Marché Public en procédure adaptée Solution dématérialisée d envoi et de réception de fax et de sms CAHIER DES CHARGES ET DES CLAUSES TECHNIQUES

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Marché Public en procédure adaptée Solution dématérialisée d envoi et de réception de fax et de sms CAHIER DES CHARGES ET DES CLAUSES TECHNIQUES"

Transcription

1 GROUPEMENT DE COMMANDES CA54, CA55, CA88, CRAL, ALPA-IS4A, LQV Marché Public en procédure adaptée Solution dématérialisée d envoi et de réception de fax et de sms CAHIER DES CHARGES ET DES CLAUSES TECHNIQUES Etabli en application de la procédure de l appel d offre ouvert selon les articles 33, 57 et suivants du Code des marchés publics Le pouvoir adjudicateur : Groupement de commande constitué de : De la Chambre départementale d Agriculture de Meurthe-et-Moselle 5 Rue de la Vologne LAXOU De la Chambre départementale d Agriculture des Vosges La Colombière Rue André Vitu EPINAL CEDEX De l ALPA-IS4A 2 LES NOIRES TERRES HAROUE De la Chambre Régionale d Agriculture de Lorraine 9 Rue de la Vologne LAXOU De la Chambre départementale d Agriculture de la Meuse Les Roises BP BAR LE DUC CEDEX LORRAINE QUALITE VIANDE 5 RUE DE LA VOLOGNE LAXOU Cahier des Charges et des Clause techniques Page 1/7

2 SOMMAIRE LOT 1 : Solution dématérialisée d envoi de fax et sms Page 3 ANNEXES Volumes de communications par sites Abonnements fax par sites Cahier des Charges et des Clause techniques Page 2/7

3 LOT 1 ENVOI ET RECEPTION DE FAX ET SMS 1. Fonctionnement attendu fax 1.1 La solution conserve les numéros de fax de nos sites actuels. 1.2 L envoi de fax est possible à partir : - D un portail web - D un client de messagerie : précisez si seulement quelques clients sont validés. - D une photocopieuse 1.3 La réception des fax est possible : - Sur une boîte de messagerie - Sur une imprimante dédiée 1.4 Envoi de documents : - L envoi de documents office, OpenOffice doit être possible depuis le client de messagerie en utilisant les pièces jointes et la liste des contacts de messagerie. - La solution doit proposer la possibilité d effectuer un publipostage en masse 1.5 Le suivi des fax - Le retour de l envoi (échec ou réussi) doit se faire dans la boîte mail de l expéditeur - Pour le publipostage en masse, un tableau synthétique sera présenté. L envoi en masse ne doit pas généré une considération de spammeur de notre domaine. 1.6 Pour l envoi du portail ou du client, décrire la solution proposée pour ne gérer qu à un seul endroit les listes de destinataires. 2 Fonctionnement attendu sms 2.4 Envoi de sms - L envoi de sms est possible à partir du client de messagerie : précisez si seulement quelques clients sont validés avec possibilité d utiliser les contacts de la messagerie. - L envoi en masse doit être possible. L envoi en masse ne doit pas généré une considération de spammeur de notre domaine. - L envoi à partir d un portail (hors client de messagerie) doit être possible 2.5 Suivi des sms - Le retour de l envoi (échec ou réussi) doit se faire dans la boîte mail de l expéditeur - Pour le publipostage en masse, un tableau synthétique sera présenté. 2.6 Réponse au sms Le soumissionnaire présentera les solutions possibles afin que le destinataire puisse répondre au sms reçu. 2.7 Pour l envoi du portail ou du client, décrire la solution proposée pour ne gérer qu à un seul endroit les listes de destinataires. Cahier des Charges et des Clause techniques Page 3/7

4 Cahier des Charges et des Clause techniques Page 4/7

5 LOT 1 ANNEXE Cahier des Charges et des Clause techniques Page 5/7

6 1.1 Volume moyens mensuels par sites Chambre d Agriculture de la Meuse Fax reçus : 83 Fax envoyés : 358 Sms envoyés : 60 Chambre d Agriculture des Vosges Fax reçus : 545 Fax envoyés : 296 Chambre d Agriculture de Meurthe-et-Moselle et Chambre régionale d agriculture de Lorraine : système actuel commun Fax envoyés : 90 Sms : 50 Cahier des Charges et des Clause techniques Page 6/7

7 ALPA-IS4A Fax envoyés : 10 Sms : pas de système à l heure actuelle GIE Fax reçus :? Fax envoyés : 10 Sms envoyés : Nombre d utilisateurs Chambre d Agriculture de la Meuse 25 Chambre d Agriculture de Meurthe-et-Moselle 25 Chambre d Agriculture des Vosges 80 Chambre régionale d agriculture de Lorraine 10 ALPA-IS4A : 10 GIE : 5 Le groupement de commandes se donne le droit de modifier le nombre d utilisateurs en fonction des tarifs proposés. Cahier des Charges et des Clause techniques Page 7/7

Marché Public en procédure adaptée : Infrastructure Informatique régionale hébergée CAHIER DES CHARGES ET DES CLAUSES TECHNIQUES

