Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des Postes ; Direction technique ( ) Répertoire ( / /8)

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1 Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des Postes ; Direction technique ( ) Répertoire ( / /8) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

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3 INTRODUCTION Référence / /8 Niveau de description fonds Intitulé Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des Postes ; Direction technique Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-8 : Service automobile : Sécurité (préventions des accidents, formation à la conduite) ; gestion de l équipement (automobiles, garages) ; gestion du personnel, Nom du producteur Direction technique (direction générale de la poste) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation véhicule; sécurité; poste; formation professionnelle; gestion logistique 3

4 Répertoire ( / /8) /1 Accidents - Sécurité, Accidents : généralités, documentation, jurisprudence, Accidents, infractions, vols, pertes, Mesures de sécurité concernant les locaux, Remise en état du matériel postal, visite technique des véhicules, motorisation de la distribution, obligation d'assurance. Projet de circulaire relative à la suppression du carnet de bord. Transport routier de marchandises, Programmes de besoins, correspondance, Accidents, infractions, vols, pertes, consignes à appliquer par les conducteurs. Prime de non accident, Mesures de sécurité dans les garages et les ateliers du service automobile, Vitesses autorisées par l'administration, Stationnement des véhicules, Réglementation sur l'utilisation des véhicules personnels, documentation, Dossier d'étude sur la création d'une fiche individuelle de conducteur et d'un fichier des accidents, Prévention des accidents de la circulation, éducation du personnel conducteur, Connaissance du code de la route par les fonctionnaires appelés à conduire, enseignement, contrôle, Contrôle de l'utilisation des véhicules. Consomation de carburant. Contrôleurs enregistreurs (suppression éventuelle sur certaines voitures). Elaboration de la circulaire n 9, du 4/5/1966, sur l'utilisation des véhicules, /2 Accidents - Sécurité, Sécurité et prévention des accidents industriels, documentation extérieure diverse, Vitesse technique des véhicules, Compte rendu des régions sur les stages de prévention des accidents, Prévention des accidents de la circulation. Documentation, concours d'affiches, projet de brochure, sécurité du travail, port de la ceinture de sécurité, Signalisation des véhicules, Comité interministériel de la sécurité routière, Colonies, Domaine mobilier de l'etat, dévolution de l'ancien domaine colonial des départements d'outre-mer. Administration des domaines, Codification de la législation algérienne relative au PTT, 28/1/1956. Conditions de travail - Gestion du personnel, Habillement, congés, durée du travail, Réunion sur le plan national des chefs de services extérieurs, Affectation des conducteurs d'autos de première catégorie au service des ambulants routiers, Commande de livrets de contrôle et de registres de délivrance, Conditions de travail dans les transports routiers, Condition de travail en vue d'assurer la sécurité du personnel, Transport des personnes, Délivrance du permis, arrêté du 22/6/1983. Transport des entreprises privées. Documentation sur les questions relatives : au temps de travail, conduite, le repos, à l'amplitude journalière, Effectif du personnel du service automobile, Médecins PTT Remaniement du comité médical à Toulouse, Congés, fonctionnement des services automobiles, pendant la période de renouvellement de l'année Projet de note relative au fonctionnement des services automobiles, avril- mai Fonctionnement des services, Avancement, notation, discipline, mouvement de personnel, décoration,

5 - Personnel des services des bâtiments et des transports, différents transferts d'emplois jusqu'en Conduite - Formation à la conduite, Conduite des véhicules adminitratifs, aptitude physique et examens, délivrance des autorisations de conduite, Permis de conduire (circulaires), /3 Conduite - Formation à la conduite, Monitorat d'auto-école, formation des conducteurs. Retrait ou suspension du certificat d'aptitude à la conduite des véhicules administratifs. Comité technique paritaire départemental du 21/1/1970. Recrutement des agents techniques conducteurs. Suspension provisoire d'autorisation de conduite. Projet de rénovation de l'auto-école Caractéristique, études, essais et documentation technique se rapportant aux véhicules à moteur et remorques de voitures et bicyclettes, Conduite et entretien des voitures affectées à certaines catégories d'agents, Connaissance du côde de la route, par les fonctionnaires appelés à conduire, enseignement, contrôle, Remise aux conducteurs de guide de la route, code des deux roues, Permis de conduire, renouvellement aprés visite médicale, documentation, Instruction professionnelle, stages mécaniciens, contrôleurs Service Auto et agents de maîtrise, Conduite des engins de manutention dans les gares. Délivrance des certificats d'aptitude à la conduite des tracteurs de gare, BO et circulaires concernant le programme de réforme des tracteurs, chariots, postes de charges, Permis de conduire un cyclomoteur : circulaires antérieures à 1965, circulaires de Instruction à l'usage des conducteurs de motocycles du 11/3/1977, circulaire du 28/2/1980, imprimé auto et instruction du 22/4/ /4 Fiscalité, Taxes sur les véhicules entre 1961 et Correspondance, La vignette, Circulaires, Correspondances, Nouveau guide de la TVA, correspondance, Taxes différentielles, , taxes spéciales sur certains véhicules routiers de forts tonnages, correspondance, circulaires. Gestion du parc automobile, Entretien des véhicules, élaboration de la circulaire de 1959, Entretien courant périodique des véhicules. Etude sur le coût des opérations d'entretien courant des véhicules demandée aux régions, calendrier. Opérations d'entretien courant effectués par les préposés conducteurs, Conduite et entretien des voitures affectées à certaines catégories d'agents, correspondances, Dotation en véhicules, attribution et mise en service des véhicules, Consistance des parcs automobiles sur les divers types de véhicules, Transferts prescrits par l'administration en matière télégraphique et téléphonique, Situation périodique, Attribution aux services, Prise en charge des véhicules, Dotation en accessoires, Centralisation de la distribution télégraphique, utilisation par les architectes de leur voiture personnelle. Avances pour l'acquisition d'un véhicule, indemnité kilométrique, assurance obligatoire en matière de circulation de véhicules à moteur, /5 Gestion du parc automobile,

