Exposition vente «Le Petit Week-end d Art Contemporain» à la Galerie Accueil, Montreuil. Du 8 au 11 décembre 2017
|
|
- Victor Gauvin
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Formulaire de candidature Exposition vente «Le Petit Week-end d Art Contemporain» à la Galerie Accueil, Montreuil. Du 8 au 11 décembre 2017 Ab Hoc & Ab Hac est une association d intérêt général à caractère culturel ayant pour objet l organisation d expositions d art contemporain. L expression Ab Hoc & Ab Hac est une locution latine qui, étymologiquement, signifie de-ci de-là ; se prononce [abokéabac] ; et s utilise dans le langage courant pour signifier à tort et à travers. Nous sommes à la recherche de 30 artistes, pour notre «Petit Week-end d Art Contemporain» qui se déroulera du 8 au 11 décembre 2017 à la Galerie Accueil de Montreuil. Chaque artiste exposera plusieurs oeuvres de petit format (30cm par 30cm maximun), qui seront vendues à prix unique ; l artiste touchant 80 par oeuvre vendue. L association Ab Hoc & Ab Hac se charge de l accrochage, des permanences, de la communication, du vernissage et de la vente. Les inscriptions sont ouvertes aux artistes débutants comme professionnels (dessin, photo, peinture, collage, techniques mixtes, sérigraphie, gravure...). La sélection se fera sur dossier. Les candidatures sont réservées aux artistes adhérents de l association. Si vous souhaitez participer mais que vous n êtes pas encore adhérent, vous trouverez un bulletin d adhésion dans le dossier de candidature. Ab Hoc & Ab Hac prend en charge la majorité des frais, seule une participation de 10 sera demandée aux artistes sélectionnés. Le dossier de candidature est à télécharger sur notre site dans l onglet candidature et à nous retourner complet avant le 3 octobre Tous les détails se trouvent dans le règlement de participation, merci d en prendre connaissance. LE DOSSIER DE CANDIDATURE COMPREND : Le formulaire de candidature, dûment rempli. Un dossier de 7 à 10 photos représentatives du travail de l artiste. Dossier papier ou.pdf unique max 7MO. Les photos devront comporter au recto : le titre, la technique les dimensions, l année de production ainsi que le nom de l artiste. Un curriculum vitae à jour. Un chèque 1 de 10, à l ordre de Ab Hoc & Ab Hac de participation en cas de sélection. Un chèque 2 de 10, à l ordre de Ab Hoc & Ab Hac, correspondant à l adhésion à l association, accompagné du bulletin d adhésion dûment rempli [uniquement pour les nouveaux adhérents)]. Une enveloppe pré-affanchie et libellée à vos noms et adresse si vous souhaitez que vous soit renvoyé votre dossier et/ou chèque de 10 en cas de refus. 1. En cas de refus celui-ci sera restitué ou détruit. 2. Reste acquis à l association. Petit Week-end d'art Contemporain - Formulaire de candidature - Ab Hoc & Ab Hac 1
2 ATTENTION! : Les candidatures ne seront prises en compte qu à réception des chèques de règlement. Tout artiste n ayant pas joint l intégralité des règlements dans les délais ne pourra participer. Les dossiers de candidature complets sont à adresser : Par voie postale : A l attention de Madame PLAS Ab Hoc & Ab Hac 10 rue de Musselburgh 2 villa Sucy CHAMPIGNY SUR MARNE ATTENTION! : Tous les documents doivent être envoyés au format A4. Les recommandés seront refusés. Ou par (+ chèque par envoi postal) : contact@abhoc-abhac.com ATTENTION! : Tous les fichiers doivent être envoyés au format.pdf. Le dossier complet ne doit pas excéder les 7Mo. Petit Week-end d'art Contemporain - Formulaire de candidature - Ab Hoc & Ab Hac 2
3 COORDONNÉES DE L ARTISTE (veuillez remplir le document en majuscules) : Nom :... Prénom :... Nom d Artiste (facultatif) Date de naissance... Adresse :... Complément d adresse :... CP :... Ville :... Téléphone :... Site Internet :... Technique(s) : PRÉSENTATION DE VOTRE TRAVAIL / DÉMARCHE ARTISTIQUE / BIOGRAPHIE : Petit Week-end d'art Contemporain - Formulaire de candidature - Ab Hoc & Ab Hac 3
4 La date limite de réception des dossiers est fixée au 3 octobre Le cachet de la poste faisant foi. Tous les candidats seront informés par dans la semaine suivant résultat des délibérations. Je soussigné (Nom/ Prénom)..., reconnaît présenter ma candidature pour «Le Petit Week-end d Art Contemporain» organisé par Ab Hoc & Ab Hac. J ai bien noté que : Mes oeuvres doivents êtres dotées d une système d accrochage au dos compatible avec des tiges/ crochets de cimaises Mes oeuvres devront mesurer au maximum 30 X 30 cm, cadre inclus En cas de tirages multiples (photo, estampe, sérigraphie, gravure, etc.), ceux-ci devront être numérotés et signés de même qu encadrés sous verre ou sous plexiglas. En cas d oeuvres sur papier ou carton, celles-ci devront être encadrées sous verre ou sous plexiglas Mes oeuvres devront être protégées sous pochettes plastiques transparentes afin de pouvoir être manipulées par le public Je ne pourrais ni déposer, ni retirer mes oeuvres sans présenter de bon de dépot/retrait qui m aura été fourni Seule ma présence au vernissage du 8 décembre 2017, de 17h à 21h est obligatoire Mon nom d artiste devra être écrit lisiblement au dos de chaque oeuvre Je déclare que les informations que je fournis dans le présent formulaire sont exactes et sincères. Je reconnais avoir lu le règlement, et l accepter sans réserve. Je m engage à ne faire aucune réclamation à l Association Ab Hoc & Ab Hac, en cas de changement de lieu ou de date, de détérioration, perte ou vol, ou tout dommage concernant mes œuvres. Je reconnais être informé qu il me revient la charge de contracter une assurance (facultative) pour les œuvres que j expose à la Galerie Accueil. Je m engage, ainsi que mon assurance, à renoncer à tout recours vis à vis de l Association Ab Hoc & Ab Hac, de ses dirigeants, bénévoles ou prestataires contractuels. Je m engage à ne pas demander un droit de reproduction pour l insertion dans un catalogue ou sur le site Internet, ou sur tout autre média, et déclare renoncer aux droits d auteur associés. Fait à : Le : Signature (précédée de la mention «lu et approuvé») : Petit Week-end d'art Contemporain - Formulaire de candidature - Ab Hoc & Ab Hac 4
