ASSUREZ VOTRE EMPRUNT ET GAGNEZ EN CONFORT GARANTIE EMPRUNTEUR
|
|
- Jonathan Richard Michel
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 ASSUREZ VOTRE EMPRUNT ET GAGNEZ EN CONFORT GARANTIE EMPRUNTEUR
2 BIEN ASSURER SON EMPRUNT IMMOBILIER POURQUOI C EST IMPORTANT? L'assurance emprunteur n'est pas obligatoire légalement, mais elle est incontournable. Votre banque vous la demande pour sécuriser votre emprunt immobilier en cas de décès, d invalidité ou d arrêt de travail. Elle exige des garanties pour s assurer que le capital prêté sera remboursé. Une sécurité pour la banque mais surtout pour vous et vos proches L assurance emprunteur vous préserve, ainsi que votre famille, des conséquences financières des aléas de la vie. En cas de décès, elle permet à votre famille de solder tout ou partie du crédit et de conserver le bien acquis. En cas d arrêt de travail ou d invalidité, elle intervient pour vous aider à payer vos échéances de prêt. Sachez-le, rien ne vous oblige à souscrire cette assurance auprès de votre banque! Grâce à la loi Lagarde, vous n avez pas l obligation de souscrire votre assurance de prêt auprès de la banque qui vous accorde le crédit immobilier. Vous pouvez librement choisir votre assurance. Dès lors qu'elle présente des garanties équivalentes à celles proposées par votre banque, cette dernière ne peut pas vous la refuser. Pour obtenir les meilleures garanties au meilleur prix, comparez la Garantie emprunteur Malakoff Médéric avec l assurance proposée par votre banque : vous avez tout à y gagner! QUELQUES CHIFFRES L assurance emprunteur représente jusqu à 30 % du coût total de l emprunt. 8 Français sur 10 connaissent leur droit à choisir librement leur assurance emprunteur. Source : enquête TNS Sofres décembre 2013.
3 QUELLE SOLUTION? En s adaptant exactement à votre situation personnelle, la Garantie emprunteur Malakoff Médéric est une offre complète et modulable. Elle répond aux exigences des établissements de crédit en assurant le remboursement de votre prêt immobilier en cas de décès ou de perte totale et irréversible d autonomie. Elle peut aussi prendre en charge vos échéances de prêt en cas d arrêt de travail ou d invalidité. De plus, la Garantie emprunteur Malakoff Médéric vous permet de réaliser d importantes économies sur votre projet immobilier et les tarifs sont garantis pendant toute la durée du crédit! Prendre soin de votre santé, de votre bien-être et de votre bien vieillir, c est notre métier. Jusqu à 50 % d économies* * Sur le coût total de votre assurance de prêt, sous réserve d'acceptation de votre dossier et avant toute sélection médicale. Différence constatée avec le coût moyen des contrats bancaires (calculé sur la base d'un TAEA moyen de 0.46 % - source observatoire BAO de l'assurance emprunteur février 2016) pour un emprunteur de 34 ans, non-cadre et non fumeur, qui emprunte sur 20 ans au taux de 2,50 % et couvert en Décès/PTIA et en ITT/IPT (franchise 90 jours et prestation forfaitaire).
4 METTEZ À L ABRI VOTRE PROJET IMMOBILIER ET VOTRE BUDGET! Parce qu un toit ne suffit pas pour être bien protégé, découvrez comment la Garantie emprunteur Malakoff Médéric vous protège, vous et votre famille. QUELLES GARANTIES? La Garantie emprunteur Malakoff Médéric couvre les prêts immobiliers amortissables et les prêts relais, jusqu'à par emprunteur. Garanties Décès/PTIA (1) : en cas de décès ou de perte totale et irréversible d autonomie, nous remboursons le capital restant dû à votre banque. C est la couverture minimale de votre contrat. PTIA : invalidité totale et définitive nécessitant le recours permanent à l assistance d une tierce personne pour effectuer les actes de la vie quotidienne (se laver, s'habiller, se nourrir et se déplacer). Garanties ITT/IPT (1) : en cas d incapacité temporaire totale de travail ou d invalidité permanente totale, nous versons une prestation correspondant, selon votre choix fait à la souscription, soit au montant de l échéance de votre prêt (option forfaitaire), soit à votre perte de revenus (option indemnitaire) (2). Vous choisissez la franchise : 90 ou 180 jours. Ces garanties sont très souvent demandées par les banques. ITT : arrêt de travail total pour une durée limitée dans le temps. IPT : invalidité d au moins 66 % entraînant l'impossibilité complète d exercer une quelconque activité professionnelle. Garantie IPP (1) : en cas d invalidité permanente partielle, nous prenons en charge 50 % des échéances de prêt (3) jusqu à la fin du crédit. IPP : invalidité comprise entre 33 et 66 %. FORMULE 1 Décès/PTIA Prévoyance cancer CHOISISSEZ VOTRE FORMULE FORMULE 2 Décès/PTIA ITT/IPT COMPLÉTEZ VOTRE PROTECTION Protection chômage Prévoyance cancer FORMULE 3 Décès/PTIA ITT/IPT IPP Protection chômage Prévoyance cancer Une formule spécifique qui couvre uniquement le décès est réservée aux emprunteurs de 65 à 80 ans. (1) Merci de vous reporter aux conditions générales «Garantie emprunteur Malakoff Médéric» afin de prendre connaissance de la définition contractuelle des garanties et des exclusions. (2) Dans la limite de la quotité assurée. (3) Dans la limite de la quotité assurée et de la formule choisie (forfaitaire ou indemnitaire).
