GÉOTHERMIE : L ACCEPTABILITÉ COMME FACTEUR DE RÉUSSITE
|
|
- Angèline Gamache
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 GÉOTHERMIE : L ACCEPTABILITÉ COMME FACTEUR DE RÉUSSITE VIVRE AVEC LA GÉOTHERMIE PROFONDE ( OU À CÔTÉ D UN SITE DE RECHERCHE EN GÉOTHERMIE PROFONDE) À SOULTZ-SOUS-FORÊTS
2 Pierre MAMMOSSER Maire de Soultz-sous-Forêts Président de la Communauté de communes de l Outre-Forêt Site de Soultz-sous-Forêts Site de Rittershoffen
3 AGENDA Petit historique du site de Soultz-sous-Forêts La communication tout au long de la démarche Le révélateur de l incident sismique de 2003 Les perspectives
4 PETIT HISTORIQUE DU SITE DE SOULTZ-SOUS-FORÊTS UNE HISTOIRE QUI A COMMENCÉ EN 1986
5 UNE HISTOIRE QUI A COMMENCÉ EN , naissance du projet de Géothermie profonde de Soultz , forages de GPK1 et GPK2 1997, la boucle est bouclée! , 3 forages à moins 5000 m pour une nouvelle boucle , construction de la centrale 2012, inauguration Rittershoffen
6 LA COMMUNICATION TOUT AU LONG DE LA DÉMARCHE UNE VISIBILITÉ LIÉE AU DÉVELOPPEMENT DU PROJET, MAIS AUSSI AUX ÉVÉNEMENTS LOCAUX
7 UNE VISIBILITÉ LIÉE AU DÉVELOPPEMENT DU PROJET MAIS AUSSI AUX ÉVÉNEMENTS LOCAUX 1990, bulletin municipal , DNA journal régional Presse locale et régionale Evénements 2001, 2008, 2014, élections municipales 2003, convention avec les Comcom et rencontre avec les élus 2012, PLU avec ZA géothermie 1999, conférences 2003, incident sismique 2008, inauguration production électricité
8 LE RÉVÉLATEUR DE L INCIDENT DE 2003 L INQUIÉTUDE ET DES INTERROGATIONS SUR L ACTIVITÉ DE RECHERCHE GÉOTHERMIQUE SUITE AUX SECOUSSES SISMIQUES
9 L INQUIÉTUDE S INSTALLE DÈS LE DÉBUT DE LA CAMPAGNE DES ESSAIS Original Message From: Utilisateur1 To: info@renass.u-strasbg.fr Sent: Sunday, June 01, :51 PM Subject: Géothermie à Soultz A l'attention de Monsieur Sira Par la présente je vous communique mes derniers relevés: H06 très fort 04H23 " 04H32 fort 05H30 " 05H37 " 06H24 " 06H28 " 15H38 " Un des courriels adressé par un habitant du lotissement voisin du site au GEIE au début des essais H56 03H29 ces deux explosions furent très fortes, une des deux était comparable à l'explosion d'une bombe de forte puissance, (effet ressenti et relaté par beaucoup de personnes de Soulz, même à l'autre bout du village.) En outre certaines explosions sont perceptibles entre temps à Surbourg et Betschdorf. 03H42 moyen à fort 07H19 " 07H22 " Il y eu dans le courant de la journée au moins une dizaine d'évènements plus ou moins forts, ceci pour un paisible dimanche, avant une autre nuit blanche, ou peut être un vrai seisme! Peut'on provoquer et défier indéfiniment la nature sans en payer un jour le prix? Meilleures salutations.
10 ELLE ATTEINT SON MAXIMUM APRÈS LES SECOUSSES DU 10 AU 11 JUIN Bonjour Monsieur SIRA, Comme convenu je tiens à vous informer que les évènements que nous ressentons sont désormais d'une toute autre nature/intensité. Nous avions hier soir et cette nuit de vrais tremblements de terre. A 18H32, 21H06 21H36 hier soir. A 00H54 ce matin tout le lotissement a été réveillé par un très fort tremblement, les maisons furent très fortement et violemment secouées. Il y avait pas mal de gens paniqués, et très inquiets aux fenêtres, sur les balcons et certains dans la rue. D'autres secousses et tremblements suivirent jusqu'à 06H00 du matin. Ne risquons nous vraiment rien? Meilleures salutations.
