Ligue Provence Alpes de Handball. Saison 2014 / 2015

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1 Ligue Provence Alpes de Handball Saison 2014 / 2015 Documents Licences

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3 Mesdames, Messieurs, Les Présidents de clubs Objet : Note d information bordereaux 2014/2015 Mesdames, Messieurs, Comme chaque année, nous vous demandons d apporter une attention particulière à vos licences : Les bordereaux doivent être correctement remplis et signés par le licencié (et ses parents si mineur) et le club et SAISIS SUR GEST HAND Pour une création : le bordereau est disponible sur la page d accueil de Gest Hand et que vous avez l obligation de mettre au verso de cette demande de licence, la garantie d assurance (sans l agrafer, ni la coller). Ce document est également disponible sur cette même page. Pour un renouvellement : vous devez obligatoirement vous servir des bordereaux imprimés et transmis par la Ligue. (ou réimprimé par vos soins) POUR TOUTES LES LICENCES : Nous vous rappelons que pour la bonne validation de la qualification de la licence, c est le dossier complet qui est pris en compte et la date de référence est la date la plus tardive entre l envoi du courrier, la saisie Gest hand ou le dépôt à la Ligue (vote CA de la FFHB). Exemple : vous saisissez la mutation le 12 juillet, et vous l envoyez avec le cachet de la poste le 16 juillet, la date prise en compte du dossier complet sera le 16 juillet, la mutation sera considérée comme hors période, avec lettre de sortie et application de l article 52.5 au cas où. La situation administrative (Création, Renouvellement, Mutation) ainsi que la qualité de la licence sont obligatoires. Les documents joints - pièce d identité (avec photo et nationalité obligatoire, sauf pour mineur) - chèque, - dossier de mutation doivent être agrafés et non assemblés par un trombone et placés derrière le bordereau. Le certificat médical doit être complété sur le bordereau de licence sans oublier le tampon, le numéro d ordre du médecin et la signature de celui-ci. Les certificats médicaux établis sur papier libre peuvent être acceptés. Les bordereaux ne doivent pas être pliés plusieurs fois inutilement, mais disposés correctement dans le même sens, pliés ensemble dans une enveloppe, de préférence format A4 ou A5. Les bordereaux ne doivent pas être photocopiés, les tampons et signatures doivent être originaux. Ces recommandations faciliteront le travail et vous permettront un retour plus rapide de vos licences.

4 Nous vous rappelons que tout retour de licence vous est facturé 2. Nous vous remercions de faire passer ce message aux personnes concernées de votre club. Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l expression de mes meilleurs sentiments. La Commission de Qualification Le Président Christian GROS

5 Causes de retour d un bordereau de licence Lors d un renouvellement : - Imprimé de demande de licence non lisible ou du mauvais millésime - Garantie d assurance de l année en cours non imprimée au verso du bordereau - Absence du certificat médical ou absence de signature, tampon ou numéro d ordre du médecin - Absence de la signature de l adhérent(e) ou des parents ou du représentant légal si mineur ou protégé - Absence de la signature et/ou du tampon du club - Non saisie dans Gest hand - Etranger : Fiche de transmission pour une demande de licence - Etranger : Titre de séjour certifié conforme manquant ou illisible Lors d une création : - Idem que pour le renouvellement - Absence de la photocopie d une pièce officielle d identité rédigée en français avec photo et précisant la nationalité Lors d une Mutation : - Idem que pour la création - Imprimé à joindre à la mutation manquant - Absence de la lettre de non opposition de mutation hors période - Attestation de domicile autre qu un certificat d hébergement non fournie - Absence de l attestation du nouvel employeur, de mutation professionnelle, d inscription au Pôle Emploi ou du certificat de scolarité. - Attestation parentale pour les mineurs manquante - Absence de l attestation sur l honneur de joueur(se) de nationalité étrangère non licencié(e) dans une fédération étrangère.

