SOMMAIRE 1. LE COMMERCE DES SEMENCES ET PLANTS EN TURQUIE LA PRODUCTION TURQUE ORGANISATION DU SECTEUR... 21
|
|
- Josiane Lemieux
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Page 7 SOMMAIRE 1. LE COMMERCE DES SEMENCES ET PLANTS EN TURQUIE UNE POSITION GÉOGRAPHIQUE PRIVILÉGIÉE L AGRICULTURE EN TURQUIE LE SECTEUR DES SEMENCES ET PLANTS LA PLACE DU SECTEUR DES SEMENCES ET PLANTS DANS LE COMMERCE EXTÉRIEUR Le commerce des semences et plants par produits Les principaux partenaires de la Turquie dans le commerce des semences et plants.15 2 LA PRODUCTION TURQUE LA RÉPARTITON GÉOGRAPHIQUE DE LA PRODUCTION DES SEMENCES ET PLANTS LA RÉPARTITION DE LA PRODUCTION DE SEMENCES ET DE PLANTS ENTRE LE SECTEUR PRIVÉ ET PUBLIC LA RÉPARTITION DE LA PRODUCTION DES SEMENCES ET PLANTS PAR ESPÈCES ORGANISATION DU SECTEUR LE DÉVELOPPEMENT HISTORIQUE DU SECTEUR TURKTED, FUDER ET LES NOUVELLES ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLES PREVUÉS DANS LA LOI N LE PROGRAMME DE JUMELAGE LE CADRE JURIDIQUE LA RÉGLEMENTATION LES DEMANDES D IMPORTATION LA PROTECTION DES DROITS D'OBTENTION VEGETALE PROCÉDURES D'ENREGISTREMENT ET DE CERTIFICATION FORCES ET FAIBLESSES DU SECTEUR LES FORCES DU SECTEUR LES FAIBLESSES DU SECTEUR LES ATTENTES DU SECTEUR RÉCAPITULATIF DU NOMBRE D'ENTREPRISES PAR SECTEUR AYANT MARQUE UN INTERET POUR L'OFFRE FRANCAISE Sur les 59 entreprises ci-dessous qui ont marqué un intérêt pour l offre française, 48 ont une activité dans le secteur des semences, 7 dans les plants et 4 ont une activité double. 6 CONCLUSION REPERTOIRE... 37
2 Page Le commerce des semences et plants par produits Les semences potagères occupent une place importante parmi les semences importées. La quasi-totalité des variétés potagères hybrides est importée. Pour l'année 2003, les principales importations de semences ont concerné les pommes de terre (46%), le gazon (17%) et le maïs hybride (16%). En 2007, la répartition des semences et plants importés est quasiment identique : les semences potagères restent les plus importées (62%), suivies par les semences fourragères (12%) et le gazon (11%). Le tableau ci-dessous fournit les chiffres d importation des principaux produits sur les cinq dernières années. Le développement des mécanismes juridiques favorables à la coopération internationale permet une forte augmentation des importations. Importation semencière (en Volume / T) Blé Maïs hybride Tournesol hybride Pomme de terre Potagères Fourragers Gazon Coton Source : Ministère de l Agriculture et des Affaires Rurales L observation de la valeur des importations semencières nous offre un tableau totalement différent. Dans le tableau ci-dessous, les semences potagères se positionnent en tête avec une valeur de 74 MUSD, la pomme de terre 17 MUSD (en hausse constante depuis 2003, 307%) et les fourragères 12 MUSD (forte augmentation en 2005, 1019%).L augmentation de la quantité de la production des semences potagères dans la période explique la croissance des importations de semences. Elle occupe la première place dans l importation semencière en Turquie. Importation semencière (en Valeur / USD) Blé Maïs hybride Tournesol Pomme de terre Potagères Fourragers Gazon Source : Ministère de l Agriculture et des Affaires Rurales Parmi les semences potagères importées, la tomate se positionne au premier rang avec une valeur de 33 MUSD, couvrant 44% des importations de semences potagères. Les trois autres espèces importantes importées sont le cornichon (7 MUSD et 10%), le poivron (3,4 MUSD et 5%) et l aubergine (1,5 MUSD et 2%).