5 ACCORD DE CESSION DE DROITS À L IMAGE. Je soussigné(e) :... Né(e) le :... A :... Demeurant : Agissant en mon nom personnel Autorise l association Ab Hoc & Ab Hac, à fixer, reproduire, représenter et communiquer mon image, ma voix, mon nom, mon prénom ainsi que tous les autres attributs de ma personnalité y compris mes oeuvres de l esprit (peintures, sculptures, photographies, vidéos, dessins, installations, gravures _ liste non exhaustive), ensemble ou séparément, en intégralité ou par extraits. Cette autorisation couvre notamment l exploitation de droit précisé par tout mode de diffusion connu ou inconnu à ce jour (film, photo, site Internet de l association Ab Hoc & Ab Hac etc.) et notamment la télévision, mais aussi pour toute autre utilisation cinématographique, la diffusion sur Internet et en particulier sur le site d Ab Hoc & Ab Hac, et à toutes fins promotionnelles, publicit aires ou de relations publiques en lien avec le «Petit Week-end de l Art Contemporain», ainsi que la reproduction et la divulgation des droits précités par le biais de vidéos, DVD ou tout autre support connu ou inconnu à ce jour. Cette autorisation est consentie à titre gratuit, pour une durée de 2 (deux) ans à compter de la notification de selection par au soussigné par l association Ab Hoc & Ab Hac. Je garantis expressément avoir pleins pouvoirs et qualité pour accorder les droits cédés par la présente et que ces droits n ont été en aucune manière cédés, hypothéqués, grevés, ni d une façon quelconque dévolus en faveurs d un tiers, notamment aux termes d un éventuel contrat exclusif relatif à l utilisation de mon image. Je soussigné(e)... Fait à..., le... Signature (précédée de la mention «lu et approuvé») : Petit Week-end d'art Contemporain - Formulaire de candidature - Ab Hoc & Ab Hac 5
6
7 Règlement du Petit Week-end d'art Contemporain 2017 À CONSERVER ARTICLE 1. PRÉSENTATION DE L ASSOCIATION 1.1. Ab Hoc & Ab Hac est une association d intérêt général à caractère culturel qui a pour objet l organisation d expositions d art contemporain (diffusion au public d une ou plusieurs œuvres, d artistes-auteurs vivants ou décédés depuis moins de 70 ans bénéficiant de la protection prévue à l article L du code de la propriété intellectuelle, quel que soit le support de ces œuvres (dessin, peinture, sculpture, photographie, vidéographie, installations )). L association Ab Hoc & Ab Hac peut également développer des activités de formation artistique, des actions tendant à faciliter et à élargir l accès du public aux œuvres artistiques et culturelles, des actions tendant à améliorer la connaissance du patrimoine, des actions tendant à tisser des liens entre la vie culturelle et la vie économique (en particulier par la promotion du mécénat culturel, le développement d une approche culturelle de la vie scientifique, technique et industrielle et la promotion des métiers d art) et toute action visant à faire coïncider art et société. L expression Ab Hoc & Ab Hac est une locution latine qui étymologiquement signifie de-ci de-là ; se prononce [abokéabac] ; et s utilise dans le langage courant pour signifier à tort et à travers. Fondée en 2016, cette association propose aux artistes d exposer selon la formule clé en main Le présent règlement régit les expositions à la Galerie Accueil situé à l Espace Albatros. Ab Hoc & Ab Hac travaille en partenariat avec l Espace Albatros et gère seule l organisation des expositions. ARTICLE 2. CANDIDATURE & INSCRIPTION 2.1. Les candidats souhaitant exposer au «Petit Week-end d Art Contemporain», de la Galerie Accueil, sont invités à remplir un formulaire de candidature qui devra être adressé à l association Ab Hoc & Ab Hac avant le 03 octobre 2017 par voie postale ou par . Tout dossier incomplet, illisible ou réceptionné hors délai ne sera pas étudié Par son inscription, l Artiste autorise Ab Hoc & Ab Hac à présenter ses œuvres dans le cadre du «Petit weekend d Art Contemporain» à l Espace Albatros, 52 rue du Sergent Bobillot à Montreuil (93100). ARTICLE 3. DOSSIER DE CANDIDATURE 3.1. Le dossier de candidature se compose de : Le formulaire de candidature, dûment rempli Un dossier de 7 à 10 photos, d oeuvres représentatives du travail de l artiste. Dossier A4 papier ou.pdf unique, max 7MO. Les photos devront comporter au recto : le titre, la technique, les dimensions, l année de production ainsi que le nom de l artiste Un curriculum vitae à jour Un chèque1 de 1O, à l ordre de Ab Hoc & Ab Hac de participation en cas de selection Pour les nouveaux adhérants, un chèque2 de 10, à l ordre de Ab Hoc & Ab Hac, correspondant à l adhésion à l association accompagné du bulletin d adhésion dûment rempli Une enveloppe pré-affanchie et libellée aux noms et adresse de l artiste, s il souhaite que leur soit renvoyé le dossier ainsi que le chèque de 10 en cas de refus 1. En cas de refus celui-ci sera restitué ou détruit 2. Reste acquis à l association Petit Week-end d'art Contemporain - Règlement - Ab Hoc & Ab Hac 7
8 3.2. Les candidats disposent de deux canaux pour faire acte de candidature : Par voie postale, au format A4 et à l adresse suivante : A l attention de Madame PLAS Ab Hoc & Ab Hac 10 rue de Musselburgh 2 villa Sucy CHAMPIGNY SUR MARNE Il appartient aux candidats d affranchir suffisamment l enveloppe. Les recommandés seront refusés. Les candidats souhaitant que leur soit retourné leur dossier et leur chèque de participation, devront inclure à leur envoi, une enveloppe au bon format libellée à leurs nom et adresse, suffisamment affranchie. A défaut le dossier et/ou le chèque seront détruits Par à l adresse : contact@abhoc-abhac.com Attention! : Tous les fichiers doivent être envoyés au format.pdf. Le dossier complet ne doit pas excéder les 7Mo. Les candidatures ne seront prises en compte qu à réception de tous les chèques de règlement. Les candidats souhaitant que leur soit retourné leur chèque de participation, devront inclure à leur envoi, une enveloppe au bon format libellée à leurs nom et adresse, suffisamment affranchie. A défaut le chèque sera détruit. 3.3 Une procédure existe pour les personnes ne résidant pas en France. Le cas échéant, le candidat souhaitant régler son adhésion ou sa participation par virement bancaire devra prendre contact avec l association par (contact@abhoc-abhac.com). Cela ne dispense pas le candidat d être présent à la soirée de vernissage. ARTICLE 4. SÉLECTION DES ŒUVRES & CANDIDATS 4.1. Ab Hoc & Ab Hac est en charge de la sélection des artistes et des œuvres ainsi que du thème et des techniques artistiques souhaitées pour l exposition. L association se réserve le droit de refuser une oeuvre sans avoir à justifier ce choix Délibérations Le jury de sélection se réunira la deuxième semaine d octobre et informera les candidats retenus et non retenus exclusivement par . La décision du jury est souveraine et sans possibilité de recours. 