VILLE DE CHORGES CRÉATION DE LA MÉDIATHÈQUE DE CHORGES DANS LE BÂTIMENT DE L ANCIENNE ÉCOLE RUE DES ÉCOLES CHORGES. Maîtrise d ouvrage
|
|
- Fabrice Gascon
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 VILLE DE CHORGES CRÉATION DE LA MÉDIATHÈQUE DE CHORGES DANS LE BÂTIMENT DE L ANCIENNE ÉCOLE RUE DES ÉCOLES CHORGES Maîtrise d ouvrage VILLE DE CHORGES Grande Rue CHORGES T/ Responsable d opération : Mme Julie TOURNADRE . julie.tournadre@mairie-chorges.fr Maîtrise d oeuvre Architecte Atelier DONJERKOVIC, Architectes DPLG-DCESCHMA 83, Rue Jean de Bernardy MARSEILLE T/ F/ donjerkovic.architectes@orange.fr Bureau d'études TCE SP2i - 90 Rue Stanislas Torrents MARSEILLE T/ F/ sp2i.13@wanadoo.fr Bureau d'études Acoustiques A2MS - 1 Rue du Grand Cavaillon GÉMENOS T/ F/ contacts.a2ms@gmail.com CCTP CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES LOT 11 SIGNALETIQUE Révision Date Observations Auteur Édition initiale Donjerkovic - Architectes 1/ 8
2 SOMMAIRE 1. GENERALITES Préambule Connaissance du dossier Installation de chantier GENERALITES MOYENS DE LEVAGE BARAQUEMENT DE CHANTIER PROTECTIONS DES OUVRAGES Exécution des travaux Nivellement et implantation Interférences avec les tiers Normes et règlements Obligations administratives OBLIGATIONS LIEES AU MARCHE PLANS D'EXECUTION PLANS DES OUVRAGES EXECUTES - DOE SUIVI DE CHANTIER BON A TIRER Prestations générales REBOUCHAGE / SCELLEMENT / CALFEUTREMENT PROTECTIONS BRANCHEMENTS DE CHANTIER NETTOYAGE Exécution des travaux Normes et règlements DESCRIPTIONS DES OUVRAGES Graphisme / Signalétique GENERALITES ECHANTILLONS CHARTE GRAPHIQUE SIGNALETIQUE SIGNALETIQUE EXTERIEURE SIGNALETIQUE INTERIEURE POUR INFORMATION GENERALE SIGNALETIQUE INTERIEURE POUR INFORMATION NIVEAU SIGNALETIQUE POUR PORTES INTERIEURES SIGNALETIQUE PEINTE PLANS D'EVACUATION...8 2/ 9
3 1. GENERALITES 1.1 Préambule Connaissance du projet Lors de l'étude du projet et avant la remise de son offre, l'entrepreneur doit prendre connaissance des plans, des lieux et des cahiers des charges des autres lots, notamment les dispositions communes à tous les lots et tenir compte des exigences des clauses exposées dans les divers documents faisant l'objet du marché de travaux. Les matériaux employés seront de premier choix et mis en œuvre suivant les règles de l'art, et la réglementation applicable au moment de l'exécution des travaux. L'entrepreneur devra la livraison des installations en parfait état de service. Le présent C.C.T.P. a pour objet de définir les prescriptions communes à tous les lots et définit l'organisation du chantier pour le projet de création de la médiathèque dans l ancienne école communale de Chorges. L établissement est composé comme suit: - Niveau Cave Chaufferie - Niveau RdC Entrée / Hall d accueil Bureau Centre de loisirs (hors projet) - Niveau R+1 Médiathèque Salle polyvalente Bureaux - Niveau R+2 Médiathèque espace enfants NB : Les repérages des pièces dans ce CCTP ainsi que dans le CDPGF, correspondent à la nomenclature figurant sur l ensemble des documents graphiques figurant au dossier. 1.2 Connaissance du dossier Le titulaire du présent lot devra avant la remise de son offre : - Avoir pris connaissance du CCTP Lot 00 / Cahier des prescriptions communes - Avoir pris connaissance de l ensemble des plans et pièces écrites notamment du cahier des clauses techniques particulières. Tous les documents graphiques remis à l'entreprise pour l'exécution des ouvrages doivent être considérés comme une proposition qu'elle devra vérifier avant la remise de son offre. - Avoir apprécié exactement toutes les conditions d exécution des ouvrages, s être parfaitement et totalement rendu compte de leur nature, de leur importance, de leur particularité. - Avoir pris connaissance de toutes les conditions matérielles et de toutes les sujétions relatives au lieu des travaux, aux aspects des abords, et aux difficultés d accès. ( voir conditions dans règlement de consultation) - Avoir éventuellement procédé à tous les relevés, analyses et sondages complémentaires après autorisation du Maître d Ouvrage ou du Maître d Oeuvre. - Avoir contrôlé toutes les indications du dossier d appel d offre, notamment celles données par les plans, plans de détails et pièces écrites, s étant assuré qu elles sont exactes, concordantes et suffisantes. - Avoir estimé lui-même les quantités, définitions d'ouvrages et conditions d'exécution nécessaires à la parfaite réalisation des travaux (les quantités mentionnées dans les CDPGF et/ou CCTP sont données à titre indicatif par la maîtrise d ouvrage afin de permettre les vérifications nécessaires par les entreprises. Celles-ci restent responsables des quantités qu elles mentionneront dans les CDPGF sur la colonne prévue à cet effet). - Avoir pris connaissance des prescriptions particulières éventuelles définies dans le rapport du Bureau de Contrôle et celles définies par le CSPS. L entrepreneur est donc réputé parfaitement connaître, avant le démarrage des travaux, les conditions véritables de réalisation du chantier et ne pourra revenir, de ce fait, sur le caractère forfaitaire du prix indiqué dans sa soumission. Aucune incidence financière ne pourra être accordée pour une sous-estimation des difficultés ou des dépassements de temps de main d œuvre, dus au non-respect de cette règle. 3/ 9