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7 Fédération Française de de Handball DOSSIER DE DEMANDE DEMANDE D ADHESION D ADHESION Saison Numéro de licence : (emplacement réservé à la ligue) Club : Ligue Comité Club Sexe Adhérent F I C H E D E R E N S E I G N E M E N T L adhérent(e) vérifie, complète ou corrige les données présentes, fait remplir le certificat médical par un médecin puis remet le dossier à son club, qui le valide et l enregistre avant de le transmettre à la ligue pour qualification. Titre : Nom de famille : Nom d usage : M. Prénom : Nationalité : Mme Né(e) le : Ville de naissance : Dép. naissance : Pays de Naissance : Latéralité : Adresse : Coordonnées Droitier tél. domicile : Gaucher tél. bureau : Ambidextre portable : fax : Taille (en cm) : CP : Ville : Pays : Je ne souhaite pas que mes coordonnées postales puissent être cédées à des partenaires commerciaux. Je souhaite que mon courriel ( ) puisse être cédé à des partenaires commerciaux. (si non coché l adresse restera réservé exclusivement aux communications fédérales) Je soussigné(e), certifie sur l honneur l exactitude des renseignements ci-dessus. Je reconnais avoir pris connaissance : des conditions du contrat d assurance MMA n souscrit par la FFHB et être informé(e) de l intérêt que présente la souscription d un contrat de personnes couvrant les dommages corporels auxquels la pratique du handball peut m exposer. Si je ne souhaite pas souscrire cette assurance de personnes, je coche cette case. de la possibilité de souscrire directement auprès de MMA, à titre individuel, une des deux options complémentaires d assurance. des différents tarifs de licence appliqués par la FFHB pour la présente saison sportive. J atteste être informé(e) que la FFHB, la ligue et/ou le comité dont je relève peuvent être amenés, dans le strict cadre de la promotion et du développement du handball, à utiliser des photographies prises à l occasion de manifestations organisées par eux et présentant plus de 3 licenciés identifiables. Si je ne souhaite pas que mon image soit utilisée dans le cadre précisé ci-dessus, je coche cette case. Par la présente, je soussigné(e), représentant légal de l enfant mineur ou du majeur protégé pour lequel une licence à la FFHB est sollicitée, autorise tout préleveur, agréé par l agence française de lutte contre le dopage (AFLD) ou missionné par la fédération internationale de handball (IHF), dûment mandaté à cet effet, à procéder à tout prélèvement nécessitant une technique invasive (prise de sang, prélèvement de phanères) lors d un contrôle antidopage sur ledit enfant mineu r ou le majeur protégé. Je reconnais avoir pris connaissance qu un refus de se soumettre à un contrôle est susceptible d entrainer des sanctions disciplinaires (au minimum 2 ans de suspension ferme). Signature de l adhérent(e) Si mineur ou protégé : signature des parents ou du représentant légal La présente demande implique l adhésion pleine et entière aux statuts et règlements de la FFHB Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion. Elles font l objet d un traitement informatique. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d un droit d accès et de rectification aux données personnelles vous concernant vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit d écrire au président de la FFHB en fournissant un justificatif d identité. Si S I T U A T I O N A D M I N I S T R A T I V E à v é r i f i e r e t c o m p l é t e r p a r l e c l u b Renouvellement Création Mutation Si mutation, indicateur : Nom, signature et tampon du club Licence demandée : A B C Joueur Dirigeant Autre(s) qualité(s) éventuelle(s) : Blanche joueur Jeune dirigeant Entraineur Arbitre Corpo Blanche dirigeant En cas de mutation, si l option n est pas proposée dans Gest Hand dans la procédure de création de licence, alors contacter votre Avenir Loisir ligue avant de poursuivre. le : / / E N R E G I S T R E M E N T P A R L A L I G U E R E G I O N A L E r é s e r v é à l a l i g u e Cachet de la Poste : Date de Qualification : Visa de la ligue : / / / / F é d é r a t i o n F r a n ç a i s e d e H a n d b a l l r u e G a b r i e l P é r i G e n t i l l y C e d e x F r a n c e - ( T ) ( F ) f f h h a n d b a l l - f r a n c e. e u - w w w. f f - h a n d b a l l. o r g C E R T I F I C A T M E D I C A L A f a i r e r e m p l i r p a r u n m é d e c i n Obligatoire pour les licences «Joueur», «Corpo», «Blanche Joueur», «Loisir» et«avenir» E C R I R E E N M A J U S C U L E, S V P. J e s o u s s i g n é ( e ), d o c t e u r c e r t i f i e a v o i r e x a m i n é c e j o u r M. - Mme (*) n é ( e ) l e d o n t l e s d o n n é e s m o r p h o l o g i q u e s s o n t l e s s u i v a n t e s : T a i l l e = m cm P o i d s = kg e t n a v o i r d é c e l é a u c u n e c o n t r e - i n d i c a t i o n à l a p r a t i q u e d u h a n d b a l l e n c o m p é t i t i o n o u e n l o i s i r. D a t e : / / Signature et tampon du médecin ( * ) r a y e z l a m e n t i o n i n u t i l e