4.3 Les œuvres présentées dans le dossier de candidature, doivent êtres représentatives du travail de l artiste. L association se réserve le droit d annuler la sélection d un candidat donc les oeuvres ne correspondraient pas à celles présentées dans le dossier de candidature. ARTICLE 5. DATES & PERMANENCES 5.1. Date d exposition L exposition durera 3 jours à compter de son vernissage. L exposition aura lieu du samedi 9 au lundi 11 décembre Le vernissage aura lieu le vendredi 8 décembre 2017 de 17h à 21h Permanences Les permanences seront assurées par les membres de l association selon le planning suivant : Vendredi : 17h-21h (vernissage) Samedi : 11h-18h Dimanche : 11h-18h Lundi : 15h-20h ARTICLE 6. VENTE D ŒUVRES & COMMISSION 6.1 Seuls les représentants de l association seront en charge des ventes et de la tenue d un cahier de comptes, la redistribution des sommes gagnées aura lieu lors du retrait des oeuvres. Petit Week-end d Art Contemporain - Règlement - Ab Hoc & Ab Hac 8
9 6.2 Toutes les oeuvres seront venudes au prix unique de : 95 pièce. Les acheteurs bénéficieront d une réduction de 15 pour l achat de 3 oeuvres (panachage d artistes possible). Dans tous les cas les artistes receverons 80 par oeuvre vendues, la remise s effetuant uniquement sur la commission de l association. ARTICLE 7. TRANSPORT DES ŒUVRES Les frais de transport et/ou manutention des œuvres sont à la charge et sous la responsabilité exclusive des artistes ou de leur transporteur. Lors de leur transport, les œuvres devront faire l objet d une protection suffisante ou adéquate ; il est préconisé qu elles soient emballées selon les normes édictées par les syndicats des emballeurs professionnels. Aucun emballage ne pourra être stocké sur place. ARTICLE 8. ŒUVRES & ACCROCHAGE 8.1. Ab Hoc & Ab Hac se réserve le droit de refuser toute oeuvre ne correspondant pas à l univers proposé par l Artiste lors de sa candidature. La Galerie Accueil met à disposition des artistes un système d accrochage composé de cimaises (rails, tiges, crochets). Les œuvres exposées devront pouvoir utiliser ce système. Il appartient à l artiste d avoir prévu un système d accrochage au dos de ses oeuvres. Ab Hoc & Ab Hac se verra dans l obligation de refuser les oeuvres non équipées d un système d accrochage adapté. Pour information la Galerie Accueil est un espace en forme de L d environ 9,5m² (voir plan sur le site Les œuvres sur papier ou carton (photographie, dessin, gravure, sérigraphie, estampe, collage...) devront être encadrés sous verre ou plexiglas Le format des œuvres est limité à 30 cm pour la largeur, 30 cm pour la hauteur et 10 cm pour l épaisseur, cadre inclus. Attention, toute œuvre d un format supérieur sera refusée.chaque artiste apportera entre 5 et 15 oeuvres Dans le cadre de tirages multiples (photographie, gravure, sérigraphie, estampe...), les œuvres devront être signées et numérotées ainsi qu encadrées sous verre ou sous plexiglas en cas de tirage papier ou carton Pour chaque artistes, 3 œuvres seront accrochées au mur, les autres seront à disposition des acheteurs dans une caisse. Il appartient à l artiste de protéger ses œuvres sous pochette plastique transparente afin qu elles puissent être manipulées par le public L association Ab Hoc & Ab Hac est seul décideur de la scénographie. Celle ci sera amenée à changer au cours de l événement. Les artistes s engagent à ne faire aucune réclamation quant à l espace qui leur sera attribué Chaque oeuvre devra comporter au dos le nom de l artiste de façon lisible. ARTICLE 9. DÉPÔT & RETRAIT DES ŒUVRES Dépôt Le dépôt sera réalisé par les soins de l artiste ou par ceux de son transporteur aura lieu, à l adresse 52 rue du sergent Bobillot Montreuil, le samedi 2 décembre entre 10h et 15h Bon de dépot Aucune œuvre ne pourra être déposée sans le bon de dépôt/retrait envoyé par lors de la notification de sélection Retrait Le décrochage sera réalisé par les représentants de l association. Le retrait des œuvres sera réalisé par l artiste ou par son transporteur, le mardi 12 décembre entre 14h et 20h. Passé le délai de retrait des œuvres, celles-ci seront confiées à une société de garde meuble, qui facturera à l artiste les frais de garde et de transports. Petit Week-end d Art Contemporain - Règlement - Ab Hoc & Ab Hac 9
10 Bon de retrait Aucune œuvre ne pourra être retirée sans le bon de dépôt/retrait tamponné. ARTICLE 10. RESPONSABILITÉS & ASSURANCE Ab Hoc & Ab Hac décline de toute responsabilité, concernant les casse, vol, perte et dégât dû au temps ou la manipulation par les acheteurs ; il est vivement conseillé à l artiste de souscrire une assurance personnelle pofessionnelle dès le dépôt des œuvres et jusqu au au retrait de celles-ci. Il ne pourra en aucun cas être demandé de dommages et intérêts à Ab Hoc & Ab Hac, en cas de détérioration quelle qu elle soit, notamment liée à la manipultion des œuvres par le public. L artiste se doit de respecter le lieu mis à disposition, et se doit de se conformer à la législation de sécurité en vigueur. ARTICLE 11. PAIEMENTS DES FRAIS DE PARTICIPATION ET D ADHÉSION À L ASSOCIATION Les paiements doivent être effectués par chèque à l ordre de Ab Hoc & Ab Hac Frais de participation Une participation de 10 est demandée à l artiste selectionné afin de couvrir partie des frais d accrochage, de la création et de la diffusion de la communication, des frais d imprimerie, des permanences, des frais de location de la galerie ainsi que du coût du vernissage. L association Ab Hoc & Ab Hac prend à sa charge la majorité des frais. En cas de non sélection du dossier le chèque sera détruit ou renvoyé Adhésion à l association Seuls les adhérents à l association peuvent présenter leur candidature. L adhésion s élève à 10 par année civile (de janvier à décembre). Ce montant restera acquis par l association en cas de refus de dossier Une procédure existe pour les personnes ne résidant pas en France. Le cas échéant, le