3 Page 22 2) le secteur est amené à créer des associations professionnelles afin d améliorer la production et la distribution des semences, des plants, des jeunes arbres, et des plantes d ornements qui seront rassemblées sous l égide de l Union des Semenciers de Turquie ; 3) dans le cadre de la création du modèle relatif à l Union des Semenciers, le Ministère de l Agriculture s est inspiré des exemples français (GNIS - Groupement National Interprofessionnel des Semences) et néerlandais (NAK, Fondation du Contrôle des Semences) ; 4) En plus des protections assurées par la loi n 5042 adoptée en 2004 sur la protection des droits d obtenteurs de semences, cette loi renforce les contrôles réalisés sur la production et la distribution de semences qui ne sont pas inscrites au catalogue turc. L adhésion de la Turquie à l UPOV le 18 novembre 2007 constitue le dernier acte de la réforme réglementaire du secteur des semences. 3.2 TURKTED, FUDER ET LES NOUVELLES ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLES PREVUÉS DANS LA LOI N 5553 TURK-TED, Association de l Industrie de Semence de Turquie, créée en 1986 à İstanbul, poursuit ses activités à Ankara depuis Actuellement, TURK-TED représente 87 entreprises de semences sur environ 140 existantes (90% du marché de semence de la Turquie). D autre part, TURK-TED est membre de l ISF (International Seed Federation), de l ESA (European Seed Association), de l APSA (Asia & Pacific Seed Association) et de l EESNET (Eastern European Seed Network). Le but principal de TURK-TED est l harmonisation des normes locales avec les normes internationales et pour ce faire, elle envisage de réaliser les actions suivantes : - développer le cadre légal pour préciser les rôles et les responsabilités de l organisation semencière qui prend comme modèle le GNIS (France) et le NAK (Pays- Bas), tout en établissant une union des semenciers en Turquie ; - établir un système national des semences compatible avec l OCDE, l ISTA, l UPOV, l ISF et les normes de l UE ; - accroître la participation des secteurs public et privé aux recherches agricoles, ainsi qu à la production des semences ; - établir un secteur national de semences dans lequel le rôle de l Etat se limitera à apporter un soutien technique et à contrôler la production. Partageant les mêmes buts et visions que TURK-TED, l Association des Producteurs des Plants (FUDER), a été fondée en Regroupant à ce jour 32 membres, cette dernière mène ses activités surtout aux alentours d Antalya où se trouve le siège de l association. Avec la nouvelle loi sur les semences (N 5553), des nouvelles institutions sont prévues en remplacement de TURK-TED et FUDER à moyen terme. Selon la loi, un minimum de 7 institutions sont susceptibles de créer une union des semenciers de Turquie.
4 Page LES ATTENTES DU SECTEUR Les entreprises turques accordent la priorité au partenariat avec les entreprises étrangères dans la distribution. Presque tous les partenariats en Turquie prévoient une partie relative à la distribution, et les entreprises locales fonctionnent comme les distributeurs des grandes entreprises étrangères. Par ailleurs, elles demandent aussi une production sous licence, activité rentable en Turquie. En raison du manque d activités de Recherche et Développement, il existe une demande permanente de nouvelles variétés. Celles présentes en Turquie étant loin de satisfaire la demande intérieure, le secteur est à la recherche de variétés étrangères performantes, notamment pour le blé et l orge. 5.4 RECAPITULATIF DU NOMBRE D ENTREPRISES PAR SECTEUR AYANT MARQUE UN INTERET POUR L OFFRE FRANÇAISE Sur les 59 entreprises ci-dessous qui ont marqué un intérêt pour l offre française, 48 ont une activité dans le secteur des semences, 7 dans les plants et 4 ont une activité double.
5 Page 72 MXXX TXXXX ZXXX VXX TXX LTD SXX Date de création de l entité : 1/1984 Identification TPE indépendante PME indépendante Entreprise contrôlée par un Groupe Grande entreprise Coordonnées Adresse Physique : Sxxxx mxxx Yxxx Cad N xxx Yxxx 16xxx BUxxx TURQUIE Téléphonie : Téléphone : +90 xxxxxx Fax : +90 xxxxxx Monsieur DIxxxx Rxxx (Directeur Général) Tél. : 00 xxxxx Fax : 00 xxxxx Monsieur CFxxx Haxxx (VICE PRÉSIDENT) Tél. : +90 xxxxx Fax : +90 xxxxx hxxxx@mxx.cxxx.tr Liste des contacts Informations sur Mxxx Txxxxx Zxxx Vxx Txx LTD.Sxxxxx Mxxx Txxxx, couvrant les régions de Marmara, d Anatolie Centrale, d Egée, de la Mer Méditerranée, de la Mer Noire, et d Anatolie du Sud-est, produit tonnes de semences de grande culture, tonnes de semences potagères et tonnes de semences de coton par an avec ses 20 experts de production agricole et environ 900 ouvriers agricoles. L entreprise produit aussi de plants par an à Antalya. Ces chiffres représentent la plus grande production semencière faite par une implantation privée en Turquie. Une des plus anciennes et importantes sociétés semencières de la Turquie. Entreprise recommandée
Vérifier avant de lancer l'impression que le nombre et les libellés retenus pour l'impression sont bien ceux qui sont demandés.