Marché Public en procédure adaptée : Infrastructure Informatique régionale hébergée CAHIER DES CHARGES ET DES CLAUSES TECHNIQUES GROUPEMENT DE COMMANDES CA54, CA55, CA57, CA88, CRAL Marché Public en procédure adaptée : Infrastructure Informatique régionale hébergée CAHIER DES CHARGES ET DES CLAUSES TECHNIQUES Etabli en application

Plus en détail

MARCHE DES ASSURANCES DE LA COMMUNE DE VOURLES

MARCHE DES ASSURANCES DE LA COMMUNE DE VOURLES COMMUNE DE VOURLES 26 Rue de Bertrange Imeldange 69390 Vourles Tél. 04.78.05.12.05 Fax : 04.72.31.06.98 Mail : commune-de-vourles@wanadoo.fr MARCHE DES ASSURANCES DE LA COMMUNE DE VOURLES Règlement de

Plus en détail

Cahier des clauses techniques particulières

Cahier des clauses techniques particulières Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Marché n 22-2015-01 Objet de l appel d offre : Contrat de prestations de publipostage, d édition, de reproduction et de mise sous plis de documents divers.

Plus en détail

Les candidats sont autorisés à répondre à un seul ou à la totalité des lots.

Les candidats sont autorisés à répondre à un seul ou à la totalité des lots. AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE 1 - Nom et adresse officiels de la personne publique : Pouvoir adjudicateur : Monsieur le Président 12, rue LAPIQUE - BP 60559-55012 BAR LE DUC CEDEX Tél : 03.29.79.56.31

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. Services d agence de voyages

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. Services d agence de voyages MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES INSTITUT D ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE PARIS (IAE de Paris) 21, rue Broca 75240 Paris cedex 05 Services d agence de voyages Date et heure limites

Plus en détail

Le présent marché à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.

Le présent marché à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum. AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE 1 - Nom et adresse officiels de la personne publique : Pouvoir adjudicateur : Communauté d Agglomération Bar le Duc Sud Meuse (en groupement de commandes avec la Ville

Plus en détail

LA SOLUTION MODULAIRE DE MESSAGERIE QUI PERMET DE COMMUNIQUER AVEC LE MONDE ENTIER

LA SOLUTION MODULAIRE DE MESSAGERIE QUI PERMET DE COMMUNIQUER AVEC LE MONDE ENTIER LA SOLUTION MODULAIRE DE MESSAGERIE QUI PERMET DE COMMUNIQUER AVEC LE MONDE ENTIER ixware permet aux utilisateurs d envoyer et de recevoir des messages depuis leur poste de travail ou même leurs applications

Plus en détail

AVIS DE PUBLICITE GENERALITES

AVIS DE PUBLICITE GENERALITES AVIS DE PUBLICITE Date de mise en ligne : 05/06/2014 Objet : APPEL D OFFRES OUVERT «FOURNITURE DE GAZ MEDICAUX» (VRAC-CONDITIONNES TELESURVEILLANCE) MARCHE A BON DE COMMANDE SANS MINIMUM NI MAXIMUN GENERALITES

Plus en détail

Cahier des charges Marché de renouvellement de la flotte portable mairie de Vourles

Cahier des charges Marché de renouvellement de la flotte portable mairie de Vourles Cahier des charges Marché de renouvellement de la flotte portable mairie de Vourles Mairie de Vourles, 26 rue Bertrange Imeldange BP3 69390 VOURLES Page 1 Sommaire ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE ARTICLE 2

Plus en détail

OFFICE DU TOURISME D EPINAL

OFFICE DU TOURISME D EPINAL OFFICE DU TOURISME D EPINAL Contrat d étude et de conseil pour la remise en concurrence des contrats d assurances de l Office du Tourisme d Epinal MARCHE PUBLIC DE SERVICES Marché à Procédure adaptée en

Plus en détail

MARCHÉ PASSÉ SELON LA PROCÉDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES (CCP)

MARCHÉ PASSÉ SELON LA PROCÉDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES (CCP) Rue Frédéric Raboisson BP 40024 60 607 CLERMONT CEDEX Tél : 03 44 77 33 00 http://www.ch-clermont.fr/appel_offres-1c.html Direction des Services Economiques Tél : 03 44 77 33 92 Fax : 03 44 77 36 30 MARCHÉ

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION Personne publique : VILLE D AUTERIVE Place du 11 Novembre 1918 31190 AUTERIVE CEDEX Objet de la consultation : Fourniture

Plus en détail

MARCHE N 15 ENM 45. FORMATION «Aborder l audience et les relations professionnelles - l analyse transactionnelle»

MARCHE N 15 ENM 45. FORMATION «Aborder l audience et les relations professionnelles - l analyse transactionnelle» MARCHE N 15 ENM 45 - FORMATION CONTINUE- FORMATION «Aborder l audience et les relations professionnelles - l analyse transactionnelle» DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Mercredi 13 janvier 2016 à 17 heures

Plus en détail

CHAMBRE D AGRICULTURE DE REGION ALSACE

CHAMBRE D AGRICULTURE DE REGION ALSACE CHAMBRE D AGRICULTURE DE REGION ALSACE Cahier des Clauses Particulières FOURNITURE DE SERVICES DE TELEPHONIE MOBILE PAGE 2 SUR 10 TABLE DES MATIERES 1 Objet du marché 1.1 Objet du document 1.2 Objet du

