Conditions relatives au site Windmeteo et à l utilisation des services Windmeteo

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1 Conditions relatives au site Windmeteo et à l utilisation des services Windmeteo EN CLIQUANT SUR LE BOUTON «J ACCEPTE» ET EN TÉLÉCHARGEANT OU EN UTILISANT L'UN OU L'AUTRE DES SERVICES DU SITE WINDMETEO QUI SONT GÉRÉS PAR FOST INC. OU QUI APPARTIENNENT À CEUX-CI ((COLLECTIVEMENT LES «SERVICES WINDMETEO»)), VOUS CONVENEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES PRÉSENTES CONDITIONS, LES LIGNES DIRECTRICES ET LA DÉCLARATION CONCERNANT LES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS D'ÊTRE LIÉ PAR LES PRÉSENTES CONDITIONS, LES LIGNES DIRECTRICES ET LA DÉCLARATION CONCERNANT LES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS, VOUS DEVRIEZ CLIQUER SUR LE BOUTON «JE REFUSE» ET CESSER D'UTILISER LES SERVICES WINDMETEO. VOTRE COMPTE WINDMETEO NE SERA PAS ACTIVÉ OU VOTRE SERVICE PRENDRA FIN, SELON LE CAS. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PRÉSENTES CONDITIONS AFFÉRENTES AUX SERVICES DE WINDMETEO ET AU SITE DE WINDMETEO («CONDITIONS»), LES LIGNES DIRECTRICES EN MATIÈRE D'UTILISATION DES SERVICES WINDMETEO ET DU SITE WINDMETEO («LIGNES DIRECTRICES») ET LA DÉCLARATION CONCERNANT LES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS DE WINDMETEO («DÉCLARATION CONCERNANT LES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS») AVANT DE VOUS INSCRIRE POUR OUVRIR UN COMPTE AUPRÈS DE WINDMETEO, («WINDMETEO») OU UTILISER LE SITE WEB DE WINDMETEO («SITE»). LES PRÉSENTES CONDITIONS AINSI QUE LES LIGNES DIRECTRICES, L'ENTENTE DE LICENCE ET LA DÉCLARATION CONCERNANT LES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS PEUVENT ÉGALEMENT ÊTRE APPELÉES COLLECTIVEMENT LES «RÈGLES». Les conditions, les lignes directrices, l'entente de licence et la déclaration concernant les renseignements personnels sont affichées sur le site de Windmeteo à l adresse suivante : Si, à un moment ou à un autre, vous refusez d'être lié par les présentes règles et par la portée des services de Windmeteo, vous devriez immédiatement cesser d'utiliser lesdits services. Windmeteo peut, en tout temps et sans avis, modifier les règles et la portée des services Windmeteo, en tout ou en partie. Ces changements seront affichés sur le site Windmeteo et cet affichage constituera un avis adressé à vous. Les liens aux règles se trouvent sur la page d'accueil du site de Windmeteo, à Avant d'utiliser les services Windmeteo, vous convenez chaque fois d'examiner les changements apportés aux règles; si un changement n'est pas acceptable pour vous, vous convenez de mettre fin à l'emploi que vous faites des services et du site de Windmeteo. En continuant à utiliser les services de Windmeteo après l'affichage d'un changement de cette nature, vous acceptez tous les changements. 1.0 Généralités Windmeteo se réserve le droit d'interdire toute conduite ou de supprimer tout matériel ou contenu qui va à l'encontre des règles ou qui, selon le seul avis de Windmeteo, est illégal ou est susceptible de nuire à des tiers ou de l'exposer à un préjudice ou à une responsabilité ou est une atteinte à la liberté d expression de qui que ce soit. Windmeteo pourra suspendre l'utilisation que vous faites des services Windmeteo ou y mettre fin, si elle juge que vous avez omis de respecter l'une ou l'autre des règles. Windmeteo se réserve le droit, en tout temps, de prendre tout nom d'utilisateur ou adresse électronique ou de mettre fin à son usage. 2.0 Obligations de Windmeteo Services Windmeteo. Sous réserve des règles et de tout autre règlement qu'elle adopte à l'occasion, Windmeteo vous fournira des services de base pour l accès à votre profil, consultation de stations météorologiques publics et autres (voir dans «Services de base proposés par Windmeteo») sans frais. Des forfaits payants avec abonnement annuel, sont également