4 1.3 Installation de chantier GENERALITES Sont dus par l entreprise titulaire du présent lot pour la durée du chantier : Mise à disposition des protections individuelles. Protection mécanique et contre la poussière de tous ses ouvrages jusqu à réception complète MOYENS DE LEVAGE Sans objet BARAQUEMENT DE CHANTIER Sans objet. Prestations dues par le lot PROTECTIONS DES OUVRAGES L entreprise devra toutes les protections de ses ouvrages durant toute la durée du chantier 1.4 Exécution des travaux L'entreprise devra se mettre en relation avec le lot 1 avant commencement des travaux afin de communiquer ses besoins en réservations et spécificité techniques. Les interfaces avec les autres lots devront être prévues lors de la période de préparation. 1.5 Nivellement et implantation L entreprise doit l implantation de ses ouvrages in-situ. 1.6 Interférences avec les tiers Le titulaire du présent lot devra assurer la protection et la conservation des ouvrages mitoyens. 1.7 Normes et règlements Les travaux seront conformes à tous les règlements et normes en vigueur (DTU, Normes, règles professionnelles) à la date de signature du marché. L entreprise devra se conformer à la loi n du 31 Décembre 1993 et son décret d application d avril1996 sur la sécurité et la protection de la santé. 1.8 Obligations administratives OBLIGATIONS LIEES AU MARCHE L entrepreneur est réputé avoir pris connaissance du CCAP. En particulier, l entrepreneur doit satisfaire les obligations suivantes : Le devis quantitatif estimatif devra obligatoirement être complété par les entreprises sur le cadre remis dans le dossier d appel d offres. Les modifications que l entrepreneur estime devoir apporter (adjonction de postes supplémentaires, etc... ) seront obligatoirement regroupées en fin de CDPGF et incluses dans le montant total final. L entrepreneur devant obligatoirement fournir une offre globale et forfaitaire, il pourra faire procéder à ses frais à toute reconnaissance qu il juge utile, préalablement à la remise de son offre. Dans ce prix, devront être compris : - La fourniture du matériel et des matériaux ; 4/ 9
5 - Les essais éventuels de matériel demandés par le Maître d Ouvrage et le Maître d œuvre pour validation avant travaux ; - La main d'œuvre ; - Les frais de chantier ; - Les essais de réception ; - La protection et la bonne conservation des matériels pendant la durée des travaux ; - Le nettoyage des zones et des installations par rapport à l'impact des interventions. Cette décomposition de prix doit comporter la liste des travaux et fournitures nécessaires à la livraison d'une installation en parfait état de fonctionnement ; le devis descriptif n'ayant pas un caractère limitatif. Les quantités mentionnées dans ce DPGF le sont à titre indicatif et non contractuel. Il appartient à l entreprise de les vérifier et de les corriger en fonction de sa propre estimation PLANS D'EXECUTION La diffusion des documents pour exécution auprès du bureau de contrôle est à la charge de l entrepreneur. Toute exécution avant approbation des plans par le bureau de contrôle ou le maître d oeuvre est de la responsabilité de l entrepreneur PLANS DES OUVRAGES EXECUTES - DOE Conformément aux termes du CCAP, l entrepreneur doit la fourniture de tous les plans des ouvrages tels qu exécutés SUIVI DE CHANTIER Le Maître d œuvre organise des rendez-vous de chantier périodiques et éventuellement exceptionnels, en particulier pour les réunions de synthèse et de Coordination SSI. L Entreprise est tenue de se faire représenter à ces rendez-vous par un mandataire habilité à prendre toutes décisions à la demande du Maître d Œuvre ou du Maître d Ouvrage BON A TIRER La diffusion des documents pour exécution auprès du Maître d ouvrage et maître d oeuvre est à la charge de l entrepreneur. Toute exécution avant approbation des «bon à tirer» est de la responsabilité de l entrepreneur. 1.9 Prestations générales REBOUCHAGE / SCELLEMENT / CALFEUTREMENT L entrepreneur du présent lot doit, pour ses propres ouvrages tous les scellements et rebouchages dans les parties béton ou maçonnerie jusqu au fini de l ouvrage. Tous les calfeutrements nécessaires sont dus PROTECTIONS Tous les ouvrages de protection contre les risques de chutes jusqu à la mise en place des ouvrages définitifs sont à la charge du présent lot. Ces ouvrages seront réalisés conformément aux règles de sécurité en vigueur BRANCHEMENTS DE CHANTIER Les demandes de branchement de chantier en eau, électricité et téléphone seront effectuées auprès des services intéressés, dès l ordre de service N 1, et sont à effectuer par le lot gros-œuvre. 5/ 9
6 1.9.4 NETTOYAGE L organisation et l exécution des nettoyages généraux du chantier seront assurées par l entrepreneur qui devra pourvoir à l enlèvement des gravois et qui sera tenu de maintenir le chantier en constant état de propreté. Les lieux seront nettoyés, les poussières aspirées de manière journalière Exécution des travaux L entrepreneur du présent lot devra fournir en temps utile toutes les indications nécessaires pour les réservations, distributions, état de surface et autres sujétions nécessaires au bon achèvement de ses ouvrages. L entrepreneur devra la protection de ses ouvrages pendant les travaux. Il sera responsable de l entretien de ses ouvrages pendant la période de garantie. Est à la charge du présent lot, l ensemble des ouvrages principaux et des ouvrages annexes ainsi que tous les accessoires. Est à la charge du présent lot, la fourniture des pattes de scellement et toutes les pièces nécessaires en nombre suffisant pour la fixation de ses ouvrages. Est à la charge du présent lot, la fourniture et la pose du vitrage le cas échéant. Est à la charge du présent lot la fourniture, le façonnage, le transport à pied d œuvre, la mise en œuvre, les calfeutrements, les scellements et le nettoyage. La forme des profilés sera déterminée pour résister à un usage normal correspondant à celui auquel il est destiné. Les assemblages d angles seront soigneusement ajustés. Les assemblages soudés électriquement ne devront comporter aucune soudure