11 L ÉCART ENTRE LES ANNONCES ET LE RESSENTI DE LA POPULATION EST SOURCE D INCOMPRÉHENSION Une annonce du GEIE qui minimise les possibles nuisances De tels essais hydrauliques peuvent générer quelques craquements et grondements du sous-sol qui s'accompagnent parfois de légères vibrations de très courte durée pouvant exceptionnellement devenir perceptibles à certains moments en quelques endroits. Ces phénomènes, tout à fait inoffensifs, déjà observés en 2000 lors d'essais antérieurs ont été trop faibles pour devenir perceptibles au cours de notre série d'essais du premier trimestre Au cours des trois mois qui viennent (du 25 mai au 15 août) nous allons maintenant procéder à une seconde phase de nos essais qui sera plus importante que la précédente. Il devient donc plus probable que certains d'entre vous puissent percevoir pendant cette période quelques uns des phénomènes décrits et nous sommes conscients qu'ils pourraient vous causer quelque inquiétude si vous n'étiez pas suffisamment informés. Sans remettre en cause la géothermie une demande de comité de suivi émerge En terme d'intensité, on est bien loin des quelques craquements et grondements du sous sol accompagnés de légères vibrations. En terme de fréquence, on compte plusieurs essais par jour, de jour comme de nuit. Au point de perturber gravement le sommeil des personnes résidant dans les endroits les plus touchées. Face à de telles nuisances, il paraît difficile de laisser ces expériences se poursuivre en l'état jusqu'au 15 août. Si les perturbations de nuit devaient se confirmer et se perpétuer il faudra clairement envisager l'interdiction de ces essais de nuit. Au moment où les pouvoirs publics ont engagé un véritable combat contre le bruit, il est difficilement concevable qu'une entité comme le G.E.I.E. ne se conforme pas à l'intérêt général. Par ailleurs il paraît utile de permettre à la population concernée de dialoguer, à intervalles réguliers, avec les responsables de ces essais. Un comité de suivi des essais, composé de représentants du G.E.I.E., du Bureau Central Sismologique Français et de la commune, et ouvert à toutes les personnes intéressées, pourrait jouer ce rôle.
12 MÉDIAS ET ELUS SE MOBILISENT, LE GEIE EXPLIQUE Géothermie : la secousse qui inquiète la population Nombre d'habitants de la large région de Soultz-sous-Forêts, ont été réveillés en sursaut dans la nuit de mardi à mercredi. Peu avant 1 h, il y a eu une violente secousse, perceptible jusqu'à Haguenau. Une conséquence des essais géothermiques. De l'eau sous pression.. «Il s'agit d'un phénomène inoffensif» rassure le responsable du site. Mais pour suivre de manière très précise les expériences de stimulation des failles, il a été installé un réseau de stations sismologiques supplémentaires dans un rayon de 7 km autour du site, ainsi qu'un «capteur large bande, très sensible, dans un puits de forage». Une magnitude de 2,87.. «Ce n'est pas quelque chose d'extraordinaire. Des séismes de cette nature, il y en a au moins un par semaine en France». La géothermie préoccupe les maires Suite aux secousses qui se sont succédé récemment dans les environs du site géothermique de Soultz- Kutzenhausen, les maires du canton de Soultz ont bousculé l'ordre du jour de leur réunion. Pour répondre aux questions des élus deux des responsables du Groupement d'intérêt économique «Exploitation minière de la chaleur» présents dans la salle, étaient accompagnés de deux experts en sismologie du Bureau central sismologique français situé à Strasbourg. «Pour des secousses inférieures à une magnitude de 3,5 sur l'échelle de Richter, nous ne faisons même pas d'enquête, elles n'ont aucune incidence sur les bâtiments». Or la secousse enregistrée l'autre nuit n'était que de 2,9. Toutefois, pour les gens qui estiment avoir subi un préjudice causé par ces tremblements répétés sont invités à signaler les dégâts.
13 FINALEMENT L INCIDENT DE 2003 A ÉTÉ UN RÉVÉLATEUR POUR TOUTES LES PARTIES La population prend conscience que ce projet de recherche, unique au monde, peut aussi être source de nuisances, voire de risques ; elle ne remet pourtant pas en cause, très majoritairement, le développement de la géothermie profonde sur le territoire Les élus, de leur côté, se mobilisent pour mieux s approprier le projet et mieux comprendre ce qui se joue sur ce chantier Et le GEIE est amené à prendre plus de précautions et à faire drastiquement évoluer ses techniques pour mieux maîtriser la sismicité! En somme, l incident de 2003 rappelle à tout le monde que le projet de Soultz-sous-Forêts est d abord un projet expérimental!!!