2 disponibles pour consulter les stations météorologiques privées (propriété de Windmeteo), les prévisions météorologiques, accès à la configuration d alertes par courriel et autres (voir dans «Services proposés aux membres par Windmeteo). Windmeteo conserve le droit, en tout temps et sans avis, de suspendre l'utilisation des services Windmeteo ou d'y mettre fin pour quelque raison que ce soit et aucune disposition des présentes ne peut être interprétée de façon à restreindre ce droit. Si Windmeteo devait suspendre ses services pour une raison ou l autre, dans un délai de 30 jours avant, il transmettrait par courriel à ses membres un avis informant de la date de fin des services. Windmeteo se réserve le droit de décider de rembourser partiellement ou non les abonnements payés en cours de services. Collecte et utilisation de renseignements personnels. Windmeteo recueillera, emmagasinera, compilera et utilisera des renseignements concernant vous-même, votre ordinateur et l'utilisation que vous faites des services Windmeteo, notamment des renseignements au sujet des données que vous fournissez en réponse à ses questionnaires, sondages et formulaires d'inscription. Si vous l avez accepté lors de votre inscription sur le site, Windmeteo peut fournir ces renseignements à des tiers, notamment des annonceurs, des clients et des organismes de mise en marché. Cependant, Windmeteo ne divulguera pas votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone, vos adresses électroniques ou d'autres renseignements d'identification personnelle, à moins que vous ne l'autorisiez à le faire ou que la loi ne l'exige. Veuillez vous reporter à la déclaration concernant les renseignements personnels afin de connaître les politiques et pratiques de Windmeteo en matière de renseignements personnels et d'accès aux renseignements. 3.0 Vos obligations Questionnaires, sondages et formulaires d'inscription de Windmeteo. En échange des services Windmeteo que celle-ci vous fournit sans frais, vous convenez de lui donner les renseignements exacts et complets qu'elle demande dans ses questionnaires, sondages et formulaires d'inscription. Mineurs. Pas de restrictions autres que l application du Chapitre 1.0 Généralités. Renseignements à fournir au moment de l'inscription. Vous devez vous inscrire aux services Windmeteo en utilisant votre propre nom. Vous ne pouvez intégrer une marque de commerce d'un tiers dans votre nom d utilisateur Windmeteo sans l'autorisation du titulaire de la marque de commerce. Pendant l'inscription, vous devrez donner le nom ou le numéro que vous désirez utiliser comme nom ou numéro de connexion. Si le nom ou numéro de connexion que vous demandez n'est pas disponible, vous devrez en fournir un autre. Windmeteo se réserve le droit de vérifier l'exactitude des renseignements que vous soumettez dans le cadre de votre inscription aux services Windmeteo (notamment en établissant des tableaux croisés à l'aide de bases de données externes) et vous consentez par les présentes à ce que Windmeteo vérifie ces renseignements. Autres frais. VOUS ÊTES REDEVABLE DE TOUS LES FRAIS LIÉS À L'UTILISATION QUE VOUS FAITES DES SERVICES WINDMETEO, Y COMPRIS LES FRAIS DES SERVICES TÉLÉPHONIQUES OU INTERNET, LOCAUX ET INTERURBAINS, ENGAGÉS EN LIAISON AVEC LADITE UTILISATION. Emploi de votre compte Windmeteo. Vous êtes responsable de tout emploi qui est fait de vos services Windmeteo ainsi que de la sécurité de votre nom ou numéro de connexion, de votre mot de passe et du code de sécurité dont vous vous servez pour protéger l'accès à vos données, à votre profil personnel Windmeteo, à vos noms de fichier et à vos fichiers, l'accès au réseau et aux utilisateurs ainsi que les renseignements que vous communiquez dans le cadre de l'utilisation des services Windmeteo ou d'autres services Internet. Vous ne pouvez transférer votre compte Windmeteo ou permettre à une autre personne de l'utiliser. Transmission et réception de contenu. Windmeteo n'exerce aucun contrôle sur le contenu des renseignements qui passent par son réseau ou son équipement. Des différends peuvent surgir

