GAMME SISTÄ CONCEPT BREVETÉ

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1 CONCEPT BREVETÉ

2 2 NUANCIER PALETTE COLORIS PROFILS BRUT Blanc 005 Blanc AZUR Blanc 012 Blanc MENUISERIE (RAL9010/RAL9016) Beige 668 RAL 1015 Gris 8 RAL 7047 Gris 016* * Coloris disponible uniquement pour les entretoises intermédiaires (PIC047) et de finition (). PALETTE COLORIS PROFILS PLAXÉS Rouge rubis F RAL 03 Vert sapin F RAL 6009 Gris Anthracite F Gris quarz F RAL 7039 Chêne Winchester XA RAL 8003 Chêne Sipo Brown F RAL 8017 Gris Teak silver F Platine brossé F RAL 7036 Quarz brossé F

3 3 PROFILS CLOTURE & PIECES INJECTEES PAR COLORIS OFFRE TEINTE MASSE OFFRE PLAXEE Quarz brossé Platine brossé Gris teak silver Chêne sipo brown Chêne winchester Gris quarz Gris anthracite Vert sapin Rouge rubis Chêne doré Gris anthracite Gris Beige Blanc CL053 U Poteau 100 x 100 mm CL058 Poteau 100 x 40 mm CL060 U Poteau 90 x 90 mm CL081 Lame 160 x mm CL038 Poteau 135 x mm OFFRE TEINTE MASSE OFFRE LAQUEE (équivalence films plaxés) RAL 7036 RAL 8017 RAL 8003 RAL 7039 RAL 6009 RAL 03 RAL 8003 Marron Gris anthracite Gris Beige Blanc PIC047 ou Entretoises Embout et embase CL053U Embout et embase CL060U

4 4 PROFILS CLOTURE & PIECES INJECTEES POUR POTEAU CL053U CL053 U Poteau de 100 x 100 multi départ 100 CL058 Poteau de 100 x 40 ouvert 100 1, PIC051 Demi embout diamant 100 x 40 CL058 PIC Embout diamant CL x100 1,2 27 CL053+CL PIC043 Demi-Embase poteau 100x100 CL053+CL054 ACCESSOIRES COMMUNS CL054 Cache rainure poteau 24,5 27 PIC047 Entretoise intermédiaire CL Entretoise finition départ et fin CL

5 5 PROFILS CLOTURE & PIECES INJECTEES POUR POTEAU CL060U CL060 U Poteau de 90 x 90 multi départ PIC053 CL060 CL109 Embout diamant 90x90 24 CL PIC Embase poteau 90x90 1,2 1 1,2 CL081 CL038 Lame plate 160 x 35 Lame plate 135 x CL081 0, CL038 1,2 0, ,2 135

6 6 MONTAGE BRISE VUE AVEC POTEAU CL060U ET LAME CL081 PIC053 CL081 PIC047 CL060U PIC054 PAC003 A SCELLER SUR UN MURET OU DANS LE SOL AVEC PLOT BETON

7 7 CALCUL HAUTEUR BRISE VUE AVEC LAME CL081 BRISE VUE AJOURÉ BRISE VUE PLEIN Types de fixation Hauteur du Poteau CL060U de lames CL081 d entretoises d entretoises PIC047 Hauteur du Poteau CL060U de lames CL081 d entretoises TUBE PAC011 PLATINE PAC LARGEUR MAXI ENTRE POTEAUX : 1560 mm UN ESPACEMENT ENTRE 2 LAMES : 21 mm HAUTEUR AVEC BOUCHONS COMPRIS HAUTEUR POTEAU COMPRIS ENTRE 20mm EN BAS ET EN HAUT

8 8 MONTAGE BRISE VUE AVEC POTEAU CL053U ET LAME CL038 PIC034 CL081 PIC047 CL053U PIC043 PAC001 A SCELLER SUR UN MURET OU DANS LE SOL AVEC PLOT BETON

9 9 CALCUL HAUTEUR BRISE VUE AVEC LAME CL038 BRISE VUE AJOURÉ BRISE VUE PLEIN Types de fixation Hauteur du Poteau CL053U de lames CL038 d entretoises d entretoises PIC047 Hauteur du Poteau CL053U de lames CL038 d entretoises TUBE PAC002 PLATINE PAC LARGEUR MAXI ENTRE POTEAUX : 1560 mm UN ESPACEMENT ENTRE 2 LAMES : 21 mm HAUTEUR AVEC BOUCHONS COMPRIS HAUTEUR POTEAU COMPRIS ENTRE 20mm EN BAS ET EN HAUT