14 ET NEUF ANS APRÈS L ÉTUDE D ACCEPTABILITÉ DE 2012 MONTRE UNE POPULATION TOUJOURS EN MANQUE D INFORMATION, QUI CONTINUE À PERCEVOIR LA GÉOTHERMIE DE MANIÈRE POSITIVE,
15 MAIS QUI EST SCEPTIQUE QUANT À LA PÉRENNITÉ DU SITE, ET QUI GARDE EN MÉMOIRE, TOUT EN LE DÉPASSANT, L INCIDENT DE 2003
16 LES PERSPECTIVES L ACCEPTABILITÉ PASSE PAR UNE UN VÉRITABLE ENRACINEMENT DANS LE PAYSAGE ÉCONOMIQUE DU TERRITOIRE
17 2015 SONNE LA FIN DES SUBVENTIONS PUBLIQUES, QUE CE SOIT DU CÔTÉ FRANÇAIS QUE DU CÔTÉ ALLEMAND Et ceci malgré la visite, le 25 avril 2013, d une délégation du sénat français
18 LA PÉRENNITÉ DU SITE VIENT NÉANMOINS D ÊTRE ASSURÉE GRÂCE À UN NOUVEAU MODÈLE ÉCONOMIQUE Recherche Il n y aura plus de recherche interne. Mais le site pourra encore être un support de recherche, sans impacter la production Une fois la fiabilité de la centrale démontrée, la vente de chaleur résiduelle pourra monter en charge Vente de la chaleur résiduelle Production d électricité La production d électricité va constituer le fondement du modèle de développement. La centrale va être reconstruite grâce à un investissement de 11 M de 2015 à 2017
19 UN NOUVEAU MODÈLE ÉCONOMIQUE QUI SERA, LUI, PLEINEMENT EN PHASE AVEC LE DÉVELOPPEMENT DE LA COMMUNE Zone d activités de priorité 2 en relation avec la géothermie Zone pressentie pour la construction de bâtiments d accueil des équipes de recherche Site de production de la géothermie Zone d activités en relation avec la géothermie
1. Introduction 2. Localiser un séisme 3. Déterminer la force d un séisme 4. Caractériser le mécanisme de rupture d un séisme
Partie II Les paramètres des séismes Séisme: libération d énergie destructrice à partir de la magnitude 5 Prévision sismique: déterminer l aléa sismique Étude du mécanisme de rupture de la faille 1. Introduction
Plus en détailÇa me panique, pas question de le nier. Mais c est ma seule carence, le dernier point encore sensible entre elle et moi, ce fait que, dès qu elle
Ça me panique, pas question de le nier. Mais c est ma seule carence, le dernier point encore sensible entre elle et moi, ce fait que, dès qu elle commence sa crise d éternuements, il faut que je m arrache.
