Direction régionale de l Équipement Ile de France Logiciel de simulation des coûts de transport
|
|
- Alain Abel Gauthier
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Direction régionale de l Équipement Ile de France Logiciel de simulation des coûts de transport Guide de l utilisateur Mars 2004
2 Logiciel de simulation des coûts de transport Guide de l utilisateur Sommaire : 1. Préambule Installation / désinstallation du logiciel Utilisation du logiciel Sources et méthodes de calcul Préambule L objectif premier de ce logiciel est de quantifier, en première approximation, le budget transport d un ménage en fonction de sa localisation de résidence. Ce budget est calculé à partir de données simples déclarées par le ménage (constitution du ménage, revenu, localisation, moyen de transport ). Cet outil doit être utilisé à titre indicatif, puisqu il se base essentiellement sur des moyennes statistiques. Sa fonction première est de comparer les budgets transport correspondant à différents lieux de résidence du ménage, de façon à pouvoir comparer globalement les budgets logement et transport dans ces différents scénarios. Pour utiliser ce logiciel comme outil de comparaison de situations avant et après un déménagement, il faut se projeter dans la situation future et prévoir quels seront les changements dans les habitudes de déplacement du ménage (nouvelles distances de trajet jusqu au travail depuis son futur domicile, nécessité d acheter un nouveau véhicule, abonnement aux transports collectifs nécessaire pour certains enfants qui seront plus éloignés de leur école, ). Ce document décrit la procédure d installation et d utilisation du logiciel, ainsi que les sources et méthodes de calcul employées. Guide de l utilisateur du logiciel de simulation des coûts de transport Page 2 sur 11
3 2. Installation / désinstallation du logiciel Pour installer le logiciel sur votre ordinateur, il suffit de lancer l application «install.exe» qui se trouve sur le CD-ROM, dans le répertoire «Installation». En cas de problème à l installation, vous pouvez également installer manuellement le logiciel. Reportez-vous à la section «Installation manuelle» en fin de chapitre. 2.1 Étape 1 : Lancement de l installation L application propose d installer le logiciel de simulation des coûts de transport sur votre disque : Cliquer sur «Lancer l installation» pour lancer l installation 2.2 Etape 2 : Décompression des fichiers sur votre ordinateur Cette application extrait les fichiers nécessaires sur votre disque dur (dans un répertoire créé à l occasion, c:\program Files\Simulation_Transport). L écran suivant apparaît : Cliquer sur Décompresser pour continuer. Guide de l utilisateur du logiciel de simulation des coûts de transport Page 3 sur 11
4 Cliquer sur Ok pour continuer. Cliquer sur Fermer pour continuer. 2.3 Étape 3 : création du raccourci sur votre bureau L installation crée ensuite un raccourci sur le bureau de votre ordinateur. Pour quitter l installation, cliquer sur Ok. 2.4 Utilisation du logiciel Vous pouvez lancer l application en cliquant sur l icône «Simulation des coûts de transport» qui se trouve sur votre bureau. Vous pouvez également utiliser le logiciel directement depuis le CD-ROM en exécutant l application «Simulation Transport.exe» qui se trouve dans le dossier «Simulation Transport». 2.5 Désinstallation du logiciel Pour désinstaller le logiciel, il suffit de supprimer le répertoire «Simulation Transport» qui se trouve sur le CD-ROM. 2.6 Installation manuelle En cas de problème d installation, vous pouvez procéder à l installation manuelle du logiciel sur votre ordinateur. Il suffit de copier le répertoire «Simulation Transport» sur votre ordinateur, et de lancer l application «Simulation Transport.exe» qui s y trouve. Guide de l utilisateur du logiciel de simulation des coûts de transport Page 4 sur 11
5 3. Utilisation du logiciel Le logiciel se compose de plusieurs fenêtres dont les premières servent à renseigner la situation du ménage et les dernières à présenter les résultats des calculs effectués par le logiciel. La saisie des informations nécessaires doit être faite dans l ordre ; on passe d une fenêtre à l autre par des boutons «Précédent» ou «Suivant». Les informations données ci-après reprennent et complètent les précisions apportées dans les fenêtres de saisie. 3.1 Fenêtre «Informations concernant le ménage» Zone de résidence du ménage : Par «Petite couronne», on entend les 3 départements 92, 93 et 94 et par «Grande couronne» les 4 départements 77, 787, 91 et 95. Nombre de personnes dans le ménage : Doivent être comptées toutes les personnes vivant sous le même toit. Les ménages de plus de 6 personnes sont traités par le logiciel comme ceux de 6 personnes, et il faut donc dans ce cas choisir la saisie «6 ou +». Revenus annuels nets de votre foyer : Comptez les revenus de toutes les personnes de votre foyer, salaires, primes, pensions. Âge du chef de ménage : Il doit être supérieur à 18 ans. 3.2 Fenêtre «Informations concernant les véhicules du ménage» Nombre de voitures du ménage : Si vous possédez plus de 3 véhicules, les 4ème, 5ème véhicules seront artificiellement regroupés avec le troisième. Rentrez alors "3 ou +". Kilométrage du véhicule au début de cette année : Une estimation vous est proposée par le logiciel, fondée sur l âge et le type de motorisation du véhicule (diesel : km / an ; essence : km / an). Si vous trouvez cette estimation erronée, et a fortiori si vous connaissez le kilométrage de votre véhicule au début de l année, vous pouvez corriger cette valeur. Remarques à propos du tableau : 1 - Le véhicule principal est celui qui est le plus couramment utilisé par le chef de ménage ; 2 - En cas de puissances fiscales supérieures à 10 cv pour les diesels, choisir 11 cv ; 3 - En cas de puissances fiscales supérieures à 18 cv pour les essences, choisir 19 cv ; 4 - En cas de millésime antérieur à 1980, entrez Guide de l utilisateur du logiciel de simulation des coûts de transport Page 5 sur 11