candidat souhaitant régler son adhésion ou sa participation par virement bancaire devra prendre contact avec l association par (contact@abhoc-abhac.com). Cela ne dispense pas le candidat d être présent à la soirée de vernissage. Tout artiste n ayant pas joint l intégralité des règlements dans les délais demandés ne pourra être selectionné. ARTICLE 12. DÉSISTEMENT En cas de désistement à l intiative de l artiste séléctionné, l intégralité des sommes reste due Dans l évantualité où l exposition serait annulée à l initiative de l assocation Ab Hoc & Ab Hac, seul les frais d adhésion seront dus. ARTICLE 13. DROITS DE REPRODUCTION Chaque artiste s engage à céder ses droits de diffusion et de reproduction pour les œuvres présentées dans le cadre du «Petit Week-end d'art Contemporain». Il devra renvoyer, avec son dossier, l accord de cession de droit à l image dûment rempli. Ces images ne pourront être utilisées qu a dessein de promouvoir le «Petit Week-end d Art Contemporain», l association Ab Hoc & Ab Hac ou la Galerie Accueil. ARTICLE 14. INFORMATIONS & COMMUNICATION Communication digitale et support papier Communication digitale Ab Hoc & Ab Hac pourra présenter le travail des artistes sélectionnés sur les réseaux sociaux ainsi que sur son site internet Support papier L association prend en charge la création design de la communication papier comprenant : création d une affiche création d un volet biographique Petit Week-end d'art Contemporain - Règlement - Ab Hoc & Ab Hac 10
11 Les frais de participation versés par les artistes sélectionnés couvrent partiellement les tarifs de création et les frais d impression, le reste étant pris en charge par l association. La communication comprend également la rédaction d un dossier de presse ainsi que sa diffusion au réseau de presse de l association Les artistes sélectionnnés sont invités à faire également la pubicité du «Petit Week-end d Art Contemporain» par leurs propres moyens, notament sur les réseaux sociaux. Le.PDF de l affiche leur sera envoyé par . ARTICLE 15. SAISIE DES INFORMATIONS Toutes les informations contenues dans le dossier d inscription, seront conservées dans notre base de données, et ce pour une durée indéterminée. Ab Hoc & Ab Hac s engage à ne pas les diffuser à un tiers. L artiste peut formuler une demande écrite s il souhaite que ces informations ne soient pas conservées. ARTICLE 16. VERNISSAGE Le vernissage aura lieu le vendredi 8 décembre 2017 de 17h à 21h. La présence des artistes est obligatoire au vernissage uniquement. L organisation du cocktail est prise en charge par l association. Les frais du vernissage sont partiellement couverts par les frais de participation versés par les artistes, le surcoût étant pris en charge par l association. ARTICLE 17. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Tout litige découlant de l interprétation et de l application de ce règlement relève de la loi française et de la compétence des tribunaux, après épuisement des recours amiables. ARTICLE 18 PLANNING Les différentes étapes se décomposent comme suit : Date limite de réception des dossiers : le 3 octobre 2017, le cachet de la poste faisant foi Jury de sélection : deuxième semaine d octobre 2017 Retour du jury de sélection auprès des candidats retenus et non retenus, par deuxième semaine d octobre 2017 Dépôt des œuvres : le samedi 2 décembre 2017 de 10h à 15h Vernissage : le vendredi 8 décembre 2017 de 17h à 21h Dates d exposition : du samedi 9 décembre au lundi 11 décembre 2017 Retrait des œuvres : le mardi 12 décembre 2017 de 14h à 20h Petit Week-end d Art Contemporain - Règlement - Ab Hoc & Ab Hac 11
12
13 BULLETIN D ADHÉSION A L ASSOCIATION AB HOC & AB HAC Nom :... Prénom :... Adresse :... Complément d adresse :... CP :... Ville : Téléphone :... Je souhaite adhérer à Ab Hoc & Ab Hac pour l année 2017 : en qualité de membre adhérent et je règle ma cotisation de 10 en qualité de membre bienfaiteur et je règle ma cotisation de 50 Je souhaite renouveler mon adhésion pour l année 2017 : en qualité de membre adhérent et je règle ma cotisation de 10 en qualité de membre bienfaiteur et je règle ma cotisation de 50 Je souhaite faire un don à Ab Hoc & Ab Hac d un montant de ( ) :... Ab Hoc & Ab Hac est une association culturelle d intérêt général, pour tout don supérieur à 15 nous vous ferons parvenir un reçu fiscal ouvrant droit à 66% de réduction d impôts pour les particuliers (article 200 du cgi) ou à 60% pour les personnes physiques ou morales dans le cadre d une activité commerciale, industrielle ou libérale (article 238 bis du cgi. Je m engage à respecter les statuts (disponibles sur le site) de l association, dont je reconnais avoir pris connaissance. Date :... Signature :... Bulletin et chèque de règlement à renvoyer à : Ab Hoc & Ab Hac, à l attention de Madame PLAS, 10 rue de Musselburg, 2 villa Sucy, CHAMPIGNY SUR MARNE contact@abhoc-abhac.com
Gwadloup Festival «OFF» APPEL A PROJETS DOSSIER DE CANDIDATURE
Gwadloup Festival «OFF» EDITION 2013 APPEL A PROJETS DOSSIER DE CANDIDATURE Les dossiers sont à retirer : - A l accueil de Collectivité régionale à Basse-Terre - A l accueil de l espace régional au Raizet
Plus en détailFormulaire de mise en candidature Éloizes 2016
Formulaire de mise en candidature Éloizes 2016 Voici le formulaire de mise en candidature des Éloizes 2016. Il est maintenant temps de soumettre votre candidature pour une œuvre, une prestation ou une
Plus en détailREGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE»
ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE REGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE» La société LIDL S.N.C., dont le siège social est situé 35 rue Charles Péguy à 67200 STRASBOURG et dont l activité est la distribution
Plus en détailGala des prix Trille Or Édition 2015 (à Ottawa les 5-6-7 mai) Trousse de mise en candidature
Gala des prix Trille Or Édition 2015 (à Ottawa les 5-6-7 mai) Trousse de mise en candidature DATES DU GALA DES PRIX TRILLE OR ÉDITION 2015 3 PÉRIODE DE RECENSEMENT 3 DATE LIMITE DE DÉPÔT DES CANDIDATURES
Plus en détailwww.mareemoderne.com Comment participer?
www.mareemoderne.com Comment participer? Date limite d inscription : Vous avez jusqu au : 25 juillet 2014 pour nous envoyer votre film accompagné de la fiche d inscription au concours. Comment participer?