Plus en détail

page 2 : le dispositif page 3 : premier bilan page 4 : formulaire d alerte fax page 5 : le flyer mémo des moyens d alerte page 6 : revue de presse

page 2 : le dispositif page 3 : premier bilan page 4 : formulaire d alerte fax page 5 : le flyer mémo des moyens d alerte page 6 : revue de presse SOMMAIRE page 2 : le dispositif page 3 : premier bilan page 4 : formulaire d alerte fax page 5 : le flyer mémo des moyens d alerte page 6 : revue de presse 1 Le dispositif IRAUDA, l Interface de Réception

Plus en détail

CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION

CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE DE TRAVAUX DE PEINTURE A LA MAS VILLENEUVE PROCEDURE ADAPTEE AVEC PUBLICITE

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION CENTRE HOSPITALIER DE NOVILLARS Direction des Services Economiques Rue du Dr Charcot 25220 NOVILLARS Affaire suivie par : Lydie DROUOT 03.81.60.58.03 03.81.60.58.45 lydie.drouot@ch-novillars.fr MARCHE

Plus en détail

FOURNITURE DE GAZ NATUREL

FOURNITURE DE GAZ NATUREL MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES FOURNITURE DE GAZ NATUREL Date et heure limites de remise des offres : Le 16 octobre 2009 à 10 Heures Le présent Cahier du Règlement de Consultation

Plus en détail

RÈGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)

RÈGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX Procédure adaptée n 40 +33 (0)8 11 90 21 31 www.ifce.fr RÈGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.). Département budgétaire et Financier Cellule Travaux Route de troche BP 6 19230 Arnac Pompadour

Plus en détail

Règlement de la consultation R.C. Marché de fournitures : achat de standards téléphoniques

Règlement de la consultation R.C. Marché de fournitures : achat de standards téléphoniques Règlement de la consultation R.C. Marché de fournitures : achat de standards téléphoniques Passé en application de la procédure adaptée selon l article 28 du Code des Marchés Publics. Marché n 2013-F-001

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION Acquisition de Micro-ordinateurs, Micro-ordinateurs Portables, Prestations informatiques Par la Chambre Régionale de Métiers & de l Artisanat de Midi-Pyrénées REGLEMENT DE LA CONSULTATION M.A.P.A. N 2014

Plus en détail

Monsieur le Président Communauté d Agglomération Bar le Duc Sud Meuse 12, rue LAPIQUE BP 60559 55012 BAR LE DUC CEDEX 03 29 79 56 31-03 29 79 67 68

Monsieur le Président Communauté d Agglomération Bar le Duc Sud Meuse 12, rue LAPIQUE BP 60559 55012 BAR LE DUC CEDEX 03 29 79 56 31-03 29 79 67 68 AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE 1 - Nom et adresse officiels de la personne publique : Monsieur le Président Communauté d Agglomération Bar le Duc Sud Meuse 12, rue LAPIQUE BP 60559 55012 BAR LE DUC

Plus en détail

TELEPHONIE ET INTERNET

TELEPHONIE ET INTERNET OBJET DU MARCHE : TELEPHONIE ET INTERNET 2011 ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE (suivant article 28 du Code des Marchés Publics) Maître d Ouvrage MAIRIE DE MAROMME Place Jean

Plus en détail

RÈGLEMENT DE CONSULTATION MAPA POUR LA FOURNITURE DE PRODUITS ET DE PETITS MATERIELS D ENTRETIEN 01.03.2015 29.02.2016

RÈGLEMENT DE CONSULTATION MAPA POUR LA FOURNITURE DE PRODUITS ET DE PETITS MATERIELS D ENTRETIEN 01.03.2015 29.02.2016 Lycée Marie de Champagne Représenté par M. Gobert en sa qualité de Proviseur 13, rue de la Reine Blanche BP 393 10026 Troyes cedex 03.25.71.78.00 Fax : 03.25.71.78.16 int.0100023w@ac-reims.fr RÈGLEMENT

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières OBJET du marché : Intégration, hébergement et maintenance d une plateforme de dématérialisation des marchés publics dénommée webmarché accessible à l ensemble des membres du groupement de commandes pour

Plus en détail

PROCEDURE ADAPTEE MAINTENANCE ACHATS DES EXTINCTEURS ET SIGNALETIQUES INCENDIE

PROCEDURE ADAPTEE MAINTENANCE ACHATS DES EXTINCTEURS ET SIGNALETIQUES INCENDIE MARCHE DE SERVICES PROCEDURE ADAPTEE MAINTENANCE ACHATS DES EXTINCTEURS ET SIGNALETIQUES INCENDIE REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Lundi 23 Juillet 2012 à 11 H 00 RC

Plus en détail

MARCHE N 15 ENM 42. FORMATION «Assistance à la rédaction de modules de formation interne et à l animation de formation de formateurs»

MARCHE N 15 ENM 42. FORMATION «Assistance à la rédaction de modules de formation interne et à l animation de formation de formateurs» MARCHE N 15 ENM 42 - FORMATIIONS PROFESSIIONNELLES SPECIIALIISEES - FORMATION «Assistance à la rédaction de modules de formation interne et à l animation de formation de formateurs» DATE LIMITE DE REMISE