6 3.3 Fenêtre «Informations concernant l utilisation des transports collectifs» Combien de membres du ménage possèdent-ils un abonnement aux transports collectifs? : Les abonnements différents de la carte orange peuvent être : la carte imagine «R» (élèves et étudiants), éventuellement des abonnements à des services de ramassage scolaire pour des établissements scolaires, les cartes Emeraude et Améthyste (séniors). 3.4 Fenêtres «Informations concernant l usage de la (des) voiture(s)» Un membre de la famille qui va à son travail / à ses études accompagné en voiture par une autre personne de la famille ne doit pas être comptabilisé ici (l objet est d évaluer les coûts relatifs à l usage de la voiture, qui sont identiques quel que soit le nombre de passagers). En revanche, les déplacements de rabattement doivent, eux, être comptabilisés (par rabattement on entend les trajets qui permettent de se rendre à une gare ou une station de transports collectifs). Pour des déplacements domicile-travail non quotidiens (par exemple pour les personnes qui travaillent à temps partiel), calculer la distance parcourue que cela représente en moyenne par jour (par exemple pour des déplacements effectués 1 jour sur 2 seulement, diviser par 2 le nombre de kilomètre parcourus à chaque aller-retour). Si vous ne connaissez pas la distance parcourue, vous pouvez consulter des sites Internet qui vous aideront à la déterminer à partir des lieux (adresses) de départ et d arrivée : Chaque personne peut utiliser : soit systématiquement le même véhicule ("uniquement le véhicule ") ; soit deux véhicules selon les jours (l'un la plupart du temps et l'autre parfois, ou les deux la moitié du temps). Le logiciel peut estimer que vos informations sont étonnantes et vous demander de les confirmer, notamment si un véhicule semble sur ou sous-utilisé, ou bien si une personne du ménage semble utiliser excessivement les véhicules. Vous êtres cependant chaque fois libre de confirmer vos saisies initiales. Remboursement de tout ou partie des frais de déplacement par l employeur : Il ne s'agit pas des abattements d'impôts par le calcul des frais réels, mais d avantages accordés par l employeur tels que la classique «demie carte orange». Frais de stationnement et de péage : Pour le stationnement, il peut s agir de location de garage, de droit de réservation de place de parking, d abonnement dans un parc de stationnement au lieu de résidence ou ailleurs (à la gare, au travail, ). 3.5 Fenêtres «Résultats» Un premier tableau vous indique les résultats issus du calcul du logiciel. Dans la mesure où vous pensez qu ils sont sensiblement faux, vous avez la possibilité de les modifier. Les valeurs résultant des calculs du logiciel restent en mémoire dans les menus déroulants, et Guide de l utilisateur du logiciel de simulation des coûts de transport Page 6 sur 11
7 peuvent donc être repris à tout moment. La dernière ligne et la dernière colonne calculent automatiquement les totaux). Pour chaque véhicule, ce tableau distingue dans le kilométrage total effectué le kilométrage correspondant aux déplacements effectués pour des trajets domicile-travail ou domicile-études et celui qui a été effectué pour d autres motifs (loisirs, vacances, courses ). Il s agit de kilométrages annuels, quel que soit le nombre de jours où les personnes se sont déplacées pour le travail ou les études (ce paramètre intervenant en fait dans le calcul au niveau de la distance moyenne quotidienne parcoure). Enfin, un tableau bilan du budget transport du ménage est présenté, distinguant ce qui relève des transports collectifs et de l usage de la (des) voitures(s). Dans ce dernier chapitre, les budgets relatifs à chaque véhicule sont isolés, ainsi que les postes budgétaires suivants pour l ensemble des véhicules : - dépréciation moyenne sur 4 ans, - coût carburant, - coût d'entretien, - carte grise, - assurance, - stationnement et péage, - remboursements de frais professionnels. Le coût de revient kilométrique de chaque véhicule est également indiqué. Guide de l utilisateur du logiciel de simulation des coûts de transport Page 7 sur 11
8 4. Sources et méthodes de calcul 4.1 Organigramme simplifié du logiciel DONNEES D'ENTREE Saisie utilisateur usagers Ménages Véhuicules Déplacements Zone de résidence du ménage Nombre TC Nombre de personnes dans le ménage Pour chacun : Nombre de cartes orange / abonnements et les zones correspondantes Revenus annuels du ménage Carburant Voitures Âge du chef de ménage Puissance fiscale Nombre de personnes allant au travail / en cours en voiture Année de première mise en circulation Pour chacune, Distance parcourue quotidiennement Diverses hypothèses de calcul kilométrage du véhicule au début de cette année Véhicule utilisé pour ces trajets Remboursement / subvention éventuelle Tris croisés à paramètres de l'extraction IDF base Parc Auto 1999 Agrégation des bases VO et VN de l'ademe Frais de stationnement et péage MODULES DE CALCUL Kilométrage annuel effectué par le ménage - pour le motif domicile-travail / domicile-études - pour d'autres motifs Répartition des kilométres annuels du ménage sur les différents véhicules Coûts d'utilisation des Véhicules Coûts des transports collectifs RESULTATS Budget transport du ménage Transports collectifs Voiture Répartition par poste Répartition par véhicule Budget annuel par poste de chaque véhicules Coût kilométrique des véhicules 4.2 Principales sources utilisées - Fichier de l enquête ParcAuto de l INRETS, extraction Ile-de-France 1999, - bases de l ADEME concernant les coûts d utilisation des véhicules, mises à jour en 1999 pour celle qui concerne les véhicules d occasion (on la dénommera base «VO» par la suite) et en 2000 pour ce qui concerne les véhicules neufs (base «VN» par la suite), - données officielles diverses (ex : tarification des abonnements aux transports collectifs, inflation, ). Guide de l utilisateur du logiciel de simulation des coûts de transport Page 8 sur 11
9 4.3 Méthodes de calcul Première étape : calcul des kilométrages annuels des véhicules Le calcul du kilométrage annuel effectué par le ménage pour les motifs domicile-travail / domicile-études est basé uniquement sur les données déclarées par le ménage, en supposant que le nombre de jours travaillés par an est de 210. Pour le kilométrage annuel effectué par le ménage pour d autres motifs (loisirs, achats, vacances ), étant donné que cette information est difficile à évaluer, une reconstitution est proposée par le logiciel. Le calcul se fonde sur la caractérisation des comportements des ménages franciliens permise par l exploitation de l enquête Parc Auto Pour cela, 5 paramètres caractéristiques du ménage vis-à-vis du paramètre étudié ont été retenus comme étant les plus significatifs : - la zone de résidence (Paris, Petite Couronne, Grande Couronne) ; - le nombre de personnes dans le ménage ; - l âge du chef de ménage ; - le nombre de véhicules du ménage ; - le revenus annuels du ménage. Une formule de régression