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9 Documents à fournir pour une demande d'adhésion LICENCES COMPÉTITIVES LICENCE JOUEUR IMPRIMÉ INDIVIDUEL CRÉATION RENOUVELLEMENT CARTE D IDENTITÉ CERTIFICAT MÉDICAL DIRIGEANT CARTE D IDENTITÉ CERTIFICAT MÉDICAL CARTE D IDENTITÉ INDÉPENDANT CERTIFICAT MÉDICAL POUR LES ARBITRES POUR LES ARBITRES Article 34. des Règlements Généraux de l annuaire Fédéral. BLANCHE DIRIGEANT CARTE D IDENTITÉ CERTIFICAT MÉDICAL La licence blanche n'est valable que pour une saison. Elle doit être établie chaque année. BLANCHE JOUEUR Article 34.1 des Règlements Généraux de l annuaire Fédéral. CARTE D IDENTITÉ CERTIFICAT MÉDICAL LICENCES NON COMPÉTITIVES LOISIR 16 ans et + AVENIR de 16 ans ÉVÈNEMENTIELLE IMPRIMÉ CARTE IMPRIMÉ COLLECTIF INDIVIDUEL D IDENTITÉ CERTIFICAT MÉDICAL FACULTATIF - Les certificats médicaux doivent être remplis sur la demande de licence, - la garantie d'assurance est obligatoirement imprimée au verso du bordereau (elle ne doit être ni collée, ni agraphée) Toute demande d adhésion incomplète sera retournée et facturée 2 au club.

10 Ce tableau décrit les principales prérogatives que confèrent les licences délivrées par la FFHB. Il est établi pour information et sous réserve de l'appréciation, en cas de litige, de la commission des réclamations et litiges et du jury d'appel. FONCTIONS CATÉGORIES MENTIONS Prendre part au jeu Arbitrer Exercer toute fonction officielle dans une rencontre Exercer une fonction d'encadrement au sein d'un club (entraîner, manager) Être élu dirigeant (club, comité, ligue, fédération) Sauf dans les compétitions corporatives CORPORATIVE Uiquement dans les compétitions corporatives Uiquement dans les compétitions corporatives Uiquement dans les compétitions corporatives Uiquement dans les compétitions corporatives Dès que le licencié est majeur JOUEUR LOISIR Uniquement hors compétitions, en loisir Dès lors que le licencié est majeur AVENIR Uniquement hors compétition Uniquement avec des licenciés catégories "Avenir" Dans le cadre d'un projet de formation Dans le cadre d'un projet de formation NON ÉVÈNEMENTIEL Uniquement hors compétitions NON NON NON NON NON NON DIRIGEANT JEUNE DIRIGEANT NON NON Dès lors que le licencié est majeur DIRIGEANT INDÉPENDANT NON NON Sauf au sein d'un club BLANCHE (Pour le club dans lequel il est qualifié en licence blanche) NON Sauf exception (art FFHB) Oui Avec un certificat médical Dans les conditions de l'art FFHB INTERNATIONAL Uniquement en tant que membre d'un collectif "Équipe de France" NON NON NON