5 Pour une protection vraiment complète, vous pouvez souscrire : La garantie Protection chômage (4) : pendant votre période de chômage, vous percevez une indemnité pour vous aider à rembourser vos échéances de prêt. Vous choisissez : - le montant de cette indemnité mensuelle (dans la limite du montant de votre échéance de prêt) ; - la durée de versement : 360 ou 540 jours maximum par période de chômage. Dans tous les cas, une franchise de 3 mois est appliquée. Chômage : perte d'emploi due à un licenciement pour motif économique, une inaptitude au travail suite à une maladie ou un accident, ou une démission pour suivre votre conjoint. La garantie Prévoyance cancer : en cas de diagnostic d'un cancer, vous percevez un capital de utilisable librement et vous bénéficiez d un programme personnalisé d accompagnement et de services pour faire face à la maladie. Le contrat Prévoyance Cancer est indépendant de votre assurance emprunteur. La Garantie emprunteur Malakoff Médéric est conforme aux recommandations de la Convention Aeras qui a pour objet de faciliter l'accès à l'assurance et à l'emprunt des personnes ayant ou ayant eu un problème grave de santé. Plus d informations sur POUR QUELLES COTISATIONS? Jusqu à 50 % d économies (5) Le montant de vos cotisations est déterminé en fonction de votre situation (âge, profession, fumeur/non fumeur ). Vous bénéficiez ainsi d une assurance personnalisée. La Garantie emprunteur Malakoff Médéric est une solution économique : en payant des cotisations adaptées à votre profil, vous êtes sûr de payer le prix le plus juste. De plus, vos cotisations sont garanties sur toute la durée du prêt (6), même si votre situation personnelle, professionnelle ou votre état de santé évolue. Vous n avez ainsi aucune mauvaise surprise! Grâce aux économies réalisées avec la Garantie emprunteur Malakoff Médéric, vous pourrez vous consacrer pleinement à la réalisation de vos autres projets : ameublement et décoration de votre nouveau logement, par exemple. (4) Merci de vous reporter aux conditions générales «Garantie Protection chômage» afin de prendre connaissance de la définition contractuelle de la garantie. (5) Sur le coût total de votre assurance de prêt, sous réserve d'acceptation de votre dossier et avant toute sélection médicale. Différence constatée avec le coût moyen des contrats bancaires (calculé sur la base d'un TAEA moyen de 0.46 % - source observatoire BAO de l'assurance emprunteur février 2016) pour un emprunteur de 34 ans, non cadre et non fumeur, qui emprunte sur 20 ans au taux de 2,50 % et couvert en Décès/PTIA et en ITT/IPT (franchise 90 jours et prestation forfaitaire). (6) Sous réserve de l évolution des taxes et de la réglementation en vigueur et hors déplacements dans les pays déconseillés par le ministère des affaires étrangères.
6 QUESTIONS/RÉPONSES Quelle quotité dois-je choisir? La quotité est la part du capital que vous souhaitez assurer. Lorsque vous empruntez seul, elle est forcément de 100 %. Lorsque vous empruntez à deux, la somme des quotités choisies doit être comprise entre 100 % et 200 %. Si vous souscrivez une quotité de 50 % chacun, votre conjoint devra, si vous décédez, continuer à rembourser 50 % des échéances du prêt, en plus de devoir faire face aux dépenses courantes (impôts, factures ). Pour une meilleure protection, vous pouvez choisir une quotité de 100 % chacun. La cotisation est certes plus élevée, mais en cas de décès, le prêt sera alors intégralement soldé par l assurance et le conjoint n aura plus rien à rembourser. Quelles sont les formalités médicales à remplir pour souscrire la Garantie emprunteur Malakoff Médéric? Tout dépend du montant de capital garanti et de votre âge. Jusqu à de capital à assurer et si vous avez moins de 50 ans, vous devrez uniquement répondre à un questionnaire de santé. Au-delà, des examens médicaux peuvent vous être demandés. Vous bénéficiez alors, si vous le souhaitez, d un accès rapide et privilégié aux centres ARM (Analyse du Risque Médical), le plus grand réseau de centres médicaux en France. Vous y effectuez tous les examens en une seule fois et vous ne payez aucuns frais médicaux. En cas d arrêt de travail ou d invalidité, quelle différence y a-t-il entre une prise en charge forfaitaire et indemnitaire? Avec la prise en charge forfaitaire, l assureur vous verse une somme correspondant au montant de l échéance de prêt, indépendamment du niveau de maintien de vos revenus. A contrario, avec la prise en charge indemnitaire, le montant versé par l'assureur compense votre perte de revenus. Il est déterminé après déduction des indemnités journalières versées par la Sécurité sociale et par la prévoyance collective de votre entreprise. Cette garantie est plus économique : jusqu à 20 % d économie sur vos cotisations. Renseignez-vous auprès de votre banque pour connaître le niveau de prise en charge qu elle exige.