Plus en détail

METHODOLOGIE : CAHIER DES CHARGES DE BESOINS

METHODOLOGIE : CAHIER DES CHARGES DE BESOINS METHODOLOGIE : CAHIER DES CHARGES DE BESOINS Ce document présente la démarche à suivre pour l'élaboration d'un cahier des charges de besoins en vue du lancement d'un appel d'offres pour l'informatisation

Plus en détail

Service de Messagerie Evoluée. Option Fax to Mail. Guide Administrateur

Service de Messagerie Evoluée. Option Fax to Mail. Guide Administrateur Service de Messagerie Evoluée Option Fax to Mail Guide Administrateur Novembre 2006 Fax to Mail Guide Administrateur Client 1 1. COMMENT ACCEDER AU BACK OFFICE... 3 2. LE SERVICE FAX TO MAIL... 3 3. AFFECTATION

Plus en détail

Sports et loisirs. Votre guide SMS

Sports et loisirs. Votre guide SMS Votre guide SMS Composez des messages personnalisés Le SMS est un outil de communication fréquemment utilisé dans le secteur des sports et des loisirs, tels que les clubs de sports, agences de tourisme

Plus en détail

Règlement de la consultation (RC)

Règlement de la consultation (RC) Règlement de la consultation (RC) Objet :Service de gardiennage du siège de la MSA de la Corse CODE CPV : 79713000-5 Nature de mise en concurrence : procédure adaptée en application de l article 28 du

Plus en détail

TRAVAUX D IMPRESSION DES EDITIONS TOURISTIQUES 2016

TRAVAUX D IMPRESSION DES EDITIONS TOURISTIQUES 2016 MARCHES PUBLICS A BON DE COMMANDES DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE CONSULTATION Le pouvoir adjudicateur : OFFICE DE TOURISME DE HONFLEUR Quai Lepaulmier BP20070 14600 Honfleur CCAP numéro

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES COMMUNE DE LA LONDE LES MAURES Direction des Services Financiers Service des Marchés Publics BP 62 ou place du XI Novembre 83250 LA LONDE LES MAURES

Plus en détail

Marché à bons de commande

Marché à bons de commande Etablissement Public Local d Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles de Quetigny Plombières-Lès-Dijon 21 Boulevard Olivier de Serres BP 42 21801 QUETIGNY cedex : Tel. : 03 80 71 80 00 Fax

Plus en détail

REMPLACEMENT DE BATIMENTS PREFABRIQUES PAR UN BATIMENT OSSATURE BOIS POUR L ACCUEIL DE SALLES DE CLASSE

REMPLACEMENT DE BATIMENTS PREFABRIQUES PAR UN BATIMENT OSSATURE BOIS POUR L ACCUEIL DE SALLES DE CLASSE MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX 614 avenue Edgar Faure 39000 LONS LE SAUNIER Tél. : 03.84.87.20.00 Fax : 03.84.87.21.00 REMPLACEMENT DE BATIMENTS PREFABRIQUES PAR UN BATIMENT OSSATURE BOIS POUR L ACCUEIL DE

Plus en détail

REFONTE DU SITE INTERNET D ETAPES

REFONTE DU SITE INTERNET D ETAPES Marché public ETAblissement Public Educatif et Social ETAPES 27, rue du Maréchal Leclerc BP 12 39107 DOLE CEDEX MARCHE A 03 PROCEDURE 84 82 20 76 03 ADAPTEE 84 72 25 45 (MAPA) REFONTE DU SITE INTERNET

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 15 000 13. Date : novembre 2015

REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 15 000 13. Date : novembre 2015 ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE NATIONAL DE LA MARINE 16 place du Trocadero 75 116 Paris France R.C. page 1/7 REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 15 000 13 Date : novembre 2015 Maître de l ouvrage

Plus en détail

Institut Universitaire de Formation des Maîtres

Institut Universitaire de Formation des Maîtres Institut Universitaire de Formation des Maîtres Route du Phare BP 678 97262 Fort-de-France MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICE REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) établi en application

Plus en détail

Procédure adaptée (Article 28 du Code des marchés publics)

Procédure adaptée (Article 28 du Code des marchés publics) Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Relatif au projet de : Service de télécommunication mobile Procédure adaptée (Article 28 du Code des marchés publics) CENTRE HOSPITALIER DE TONNERROIS

Plus en détail

R E G L E M E N T D E C O N S U L T A T I O N (R.C.) N 201 5 / 0 1

R E G L E M E N T D E C O N S U L T A T I O N (R.C.) N 201 5 / 0 1 R E G L E M E N T D E C O N S U L T A T I O N (R.C.) N 201 5 / 0 1 OBJET DU MARCHE MAPA 2015/01 - Mission de conseil et de programmation pour des travaux d humanisation d un bâtiment du Centre Hospitalier

Plus en détail

DigitalDealer. www.digitaldealer.fr

DigitalDealer. www.digitaldealer.fr www.digitaldealer.fr Sommaire L emailing L emailing aujourd hui 3 Les atouts 3 En chiffres 4 Un vrai savoir-faire 4 Notre offre 5 Tarifications 11 Contact 15 www.digitaldealer.fr L e-mailing L e-mailing

