Indemnités ASH. Indemnité EREA (147) 1533,96 (montant annuel) D du 9/11/89
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- Edmond Desmarais
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1 Indemnités ASH Valeur du point d indice au 1 er octobre 2008 : 54,8475 Directeur d EREA 120 points D du 08/05/81 Indemnité de sujétions spéciales (433) 2835,24 (montant annuel) D du 09/01/2002 Indemnité EREA (147) 1533,96 (montant annuel) D du 9/11/89 Indemnité de responsabilité de direction d établissement (110) 1 106,04 (montant annuel) D du 09/01/2002 Directeur appartenant au corps des instituteurs spécialisés : Directeur appartenant au corps des PE spécialisés : 15 points D du 26/01/83 820,80 (montant annuel) D du 28/02/91 Directeur d ERPD 120 points D du 08/05/81 indemnité de sujétions spéciales (433) 2835,24 (montant annuel) D du 09/01/2002 indemnité de responsabilité de direction d établissement (110) 1 106,04 (montant annuel) D du 09/01/2002 Directeur appartenant au corps des PE spécialisés : 820,80 (montant annuel) D du 28/02/91 Indemnités de sujétions spéciales (indemnités de charges 1295,62 (taux annuel) + 20% si ZEP D du 08/07/83 administratives) (112) indemnité ERPD (147) 1533,96 (montant annuel) D du 9/11/89 Directeur d UPR (Unité Pédagogique Régionale : région pénitentiaire) 1ère catégorie : 80 points ; D du 08/05/81 2ième catégorie : 100 points ; 3ième catégorie : 130 points ; 4ième catégorie : 150 points indemnité de sujétions spéciales (433) Etablissement ou unité 1 ère - 2 ième - 3 ième catégorie : 2835,24 (montant annuel) Etablissement ou unité 4 ième cat.: 3 493,68 (montant annuel) D du 09/01/2002 indemnité de responsabilité de direction d établissement (110) Etablissement ou unité 1ère -2ième- 3ième D du 09/01/2002 catégorie : 1 106,04 (montant annuel) Etablissement ou unité 4ième catégorie : 1137,36 (montant annuel) Directeur appartenant au corps des PE spécialisés : 820,80 (montant annuel) D du 28/02/91 1
2 Directeur SEGPA 50 points D du 08/05/81 indemnité de sujétions spéciales (433) 2843,76 (montant annuel) D du 09/01/2002 Directeur appartenant au corps des PE spécialisés : Intérim de direction SEGPA Sur votre arrêté d affectation il doit être mentionné " intérim de direction ". Vous devez aller voir le gestionnaire de votre collège avec votre arrêté d affectation pour qu il installe les indemnités auxquelles vous avez droit. indemnité de sujétions spéciales (433) 2843,76 (montant annuel) D du 09/01/2002 Si PE spécialisé : Directeur pédagogique en établissement médico social et sanitaire 1classe : 3 points D du 26/01/83 2 à 4 classes : 16 points 5 à 9 classes : 30 points 10 et + : 40 points Indemnités de sujétions spéciales (indemnités de charges 1295,62 (taux annuel) + 20% si ZEP D du 08/07/83 administratives) (112) Directeur appartenant au corps des PE spécialisés : NBI 8 points (cumulable avec BI ) C Autres indemnités payées par l établissement en fonction des conventions d établissements Enseignant en SEGPA Enseignant en UPI indemnité (147) 1538,52 (montant annuel) D du 9/11/89 2
3 Enseignant en EREA indemnité EREA (147) 1538,52 (montant annuel) D du 9/11/89 Educateur en EREA indemnité EREA (147) 1538,52 (montant annuel) D du 9/11/89 Si PE spécialisé : (au Enseignant en classe relais indemnité (147) 1538,52 (montant annuel) D du 9/11/89 NBI (si temps équivalent au moins à un mi-temps) 30 points (enseignant classe relais) D du 03/05/2002 PE : 23,97 (Taux horaire) C du 19/04/74 D du 14/10/66 Psychologue scolaire, rééducateur, maître d adaptation Frais de déplacement pour les personnels des RASED enveloppe budgétaire différente selon les départements et les circonscriptions Si ZEP : indemnité (403) au prorata en fonction du temps d exercice sur le poste ZEP) 1140,60 (montant annuel) D du 11/09/90 Enseignant en CLIS Si ZEP : indemnité (403) 1140,60 (montant annuel) D du 11/09/90 NBI pour les instituteurs et PE spécialisés, ou non (voir jursprudence) 27 points 3
4 Enseignant en établissement médico social et sanitaire heures de coordination et de synthèse (210) D du 14/10/66 PE : 23,97 (Taux horaire) Autres indemnités payées par l établissement en fonction des conventions d établissements Enseignants référents (ex-secrétaire CCPE) et coordonnateurs CDOEA (ex-secrétaire CCSD) en SEGPA, EREA Si PE spécialisé : ( au Frais de déplacement enveloppe budgétaire différente selon les départements et les circonscriptions Enseignant mise à disposition de la MDPH (ex-secrétaire de CDES) Si PE spécialisé : (au NBI (un seul enseignant la perçoit sur le département) 27 points Circ Enseignant en milieu pénitentiaire Si PE spécialisé : (au Indemnité d enseignement en milieu pénitentiaire (603) proratisée en fonction du temps d enseignement (Majorée de 30% pour le Responsable Local d Enseignement dans site disposant d au moins 4 emplois d enseignants ou équivalent. 2105,63 (taux annuel) D du06/09/2000 Titulaire mobile ASH ou Zil ASH titulaires du CAPA-SH effectuant des remplacements dans l ASH Si PE spécialisé : heures de coordination et de synthèses C du 19/04/74 4
5 si en SEGPA, EREA poste classe, UPI, étal. spécialisé, Classe relais indemnité (147) (pour EREA, SEGPA, UPI, Classe relais) (au 1538,52 montant annuel) D du 9/11/89 Si ZEP : indemnité (403) ( proratisée en fonction du temps 1140,60 (montant annuel) D du 11/09/90 ISSR même montant que TR et BD Titulaire mobile ou Zil non titulaire du CAPA-SH effectuant des remplacements dans l ASH heures de coordination et de synthèses C du 19/04/74 si en SEGPA, EREA poste classe, UPI, étab. spécialisé, Classe relais indemnité (147) (pour EREA, SEGPA, UPI, Classe relais) (au Si ZEP : indemnité (403) (proratisée en fonction du temps ISSR même montant que TR et BD 1538,52 (montant annuel) D du 9/11/ ,60 (montant annuel) D du 11/09/90 Enseignant en CLIN (1er degré) et CLA (2nd degré). Ces personnels sont non titulaires du CAPA-SH. Si ZEP : indemnité (403) (proratisée en fonction du temps 1140,60 (montant annuel) D du 11/09/90 NBI 30 points D du 03/05/2002 Enseignants non spécialisés du second degré exerçant en segpa, upi ou classes relais Indemnité aux personnels du second degré d enseignement annuel D général, technique et professionnel y exerçant Indemnité aux enseignants d Eps y exerçant annuel D Pour améliorer l attractivité des fonctions spécialisées, le SE-UNSA revendique toujours: - la revalorisation des indemnités versées aux enseignants spécialisés du 1er degré ; - la création d une indemnité de sujétion spéciale pour les référents. 5
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