SOC Certification des semences et plants Imprimer des étiquettes SOC pour des variétés en cours d'étude (en France ou autre pays de l'ue) INSTRUCTION CCERT-IT-00-028 Indice : 4.2 Application 22/07/2013
Plus en détailSYSTEMES DES SEMENCES DE L OCDE
SYSTEMES DES SEMENCES DE L OCDE Synthèse des aspects réglementaires internationaux concernant le commerce des semences L agriculture joue un rôle fondamental pour répondre à la demande mondiale croissante
Plus en détailI- Echanges ou ventes pour une «exploitation non commerciale» :
Echanges et ventes de semences et plants de variétés non inscrites au catalogue, que peut on faire dans le cadre réglementaire actuel? Les semences et plants commercialisés doivent appartenir à une variété
Plus en détailUNION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES OBTENTIONS VÉGÉTALES
ORIGINAL: anglais DATE: 18 septembre 2014 UNION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES OBTENTIONS VÉGÉTALES Genève F LOGICIELS ÉCHANGEABLES Document adopté par le Conseil à sa quarante-huitième session
Plus en détailREFERENTIEL DE CERTIFICATION APPLICABLE AUX SEMENCES :
REFERENTIEL DE CERTIFICATION APPLICABLE AUX SEMENCES : «Processus de maîtrise des risques d'émission des poussières issues de semences traitées avec des produits phytopharmaceutiques : Opérations industrielles»
Plus en détailLa production de Semences potagères
La production de Semences potagères Intérêts de l autoproduction de semences Les producteurs qui se lancent dans leur propre production de semences le font pour diverses raisons. Maintien d une biodiversité
Plus en détailSYSTÈMES DE SEMENCES DE L OCDE
S RENFORCEMENT DES CAPACITÉ SYSTÈMES DE SEMENCES DE L OCDE DANS LE CADRE DU SYSTÈME DE CERTIFICATION DE SEMENCES DE L OCDE Mars 2013 RENFORCEMENT DES CAPACITÉS DANS LE CADRE DU SYSTÈME DE CERTIFICATION
Plus en détailWASP. Plateforme électronique sur les semences en Afrique de l Ouest West Africa Seed Information Exchange (wasix) www.wasix.net
WASP Plateforme électronique sur les semences en Afrique de l Ouest West Africa Seed Information Exchange (wasix) www.wasix.net Objectifs de la plateforme électronique Rendre disponible l information sur
Plus en détailLIVRET DE L ACTIONNAIRE
LIVRET DE L ACTIONNAIRE ÉDITION 2014 SOMMAIRE ACTIVITÉS STRATÉGIE 3 Pourquoi être Actionnaire de Vilmorin & Cie? 4 Message du Conseil d Administration 6 Profil 8 Chiffres clés 10 Gouvernance 12 Semences
Plus en détailCOMITÉ ADMINISTRATIF ET JURIDIQUE. Quarante-huitième session Genève, 20 et 21 octobre 2003
ORIGINAL : anglais DATE : 18 juillet 2003 F UNION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES OBTENTIONS VÉGÉTALES GENÈVE COMITÉ ADMINISTRATIF ET JURIDIQUE Quarante-huitième session Genève, 20 et 21 octobre
Plus en détailANAIS LE LOGICIEL DE GESTION PRÉVISIONNELLE DE L ENTREPRISE AGRICOLE ET RURALE. Laboratoire Informatique de l ENITA de Bordeaux Tél.
LE LOGICIEL DE GESTION PRÉVISIONNELLE DE L ENTREPRISE AGRICOLE ET RURALE Laboratoire Informatique de l ENITA de Bordeaux Tél. 05 57 35 07 95 PHILOSOPHIE DU LOGICIEL - CONCEPTS DE BASE ET MECANISMES 1.
Plus en détailAgricultures paysannes, mondialisation et développement agricole durable
Agricultures paysannes, mondialisation et développement agricole durable Marcel MAZOYER professeur à La Paz juillet 2 007 Contenu 1. Une situation agricole et alimentaire mondiale inacceptable 2. Développement
Plus en détailEcran : Processeur : OS : Caméra : Communication : Mémoire : Connectique : Audio : Batterie : Autonomie : Dimensions : Poids : DAS :
SMARTPHONE - DUAL-CORE - NOIR 3483072425242 SMARTPHONE - DUAL-CORE - BLEU XXXX SMARTPHONE - DUAL-CORE - BLANC 3483072485246 SMARTPHONE - DUAL-CORE - ROSE 3483073704131 SMARTPHONE - DUAL-CORE - ROUGE XXXX
Plus en détailOFFRE DE FORMATION DANS LE SYSTÈME LMD
OFFRE DE FORMATION DANS LE SYSTÈME LMD Par le Pr YAYA MAHMOUT, Recteur/UDM Plan 1. Rappel du concept LMD 2. Présentation d une offre de formation selon la réforme LMD 3. Conclusion 2 1. Qu est-ce que le
Plus en détailLETTRE AUX ACTIONNAIRES
LETTRE AUX ACTIONNAIRES NOVEMBRE 2014 Toute la saveur de Vilmorin & Cie ACTUALITÉS Résultats annuels 2013-2014 p. 3 STRATÉGIE Innover pour assurer la croissance de demain p. 4 ÉCLAIRAGE Entretien avec
Plus en détail05 ET 06 AOUT 2015, ABIDJAN
WASIX.NET UNE CONTRIBUTION AU DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU DES PRODUCTEURS ET DES INDUSTRIES SEMENCIÈRES EN AFRIQUE DE L OUEST. 05 ET 06 AOUT 2015, ABIDJAN Présentée par Moustapha DIOUF, Consultant pour le
Plus en détailAgri-stabilité GUIDE DE DÉCLARATION DES UNITÉS PRODUCTIVES 2012
Ce guide contient toutes les informations nécessaires pour déclarer vos unités productives pour l année de participation 2012. Guide de déclaration des unités productives...p. 3 Liste des unités productives...p.