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Service des Moyens Généraux MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE FOURNITURE ET ACHEMINEMENT EN ENERGIE ELECTRIQUE Octobre 2015 AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VALANT REGLEMENT DE CONSULTATION ET CCTP Date limite

Plus en détail

RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC)

RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) MINISTERE DE LA JUSTICE Cour d Appel de CHAMBERY de Justice 73 018 CHAMBERY Cedex MARCHE DE RENOVATION DE LOCAUX DES JURIDICTIONS DE CHAMBERY RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) 1 - PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU

Plus en détail

Ville d Arnouville (95) Service des Marchés publics

Ville d Arnouville (95) Service des Marchés publics Ville d Arnouville (95) Service des Marchés publics AVIS D ANNONCE PUBLIC A LA CONCURRENCE MARCHE D APPEL D OFFRES OUVERT Marché de services - Seuil + 90 000 HT Nom et adresse de l organisme : COMMUNE

Plus en détail

CONSULTATION DE PRESTATAIRES DE SERVICES D ASSURANCES

CONSULTATION DE PRESTATAIRES DE SERVICES D ASSURANCES CONSULTATION DE PRESTATAIRES DE SERVICES D ASSURANCES REGLEMENT DE LA CONSULTATION 1 SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DE LA CONSULTATION... 4 1.1 - Nature et consistance de l ouvrage... 4 1.2 - Contenu de la

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)

REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Page 1 sur 5 MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) MAITRE D OUVRAGE : Tél. : 04.79.28.72.32 Fax : 04.79.28.72.32 OBJET : Réalisation de 2 appartements dans les combles du bâtiment de

Plus en détail

******** Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ********

******** Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ******** Marché de fournitures relatif à la location de matériels et systèmes informatiques pour l Agence Régionale de la Construction et de l Aménagement Durables (ARCAD) ******** Cahier des clauses techniques

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES INFORMATIQUES REGLEMENT DE LA CONSULTATION

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES INFORMATIQUES REGLEMENT DE LA CONSULTATION D I R E C T I O N I N F O R M A T I Q U E SERVICE INFORMATIQUE ALAIN PERCHEC 6 & 8, rue Saint-Fiacre BP 218 77104 MEAUX CEDEX 01 64 35 37 64-01 64 35 36 55 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES INFORMATIQUES

Plus en détail

DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES

DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE VAUCLUSE HOTEL DE L ESPINE 35 RUE JOSEPH VERNET BP 40208 84009 AVIGNON CEDEX 1 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Procédure adaptée MFS 10-004 REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Plus en détail

FOURNITURE DE PETIT MATERIEL ET DE CONSOMMABLES INFORMATIQUE D.C.E. Règlement de la consultation

FOURNITURE DE PETIT MATERIEL ET DE CONSOMMABLES INFORMATIQUE D.C.E. Règlement de la consultation Département de la Haute Garonne VILLE DE FENOUILLET Système d'information FOURNITURE DE PETIT MATERIEL ET DE CONSOMMABLES INFORMATIQUE D.C.E. Règlement de la consultation Date et heure limites de réception

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : FOURNITURE POSE ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES MOBILIERS

Plus en détail

MARCHE DE FOURNITURE DE GAZ

MARCHE DE FOURNITURE DE GAZ AVIS D APPEL PUBLIC A CONCURRENCE VALANT REGLEMENT DE CONSULTATION ET CAHIER DES CHARGES MARCHE DE FOURNITURE DE GAZ PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) Numéro de marché CDG-2015-03

Plus en détail

Envoyez un ou plusieurs fax. 1. A partir du menu programme Clic doc Manager 2. En utilisant l imprimante Clic doc

Envoyez un ou plusieurs fax. 1. A partir du menu programme Clic doc Manager 2. En utilisant l imprimante Clic doc Envoyez un ou plusieurs fax 1. A partir du menu programme Clic doc Manager 2. En utilisant l imprimante Clic doc Envoyez un ou plusieurs fax 1ère possibilité : Envoi de fax via le programme Clic doc Manager

Plus en détail

Règlement de Consultation

Règlement de Consultation Règlement de Consultation Maître de l'ouvrage Mairie de STAFFELFELDEN Espace Générations 68850 STAFFELFELDEN Tel : 03.89.55.08.21 Fax : 03.89.55.57.77 Objet Marché de fournitures courantes et de services

Plus en détail

Structurez votre communication

Structurez votre communication www.komibox.fr Structurez votre communication Présentation KOMIbox : Des applications pour répondre aux besoins des PME... Vous désirez mieux structurer votre communication et centraliser vos informations?