11 Fédération Française de Handball DOSSIER DE DEMANDE DE MUTATION F é d é r a t i o n F r a n ç a i s e d e H a n d b a l l 6 2 r u e G a b r i e l P é r i G e n t i l l y C e d e x ( T ) ( F ) w w w. f f - h a n d b a l l. o r g A D M I N I S T R A T I F ( r é s e r v é ) Date d envoi du recommandé : N de Mutation (GH) : Mutation dans la période Mutation hors période Date cachet de la Poste : Visa de la ligue Qualifié(e) le : Licence : Visa FFHB Date de réception : Statut du joueur : Professionnel Amateur Fin de Qualification (Joueur étranger) : INFORMATION CONCERNANT LE LICENCIE M. Nom de famille : Nom d usage : Mme Né(e) le : Prénom : Nationalité : / / Mutation dite «retour au club quitté» Oui Non Catégorie de mutation : Moins de 17 ans ans Plus de 18 ans Dirigeante D1F D1M D2M Je déclare sur l honneur ne pas être sous le coup d une sanction disciplinaire Je déclare sur l honneur être sous le coup d une sanction disciplinaire Description du changement Club quitté : N affiliation : Club d accueil : N affiliation : Ligue quittée : Ligue d accueil : Fiche de renseignement sur le changement d adresse du licencié Adresse : Adresse : Ancienne adresse Code Postal : Ville : Code postal : Ville : Pays : Pays : Nouvelle adresse SIGNATURE DU LICENCIE Date : Signature de l adhérent(e) Date : Si mineur, signature des parents ou du représentant légal / / / / COMPOSITION DU DOSSIER (cochez les pièces jointes y figurant) Club Pièces à joindre en fonction de la situation du licencié (cf. règlements de la Fédération Française de Handball) Certificat médical (rédigé en français) Photocopie d une pièce officielle d identité avec photo et précisant la nationalité Formulaire de demande d adhésion Autorisation parentale ou du représentant légal pour les mineurs Attestation «retour au club quitté» (uniquement si cela est le cas) signée par le joueur, le président du club d accueil et validée par la ligue Contrat du joueur (s il existe) sous pli confidentiel Titre de séjour en cours de validité (si joueur étranger) Autorisation provisoire de travail si le statut du joueur est «professionnel» Chèque du dossier de mutation (hors D1F-D1M-D2M) Ligue Club Pièces à ajouter pour une mutation hors période officielle (cf. règlements de la Fédération Française de Handball) hors D1F, D1M et D2M Attestation de nouveau domicile validée par un document officiel, à défaut par une attestation d hebergement établie par l hébergeant accompagnée d un justificatif de domicile de l hebergeant. Employé secteur Privé : Certificat de l'employeur quitté, Copie accusé reception par l URSSAF de la Déclaration Préalable à à l Embauche établie par le nouvel employeur, Licencié ayant retrouvé un emploi Certificat d'inscription à Pôle emploi pour la saison précedente Copie accusé reception par l URSSAF de la Déclaration Préalable à à l Embauche établie par le nouvel employeur, Ligue «Les informations recueillies sont nécessaires pour votre affiliation. Elles peuvent faire l objet d un traitement informatique. Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d un dro it d accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire en nous indiquant votre prénom, nom, adresse, le numéro d affiliation de votre club et votre n de licence.»

12 Fédération Française de Handball DOSSIER DE DEMANDE DE MUTATION F é d é r a t i o n F r a n ç a i s e d e H a n d b a l l 6 2 r u e G a b r i e l P é r i G e n t i l l y C e d e x ( T ) ( F ) w w w. f f - h a n d b a l l. o r g AUTORISATION PARENTALE Je soussigné, [ M. / Mme 1 ] en tant que [ père / mère / tuteur 1 ], autorise mon enfant à muter en faveur du club. Faite à : Le : / / Signature : 1 Rayer la mention inutile. «Les informations recueillies sont nécessaires pour votre affiliation. Elles peuvent faire l objet d un traitement informatique. Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d un dro it d accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire en nous indiquant votre prénom, nom, adresse, le numéro d affiliation de votre club et votre n de licence.»

13 SAISON DOSSIER DE MUTATION DEMANDE DE LICENCE A RETOUR AU CLUB QUITTE ARTICLE 56 DES REGLEMENTS GENERAUX Ce document doit comporter obligatoirement la signature du joueur(se), du président du club d accueil et être validé par la ligue d accueil. A défaut une licence B sera attribuée A remplir obligatoirement par le (la) licencié(e) et à joindre au dossier de mutation. Je soussigné(e) NOM :... Prénom :... atteste sur l honneur n avoir joué qu au seul club de :... après mon départ du club de :... pour lequel je demande à bénéficier d une licence A pour retour au club quitté. Fait à... Signature : Le... Certifié exact par le président du club d accueil : Signature du président (et tampon du club) : Avis de la ligue : FEDERATION FRANÇAISE DE HANDBALL - 62, RUE GABRIEL PERI GENTILLY Cedex Tel. : Fax : N Siret N APE : 9319Z