7 LES PLUS MALAKOFF MÉDÉRIC Des garanties complètes et modulables qui s adaptent à votre situation et qui répondent aux exigences des banques. Un tarif personnalisé et garanti pendant toute la durée du prêt. Une adhésion simple et rapide, avec une réponse sous 48 h. Une réduction de 10 % sur la cotisation pour les couples emprunteurs (7). La pratique occasionnelle de sports extrêmes (baptême, initiation) couverte sans surcoût. Des solutions sur mesure pour les professions à risques, les sports extrêmes pratiqués régulièrement et les personnes avec un risque aggravé de santé. (7) Réduction accordée sur la cotisation la moins élevée et lorsque les deux emprunteurs ont choisi une quotité de 100 % chacun. Pour en savoir plus et pour souscrire Contactez votre conseiller. Il vous proposera une solution sur mesure au tarif le plus juste. N Vert du lundi au vendredi de 8 h 30 à 20 h 30 et le samedi de 9 h à 17 h Sur le site :
8 MALAKOFF MéDéRIC EN BREF * Paritaire, mutualiste et à but non lucratif, le groupe Malakoff Médéric exerce deux métiers : assureur de personnes en santé, prévoyance et épargne retraite individuelle et collective, gestionnaire de la retraite complémentaire pour le compte de l Agirc-Arrco. Nous assurons la santé et la prévoyance de entreprises et de 6,6 millions de personnes et leurs familles, assurées à titre individuel ou collectif. Nous gérons la retraite complémentaire Agirc-Arrco pour le compte de entreprises, 3 millions de salariés cotisants et 2,9 millions de retraités. Notre mission est de proposer à tous nos clients, entreprises et particuliers, la protection sociale la plus adaptée à leurs besoins. Engagés, responsables et solidaires, nous nous inscrivons dans une démarche nouvelle pour aider les entreprises à faire de la protection sociale un atout de performance et pour que chacun devienne pleinement acteur de sa santé, tout au long de sa vie. * Données chiffrées 2015 Nos actions sociales en chiffres Avec nos actions sociales retraite et assurance, nous accompagnons nos clients lorsqu ils rencontrent des situations difficiles personnes accompagnées Ressources dédiées : 66,8 millions d euros au titre de la retraite Agirc-Arrco 10,6 millions d euros au titre de l assurance Garantie emprunteur Malakoff Médéric est un contrat d'assurance collective emprunteurs souscrit par l'association Chateaudun Le Peletier auprès de Quatrem. Ce contrat vous est proposé par MALAKOFF MÉDÉRIC SERVICES : SAS au capital de Société de courtage d assurances inscrite à l ORIAS sous le numéro ( - Siège social : 3 Esplanade de la Gare, Angers RCS Angers. Garantie emprunteur assurée par QUATREM : SA au capital de Entreprise régie par le Code des assurances - Siège social : 21 rue Laffitte, Paris RCS Paris - Une société du groupe Malakoff Médéric - Siège social : 21 rue Laffitte Paris. Protection chômage, contrat assuré par Mutuelle Nationale des Constructeurs et Accédants à la Propriété - Assurance Caution - Protection chômage (MNCAP-AC), Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la Mutualité et inscrite au Registre National des Mutuelles sous le n , dont le siège social est situé à Paris (75116) 5 rue Dosne. Prévoyance cancer, contrat assuré par AUXIA : Entreprise régie par le Code des assurances - 21 rue Laffitte Paris - SA au capital de RCS Paris - AUXIA ASSISTANCE : Entreprise régie par le Code des assurances - 21 rue Laffitte Paris - SA au capital de RCS Paris. Des organismes du groupe Malakoff Médéric - Siège social : 21 rue Laffitte Paris - malakoffmederic.com AJSQ Crédits Photos : Getty Images - Thinkstock Malakoff Médéric Document non contractuel - vous devez vous reporter aux conditions générales et particulières et à la notice d information afin de prendre connaissance des conditions et modalités d assurance.
ASSUREZ VOTRE EMPRUNT ET GAGNEZ EN CONFORT GARANTIE EMPRUNTEUR
ASSUREZ VOTRE EMPRUNT ET GAGNEZ EN CONFORT GARANTIE EMPRUNTEUR BIEN ASSURER SON EMPRUNT IMMOBILIER POURQUOI C EST IMPORTANT? L'assurance emprunteur n'est pas obligatoire légalement, mais elle est incontournable.
Plus en détailAssurance de Prêt Prévoir La meilleure protection pour votre projet immobilier
Assurance de Prêt Prévoir La meilleure protection pour votre projet immobilier ENTRE NOUS C EST FACILE DE SE COMPRENDRE Pourquoi souscrire une assurance de prêt? Lorsque vous contractez un emprunt auprès
Plus en détailassurance de prêt Choisissez la meilleure protection pour toute la durée de votre prêt I rrévocabilité des garanties aintien du tarif
assurance de prêt Choisissez la meilleure protection pour toute la durée de votre prêt I rrévocabilité des garanties M aintien du tarif L assurance n est plus ce qu elle était. Pourquoi souscrire une assurance
Plus en détailssurance de prêt Choisissez la meilleure protection pour toute la durée de votre prêt Irrévocabilité des garanties Maintien du tarif
ssurance de prêt Choisissez la meilleure protection pour toute la durée de votre prêt Irrévocabilité des garanties Maintien du tarif L assurance n est plus ce qu elle était. Pourquoi souscrire une assurance
Plus en détailssurance de prêt Choisissez la meilleure protection pour toute la durée de votre prêt Irrévocabilité des garanties Maintien du tarif PARTICULIERS
[ assurance de prêt] PARTICULIERS ssurance de prêt Choisissez la meilleure protection pour toute la durée de votre prêt Irrévocabilité des garanties Maintien du tarif L assurance n est plus ce qu elle
Plus en détailASSURANCE DE PRÊT RÉALISEZ JUSQU À 50% D ÉCONOMIES!*
ASSURANCE DE PRÊT RÉALISEZ JUSQU À 50% D ÉCONOMIES!* * Sur le coût total de votre assurance de prêt. Pour un cadre non fumeur de 30 ans, qui emprunte 160 000 sur 25 ans à un taux de 3,70 % (N 161, Guide
Plus en détailAvis du Comité consultatif du secteur financier. sur l équivalence du niveau de garantie en assurance emprunteur
Avis du 13 janvier 2015 VERSION FINALE Avis du Comité consultatif du secteur financier sur l équivalence du niveau de garantie en assurance emprunteur Lors de la réunion d installation du Comité consultatif
Plus en détailMODÈLE DE FICHE STANDARDISÉE D INFORMATION. Assurance emprunteur des prêts immobiliers (Ce document n a pas de valeur contractuelle)
MODÈLE DE FICHE STANDARDISÉE D INFORMATION Assurance emprunteur des prêts immobiliers (Ce document n a pas de valeur contractuelle) 1. Le distributeur Nom :.. Dénomination sociale : Adresse :.. Tél....
Plus en détailssurance de prêt Choisissez la meilleure protection pour toute la durée de votre prêt Simulez le coût de votre assurance de prêt
[ ASSURANCE DE PRÊT] PARTICULIERS ssurance de prêt Choisissez la meilleure protection pour toute la durée de votre prêt Simulez le coût de votre assurance de prêt L assurance n est plus ce qu elle était.