Plus en détailEXEMPLE DE LETTRE DE PLAINTE
EXEMPLE DE LETTRE DE PLAINTE Une demande au syndicat de copropriété pour entreprendre les démarches nécessaires afin de réduire ou d'éliminer le problème d'infiltration de fumée de tabac secondaire. Cette
Plus en détailPompes à Chaleur & environnement acoustique. Recommandations pour la mise en œuvre des pompes à chaleur. Fiche technique n 1
Fiche technique n 1 Pompes à Chaleur & environnement acoustique Recommandations pour la mise en œuvre des pompes à chaleur Association Française pour les Pompes A Chaleur 1 1 Puissance et pression acoustique
Plus en détailFiche-conseil C5 Production d eau chaude sanitaire
Service d information sur les économies d énergie Fiche-conseil C5 Production d eau chaude sanitaire 1 Préparation de l eau chaude sanitaire 2 1) Différents systèmes de production A Chaudière combinée
Plus en détailCONVENTION PRET DE VEHICULE AUX ASSOCIATIONS
CONVENTION PRET DE VEHICULE AUX ASSOCIATIONS Préambule La Ville d'hyères possède un parc de 4 minibus de 9 places qu'elle propose de mettre à disposition des Associations sportives, qui en feraient la
Plus en détailLutte contre l étalement urbain
Lutte contre l étalement urbain L étalement urbain et la consommation d espace résultent de plusieurs causes cumulatives. Ces phénomènes s expliquent notamment par l insuffisance et l inadaptation de l
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE DANS LES COMMERCES DE MENDE
COMMUNICATION DOSSIER DE PRESSE LA PREVENTION DES CAMBRIOLAGES DANS LES COMMERCES DE MENDE LUNDI 14 AVRIL 2014 A 15 H 30 En présence de : Guillaume LAMBERT, préfet de la Lozère, Commissaire Christophe
Plus en détailFORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 12,999,976 km 9,136,765 km 1,276,765 km 499,892 km 245,066 km 112,907 km 36,765 km 24,159 km 7899 km 2408 km 76 km 12 14 16 1 12 7 3 1 6 2 5 4 3 11 9 10 8 18 20 21 22 23 24 26 28 30
Plus en détailSYSTEMES D ALERTE SISMIQUE
SYSTEMES D ALERTE SISMIQUE Fusce vitae purus sed lectus egestas dignissim. Morbi in pede a justo posuere ornare. Préparons nous d autres séismes arrivent! Page 5 Mots Clés : Alerte Spécifique : Système
Plus en détailLE SOMMEIL: TRAITEMENT DE L'INSOMNIE
LE SOMMEIL: TRAITEMENT DE L'INSOMNIE Avant d aborder le sujet de l amélioration du sommeil, permettez-moi de vous présenter quelques faits concernant le sommeil. Plusieurs études ont démontré qu on a besoin
Plus en détailLes réseaux cellulaires
Les réseaux cellulaires Introduction Master 2 Professionnel STIC-Informatique Module RMHD 1 Introduction Les réseaux cellulaires sont les réseaux dont l'évolution a probablement été la plus spectaculaire
Plus en détailA. BONNEFOND Maître de conférences en neuroscience cognitive Laboratoire d imagerie et de neuroscience cognitive Université de Strasbourg
Sommeil de courte durée, vigilance et travail de nuit A. BONNEFOND Maître de conférences en neuroscience cognitive Laboratoire d imagerie et de neuroscience cognitive Université de Strasbourg Sommeil de
Plus en détailEcole Niveau. Nous vous remercions pour votre participation.
Ecole Niveau Le maire de Brest souhaite mieux connaître les enfants de la ville. Il veut savoir si vous vous plaisez à Brest, si vous connaissez les loisirs, activités que vous pouvez faire, si vous savez
Plus en détailLe risque sismique : ce qui change
Le risque sismique : ce qui change Conséquences de la publication des décrets Intervenant Service Date Ministère de l'écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement www.developpement-durable.gouv.fr
Plus en détailPlan de continuité des activités Nécessité ou utopie?
Plan de continuité des activités Nécessité ou utopie? 1 PCA : nécessité ou utopie? À quoi ça sert Pour qui/pourquoi le faire Comment le faire 2 1 ère croyance : Ça n arrive qu aux autres 3 Espagne La tour
Plus en détailM. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y
M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y 15 Octobre 1954 BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES GEOPHYSIQUES
Plus en détailLABEX G-EAU-THERMIE PROFONDE Appel à Projet 2015
LABEX G-EAU-THERMIE PROFONDE Appel à Projet 2015 Monitoring of a geothermal reservoir by hybrid gravimetry The project is devoted to the monitoring of a geothermal reservoir by hybrid gravimetry combining
Plus en détailCOMMISSION PERMANENTE
Délibération affichée, rendue exécutoire, après transmission au Contrôle de la Légalité le : 19/12/12 AR n : A078-227806460-20121214-67141-DE-1-1_0 REPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL GENERAL DES YVELINES 2012-CP-4407.1
Plus en détailSéminaire OSPHARM. Au Costa Rica. Du DIMANCHE 17 au lundi 25 novembre 2013. 9 jours / 7 nuits
Séminaire OSPHARM Au Costa Rica Du DIMANCHE 17 au lundi 25 novembre 2013 9 jours / 7 nuits 1 Le Costa Rica Merveilleux jardin tropical, blotti entre Caraïbe et Pacifique, le Costa Rica n en finit pas de
Plus en détailz MEUBLEE SAISONNIERE Gîte des Sapins
CONTRAT DE LOCATION z MEUBLEE SAISONNIERE Gîte des Sapins ENTRE LES SOUSSIGNES LE BAILLEUR Madame FORICHON Angélique demeurant 5 rue de Lorraine à Ramonchamp (88). ( 06 74 10 42 13. : gite.des.sapins@gmail.com
Plus en détailActivité 45 : La responsabilité de l Homme sur son environnement géologique
1. EXTRAITS REFERENTIELS DU BO Partie : Géologie externe, évolution des paysages (16 heures) Notions. contenus Compétences Exemples d activités L procure à l Homme des ressources. [Thèmes : Environnement,
Plus en détailSERVICE PUBLIC DE TRANSPORTS COLLECTIFS Synthèse du rapport annuel du Délégataire 2012
SERVICE PUBLIC DE TRANSPORTS COLLECTIFS Synthèse du rapport annuel du Délégataire 2012 L EXERCICE 2012 EN QUELQUES POINTS CLEFS : - 2012 : troisième année d exploitation du contrat de DSP 2010-2016. Rappel
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DU GROUPE INGENIEUR JEAN BERTIN
REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DU GROUPE INGENIEUR JEAN BERTIN L'admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service rendu aux familles dans le cadre de
Plus en détailHerrebout-Vermander N.V. S.A.