14 Saison DEMANDE DE REMBOURSEMENT D UNE MUTATION 1. Cas 1 - Pour les jeunes : Article 57.1 (Règlements FFHB) Licencié(e) de moins de 17 ans à la suite d un changement de domicile des parents, rendant contraignante la pratique du handball. Si le club n a pas d équipe engagée la saison N, dans la catégorie d âge ou le (la) licencié(e) peut évoluer (Joindre une attestation du club quitté) Nom :. Prénom :. Date de Naissance :. Club quitté :.. Club d accueil : 2. Cas 2 Pour les adultes : Article 57.2 (Règlements FFHB) Si le club n a pas d équipe engagée la saison N, dans la catégorie d âge ou le (la) licencié(e) peut évoluer (Joindre une attestation du club quitté) Nom :. Prénom :. Date de Naissance :. Club quitté :.. Club d accueil : 3. Cas 3 Modification de régime d activité : Article 60 (Règlements FFHB) Joueurs issus d un club ou d une section dissoute ou en sommeil Nom :. Prénom :. Date de Naissance :. Club quitté :.. Club d accueil : Imprimé à joindre au dossier de mutation Ligue Provence Alpes de Handball Centre d Activités 111 Rue Jean Mermoz Marseille Cedex 08 Tél : Fax : : @handball-france.eu Site : N Siret : N APE : 9499Z

15 Saison PRISE EN COMPTE DES ARBITRAGES SUITE A UNE MUTATION Article 57.3 des règlements généraux Demande à transmettre à la Commission Statuts et Réglementation - Division CMCD après visa du club quitté et du club d accueil avant le 30 novembre Je soussigné(e) : NOM : Prénom : Grade : CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT Numéro de licence saison : demande que, conformément à l article 57.3 et avec l accord du club quitté, mes arbitrages soient comptabilisés pour le club d accueil : N du Club d accueil NOM DU CLUB D ACCUEIL Fait à : Signature de l intéresse(e) Le : CLUB QUITTÉ Nom du Président : CLUB D ACCUEIL Nom du Président : Numéro de licence du Président Numéro de licence du Président Signature du Président précédée de la mention «Bon pour accord» Signature du Président précédée de la mention «Bon pour accord» Copie à adresser à : - cmcd@handball-france.eu - Ligue et Comité d appartenance FEDERATION FRANÇAISE DE HANDBALL - 62, RUE GABRIEL PERI GENTILLY Cedex Tel. : Fax : N Siret N APE : 9319Z

16 SAISON Licence Blanche Article des règlements généraux A transmettre à la Commission Statuts et Réglementation - Division Règlement et Qualification après visa Ligue et Comité Je soussigné(e) DEMANDE D AUTORISATION DE JOUER - SAISON 2014/2015 NOM :... Prénom :... Club :... N de licence :... demande l autorisation, mon club ne possédant pas de pratique compétitive Masculine (*) / Féminine (*) dans ma catégorie d âge, d être autorisé(e) à jouer pour le compte du club de :... Niveau... (*) rayer la mention inutile auprès duquel je suis titulaire d une licence blanche Fait à... Signature de l intéressé(e) Le... Signature du président du club principal Signature du président du club licence blanche Précédée de la mention «bon pour accord» Précédée de la mention «bon pour accord» Visa du comité Visa de la ligue Décision : Commission des Statuts et de la Réglementation Division Règlement et Qualification FEDERATION FRANÇAISE DE HANDBALL - 62, RUE GABRIEL PERI GENTILLY Cedex Tel. : Fax : N Siret N APE : 9319Z

17 SAISON Licence Blanche Article 34.3 des règlements généraux Demande à transmettre à la Commission Statuts et Réglementation - Division Règlement et Qualification après visa Ligue et Comité Je soussigné(e) CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT A transmettre avant le 30 Novembre 2014 NOM :... Prénom :... Club :... Niveau... N de licence :... demande que mes obligations Techniques (*) D arbitrage (*) (*) rayer la mention inutile (seuil de ressource uniquement) (seuil de ressources uniquement) soient comptabilisées pour le club... niveau... auprès duquel je suis titulaire d une licence blanche valable pour la saison 2014/2015. Par ailleurs, je certifie sur l honneur ne pas exercer d autres fonctions en dehors des deux clubs concernés. Fait à... Signature de l intéressé(e) Le... Signature du président du club principal Signature du président du club licence blanche Précédée de la mention «bon pour accord» Précédée de la mention «bon pour accord» Visa du comité Visa de la ligue Décision : Commission des Statuts et de la Réglementation Division règlement et qualification FEDERATION FRANÇAISE DE HANDBALL - 62, RUE GABRIEL PERI GENTILLY Cedex Tel. : Fax : N Siret N APE : 9319Z