Plus en détailL assurance d un crédit plus facile
L assurance d un crédit plus facile Vous allez acheter un bien immobilier, votre appartement, votre maison? Vous financez un projet professionnel? Vous avez un prêt immobilier depuis moins d un an et vous
Plus en détailCOMPLEMENTAIRE SANTE OBLIGATOIRE
COMPLEMENTAIRE SANTE OBLIGATOIRE SOYEZ PRO ACTIF! Anticipez et transformez cette contrainte en opportunité SALON DES ENTREPRENEURS 2015 5 février 2015 LA GENERALISATION DE LA COMPLEMENTAIRE SANTE DANS
Plus en détailL essentiel sur. Le crédit immobilier
L essentiel sur Le crédit immobilier Emprunter pour devenir propriétaire Le crédit immobilier est, pour la plupart des ménages, le passage obligé pour financer l achat d un bien immobilier. C est un poste
Plus en détailL ASSURANCE DE PRÊT? Les clés pour faire le bon choix
particuliers PROFESSIONNELS professionnels entreprises entreprises GÉNÉRATION RESPONSABLE Être un assureur responsable, c est donner à chacun les moyens de faire les bons choix pour protéger ce qui lui
Plus en détailPRODUITS DE PREVOYANCE IMPERIO. Ce document ne peut être ni communiqué ni distribué, sans l accord exprès d IMPERIO.
PRODUITS DE PREVOYANCE IMPERIO Ce document ne peut être ni communiqué ni distribué, sans l accord exprès d IMPERIO. 1 GAMME DE SOLUTIONS PREVOYANCE IMPERIO PRECISO HOSPITALIS EDUCALIA SERENITE Plus ASSURANCE
Plus en détailGuide technique relatif aux contrats collectifs obligatoires complémentaires frais de santé bénéficiant d aides fiscales et sociales
Guide technique relatif aux contrats collectifs obligatoires complémentaires frais de santé bénéficiant d aides fiscales et sociales Exonération sociale et déductibilité fiscale du financement patronal
Plus en détailComment m informer au mieux?
Comment m informer au mieux? Pour suivre le versement de ma pension d invalidité, j ouvre mon compte sur JE SUIS ACCOMPAGNÉ EN CAS D INVALIDITÉ L'ASSURANCE MALADIE EN LIGNE Pour en savoir plus sur l information
Plus en détailN contrat : 113 513 000
N contrat : 113 513 000 ASSURANCE MULTIRISQUE FEDERATION FRANCAISE DE CHAR A VOILE CONVENTIONS SPECIALES N 990 (Annexe aux Conditions Générales n 250) 2 FEDERATION FRANCAISE DE CHAR A VOILE TABLEAU DES
Plus en détailREGIME DE PREVOYANCE CONVENTIONNEL OBLIGATOIRE
Votre centre de gestion CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES ENTREPRISES DE COMMISSION, DE COURTAGE ET DE COMMERCE INTRA-COMMUNAUTAIRE ET D IMPORTATION- EXPORTATION DE FRANCE METROPOLITAINE PERSONNEL CONCERNE
Plus en détailFiche conseil DIRIGEANT : Quel statut social choisir? Nos fiches conseils ont pour objectif de vous aider à mieux appréhender les notions :
DIRIGEANT : Quel statut social choisir? Fiche conseil Nos fiches conseils ont pour objectif de vous aider à mieux appréhender les notions : Certifié ISO 9001 Comptables Fiscales Juridiques, Sociales, de
Plus en détailGénéralisation de la complémentaire santé : Eclairage
ÉPARGNE - PRÉVOYANCE - RETRAITE Généralisation de la complémentaire santé : Eclairage Vendredi 17 octobre 2014 Présentation Prévoyance, quelques rappels Les points clés des textes ANI Loi Sécurisation
Plus en détailPrévoyance Santé. Mon mémo. Des solutions efficaces pour vous, vos proches et votre entreprise. Professionnels. l UN TÉLÉCONSEILLER EN LIGNE AU :
Mon mémo Votre conseiller se tient à votre disposition pour vous apporter les précisions et réponses aux questions que vous vous posez et reste votre interlocuteur privilégié. En complément, vous avez
Plus en détailPROTéGER ÊTRE PROTéGÉ
prévoyance PROTéGER ÊTRE PROTéGÉ L OFFRE AG2R LA MONDIALE POUR LES PROFESSIONNELS AG2R LA MONDIALE offre une gamme étendue de solutions de santé, prévoyance, épargne, retraite. professionnels santé Complémentaire
Plus en détailCette fiche présente des éléments généraux sur l assurance emprunteur et les travaux sur ce sujet du CCSF depuis sa création.
