S.P.A. Registre des Entreprises Numéro d identification «Rea» Société assujettie à direction et coordination de Siège à Capital social Euro e.v.
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- Hervé Cantin
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1 Registre des Entreprises Numéro d identification «Rea» S.P.A. Société assujettie à direction et coordination de Siège à Capital social Euro e.v. ACTIF 31/12/201_ 31/12/201_ A) Créances envers les associés pour des versements encore dus (déjà appelés) B) Immobilisations I. Immobilisation incorporelles 1) Frais d établissement et d agrandissement 2) Frais de développement 3) Droits de brevet industriel et d utilisation des ouvrages de génie 4) Concessions, licences, marques et droits similaires 5) Démarrage 6) Immobilisations en cours et acomptes 7) Autres II. Immobilisations corporelles 1) Terrains et immeubles 2) Installations techniques et outillage 3) Equipements industriels et commerciaux 4) Autres biens 5) Immobilisations en cours et acomptes III. Immobilisations financières 1) Participations : a) dans les sociétés contrôlées b) dans les sociétés liées c) dans les sociétés mères d) dans les sociétés soumises au contrôle des sociétés mères (dont données en crédit-bail) d-bis) autres sociétés 2) Créances a) vers les sociétés contrôlées b) vers les sociétés liées c) vers les sociétés mères 1
2 d) vers sociétés soumises au contrôle des sociétés mères d-bis) vers autres 3) Autres titres 4) Instruments financiers dérivés actifs (dont donnés en crédit-bail) Total immobilisations C) Actif circulant I. Stocks 1) Matières premières, accessoires et de consommation 2) Produits en cours de production et intermédiaires 3) Travaux en cours de production sur commande 4) Produits finis et marchandises 5) Acomptes II. Créances 1) Vers clients 2) Vers sociétés contrôlées 3) Vers sociétés liées 4) Vers sociétés mères 5) Vers sociétés soumises au contrôle des sociétés mères 5-bis) Pour créances fiscales 5-ter) Pour impôts anticipés 2
3 5-quater) Vers autres III. Activités financières qui ne constituent pas d immobilisations 1) Participations dans les sociétés contrôlées 2) Participations dans les sociétés liées 3) Participations dans les sociétés mères 3-bis) Participations dans les sociétés soumises au contrôle des sociétés mères 4) Autres participations 5) Instruments financiers dérivés actifs 6) Autres titres 7) Activités financières pour la gestion centralisée de la trésorerie IV. Disponibilités liquides 1) Dépôts bancaires et postaux 2) Chèques 3) Argent et valeurs en caisse Total actif circulant D) Charges constatées d avance et produits à rattacher à l exercice Total actif Passif 31/12/201_ 31/12/201_ A) Capitaux propres I. Capital II. Réserve sur prime des actions III. Réserve de réévaluation IV. Réserve légale V. Réserves statutaires VI. Autres réserves Réserve exceptionnelle Versements à couverture pertes Réserve pour conversion EURO Différence d arrondissement à l unité d Euro Autres VII. Réserve pour opérations de couverture des flux financiers attendus VIII. Bénéfices (pertes) reportés à nouveau IX. Bénéfice de l exercice Total des capitaux propres B) Provisions pour risques et charges 1) Pour prévoyance et obligations similaires 3
4 2) Pour impôts, mêmes différés 3) Instruments financiers dérivés passifs 4) Autres Total provisions pour risques et charges C) Provisions pour prévoyance à la fin du rapport de travail (TFR) D) Dettes 1) Obligations 2) Obligations convertibles 3) Dettes vers associés pour financements 4) Dettes vers banques 5) Dettes vers autres bailleurs de fonds 6) Acomptes 7) Dettes vers fournisseurs 8) Dettes assorties par des titres de créances 9) Dettes vers sociétés contrôlées 10) Dettes vers sociétés liées 11) Dettes vers sociétés mères 11-bis) Dettes vers sociétés soumises au contrôle des sociétés mères 4
5 12) Dettes vers l administration fiscale 13) Dettes vers caisses de prévoyance / sécurité sociale 14) Autres dettes Total dettes E) Charges à rattacher à l exercice et produits constatés d avance Total passif Compte de résultat 31/12/201_ 31/12/201_ A) Valeur de la production 1) Produits des ventes et des prestations 2) Variation des stocks de produits en cours de production, intermédiaires et finis 3) Variation des travaux en cours sur commande 4) Augmentations d immobilisations pour travaux effectués en économie 5) Autres produits : - divers - contributions en compte de l exercice Valeur totale de la production B) Coûts de la production 6) Pour matières premières, accessoires, de consommation et marchandises 7) Pour services 8) Pour l utilisation de biens de tiers 9) Pour le personnel a) Salaires b) Charges sociales c) Provisions pour prévoyance à la fin du rapport de travail (TFR) d) Prévoyance et obligations similaires e) Autres coûts 10) Amortissements et dépréciations a) Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles b) Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles c) Autres dépréciations des immobilisations d) dépréciations des créances de l actif circulant et des 5
6 disponibilités liquides 11) Variations des stocks des matières premières, accessoires, de consommation et marchandises 12) Provisions pour risques 13) Autres provisions 14) Charges diverses de gestion Coûts totaux de la production Résultat d exploitation (A-B) C) Produits et charges financiers 15) Gains de participations : -de sociétés contrôlées -autres 16) Autres gains financiers : a) de créances inscrites dans les immobilisations d) gains divers des précédents : - de sociétés liées - autres 17) Intérêts et autres charges financières - autres 17-bis) Gains et pertes de change Total produits et charges financiers D) Corrections de valeur des activités financières 18) Réévaluations : 19) Dépréciations : Total corrections de valeur des activités financières Résultat avant impôts (A-B±C±D) 20) Impôts sur le revenu d exercice, courants, différés et anticipés a) Impôts courants b) Impôts d exercices précédents c) Impôts différés et anticipés d) produits (charges) d adhésion au régime de la consolidation fiscale/ transparence fiscale 21) Bénéfice (Perte) de l exercice Président du Conseil d Administration 6
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