Plus en détailREGLEMENT DU CONCOURS : «BOURSES JEUNES TALENTS 2015 DE LA FONDATION GLENAT»
REGLEMENT DU CONCOURS : ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE Le présent concours des est organisé par la fondation d entreprise Glénat, créée par l arrêté préfectoral n 2012258-0004 du 14 septembre 2012 situé
Plus en détailCAHIER DES CHARGES. Le présent cahier des charges comporte 8 pages numérotées de 1 à 8 CHAMBRE RÉGIONALE DE MÉTIERS ET DE L ARTISANAT DE CORSE
CAHIER DES CHARGES Référence : CRM2008/001 Objet : Création d un logo et réalisation d un support de communication Remise des offres : Date limite de réception des offres : 28 août 2008 à 16 heures Adresse
Plus en détailREGLEMENT COMPLET Jeu «Gagnez un séjour Thalasso» Du 31 mars au 24 mai 2014
REGLEMENT COMPLET Jeu «Gagnez un séjour Thalasso» Du 31 mars au 24 mai 2014 Article 1 Organisation et thème Eovi-Mcd mutuelle, mutuelle ayant son siège social 44 rue Copernic, 75016 Paris, soumise aux
Plus en détailREGLEMENT DU JEU «JEU GROUPAMA ASSURANCE HABITATION ETUDIANT 100% MOBILE»
REGLEMENT DU JEU «JEU GROUPAMA ASSURANCE HABITATION ETUDIANT 100% MOBILE» Nous vous remercions de votre intérêt pour ce jeu par tirage au sort organisé par Groupama SA, société anonyme au capital de 1
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
REGLEMENT DE CONSULTATION Marché publics de fournitures et services CONCEPTION, EDITION, IMPRESSION des Livrets des Hauts de Calvisson Marché n 2015 08 Marché à Procédure Adaptée selon article 28 du Code
Plus en détail6 e GRAND PRIX INTERNATIONAL DE PHOTOGRAPHIE DE VEVEY
1/6 6 e GRAND PRIX INTERNATIONAL DE PHOTOGRAPHIE DE VEVEY Pour réaliser un projet photographique en moins d une année Délai de dépôt du descriptif d un projet inédit au 30 septembre 2007 Délibération du
Plus en détailREGLEMENT DU JEU FESTIVAL DU FILM 2015 13.05.2015 17.05.2015
REGLEMENT DU JEU FESTIVAL DU FILM 2015 13.05.2015 17.05.2015 ARTICLE 1. ORGANISATION ET DUREE Europcar France, Société par Actions Simplifiée au capital de 10 880 000 euros, dont le siège social est situé
Plus en détailREGLEMENT DU CONCOURS MACIF «PRIX MACIF DU FILM ECONOMIE SOCIALE»
REGLEMENT DU CONCOURS MACIF «PRIX MACIF DU FILM ECONOMIE SOCIALE» 1. LA SOCIETE ORGANISATRICE La Macif, société d assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le Code des assurances,
Plus en détailMerci de suivre les indications suivantes afin de créer votre compte membre :
Merci de suivre les indications suivantes afin de créer votre compte membre : La base de données a été mise à jour, toutefois si vous n arrivez pas à vous connecter ou si vous constatez une erreur dans
Plus en détailMARCHE N 2014-06 : Location et maintenance d un autocom et de téléphones pour notre site de La Courneuve
MARCHE N 2014-06 : Location et maintenance d un autocom et de téléphones pour notre site de La Courneuve ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE EN SEINE-SAINT-DENIS 6 mail Maurice de Fontenay 93120 LA COURNEUVE Date
Plus en détailREGLEMENT DE LA LOTERIE ENERGIE
REGLEMENT DE LA LOTERIE ENERGIE ARTICLE 1 : ORGANISATEUR Espace Info Energie Marseille Provence GERES 40 rue St Jacques, 13006 MARSEILLE Eie.marseille@geres.eu http://eie.marseilleprovence.geres.eu Association
Plus en détailREGLEMENT du JEU CONCOURS. Schnuckeleg duerch de Wanter Isoléiere bréngt et!
REGLEMENT du JEU CONCOURS Schnuckeleg duerch de Wanter Isoléiere bréngt et! Article 1 Les organisateurs Mouvement Ecologique asbl et OekoZenter Lëtzebuerg asbl, ci après dénommées les organisateurs, dont
Plus en détailÉCOLE DES BEAUX ARTS DEMANDE D ADMISSIBILITÉ POUR L ANNÉE 2015/2016
ÉCOLE DES BEAUX ARTS DEMANDE D ADMISSIBILITÉ POUR L ANNÉE 2015/2016 Session 1 Concours du 13 au 14 avril 2015 Session 2 Concours du 16 au 17 avril 2015 Session 3 Concours du 29 au 30 juin 2015 Session
Plus en détailCONDITIONS SPÉCIALES DE L OFFRE INDESIT COMPANY BENELUX
CONDITIONS SPÉCIALES DE L OFFRE INDESIT COMPANY BENELUX Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Spéciales de l Offre et les Conditions Générales de l Offre correspondantes. Dans la mesure
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA VILLA MÉDITERRANÉE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA VILLA MÉDITERRANÉE SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET ARTICLE 2 - PRIX ARTICLE 3 - MODALITES DE COMMANDE ARTICLE 4 - MODES DE PAIEMENT ARTICLE 5 - DEMANDE D ANNULATION ET DE
Plus en détailTRAITEMENT DES BONS DE REDUCTION SOGEC GUIDE DE BIENVENUE POINTS DE VENTE
TRAITEMENT DES BONS DE REDUCTION SOGEC GUIDE DE BIENVENUE POINTS DE VENTE Vous acceptez les bons de réduction à vos caisses et souhaitez savoir comment vous les faire rembourser? Il vous suffit d enregistrer
Plus en détailTRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE
DOSSIER DE CREATION DE LICENCE Ce dossier contient toutes les informations nécessaires à la création de votre licence ou de celle de votre enfant. Il est important que vous le lisiez attentivement. CONTENU
Plus en détailPRIX DE L INITIATIVE NUMERIQUE CULTURE, COMMUNICATION, MEDIAS.
REGLEMENT PRIX DE L INITIATIVE NUMERIQUE CULTURE, COMMUNICATION, MEDIAS. 1 Sommaire I. Objet II. Conditions de participation III. Calendrier déroulement du prix IV. Modalités de participation V. Jury VI.