Plus en détail

Ville d Arnouville (95) Service des Marchés publics

Ville d Arnouville (95) Service des Marchés publics Ville d Arnouville (95) Service des Marchés publics AVIS D ANNONCE PUBLIC A LA CONCURRENCE MARCHE D APPEL D OFFRES OUVERT Marché de services - Seuil + 90 000 HT Nom et adresse de l organisme : COMMUNE

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES COMMUNE DE LA LONDE LES MAURES Direction des Services Financiers Service des Marchés Publics BP 62 ou place du XI Novembre 83250 LA LONDE LES MAURES

Plus en détail

MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée

MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :

Plus en détail

2 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

2 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE ET L ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL Accord-cadre de fournitures courantes et services Appel d offres ouvert (Articles 33, 57 à 59 et suivants et 76 du code des Marchés

Plus en détail

COMMUNE DE SAMOIS SUR SEINE - 77920 -

COMMUNE DE SAMOIS SUR SEINE - 77920 - COMMUNE DE SAMOIS SUR SEINE - 77920 - MARCHE DE LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS REGLEMENT DE CONSULTATION DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES : MARDI 16 JUILLET 2013 A 16H00 SOMMAIRE ARTICLE 1

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICES

MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE PUBLIC DE SERVICES Prestation de service pour la collecte, la remise et l affranchissement du courrier de certains sites du Département de la Somme (Marché passé selon la procédure adaptée définie

Plus en détail

Tous les outils de prospection disponibles avec le logiciel PIKADELLI MARKETING

Tous les outils de prospection disponibles avec le logiciel PIKADELLI MARKETING Le nouveau concept pour vos E-Mailings et vos Fax-Mailings La réussite pour toute votre prospection La gestion de vos NewsLetters L analyse complète avec l @udimat de vos campagnes Présentation du Logiciel

Plus en détail

www.hotels-mousquetaires.com Préambule

www.hotels-mousquetaires.com Préambule Manuel d utilisation du portail Hôtel Préambule Les informations présentes dans le présent document sont strictement confidentielles. Le soumissionnaire destinataire du présent manuel d utilisation s engage

Plus en détail

VILLE DE MONTELIMAR. O o O AVIS D ATTRIBUTION DE MARCHE

VILLE DE MONTELIMAR. O o O AVIS D ATTRIBUTION DE MARCHE VILLE DE MONTELIMAR O o O AVIS D ATTRIBUTION DE MARCHE SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT DE CONTACT Nom officiel : Ville de Montélimar Adresse postale : Hôtel de Ville Place

Plus en détail

Guide Utilisateur. RTE COM On Demand for Xerox, Vos FAX et SMS par Internet

Guide Utilisateur. RTE COM On Demand for Xerox, Vos FAX et SMS par Internet Guide Utilisateur Sommaire Chapitre : Module FAX / émission.. Chapitre : Module FAX / réception..4 Chapitre : Module SMS..5 Chapitre 4 : Paramétrages..6 Chapitre 5 : Extranet & Suivi.7 RTE COM On Demand

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA MEUSE

REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA MEUSE REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA MEUSE Recueil N 41 spécial 07 décembre 2015 SOMMAIRE PREFECTURE DE LA MEUSE DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE

Plus en détail

Nouveaux fournisseur Déjà fournisseur OCP

Nouveaux fournisseur Déjà fournisseur OCP Compte fournisseur Nouveaux fournisseur Déjà fournisseur OCP Auto-référencement fournisseur Un fournisseur peut faire une demande d auto-référencement depuis la page d accueil du portail Achat OCP : -

Plus en détail

MARCHE DE MAINTENANCE ET OPERATIONS DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS COMMUNAUX. Règlement de Consultation (RC)

MARCHE DE MAINTENANCE ET OPERATIONS DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS COMMUNAUX. Règlement de Consultation (RC) COMMUNE DE QUINCIEUX 30 rue de la République 69650 Quincieux Tél. 04.78.91.10.11 Fax : 04.78.91.17.83 Mail : contact@quincieux.fr MARCHE DE MAINTENANCE ET OPERATIONS DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS COMMUNAUX

Plus en détail

6, Rue de l'industrie BP130 SOULTZ 68503 GUEBWILLER Cedex

6, Rue de l'industrie BP130 SOULTZ 68503 GUEBWILLER Cedex Presentation 6, Rue de l'industrie BP130 SOULTZ 68503 GUEBWILLER Cedex 1 Présentation Les fonctions de base de l sont les suivantes : Force le poste client à s authentifier avant d accéder à internet et

Plus en détail

PLATEFORME SAAS D'ENVOI DE SMS. Guide du débutant UTILISER LA PLATEFORME SMSMODE TUTORIEL

PLATEFORME SAAS D'ENVOI DE SMS. Guide du débutant UTILISER LA PLATEFORME SMSMODE TUTORIEL PLATEFORME SAAS D'ENVOI DE SMS Guide du débutant UTILISER LA PLATEFORME SMSMODE TUTORIEL Sommaire PARTIE PARTIE PARTIE 3 PARTIE 4 PARTIE 5 PARTIE 6 PARTIE 7 CREER UN COMPTE CLIENT SMSMODE CREER SA PREMIERE

Plus en détail

Annexe 1. Modèle d offre. Objet de la soumission : Identification du soumissionnaire : 1. Société :

Annexe 1. Modèle d offre. Objet de la soumission : Identification du soumissionnaire : 1. Société : Annexe 1 Modèle d offre Objet de la soumission : Identification du soumissionnaire : 1. Société : -Raison sociale ou dénomination : -Forme juridique : -Nationalité : 2. Siège social : -Rue : n boîte -Localité

Plus en détail

ContactOffice, c est quoi exactement? Pourquoi choisir ContactOffice? Vous avez droit à une solution facile à utiliser

