29 JUIN 2010 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE AJOURNÉE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN

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1 29 JUIN PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE AJOURNÉE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN Une séance ajournée du comité exécutif de la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin est légalement tenue dans la salle Chaudière du siège social à Saint-Georges, le mardi 29 juin 2010 à 18 h 30, sous la présidence de madame Ghislaine Goulet : Sont présents mesdames et messieurs les commissaires : DOYON, Marc-Ange GOULET, Ghislaine LECOURS, Charles-Henri TREMBLAY, Hélène et les commissaires représentant le comité de parents, madame Jocelyne Larose et monsieur Mario Rodrigue. Monsieur Normand Lessard, directeur général et mesdames Micheline Grenier et Solange Racine, de la générale et monsieur Francis Isabel, secrétaire général, sont également presents. CE RÉVISION ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Il est proposé par madame la commissaire Hélène Tremblay que l ordre du jour soit accepté tel que présenté. CE CONGÉ SANS TRAITEMENT personnel enseignant au primaire Il est proposé par monsieur le commissaire Charles-Henri Lecours que la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin acquiesce à la demande de la personne dont le nom suit et lui accorde un congé sans traitement selon la période et le pourcentage indiqués : Personnel enseignant au primaire Monsieur Simon Fortier Du au École de la Haute-Beauce (école Roy, La Guadeloupe) CE CONGÉS SANS TRAITEMENT personnel enseignant au secondaire Il est proposé par madame la commissaire Hélène Tremblay que la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin acquiesce à la demande des personnes dont le nom suit et leur accorde un congé sans traitement selon la période et le pourcentage indiqués : Personnel enseignant au secondaire Monsieur Martin Lessard Du au École secondaire Veilleux (Saint-Joseph-de- Beauce) Monsieur Jessy Gagné Du au Polyvalente des Abénaquis (Saint-Prosper)

2 CE CONGÉ SANS TRAITEMENT personnel professionnel 119 Il est proposé par monsieur le commissaire Marc-Ange Doyon que la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin acquiesce à la demande de la personne dont le nom suit et lui accorde un congé sans traitement selon la période et le pourcentage indiqués : Personnel professionnel Monsieur Alain Boisvert 80 % Du au Psychologue Services éducatifs (polyvalente Saint-François, Beauceville) CE CONGÉ SANS TRAITEMENT gestionnaire Il est proposé par monsieur le commissaire Charles-Henri Lecours que la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin acquiesce à la demande de la personne dont le nom suit et lui accorde un congé sans traitement selon la période et le pourcentage indiqués : Gestionnaire Monsieur Benoît Cloutier 10 % Du au adjoint Service des ressources humaines (Siège social, Saint- Georges) CE AFFECTATIONS personnel de soutien Il est proposé par monsieur le commissaire Marc-Ange Doyon que les personnes dont le nom suit soient affectées au poste indiqué selon le pourcentage et la date indiqués : Personnel de soutien à titre de secrétaire d école Poste temps plein de 28,75 heures/semaine (82,1429 %) à titre de secrétaire d école, poste avec mise à pied saisonnière, à l école Curé-Beaudet (Saint-Ephrem-de-Beauce), en y affectant madame - Ève Lachance, à compter du Personnel de soutien à titre d agente de bureau, classe 1 Poste temps plein de 35 heures/semaine () à titre d agente de bureau, classe 1, aux Services éducatifs (médiathèque) à l école secondaire Notre-Dame-de-la-Trinité (Saint-Georges), en y affectant madame Sabrina Loignon, à compter du Personnel de soutien à titre d ouvrier d entretien, classe II Poste temps plein de 38,75 heures/semaine () à titre d ouvrier d entretien, classe II, à la polyvalente Saint-François (Beauceville), en y affectant monsieur François Coulombe, à compter du CE LIBÉRATIONS SYNDICALES année Syndicat de l enseignement de la Chaudière (CSQ) Il est proposé par monsieur le commissaire Marc-Ange Doyon que la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin acquiesce à la demande des personnes dont le nom suit et leur accorde une libération syndicale pour l année :