18 FICHE DE TRANSMISSION POUR UNE DEMANDE DE LICENCE SAISON 2014/2015 NOM d'usage : Prénom : Ligue d'accueil : Club : PIECES A FOURNIR POUR UNE DEMANDE DE LICENCE (création ou renouvellement ou mutation) Cette fiche concerne les licenciés suivants : Joueur AMATEUR ressortissant de l'ue JOUEURS ETRANGERS Joueur PROFESSIONNEL de l'ue Joueur AMATEUR hors de l'ue Joueur PROFESSIONNEL hors de l'ue LIGUE REGIONALE (1) ligue (1) + FFHB (2) ligue (1) + FFHB (2) ligue (1) + FFHB (2) JOUEURS PROFESSIONNELS ligue (1) + FFHB (2) (1) DIRECTEMENT A LA LIGUE REGIONALE Concerne tous les licenciés (cochez les pièces jointes au dossier ) mutation en période officielle demande d'adhésion certificat médical de non contre indication pièce d'identité imprimé retour au club quitté autorisation parentale chèque droit de mutation avis de démission mutation hors période (art des RG) avis de demission justificatif de nouveau domicile justificatif nouvel emploi / pole emploi / certificat de scolarité lettre de non-opposition du président du club quitté reçus à la ligue le : contrat joueur professionnel de handball titre de séjour en cours de validité autorisation de travail en cours de validité attestation de non licence pour création de licence joueur étranger (2) DIRECTEMENT A LA FFHB Concerne les joueurs professionnels et/ou de nationalité étrangère (cochez les pièces jointes au dossier ) transmis par la ligue à la FFHB le :

19 SAISON ATTESTATION SUR L HONNEUR DE JOUEUR(SE) DE NATIONALITE ETRANGERE NON LICENCIE(E) DANS UNE FEDERATION ETRANGERE (d origine ou non) Je soussigné(e) : Nom : Prénom : Adresse : Né(e) le : / / / à Nationalité : *Certifie sur l honneur n avoir jamais été licencié(e) dans mon pays d origine ou pour une autre fédération nationale de handball autre que la FFHB *Certifie sur l honneur ne pas avoir eu d autorisation de jouer dans aucune fédération de handball au cours des 24 derniers mois : Date du dernier match avec le club (nom) de la fédération (pays) DATE : SIGNATURE * mettre une croix dans la case concernée FEDERATION FRANÇAISE DE HANDBALL - 62, RUE GABRIEL PERI GENTILLY Cedex Tel. : Fax : N Siret N APE : 9319Z

20 SAISON Fédération recevant : FRANCE Fédération quittée : FORMULAIRE POUR UNE DEMANDE DE TRANSFERT INTERNATIONAL Joueur/Joueuse : PRENOM NOM Date de naissance : / _/_ Nationalité Numéro de passeport : Club quitté : Dernier match avec le club cédant : /_ / Sous contrat(*) : date de fin de contrat : Sans contrat (*) Tout joueur en fin de contrat en 2013/2014 ou en cours de saison 2013/2014 est défini comme joueur «sous contrat» par les règlements EHF/IHF. Club d accueil : Niveau du club : Sans contrat (amateur) Sous contrat (professionnel) Date de début du contrat: / / / Date de fin de contrat : / / / Etudiant : échange ERASMUS ou SOCRATES (avec justificatif) A JOINDRE AU DOSSIER Droit d entrée FFHB *HB Pro D2, LFH, LNH : *Nationale : 600 *Régionale : 370 *Départementale : / / / / / / / /14 Indemnité de formation : Règlement EHF/ IHF : Joueur sous contrat / Equipe nationale POUR INFORMATION (par virement bancaire après retour de la fédération quittée) Droits EHF + Droits IHF + Fédération quittée Fédération quittée Amateur* : EHF = 123 Fédération quittée = 123 Amateur* : 2 x 150 CHF Professionnel** : Professionnel** : 2 x x 1 500CHF *Joueur qui était sans contrat ET qui reste sans contrat **Joueur qui était sous contrat ou devient sous contrat * Le droit d entrée FFHB ne concerne pas les joueurs(ses) de nationalité française de retour de l étranger, néanmoins il sera facturé au club le coût d une mutation au tarif en vigueur. Nota : Le joueur (se) doit justifier d un titre de séjour et, le cas échéant, d une autorisation de travail en cours de validité. La qualification ne sera donnée que pour la durée de l autorisation administrative présentée.