Plus en détailVous accompagner dans la gestion et les projets de votre exploitation agricole EXPERTISE COMPTABLE & CONSEIL
Vous accompagner dans la gestion et les projets de votre exploitation agricole EXPERTISE COMPTABLE & CONSEIL Vous accompagner dans la gestion et les projets de votre exploitation agricole KPMG accompagne
Plus en détailPROTECTION DE PRODUITS EN IG
PROTECTION DE PRODUITS EN IG Ousman ABDOU Ingénieur Agrométéorologue Expert de l Agriculture en IG Point focal IG/OAPI Direction Générale de l Agriculture Tel: (00227) 90 34 09 28 Email: ous_ab@yahoo.fr
Plus en détailLes TIC (Open Source Software) dans l'agriculture
Les TIC (Open Source Software) dans l'agriculture Yaoundé 20-23 Juillet 2010 Flore Muguet Paris Le logiciel libre L'utilisation de Linux et du serveur HTTP Apache, tous les 2 des logiciels libres, permettent
Plus en détailRéunion d experts Financement du développement en Afrique du Nord Rabat, Maroc, 19-21 octobre 2010
CEA-AN/AH/FD/10/3 Nations Unies Commission économique pour l Afrique Bureau pour l Afrique du Nord Réunion d experts Financement du développement en Afrique du Nord Rabat, Maroc, 19-21 octobre 2010 LE
Plus en détailRépublique de Côte d Ivoire NOTE D INFORMATION UN INSTRUMENT PROFESSIONNEL AU CŒUR DU DEVELOPPEMENT AGRICOLE ET DES FILIERES DE PRODUCTION
République de Côte d Ivoire NOTE D INFORMATION UN INSTRUMENT PROFESSIONNEL AU CŒUR DU DEVELOPPEMENT AGRICOLE ET DES FILIERES DE PRODUCTION Investir pour le futur Anticiper - Innover 01 BP 3726 ABIDJAN
Plus en détail1st International Workshop on Harmonization of GMO Detection and Analysis in the Middle East and North Africa (MENA) Region
Université Mentouri Constantine 1st International Workshop on Harmonization of GMO Detection and Analysis in the Middle East and North Africa (MENA) Region Dead Sea, Jordan, 4-5 June 2012. 1 Les OGMen
Plus en détailFiche Technique. sur l itinéraire de fertilization de la Pomme de terre. (Solanum tuberosum L.) au Cameroon
Fiche Technique sur l itinéraire de fertilization de la Pomme de terre (Solanum tuberosum L.) au Cameroon I. JUSTIFICATION La pomme de terre est une culture importante qui participe à la sécurité alimentaire
Plus en détailAgriculture et Finances
Agriculture et Finances Quelles régulations pour une allocation optimale des capitaux? Cahier n 12 Présentation générale du Cahier Dans les systèmes d économie de marché des pays développés comme des pays
Plus en détailRevenu agricole 2013 : une année délicate pour les productions céréalières
Agreste Champagne-Ardenne n 4 - Juillet 2015 Réseau d information comptable agricole En 2013, le Résultat Courant Avant Impôt (RCAI) moyen des exploitations agricoles champardennaises couvertes par le
Plus en détailThème sélection génétique des plantes hybridation et génie génétique
Thème sélection génétique des plantes hybridation et génie génétique Exemple d activité : recenser, extraire et exploiter des informations afin de comprendre les caractéristiques et les limites de la modification
Plus en détailexigences des standards ISO 9001: 2008 OHSAS 18001:2007 et sa mise en place dans une entreprise de la catégorie des petites et moyennes entreprises.
R E S U M E de la Thése de doctorat Perfectionnement du systemé de management intégré qualité-responsabilité sociale-santé et sécurité occupationnelle élaborée par Monsieur le thésard Denuntzio C. Romeo,
Plus en détailLe rôle du conseil agronomique dans la compétitivité du secteur agricole. L exemple de la filière du plant de pomme de terre en Europe
Le rôle du conseil agronomique dans la compétitivité du secteur agricole. L exemple de la filière du plant de pomme de terre en Europe Hana Dhiab, Pierre Labarthe, Catherine Laurent Carrefour Innoplant,
Plus en détailmon maïs fourrage, (GNIS) rassemble toutes les parties prenantes de la filière semences française, soit 72 entreprises de sélection,
Ma vache, mon maïs fourrage, et moi 50 ans de progrès! Depuis maintenant 50 ans, le maïs fourrage a bénéficié avec succès du progrès génétique et de l innovation variétale. Il a su s inscrire durablement
Plus en détailATELIER DE RESTITUTION DU 27 NOVEMBRE 2014 ETUDE SECTEUR AGROALIMENTAIRE PROGRAMME EDEC
Ministère Chargé du Commerce Extérieur ATELIER DE RESTITUTION DU 27 NOVEMBRE 2014 ETUDE SECTEUR AGROALIMENTAIRE PROGRAMME EDEC Présentation du secteur agroalimentaire (IAA) Le secteur des industries agroalimentaires
Plus en détailSECHERESSE PRINTEMPS 2014 N 13681*03
SECHERESSE PRINTEMPS 2014 N 13681*03 PROCÉDURE DES CALAMITÉS AGRICOLES DEMANDE D'INDEMNISATION DES PERTES Le régime des calamités agricoles a pour but d indemniser des pertes de récolte et/ou des pertes
Plus en détailANNUELLES GERMINATION D ÉTÉ
ANNUELLES GERMINATION D ÉTÉ ITAB ANNUELLES GERMINATIONS D ÉTÉ AMARANTES AMARANTHUS RETROFLEXUS AMARANTHUS HYBRIDUS Famille des Amarantacées RÉPARTITION, FRÉQUENCE ET DENSITÉ EN FRANCE Originaires d Amérique
