particuliers de nos produits et services J U I N
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- Angélique Joly
- il y a 6 ans
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1 J U I N Guide des prix de nos produits et services particuliers Opérations courantes Des incidents sur votre compte Vos crédits à la consommation Votre financement immobilier Les opérations en Bourse Vos opérations avec l'étranger Extrait des conditions générales de banque appliquées à compter du 10/06/2006 et modifiables à tout moment
2 G u i d e d e s p r i x Sommaire page 3 page 7 page 8 page 9 page 11 page 12 page 14 page 15 Vos opérations courantes Votre banque au quotidien CA en ligne Compte-Service Cartes Fonctionnement Des incidents sur votre compte Vos autres opérations Autres services Vos crédits Vos frais de gestion sur prêts Vos opérations de Bourse et vos placements Vos opérations avec l étranger Nos produits et services Votre banque pratique 2
3 V o s o p é r a t i o n s c o u r a n t e s Votre banque au quotidien CA en ligne (abonnement au service) e-lettre... Internet - Minitel Essentiel... Essentiel Plus... Essentiel Bourse (mensuel)... 2,20 - avec un Compte-Service Mozaïc... - avec un Compte-Service Optimum... Frais de connexion Minitel : la minute... 0, : la minute... 0,21 Fil Mobile Relevé (service SMS) Mensuel... 2,05 Avec un Compte-Service Mozaïc... 1,02 Fil Mobile Alerte Par message... 0,30 Avec un Compte-Service Mozaïc... 0,15 Compte-Service (cotisation mensuelle) Mozaïc... 1,80 Prélude... 2,90 Equilibre... 3,70 Souplesse... 5,20 Optimum... 5,20 Le deuxième Compte-Service du ménage... 1,80 3
4 V o s o p é r a t i o n s c o u r a n t e s Votre banque au quotidien La carte qui gagne : chaque retrait, chaque paiement vous rapporte (voir conditions en agence) La deuxième carte est à demi-tarif sur un même compte pour un titulaire ou un couple (1) (se renseigner en agence) (1) sauf pour les cartes Libre Service Bancaire, l Autre Carte, Gold et Visa Premier Cartes (cotisation annuelle) Fonction MONEO incluse dans la carte (hors LSB, Carte Bancaire et OPEN)... Moneo bleue... 10,00 - pour les moins de 25 ans... 5,00 Mozaïc retrait... 10,25 - pour les moins de 18 ans... 4,60 Mozaïc Maestro... 13,95 Mozaïc paiement... 15,40 Maestro... 26,35 Libre Service Bancaire... 20,00 L Autre Carte... 14,90 Bancaire débit immédiat... 35,00 Bancaire débit différé... 42,00 Mastercard débit immédiat... 35,00 Mastercard débit différé... 42,00 Mastercard Gold... 60,00 Visa Premier... 60,00 Platinum ,00 Open... 17,10 Réédition de code confidentiel... 6,00 - avec un Compte-Service... Cartes à débit différé Date d arrêté... Date d imputation... le 25 du mois entre le 28 et le 31 du mois 4
5 V o s o p é r a t i o n s c o u r a n t e s Votre banque au quotidien Plafonds des retraits hebdomadaires par carte Libre Service Bancaire à 250 Mozaïc Mastercard à 550 Mastercard Gold à 1500 Autres cartes sur tous distributeurs à 400 Frais par retrait d espèces/carte Au distributeur automatique de billets : - Crédit Agricole... - zone Union Européenne (hors l Autre Carte)... - autres banques avec l Autre Carte... 0,90 - autres pays ,80 % Au guichet : - autres Caisses Régionales... - autres banques zone Union Européenne... 6,80 - autres pays ,80 % Frais pour paiement par carte Zone Union Européenne... Autres pays... 1,95 % Fonctionnement Avis de prélèvement Paiement d un prélèvement ponctuel... Mise en place d une autorisation de prélèvement... Ouverture de compte... Clôture de compte... 5