en saillie. Les pattes à scellement devront être suffisamment longues pour assurer une parfaite fixation de l ouvrage. Les sections d ouvrages données sur les plans, le sont à titre indicatif. L entrepreneur est seul responsable de la tenue de ses ouvrages aux efforts correspondants à un usage normal et devra une parfaite rigidité de ceux-ci. Avant exécution de ses ouvrages, l entrepreneur devra vérifier sur place l ensemble des côtes concernées par ses travaux. La protection des pièces métalliques sera assurée par une couche de peinture antirouille avant livraison sur le chantier, après préparation convenable des surfaces métalliques. La nature du revêtement devra permettre l application des peintures définitives 1.11 Normes et règlements Outre les prescriptions techniques particulières contenues dans le présent descriptif, le calcul et l exécution des ouvrages seront soumis aux Cahiers des Clauses Techniques (C.C.T.) et règles de calculs D.T.U. (Documents Techniques Unifiés) ainsi que les normes françaises NF appelées à les remplacer, prescriptions en vigueur à la date de la remise des offres, et en particulier : - Arrêté du 22 mars 2004 modifié relatif à la résistance au feu des produits, éléments de construction et d'ouvrages - Les recommandations professionnelles concernant l'utilisation des mastics pour l'étanchéité des joints (SNJF Septembre 1975). - NF DTU 39 P1-1 (octobre 2006) : Travaux de bâtiment - Travaux de vitrerie miroiterie - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques (Indice de classement : P ) - NF DTU 39 P1-2 (octobre 2006) : Travaux de bâtiment - Travaux de vitrerie miroiterie - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (CGM) (Indice de classement : P ) - NF DTU 39 P3 (octobre 2006) : Travaux de bâtiment - Travaux de vitrerie miroiterie - NF DTU 39 P2 (octobre 2006) : Travaux de bâtiment - Travaux de vitrerie miroiterie - Partie 2 : Cahier des clauses spéciales (CCS) (Indice de classement : P ) - NF P (janvier 1971) : Vitrerie, miroiterie - Mastic à l'huile de lin (Indice de classement : P78-331) - En application de la réglementation d'accessibilité handicapée 6/ 9
7 2. DESCRIPTIONS DES OUVRAGES 2.1 Graphisme / Signalétique GENERALITES ECHANTILLONS L entrepreneur devra fournir au Maître d ouvrage, avant démarrage des travaux et autant que nécessaire des échantillons de matériaux, maquettes et supports, pour validation CHARTE GRAPHIQUE L entreprise devra l élaboration d une charte graphique permettant de donner une cohésion à l ensemble des documents graphiques, ou visuels de l équipement, comprenant : Une charte qui donnera les principes des typographies, couleurs, lettrine, principe de mise en page, etc pour tous les types de documents. La création des pictogrammes de signalétique (toilettes, vestiaires, fléchage, extincteur ) Y compris esquisses pour présentation aux maîtres d œuvre et maîtres d ouvrage jusqu à validation. Les réunions sur site ou avec les maîtres d œuvre à Marseille seront prévues dans l offre. Fourniture d un document de synthèse. En amont de ces études, il sera communiqué à l entreprise des exemples de chartes graphiques correspondants aux souhaits de la maîtrise d ouvrage et de la maîtrise d œuvre SIGNALETIQUE SIGNALETIQUE EXTERIEURE Fourniture et pose de plaques signalétiques à poser sur le parvis (totem extérieur) et sur entrée sud. Ensemble comprenant : - Plaque de métal en corten épaisseur 4mm, maintenu en place et distancée du mur par des entretoises - Découpe laser «Médiathèque de Chorges» à la charge du présent lot. Y compris toutes sujétions de fixations Emplacement précis à valider sur chantier avec l architecte. Position : Entrée principale sur totem d entrée extérieur et sur entrée sud Dimensions : L:35 x H:70cm Nombre : SIGNALETIQUE INTERIEURE POUR INFORMATION GENERALE Fourniture et pose de panneau signalétique, pour présentation les informations générales au public. Ensemble comprenant : - Plaque de métal noir finition rustol épaisseur 4mm, maintenu en place et distancée du mur par des entretoises - Impression numérique sur métal du texte et illustrations graphiques suivant données de la maîtrise d ouvrage et charte graphique à la charge du présent lot. Y compris toutes sujétions de fixations Emplacement précis à valider sur chantier avec l architecte. Position : Entrée principale sur totem d entrée Dimensions : L:75 x H:160cm Nombre : 1 7/ 9
8 SIGNALETIQUE INTERIEURE POUR INFORMATION NIVEAU Fourniture et pose de plaques signalétiques, pour présentation des informations au public. Ensemble comprenant : - Plaque métallique acier noir finition rustol, épaisseur 1,5mm. Plaque présentant un pli, de dimension hauteur 10cm, longueur cm (5cm après le pli). Maintenu en place et distancée du mur ou du mobilier par des entretoises - Impression du texte et illustrations graphiques sur la plaque, suivant données de la maîtrise d ouvrage et charte graphique à la charge du présent lot. Y compris toutes sujétions de fixations Emplacement précis à valider sur chantier avec l architecte. Position : à définir sur chantier Dimensions : L : 20+5 x H : 10cm Nombre : SIGNALETIQUE POUR PORTES INTERIEURES Fourniture et pose d éléments de signalétique pour portes courantes : - Plaque de porte en verre avec profilé en aluminium - Film adhésif transparent imprimé, collé sur la face arrière de la plaque de verre - Fixation par vis ou par double face, selon caractéristiques techniques et dimensionnelles. A réaliser selon plans de détail conformément à la signalétique de type 3 Position : selon plans d implantation du carnet de détails, au niveaux RDC et R+1 Dimensions : L : 10 x H : 10cm Nombre : SIGNALETIQUE PEINTE Signalétique peinte à