Plus en détailRèglement du jeu-concours d écriture Imagine
Règlement du jeu-concours d écriture Imagine Article 1 - Organisation La Société Hachette Livre, département Gautier-Languereau, société anonyme au capital de 6.260.976 euros, dont le siège social est
Plus en détailRÉGLEMENT DU CONCOURS "Casting photo pour la publicité de macommune.lu
RÉGLEMENT DU CONCOURS "Casting photo pour la publicité de macommune.lu ARTICLE 1 : ORGANISATEUR Le Syndicat Intercommunal de Gestion Informatique, en abrégé SIGI, dont le siège social est sis à L-5326
Plus en détailModalités d inscription Année 2012/2013
12 rue docteur Massénat Tél. 05 55 18 17 90 05 55 18 17 87 Email : severine.perrouault@brive.fr CONSERVATOIRE Musique Danse Théâtre Modalités d inscription Année 2012/2013 Classe Théâtre Document à conserver
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE
UFR ESTHUA, Tourisme et Culture DOSSIER DE CANDIDATURE année universitaire 201 2015 2016 Licence Parcours SPORTS et LOISIRS (Saumur) EQUITATION - OPTION 1 IFCE (Brevet Professionnel / Diplôme d Etat Jeunesse,
Plus en détailDossier de candidature
Dossier de candidature Dossier complet à retourner ou à déposer avant le 08 septembre 2015 à : jeunesentreprises@strasbourg.cci.fr nweiser@cm-alsace.fr OU CCI de Strasbourg et du Bas-Rhin Pôle Création/Cession
Plus en détailLOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES. Chambre de commerce et d industrie de Limoges et de la Haute-Vienne
LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES Date limite de réception des offres : 07 Octobre 2014 Heure limite de réception des offres : 12 heures Lieu de réception des offres
Plus en détailRèglement de la Consultation
Ville de CALVISSON Gard MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARC DU FOYER COMMUNAL Date et heure limites de réception des offres Vendredi 24 juillet 2015 à 12h. Règlement de la Consultation ARTICLE
Plus en détail«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION
«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION 1 / 8 SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 2 - CONDITIONS DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 3 - PRESENTATION DES
Plus en détailLicence d Utilisation des Produits Pléiades attribués à Tarif Préférentiel aux Utilisateurs Institutionnels Autorisés
Licence d Utilisation des Produits Pléiades attribués à Tarif Préférentiel aux Utilisateurs Institutionnels Autorisés INTRODUCTION Veuillez lire attentivement les termes et conditions de cette Licence
Plus en détailAppel à candidature 2015
Dossier de candidature 2015 résidence de création au Cube independent art room CANDIDATURE Appel à candidature 2015 Résidence de création à l espace d art Le Cube independent art room Rabat Depuis avril
Plus en détailTITRE DE VOTRE PROJET :...
PREFET DE L AIN Nous vous invitons à prendre contact avec l un des référents mentionnés à l annexe 7 pour l accompagnement et le suivi de votre projet. Nous vous invitons à prendre connaissance avec attention
Plus en détailLE PRIX DU PERSONNEL 2011 Fondation Neuflize Vie
Fondation La Fondation d entreprise organise chaque année le «Prix du personnel», dédié à l acquisition d œuvre(s) photographique(s) d un artiste. Ce prix est décerné par l ensemble des collaborateurs
Plus en détailEURO DISNEY ASSOCIES SCA REGLEMENT : "CONCOURS: EN-CHANTEZ L ÉTÉ"
EURO DISNEY ASSOCIES SCA REGLEMENT : "CONCOURS: EN-CHANTEZ L ÉTÉ" ARTICLE 1 GENERALITES La Société EURO DISNEY ASSOCIES S.C.A. dont le siège social est situé 1, rue de la Galmy, 77700 Chessy (ci-après
Plus en détailDimanche 02 septembre 2012 de 09h à 18h00*
Châtenay-Malabry, le 6 juillet 2012 Mademoiselle, Monsieur, Vous figurez sur la liste des candidats admis à l Ecole Centrale des Arts et Manufactures à la rentrée prochaine. L accueil à la Résidence des
Plus en détailLIVRET DE RECEVABILITE (Livret 1)
PHOTO DOSSIER DE DEMANDE DE VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE VAE pour le Diplôme de l ISTEC Bac+5, Niveau I, Visé par le Ministère de l Enseignement supérieur et de la recherche LIVRET DE RECEVABILITE
Plus en détailBourses d études en arts
DESCRIPTION DU PROGRAMME Dernière mise à jour le 22 mai 2015 Programme évalué par jury Le programme de Bourses d'études en arts vise à reconnaître et à encourager des étudiants du Nouveau- Brunswick démontrant
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE 2015/2016 DIPLÔME D UNIVERSITÉ GESTIONNAIRE DE PARCOURS EN SANTÉ
DOSSIER DE CANDIDATURE 2015/2016 DIPLÔME D UNIVERSITÉ GESTIONNAIRE DE PARCOURS EN SANTÉ Photo (à coller) Cocher l option souhaitée : - Option «Prévention» - Option «Parcours de santé» Cadre réservé à l
Plus en détailFORT BOYARD INSCRIPTION PAR LA POSTE
FORT BOYARD INSCRIPTION PAR LA POSTE Veuillez noter qu il est préférable de vous inscrire en ligne, cela dit voici comment procéder pour nous soumettre votre inscription par la poste : CONDITIONS ET DOCUMENTS
Plus en détailCONCOURS INTERNATIONAL D ECRITURE
CONCOURS INTERNATIONAL D ECRITURE CHANSONS SANS FRONTIERES Règlement de la 9 ème édition 2014/2015 Date limite de dépôt des textes Dimanche 11 janvier 2015 Fusaca et Accord Production organisent CHANSONS
Plus en détailPrix de l Innovation Technologique
2015 Prix de l Innovation Technologique Air et Espace Aéro-Club de France - Commission Innovation Technologique 6, Rue Galilée - 75116 Paris - Tél : 01 47 23 72 72 - Fax : 01 47 23 50 90 Email : aeroclub@aeroclub.com
Plus en détailResidences APPEL A CANDIDATURE
APPEL A CANDIDATURE L association Picto *, située dans le bâtiment au 28/30 rue Ernest Pictet à Genève, accueille depuis septembre 2014, en résidence chaque année deux artistes de la région. Durant 6 mois,
Plus en détail«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS
«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS 18/06/2015 CONTRACTANTS Entre d une part, RESSOURCES, Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 modifiée et ses textes d
Plus en détailRèglement du concours 400 Coups «Selfie»
Règlement du concours 400 Coups «Selfie» L agence culturelle de Wallonie picarde, Culture Wapi asbl, sise Rue de la Citadelle 124/29 à 7500 Tournai (ci-après «les organisateurs») organisent un concours
Plus en détailREGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse
REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse Article 1 : ORGANISATION La Société «Société de Presse et d'information», par abréviation "S.D.P.I.", Société Anonyme, au capital social
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale
CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale Entre la société PRESTAFORMA 98 bis Boulevard de LA TOUR-MAUBOURG 75007 PARIS SAS AU CAPITAL DE 40 000,00 immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce
Plus en détailFoire Internationale de Marseille
25 septembre > 5 octobre Foire Internationale de Marseille Outils de communication Devenez partenaire de la Foire! foiredemarseille.com * l endroit où il faut être! Foire Internationale de Marseille :
Plus en détailConsultation publique PARL OMPI EXPERTS PRESENTATION ET ETAT D AVANCEMENT DU PROJET PARL OMPI EXPERTS
Consultation publique PARL OMPI EXPERTS PRESENTATION ET ETAT D AVANCEMENT DU PROJET PARL OMPI EXPERTS PRESENTATION ET ETAT D AVANCEMENT DU PROJET PARL OMPI EXPERTS 2 Présentation et état d avancement du
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE 2014/2015
Photo (à coller) DOSSIER DE CANDIDATURE 2014/2015 Diplôme d Université «Management du développement durable en santé» Cadre réservé à l administration N de dossier :... Reçu le :... Admis Liste attente
Plus en détailObjet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances.