ContactOffice, c est quoi exactement? Pourquoi choisir ContactOffice? Vous avez droit à une solution facile à utiliser ContactOffice, c est quoi exactement? ContactOffice est une solution collaborative simple à utiliser et disponible sur tous vos appareils. Au-delà de la messagerie, ContactOffice est avant tout un espace

Plus en détail

COMMUNE DE PONT A MARCQ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TRAVAUX CREATION D UN PARKING D ENVIRON 32 PLACES RUE NATIONALE A PONT A MARCQ

COMMUNE DE PONT A MARCQ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TRAVAUX CREATION D UN PARKING D ENVIRON 32 PLACES RUE NATIONALE A PONT A MARCQ COMMUNE DE PONT A MARCQ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TRAVAUX CREATION D UN PARKING D ENVIRON 32 PLACES RUE NATIONALE A PONT A MARCQ REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître d ouvrage et maître d oeuvre : Commune

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Mairie de Saint-Sébastien-sur-Loire Service Marchés Publics Place Marcellin Verbe BP 63329 44233 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE Tél: 02 40 80 85 67 ASSURANCE

Plus en détail

MARCHE DE SERVICES CREATION D UN SITE WEB POUR LA ZAC GARE LA VALLEE A AMIENS. Cahier des Clauses Administratives Particulières

MARCHE DE SERVICES CREATION D UN SITE WEB POUR LA ZAC GARE LA VALLEE A AMIENS. Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHE DE SERVICES CREATION D UN SITE WEB POUR LA ZAC GARE LA VALLEE A AMIENS Cahier des Clauses Administratives Particulières Procédure passée en application de l article 10 du décret n 2005-1742 du 30

Plus en détail

Centre international d études pédagogiques

Centre international d études pédagogiques Centre international d études pédagogiques 1, avenue Léon-Journault 92318 Sèvres Cedex Tél. : 33 (0)1 45 07 60 22 - Fax : 33 (0)1 45 07 60 31 Site Internet : www.ciep.fr MARCHE DE SERVICES DE COMMUNICATIONS

Plus en détail

DEMANDE D INFORMATIONS DEMATERIALISATION DES PROCEDURES DE MARCHES PUBLICS

DEMANDE D INFORMATIONS DEMATERIALISATION DES PROCEDURES DE MARCHES PUBLICS Demande d informations DEMAT RFI-2014-11 DA-SCQUAPA DEMANDE D INFORMATIONS DEMATERIALISATION DES PROCEDURES DE MARCHES PUBLICS Page 1 sur 6 Sommaire 1. OBJET DE LA DEMANDE D INFORMATIONS... 3 1.1. CONTEXTE

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ONEMA Direction Générale Service des Marchés Publics Immeuble "Le Péricentre" 94132 Fontenay sous Bois cedex Tél: 01 45 14 36 36 FOURNITURE ET MISE

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MAIRIE DE BRUYERES-LE-CHATEL - Services des Marchés Publics 2 rue des Vignes 91680 BRUYERES-LE-CHATEL ASSURANCE «DOMMAGE OUVRAGE» ET GARANTIE DECENNALE

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE) Marché à procédure adaptée pour la conception, la réalisation et l hébergement d un site internet

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE) Marché à procédure adaptée pour la conception, la réalisation et l hébergement d un site internet DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE) PA/PNRMR/SITE INTERNET/2015/03 Marché à procédure adaptée pour la conception, la réalisation et l hébergement d un site internet Date limite de réception des

Plus en détail

RÈGLEMENT DE CONSULTATION

RÈGLEMENT DE CONSULTATION RÈGLEMENT DE CONSULTATION ARTICLE 1 - DENOMINATION ET ADRESSE DE LA COLLECTIVITE QUI PASSE LE MARCHE AMIENS METROPOLE Pôle Juridique Unité Commissions de Concurrence Place de l Hôtel de Ville BP 2720 80027

Plus en détail

Institut Régional d Administration de Bastia Quai des Martyrs de la Libération BP 317 20297 BASTIA Cedex REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Institut Régional d Administration de Bastia Quai des Martyrs de la Libération BP 317 20297 BASTIA Cedex REGLEMENT DE LA CONSULTATION P R E M I E R M I N I S T R E MINISTERE DE LA DECENTRALISATION, DE LA REFORME DE L ETAT ET DE LA FONCTION PUBLIQUE Institut Régional d Administration de Bastia Quai des Martyrs de la Libération BP 317

Plus en détail

ASSISTANCE. jdscenter. Centre d Affaires. jdscenter

ASSISTANCE. jdscenter. Centre d Affaires. jdscenter Centre d Affaires ASSISTANCE accueil@.com jdslink Relation client Gestion commerciale Communication visuelle Création Visuelle Site Internet E-mailing Référencement Assistance administrative Vous avez

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Le Chêne et l Olivier 144, boulevard Azan 83250 LA LONDE LES M AURES Tèl : 04 94 01 55 39 Fax : 04 94 94 62 56 LOCATION

Plus en détail

MARCHE N 15ENM34. Dématérialisation du traitement des copies de concours. DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Mardi 5 janvier 2016 à 17 heures

MARCHE N 15ENM34. Dématérialisation du traitement des copies de concours. DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Mardi 5 janvier 2016 à 17 heures MARCHE N 15ENM34 Dématérialisation du traitement des copies de concours DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Mardi 5 janvier 2016 à 17 heures SOMMAIRE I. ACHETEUR PUBLIC... 3 II. OBJET DU MARCHE... 3 III.