6 - Entretien des véhicules automobiles, instruction à l'usage des conducteurs de vélomoteur, Motorisation de la distribution rurale, Garages et entretien. Problèmes posés par la motorisation des services postaux, Entretien des véhicules, entretien préventif, documentation, circulaires et notes diffusées aux régions, Entretien courant périodique des véhicules de la poste, évaluations successives du coût des opérations. Incidence de l'aménagement de la durée de travail des préposés distributeurs sur l'organisation de l'entretien. Etude du temps consacré à l'entretien, entretien par le secteur privé, entretien par le facteur motorisé, Réforme et aliénation des véhicules administratifs, Contrôle de l'entretien, documentation, correspondance. Dossiers sur l'entretien préventif des véhicules administratifs, Locaux de garages et équipement, Locaux : coût annuel d'un atelier, évolution du parc. Contrôle des locaux, garage des véhicules particuliers. Logement des agents de maîtrise. Limitation des charges portées par un homme. Location de garages à Paris. Matériel mécanographique, Prescription générales, concernant l'installation et l'aménagement des garages. Note sur l'aménagement des dépôts d'essence et sur l'installation des distributeurs, Locaux, normalisation, matériaux et ouvrages, Liste des ateliers garages, régionnaux, Matériel ferroviaire, prix de revient des prestations d'ordre postal fournies par la SNCF, Gestion des immeubles de 1965 à Difficultées d'application du taux horaire de la main-d'oeuvre, Réparations effectuées par l'industrie privée, Comptabilité de gestion de la Poste, /6 Réglementation, concernant le service auto, Recueil de références du service automobile, Notes et circulaires de 1946 à Réimpression du recueil de références du service automobile, Consultations, correction, mise à jour. - Réglementation sur la condition d'utilisation des véhicules administratifs, Recueil de références du service auto, , mise à jour. Circulation sur les autoroutes, code de la route, Utilisation d'un véhicule personnel pour les besoins du service. Texte de base en vigueur sur l'utilisation d'une voiture administrative, Convention sur la sécurité routière du 21/5/1977. Modification du code de la route, Réforme du code de la route, Dotation des véhicules, circulaire PTT sur le nouveau code, Signalisation des véhicules, /7 Réglementation, concernant le service auto, Programme des besoins, Codification réglementaire, sur le matériel mis à la disposition des services, Réforme de structure du service automobile, Recrutement, enseignement. Conditions de recrutement des chefs de travaux, programme des cours pour les contrôleurs, Recueil de références sur la gestion du service auto, de 1969 à Modifications apportées par les bureaux consultés (A2, A6, B6, services extérieurs), préparation du recueil, Mise à jour, Recueil de référence texte ajoutés au recueil de référence,

7 - Acquisition de voitures, 1961, carrossage et aménagement des véhicules, , acquisition de remorques de voitures, 1962, Réglementation antérieure à la réforme de la comptabilité des carburants et des lubrifiants, Réimpression du recueil de références du service automobile, Instruction professionnelle des agents chargés de la conduite des véhicules administratifs du 11/3/1977, projet de BO revus et corrigés. Constatation de l'aptitude physique d'un candidat, Conduite des agents chargés d'un véhicule administratif (CACVA). BO et circulaires sur la conduite et l'entretien des véhicules. - Application de l'instruction du 11/3/1977. Consommation des imprimés Auto, généralités sur les imprimés, /8 Réglementation, concernant le service auto, Recueil de références du service automobile, remarques, modifications, répartition, Divers, Rapport annuel sur la gestion et la marche des services, Conférences régionales des chefs de service d'alsace, Réunion des chefs de service départementaux des Postes d'outre-mer,