LETTRE DE CONSULTATION ETABLIE DANS LE CADRE D UNE PROCEDURE ADAPTEE (art 28CMP) UNIVERSITE DE NIMES- Rue du Docteur Georges SALAN 30 021 NIMES Cedex 1 Destinataire : Objet du marché : Audit et Conseil
Plus en détailAttention, la visite du site est obligatoire L absence de remise d un certificat de visite entraînera la non-conformité de l offre remise
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GUJAN-MESTRAS Direction Générale des Services Service Achats Marchés Place du Général De GAULLE 33470 GUJAN MESTRAS Tél: 05 57 52 57 52 Fax: 05 57 52 57 50 TRAVAUX DE
Plus en détailBULLETIN DE PARTICIPATION / REGLEMENT PODIUMS D OR 2014
BULLETIN DE PARTICIPATION / REGLEMENT PODIUMS D OR 2014 A nous retourner avant le lundi 29 septembre 2014 La Compétition des Podiums d'or récompense les réalisateurs de production vidéo de sport. Vous
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ---------------
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES RENOUVELLEMENT DU STANDARD TELEPHONIQUE DU PRES UNIVERSITE DE TOULOUSE --------------- REGLEMENT DE LA CONSULTATION Procédure de consultation : Marché
Plus en détailREGLEMENT DU JEU «GET LUCKY AVEC CORSAIR» DU 17 SEPTEMBRE 2013 AU 7 OCTOBRE 2013
REGLEMENT DU JEU «GET LUCKY AVEC CORSAIR» DU 17 SEPTEMBRE 2013 AU 7 OCTOBRE 2013 En participant au jeu «Get lucky avec Corsair», vous acceptez le présent règlement. Toute contravention au présent règlement
Plus en détailCONTRAT DE PRÊT PRET5 ENTRE LES SOUSSIGNÉS :
PRET5 CONTRAT DE PRÊT ENTRE LES SOUSSIGNÉS : La Cinémathèque française, association à but non-lucratif régie par la loi du 1 er juillet 1901, dont le siège social est situé au 51, rue de Bercy 75012 PARIS,
Plus en détailProcédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode d analyse de projets innovants.
Direction déléguée aux affaires Administratives et Financières REGLEMENT DE CONSULTATION Procédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode
Plus en détailCONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante :
CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante : Crédit agricole Centre-est Relation Clients 69541 CHAMPAGNE MONT D OR CEDEX Entre
Plus en détailDe la recherche universitaire le règlement
Notre ambition commune est triple 1. Décloisonner le savoir et encourager la recherche universitaire en lui offrant une audience élargie. 2. Créer une dynamique d échange entre le monde de l édition et
Plus en détailBulletin d adhésion Impatriés Assurance Schengen Conditions 2014 Conditions 2014
Hot line : +33 (0)3 28 04 69 85 49, boulevard de Strasbourg 59000 LILLE Tél. +33 (0)3 20 34 67 48 Fax +33 (0)3 20 64 29 17 contact@assur-travel.fr www.assur-travel.fr Bulletin d adhésion Impatriés Assurance
Plus en détailInstruction COSOB n 03-03 du 21 décembre 2003 relative au modèle de convention d ouverture de compte conclue entre les teneurs de compteconservateurs
Instruction COSOB n 03-03 du 21 décembre 2003 relative au modèle de convention d ouverture de compte conclue entre les teneurs de compteconservateurs habilités et leurs clients Article 1er. En application
Plus en détailREGLEMENT DES E-COMMERCE AWARDS 2015
Règlement du concours Article 1 Organisateur Dans le cadre de la Paris Retail Week, les salons E-Commerce Paris & Digital(in)Store qui se tiendront du 21 au 23 Septembre 2015 (ci-après le «Salon»), la
Plus en détailInscriptions en ligne
Inscriptions en ligne 1) Création de votre compte Tout d abord, cliquez sur le lien «inscription» de la page qui apparaît alors à l écran. Une nouvelle page apparaît permettant d entrer les informations
Plus en détailConditions générales de vente Drone Experience
Conditions générales de vente Drone Experience La signature du devis, l'envoi d'un bon de commande ou tout autre support faisant état d'une commande auprès de Drone Experience vaut acceptation des conditions
Plus en détailDossier de. Année universitaire
Dossier de candidature ISTC MASTER 1ère année Année universitaire 2015-2016 L ISTC c est Une école reconnue par l Etat Une licence classée 3 ème par le cabinet SMBG* Un master classé 12 ème par le cabinet
Plus en détailConvention de Mise à disposition de locaux par demi-journée
Convention de Mise à disposition de locaux par demi-journée Entre les soussignés Le contractant, Dénomination sociale : Adresse : N Siret Téléphone / Email Représentée par Et Le prestataire, Dénomination
Plus en détailRèglement : Compétition du Film d Entreprise du Festival des Étoiles & des Ailes.
Des Étoiles et des Ailes 2015 1 Table des matières Article 1 Nature du Festival 2 Article 2 Catégories de film en compétition 2 Article 3 Qui peut participer? 3 Article 4 Modalite s d inscription a la
Plus en détailFestival International «Les Chœurs à l Unisson» Les CAL U Gabon 2015
Festival International «Les Chœurs à l Unisson» Les CAL U Gabon 2015 REGLEMENT DU CONCOURS DE CHORALES «CAL U Gabon 2015» 1 ère édition : du 10 avril au 22 août 2015 Libreville Préambule : Le chant choral
Plus en détailCHARTE D UTILISATION DE GÉOANJOU : PLATEFORME MUTUALISEE POUR LE PARTAGE
CHARTE D UTILISATION DE GÉOANJOU : PLATEFORME MUTUALISEE POUR LE PARTAGE D'INFORMATIONS GEOLOCALISEES EN MAINE ET LOIRE PREAMBULE Dans le cadre du projet Anjou Dynamique Numérique (développement des services
Plus en détailREGLEMENT DU JEU : «RENT A CAR MONSTRES ACADEMY» Du 14/06/2013 au 31/07/2013
REGLEMENT DU JEU : «RENT A CAR MONSTRES ACADEMY» Du 14/06/2013 au 31/07/2013 ARTICLE 1 : SOCIETES ORGANISATRICES La société RENT A CAR ayant son siège social 1 rue Antonin Mercié, 75015 Paris, immatriculée
Plus en détailConvention de résidence
Convention de résidence Entre les soussignés : «Nom de la structure» Adresse : Téléphone : E-mail : Numéro de Siret : Représentée par : «Nom prénom», Ci-après dénommée «Nom de la structure» d une part,
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION MINISTERE DE LA SANTE, DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE VIèmes JEUX DE LA FRANCOPHONIE BEYROUTH, LIBAN 27 SEPTEMBRE 6 OCTOBRE 2009 DOSSIER
Plus en détailD O S S I E R D E C A N D I D A T U R E
P R O G R A M M E E S C P E u r o p e D O S S I E R D E C A N D I D A T U R E 1 photo Situation personnelle Intitulé du programme :... Dates : du... au... Nombre de jours :... Nombre d heures... Nom :..