ayant la forme d une combinaison linéaire de tris croisés à 3 paramètres (parmi les 5 ci-dessus) permet de reconstituer avec une assez bonne corrélation le kilométrage recherché Seconde étape : ventilation des kilomètres annuels effectués par le ménage sur les différents véhicules Le calcul est différent pour les deux types de motifs : - pour les motifs domicile-travil / domicile-études, l utilisateur, au chapitre concernant l usage des véhicules, saisit sa fréquence d utilisation de chacun des véhicules du ménage pour ses déplacements. Le logiciel affecte alors des coefficients à chacune des réponses selon la grille suivante : Oui uniquement ce véhicule 100% Oui, la plupart du temps ce véhicule 67% Oui, la moitié du temps ce véhicule 50% Oui, parfois ce véhicule 33% Non, jamais ce véhicule 0% La matrice de ces coefficients (pour l ensemble des usages déclarés des différentes personnes du ménage) est ensuite ajustée (méthode de type Frattar) de façon à obtenir une somme de coefficients inférieure à 10 % pour chaque véhicule et de 100 % pour chaque membre du ménage. - pour les autres motifs, la répartition est faite sur la base des coefficients suivants : Guide de l utilisateur du logiciel de simulation des coûts de transport Page 9 sur 11
10 Nb de véhicules du ménage Véhicule principal Véhicule secondaire n Véhicule secondaire n et suivants 1 100% 2 75% 25% 3 50% 25% 25% Troisième étape : calcul des coûts d utilisation des véhicules Rappelons pour mémoire qu ils peuvent se décomposer en 5 sous chapitres : - les coûts de carburant ; - les coûts d entretien ; - la dépréciation du véhicule ; - les coûts d assurance ; - les coûts de carte grise. Remarque : on n a pas tenu compte du crédit, dont le poids peut varier dans des proportions très importantes. Les calculs faits par le logiciel reposent essentiellement sur les bases de données et les formules de calcul utilisées par l ADEME (voir ci-après). Cependant, les bases fournies par l ADEME sont quasiment exhaustives par rapport au parc automobile et plutôt destinées à l étude de modèles précis. Il a donc été nécessaire d adapter la méthodologie de calcul comme suit, dans le but de constituer des catégories de véhicules «moyens» représentatives du plus grand nombre : - la base des véhicules neufs (2000) est la base de référence (base 100 en 2000), - cette base est focalisée par catégories (type de carburant + puissance fiscale), chaque catégorie étant «lissée» si nécessaire pour en expurger les cas extrêmes, peu représentatifs et perturbant les moyennes, - l extrapolation des indices de la base de référence aux millésimes précédents et suivants est faite à partir de l exploitation de la base des véhicules d occasion. Remarques : - pour tenir compte des effets d amortissement et de variation dans le temps des charges inhérentes aux véhicules, c est la moyenne des coûts d utilisation des véhicules sur 4 ans qui est calculée, - le taux d inflation a été a été appliqué de façon homogène aux coûts 1999 et 2000 pour leur conversion en euros 2003, - l actualisation des prix est par ailleurs fondée sur les taux annuels suivants (conformément aux données de l ADEME) : Pièces 3,0% Main d'œuvre / contrôle technique 2,0% GPL 3,0% Essence 5,0% Diesel 7,0% Assurance 1,0% Les principales caractéristiques des formules de calcul des postes de coûts d utilisation des véhicules sont les suivantes : Guide de l utilisateur du logiciel de simulation des coûts de transport Page 10 sur 11
11 a) Coût du carburant La consommation de carburant est celle d un véhicule dont le kilométrage peut être ventilé en moyenne comme suit : - parcours extra urbains : 27 % - parcours mixtes : 47 % - parcours urbains : 26 % Le prix retenu pour les carburants est de 1 euro / litre pour l essence, 0,75 euro / litre pour le gas-oil. b) Coût d entretien Il distingue les coûts de pièces et main d œuvre, et se fonde sur des indices décrivant ces coûts pour 10 tranches kilométriques. c) Dépréciation du véhicule Ce poste prend en compte non seulement la décote due à l âge, mais aussi les variations de valeur résiduelle du véhicule qui résultent d un kilométrage supérieur ou inférieur à la moyenne des véhicules d occasion. d) Coûts d assurance Le coût de l assurance est très variable en fonction du véhicule, du lieu, de la compagnie A défaut de pouvoir demander toutes les précisions nécessaires, c est donc le montant d une prime moyenne par catégorie de véhicules (selon la base VN ADEME 2000 actualisée en 2003) qui est donné par le logiciel. e) Coûts de la carte grise Il ne dépend que de la puissance fiscale (25,50 euros / cv fiscal en 2003). f) Coût des transports collectifs Les calculs relatifs à la partie transports collectifs du budget des ménages ne font appel qu aux données déclaratives saisies par l utilisateur du logiciel et à des données «courantes» comme le prix des cartes orange. Les prix retenus dans la version datée de 2003 sont ceux du printemps 2003, issus du site citefute.com. Guide de l utilisateur du logiciel de simulation des coûts de transport Page 11 sur 11
FRAIS DE VEHICULE 2012
ASSOCIATION AGREEE DES MEDECINS DU HAUT-RHIN - BAS-RHIN - MOSELLE 10, rue de Leicester - 67000 STRASBOURG Tél. : 03.88.61.87.54 - Fax 03.88.41.18.11 VOL XXXVII N 33 - REGISTRE DES ASSOCIATIONS AGREMENT
Plus en détailComparaison des politiques de remboursement de frais
Comparaison des politiques de remboursement de frais 354 Que ce soit sur la procédure d avance de frais, l assurance des véhicules, le recours à la location ou la valorisation des sur-temps, les dispositions
Plus en détailEnquête globale transport
Enquête globale transport N 15 Janvier 2013 La mobilité en Île-de-France Modes La voiture L EGT 2010 marque une rupture de tendance importante par rapport aux enquêtes précédentes, en ce qui concerne les
Plus en détailSite portail des Urssaf www.urssaf.fr Employeurs > Dossiers réglementaires > Dossiers réglementaires > Avantages en nature
Avantages en nature Textes de référence : Arrêté du 10 décembre 2002 relatif l évaluation des avantages en nature en vue du calcul des cotisations de sécurité sociale. Observation préalable : Afin d accompagner
Plus en détailÉCONOMIQUE PRINCIPALES DÉPENSES DÉDUCTIBLES
DÉDUCTIBLES RAPPEL Pour être déductibles des recettes, les dépenses effectuées par les titulaires de revenus non commerciaux doivent répondre aux conditions suivantes : être nécessitées par l exercice
Plus en détailL autopartage en trace directe : quelle alternative à la voiture particulière?