Assurance emprunteur Depuis 2004, le CCSF accorde une attention particulière au sujet de l assurance emprunteur afin que le consommateur puisse disposer de l information la plus pertinente possible et
Plus en détailAssurance Arrêt de Travail
Solutions Assurances Agriculteurs Arrêt de Travail Assurance Arrêt de Travail des Agriculteurs Pour vous aider à ajuster vos garanties à votre situation et à votre type d activité, n hésitez pas à faire
Plus en détailCCBMAD - FICHE PRATIQUE N 1
CCBMAD - FICHE PRATIQUE N 1 COMPLEMENTAIRE SANTE (MUTUELLE) Le Texte : Avenant n 2/2011 du 12 juillet 2011 agréé le 18 novembre 2011 par arrêté paru au JO le 29 novembre 2011 - étendu le par arrêté paru
Plus en détailPour préserver votre niveau de vie et celui de vos proches
PROFESSIONNELS Atoll Prévoyance Pour préserver votre niveau de vie et celui de vos proches Atoll Prévoyance professions libérales Votre solution en cas d arrêt de travail, d invalidité, de décès Atoll
Plus en détailLA PROTECTION SOCIALE DU DIRIGEANT
LA PROTECTION SOCIALE DU DIRIGEANT Christian RIEUTORT Didier TEXIER Conseils en Protection Sociale et Financière des Dirigeants 5-7, ave des Frères Lumière 93370 Montfermeil Protection sociale du Dirigeant
Plus en détailVivre l Aventure d entreprendre en toute sérénité. l assurance chômage de l entrepreneur GSC et du mandataire social
l assurance chômage de l entrepreneur GSC et du mandataire social Vivre l Aventure d entreprendre en toute sérénité. Garantie Sociale des Chefs et dirigeants d entreprise Valeurs 2013 Le Régime GSC propose
Plus en détailQUALIOPÉE PRÉVOYANCE ENTREPRISE GUIDE PRATIQUE ASSURÉ
QUALIOPÉE PRÉVOYANCE ENTREPRISE GUIDE PRATIQUE ASSURÉ QUALIOPÉE PRÉVOYANCE ENTREPRISE VOTRE CONTRAT PRÉVOYANCE EN PRATIQUE Votre entreprise a mis en place un contrat de prévoyance complet : garanties +
Plus en détailPrediagri Retraite. Préparer sa retraite, c est essentiel. Solutions Assurances Agriculteurs
Solutions Assurances Agriculteurs Complément de retraite Préparer sa retraite, c est essentiel. Votre retraite, c est à vous d en décider. Plus tôt vous la préparez, plus vous mettez d atouts de votre
Plus en détailVous conseiller pour les démarches clés
Vous conseiller pour les démarches clés Les principales formalités DANS LES 48 H DANS LA SEMAINE DANS LE MOIS DANS LES 6 MOIS Faire la déclaration de décès au service de l Etat Civil de la mairie pour
Plus en détailLe compte épargne temps
2010 N 10-06- 05 Mi à jour le 15 juin 2010 L e D o i e r d e l a D o c 1. Définition Sommaire 2. Modification iue du décret n 2010-531 3. Principe du compte épargne temp Bénéficiaire potentiel Alimentation
Plus en détailen toute simplicité!
BIEN COMPRENDRE LES NOUVELLES RÉFORMES DE LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ. en toute simplicité! 1 LA GÉNÉRALISATION DE LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ D ici le 1 er janvier 2016, toutes les entreprises devront mettre
Plus en détailLa prévoyance et la retraite des Gérants Majoritaires. particuliers PROFESSIONNELS entreprises
particuliers PROFESSIONNELS entreprises La prévoyance et la retraite des Gérants Majoritaires Document non contractuel caractère publicitaire. Les garanties peuvent donner lieu exclusions ou limitations.
Plus en détailsanté AIDE pour votre
santé AIDE pour financer votre complémentaire santé Le chèque santé, une démarche simple et immédiate L Aide POUR UNE Complémentaire Santé (A.C.S.), un soutien pour protéger votre santé Il s agit d une
Plus en détailPROSPECTUS. PROSPECTUS 14 valable à compter du 01.01.2010
20 PROSPECTUS PROSPECTUS 14 valable à compter du 01.01.2010 Article 47 2 de la loi du 4 août 1992 relative aux Crédits Hypothécaires et l article 4 de l Arrêté royal du 5 février 1993 portant diverses
Plus en détailparticuliers professionnels entreprises y penser... pour ne plus y penser
particuliers professionnels entreprises y penser... pour ne plus y penser Sécurité ou performance : pourquoi choisir? Constituez votre retraite selon vos envies C est un fait : les ressources des régimes
Plus en détailPRÉVOYANCE SANTÉ ÉPARGNE RETRAITE OFFRE CRÉATEURS TRAVAIL TEMPORAIRE
PRÉVOYANCE SANTÉ ÉPARGNE RETRAITE OFFRE CRÉATEURS TRAVAIL TEMPORAIRE Regarder vers l avenir, c est essentiel VOUS REGARDEZ VERS L AVENIR Vous venez de créer votre entreprise de Travail Temporaire et nous
Plus en détailavocat architecte expert médecin chirurgien dentiste vétérinaire pharmacien infirmier kinésithérapeute étudiant avocat AMPLI-FAMILLE
2015 INDEMNITES JOURNALIERES INVALIDITE PTIA OU DECES HOSPITALISATION RENTE EDUCATION RENTE DE CONJOINT La mutuelle des professions libérales et indépendantes Professions Libérales & Indépendantes AMPLI-FAMILLE
Plus en détailPlan d'epargne Retraite Populaire
Plan d'epargne Retraite Populaire Préparez votre retraite en bénéficiant d une fiscalité avantageuse (1) grâce au Plan d Épargne Retraite Populaire. EN BREF Le Plan d Épargne Retraite Populaire est un
Plus en détailL OFFRE AS SURANCES. Sécurisez vos investissements. www.entreprises.societegenerale.fr
Assurance L OFFRE AS SURANCES SOGELEASE FRANCE Sécurisez vos investissements www.entreprises.societegenerale.fr À l occasion d une opération de crédit-bail mobilier, votre partenaire bancaire doit s assurer
Plus en détailinfirmier kinésithérapeute AMPLI-INDEMNITÉS JOURNALIÈRES TNS avocat La protection de votre revenu, à la carte
2015 INDEMNITÉS JOURNALIÈRES Professions Libérales Artisans & Commerçants La mutuelle des professions libérales et indépendantes AMPLI-INDEMNITÉS JOURNALIÈRES TNS médecin La protection de votre revenu,
Plus en détailmonabanq. invente le 1 er Compte courant tout compris et en illimité pour 6 /mois (1)
- 1 - Envie d essayer une banque différente et innovante? monabanq. invente le 1 er Compte courant tout compris et en illimité pour 6 /mois (1) Découvrez notre offre dans son intégralité : 0810 002 001
Plus en détailPROFESSIONNELS INDEPENDANTS OPTIMISER LA PROTECTION DU CHEF D ENTREPRISE. Santé Prévoyance & Retraite
PRÉVOYANCE - RETRAITE PROFESSIONNELS INDEPENDANTS OPTIMISER LA PROTECTION DU CHEF D ENTREPRISE Santé Prévoyance & Retraite Matinale de l entrepreneur CCI 11 JUIN 2013 LE REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS
Plus en détailNOTICE D INFORMATION EXONERATION DES COTISATIONS SANTE
NOTICE D INFORMATION EXONERATION DES COTISATIONS SANTE La présente notice a pour objet de définir à la fois les prestations d assurance et d assistance contenues dans la «garantie Exonération des cotisations
Plus en détailPrévoyance des expertsexperts-comptables
Prévoyance des expertsexperts-comptables Faire les bons choix Objectifs de l intervention Répondre aux questions des experts-comptables relevant de la Cavec Au titre de la prévoyance, est-il préférable
Plus en détailLES THÉMATIQUES - UE 35 RENNES -10 mars 2015 LES THÉMATIQUES UE 35 RENNES - 10 MARS 2015 - LA PROTECTION SOCIALE
LES THÉMATIQUES - UE 35 RENNES -10 mars 2015 Evolution des dépenses de santé IMPORTANCE DU RESTE A CHARGE DES MENAGES ET DES ORGANISMES COMPLEMENTAIRES - Déficit persistant du régime général - Augmentation
Plus en détailAccord N 36 Le Compte Epargne Temps au GIE AtlantiCA En date du 25 septembre 2008
Accord N 36 Le Compte Epargne Temps au GIE AtlantiCA En date du 25 septembre 2008 Les organisations syndicales signataires : CFDT, SNECA-CGC, SUD AtlantiCA TABLE DES MATIERES L ACCORD INDEX TABLE DES MATIERES
Plus en détailsanté AIDE POUR FINANCER VOTRE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ
santé AIDE POUR FINANCER VOTRE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ LE CHÈQUE SANTÉ, UNE DÉMARCHE SIMPLE ET IMMÉDIATE L AIDE POUR UNE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ (A.C.S.), UN SOUTIEN POUR PROTÉGER VOTRE SANTÉ Il s agit d une
Plus en détailL adhésion à la mutuelle d établissement sera-t-elle obligatoire? Pour qui (agent seul ou famille)?