réaliser sur le mur, par peinture à base de chaux. Hauteur des lettres 12cm. Texte à écrire (donné à titre indicatif, à valider avec maîtrise d ouvrage) : «Espace Consultation», «Multimédia», «Kiosque Citoyen», «Espace Enfants» et «Espace Travail» Position : selon plans Dimensions : hauteur courante 12cm Nombre : 5 textes PLANS D'EVACUATION Réalisation du graphisme, fourniture et pose des plans d évacuation des niveaux. A réaliser d après les fonds de plans fournis par la maitrise d œuvre, en charge de la mission SSI, conformément aux principes définis dans le cadre de la charte graphique. A réaliser comme suit: - Plaque de dibond brossé, y compris toutes sujétions de fixation murale - Impression couleur des plans sur plaque de dibond Emplacement précis à valider sur chantier avec l architecte. Position : un plan par niveau Dimensions : L:40 x H:30cm Quantité : 3 8/ 9
VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT
VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3
Plus en détail«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie
«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Personnes à contacter
Plus en détailMARNE REIMS PALAIS DU TAU
CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE CHAMPAGNE-ARDENNE, Maître d'ouvrage délégué CONSERVATION REGIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES 3, FAUBOURG SAINT-ANTOINE 51
Plus en détailC.C.T.P. D.P.G.F. LOT 8
Communauté de communes de la MONTAGNE BOURBONNAISE CONSTRUCTION D UN BATIMENT LOCATIF A USAGE ARTISANAL OU INDUSTRIEL Zone d activités du Mornier 03250 LE MAYET DE MONTAGNE Marché de travaux C.C.T.P. D.P.G.F.
Plus en détailMAISON de RETRAITE DEPARTEMENTALE de la LOIRE ST-JUST, ST-RAMBERT = = = = = = = = = = REAMENAGEMENT DE LOCAUX
SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES POUR LE CHAUFFAGE ET L'INDUSTRIE Société à responsabilité limitée au capital de 50 000 R.C Saint-Etienne 64 B 96 C/A 15, rue de l'eternité- 42.000 SAINT-ETIENNE Téléphone :
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Plus en détailAménagement d'un point Multi-services
1 MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Aménagement d'un point Multi-services (marché n 10.054 T) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) LOT N 2 SERRURERIE 2 SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE... 3 1.1
Plus en détailTravaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires
Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Centre de recherche Saint Antoine UMR-S 893 Site de l Hôpital Saint Antoine Bâtiment Inserm Raoul KOURILSKY 6 ème étage Equipe 13 Alex DUVAL
Plus en détailLOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR
MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE DU PARKING, DU BATIMENT D ACCUEIL & AMENAGEMENT DES SANITAIRES BATIMENT D ACCUEIL DES PUNTAS 65 110 CAUTERETS MAÎTRE D'OUVRAGE SEM DU PONT D Espagne MAIRIE DE CAUTERETS
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Marché privé de travaux - pièce n 3 Maître de l ouvrage : Fonds Calédonien de l Habitat Objet du marché : RESTRUCTURATION DE 103 LOGEMENTS «Rivière
Plus en détailLOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU
LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU 1 - PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX Le présent lot a pour objet l'exécution des travaux suivants : - Fourniture et pose d éviers 2 bacs
Plus en détailLOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS
LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS 4.A. OBJET DES TRAVAUX Les travaux prévus au présent lot concernent tous les ouvrages de Menuiseries extérieures, intérieures et de faux plafonds,
Plus en détailCahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO
Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Le présent marché a pour objet la réhabilitation électrique. Une précédente consultation inclus les travaux peintures
Plus en détailLot n 02 - MENUISERIES
Ville de SAINT-AUNES RENOVATION DU MAZET FOBIS RUE LOUIS TRIBLE Dossier de Consultation des Entreprises CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Avril 2014 Lot n 02 - MENUISERIES MAITRE DʼOUVRAGE MAITRE
Plus en détailVILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE
Département du Rhône (69) VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE CENTRE DE LOISIRS 1 RUE DES BLEUETS Ville
Plus en détail>I Maçonnerie I ESCALIERS MAISON INDIVIDUELLE
ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières Terminologie Ouvrage de circulation verticale
Plus en détailLOT 2 : CONCEPTION, FABRICATION ET INSTALLATION DES AMENAGEMENTS DE L ITINERAIRE TOURISTIQUE ET PATRIMONIAL DE SALIN-DE-GIRAUD
LOT 2 : CONCEPTION, FABRICATION ET INSTALLATION DES AMENAGEMENTS DE L ITINERAIRE TOURISTIQUE ET PATRIMONIAL DE SALIN-DE-GIRAUD Renseignements administratifs : Alice MALATRASI Parc Naturel Régional de Camargue
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014
ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE NATIONAL DE LA MARINE 16 place du Trocadero 75 116 Paris France R.C. page 1/8 REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11 Date : Novembre 2014 Maître de l ouvrage
Plus en détailDCE. Pièces Ecrites. Extension et Mise en ERP de la Maison des Familles et des Solidarités à Calvisson DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES PRO APD
Extension et Mise en ERP de la Maison des Familles et des Solidarités à Calvisson DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Maître d'ouvrage : Commune de Calvisson Hôtel de Ville - 30420 CALVISSON Tél :
Plus en détailNOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat
NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex 02.37.52.15.28 - Fax. 02.37.52.85.50 E-mail : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr MARCHE
Plus en détailAttention, la visite du site est obligatoire L absence de remise d un certificat de visite entraînera la non-conformité de l offre remise
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GUJAN-MESTRAS Direction Générale des Services Service Achats Marchés Place du Général De GAULLE 33470 GUJAN MESTRAS Tél: 05 57 52 57 52 Fax: 05 57 52 57 50 TRAVAUX DE
Plus en détailDPGF MARCHE LOT 120 - PEINTURE
GENERALITES Tous les ouvrages devront être principalement conformes aux exigences en vigueur : des textes législatifs et règlementaires, DTU, normes, règles techniques, traitant de la construction et tout
Plus en détail>I Maçonnerie I Escaliers
ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières g Terminologie n Ouvrage de circulation verticale
Plus en détailTRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES
TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES RAPPORT DEKRA N 044688791201 R 001 (Vérifications réalisées du 26/12/2012 au 07/03/2013) C C T
Plus en détailRèglement de la Consultation
Ville de CALVISSON Gard MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARC DU FOYER COMMUNAL Date et heure limites de réception des offres Vendredi 24 juillet 2015 à 12h. Règlement de la Consultation ARTICLE
Plus en détailCOMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS
COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS Lot n 03 Menuiseries Aluminium - Serrurerie Sté d ARCHITECTURE BOITTE Agence de
Plus en détailDESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX
LYCÉE LYCÉE GÉNÉRAL TECHNOLOGIQUE G ÉNÉRAL TECHNOLOGIQUE PIERRE BROSSOLETTE 161 cours Émile Zola - 69628 VILLEURBANNE Cedex CRÉATION DE LOCAUX DE STOCKAGE ANCIEN SANITAIRES DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP) Pouvoir adjudicateur Institut d'etudes Politiques de Rennes Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur le
Plus en détailLOT N 7 - PEINTURE SELARL D'ARCHITECTURE AGENCE JP ESNAULT
SELARL D'ARCHITECTURE AGENCE JP ESNAULT 49 RUE GAMBETTA - BP 80218 28203 CHATEAUDUN CEDEX Tél. : 0237453604 Fax. : 0237459652 Dossier n 132012 GITE DE GROUPE DE LA VALLEE DE L'AIGRE 31, Rue Porte Dunoise
Plus en détailNOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES
NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC RENSEIGNEMENTS GENERAUX COMMUNE DE MONSEGUR (33) DESIGNATION PRECISE DU PROJET MAITRE D OUVRAGE EQUIPE DE MAITRISE D OEUVRE
Plus en détailCENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION
CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE DE TRAVAUX DE PEINTURE A LA MAS VILLENEUVE PROCEDURE ADAPTEE AVEC PUBLICITE
Plus en détailC.C.T.P. LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES. L Entrepreneur : Le Maître d'ouvrage : Le Maître d'oeuvre :
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Ville d AUTERIVE (31190) RESTAURATION GENERALE DE L EGLISE Date et heure limites de réception des offres JEUDI 7 MARS 2013 A 12 HEURES AUX SERVICES TECHNIQUES ZI LA PRADELLE
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
Page 1 sur 5 MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) MAITRE D OUVRAGE : Tél. : 04.79.28.72.32 Fax : 04.79.28.72.32 OBJET : Réalisation de 2 appartements dans les combles du bâtiment de
Plus en détailCAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
Programme des Nations Unies pour le Développement ANNEXE CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE : ESCALIER METALLIQUE DE SECOURS SUR LA FACADE POSTERIEURE DE L IMMEUBLE LOSONIA
Plus en détail"Construction d'un Laboratoire sec sur la mezzanine de l' UR IRMO"
Département de l'hérault commune de Montpellier CEMAGEF Groupement de Montpellier Domaine de Lavalette 361 rue jean François Breton 34196 Montpellier C.C.T.P. "Construction d'un Laboratoire sec sur la
Plus en détailMINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO. 1, cours du général de Gaulle CS 40201.
MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO 1, cours du général de Gaulle CS 40201 33175 Gradignan CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Marché à procédure
Plus en détailLOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES
LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES page 1 1 CLAUSES ET PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 OBJET DE LA NOTICE Le présent CCTP concerne la description des travaux du lot PLOMBERIE SANITAIRES pour la construction des nouvelles
Plus en détailNettoyage et entretien des locaux de l Institut d Études Politiques de RENNES
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES Nettoyage et entretien des locaux de l Institut d Études Politiques de RENNES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET PARTICULIÈRES (CCAP) Ce cahier des clauses administratives
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Ville de Noisy-le-Sec Direction des Finances et le la Commande Publique Service des Marchés Publics Place du Maréchal Foch 93134 NOISY-LE-SEC Cedex Tél: 01 49 42 66 00 INSTALLATION
Plus en détailLOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE
ETABLISSEMENT THERMAL DE LUZ SAINT SAUVEUR CCTP LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE PAGE N 1/12 LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE ETABLISSEMENT THERMAL DE LUZ SAINT SAUVEUR CCTP LOT N 05 PLOMBERIE
Plus en détailAntenne du Conseil Général de l Aude à Limoux
LOT n 16 ASCENSEUR SOMMAIRE CHAPITRE I - GENERALITES 1.1 DE FINITION DES OUVRAGES 1.2 LIMITE DES PRESTATIONS 1.2.1 Travaux à la charge de l entreprise 1.2.2 Travaux exclus 1.3 NORMES ET REGLEMENTS 1.4
Plus en détailDESCRIPTIF PHASE D.C.E.