6 V o s o p é r a t i o n s c o u r a n t e s Votre banque au quotidien Tarif Tarif en TTC HT Envoi de relevé de compte Journalier... coût postal Quinzaine (par an)... 8,00 - avec un Compte-Service Optimum... Mensuel... Réédition de relevé... Rendez-Vous Comptes Par envoi... 11,00 Remise de chèques... Remise de chèques personnalisée... Retrait d espèces à votre agence avec ou sans émission de chèques... Tenue de compte... Délai d'exécution jusqu à 5 jours bancaires ouvrables Prélèvement annuel global d avance Réception ou émission d un virement interne... Réception d un virement d une autre banque ou CCP... Emission d un virement sur une autre banque ou un CCP Ponctuel... 3,15 Permanent - Mise en place... - Par opération... 1,05 Ponctuel ou permanent, par Internet ou Minitel, par opération avec - Essentiel Plus... - Essentiel Bourse... 6
7 V o s o p é r a t i o n s c o u r a n t e s Des incidents sur votre compte Frais par avis à tiers détenteur ou par saisie attribution... 65,86 Sur opération sans provision non autorisée Un délai de 48 h vous est accordé pour régulariser la situation Frais à réception d une interdiction bancaire diffusée par la Banque de France Frais par prélèvement impayé... 18,50 Commission d intervention... 6,15 Chèque sans provision Frais de lettre d information préalable pour chèque sans provision (lettre MURCEF)... 10,20 Forfait des frais par chèque rejeté pour défaut de provision incluant : - Frais de dossier - Frais par chèque impayé - Frais par lettre d injonction - Blocage de provision - Certificat de non-paiement pour un chèque inférieur à ,00 pour un chèque supérieur ou égal à ,00 Frais de propagation... 38,20 Mise en demeure... 19,00 Mise à disposition de fonds... 13,80 - pour les moins de 25 ans... 3,14 Virement permanent sans provision... 18,04 7
8 V o s a u t r e s o p é r a t i o n s Autres services Trois chèques s par an avec Compte-Service Mozaïc, Souplesse ou Optimum Selon taille et montant assuré Frais annuels de gestion Pour vol ou perte Pour vol ou perte Frais d émission d un chèque de banque... 11,58 Chéquier Remis à l agence... Frais d envoi à domicile - en pli simple... 1,41 - en urgence ou en recommandé... 5,90 Coffre-fort : frais de location (par an)... de 61,60... à 172,41 Compte inactif... 55,35 Frais d opposition ou de renouvellement d opposition sur :. Avis de prélèvement... 13,45. Carte, par la banque (retrait abusif)... 46,10. Chèque, par le porteur... 12,50 - avec un Compte-Service.... Chéquier et carte, par le porteur... 22,50 - avec un Compte-Service... Frais de saisie de carte opposée ,20 Frais d inscription au fichier des interdits cartes... 25,40 Dénonciation compte-joint... 20,91 Sur pièces et contrats Frais de recherches et photocopies Recherche simple... 13,45 Recherche complexe... 74,00 Photocopie ou page d édition... 0,87 Recommandé avec avis de réception (par envoi)... 9,94 Succession... de 61,50... à 112,75 Tandem (mensuel)... 3,30 8
9 V o s a u t r e s o p é r a t i o n s Vos crédits Pour vos crédits à la consommation, simplifiez-vous la vie en téléphonant au Coût d un appel local Prêt personnel non permanent (non revolving) Assurance Décès Invalidité facultative (par mois, par tranche de et par personne)... 4,00 Frais de dossier (en % du montant du prêt)... 1,196 % - Mini... 38,69 - Mozaïc étudiant... - Mozaïc équipement... 16,55 Prêts immobiliers Frais de dossier : Les taux, frais d assurance et garanties sont mis à jour régulièrement et peuvent varier en fonction de l objet, des modalités de remboursement Renseignez-vous dans votre agence Prêt à Taux Zéro... Prêt Epargne Logement... Prêt à l Accession Sociale (PAS) ou Conventionné (en % du montant du prêt)... 1,196 % - Minimum ,00 - Maximum ,00 Prêt habitat (en % du montant du prêt)... 1,196 % - Minimum ,00 Assurance Décès Invalidité (par mois, par tranche de et par personne)... 3,50 9