Pag. 1/5 Herrebout-Vermander N.V. S.A. Kuurne, mai 2002 rev. Janvier 2005 Le parquetteur est parti, et qu'est-ce qu'on fait maintenant Félicitations avec votre nouveau Le parquet est un revêtement de sol
Plus en détailSéquence 4. Comment expliquer la localisation des séismes et des volcans à la surface du globe?
Sommaire Séquence 4 Tu as constaté que les séismes et les éruptions volcaniques se déroulaient toujours aux mêmes endroits. Tu vas maintenant chercher à expliquer ce phénomène. Problématique : Comment
Plus en détailSommaire INTRODUCTION... 2. 1/ Le contexte général de la commune...3. 2/ L état des réseaux...3. 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...
1 Sommaire INTRODUCTION... 2 1/ Le contexte général de la commune...3 2/ L état des réseaux...3 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...3 4/ Les solutions retenues par la commune...5 CONCLUSION Carte
Plus en détailTP Détection d intrusion Sommaire
TP Détection d intrusion Sommaire Détection d intrusion : fiche professeur... 2 Capteur à infra-rouge et chaîne de mesure... 4 Correction... 14 1 Détection d intrusion : fiche professeur L'activité proposée
Plus en détailRecommandations pour la surveillance de la température de l eau chaude sanitaire
Délégation territoriale du Val-d Oise Recommandations pour la surveillance de la température de l eau chaude sanitaire Maîtriser la température de l eau chaude sanitaire L exploitant d un réseau d eau
Plus en détailUne épargne toujours importante, objectif prioritaire pour les collectivités locales
Une épargne toujours importante, objectif prioritaire pour les collectivités locales Depuis maintenant plusieurs années, les collectivités locales s'efforcent d'augmenter leur épargne afin d'autofinancer
Plus en détailL'alarme Bac Pro SEN Page 1 / 9
1 Analyse du système technique: LE SYSTEME DE GESTIONS DES INTRUSIONS 1.1 Expression du besoin: L'augmentation du nombre de cambriolages dans les habitations et les entreprises est un aspect particulièrement
Plus en détailLes effets nocifs du bruit sur l'homme
La santé n'est pas seulement l'absence de maladie mais un état de complet bien être physique, mental et social (OMS) Le bruit est un ensemble confus de sons non désirés (Littré) ou un ensemble de sons
Plus en détailPPMS. Ce recueil de tableaux vous guidera dans la conception et dans la présentation du PPMS de l établissement. Plan Particulier de Mise en Sureté
PPMS Ce recueil de tableaux vous guidera dans la conception et dans la présentation du PPMS de l établissement Page 1 1 IDENTIFICATION DE L ETABLISSEMENT Année de réalisation du PPMS Nom de l établissement
Plus en détailPrésentation des équipements d accessibilité dans les gares et les trains
Présentation des équipements d accessibilité dans les gares et les trains Octobre 2010 Accessibilité : une démarche «associée» 3 Les solutions d accessibilités mises en place dans les gares et les trains
Plus en détailTremblements de terre : comment limiter les dégâts?
