExemple de procédure
Chambres de Commerce et d'industrie des Hautes Alpes et des Alpes de Haute Provence La chaîne de contrôle pour les exploitants forestiers de Provence-Alpes-Côte d'azur : Exemple de procédure TM PEFC/10-1-1
Plus en détaile-business, EAI et Business Intelligence Le triptyque gagnant profondément les structures des organisations et par conséquence
e-business, EAI et Business Intelligence Le triptyque gagnant Alain Fernandez Consultant indépendant, il intervient depuis plus de 15 ans auprès des grands comptes et des PME sur la conception des systèmes
Plus en détailE-ASSURÉS RECHERCHE LE PROFIL DES PERSONNES ASSURANCE SANTÉ DES A LA SUR INTERNET D UNE PUBLIÉ PAR. 23 e ÉDITION
L OBSERVATOIRE PUBLIÉ PAR LE PROFIL DES PERSONNES A LA RECHERCHE DES D UNE E-ASSURÉS 23 e ÉDITION SEPTEMBRE NOVEMBRE ASSURANCE SANTÉ SUR INTERNET QUI SOMMES-NOUS? PRÉSENTATION DE cmonassurance est un e-courtier,
Plus en détailAccompagner les projets prioritaires du grand programme structurant «Territoire Intelligent et Durable» en Provence-Alpes-Côte d Azur
CONSULTATION N 2015-02 Accompagner les projets prioritaires du grand programme structurant «Territoire Intelligent et Durable» en Provence-Alpes-Côte d Azur CAHIER DES CHARGES Ce document comprend le règlement
Plus en détail85 Bd de la République 17076 La Rochelle cedex 9 Tel. 05.46.27.47.00 Fax. 05.46.27.47.08 Courriel. cdg17@cdg17.fr
Compte épargne temps 85 Bd de la République 17076 La Rochelle cedex 9 Tel. 05.46.27.47.00 Fax. 05.46.27.47.08 Courriel. cdg17@cdg17.fr Note d information du 9 mars 2010 Mise à jour du 1 er juin 2010 Références
Plus en détailDéveloppez votre système d'information en toute simplicité
Développez votre système d'information en toute simplicité IT CONSULTING HOSTING as a service SR opérations SA Société suisse fondée en 2003, SR opérations SA est une filiale de SRF groupe SA. SR opérations
Plus en détailCréation d une plateforme mutualisée de soins associée à une offre touristique
Pôle Santé Méditerranée Création d une plateforme mutualisée de soins associée à une offre touristique Marseille, le 12 juillet 2011 Fruit d une réflexion et d une vision partagée, le Pôle Santé Méditerranée
Plus en détailCLOUD PRIVÉ GENERALI - ACCOMPAGNEMENT AU CHANGEMENT - DU «POC» À LA RÉALITÉ. Alain ROY Generali Logo Société
CLOUD PRIVÉ GENERALI - ACCOMPAGNEMENT AU CHANGEMENT - DU «POC» À LA RÉALITÉ Alain ROY Generali Logo Société AGENDA Introduction Couverture du risque organisationnel identifié Le risque projet (du POC à
Plus en détailRÉSIDENCE AFFAIRES QUARTZ. RÉSIDENCE le. www.terresens.com
RÉSIDENCE AFFAIRES RÉSIDENCE le QUARTZ French Riviera www.terresens.com 2 la situation Paris : A6 Lyon - Marseille, A8 Cannes puis sortie 42 Cannes-centre / Le Cannet Lyon : A7 Marseille, A8 Cannes puis
Plus en détailLoi ALUR : Quelques dates à retenir pour les diagnostiqueurs. Article 3-3, 3, loi n 89-462 du 6 juillet 1989. Article 1 er, I, 6
Ce mois-ci on vous parle de i i i a Loi ALUR : Quelques dates à retenir pour les diagnostiqueurs Création du label des Entreprises du Diagnostic Immobilier - APEDI Nouvelle jurisprudence autour de l amiante
Plus en détailfréquentation des sites Move Your Alps
fréquentation des sites Move Your Alps Une hausse globale de 30 % et un été exceptionnel! Statistiques globales Du 1 er Janvier au 31 Août 2014 # Sessions 367 660 # Pages vues 1 497 020 # Utilisateurs
Plus en détail