L autopartage en trace directe : quelle alternative à la particulière? Résultats de la première enquête sur l impact d un service d autopartage en trace directe (le cas d Autolib ) Cette étude réalisée
Plus en détailBrochure fiscale voitures de société 2015
Brochure fiscale voitures de société 2015 Avant-propos La présente brochure fiscale vise à donner un aperçu de l actualité fiscale des voitures de société. Par «voitures de société», nous entendons les
Plus en détailÉvolution du budget automobile des ménages français depuis 1990 1
N 14 Avril 2013 Service du soutien au réseau Sous-direction de la communication, programmation et veille économique Bureau de la veille économique et des prix Évolution du budget automobile des ménages
Plus en détailGaz à effet de serre émis et consommations énergétiques inhérentes. à l habitation et aux déplacements d
Gaz à effet de serre émis et consommations énergétiques inhérentes à l habitation et aux déplacements d des ménagesm Exemple d un ménage de 3 personnes habitant un logement de 100m² à Lille Métropole Mars
Plus en détail7 ASTUCES POUR L ACHAT DE VOTRE FUTURE VOITURE. Présenté par Transpoco
7 ASTUCES POUR L ACHAT DE VOTRE FUTURE VOITURE Présenté par Transpoco Après un énième passage chez le garagiste en moins de deux mois, vous avez décidez qu il était temps de vous séparer de votre vieille
Plus en détailRecensement des flottes de véhicules à motorisation alternative en Rhône-Alpes
Recensement des flottes de véhicules à motorisation alternative en Rhône-Alpes Estimation du potentiel de développement SYNTHÈSE DES RÉSULTATS 2014 avec le soutien de Enquête 2014 Pour la seconde fois
Plus en détailMémoire d actuariat - promotion 2010. complexité et limites du modèle actuariel, le rôle majeur des comportements humains.
Mémoire d actuariat - promotion 2010 La modélisation des avantages au personnel: complexité et limites du modèle actuariel, le rôle majeur des comportements humains. 14 décembre 2010 Stéphane MARQUETTY
Plus en détailPRÉSENTATION SOMMAIRE
PRÉSENTATION SOMMAIRE Conçu spécifiquement pour les Représentants indépendants. Recherche et développement par l équipe multidisciplinaire de G.N.S. SERVICE inc. Utilisation simple, rapide et performante!
Plus en détailALLOCATIONS POUR FRAIS D'EMPLOI
2041 GP N 50688#14 DOCUMENT POUR REMPLIR LA DÉCLARATION DES REVENUS DE 2012 Ce document n'a qu'une valeur indicative. Il ne se substitue pas à la documentation officielle de l'administration. ALLOCATIONS
Plus en détailGuide méthodologique
Communauté d Agglomération de NIORT du GRAND NANCY PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS Plan de Déplacement Entreprise Guide méthodologique Septembre 2007 m u n i c i p a l i t é s e r v i c e 7 1, a v e n u e
Plus en détail1- Résultats généraux Consommations moyennes pour l ensemble des voitures particulières * Unité : litre/100 km
CONSOMMATIONS DE CARBURANTS DES VOITURES PARTICULIERES EN FRANCE 1988-2005 Direction Générale de l'énergie et des Matières Premières Observatoire de l économie de l énergie et des matières premières Observatoire
Plus en détailENVOI ET RECEPTION DE SMS
ANNEXE OPERATIONS COURANTES ENVOI ET RECEPTION DE SMS L envoi de SMS permet de : Envoyer des messages préformatés Envoyer des messages libres Confirmer une réservation Récupérer le kilométrage des différents
Plus en détailCalcul des coûts Information aux enseignants
05 / Automobile Information aux enseignants 1/6 Ordre de travail A 18 ans, beaucoup d adolescents apprennent à conduire et aimeraient bientôt avoir leur propre voiture. Mais le calcul des coûts ne s arrête
Plus en détailFICHE FISCALITE 2014 LA FISCALITÉ AUTOMOBILE : GÉNÉRALITÉS & SPÉCIFICITÉS POUR LES VÉHICULES PARTICULIERS MÉMENTO SUR LA FISCALITÉ AUTOMOBILE.