3 Personnel enseignant au primaire et secondaire 120 Madame Brigitte Bilodeau École Lacroix (Saint-Georges) Monsieur Dominic Loubier Polyvalente Bélanger (Saint-Martin) Monsieur Éric Vallières Polyvalente Saint-François (Beauceville) Monsieur Paul Tanguay 3,0 pér. de 75 min./cycle Polyvalente des Abénaquis (Saint-Prosper) Monsieur Yves Lévesque 3,0 pér. de 75 min./cycle Polyvalente des Abénaquis (Saint-Prosper) Monsieur Martin Loignon 3,0 pér. de 75 min./cycle Polyvalente Saint-François (Beauceville) Madame Mireille Girard 3,0 pér. de 75 min./cycle Polyvalente Benoît-Vachon (Sainte-) Madame Brigitte Laflamme 10 % École l Éco-Pin (Notre-Damedes-Pins) Madame Kathye St-Laurent 10 % École Monseigneur-Fortier (Saint-Georges) Madame Line Giguère 10 % École D Youville-Lambert (Saint- Joseph-de-Beauce) Madame Sylvie C. Roy 10 % École Sainte-Thérèse (Saint- Honoré-de-Shenley) Monsieur François Chabot 10 % École l Arc-en-ciel de Saint- Narcisse CE RAPPELS DE LA DISPONIBILITÉ personnel enseignant au secondaire Il est proposé par monsieur le commissaire Charles-Henri Lecours que le rappel de la disponibilité des personnes dont le nom suit soit effectif à compter du 1 er juillet 2010 : Personnel enseignant au secondaire Madame Véronique Rancourt Madame Caroline Rodrigue École secondaire Veilleux (Saint-Joseph-de-Beauce) Polyvalente des Abénaquis (Saint-Prosper) CE NOMINATION direction d école école Grande-Coudée (Saint-Martin) Il est proposé par monsieur le commissaire Marc-Ange Doyon que monsieur Steve Maheu soit nommé directeur d école à l école Grande-Coudée (Saint-Martin) à une date à être déterminée. CE PLAN D AFFECTATION DES DIRECTIONS DES ÉCOLES PRIMAIRES, SECONDAIRES ET DES CENTRES Il est proposé par monsieur le commissaire Charles-Henri Lecours que le plan d affectation des directions des écoles primaires, secondaires et des centres soit réalisé selon le projet déposé par le directeur général, monsieur Normand Lessard. Ces affectations sont :

4 DIRECTION DES ÉCOLES PRIMAIRES 121 Nom Fonction École % poste Secteur des Abénaquis Maranda, Claire du Plateau, Saint-Prosper (du Traitd Union) Couture, Michel du Petit-Chercheur, Sainte-Rosede-Watford 40 % adjointe du Plateau, Saint-Prosper (la Tourterelle) 40 % Rodrigue, Pierre des Sommets, Saint-Zacharie 40 % Jouvence, Sainte-Aurélie 40 % Secteur des Appalaches Arc-en-Ciel de Saint-Camille 40 % Jacques, Martine V. Rayons-de-Soleil, Saint-Magloire 40 % Petite-Abeille, Saint-Cyprien 20 % Arc-en-Ciel de Saint-Camille Bolduc, Daniel adjointe Rayons-de-Soleil, Saint-Magloire Petite-Abeille, Saint-Cyprien 20 % Poulin, Chantal M. Primaire de Sainte-Justine Rodrigue, Lucie Notre-Dame de Lac-Etchemin Secteur Bélanger Fortier, Simon À venir Gamache, Brigitte Poulin, Isabelle (J-L) adjointe De la Haute-Beauce : Roy et Saint-Louis, La Guadeloupe/ Secondaire de la Haute-Beauce, 60 % Saint-Évariste Sainte-Martine, Courcelles 40 % Grande-Coudée Saint-Martin Du Sud-de-la-Beauce : Primaire de Saint-Gédéon 60 % Bellarmin, Saint-Robert-Bellarmin 40 % Nazareth, Saint-Ludger 40 % Des Bois-Francs, Saint-Théophile 40 % Primaire Saint-Gédéon 20 % Roy, Karina Secteur Benoît-Vachon Boutin, Laurent Boutin, Sylvie Demers, Marlene Morin, -Josée A. Flamand, Dominic Giguère, Chantal Giguère, Pierre Roy, Pierre Sainte-Thérèse Saint-Honoré-de-Shenley 60 % Notre-Dame de Saint-Elzéar 60 % l Astrale, Saint-Sylvestre 40 % l Étincelle de Sainte-Marguerite 40 % la Découverte Sainte-Hénédine 40 % Barabé-Drouin Saint-Isidore L Aquarelle de Saint-Bernard 60 % la Source Saint-Patrice-de-Beaurivage 40 % Mgr-Feuiltault Sainte- l Accueil, Scott 60 % l Arc-en-Ciel de Saint-Narcisse 40 % Primaire l Éveil Sainte- Maribel Sainte-