Plus en détail

Sup Hotline. Version 1.0. Un logiciel spécialement dédié à la gestion de la hotline et de la prospection des éditeurs de logiciel

Sup Hotline. Version 1.0. Un logiciel spécialement dédié à la gestion de la hotline et de la prospection des éditeurs de logiciel Sup Hotline Version 1.0 Un logiciel spécialement dédié à la gestion de la hotline et de la prospection des éditeurs de logiciel Sup Hotline est un logiciel métier au format web qui gère tous les aspects

Plus en détail

APPEL D OFFRES PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

APPEL D OFFRES PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES APPEL D OFFRES PROCEDURE ADAPTEE Passé en application du nouveau Code des Marchés Publics CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Ce document comprend 8 pages dont celle-ci MARCHE N TA2011/01

Plus en détail

1.1 LES FONCTIONS DE BASE

1.1 LES FONCTIONS DE BASE 1.1 LES FONCTIONS DE BASE Comment ouvrir un email? Pour ouvrir un email, vous devez réaliser un double clic dans la boîte de réception sur l email que vous souhaitez ouvrir. Le nouveau message s ouvre

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne MAHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : FETES DE FIN D ANNEE : Mise à disposition

Plus en détail

Travaux de maintenance Remplacement de menuiseries extérieures, sécurisation électrique et réfection de halls (Crucy et Boissière 170)

Travaux de maintenance Remplacement de menuiseries extérieures, sécurisation électrique et réfection de halls (Crucy et Boissière 170) AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Travaux de maintenance Remplacement de menuiseries extérieures, sécurisation électrique et réfection de halls (Crucy et Boissière 170) Marché de travaux IDENTIFICATION

Plus en détail

MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1

MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1 MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1 DC3 Le formulaire DC3 est un modèle d acte d engagement qui peut être utilisé

Plus en détail

FOURNITURE DE GAZ POUR BÂTIMENTS MUNICIPAUX DE CYSOING

FOURNITURE DE GAZ POUR BÂTIMENTS MUNICIPAUX DE CYSOING Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. N Cys FOURNITURE DE GAZ POUR BÂTIMENTS MUNICIPAUX DE CYSOING Règlement de la Consultation

Plus en détail

AVIS DE MARCHE FOURNITURES

AVIS DE MARCHE FOURNITURES AVIS DE MARCHE FOURNITURES POUVOIR ADJUDICATEUR Conseil Général des Vosges à l'attention de M. le président du Conseil Général des Vosges E-mail : commandepublique@cg88.fr Adresse(s) internet : Adresse

Plus en détail

1. PRESENTATION DU SITE INTERNET ECOLEDIRECTE Familles

1. PRESENTATION DU SITE INTERNET ECOLEDIRECTE Familles MAJ 08/2015 1. PRESENTATION DU SITE INTERNET ECOLEDIRECTE Familles Accès par le site internet https://www.ecoledirecte.com 1.1 PREAMBULE Ce site internet est compatible avec les navigateurs suivants :

Plus en détail

https://www.e-marchespublics.com/membre/formulaire/apercu.php?id_avis=82797

https://www.e-marchespublics.com/membre/formulaire/apercu.php?id_avis=82797 Page 1 of 6 Département de publication : 92 AVIS DE MARCHE Location et maintenance de photocopieurs numériques pour les services municipaux SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S)

Plus en détail

Utilisation de Olifax-voix

Utilisation de Olifax-voix 4. Sommaire Lancement et paramètrage 4.3 Le module Autonome 4.6 Gestion de l annuaire 4.8 Envoyer un fax 4.9 Les Journaux 4.0 Utilisation de Olifax-voix En résumé! La centrale de commande du modem de chez

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES MARCHE DE SERVICE. LOT UNIQUE : Dématérialisation et reprographie des dossiers de consultation de Maine-et-Loire Habitat

CAHIER DES CHARGES MARCHE DE SERVICE. LOT UNIQUE : Dématérialisation et reprographie des dossiers de consultation de Maine-et-Loire Habitat Office Public de l'habitat 11 rue du Clon - B.P. 70146 49001 - ANGERS Cedex 01 Tél. : 02.41.81.68.00 CAHIER DES CHARGES LOT UNIQUE : Dématérialisation et reprographie des dossiers de consultation de Maine-et-Loire

Plus en détail

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE Marché Public de Fournitures Courantes et de Services N 2014-001 DLP

Plus en détail

Direction des Systèmes d Information

Direction des Systèmes d Information Direction des Systèmes d Information Marché passé sur procédure adaptée RÈGLEMENT DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Fourniture d équipements et de logiciels informatiques Année 2009 1 Personne publique contractante

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION ACQUISITION DE GROS MATERIELS POUR LE CTM

REGLEMENT DE CONSULTATION ACQUISITION DE GROS MATERIELS POUR LE CTM MARCHE PUBLIC FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Cenon 1 Avenue Carnot 33151 CENON CEDEX TEL. 05.57.80.70.00 REGLEMENT DE CONSULTATION (ARTICLE 42 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) ACQUISITION DE GROS

Plus en détail