21 LIGUE DATE HORAIRE 62 rue Gabriel Péri Gentilly Cedex Tél Fax Club demandeur Nom et qualité du demandeur Date de réception LIEU DECLARATION EQUIPES INVITEES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES D'ORGANISATION un tournoi une rencontre avec un club étranger avec un club français National Fédéral Régional Départemental Cf. articles 139 et 140 page 90 des Textes Réglementaires saison Contact club : Masculin Féminin S J Tél : DESIGNATION DES ARBITRES C M CDA B P OBSERVATIONS CRA CLUB DEMANDEUR CCA National Fédéral Régional Masculin Départemental Féminin BINOME(S) : S J C B M P A Le Cadre réservé à la FFHB S'il s'agit de rencontres concernant un ou plusieurs clubs étrangers, prière de remplir le questionnaire au verso. Feuillet blanc : à renvoyer à la FFHB ou à la Ligue Feuillet bleu : à renvoyer à la Ligue ou au Comité Feuillet rose : à renvoyer au club Edition 2010

22 CLUB (S) ETRANGER (S) S'agit-il d'un échange aller-retour NON Frais de voyage à charge du visiteur NON Hébergement à la charge du visité NON Date approximative du retour : Lieu : Dans le cas d'un échange aller-retour, s'agit-il du retour NON Conditions d'hébergement (à préciser) : hôtel, centre de jeunesse, habitant : La rencontre a-t-elle été conclue par une intermédiaire étranger au club concerné? NON Si oui, lequel : Nom Adresse : Conditions du contrat : Avis de l'instance concernée : Fait à : Le : Signature et cachet du club : A Le :

23 Ligue Provence Alpes de HandBall Centre Commercial 111 Rue Jean Mermoz Marseille Cedex 08 Mail : qualif@gmail.com Fax : Fiche de Déclaration d'une organisation évènementielle regroupant des joueurs non licenciés Fiche à retourner, à la Ligue, 15 jours au plus tard, avant la date de la manifestation. Nom du club : N Affiliation : Propriétés de l'évènement : Libellé Type de l'évènement : Mini Hand Sandball Tournoi Hand Ensemble Journée porte ouverte Autre Lieu : Date de Début : Date de fin : Les dates doivent être comprises entre le 1 er juin et le 31 mai, dates d'une année sportive Coordonnées du contact : Nom et prénom : Adresse : Code postal et Ville: Téléphone :

24 Informations complémentaires : Descriptif : Catégorie d'âge : - 9 ans 9/10 ans 11/12 ans 13/14 ans 15/16 ans 17/18 ans +18 ans Loisirs Avenir Sexe : Masculins Féminins Mixte Engagement de l'organisateur Je soussigné, (Nom-Prénom) responsable de l'organisation décrite ci-dessus, m'engage à licencier les participants en licences évènementielles. Nombre de participants prévus : Désirez-vous des cartes de licences évènementielles : Si oui, combien : NON Date, tampon et signature du club obligatoire :