Plus en détailPROPOSITION RESPONSABILITE CIVILE AGENCES DE VOYAGES
PROPOSITION RESPONSABILITE CIVILE AGENCES DE VOYAGES N de client : date d émission : Affaire nouvelle : Si remplacement, n du contrat remplacé : DATE D EFFET : à heures ECHEANCE ANNIVERSAIRE : Code partenaire
Plus en détailEnvironnement, économie, société : le maïs sur tous les fronts
Environnement, économie, société : le maïs sur tous les fronts Millions t 3 000 2 500 2 000 1 500 1 000 La demande en grains va augmenter avec la population 500 MAÏS : +76% 0 2000 2010 2015 2020 2030 RIZ
Plus en détailLatitude 49.37 N Longitude 06.13 E Altitude 376 m RÉSUMÉ MENSUEL DU TEMPS DE JANVIER 2014
RÉSUMÉ MENSUEL DU TEMPS DE JANVIER 2014 Valeurs moyennes: Valeur Jour Valeur (en C) (en C) (en C) gazon (en C) 11,4 7 13,9 1975 3,6 0,8 4,9 2007-6,3 1963-3,0 29-17,8 1979-2,8 12-24,6 1985 37,1 50,3 95,5
Plus en détailEnquêtes nationales 2006-2007 sur les utilisations agricoles de pesticides
Enquêtes nationales 2006-2007 sur les utilisations agricoles de pesticides Hiérarchisation des substances actives pour la surveillance des expositions alimentaires Alexandre Nougadère Direction de l Evaluation
Plus en détailLe certificat individuel (Produits phytosanitaires)
Centre de Gestion du Haut Rhin Fonction Publique Territoriale 22 rue Wilson 68027 COLMAR Cedex Tél. : 03 89 20 36 00 Fax : 03 89 20 36 29 cdg68@calixo.net www.cdg68.fr Circulaire n 20/2013 Cl. C 44 Colmar,
Plus en détailSecteur des Technologies de l Information et de la Communication (TIC) PLAN D ACTION
Secteur des Technologies de l Information et de la Communication (TIC) PLAN D ACTION Atelier TIC et Emploi en Mauritanie Centre de Formation et d Echange à Distance (CFED) de Nouakchott 28 avril 2014 Mohamed
Plus en détailAgricultural Policies in OECD Countries: Monitoring and Evaluation 2005. Les politiques agricoles des pays de l OCDE: Suivi et évaluation 2005.
Agricultural Policies in OECD Countries: Monitoring and Evaluation 2005 Summary in French Les politiques agricoles des pays de l OCDE: Suivi et évaluation 2005 Résumé Le soutien accordé aux producteurs
Plus en détailLa couverture des risques agricoles
PACIFICA - ASSURANCES DOMMAGES La couverture des risques agricoles Patrick Degiovanni Directeur Général Adjoint Page 1 Marrakech, Jeudi 28 octobre 2010 Sommaire Le contexte Les risques du métier en Agriculture
Plus en détailL agriculture luxembourgeoise en chiffres 2013
L agriculture luxembourgeoise en chiffres 2013 (données disponibles au 1 ier avril 2013) MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE LA VITICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL SERVICE D ECONOMIE RURALE L agriculture
Plus en détailCrédit d impôt en faveur de l agriculture biologique
Crédit d impôt en faveur de l agriculture biologique Note d information et d analyse FNAB Paris, le 10 avril 2014 Mode d emploi du dispositif CI-Bio pour les exercices 2011 à 2014 (pour les déclarations
Plus en détailCe chiffre impactera naturellement les cases de la ligne 470 (même page).
Déclaration annuelle des revenus : déduction des intérêts d emprunt I. Dates de déclaration des revenus La date limite de dépôt de la déclaration papier est fixée au lundi 27 mai 2013 à minuit. Les usagers
Plus en détailGuide d établissement des budgets des propositions soumises aux appels à projets de
Guide d établissement des budgets des propositions soumises aux appels à projets de l ANR 1. INTRODUCTION...3 2. PRINCIPES GENERAUX...4 2.1. Assiette et taux de l aide... 4 2.2. TVA... 5 2.3. Règles spécifiques
Plus en détailPROGRAMME D APPUI A MAÎTRISE D OUVRAGE DES ADMINISTRATIONS DU SECTEUR RURAL MINADER-MINEPIA (AMO) PHASE II 2013-2016 FINANCEMENT C2D
MINISTERE DE L AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL MINISTERE DE L ELEVAGE, DES PÊCHES ET DES INDUSTRIES ANIMANES PROGRAMME D APPUI A MAÎTRISE D OUVRAGE DES ADMINISTRATIONS DU SECTEUR RURAL MINADER-MINEPIA
Plus en détailSommaire ! " +$% & , & & & ) . & / 2, %
#$%%&%' Sommaire #$% & '() *$% % +$% &, & & & $% $% ). & / 01/ 2, % Fiche n 1 : Réfléchir sur son projet avec le Point Accueil Installation ) ) ) ))) ) ) ) Le projet personnel : # $ % $ & ' (& ) Le projet
Plus en détailEn primeur chez. La collection «Jardinier urbain» pour aménagements comestibles, petits jardins potagers et jardins en pots. p.7
En primeur chez Semences et grains à germer disponibles en magasin à 4,99 $ le sachet. p.7 p.10 p.12 La collection «Jardinier urbain» pour aménagements comestibles, petits jardins potagers et jardins en
Plus en détailLa banque de gènes nationale d Agroscope ACW hier, aujourd hui et demain
P r o d u c t i o n v é g é t a l e La banque de gènes nationale d Agroscope ACW hier, aujourd hui et demain Geert Kleijer, Arnold Schori et Beate Schierscher Station de recherche Agroscope Changins-Wädenswil
Plus en détailBaromètre PME Wallonie Bruxelles : Quatrième trimestre 2013