10 V o s a u t r e s o p é r a t i o n s Vos crédits TEG (Taux Effectif Global) : ce taux inclut les frais accessoires (assurance, si obligatoire, frais ou commissions de toute nature) et le taux de base du prêt, il est toujours indiqué sur l offre préalable, ou sur le relevé ou l arrêté de compte Découvert en compte non convenu ou non formalisé Taux nominal annuel... Dans la limite du taux de l usure affiché dans nos agences Taux nominal journalier... Frais et commissions compris dans le TEG... Frais non compris dans le TEG pour les découverts inférieurs en moyenne journalière à 400 entre deux arrêtés de compte... Taux nominal annuel divisé par le nombre de jours de l année 10
11 V o s a u t r e s o p é r a t i o n s Vos frais de gestion sur prêts Changement de compte à débiter... 19,34 Demande de tableau d amortissement... 20,39 Information des cautions... 10,60 Mainlevée de gage... 39,83 Modification d échéance... 39,73 Dont taux, durée, mainlevée et renouvellement de garantie Modification sur contrat... 79,98 Frais de dossier pour enregistrement de l Assurance Décès Invalidité externe... 54,00 Frais de nantissement sur assurance-vie externe... 54,00 Prise en charge d un dossier d assurance Chômage, Incapacité Temporaire Totale... 55,83 Décès ou Invalidité Absolue (ou Totale) Définitive ,62 Rappel d échéance en retard... 19,81 Réaménagement de prêt ,46 Relance administrative... 14,43 Report d échéance... 14,43 Pause mensualité et double mensualité... 14,43 11
12 V o s a u t r e s o p é r a t i o n s Vos opérations de Bourse et vos placements Hors frais annexes de place Achat et vente d actions ou d obligations en Bourse de Paris En fonction du montant de la transaction : en agence... 1,10 % - Forfait si < ,00 par Service Téléphone... 0,75 % - Forfait si < ,50 par Internet ou Minitel... 0,55 % - Forfait si < ,50 Ordre non exécuté... Droits d entrée pour SICAV hors Crédit Agricole... 18,25 Achat et vente d actions ou d obligations en Bourse étrangère... 1,60 % Minimum... 37,00 Droits de garde (annuels) Frais fixes (la ligne) OPCVM du Crédit Agricole... Valeurs françaises... 3,80 Valeurs étrangères et titres nominatifs... 9,20 Frais variables en % de la valeur au 31/12 Tous FCP et SICAV du Crédit Agricole... Obligations CASA... 0,15 % Autres valeurs françaises... 0,26 % Actions, obligations étrangères et titres nominatifs... 0,48 % Minimum par compte... 27,00 Maximum par compte ,00 12
13 V o s a u t r e s o p é r a t i o n s Vos opérations de Bourse et vos placements Etat de plus-values... Opposition titres et bons... 47,15 Edition valorisée OR Vente, en % du montant brut de la négociation (dont 8 % de taxes)... 9,75 % Achat en % du montant brut de la négociation... 1,55 % - Minimum... 34,35 Expertise de pièce - Minimum... 13,20 Frais de retour de pièces abîmées - Minimum... 15,45 Transport sécurisé - Forfait... 46,15 Reconstitution d un portefeuille titres à plus d un an... 71,75 Sigma Conseil Finance (mensuel)... 6,65 Transfert vers autre Crédit Agricole... Transfert de titres vers un autre établissement - Par ligne... 8,50 - Minimum... 73,00 Transfert de produit d épargne sur une autre banque (hors Compte Epargne, CODEVI, Livret Jeune, LEP)... 72,16 13