3 entre vous et des tiers ou entre vous et Windmeteo au sujet du contenu ou du commerce en question. Ces différends pourraient porter, notamment, sur l'utilisation de noms de domaine, sur la contrefaçon de droits d'auteur, de marques de commerce ou d'autres droits de propriété intellectuelle, sur des allégations de diffamation et de fraude, sur l'utilisation ou l'emploi abusif de renseignements et sur des problèmes liés à des ventes aux enchères ou des transactions commerciales effectuées en ligne. Vous convenez que vous êtes seul responsable de tous les différends ainsi que de toutes les fautes et allégations se rapportant d'une façon ou d'une autre au contenu des renseignements que vous transmettez, retransmettez ou recevez par l'entremise du réseau ou de l'équipement de Windmeteo. En acceptant ces conditions, vous acceptez de prendre en charge les frais juridiques encourus suite à tout différent que vous aurez provoqué en ne respectant pas vos obligations. Cookies Windmeteo utilise la technologie des «cookies» pour rendre votre visite au site Internet Windmeteo plus agréable et plus facile. Les fichiers de «cookies» sont envoyés à votre PC, vous identifient comme utilisateur unique et stockent votre profil (préférences personnelles et informations techniques). Nous utilisons : a) des ''cookies'' permanents (qui restent sur votre PC tant que vous ne les effacez pas), b) des ''cookies'' temporaires (qui disparaissent à la fermeture de votre navigateur web) Les ''cookies'' eux-mêmes ne contiennent, ni ne révèlent, aucune information personnelle. Si vous saisissez des informations personnelles par le biais du site Internet Windmeteo, ces informations peuvent être liées aux données stockées dans les ''cookies''.si vous n'acceptez pas l'utilisation faite par Windmeteo des cookies (témoins), vous pouvez changer la configuration de votre navigateur afin que celui-ci n'accepte pas de cookies (la procédure pour modifier la configuration de témoin de votre navigateur doit se trouver dans la section Aide de votre navigateur web. Si vous modifiez la configuration, il est possible que vous ne puissiez plus accéder à certaines parties du site Internet Windmeteo. Si vous avez des questions sur l'usage que nous faisons des témoins, merci de nous contacter à administration@windmeteo.com Liens à des sites de tierces parties. Le site Windmeteo renferme des liens à d'autres sites Internet qui appartiennent à des tierces parties et sont exploités par celles-ci. Dans certains cas, ces sites sont annoncés dans le cadre d'une alliance de marques et les tiers sont autorisés à utiliser le nom et le logo de Windmeteo sur ces sites. Windmeteo ne contrôle pas les renseignements, les produits ou les services affichés sur ces sites. L'inclusion d'un lien ne sousentend pas l'approbation du site par Windmeteo ou une association quelconque avec les exploitants de ceux-ci. Puisque Windmeteo n'a aucun contrôle sur ces sites et ressources, vous convenez qu'elle ne soit pas responsable à l'égard de la disponibilité ou de l'exploitation de ces sites externes, du matériel qui s'y trouve ou qui peut être obtenu à partir de ces sites ou encore de la protection de vos données personnelles par des tierces parties. Toute transaction conclue avec des annonceurs dans le cadre de notre service et toute participation à des promotions présentées par des annonceurs dans le même contexte, y compris le paiement et la livraison de marchandises et services connexes, ainsi que les autres conditions, garanties ou déclarations s'y rapportant, concernent uniquement vous et l'annonceur ou l'autre tierce partie. Vous convenez également que Windmeteo n'est pas responsable, directement ou indirectement, des pertes ou dommages causés par l'utilisation du matériel qui est ainsi disponible sur ce site ou par l'entremise de celui-ci ou encore par cette transaction ou promotion. Indemnisation de Windmeteo. VOUS CONVENEZ DE DÉFENDRE ET D'INDEMNISER WINDMETEO ET SES COMMANDITAIRES, PARTENAIRES ET AUTRES COANNONCEURS ET PARTIES AFFILIÉES DES RÉCLAMATIONS, PRÉJUDICES, DETTES ET FRAIS (Y COMPRIS LES FRAIS ET HONORAIRES RAISONNABLES D'AVOCATS) (COLLECTIVEMENT «RÉCLAMATIONS») LIÉS À UN MANQUEMENT DE VOTRE PART À L'UNE OU L'AUTRE DES PRÉSENTES RÈGLES OU À L'UTILISATION (PAR VOUS OU PAR UNE TIERCE PARTIE) DES SERVICES WINDMETEO PAR L'ENTREMISE DU COMPTE WINDMETEO QUI VOUS EST ATTRIBUÉ, SAUF DANS LA MESURE OÙ CES RÉCLAMATIONS DÉCOULENT DIRECTEMENT DE LA PROPRE NÉGLIGENCE DE WINDMETEO. L'OBLIGATION D'INDEMNISATION SUSMENTIONNÉE DEMEURE EN VIGUEUR APRÈS LA CESSATION DES SERVICES WINDMETEO QUI VOUS SONT FOURNIS.