Baromètre PME Wallonie Bruxelles : Quatrième trimestre 2013 L UCM a créé un indicateur de conjoncture pour les PME wallonnes et bruxelloises. Ce "baromètre" est réalisé chaque trimestre, sur base des réponses
Plus en détailréglementation bio Partie générale bio, reconnaissable et contrôlé
réglementation bio Partie générale bio, reconnaissable et contrôlé Partie générale : bio, reconnaissable et contrôlé. L objectif de la partie générale de la brochure est de clarifier ce qu est exactement
Plus en détailCo-animés par Helle Frank Jul-Hansen, Béatrice Delmas-Linel et David Feldman
Ateliers Cloud Computing / ADIJ Solutions aux risques juridiques et catalogue des meilleures pratiques contractuelles Co-animés par Helle Frank Jul-Hansen, Béatrice Delmas-Linel et David Feldman Atelier
Plus en détailL Aquitaine cultive la biodiversité - 10 ans
Le réseau Bio d Aquitaine La fédération Bio d Aquitaine a pour objectif le développement de l agriculture biologique dans une perspective de durabilité sociale et environnementale de la production agricole
Plus en détailETUDE FUSACQ. La Cession de TPE-PME via Internet en France. 26 Octobre 2007
ETUDE FUSACQ La Cession de TPE-PME via Internet en France 26 Octobre 2007 Place de marché en ligne dédiée à la Reprise Transmission d entreprised PRESENTATION DE FUSACQ Fusacq est une place de marché en
Plus en détailFORUM TECHNOLOGIQUE D AFRIQUE DE L OUEST ET DU CENTRE POUR L EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES RESULTATS DE RECHERCHE EN AFRIQUE
FORUM TECHNOLOGIQUE D AFRIQUE DE L OUEST ET DU CENTRE POUR L EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES RESULTATS DE RECHERCHE EN AFRIQUE Yaoundé, du 05 au 09 décembre 2011 Aspects généraux de la Propriété intellectuelle
Plus en détail1 INTRODUCTION... 9 2 LES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION EN ITALIE... 15 3 CONCLUSIONS... 37 4 REFERENCES... 41 5 REPERTOIRE DES ENTREPRISES...
Page 7 SOMMAIRE 1 INTRODUCTION... 9 1.1 LE CONTEXTE SOCIO-ECONOMIQUE ITALIEN...9 1.2 LE MARCHÉ ITALIEN DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION...11 2 LES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION
Plus en détailTERANGA CAPITAL. Véhicule d investissement dédié aux TPE-PME du Sénégal. Présentation à l Atelier FIDA. 5 Décembre 2014.
TERANGA CAPITAL Véhicule d investissement dédié aux TPE-PME du Sénégal Présentation à l Atelier FIDA 5 Décembre 2014 Olivier Furdelle VISION, MISSION ET OBJECTIFS La vision de TERANGA CAPITAL est de soutenir
Plus en détailObservatoire Régional R Enseignements Supérieurs en Bretagne (ORESB) Quelques chiffres clefs sur l insertion professionnelle
Observatoire Régional R des Enseignements Supérieurs en Bretagne (ORESB) Quelques chiffres clefs sur l insertion professionnelle La méthodologie d enquête Travail commun sur les questionnaires de Licence
Plus en détailIT MARK, une démarche qualité pour l amélioration des processus des PME du secteur des technologies de l information et des communications
IT MARK, une démarche qualité pour l amélioration des processus des PME du secteur des technologies de l information et des communications L'amélioration des processus a comme objectif la qualité du produit
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION VALORISATION DES EFFLUENTS D ELEVAGE ET DECHETS PAR
Annexe 1 N à compléter Mise à jour : le 27/04/07 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION VALORISATION DES EFFLUENTS D ELEVAGE ET DECHETS PAR L AGRICULTURE N 111-33 Transmettez deux exemplaires à la DAF ( service
Plus en détailProgrammes Opérationnels Européens FEDER 2014-2020
Page 1 Axe Objectif thématique (art. 9 Règ. général et Règ. FEDER) Objectif Spécifique Priorité d'investissement (art. 5 Règ. FEDER) Intitulé de l'action Guichet unique / Rédacteur Axe 1 : investir dans
Plus en détailAnnée Universitaire 2013-2014. 1 ère année de Master Droit Mention Droit Privé 1 er semestre. 1 er SEMESTRE 8 matières CM TD COEFF ECTS.
Année Universitaire 201-2014 1 ère année de Master Droit Mention Droit Privé 1 er semestre 1 er SEMESTRE 8 matières CM TD COEFF ECTS Unité 1 1 TD obligatoire Droit civil (les Sûretés) Unité 2-1 TD au choix
Plus en détailDELIBERATION N CR 31-14
1 CR 31-14 DELIBERATION N CR 31-14 DU 20 JUIN 2014 RENFORCER ET SPÉCIALISER LA GAMME RÉGIONALE D'INVESTISSEMENT EN FONDS PROPRES : FONDS NUMERIQUE, SILVER ECONOMIE ET ILE-DE- FRANCE CAPITAL 2 LE CONSEIL
Plus en détailCERTIFICATION CERTIPHYTO
CONDITIONS GENERALES DE CERTIFICATION MONOSITE Indice 2 Page 1/12 «Distribution de produits phytopharmaceutiques, Application en prestation de service de produits phytopharmaceutiques, Conseil à l utilisation
Plus en détailEn quelques mots 15 octobre 2007 /
En quelques mots 15 octobre 2007 / Présentation Fort d une expertise de plus de vingt ans sur les solutions adaptées au marché TPE, ADEPT Telecom lance O.box un concentré d innovation au service de l utilisateur.