MUTACMA LA MUTUELLE DES AGENTS DE L'ANPE : Questions / Réponses Nos réponses n ont aucun caractère contractuel L adhésion à la mutuelle d établissement sera-t-elle obligatoire? Pour qui (agent seul ou
Plus en détailGaranties bancaires Assurances de prêts Montant de l emprunt Taux d endettement
A l'attention de Septembre 2008 Garanties bancaires Assurances de prêts Montant de l emprunt Taux d endettement Au sujet de la garantie prise par la banque : Voici les caractéristiques et le coût des différents
Plus en détailUNIM. Prévoyance Complémentaire Santé Garantie des emprunts. Professionnels de la Santé. www.allianz.fr www.unim.asso.fr
Professionnels de la Santé UNIM Prévoyance Complémentaire Santé Garantie des emprunts www.allianz.fr www.unim.asso.fr Union Nationale pour les Intérêts de la Médecine La prévoyance Une gamme de contrats
Plus en détailProspectus Crédit d investissement hypothécaire
Prospectus Crédit d investissement hypothécaire ÉDITION N 1 D APPLICATION A PARTIR DU 18 AOUT 2015 Elantis, votre spécialiste du crédit hypothécaire Quels sont les buts admis? Les crédits hypothécaires
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. La loi de réforme du crédit à la consommation, UN PREMIER PAS VERS LA LIBÉRALISATION DE L ASSURANCE EMPRUNTEUR
DOSSIER DE PRESSE La loi de réforme du crédit à la consommation, UN PREMIER PAS VERS LA LIBÉRALISATION DE L ASSURANCE EMPRUNTEUR SOMMAIRE Préambule : PRÉSENTATION DE BAO, CABINET DE CONSEIL SUR L ASSURANCE
Plus en détailSIMPLE, ADAPTÉE AUX TPE-PME
entreprise LA SANTÉ DANS MON ENTREPRISE UNE MUTUELLE SIMPLE ET AVANTAGEUSE POUR TOUS LA BRANCHE COURTAGE DU GROUPE LA BRANCHE COURTAGE DU GROUPE Dans le cadre de la loi de Sécurisation de l Emploi du 14
Plus en détailGERANCE MINORITAIRE OU MAJORITAIRE : QUEL EST LE MEILLEUR STATUT?
Réf. :DEV/O/FC/015/06-06/OC 1/9 Pendant longtemps, le statut de gérant majoritaire de SARL a été le plus défavorable des statuts de dirigeant, tant au niveau fiscal que social. A contrario, le statut de
Plus en détailLa lettre du. Les évolutions du régime de prévoyance
La lettre du N 12 Novembre 2011 Les évolutions du régime de prévoyance Depuis l accord initial du 19 mars 2003 qui a mis en place un régime de prévoyance pour la branche du commerce de détail de l habillement
Plus en détailPratique des techniques bancaires
Aurélien GIRAUD Pratique des techniques bancaires Banque et fiscalité du particulier Édition 2012, 2012 ISBN : 978-2-212-55293-5 Sommaire PARTIE I L ÉPARGNE BANCAIRE CLASSIQUE Chapitre 1. Les livrets bancaires...