25 d am Vis a l igue (rés erv é) Fédération Française de Handball DOSSIER D ADHESIONS MULTIPLES PRATIQUE EVENEMENTIELLE Date Ev énement : / / I N F O R M A T I O N O R G A N I S A T I O N Attribuer les licences à : Cachet & Signature Organisateur Type d événement : Club : Sandball Tournoi Occasionnel Handensemble Handball 1 er pas Mini Hand Autre (précisez) : Nom organisateur : N affiliation organisateur : N d affiliation : Tous les champs sont obligatoires # Ecrire en MAJUSCULES (S.V.P.) # Si adresses postales identiques : remplir la première et barrer les suivantes. F I C H E S D E R E N S E I G N E M E N T S ( j o u e u r s e t j o u e u s e s ) Masculin Féminin Possède déjà une licence N : Adresse : Nom : Prénom : Date naissance : Ville naissance : Dép. naissance : Pays naissance : France Autre : N autorise pas la cession de ses coordonnées à des partenaires commerciaux de la FFHB. Masculin Féminin Possède déjà une licence N : Adresse : Nom : Prénom : Date naissance : Ville naissance : Dép. naissance : Pays naissance : France Autre : N autorise pas la cession de ses coordonnées à des partenaires commerciaux de la FFHB. Masculin Féminin Possède déjà une licence N : Adresse : Nom : Prénom : Date naissance : Ville naissance : Dép. naissance : Pays naissance : France Autre : N autorise pas la cession de ses coordonnées à des partenaires commerciaux de la FFHB. Masculin Féminin Possède déjà une licence N : Adresse : Nom : Prénom : Date naissance : Ville naissance : Dép. naissance : Pays naissance : France Autre : N autorise pas la cession de ses coordonnées à des partenaires commerciaux de la FFHB. Masculin Féminin Possède déjà une licence N : Adresse : Nom : Prénom : Date naissance : Ville naissance : Dép. naissance : Pays naissance : France Autre : N autorise pas la cession de ses coordonnées à des partenaires commerciaux de la FFHB. Masculin Féminin Possède déjà une licence N : Adresse : Nom : Prénom : Date naissance : Ville naissance : Dép. naissance : Pays naissance : France Autre : N autorise pas la cession de ses coordonnées à des partenaires commerciaux de la FFHB. Masculin Féminin Possède déjà une licence N : Adresse : Nom : Prénom : Date naissance : Ville naissance : Dép. naissance : Pays naissance : France Autre : N autorise pas la cession de ses coordonnées à des partenaires commerciaux de la FFHB. Masculin Féminin Possède déjà une licence N : Adresse : Nom : Prénom : Date naissance : Ville naissance : Dép. naissance : Pays naissance : France Autre : N autorise pas la cession de ses coordonnées à des partenaires commerciaux de la FFHB. Masculin Féminin Possède déjà une licence N : Adresse : Nom : Prénom : Date naissance : Ville naissance : Dép. naissance : Pays naissance : France Autre : N autorise pas la cession de ses coordonnées à des partenaires commerciaux de la FFHB. Bordereau à remplir au plus tard le jour de l événement. Les licences doivent être saisies dans Gest Hand dans les 15 jours qui suivent l événement puis transmettre le b ordereau à la ligue sans délai. Les Page : informations recueillies sont nécessaires à l adhésion des participants. Elles font l objet d un traitement informatique. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le participant dispose d un droit d accès et de rectification aux données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, il lui suffit d écrire au président de la Fédération Française de Handball en fournissant un justificatif d identité. /

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27 TARIFS 2014 / 2015 Affilitation de club Part FFHB clubs nationaux 247 clubs régionaux 191 clubs départementaux 151 Nouveau club 104 inclus : abonnement à Hand Mag (63 ), Abonnement Approches du Handball (41 ) Part Ligue Part FFHB Fond Part Assurance obligatoire et pour Ligue Licences toutes pratiques facultative incluses l'emploi Dirigeant 12,30 13,10 1 Jeune Dirigeant 12,30 2, ans et plus 26,65 17, et 18 ans 21,90 13, et 16 ans 16,90 12, et 14 ans 15,10 11, et 12 ans 13,25 6, et 10 ans 12,10 5,10 1 < 9 ans 9,70 2,05 1 Loisir 16 ans ou plus 19,90 13,15 1 Les licences Avenir ans ne peuvent être délivrées qu'aux titulaires d'une licence UNSS Avenir ans 10,35 2,95 1 Avenir < 12 ans Tarifs de la catégorie d'âge de la licence compétitive joueur 2,95 1 Cas Particuliers des titulaires d'une licence FFSA (Sport Adapté) ou FFH (Handisport) Loisir 16 ans et plus 7,45 2,75 1 Avenir Moins de 16 ans 5,05 2,75 1 Licence Blanche : Dirigeant 12,30 13,10 1 Joueur + 18 ans 24,20 18,15 1 Joueur 17/18 ans 19,50 14,15 1 Evénementielle Mutations 19 ans et plus ans - 17 ans - 13 ans, Dirigeant, et Jeune Dirigeant Divers Retour de dossier de licence incomplet 2