5 Secteur Saint-François Routhier, Louise Bégin, Nancy adjointe De Léry-Monseigneur-De Laval, Beauceville De Léry-Monseigneur-De Laval, Beauceville 122 Rodrigue, -Claude Le Tremplin, Saint-Victor Secteur Sartigan Bergeron, Mario Kennebec, Saint-Côme-Linière Beaudoin, René Lacroix, Saint-Georges Busque, Donald Monseigneur-Fortier, Saint-Georges À venir Dionne, Saint-Georges Morin, Josée Aquarelle de Saint-Georges Lemieux, Annie adjointe Aquarelle de Saint-Georges Rodrigue, Robin Curé-Beaudet Saint-Éphrem-de-Beauce Rosa, Lynda Primaire les Sittelles, Saint-Georges À venir adjointe Primaire les Sittelles, Saint-Georges 60 % Roy, Karina Harmonie, Saint-Georges 40 % Roy, Line Les Petits-Castors, Saint-Georges Notre-Dame-du-Rosaire, Saint-Benoît 60 % Veilleux, Caroline L Éco-Pin, Notre-Dame-des-Pins 40 % Secteur Veilleux Hamann, Eddy À venir Martel, Carolle Nadeau, Martin Pelchat, Sylvain ajointe D Youville-Lambert, Saint-Josephde-Beauce D Youville-Lambert, Saint-Josephde-Beauce 20 % Arc-en-Ciel de Saint-Odilon 50 % L Envolée, Frampton 50 % Sainte-Famille, Tring-Jonction 50 % Louis-Albert-Vachon, Saint-Frédéric 50 % L Enfant-Jésus, Vallée-Jonction 60 % Saints-Anges 40 % DIRECTION DES ÉCOLES SECONDAIRES Nom Fonction École % poste Secteur des Abénaquis Gagnon, Michel V. Dumas, David Secteur des Appalaches Lucas, Suzie Bolduc, Daniel Secteur Bélanger adjointe adjointe Polyvalente des Abénaquis Saint-Prosper Polyvalente des Abénaquis Saint-Prosper Polyvalente des Appalaches Sainte-Justine Polyvalente des Appalaches Sainte-Justine 60 % Quirion, Stéphane Polyvalente Bélanger, Saint-Martin Roy, Yves adjointe Polyvalente Bélanger, Saint-Martin Viens, Nathalie adjointe Polyvalente Bélanger, Saint-Martin

6 Secteur Benoît-Vachon À venir Brochu, Nancy Gosselin, André Poulin, Sylvie R. Gagnon, Karine Secteur Sartigan Ouellet, Germain Gagné, Éric Bolduc, Mario Vallée, Jacques Bolduc, Céline H. Ouellet, Sylvain À venir Secteur Saint-François adjointe adjointe adjointe adjointe adjointe adjointe adjointe adjointe adjointe Polyvalente de Saint-Georges, Saint- Georges Polyvalente de Saint-Georges, Saint- Georges Polyvalente de Saint-Georges, Saint- Georges Polyvalente de Saint-Georges, Saint- Georges École secondaire Notre-Dame-de-la- Trinité, Saint-Georges École secondaire Notre-Dame-de-la- Trinité, Saint-Georges École secondaire Notre-Dame-de-la- Trinité, Saint-Georges 123 Fecteau, -Josée Polyvalente Saint-François, Beauceville Lessard, Martin adjointe Polyvalente Saint-François, Beauceville Secteur Veilleux Giguère, Jean-François École secondaire Veilleux, Saint-Joseph Roy, Nancy adjointe École secondaire Veilleux, Saint-Joseph À venir adjointe École secondaire Veilleux, Saint-Joseph DIRECTION DE CENTRE Nom Fonction Centre % poste Chabot, Louis-Maurice Centre de formation des Bâtisseurs 100% Turcotte, Lorraine adjointe Centre de formation des Bâtisseurs 100% Poulin, André N. CEA de Beauceville, de Sainte- 100% Veilleux, Martin adjointe Justine et de Saint-Prosper 30% Doyon, Chantal Centre intégré de mécanique 100% Gouin, François adjointe industrielle de la Chaudière (CIMIC) 100% Maheu, Steve Centre de formation professionnelle 100% Gagné, Danielle adjointe Pozer 100% Veilleux, Jocelyn CEA Monseigneur-Beaudoin-Les 100% Veilleux, Martin adjointe Sources 70% CE PLAN D AFFECTATION DES GESTIONNAIRES DES SERVICES CENTRAUX Il est proposé par madame la commissaire Hélène Tremblay que le plan d affectation des gestionnaires des services centraux soit réalisé selon le projet déposé par le directeur général, monsieur Normand Lessard. Ces affectations sont :