Plus en détailLa rémunération de l apprenti :
F I C H E P R A T I Q U E N 2 R E M U N E R A T I O N E T A I D E S L I E E S A U C O N T R A T D A P P R E N T I S S A G E L apprenti est titulaire d un contrat de travail de type particulier : il est
Plus en détailPETIT e-guide PRATIQUE DU CRÉDIT IMMOBILIER
OFFERT PAR AXA Banque PETIT e-guide PRATIQUE DU CRÉDIT IMMOBILIER FICHE 5 5 QUESTIONS SUR L ASSURANCE EMPRUNTEUR AXA Banque PETITS e-guides PRATIQUES - N 2 FICHE 5 5 QUESTIONS SUR L ASSURANCE EMPRUNTEUR
Plus en détailprofessionnels Tout savoir pour mieux protéger votre famille
particuliers professionnels Tout savoir pour mieux protéger votre famille Generali, 2 ème assureur généraliste en France (1) met à votre service son expertise reconnue en matière de protection. Au travers
Plus en détailEtre expatrié ou s expatrier à l étranger Frais de santé au 1er euro (prise en charge intégrale):
Etre expatrié ou s expatrier à l étranger Frais de santé au 1er euro (prise en charge intégrale): L assurance frais de santé est une couverture santé intégrale. En effet, elle couvre 100% du prix des soins
Plus en détailPLAN-EXPERTS DES GARANTIES DE PRÉVOYANCE CRÉÉES SPÉCIALEMENT POUR LES PRESCRIPTEURS
PLAN-EXPERTS DES GARANTIES DE PRÉVOYANCE CRÉÉES SPÉCIALEMENT POUR LES PRESCRIPTEURS Vous êtes prescripteur de Generali Assurances Vie. Le PLAN-EXPERTS vous propose un choix de garanties pour améliorer
Plus en détailservice caution Concrétisez votre projet immobilier avec la MNT
service caution Concrétisez votre projet immobilier avec la MNT Les solutions de la MNT pour votre projet immobilier. Vous souhaitez financer votre opération immobilière au moyen d un prêt souscrit auprès
Plus en détailTHEMES ABORDES : Les statuts possibles selon la forme juridique de la société
THEMES ABORDES : Les statuts possibles selon la forme juridique de la société : Assimilé salarié ou TNS Comparaison des deux statuts Les régimes facultatifs des TNS Le statut du conjoint du TNS Les statuts
Plus en détailÉléments du rapport issu de l analyse!de 13 notices d information relatives à des contrats d assurance emprunteur!
Éléments du rapport issu de l analyse!de 13 notices d information relatives à des contrats d assurance emprunteur!!!quelques points sont à retenir de l étude réalisée par le service juridique et économique
Plus en détailinfirmier kinésithérapeute avocat artisan commerçant
2012 ASSURANCE EMPRUNTEUR La mutuelle des professions libérales et indépendantes Professions Libérales & Indépendantes médecin AMPLI-EMPRUNTEUR Spécial Professions Libérales chirurgien dentiste vétérinaire
Plus en détailL assurance chômage de l entrepreneur et du mandataire social
L assurance chômage de l entrepreneur et du mandataire social 1 PLAN DE LA PRESENTATION :! Le Régime GSC! Les dirigeants et la perte d emploi! Les solutions proposées! Les conditions requises 2 Le Régime
Plus en détailL OFFRE MOBILITÉ EXPAT
L OFFRE MOBILITÉ EXPAT Malakoff Médéric propose aux entreprises employant des salariés expatriés ou détachés, une solution d assurance collective spécialement conçue pour leurs besoins de protection sociale.
Plus en détailACTIVANCE TNS : SOLUTIONS MUTUELLE SANTÉ, PRÉVOYANCE ET RETRAITE TRAVAILLEURS NON SALARIÉS. Une approche mutualiste responsable
ACTIVANCE TNS : SOLUTIONS MUTUELLE SANTÉ, PRÉVOYANCE ET RETRAITE TRAVAILLEURS NON SALARIÉS Une approche mutualiste responsable ACTIVANCE TNS ASSURER VOTRE SANTÉ ET VOTRE PRÉVOYANCE L importance d une couverture
Plus en détailMieux comprendre la protection sociale
Mieux comprendre la protection sociale www.cnrs.fr Direction des ressources humaines Service du développement social Septembre 2010 1 - En préambule Premier volet : ma protection sociale en quelques lignes
Plus en détailMutex Indépendance Services - 10 % si vous adhérez en couple. Gardez le contrôle de votre vie!
- 10 % si vous adhérez en couple Mutex Indépendance Services Gardez le contrôle de votre vie! Les 10 raisons de souscrire Mutex Indépendance Services Une rente mensuelle de 300 f à 2000 f en fonction de
Plus en détailL assurance est là pour protéger votre famille
Assurance L assurance est là pour protéger votre famille Vous avez travaillé fort pour venir vous établir ici et commencer une nouvelle vie. L assurance met vos proches et vos biens à l abri des pertes
Plus en détailREGLEMENT DU COMPTE EPARGNE-TEMPS
Comité Technique Paritaire Réunion du 28 septembre 2010 Annexe 1 REGLEMENT DU COMPTE EPARGNE-TEMPS Règles d ouverture, de fonctionnement, de gestion et de fermeture du Compte Epargne-Temps (art 10 du décret
Plus en détailAvec Cybèle Solidarité, transformez votre projet immobilier en réalité
Avec Cybèle Solidarité, transformez votre projet immobilier en réalité SERVICE CAUTION Mutuelle Cybèle Solidarité Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, immatriculée au
Plus en détailUne offre globale pour préserver votre niveau de vie
PROFESSIONNELS Plan Gérant Majoritaire Une offre globale pour préserver votre niveau de vie Nom de l entreprise : Activité de l entreprise : Nombre de salariés : jusqu à 5 de 6 à 20 plus de 20 Nom et prénom
Plus en détailPlan Gérant Majoritaire GENERALI
Dossier fiche_fiscalité_vie particuliers professionnels entreprises Plan Gérant Majoritaire GENERALI Nom de l entreprise : Activité de l entreprise : Nombre de salariés : jusqu à 5 de 6 à 20 plus de 20
Plus en détailDECES OU INVALIDITE PERMANENTE ET TOTALE Tout assuré Majoration par enfant à charge DECES SIMULTANE- DECES ou INVALIDITE ABSOLUE et DEFINITIVE
PLAN GERANTS MAJORITAIRES (SOUSCRIT EN COMPLEMENT DU CONTRAT LA RETRAITE / SCENARIO RETRAITE) Type de contrat Cotisations Garanties Régime de Prévoyance des Gérants Majoritaires Prévoyance : en pourcentage