Tremblements de terre : comment limiter les dégâts? Le 17 août 1999, la population du nord-ouest de la Turquie a soudainement senti la terre trembler violemment. Ce tremblement de terre allait causer la
Plus en détailCHAPITRE NCa POS APPROUVE LE 27/09/01 ET MODIFIE LE 29/09/05
POS APPROUVE LE 27/09/01 ET MODIFIE LE 29/09/05 CHAPITRE NCa ZONE DE RICHESSES NATURELLES, OU LA POSSIBILITE D'EXPLOITER DES CARRIERES DOIT ETRE PRESERVEE. SECTION 1 - NATURE DE L'OCCUPATION DU SOL ARTICLE
Plus en détailAgenda du 25 novembre au 2 décembre 2013 Date Elu Thème Pôle Opération Lieu Attaché de presse MERCREDI 27 NOVEMBRE
Agenda du 25 novembre au 2 décembre 2013 Date Elu Thème Pôle Opération Lieu Attaché de presse MERCREDI 27 NOVEMBRE 11H30 Séréna ZOUAGHI Conseillère Municipale déléguée à la Cité des Associations BENEVOLAT
Plus en détailMUNICIPALITÉ D'ÉCUBLENS/VD PRÉAVIS No 7/2009
MUNICIPALITÉ D'ÉCUBLENS/VD PRÉAVIS No 7/2009 Assainissement du bruit routier sur la Commune d'ecublens/vd Demande d'un crédit d'étude AU CONSEIL COMMUNAL D'ÉCUBLENS/VD Monsieur le Président, Mesdames et
Plus en détailMythes financiers qui pourraient avoir une incidence sur vos rêves de retraite
Mythes financiers qui pourraient avoir une incidence sur vos rêves de retraite Présentation pour : Atelier des CA de la Semaine de PP 2012 de l IGF Ottawa le 28 novembre 2012 David Trahair, C.A. Sujets
Plus en détailB Projet d écriture FLA 10-2. Bande dessinée : La BD, c est pour moi! Cahier de l élève. Nom : PROJETS EN SÉRIE
B Projet d écriture Bande dessinée : La BD, c est pour moi! FLA 10-2 Cahier de l élève PROJETS EN SÉRIE Il faut réaliser ces projets dans l ordre suivant : A Bain de bulles Lecture B La BD, c est pour
Plus en détailFOYER RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES CHANTEGRILLET DE FRANCHEVILLE (69340)
FOYER RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES CHANTEGRILLET DE FRANCHEVILLE (69340) CONTRAT DE SEJOUR Code de la Construction et de l'habitation (CCH) Code de l'action Sociale et des Familles (CASF) Document validé
Plus en détailConstruisons durable et écologique avec la Région Martinique! Les aides régionales pour l habitat
Construisons durable et écologique avec la Région Martinique! Les aides régionales pour l habitat 2012 Construction éco-citoyenne : l intérêt de chacun, un bienfait pour tous! La Région Martinique a renforcé
Plus en détailSondage : les résultats!
Sondage : les résultats! Avec 104 réponses, le sondage réalisé par le Parti libéral radical de Troistorrents-Morgins s est révélé un franc succès. Sans pouvoir être représentatif, il constitue néanmoins
Plus en détailCONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES FOURRIERES
CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES FOURRIERES Entre les soussignés : - La commune de CLERMONT, Oise représentée par son Maire, Monsieur Lionel OLLIVIER, autorisé par délibération du conseil municipal
Plus en détailLa compétitivité de l industrie française est un enjeu majeur pour la politique européenne.