MAITRE D'OUVRAGE : COMMUNE DE VEUREY-VOROIZE! OBJET CHANTIER : CONSTRUCTION MAISON DE LA NATURE LIEU DU CHANTIER : SECTEUR DES JAYERES 38113 VEUREY-VOROIZE DESCRIPTIF PHASE D.C.E. LOT 4 PLOMBERIE - SANITAIRES
Plus en détail1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES
1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 1.1 - Objet 1.2 - Qualification 1.3 - Offre 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES 2.0 Mobilier d archivage fixe 2.1 Meuble à plan 2.2 Armoire à produits dangereux 2.3
Plus en détailC.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Contrôle d accès
«Contrôle d accès» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Date et heure limites de remise des offres : Observatoire
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)
Commune de CAZERES/GARONNE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon la procédure adaptée prévue par l article 28 du Code des Marchés Publics MAITRE DE L OUVRAGE : Commune de CAZERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
Plus en détailTRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès
COMMUNE de LABEUVRIERE TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès CAHIER des CLAUSES ADMINISTRATIVES et PARTICULIERES (CCAP et CCP) Date et heure limites de réception de l
Plus en détailENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS)
Document 1 Ville des ANDELYS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS) REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) - Marché en procédure Adaptée - Date de remise des offres
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : SITE MONTIMARAN SERVICE RADIOLOGIE (objet du marché)
Plus en détailATTESTATION D ASSURANCE
ATTESTATION D ASSURANCE SARL REHANEUF 20 RUE D ESPAGNE 64100 BAYONNE Valable * pour la période du 01/06/2014 au 31/12/2014 Contrat Multirisque Professionnelle : 164160800 V 001 MAAF ASSURANCES S.A. atteste
Plus en détailProposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva
Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva Numéro d affaire : Etablie entre : Vialis, Gestionnaire de Réseau
Plus en détailREFECTION RESEAUX OXYGENE, ACETHYLENE, PROPANE. Lycée G.BRASSENS à Rive de Gier(42)
www.cogifluide.com 3 bis rue Lafayette 42400 Saint Chamond Téléphone : 04 77 25 70 00 E-mail : contact@cogifluide.com Siret 502 779 911 00036 - APE 7112 B - TVA FR27 502 779 911 00036 Affaire n A 14400
Plus en détailC.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS
SCI CAMOZZI MOULIOT C.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS LOT N 04 MENUISERIE INTERIEURE / CABINES LOT 04 MENUISERIE INTERIEURE / CABINES 1 04 MENUISERIE BOIS Sommaire 04
Plus en détailLOT N 5 SERRURERIE NOVEMBRE 2011
SELARL LEGENDRE Architecte dplg 23 rue du Docteur Michel Gibert 28000 CHARTRES legendre@joel-legendre-archi.com Tél. : 02.37.84.00.40 Fax. : 02.37.84.00.41 CREATION D'UN GITE DE GROUPE Dossier n 349 Adresse
Plus en détailANNONCE TRANSMISE AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - PROCÉDURE ADAPTÉE DATE D'ÉMISSION : 12/01/2015-15:57
ANNONCE TRANSMISE AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - PROCÉDURE ADAPTÉE DATE D'ÉMISSION : 12/01/2015-15:57 CONTENU DE VOTRE AVIS NB : cet aperçu ne reflète que votre saisie. Les organes de publication
Plus en détail! "# $ "%& & *+ *!1 '() /.2( + (/(, 2,2 )5 0120 "$62!, 75., "#8%% "#9$%!&%#'%(988)(*+,-&%#'%("%:"9 &%#'%('9)#9*+,-&%#'%%'()$%.,&,2;3,<4.
! "# $ "%& & '() *+ *,!+-).(/0-!1 % *! "#$#%!&%#'%((")##*+,-&%#'%((")##.,&/01, 2-344 /.2( + (/(, 2,2 )5 0120 "$62!, 75., "#8%% "#9$%!&%#'%(988)(*+,-&%#'%("%:"9 &%#'%('9)#9*+,-&%#'%%'()$%.,&,2;3,
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)
Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) SÉCURISATION DE DEUX BÂTIMENTS A USAGE SPORTIF: COSEC - CHEMIN SOUS LE FORT SALLE MARCEL RAMILLIER RUE ANDRE GELAS Marché n 14.025T LOT 2 : DISPOSITIF
Plus en détailMAITRISE D OUVRAGE : COMMUNE DE CORZÉ 4 RUE DU COMMERCE 49140 CORZÉ
MAITRISE D OUVRAGE : COMMUNE DE CORZÉ 4 RUE DU COMMERCE 49140 CORZÉ ACQUISITION ET INSTALLATION DE LOCAUX MODULAIRES POUR L ACCUEIL DE LOISIRS ET L ACCUEIL PERISCOLAIRE REGLEMENT DE CONSULTATION Procédure
Plus en détailMARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES Projet d aménagement de deux studios, de trois bureaux, d une tisanerie et d un bloc sanitaire d AGROCAMPUS OUEST PROCEDURE ADAPTEE (Articles
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) REPROFILAGE DU PORT DE LA BAIE DE LA GENDARMERIE - (COMMUNE DE SAVINES-LE-LAC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) REPROFILAGE DU PORT DE LA BAIE DE LA GENDARMERIE - (COMMUNE DE SAVINES-LE-LAC) Pouvoir adjudicateur Syndicat Mixte d Aménagement et de Développement
Plus en détailwww.printngo-mp.fr contacter print n go NORMANDIE MIDI-PYRÉNÉES Print n Go CAEN 20 Bd des Nations 14540 Bourguébus
DES idées monstres ALEXIS Gérant Responsable commercial alexis@printngo.fr ROMAIN Gérant Responsable production romain@printngo.fr tiphaine Graphiste tiphaine@printngo.fr MANON Chargé de clientèle manon@printngo.fr
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES (CCATP) Document commun aux deux lots. Marché à prix forfaitaire
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES (CCATP) «Achats d équipements musicaux pour la ville de Nice» Lot 1 : Achat d équipements musicaux pour l opéra de Nice Lot 2 : Achat de cloches
Plus en détailMaître d Ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHAMBORD 41500 SAINT DYE SUR LOIRE
Maître d Ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHAMBORD 41500 SAINT DYE SUR LOIRE Opération : REAMENAGEMENT DE LA MAISON DE LOIRE DU LOIR ET CHER A SAINT DYE SUR LOIRE C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES
Plus en détailNOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL
1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)
DEPARTEMENT D ILLE ET VILAINE Commune de SAINT-AUBIN-D AUBIGNE SALLE OMNISPORTS FOURNITURE ET POSE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES POUR UNE PRODUCTION D ENERGIE ELECTRIQUE AVEC REVENTE REGLEMENT DE CONSULTATION
Plus en détailREFECTION RESEAUX OXYGENE, ACETHYLENE, PROPANE. Lycée G.BRASSENS à Rive de Gier(42)
www.cogifluide.com 3 bis rue Lafayette 42400 Saint Chamond Téléphone : 04 77 25 70 00 E-mail : contact@cogifluide.com Siret 502 779 911 00036 - APE 7112 B - TVA FR27 502 779 911 00036 Affaire n A 14400
Plus en détailCOMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28
COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 Du Code des Marchés Publics CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P FOURNITURE
Plus en détailDEPARTEMENT DU RHONE COMMUNE DE FEYZIN MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Objet de la consultation AMENAGEMENT D UN TERRAIN FAMILIAL POUR LES GENS DU VOYAGE
DEPARTEMENT DU RHONE COMMUNE DE FEYZIN MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Objet de la consultation AMENAGEMENT D UN TERRAIN FAMILIAL POUR LES GENS DU VOYAGE Lot n 3 : Serrurerie, Clôtures Lot 3 - CCTP : CAHIER
Plus en détailEN-MELANTOIS RUE DU MARAIS
MAITRE D OUVRAGE VILLE DE PERONNE-EN EN-MELANTOIS RUE DU MARAIS CONSTRUCTION D UNE SALLE MULTI-ACTIVITE Rue de l Eglise MAITRES D ŒUVRES ARCHITECTE Sarl ARCHILILLE - Agence d'architecture 211, rue Jean
Plus en détail4.2 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 2 : PLOMBERIE
MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE
Plus en détailVILLE D ESTAIRES ENTRETIEN DES LOCAUX SPORTIFS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.)
DEPARTEMENT DU NORD VILLE D ESTAIRES ENTRETIEN DES LOCAUX SPORTIFS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) CHAPITRE I : DESCRIPTION DES OUVRAGES ARTICLE 1 : GENERALITES Le présent Cahier
Plus en détailPrestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP)
Prestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP) CAHIER DES CHARGES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Maître d'ouvrage / Pouvoir Adjudicateur
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : Date limite de remises des offres : 11 janvier 2013 à
Plus en détailCCTP Lot 04 PLOMBERIE
CCTP Lot 04 PLOMBERIE Travaux d amélioration du Foyer Honoré Daumier Chemin Bescherelle 95760 Valmondois n 1-18 Sommaire 1.1 OBJET DU DOSSIER... 3 1.1.1 ALIMENTATION... 3 1.1.2 EVACUATION... 3 1.2 RECONNAISSANCE
Plus en détailCréation d'un bâtiment provisoire pour l'agrandissement des urgences
CENTRE HOSPITALIER GENERAL Rue Frédéric Raboisson BP40024 60600 CLERMONT CEDEX MAITRE d'ouvrage 03 44 77 33 00 Fax 03 44 77 33 97 Création d'un bâtiment provisoire pour l'agrandissement des urgences CAHIER
Plus en détailREHABILITATION DE LA PISCINE DES AVENIERES
FS131170 MAITRE D OUVRAGE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES COULEURS REHABILITATION DE LA PISCINE DES AVENIERES DCE - INDICE A Mai 2014 C.C.T.P. Cahier des Clauses Techniques Particulières Lot n 3 Charpente
Plus en détailLe 18/09/2015 à 12h00 à Pessac en Gironde (voir article 6 du présent règlement)
LA MONNAIE DE PARIS 11, quai de Conti - 75 270 Paris cedex 06 Voie Romaine - 33 600 Pessac www.monnaiedeparis.fr Direction des Finances et de la Performance MAPA 75-15 RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Version
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
MARCHE DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES OBJET : Aménagement des locaux de la pharmacie du Centre Hospitalier Bélair Établi en application du Code des Marchés Publics CCTP - page 1
Plus en détailDossier de Consultation des Entreprises
CCTP LOT 07 : METALLERIE - SERRURERIE Dossier de Consultation des Entreprises AVRIL 2009 MODIFICATION JUILLET OCT 2009 09.007.PRO.CCTP.24.04.2009 Métallerie - Serrurerie - 1 / 10 7 LOT 07 METALLERIE -
Plus en détailMairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY
Monneren le 04 avril 2014 Mairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY Agrandissement et réhabilitation de la mairie COLLIGNY LOT N 08 VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRES DÉCOMPOSITION DU PRIX
Plus en détailFABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL»
FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL» CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP SIGAL - 1/5 LOT N 1 : MISE EN PAGE, TRAITEMENT GRAPHIQUE ET SUIVI DE FABRICATION DU JOURNAL INTERNE SIGAL
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES SERVICE ACHATS PUBLICS Tour Zamansky 4 Place Jussieu 75252 PARIS Cedex 05 MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX TRAVAUX DE CHAUFFAGE, VENTILATION, PLOMBERIE (LOT 6) ET POMPE A CHALEUR
Plus en détailLE PLAN DE PREVENTION
1 Association des Directeurs et Responsables de Services Généraux Facilities Manag ers Association LE PLAN DE PREVENTION Avertissement : ce document est un exemple établi pour un besoin particulier. Il
Plus en détailAVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA COMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATION DE MARNE ET GONDOIRE ET DE L OFFICE DU TOURISME DE MARNE ET GONDOIRE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur
Plus en détailProjet : REHABILITATION DES BUREAUX DE LA MSA NYONS PHASE : PROJET. CCTP LOT N 02 Plâtrerie / cloisons / faux plafonds
Projet : REHABILITATION DES BUREAUX DE LA MSA NYONS PHASE : PROJET CCTP LOT N 02 Plâtrerie / cloisons / faux plafonds MAITRE D'OUVRAGE : MSA ARDECHE DROME LOIRE 29, rue Frédéric Chopin, 26000 Valence Tél
Plus en détailVILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.
VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) (le présent cahier des clauses administratives contient 10 pages dont
Plus en détailMardi 09 juin 2015 avant 17 h 30
Marché Public de fourniture et services REGLEMENT DE CONSULTATION Location, livraison, installation et reprise de modulaires à l école La Fontaine de Wissous 91 Marché 2015/16 Conformément à l article
Plus en détail4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE
MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE
Plus en détailPrestations Menuiseries intérieures
Entretien et maintenance des installations techniques de l Hôtel tertiaire Numerica ZAC des Portes du Jura Prestations Menuiseries intérieures Sommaire 1. OBJET ET ÉTENDUE... 2 1.1 Nature des prestations...
Plus en détailCCI CENTRE et SUD MANCHE Place Albert Godal BP 219 50402 GRANVILLE Cedex Tél : 02 33 91 33 91 Fax : 02 33 50 63 11
MAITRE D OUVRAGE : CCI CENTRE et SUD MANCHE Place Albert Godal BP 219 50402 GRANVILLE Cedex Tél : 02 33 91 33 91 Fax : 02 33 50 63 11 MAITRE D ŒUVRE : 3 Impasse de la Vigie B.P. 118 35407 SAINT MALO CEDEX.
Plus en détailAPPARTEMENT COMMUNAL FRONT DE NEIGE MARCHE DE TRAVAUX CCTP - DPGF 16/03/2015
MAÎTRE D OUVRAGE : MAIRIE DU MONÊTIER LES BAINS PLACE NOVALESE - 05 220 LE MONETIER LES BAINS Téléphone : 04 92 24 40 04 - Télécopie : 04 92 24 52 18 monetier@monetier.com APPARTEMENT COMMUNAL FRONT DE
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Ministère de l'intérieur Préfecture de Belfort Représentant du Pouvoir Adjudicateur (RPA)
Plus en détailMémoire technique Aide à la rédaction
Mémoire technique Aide à la rédaction Pour apprécier la valeur technique de l offre, le maître d ouvrage peut exiger des candidats la fourniture d un mémoire technique. Deux cas de figure s offrent alors
Plus en détailPour votre projet de rénovation, BatiMAILAN France Partage avec vous ses
Tél : 06.20.63.65.35 Pour votre projet de rénovation, BatiMAILAN France Partage avec vous ses 1 10 conseils de pros pour la bonne préparation de votre chantier 1- La première chose à faire est une étude
Plus en détailAménagement des Locaux de la Maison de Santé Rue de lʼ église 89150 DOMATS
CCTP Lot n 02 Charpente - Ossature Bois - Bardage Bois Page 1 / 6 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (D.C.E.) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) LOT n 02 CHARPENTE OSSATURE BOIS
Plus en détailLOT N 03 Menuiserie intérieure Faux plafond - Page 1 sur 6 LOT N 03 MENUISERIE INTERIEURE FAUX PLAFOND
LOT N 03 Menuiserie intérieure Faux plafond - Page 1 sur 6 LOT N 03 MENUISERIE INTERIEURE FAUX PLAFOND LOT N 03 Menuiserie intérieure Faux plafond - Page 2 sur 6 LOT N 03 MENUISERIE INTERIEURE FAUX PLAFOND
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SICTOM PEZENAS-AGDE - Service Finances et Marchés Publics 907 Chemin de l Amandier BP 112 34120 PEZENAS Tél: 04 99 43 21 64 Règlement de la Consultation
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) n 2-06/2015
TERREVILLE GROUPE FROID - RC MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) n 2-06/2015 Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Rectorat de l Académie de Martinique Personne Responsable
Plus en détailCOMMUNAUTE DE COMMUNE DU GRAND CHAMBORD
COMMUNAUTE DE COMMUNE DU GRAND CHAMBORD CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME BOIS ENERGIE 41 250 BRACIEUX Lot n 08 Sanitaires, MAITRE D ŒUVRE : SOCIETE D ARCHITECTURE BOITTE Siège social Agence de Romorantin
Plus en détailGrand Lycée Franco Libanais - Beyrouth
Grand Lycée Franco Libanais - Beyrouth Maître d'ouvrage Architecte mandataire Architecte associé Habib Debs Bureau d'études TCE 9, rue Humblot 75015 Paris 33 bis, av. Reille 75014 Paris Rue Ghandour El
Plus en détail