Plus en détailPour en savoir plus : http://www.cabinetfeurgard.com/_infos/dossiers/article.asp?rub=social&sousrub=ct2&art=k4_5380587
L environnement social de votre entreprise va être profondément modifié dans les six prochains mois. Nous souhaitons vous en parler et vous expliquer ces nouvelles mesures et leurs impacts. La mutuelle
Plus en détailASSURANCE DéCèS GROUPAMA
ASSURANCE DéCèS GROUPAMA Pour préserver l avenir de vos proches www.groupama.fr Lorsque l on a une famille, on a naturellement envie de l accompagner le plus longtemps possible et de la protéger. Ce qu
Plus en détailGuide pratique de l épargnant
Guide pratique de l épargnant Article 83 euro rendre votre contrat / Effectuer des versements individuels facultatifs / La vie de votre contrat en 8 questions / C otre complément de revenu / Consulter
Plus en détailDossier de demande d'entraide sociale CSM R
Dossier de demande d'entraide sociale CSM R Date d'envoi à MUTIEG R ASSO : / / 20 N adhérent : 30 _ Nom : _ Réception dossier complet : / / 20 _ Prénom : _ Adresse : Tél. : N NIA : _ Mail : _ CMCAS de
Plus en détailDossier de présentation et de partenariat. Au service des Banques RISQUE HORS NORMES. ou Risque aggravé dans le cadre de souscription d
Au service des Banques RISQUE HORS NORMES ou Risque aggravé dans le cadre de souscription d Au service des banques Ethica travaille au service des banques cherchant à garantir un prêt pour ses clients
Plus en détailMETTRE EN PLACE UN CONTRAT COLLECTIF D ENTREPRISE
GUIDE PRATIQUE DE L ASSURANCE COLLECTIVE METTRE EN PLACE UN CONTRAT COLLECTIF D ENTREPRISE A moins qu'elles ne soient instituées par des dispositions législatives ou réglementaires, les garanties collectives
Plus en détailPRESENTATION ACTION SOCIALE PREVOYANCE MICHELIN
PRESENTATION ACTION SOCIALE PREVOYANCE MICHELIN 1 1 L ACTION SOCIALE NOS VALEURS SOLIDARITÉ Valeur centrale, elle s exprime par la mise en œuvre d interventions au profit de tous ses clients : entreprises,
Plus en détailparticuliers PROFESSIONNELS entreprises La prévoyance et la retraite des Gérants Majoritaires
particuliers PROFESSIONNELS entreprises La prévoyance et la retraite des Gérants Majoritaires Le statut de gérant majoritaire vous permet d alléger vos charges sociales puisque vous êtes rattaché au régime
Plus en détailwww.assuranceintel.ca
UNE VEILLE CONCURRENTIELLE EN QUELQUES CLICS! AssuranceINTEL : un outil essentiel dans un marché en constante évolution CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS DISPONIBLES DANS LES TABLEAUX COMPARATIFS Abonnements
Plus en détailANIL HABITAT ACTUALITE
Septembre 2002 ANIL HABITAT ACTUALITE ETUDE LES ASSURANCES LIEES AUX EMPRUNTS IMMOBILIERS Assurance décès invalidité-incapacité de travail Assurance perte d emploi Avec le concours de l Observatoire des
Plus en détailRetraite du Service public! Préfon-Retraite : la retraite complémentaire du service public
Retraite du Service public! Préfon-Retraite : la retraite complémentaire du service public Préfon-Retraite : la retraite complémentaire du service public Préfon (Caisse nationale de prévoyance de la fonction
Plus en détailLes assurances du particulier. Place Reine Astrid 12-6820 FLORENVILLE. Tél : 061/31.22.33 - Fax : 061/31.53.03 info@verdun.be - www.verdun.
Les assurances du particulier Place Reine Astrid 12-6820 FLORENVILLE Tél : 061/31.22.33 - Fax : 061/31.53.03 info@verdun.be - www.verdun.be Verdun-Bastogne sa Depuis plus de 40 ans, nous mettons notre
Plus en détailLOI DE SÉCURISATION DE L EMPLOI N 2013 504 du 14 juin 2013
LOI DE SÉCURISATION DE L EMPLOI N 2013 504 du 14 juin 2013 Les changements concernant la protection sociale complémentaire Les dates clés 11 janv. 2013 : Signature de l Accord National Interprofessionnel
Plus en détailDes garanties qui assurent l avenir
Des garanties qui assurent l avenir DéCèS ET PERTE D AUTONOMIE : protéger la famille face aux risques de la vie. Assureur, notre métier L OCIRP couvre les risques du décès et de la perte d autonomie, des
Plus en détailFONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT DES ALPES-MARITIMES
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT DES ALPES-MARITIMES Demande d'aide(s) financière(s) pour le maintien dans le logement Vous êtes LOCATAIRE et en difficulté financière, Le Fonds de Solidarité pour le
Plus en détailPOINT REGLEMENTAIRE - Le 15/11/2006
POINT REGLEMENTAIRE - Le 15/11/2006 I- CMU COMPLEMENTAIRE 1) Calcul des ressources Par un jugement du 20 février 2006, la commission centrale d aide sociale a considéré que "l'allocation de base de la
Plus en détailVILLE DE SCEAUX N 12-f. Séance du 6 décembre 2012 NOTE DE PRESENTATION
NOTE DE PRESENTATION OBJET : Participation à la protection sociale des agents municipaux Rapporteur : Philippe Laurent Suite à la loi du 2 février 2007 de modernisation de la fonction publique, le décret
Plus en détailDAT FIDELITE. Ce mémo est mis à votre disposition pour reprendre de façon simple et transparente les principales caractéristiques de ce contrat.
DAT FIDELITE Ce mémo est mis à votre disposition pour reprendre de façon simple et transparente les principales caractéristiques de ce contrat. L'essentiel du DAT FIDELITE Le Dépôt à Terme (DAT) FIDELITE
Plus en détailSanté - Prévoyance Entreprise
Santé - Prévoyance Entreprise Pourquoi mettre en place ou faire évoluer votre dispositif de couverture sociale? Répondre à un besoin indispensable en santé et prévoyance pour vos salariés et leur famille
Plus en détailles garanties santé une solution globale pour vos salariés
les garanties santé formules ESSENTIELLES une solution globale pour vos salariés LES GARANTIES peps ECO ACTIVE - les essentielles DES SERVICES PERFORMANTS Une solution globale pour la santé de vos salariés
Plus en détail