Conseil du statut de la femme

Transcription

1 Schéma de classification Conseil du statut de la femme Solutions Documentaires GESTAR

2 CONSEIL DU STATUT DE LA FEMME MANUEL DE GESTION DOCUMENTAIRE - SCHÉMA DE CLASSIFICATION 1000 ADMINISTRATION DU CONSEIL DU STATUT DE LA FEMME

3 CONSEIL DU STATUT DE LA FEMME MANUEL DE GESTION DOCUMENTAIRE - SCHÉMA DE CLASSIFICATION ADMINISTRATION DU CONSEIL DU STATUT DE LA FEMME 1100 GESTION DES DOCUMENTS CONSTITUTIFS 1110 Historique du Conseil du statut de la femme 110 Législation et réglementation gouvernementale 100 DIRECTION ADMINISTRATIVE 110 Partage des pouvoirs 111 Délégation d'autorité 11 Autorisation de signature 10 Réunions administratives 11 Conseil d'administration 1 Comité de direction (CODI) 1 Comités internes 1 Comités externes - interministériels 15 Réunions de direction 100 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES 110 Gestion des postes 111 Description et classification des postes 11 Évaluation du rendement 11 Dossiers des employées 10 Dotation du personnel 11 Gestion des effectifs 1 Recrutement de personnel 1 Sélection et embauche de personnel 1 Accueil et intégration des nouveaux employés 10 Mouvement de personnel 11 Mutation et affectation temporaire 1 Promotion 1 Départ du personnel 10 Conditions de travail et rémunération 11 SAGIP (Système automatisé de gestion des informations sur le personnel) 1 Échelles salariales 1 Remboursement de frais 1 Planification des horaires de travail 1 008/09/10

4 MANUEL DE GESTION DOCUMENTAIRE - SCHÉMA DE CLASSIFICATION 15 Avantages sociaux 16 Droits parentaux 150 Relations de travail 151 Négociation des conventions collectives 15 Représentation syndicale 15 Conflits et arrêts de travail 160 Développement des ressources humaines 161 Programmes de formation et perfectionnement 16 Activités de formation et de perfectionnement 170 Santé et sécurité au travail 171 Programme d'aide aux employés (PAE) 17 Santé et sécurité au travail 17 Accident de travail 100 GESTION DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET IMMOBILIÈRES 110 Ressources immobilières 111 Organisation des espaces 11 Sécurité et protection des lieux 11 Loyers 11 Stationnement 10 Ressources matérielles 11 Acquisition d'équipement et de fourniture 1 Inventaire des biens matériels 1 Biens et services 1 Fournisseurs 15 Disposition des ressources matérielles 1500 GESTION DES RESSOURCES INFORMATIONNELLES 1510 Développement du système de gestion documentaire 1511 Établissement et mise à jour de la politique de gestion documentaire 151 Établissement et mise à jour du schéma de classification 151 Établissement et mise à jour du calendrier de conservation 150 Administration des ressources informationnelles 151 Courrier et messagerie 15 Gestion des documents administratifs DOCUMENTS ACTIFS 15-0 DOCUMENTS SEMI-ACTIFS /09/10

5 MANUEL DE GESTION DOCUMENTAIRE - SCHÉMA DE CLASSIFICATION 15-0 ARCHIVES 150 Accès aux documents administratifs 151 Demandes d'accès à l'information 15 Protection des documents essentiels 1550 Ressources informatiques 1551 Développement de programmes informatiques 155 Logiciels et licences d'exploitation 155 Sécurité informatique 155 Services aux usagers 1560 Télécommunications 1561 Téléphonie 156 Réseaux informatiques 1600 GESTION FINANCIÈRE ET COMPTABLE 1610 Budgétisation 1611 Cadre budgétaire 161 Élaboration du budget 161 Approbation du budget 161 Présentation du budget et livres des crédits 1615 Compilation des statistiques budgétaires 160 Comptabilisation 161 Demandes du Conseil du trésor 16 Virements 16 Grand livre et auxiliaires 160 Gestion des revenus 160 Gestion des dépenses 161 Rémunération 16 Comptes à payer 16 Petite caisse 1650 Opérations bancaires 1651 Comptes de banque 165 Cartes de crédit 165 Chèques 1660 Contrôle des ressources financières 1661 SAGIR (Solutions d'affaires en gestion intégrée des ressources) 166 Sygbec (normes, structures, chargements), comptes ministériels 5 008/09/10