FICHE FISCALITE 2014 MÉMENTO SUR LA FISCALITÉ AUTOMOBILE Page 1 SOMMAIRE LES AVANTAGES EN NATURE :... 3 2 modes de calcul :... 3 Mode n 1 : le calcul selon les dépenses au réel :... 3 Mode n 2 : le calcul
Plus en détailEvaluation de la mise en œuvre expérimentale de l indemnité kilométrique pour les vélos
Evaluation de la mise en œuvre expérimentale de l indemnité kilométrique pour les vélos Janvier 2015 Étude réalisée pour le compte de l ADEME par INDDIGO N de contrat : 10003790 Coordination technique
Plus en détailRECOPLUS LOGICIEL DE GESTION DES RECOMMANDES NOTICE D UTILISATION DE RECOPLUS RESEAU. N de série
RECOPLUS LOGICIEL DE GESTION DES RECOMMANDES NOTICE D UTILISATION DE RECOPLUS RESEAU N de série Siège social 107, rue Henri Barbusse BP305-92111 CLICHY Cedex 1 Sommaire Description 1. Installation 2. Mise
Plus en détailafférent au projet de décret relatif aux obligations indexées sur le niveau général des prix
CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITÉ Note de présentation - Avis N 2002-11 du 22 octobre 2002 afférent au projet de décret relatif aux obligations indexées sur le niveau général des prix Sommaire I - Rappels
Plus en détailUtilisation de l outil lié à MBKSTR 9
Utilisation de l outil lié à MBKSTR 9 Avec MBKSTR, vous disposez d un outil fonctionnant sous Excel (version 97 au minimum) et permettant de faire les études financières suivantes : Aide à la vente avec
Plus en détailCirculaire du directeur des contributions L.I.R. n 104/1 1 du 20 novembre 2014. L.I.R. n 104/1
Circulaire du directeur des contributions L.I.R. n 104/1 1 du 20 novembre 2014 L.I.R. n 104/1 Objet : Evaluation de certains avantages accordés par l employeur à ses salariés a) Mise à la disposition à
Plus en détailDOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES FOURNITURE DE VEHICULES DE SOCIETE. 7 octobre 2011
DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES FOURNITURE DE VEHICULES DE SOCIETE 7 octobre 2011 Date limite de dépôts des candidatures : mardi 8 novembre 2011 à 12h00 I. PREAMBULE
Plus en détailTenir un budget Acétates
Troisième leçon Tenir un budget Acétates Le processus budgétaire Première étape : Évaluer sa situation personnelle et financière (besoins, valeurs, situation de vie). Deuxième étape : Se fixer des objectifs
Plus en détailAssurance gratuite contre la perte de revenus
Assurance gratuite contre la perte de revenus INFORMATIONS GÉNÉRALES Statistiques voisines Périodicité Ponctualité Propriété L assurance gratuite contre la perte de revenus est une assurance souscrite,
Plus en détailLa motorisation des ménages continue de s accroître au prix d un vieillissement du parc automobile
La motorisation des ménages continue de s accroître au prix d un vieillissement du parc automobile Marina Robin, CGDD, SOeS Avec 32,7 millions de véhicules, le parc automobile des ménages métropolitains
Plus en détailÉcriture de journal. (Virement de dépense)
Écriture de journal (Virement de dépense) SERVICE DES FINANCES Équipe de formation PeopleSoft version 8.9 Août 2014 TABLES DES MATIERES AVERTISSEMENT... 3 INTRODUCTION... 4 RAISONS JUSTIFIANT LA CRÉATION
Plus en détailMANUEL DE L UTILISATEUR
MANUEL DE L UTILISATEUR COMPAS DYNAMIQUE Page 1 / 81 Page 2 / 81 SOMMAIRE PREAMBULE... 7 CHAPITRE 1 :... 9 PRESENTATION DU COMPAS DYNAMIQUE... 9 1 INTRODUCTION... 11 1.1 QU EST-CE QUE LE COMPAS DYNAMIQUE?...
Plus en détailGuide utilisateur Performance
Guide utilisateur Performance http://performance.solware.fr 1 SOMMAIRE A. Introduction : Présentation du service... 3 B. Connexion au site... 3 C. fonctionnement du site... 4 1. Informations du service...
Plus en détailModèles transport-urbanisme Fiches synthétiques SIMBAD. Modèle de dynamique urbaine désagrégé
Modèles transport-urbanisme Fiches synthétiques SIMBAD Identité du modèle : Nature Voyageurs / Marchandises Sur quoi porte le modèle d'urbanisme? Modes de transports Modèle agrégé/désagrégé? Modèle d'occupation
Plus en détailSTRATÉGIQUE OUVRIR UN COMPTE BANCAIRE À VOCATION PROFESSIONNELLE
STRATÉGIQUE OUVRIR UN COMPTE BANCAIRE À VOCATION PROFESSIONNELLE L ouverture et la bonne tenue d un compte bancaire strictement professionnel constituent le préalable indispensable à une saine gestion
Plus en détailCHAPITRE VI - LES SOLDES COMPTABLES ET LES INDICATEURS DE REVENU
CHAPITRE VI - LES SOLDES COMPTABLES ET LES INDICATEURS DE REVENU 1. Le compte de production... 129 2. Le compte d exploitation... 129 3. Le compte de revenu d entreprise... 130 4. Les indicateurs de revenu
Plus en détailCette brochure vous est proposée par votre Association Agréée
Cette brochure vous est proposée par votre Association Agréée AVERTISSEMENT Les renseignements contenus dans le présent document sont destinés à votre information. En dépit du soin apporté à leur rédaction,
Plus en détailAutomobiles et prêts Acétates
Neuvième leçon Automobiles et prêts Acétates Coûts reliés à la possession et à la conduite d une voiture Frais de propriété (fixes) : Dépréciation (d après le prix d achat) Intérêt (s il s agit d un achat
Plus en détailMES ÉCO-DÉPLACEMENTS LE QUIZZ
MES ÉCO-DÉPLACEMENTS LE QUIZZ Pour réduire efficacement ses consommations liées aux déplacements C'est parti! Ce quizz vous permettra d évaluer les gestes que vous faites déjà en matière d éco-déplacements
Plus en détailDéfinitions. Définitions sur le logement
Définitions sur le logement Logement Un logement est défini par son utilisation : c est un local séparé et indépendant utilisé pour l habitation. Il doit être séparé d autres locaux par des murs ou cloisons