4 5.0 Restrictions touchant la responsabilité de Windmeteo WINDMETEO N'EST EN AUCUN CAS RESPONSABLE EN VERTU D'UNE DISPOSITION DES PRÉSENTES CONDITIONS OU D'UNE RÈGLE DE LA RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, DE LA NÉGLIGENCE, DE LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU DE TOUTE AUTRE THÉORIE RECONNUE EN DROIT OU EN ÉQUITÉ RELATIVEMENT AUX PRÉJUDICES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES OU EXEMPLAIRES (Y COMPRIS LES PERTES D'UTILISATION OU D'EXPLOITATION, LES PERTES DE DONNÉES OU DE RENSEIGNEMENTS OU ENCORE LES PERTES D'ACHALANDAGE OU DE POSSIBILITÉS D'AFFAIRES), QUE WINDMETEO AIT ÉTÉ OU NON INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DESDITS PRÉJUDICES. WINDMETEO N'EST PAS RESPONSABLE DU COÛT D'OBTENTION DE MARCHANDISES, DE SERVICES OU DE TECHNIQUES DE RECHANGE ET LA RESPONSABILITÉ DE WINDMETEO ENVERS VOUS NE PEUT EN AUCUN CAS DÉPASSER UN DOLLAR (1 $) OU LES MONTANTS QUE VOUS LUI AUREZ VERSÉS AU COMPTANT, S'ILS SONT INFÉRIEURS. AUCUNE ACTION DÉCOULANT DES PRÉSENTES RÈGLES OU DES SERVICES DE WINDMETEO NE PEUT ÊTRE INTENTÉE PAR VOUS OU PAR WINDMETEO PLUS D'UN (1) AN APRÈS L'ÉVÉNEMENT AYANT DONNÉ NAISSANCE AU DROIT D'ACTION. CERTAINS TERRITOIRES NE PERMETTENT PAS DE RESTREINDRE LA RESPONSABILITÉ AU TITRE DE LA NÉGLIGENCE CAUSANT UN DÉCÈS OU DES BLESSURES CORPORELLES ET, DANS CES TERRITOIRES, LA RESPONSABILITÉ DE WINDMETEO SE LIMITE À LA RESPONSABILITÉ TOTALE AUTORISÉE PAR LA LOI. 7.0 Résiliation de l'utilisation des services en cas de contrefaçon d'un droit d'auteur Windmeteo mettra fin à l'exploitation du compte de tout abonné qui se sert de ses privilèges liés à son compte pour transmettre illégalement du matériel faisant l'objet d'un droit d'auteur sans licence, défense valable ou privilège d'utilisation équitable à cette fin. Si Windmeteo est informée en bonne et due forme par le titulaire du droit d'auteur ou le mandataire de celui-ci qu'un compte a été utilisé à des fins de contrefaçon illégale et que, subséquemment, ce fait est confirmé par un tribunal ou admise par l'abonné plus tard, elle mettra fin à l'exploitation du compte par l'abonné. Windmeteo pourra également, à son gré, décider de mettre fin aux privilèges que l'abonné possédait avant cette date, si elle estime de bonne foi qu'une contrefaçon a véritablement été commise. Windmeteo respecte les droits de propriété intellectuelle des tiers et nous demandons à nos abonnés d'en faire tout autant. Si vous estimez que vos droits d'auteur ont fait l'objet d'une contrefaçon par suite de l'utilisation d'un compte Windmeteo, veuillez communiquer à l adresse suivante : administration@windmeteo.com 8.0 Dispositions diverses Restrictions touchant la responsabilité. Windmeteo n'est pas responsable de l'inexécution ou des retards touchant l'exécution, quelle qu'en soit la raison, que cette inexécution ou ces retards soient ou non indépendants de sa volonté. Intégralité de l'accord. Les présentes règles (ainsi que les modifications dont elles font l'objet au moyen de règles mises à jour affichées sur le site Windmeteo) constituent ensemble la seule entente intervenue entre Windmeteo et vous au sujet de l'objet des présentes et remplacent tout autre accord verbal ou écrit. Vous reconnaissez que vous avez lu les règles et que vous en comprenez et acceptez les dispositions. Actions en justice. Les présentes règles sont régies par les règles de droit de la province du Québec, exception faite des principes de droit international privé, et doivent être interprétées en conséquence. Tous les litiges découlant des présentes règles sont portés devant les tribunaux fédéraux et provinciaux du Québec, Canada., et vous consentez à la compétence exclusive de ces tribunaux et renoncez à toute objection se rapportant à cette compétence et à ce lieu de poursuite. Dissociabilité. Si une disposition des présentes règles est jugée inapplicable, elle sera modifiée uniquement dans la mesure nécessaire pour assurer le respect des lois applicables et les autres dispositions demeureront pleinement en vigueur. Absence de renonciation. Aucune omission de la part de Windmeteo de faire valoir une disposition des présentes règles ne constitue de sa part une renonciation aux droits découlant de la disposition en question ou de toute autre disposition des présentes règles.

5 9.0 Comment nous joindre Windmeteo, est une marque appartenant à Fost Inc. Les questions spécifiques concernant les présentes règles doivent être adressées à Fost Inc. : Adresse postale : 1999, Chemin Royal St-Pierre Ile D Orléans, QC G0A 4E0 Par courriel : administration@windmeteo.com Copyright Windmeteo, une marque appartenant à Fost Inc. (