6 MANUEL DE GESTION DOCUMENTAIRE - SCHÉMA DE CLASSIFICATION 166 États financiers 166 Production des bilans 1665 Vérification financière 1700 GESTION DES AFFAIRES JURIDIQUES 1710 Contrats et conventions 170 Poursuites et réclamations 170 Compilation de la jurisprudence 170 Avis et opinions juridiques 1800 GESTION DES COMMUNICATIONS 1810 Relations de presse 1811 Relations avec les médias 181 Lignes de presse 181 Communiqués de presse et lettres ouvertes 181 Revue de presse 180 Information à la population 181 Demandes d'information 18 Gestion des plaintes, commentaires et suggestions 180 Stratégies et moyens de communication 181 Plans de communication et plans d'action 18 Rétroaction, sondages et groupes témoins 18 Organisation d'activités et d'événements spéciaux 18 Allocutions 180 Édition et production de documents 181 Révision linguistique et traduction 18 Production du matériel graphique et visuel 18 Diffusion et distribution 1850 Gazette des femmes 1851 Planification et évaluation 185 Rédaction 185 Production 185 Promotion et diffusion 1855 Budget 1860 Communications Web 1861 Site Internet 186 Site Intranet 008/09/10

7 MANUEL DE GESTION DOCUMENTAIRE - SCHÉMA DE CLASSIFICATION Comptes de courriels et accès réseaux 008/09/10

8 CONSEIL DU STATUT DE LA FEMME MANUEL DE GESTION DOCUMENTAIRE - SCHÉMA DE CLASSIFICATION 000 GESTION DES FONCTIONS DU CONSEIL DU STATUT DE LA FEMME

9 CONSEIL DU STATUT DE LA FEMME MANUEL DE GESTION DOCUMENTAIRE - SCHÉMA DE CLASSIFICATION GESTION DES FONCTIONS DU CONSEIL DU STATUT DE LA FEMME 100 PLANIFICATION DES ACTIVITÉS 110 Définition de la mission, des priorités et des objectifs 111 Plan stratégique 11 Plan d'action 00 ORGANISATION DES ACTIVITÉS DU CONSEIL 10 Structure et organigramme 0 Développement des enjeux (veille stratégique) 0 Organisation et réalisation des analyses et études 0 Organisation et réalisation d'enquêtes et de sondages 00 GESTION DES ACTIVITÉS DU CONSEIL 10 Rôle du Conseil 11 Avis, études, mémoires et commentaires 1 Outils d'information 0 Relations avec les pouvoirs publics 1 Gouvernement provincial Gouvernement fédéral Autres gouvernements provinciaux Autres organismes 5 Instances régionales 6 Instances et pouvoirs municipaux 0 Tables régionales de concertation (bureaux régionaux) 0 Relations avec des partenaires 1 Groupes internationaux Groupes canadiens Groupes provinciaux Groupes régionaux et locaux 00 CONTRÔLE DES ACTIVITÉS 10 Suivi des planifications 0 Suivi des recommandations 0 Suivi du code d'éthique et de la déontologie 0 Suivi des politiques et règlements internes 1 008/09/10

10 MANUEL DE GESTION DOCUMENTAIRE - SCHÉMA DE CLASSIFICATION 1 Gestion des politiques internes Gestion des règlements internes 500 REDDITION DE COMPTES 510 Rapport annuel de gestion 50 Étude des crédits 50 Rapport d'activités 50 Élaboration de bilans, statistiques et indicateurs sur les activités 008/09/10