Plus en détail6 ème Orientation INFORMATION ET SENSIBILISATION THEMATIQUE 1: KIT DE COMMUNICATION ENVIRONNEMENT EN ENTREPRISE
Fiche action n 6.1.1 Réalisation d'un CD Rom 1. OBJECTIFS STRATEGIQUES En s inspirant des outils mis en place au sein de la Poste (région Champagne Ardenne), l objectif est de fournir un Kit (guide méthodologique)
Plus en détailUN INSTRUMENT FINANCIER POUR L AGRICULTURE EN. Wilfredo Necochea Président FOGAL sosf@amauta.rcp.net.pe
FONDS DE GARANTIE: UN INSTRUMENT FINANCIER POUR L AGRICULTURE EN AMÉRIQUE LATINE Wilfredo Necochea Président FOGAL sosf@amauta.rcp.net.pe FONDS DE GARANTIE Encourager les banques et/ou entités de financement
Plus en détailRésultats et impacts
Résultats et impacts «Creusement d un puits pour une utilisation maraîchère à Fandène, Sénégal» Village de Diayane Localisation: Village de Diayane dans la commune de Fandene, département de Thiès, à 77
Plus en détailAFD Danielle Segui. Financer les petites et très petites entreprises des pays du Sud
L AFD et la mésofinance AFD Danielle Segui Financer les petites et très petites entreprises des pays du Sud Besoins de financements 100 000 Grandes PME Banque traditionnelle TPE/PE {Chaînon manquant Les
Plus en détailLa RSE (responsabilité sociale ou sociétale des entreprises) peut être réalisée en investissant dans l éducation
WS31 Entreprises Session 1 La vision chinoise La Chine est confrontée à 3 problèmes principaux : la pénurie de compétence et de fréquents changements de personnel, le défi de la gestion du territoire,
Plus en détailFrance. Conditions d ouverture des droits. Calcul des prestations. Indicateurs essentiels. France : le système de retraite en 2012
France France : le système de retraite en 212 Dans le secteur privé, le système de retraite repose sur deux piliers obligatoires : un régime général lié à la rémunération et des dispositifs professionnels
Plus en détailDescription des variables de la base de données. a. Attractivité démographique pour les différents types de population
Description des variables de la base de données a. Attractivité démographique pour les différents types de population Sources : Recensements de 1962 à 2006 et Clap 2007 - a01_popmoy62, a01_popmoy68, a01_popmoy75,
Plus en détailVotre résidence fiscale est en France. B8 Impôt sur la fortune (Mise à jour mai 2013)
Votre résidence fiscale est en France B8 Impôt sur la fortune (Mise à jour mai 2013) En France, l impôt sur la fortune, appelé Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF), est un impôt qui frappe le patrimoine.
Plus en détailAk k a Ai t El Mekki. E c o l e n a t i o n a l e d A g r i c u l t u r e d e M e k n e s
Les Monographies du CIHEAM Edition 2008 L agriculture, l agro-alimentaire, la pêche et le développement rural Ak k a Ai t El Mekki E c o l e n a t i o n a l e d A g r i c u l t u r e d e M e k n e s Cette
Plus en détailAdaptation Aux changements climatiques. Agriculture et sécurité alimentaire: Cas du Burkina Faso
Adaptation Aux changements climatiques Agriculture et sécurité alimentaire: Cas du Burkina Faso Sommaire Le Le contexte Notion Notion d adaptation Stratégies Stratégies et techniques d adaptation Les Les
Plus en détailLE PARC DE FIGUEROLLES
LE PARC DE FIGUEROLLES SUR LES RIVES DE L ETANG L DE BERRE A MARTIGUES LE PATRIMOINE RURAL DU SITE Vue aériennea du site de Figuerolles en limite Nord de la Commune de Martigues Le caractère re rural de
Plus en détailVieilles Pierres Jeunes Plantes
Vieil Pierres Jeunes Plantes Dossier exposants 20 6 ème édition «Vieil Pierres, Jeunes Plantes» Au château de Saint Marcel de Félines dans le département de la Loire 11 octobre 20 L Association Amis de
Plus en détailPIC Meeting, 9 et 10 juin 2015 à Angers
PIC Meeting, 9 et 10 juin 2015 à Angers Saisissez l opportunité du PIC Meeting pour participer à des groupes de travail internationaux, intégrer les projets européens et rencontrer vos futurs partenaires.
Plus en détailFRUITS ET LEGUMES FRAIS DONNEES REGLEMENTAIRES UE
FRUITS ET LEGUMES FRAIS DONNEES REGLEMENTAIRES UE I. AGRUMES 1. Oranges - Du 1 er décembre au 31 mai Les oranges bénéficient d un contingent en exonération des droits de douane advalorem et à prix d entrée
Plus en détail1. Créer un compte sur mon.service-public.fr/ Direction Régionale de l Alimentation, de l Agriculture et de la Forêt DRAAF/DAAF XXXXXXXXXX
Ministère de l Agriculture, l Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l Aménagement du Territoire Direction Régionale de l Alimentation, de l Agriculture et de la Forêt DRAAF/DAAF XXXXXXXXXX Notice
Plus en détailSolution de Fax mailing
Simple, pas cher Efficace! Solution de Fax Près de 100% des entreprises sont équipées de machines de fax... et quasiment chaque fax est lu Popfax.com, leader européen de solutions de fax professionnelles
Plus en détailOccasions d affaires en Fédération de Russie
Occasions d affaires en Fédération de Russie Justine Hendricks Vice-présidente, Groupe des ressources Énoncé des occasions d affaires La Russie est un marché exigeant qui offre des occasions d affaires
Plus en détailCareo la solution GRC des artisans, TPE, professions libérales et PME alliant efficacité, facilité d'accès, performance et évolution.