Plus en détailCHAQUE JOUR, SONY OFFRE 1 PS4
Du 15 août au 30 septembre 2015 TM CHAQUE JOUR, SONY OFFRE 1 PS4 Tentez de gagner 1 PS4 pour l achat du nouveau Xperia Z3+ L heureux élu sera tiré au sort parmi l ensemble des acheteurs d un Xperia TM
Plus en détailMARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics
MARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics REGLEMENT DE CONSULTATION Valant Acte d engagement Article
Plus en détailOUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL
OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (merci de fournir un justificatif de votre profession)
Plus en détailObjet : Proposition de partenariat avec le Fastt
Objet : Proposition de partenariat avec le Fastt Madame, Monsieur, Le Fastt (www.fastt.org), est une association (Loi 1901) paritaire, créée en 1992 par les partenaires sociaux de la branche professionnelle
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES DEPARTEMENT DE LA SOMME DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI 54, RUE SAINT FUSCIEN - 80000 AMIENS. 03 22 71.83.58 : 03 22 71 81 79 Objet de
Plus en détailR E G L E M E N T D E C O N S U L T A T I O N
Pouvoir adjudicateur : Chambre de Métiers et de l'artisanat de la Drôme représentée par son Président, Laurent SERRE Clos des Tanneurs Avenue Adolphe Figuet 26104 ROMANS/ISERE CEDEX Tél. 04 75 48 72 00
Plus en détailCONTRAT TYPE DE CESSION DE DROITS D AUTEUR
CONTRAT TYPE DE CESSION DE DROITS D AUTEUR ENTRE LES SOUSSIGNES : L'AGENCE XXX dont le siège est situé représentée aux fins des présentes par CI-APRES DENOMMEE : " L'Agence" D'une part, ET : «NOM» Photographe,
Plus en détailTARIFICATION DES SERVICES
TARIFICATION DES SERVICES au 16 mai 2011 Exemplaire Client Tarification commune au Compte à Terme et au Compte Épargne Rémunéré Ouverture du Compte 0 Tenue du Compte 0 Clôture du Compte 0 Tarification
Plus en détailRèglement. Article 1 : Association organisatrice
Article 1 : Association organisatrice 1.1. La LDH, association loi 1901, dont le siège social est situé au 138, rue Marcadet 75018 Paris, organise un concours gratuit intitulé «Une photo pour les droits
Plus en détailPrix EAC Meilleure Animation Culturelle 2014
Prix EAC Meilleure Animation Culturelle 2014 Règlement Article 1 Le groupe d enseignement supérieur EAC (Economie, Art et Communication) remettra en 2014, en collaboration avec La Demeure Historique le
Plus en détailREGLEMENT DU JEU AVEC TIRAGE AU SORT. Mes voisins ont des talents
REGLEMENT DU JEU AVEC TIRAGE AU SORT Mes voisins ont des talents ARTICLE 1 PRINCIPE La société YKGT, Société par Actions Simplifiée immatriculée au registre du Commerce de Nanterre sous le numéro 803 490
Plus en détailDossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier
Page 1 sur 8 Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier à retourner à CESI Certification 30 Rue Cambronne 75015 Paris Nom :.. Prénom :.... Domaines de certification demandés : Certificats
Plus en détailGrand Prix de la création Les Fèvres 2015
Grand Prix de la création Les Fèvres 2015 parrainé par MNRA, la mutuelle des artisans PRÉAMBULE A l occasion du salon Les Fèvres 2015 qui se déroulera les 16, 17 et 18 octobre prochain dans l enceinte
Plus en détailFiche d inscription :
Fiche d inscription : LE STAGIAIRE Nom :.........................Prénom :................... Sexe :.................. Date de naissance :................. Adresse :..........................................................................................................
Plus en détailBOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE
Paris, le 5 février 2008 BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE Le dispositif consiste dans la prise en charge par la commune d une partie du coût du permis de conduire en échange d une activité bénévole d intérêt
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Centre Intercommunal d Action Sociale du Carcassonnais 1 rue Pierre Germain 11890 CARCASSONNE Cédex 9 CONTROLES PERIODIQUES, ENTRETIEN ET MAINTENANCE
Plus en détailProgramme Bachelor Bac à Bac+3 Dossier de candidature - Février 2015
Programme Bachelor Bac à Bac+3 Dossier de candidature - Février 2015 Candidature Candidature pour postuler en : Cochez la case de votre choix. Bachelor Business c 1 ère année c 2 ème année c 3 ème année
Plus en détail2.1 Les présentes conditions générales régissent les conditions de vente et d utilisation de Ticket Premium.
Conditions générales d utilisation de Ticket Premium Octobre 2012 1. Définitions Les mots et expressions utilisés dans les présentes conditions générales avec des majuscules ont le sens qui leur est donné
Plus en détailDate limite d envoi du dossier le 15 mai 2015 Cachet de la poste faisant foi, à l adresse suivante :
MASTER ARTS - SPECIALITE ARTS PLASTIQUES Parcours Création & Gestion de l Image Numérique DOSSIER DE CANDIDATURE ANNÉE 2015-2016 Deuxième année PARCOURS PROFESSIONNEL Date limite d envoi du dossier le
Plus en détailLETTRE DE CONSULTATION 2011-08
MARCHE DE SERVICE EN PROCEDURE ADAPTEE (art 28 CMP) Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 Date et heure limite de réception
Plus en détailRèglement de Consultation (RC)
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE SERVICE COMMUN DE LA COMMANDE PUBLIQUE -------------------------------------- MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D'OEUVRE Règlement de Consultation (RC) -------------------------------------
Plus en détailRèglement du concours «Les Etoiles du Tourisme»
Règlement du concours «Les Etoiles du Tourisme» Article 1 : objet du concours A la demande du Secrétariat d Etat chargé du commerce, de l artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des
Plus en détailDossier de candidature 2014 Concours international
Diplôme Ina (grade master) Gestion de patrimoines audiovisuels Production Dossier de candidature 2014 Concours international M me M. Nom :.. Prénom :. Cochez le diplôme auquel vous postulez : Gestion de
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE
Date :... DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT Formulaire à retourner dûment rempli avec un RIB et un EXTRAIT K-BIS (de moins de 6 mois) de votre société ainsi que les conditions générales de vente de
Plus en détail