Plus en détailSimulation d application des règles CNAV AGIRC ARRCO sur des carrières type de fonctionnaires d Etat
CONSEIL D ORIENTATION DES RETRAITES Séance plénière du 10 avril 2014 à 9 h 30 «Carrières salariales et retraites dans les secteurs et public» Document N 9 Document de travail, n engage pas le Conseil Simulation
Plus en détailMargill 3.3 Guide de démarrage rapide
Margill 3.3 Guide de démarrage rapide Installation de Margill Contenu Paramètres par défaut et sélection des tables d intérêts Guide de l utilisateur complet et exemples Calculs avec Margill Calculs les
Plus en détailCirculaire du directeur des contributions L.I.R. n 104/1 1 du 18 février 2009. L.I.R. n 104/1
Circulaire du directeur des contributions L.I.R. n 104/1 1 du 18 février 2009 L.I.R. n 104/1 Objet : Évaluation de certains avantages accordés par l employeur à ses salariés a) Mise à la disposition à
Plus en détailSocial. Précisions ministérielles. Avantages en nature et frais professionnels
Avantages en nature et frais professionnels Précisions ministérielles L administration vient de diffuser une troisième série de questions/réponses. S agissant des avantages en nature, elle revient notamment
Plus en détailSimpleDriver MANUEL UTILISATEUR
SimpleDriver MANUEL UTILISATEUR Version 1.2.2 au 15/12/11 SimpleDriver est un logiciel OPSILOG OPSILOG 44 chemin du Devès 30560 St Hilaire de Brethmas Tél : 0 950 36 52 86 Fax : 04 66 600 432 e-mail :
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS 5 B-17-01 N 191 du 26 OCTOBRE 2001 5 F.P. / 69 INSTRUCTION DU 17 OCTOBRE 2001 IMPOT SUR LE REVENU. CREDIT D IMPOT POUR L ACQUISITION OU LA LOCATION
Plus en détailLa création de l'état de frais Déplacements temporaires
La création de l'état de frais Déplacements temporaires Sommaire 2 Compréhension de la notion d état de frais Concepts clés Typologie des EF Frais à déclarer dans un EF Circuit de validation des EF Concepts
Plus en détailDirection des Études et Synthèses Économiques Département des Comptes Nationaux Division des Comptes Trimestriels
Etab=MK3, Timbre=G430, TimbreDansAdresse=Vrai, Version=W2000/Charte7, VersionTravail=W2000/Charte7 Direction des Études et Synthèses Économiques Département des Comptes Nationaux Division des Comptes Trimestriels
Plus en détailFrance. Conditions d ouverture des droits. Calcul des prestations. Indicateurs essentiels. France : le système de retraite en 2012
France France : le système de retraite en 212 Dans le secteur privé, le système de retraite repose sur deux piliers obligatoires : un régime général lié à la rémunération et des dispositifs professionnels
Plus en détail1 - Génération EDI-TDFC Liasse. 2 - Saisie des tableaux illimités. 5 Sage France
ETATS FINANCIERS 1 - Génération EDI-TDFC Liasse 2 - Saisie des tableaux illimités 5 Génération EDI-TDFC Liasse Mise à jour des dossiers 8 Mise à jour fiscale 8 Mise à jour des informations EDI 8 Mise à
Plus en détailGrandeurs et mesures. Grandeurs et mesures. - Mathématiques - Niveau 3 ème
- Mathématiques - Niveau 3 ème Grandeurs et mesures Remerciements à Mesdames Fatima Estevens et Blandine Bourlet, professeures de mathématiques de collège et de lycée ont participé à la conception et la
Plus en détailLE PERP retraite et protection
LE PERP retraite et protection Benoit Rama http://www.imaf.fr Le PERP (Plan d Épargne Retraite Populaire) est une mesure d encouragement à la préparation de la retraite destinée aux salariés. Il copie
Plus en détailLes Franciliens utilisent autant les transports en commun que la voiture pour se rendre au travail
ILE-DE-FRANCE à la page à la page N 353 - Avril 11 Population Les Franciliens utilisent autant les transports en commun que la voiture pour se rendre au travail Les Franciliens utilisent autant la voiture
Plus en détailMise en place d un véhicule électrique en autopartage au siège du Grand Avignon
11 JUILLET 2013 Mise en place d un véhicule électrique en autopartage 1 LE GRAND AVIGNON S ENGAGE DANS L AUTOPARTAGE quotidiens de chacun. Autorité organisatrice des transports publics de l agglomération,
Plus en détailGeFA. Logiciel de Gestion de Flotte Automobile
ATILOG GeFA Logiciel de Gestion de Flotte Automobile GeFA Logiciel de gestion de flotte automobile convivial et simple d utilisation. Tout spécialement étudié pour le marché des PME/PMI, GeFA est très
Plus en détailTests de sensibilité des projections aux hypothèses démographiques et économiques : variantes de chômage et de solde migratoire
CONSEIL D ORIENTATION DES RETRAITES Séance plénière du 16 décembre 2014 à 14 h 30 «Actualisation des projections» Document N 5 Document de travail, n engage pas le Conseil Tests de sensibilité des projections
Plus en détailDOCUMENT POUR REMPLIR LA DÉCLARATION DES REVENUS DE 2013
N 2041 GH N 50149 #18 DOCUMENT POUR REMPLIR LA DÉCLARATION DES REVENUS DE 2013 Ce document n'a qu'une valeur indicative. Il ne se substitue pas à la documentation officielle de l'administration. REVENUS
Plus en détailLE VÉHICULE Edition Mars 2007
LE VÉHICULE Le véhicule est un élément indispensable à l'activité des professionnels libéraux. C'est un investissement important entraînant des frais élevés. Il convient donc de mesurer le plus exactement
Plus en détailLes dépenses admissibles du travailleur autonome
Les dépenses admissibles du travailleur autonome Janvier 2015 Avis au lecteur Ce document explique des situations fiscales courantes dans un langage accessible et ne remplace pas les dispositions prévues
Plus en détailPartie 1 - Achetez intelligemment votre véhicule. 1. Quand est-il plus intéressant d acheter un nouveau véhicule?