Careo la solution GRC des artisans, TPE, professions libérales et PME alliant efficacité, facilité d'accès, performance et évolution. Nous vivons une période fascinante par le fait que chaque mois de véritables
Plus en détailPacte de responsabilité et de solidarité. Observatoire de l économie de Seine-et-Marne Melun, le 16 juin 2014
Pacte de responsabilité et de solidarité Observatoire de l économie de Seine-et-Marne Melun, le 16 juin 2014 1 2 Le Pacte : quels bénéficiaires? Les entreprises Toutes les entreprises, quelle que soit
Plus en détailSavoirs traditionnels et indications géographiques
Savoirs traditionnels et indications géographiques Philippe Cadre Responsable de la coopération Afrique, et Océan Indien Sommaire! Elément nouveau! Les mécanismes des DPI! Le besoin! Savoirs traditionnels
Plus en détailPROGRAMME D ASSURANCE RÉCOLTE
PROGRAMME D ASSURANCE RÉCOLTE Version du 22 juillet 2015 NOTE AU LECTEUR Le Programme d assurance récolte est entré en vigueur le 14 février 2002 (2002, G.O. 1, 261). La présente version du Programme intègre
Plus en détailSOMMAIRE 1 LA VOIP AU MEXIQUE : PRESENTATION DU SECTEUR DES TIC... 9 1.1 SITUATION DU SECTEUR DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ET DE LA
Page 7 SOMMAIRE 1 LA VOIP AU MEXIQUE : PRESENTATION DU SECTEUR DES TIC... 9 1.1 SITUATION DU SECTEUR DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION... 9 1.1.1 Présentation générale... 9 1.1.2
Plus en détailOu se situe La Rochelle?
Ou se situe La Rochelle? La Rochelle est une ville du sud-ouest de la France, capitale historique de l Aunis et préfecture du département de la Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes. Située en
Plus en détailPROCEDURE DE CREATION D UN COMPTE MAIL
République Tunisienne Ministère de l Agriculture, des Ressources Hydrauliques et de la Pêche PROCEDURE DE CREATION D UN COMPTE MAIL PRD04 Version : 01 Date : 20/06/2014 Diffusion publique Rédacteur : Equipe
Plus en détailREPRISE - CREATION D ENTREPRISE
REPRISE - CREATION D ENTREPRISE Stage de préparation à l installation Une équipe de chargés de développement économique à votre écoute Vous souhaitez devenir chef d entreprise, la Chambre de Métiers et
Plus en détailGuide d identité visuelle 2014/2020
Guide d identité visuelle 2014/2020 Obligations de communication - Extrait du RÈGLEMENT (UE) 1303/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 décembre 2013 portant dispositions communes ANNEXE XII 2.2/
Plus en détailQu est-ce que le commerce équitable?
FAIR TRADE RULES! Position du mouvement international du commerce équitable en vue de la VI e Conférence Ministérielle de l OMC à Hong Kong Octobre 2005 «Nous, les membres du mouvement international du
Plus en détailPOLITIQUE DE COHÉSION 2014-2020
DÉVELOPPEMENT LOCAL MENÉ PAR LES ACTEURS LOCAUX POLITIQUE DE COHÉSION 2014-2020 Les nouvelles règles et la législation régissant le prochain financement de la politique européenne de cohésion pour la période
Plus en détailD où viennent nos semences. Visite virtuelle d un site de production de semences de maïs Monsanto
D où viennent nos semences Visite virtuelle d un site de production de semences de maïs Monsanto Monsanto a pour objectif de permettre aux agriculteurs de petites et grandes exploitations de produire davantage
Plus en détailSynthèse des réponses au questionnaire
Etat des lieux sur les réseaux et programmes de Monitoring dans les pays partenaires méditerranéens Synthèse des réponses au questionnaire X. Detienne Aquapôle, Université de Liège Réalisé pour le compte
Plus en détail38 e assemblée générale de la FANAF
38 e assemblée générale de la FANAF Les nouveaux enjeux du contrôle des assurances Ouagadougou, mardi 18 février 2014 François Tempé Autorité de Contrôle prudentiel et de Résolution (ACPR) Abréviations
Plus en détailComment utiliser les graines de soja à la cuisine
Comment utiliser les graines de soja à la cuisine Auteur : Renate Schemp Box 90612 Luanshya Zambie Traduction : SECAAR Service Chrétien d Appui à l Animation Rurale 06 BP 2037 Abidjan 06 Côte d Ivoire
Plus en détailLUTTE CONTRE LES ADVENTICES ANNUELLES QUI POSENT PROBLÈME. Période d application. Pré-levée ou sur adventice jeune (FA < 3 f)
LUTTE CONTRE LES ADVENTICES ANNUELLES QUI POSENT PROBLÈME Folle avoine La lutte chimique est la méthode qui donne le plus de résultat. Les faux semis ont peu d intérêt avant culture d automne. Le labour
Plus en détail