10 10 EXEMPLES DE RÉALISATIONS

11 11 CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE SERVICES ARTICLE 1 - ACCEPTATIONS DES COMMANDES Les commandes sont enregistrées aux conditions générales de vente ci-dessous et le client reconnaît en avoir pris connaissance lors de la transmission de sa commande à nos services. Toute commande ne nous engage que si nous l avons accepté par écrit. ARTICLE 2 - PRIX DE VENTE Nos prix sont stipulés hors taxes et nos marchandises sont toujours facturées au prix en vigueur au jour de l envoi. Les paiements sont calculés à compter de la date d expédition et payables à notre siège social à jours nets sauf convention expresse contraire de notre part. Si une commande s exécute en plusieurs livraisons, les factures afférentes à chacune des expéditions sont payables au fur et à mesure de leur émission sans attendre l exécution entière de la commande. Le défaut de paiement d une seule d entre elles ou le défaut d acceptation de la traite y afférente nous autorise, sans mise en demeure préalable, à tenir ladite commande pour résiliée, ou suspendre les envois entraînant de plein droit la rupture de toute relation contractuelle. ARTICLE 3 - PENALITE POUR RETARD DE PAIEMENT Dans le cas ou un paiement ou une acceptation de nos traites n est pas effectué à sa date, toutes les sommes dues, même celles qui ne sont pas encore à échéance, deviennent immédiatement exigibles sans mise en demeure préalable. Les sommes dues sont majorées d un intérêt légal égal au taux d intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente, majorée de 10 (dix) point de pourcentage. Ceci s applique de plein droit et sans formalité à accomplir. De plus, en application de la Directive Européenne 2011/7/UE, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d un montant de 40 euros est exigible de plein droit ; celle-ci pourra être majorée des frais de recouvrements exposés (si supérieurs à cette dernière). ARTICLE 4 - DELAI DE LIVRAISON Les délais de livraison sont indicatifs et donnés sans garantie, ceux-ci ne sauraient justifier une demande de dommages et intérêts, ni la résolution d une vente. ARTICLE 5 - TRANSPORT Nos marchandises et leurs emballages sont vendues départ usine et voyagent donc aux risques et périls de l acheteur même lorsque le prix est stipulé FRANCO Il appartient au destinataire de prendre toute disposition en cas d avaries ou de manquants, conformément aux dispositions des articles L133-3 et suivants du Code du Commerce. En outre, il doit en aviser le transporteur par écrit dans les 48 heures par lettre recommandée avec accusé de réception. ARTICLE 6 - GARANTIE L acheteur est tenu de vérifier si les marchandises livrées sont conformes et exemptes de tous défauts apparents et de nous notifier sa réclamation dans un délai maximum de huit jours. Passé ce délai aucune réclamation ne sera admise. ARTICLE 7 - RESERVE DE PROPRIETE Le transfert de propriété des marchandises est suspendu jusqu au paiement intégral du prix. Nos acheteurs s engagent à nous prévenir immédiatement de leur état de cessation de paiement, à procéder ou laisser procéder dès l ouverture de la procédure collective de redressement ou liquidation judiciaire au constat d existence dans leur stock de marchandises impayées nous appartenant et à nous fournir tout renseignement permettant d exercer la revendication à l égard des sous-acquéreurs. Le report du transfert de propriété est sans incidence sur le transfert des risques. ARTICLE 8 - CLAUSES RESOLUTOIRES En cas de détérioration de la solvabilité ou de la situation financière de l acheteur, nous pouvons, à notre choix, soit annuler la commande, soit exiger le paiement à l avance ou encore exiger des garanties complémentaires. En cas d ouverture d une procédure collective contre l acheteur, nous pourrons annuler la commande dans la mesure où le droit local applicable à cette procédure le permet. La guerre, la mobilisation, la grève totale ou partielle, le lock-out, le bris de machine, les difficultés d approvisionnement en matières premières ou en énergie, l incendie ou tout autre événement dont nous n aurions pas la maîtrise, de nature à empêcher ou réduire les fabrications ou les livraisons, sont assimilés à un cas de force majeure nous donnant la faculté de suspendre l exécution de nos engagements ou, le cas échéant, de les résilier. En cas de modification importante des conditions économiques en vigueur lors de notre acceptation d une commande, de nature à rendre l exécution anormalement onéreuse pour nous (notamment le prix de la matière première) nous nous réservons le droit de renégocier les conditions de cette commande et de la résilier en cas d impossibilité d accord. ARTICLE 9 - DROIT DE PUBLICITE Toute utilisation par l acheteur de l une de nos marques ou dénomination sociale sera subordonnée à notre accord écrit et préalable. ARTICLE 10 - JURIDICTION Dans tous les litiges relatifs à nos relations contractuelles, le Tribunal de Commerce d Angers est seul compétent, même en cas de pluralité de défendeurs ou d appel en garantie. Informatique et liberté : En application de l article 27 de la loi du 6 janvier 1978, vous êtes informés que les données nominatives recueillies sont nécessaires pour traiter votre commande et pour vous adresser les documents commerciaux. Vous reconnaissez bénéficier d un droit d accès et de rectification.

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