Partie 1 - Achetez intelligemment votre véhicule 1. Quand est-il plus intéressant d acheter un nouveau véhicule? 1.1. Quand bénéficiez-vous des plus fortes réductions?.......... 3 1.1.1. Bénéficiez-vous
Plus en détailLETTRE CIRCULAIRE N 2003-103
PARIS, le 09/07/2003 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES ORIENTATIONS DU RECOUVREMENT DIROR LETTRE CIRCULAIRE N 2003-103 OBJET : Mise en oeuvre de la nouvelle réglementation relative à l'évaluation des
Plus en détailGuide de déclaration
Enquête unifiée auprès des entreprises Enquête annuelle de 2012 auprès des sièges sociaux If you would prefer receiving this document in English, please call us toll-free at: 1-800-972-9692 Guide de déclaration
Plus en détailL IMPACT DE LA MUTUALISATION SUR LES RESSOURCES HUMAINES
ANNEXES L ISTE DES ANNEXES ANNEXE I : ANNEXE II : ANNEXE III : ANNEXE IV : ÉVOLUTION DES DEPENSES DES COMMUNES ET DES EPCI DE 2006 A 2013 OUTILS JURIDIQUES DE MUTUALISATION A DISPOSITION DES ACTEURS LOCAUX
Plus en détailTUTORIEL Qualit Eval. Introduction :
TUTORIEL Qualit Eval Introduction : Qualit Eval est à la fois un logiciel et un référentiel d évaluation de la qualité des prestations en établissements pour Personnes Agées. Notre outil a été spécifiquement
Plus en détailPolitique Remboursement des dépenses de voyage
Politique Remboursement des dépenses de voyage Adopté le 1 novembre 2013 Introduction La présente politique a pour but de permettre aux membres du personnel, aux membres du Conseil des gouverneurs et à
Plus en détail- LOGICIEL DE SAISIE DES NOTES DE FRAIS
- LOGICIEL DE SAISIE DES NOTES DE FRAIS 1 SOMMAIRE I. LA CONNEXION 3 II. PRESENTATION GENERALE 5 A. Zones Figées par le logiciel 5 B. Zones Actives 5 III. LES DIFFERENTES ETAPES DE LA SAISIE 6 A. Saisie
Plus en détailUtilisez Toucan portable pour vos sauvegardes
Utilisez Toucan portable pour vos sauvegardes Préambule Toucan est un logiciel libre et gratuit, permettant de réaliser des sauvegardes ou synchronisation de vos données. Il est possible d automatiser
Plus en détailÉtudes & documents ÉCONOMIE ET ÉVALUATION. Les véhicules électriques en perspective. n 41. Analyse coûts-avantages et demande potentielle.
COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE Études & documents n 41 Mai 2011 TRANSPORT Les véhicules s en perspective Analyse coûts-avantages et demande potentielle ÉCONOMIE ET ÉVALUATION Service de
Plus en détailGUIDE DE PRISE EN MAIN
27/04/2011 Firstmag version 7 Ce document va vous expliquer en quelques pages comment maitriser les principales fonctions du logiciel. Ce guide n est pas exhaustif, pour une utilisation avancée du logiciel
Plus en détailATELIER SOLUTION. Acheter ou louer? Réforme 2006 de la fiscalité applicable aux véhicules. Avec la collaboration de P.1
ATELIER SOLUTION Acheter ou louer? Réforme 2006 de la fiscalité applicable aux véhicules Avec la collaboration de P.1 Le marché du véhicule d entreprise P.2 La proportion d'entreprises qui financent au
Plus en détailLE POINT SUR Les avantages en nature
LE POINT SUR Les avantages en nature 1 Qu est-ce que l avantage en nature? Que sont les avantages en nature? Lorsque les dirigeants ou les collaborateurs d une entreprise disposent d une «voiture de fonction»
Plus en détailEt si on utilisait le vélo?
Et si on utilisait le vélo? Marc Eloy Ivan Derré Juillet 2014 Paris peut elle devenir comme Copenhague une capitale symbole du déplacement en vélo? Le développement du Vélib, la mise en place de voies
Plus en détailPréambule. Documents nécessaires
Préambule Toutes les informations que vous serez amenés à nous communiquer seront strictement confidentielles et ne seront jamais transmises à des fins de prospection. Vous ne recevrez donc aucun appel
Plus en détailAGIRFINANCES. Votre partenaire Budget. Son objectif est de vous permettre d établir votre budget.
Votre partenaire Budget Ce guide vous est offert Son objectif est de vous permettre d établir votre budget. Pourquoi? Parce que sans cette étape, il n est pas possible de bien gérer son compte bancaire
Plus en détailTable des Matières. Présentation... 1. Installation... 2 Mise en route... 4. Les Icones... 5 Les paramètres
Table des Matières Avant Propos Présentation... 1 Installation et Mise en Route Installation... 2 Mise en route... 4 Les Icones... 5 Les paramètres Configuration générale... 9 Tarifs/TVA... 10 Salariés...
Plus en détailIncitations financières véhicules 2014
Marque : Consommation de carburant C02 inférieures ou égales à 100 g/km de 101 à 120 g/km VOITURE Énergie : Essence Les déplacements Comprendre Incitations financières véhicules 2014 Pour des véhicules
Plus en détailAUTO STANDARD. Dispositions Générales AUTO AXA 180209 03 2013 Convention d assistance AUTO ref. W60
ASSURANCE ET GESTION Assureur Assisteur Références contractuelles AXA France IARD et AXA Assurances IARD Mutuelle EUROP ASSISTANCE Dispositions Générales AUTO AXA 180209 03 2013 Convention d assistance
Plus en détailStratégie Carbone et Energie de la STIB à l horizon 2030
Stratégie Carbone et Energie de la STIB à l horizon 2030 Mai 2014 Introduction 03 Diagnostic pour l année 2010 04 Paramètres d influence 05 Actions visant à réduire les émissions 06 Modélisation 07 Scénarios
Plus en détailInstructeur du dossier : Adresse : Téléphone : E-mail :
Commission Permanente d Action Sociale. DEMANDE d AIDE FINANCIERE 2015 Vacances Familiales ou Individuelles, Cures, Voyages pour Insuffisants Respiratoires, Maladies rares, Neurologiques, Asthme Séjours
Plus en détailAccord portant sur les mesures d accompagnement de la mobilité au sein de la Caisse d Epargne Loire-Centre