7 Nom Secrétariat général et services corporatifs Isabel, Francis Services éducatifs L'Heureux, Jérôme Lamontagne, Pascal Labbé, Simard, Gemma Lavoie, Jacques Julien, Anne Fonction adjoint Coordonnatrice au secondaire Coordonnatrice au préscolaire et au primaire Coordonnateur au transport Coordonnatrice aux clientèles 124 Service de la formation professionnelle et de l'éducation des adultes Blondin, Nataly Directrice Poulin, André G. Coordonnateur de la formation professionnelle Poulin, Cécile Coordonnatrice de l'éducation des adultes Desjardins, René-Yves Coordonnateur de la formation professionnelle - services aux entreprises Service des finances Beaudoin, Patrick Parent, Guylaine Coordonnatrice Service des ressources humaines Giguère, Fabien Cloutier, Benoît Harton, Danielle Gilbert, Vicky Jolicoeur, Jacqueline Service des ressources matérielles Roy, René Giguère, Damien Labonté, Fabien Vachon, Sébastien Bernard, Renaud adjoint Coordonnatrice pour le personnel enseignant et le personnel professionnel Agente d'administration Régisseuse adjoint Coordonnateur à l'entretien ménager et à l'approvisionnement Contremaître d'entretien général Régisseur des services de l'approvisionnement Réseaux de coopération Lessard, Caroline Coordonnatrice du regroupement administratif 1 Gonthier, André Coordonnateur du regroupement administratif 2 Labbé, Lucie Coordonnatrice du regroupement administratif 3 Mercier, Pierre Coordonnateur du regroupement administratif 4 Service des technologies de l'information Morin, Pierre Buteau, Christian Régisseur CE OUVERTURE DES SOUMISSIONS services alimentaires centre d éducation des adultes Monseigneur-Beaudoin-Les Sources Suite au rapport d ouverture et d analyse des soumissions concernant les services alimentaires (repas chauds) au centre d éducation des adultes Monseigneur-Beaudoin-Les Sources pour les années 2010 à 2013, il est proposé par madame la commissaire Hélène Tremblay que le contrat soit adjugé au soumissionnaire offrant la soumission la plus avantageuse soit Marco Bergeron traiteur enr.

8 CE OUVERTURE DES SOUMISSIONS - services alimentaires école Lacroix et école les Petits-Castors Suite au rapport d ouverture et d analyse des soumissions concernant les services alimentaires (repas chauds) à l école Lacroix et à l école les Petits-Castors pour les années 2010 à 2013, il est proposé par monsieur le commissaire Marc-Ange Doyon que le contrat soit adjugé au soumissionnaire offrant la soumission la plus avantageuse soit Marco Bergeron traiteur enr. CE OUVERTURE DES SOUMISSIONS - contrat de service approvisionnement en produits alimentaires Suite au rapport d ouverture et d analyse des soumissions concernant l approvisionnement en produits alimentaires, il est proposé par madame la commissaire Hélène Tremblay que le contrat soit adjugé au soumissionnaire offrant la soumission la plus avantageuse soit F. Charest ltée. CE OUVERTURE DES SOUMISSIONS - vérification annuelle 2010, 2011 et 2012 des systèmes d extincteurs automatiques (gicleurs) Suite au rapport d ouverture et d analyse des soumissions concernant la vérification annuelle des systèmes d extincteurs automatiques (gicleurs) pour les années 2010, 2011 et 2012, il est proposé par monsieur le commissaire Marc-Ange Doyon que le contrat soit adjugé au soumissionnaire offrant la soumission la plus avantageuse soit : Entrepreneur Considération Protection Incendie GLB inc ,13 $ La séance est levée, il est 19 h 16. Ghislaine Goulet, présidente Francis Isabel, secrétaire général