14 V o s a u t r e s o p é r a t i o n s Vos opérations avec l étranger Délais d exécution dans l Union Européenne : 5 jours bancaires ouvrables + frais de recommandé le cas échéant En plus de la commission de virement (1) hors commission de relevé d opération (2) plus commission de change si cession de devises (3) ou application du tarif du correspondant si plus élevé (4) si envoi à domicile Commission de change... 0,10 % - Minimum... 14,70 Frais par virement à destination de l étranger, pour : Virement automatisable en euros vers l Union Européenne - Si inférieur à avec IBAN... 3,15 (1) - Autres... 16,50 (1) Virement en euros hors Union Européenne... 26,50 (1) Virement en devises (2)... 28,00 (1) Frais par virement en provenance de l étranger En provenance de l Union Européenne - Si inférieur à avec IBAN... (1) - Autres... 12,00 (1) Hors Union Européenne en euros... 17,50 (1) Virement en devises (2)... 20,50 (1) Encaissement de chèques ou commission de négociation... 0,10 % - Minimum... 17,80 (1) - Maximum... 83,80 (1) Paiement par chèques... 28,50 (1) Impayés (par opération)... 29,00 Services annexes Absence ou erreur sur le BIC, l ISO, l IBAN, les coordonnées bancaires... 6,60 (3) Relevé d opération... 2,60 Instructions personnalisées... 1,95 Virement urgent... 2,60 Frais du correspondant... 12,00 Tenue du compte courant en devises... 12,00 Frais de dossier pour contrat (terme, prorogation, flexigain, option, prêt, placement)... 15,00 Achat et vente de billets ou de chèques de voyage Frais fixes par opération... 2,80 Frais d affranchissement... 4,82 (4) En sus des frais fixes, pour les chèques de voyage... 1 % de la valeur de la transaction 14
15 N o s p r o d u i t s e t s e r v i c e s Votre banque pratique Avec garantie sur les moyens de paiement, et prise en charge de certains frais si la perte ou le vol de ces objets survient en même temps que les moyens de paiement : réfection ou remplacement des clés ou organes de sûreté des serrures (hors vol avec effraction couvert par les garanties Assurances Auto ou Habitation), reconstitution des documents officiels * Hors coût de connexion En jours ouvrés ; peut aller de J à J + 3 selon lieu d encaissement Sécuricompte (cotisation mensuelle)... 2,00 La Protection de vos biens : PACIFICA Diverses formules d assurances auto et habitation... La Protection de vos proches : PACIFICA et PREDICA Garantie des Accidents de la Vie, Assurance-Vie, Complémentaire Santé, Prévoyance... Service Téléphone (prix d un appel local)... Achat ou vente d un bien immobilier : Pour consulter les biens mis en ligne... Consultez-nous Consultez-nous * Pour déposer votre annonce (de 15 à 60 jours)... de 15,00 à 45,00 - avec un Compte-Service, en plus de votre parution, 1 mois supplémentaire... Pour consulter votre compte, découvrir les nouveautés : Dates de valeur appliquées * Remise de chèque... J + 2 Retrait guichet ou distributeur automatique... Versement d espèces... Virement... Prélèvement... Paiement chèque... J J J J J 15
16 Pour les produits soumis à la TVA, les montants sont indiqués toutes taxes comprises, celle-ci est calculée au taux en vigueur au jour de l'opération (actuellement 19,60 %) Des conditions particulières sont consenties aux clients de moins de 25 ans sur certains services Crédit Agricole Centre France Siège Social : 3, avenue de la Libération Clermont-Ferrand cedex 9 Société coopérative à capital variable agréée en qualité d établissement de crédit SIREN RCS Clermont-Ferrand - N de TVA intracommunautaire : FR CAMCA Siège social : 65, rue de la Boétie, Paris. Société d Assurance Mutuelle à cotisations variables régie par le Code des assurances. PACIFICA Siège social : 91-93, boulevard Pasteur, Paris. Siren RCS Paris. Entreprise régie par le Code des assurances. Société Anonyme au capital entièrement libéré de euros. PREDICA Siège social : 50-56, rue de la Procession Paris. RCS Paris B Entreprise régie par le Code des assurances. Société Anonyme au capital entièrement libéré de euros. MAQUETTE & RÉALISATION : DE BUSSAC S.A. - CLERMONT-FERRAND - PHOTOS : PHOVOIR B - 06/06
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