Accord portant sur les mesures d accompagnement de la mobilité au sein de la Caisse d Epargne Loire-Centre Entre les soussignés La Caisse d'epargne Loire-Centre dont le siège social est situé à ORLEANS,
Plus en détailtudes & documents ÉCONOMIE ET ÉVALUATION Le covoiturage pour les déplacements domicile-travail : n 107 quel potentiel? Juin 2014
COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 107 Juin 2014 TRANSPORT É tudes & documents Le covoiturage pour les déplacements domicile-travail : quel potentiel? ÉCONOMIE ET ÉVALUATION Service de l économie,
Plus en détail2/160 14/08/2007. Note de l auteur
Manuel Prima-Web Utilisation de l application Prima-Web pour enregistrer et traiter une nouvelle demande, rechercher un dossier et consulter vos propres dossiers. Avertissement : Les exemples et éléments
Plus en détailActualité Juridique & Fiscale
Octobre 2012 2012 Actualité Juridique & Fiscale Sommaire Sommaire Projet de loi de finances 2013 I - Mesures concernant directement l assurance-vie II - Autres mesures relatives à la fiscalité du patrimoine
Plus en détailMENU FEDERATEUR. Version Cabinet - Notice d installation et de mise à jour
MENU FEDERATEUR Version Cabinet - Notice d installation et de mise à jour! installation A consulter impérativement avant et durant toute ou mise à jour des logiciels EIC. 12/06/2015 EIC Tous droits réservés
Plus en détailSatisfaction des stagiaires de BRUXELLES FORMATION Résultats 2013
Satisfaction des stagiaires de BRUXELLES FORMATION Résultats 2013 Cahier méthodologique, tableau récapitulatif 2009-2013 et Matrices importance/performance Mars 2014 Service Études et Statistiques Table
Plus en détailAVEC J AI UNE VOITURE SANS AVOIR DE VOITURE
AVEC J AI UNE VOITURE SANS AVOIR DE VOITURE NOUVEAU À VILLEFRANCHE- SUR-SAÔNE! Les voitures qui changent la ville AVOIR UNE VOITURE SANS AVOIR DE VOITURE Citiz : un réseau de voitures en libre-service
Plus en détailBASE ELEVES 1er degré
BASE ELEVES 1er degré Manuel utilisateur de l Inspecteur de l Education Nationale Mai 2015 à partir de la version 15.2 de BE1D Direction générale de l enseignement scolaire Bureau de la maîtrise d'ouvrage
Plus en détailDÉMARRER AU QUART DE TOUR
assurance de biens PRIMA AUTO DÉMARRER AU QUART DE TOUR DES GARANTIES QUI VONT PLUS LOIN CAPITAL INVALIDITÉ DU CONDUCTEUR jusqu à 1 MILLION (1) VÉHICULE DE REMPLACEMENT GRATUIT Pour aller de l indispensable
Plus en détail3.11 Instauration d un crédit d impôt remboursable pour l acquisition ou la location d un véhicule neuf écoénergétique
3.11 Instauration d un crédit d impôt remboursable pour l acquisition ou la location d un véhicule neuf écoénergétique Ce crédit vise tous les particuliers (personnes physiques) et non pas seulement ceux
Plus en détailDossier de presse. Création de l observatoire sanef 1 ère étude scientifique des comportements au volant sur autoroute JUILLET 2012
Dossier de presse SOMMAIRE Présentation...3 Une étude scientifique pour dresser un état des lieux des comportements sur autoroute...4 L occupation des voies : des résultats venant confirmer l importance
Plus en détailDossier de présentation en Comité d agrément de
Dossier de présentation en Comité d agrément de Immeuble Consulaire du Puy Pinçon 19000 Tulle Tel : 05 55 18 94 42 Mail : initiativecorreze@correze.cci.fr De : Entreprise : Activité : Adresse de l entreprise
Plus en détailNote méthodologique. Les principales différences avec les TES sont mentionnées dans l encadré 1.
Version intégrale Note méthodologique 1. Les tableaux des ressources et des emplois dans les comptes nationaux L élaboration des comptes nationaux de la Belgique s effectue conformément à la méthodologie
Plus en détailDataCar CRM V2.5 Release Notes. DataCar CRM v2.5. Release Notes
DataCar CRM v2.5 Page 1 de 38 TABLE DES MATIÈRES 1. INTRODUCTION... 3 2. ÉVOLUTIONS DE LA VERSION... 3 2.1. Documentation en ligne... 3 2.2. Reprise sèche FRANCE... 4 2.2.1. Implantation d un nouveau paramètre...
Plus en détailLes principaux crédits et les pièges à éviter
Chapitre 1 Les principaux crédits et les pièges à éviter 1. Le crédit revolving Le crédit revolving (ou crédit permanent) est souvent vendu comme une réserve d argent permettant de financer des envies
Plus en détailINTRODUCTION A LA MACROECONOMIE Séance de travaux dirigés n 4 Construction des comptes de secteur
Université Montesquieu Bordeaux IV 1 ère année Licence AES Année universitaire 2012-2013 INTRODUCTION A LA MACROECONOMIE Séance de travaux dirigés n 4 Construction des comptes de secteur Questions préliminaires
Plus en détailNOTICE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) UNEEM PREMIERE CONNEXION - CREATION & GESTION DE VOTRE COMPTE UTILISATEUR
NOTICE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) UNEEM PREMIERE CONNEXION - CREATION & GESTION DE VOTRE COMPTE UTILISATEUR SOMMAIRE 1 PREMIERE CONNEXION : ACCEDER A LA PAR 2 2- CREER SON
Plus en détailChapitre 3 : Le budget des ventes. Marie Gies - Contrôle de gestion et gestion prévisionnelle - Chapitre 3
Chapitre 3 : Le budget des ventes Introduction 2 Rappel des différents budgets opérationnels - budget des ventes (chapitre 3) - budget de production (chapitre 4) - budget des approvisionnements et des
Plus en détailRENSEIGNEMENTS DOSSIER 2014
1 ASSOCIATION DE GESTION AGREEE SUD EST FRANCILIEN 3 avenue du Général de Gaulle CS 70328 Lisses 91021 EVRY Cedex Tél : 01 84 18 00 10 - Télécopie : 01 64 97 23 27 Site internet : http://www.agasef.com
Plus en détailEXCEL PERFECTIONNEMENT SERVICE INFORMATIQUE. Version 1.0 30/11/05
EXCEL PERFECTIONNEMENT Version 1.0 30/11/05 SERVICE INFORMATIQUE TABLE DES MATIERES 1RAPPELS...3 1.1RACCOURCIS CLAVIER & SOURIS... 3 1.2NAVIGUER DANS UNE FEUILLE ET UN CLASSEUR... 3 1.3PERSONNALISER LA
Plus en détail