007-011 Avant propos_avant-propos 25/07/13 17:20 Page7 Avant-propos Gerhard CROMME* L Europe et l Allemagne ont besoin d une France compétitive Cet article reprend les thèmes du discours prononcé par Gerhard
Plus en détailComment peut-on produire du chauffage et de l'eau chaude à partir de l'air? EFFICACITÉ POUR LES MAISONS
Comment peut-on produire du chauffage et de l'eau chaude à partir de l'air? Découvrez la gamme Aquarea de Panasonic Pompe à chaleur Source Air CONÇUE POUR LES MAISONS Une pompe à chaleur Aquarea avec Source
Plus en détailPROCÈS-VERBAUX DU CONSEIL DE LA MRC D ARGENTEUIL
28 avril 2010 À la séance d ajournement du conseil de la MRC d Argenteuil, tenue le 28 avril 2010, à 16 h 30, dans la salle Lucien-Durocher, située au 430, rue Grace, à Lachute, formant quorum sous la
Plus en détailDÉCLARATIONS DU VENDEUR SUR L IMMEUBLE 1 INFORMATIONS GÉNÉRALES VENDEUR 2 / PAR VENDEUR 1 / PAR
DÉCLARATIONS DU SUR L IMMEUBLE 1 / PAR 2 / PAR nom, adresse, téléphone et courriel du vendeur 1 nom, adresse, téléphone et courriel du vendeur 2 ci-dessous collectivement nommés «vendeur» Ce formulaire
Plus en détailLE MARCHÉ DE L IMMOBILIER D ENTREPRISE
CONSEIL EN IMMOBILIER D ENTREPRISE LE MARCHÉ DE L IMMOBILIER D ENTREPRISE Introduction Les surfaces disponibles Les prix La tendance Les axes de développement INTRO CONSEIL EN IMMOBILIER D ENTREPRISE Surface
Plus en détailInstallations classées pour la protection de l'environnement Campagne de mesure de bruit SOMMAIRE I. OBJET DE L ETUDE... 3
SOMMAIRE I. OBJET DE L ETUDE... 3 II. MODE OPERATOIRE... 3 A. MATERIEL UTILISE... 3 1) Sonomètre... 3 2) Calibreur... 3 B. METHODE DE MESURE... 4 C. POSITIONNEMENT DU MATERIEL... 4 III. CAMPAGNE DE MESURE...
Plus en détailRestauration Etat du Marché ->La consommation de cigarettes en CHR en 2008. Rapport Online CHD Expert
Panel online Conso CHD - L Hôtellerie Restauration Etat du Marché ->La consommation de cigarettes en CHR en 2008 Rapport Online CHD Expert Méthodologie Contexte de l étude et de l état du marché produit
Plus en détailParoisses réformées de la Prévôté - Tramelan. Album de baptême
Paroisses réformées de la Prévôté - Tramelan Album de baptême L'album de mon baptême Cet album est celui de:... Né(e) le:... à:... 1 Quoi de neuf? Il est tout petit, mais... il a déjà sa personnalité,
Plus en détailExport vers le format WAV dans ArtemiS SUITE
9/14 dans ArtemiS SUITE Export vers WAV dans le Projet 2 Réglage 2 Type de données et résolution 4 Export des informations d'impulsions tachymétriques 4 Fondu 5 Fichier Résultat 6 Paramètres pour l'export
Plus en détailElaboration du Plan Communal de Sécurité
Objectif Elaboration du Plan Communal de Sécurité S E C U R I T E Elaboration du Plan Communal de Sécurité O b j e c t i f S E C U R I T E O b j e c t i f S E C U R I T E 1 Objectif S E C U R I T E Madame,
Plus en détailNC 35 Norme comptable relative aux états financiers consolidés
NC 35 Norme comptable relative aux états financiers consolidés Champ d'application 1. La présente norme doit être appliquée à la préparation et à la présentation des états financiers consolidés d'un groupe
Plus en détailLES RÉSULTATS DE L'ENQUÊTE DE SATISFACTION
LES RÉSULTATS DE L'ENQUÊTE DE SATISFACTION 2011 Supplément à la Lettre de Clamart Habitat n 34 1 er* Meilleur bailleur d Île-de-France pour le traitement des demandes techniques 94% des locataires satisfaits
Plus en détailRésumé non technique. Tableaux d estimation
Résumé non technique Tableaux d estimation 4 Chapitre 1 Introduction 5 E n application de la directive européenne 2002/49/CE, et de ses retranscriptions en droit français (décret 2006-361 du 24 mars 2006
Plus en détailTable des matières... i. Liste des figures...fehler! Textmarke nicht definiert. Liste des tableaux...fehler! Textmarke nicht definiert.
Table des matières Table des matières... i Liste des figures...fehler! Textmarke nicht definiert. Liste des tableaux...fehler! Textmarke nicht definiert. Liste des annexes... iv Liste des abréviations
Plus en détail1 sur 5 26/12/2008 21:02
Souvent, lorsqu'on achète une deuche sortie de grange, dans le meilleur des cas on a la clé de contact... mais elle n'ouvre pas les portes... en tout cas pour moi c'était comme ça. Comme j'essaie de limiter
Plus en détailRENOVER LES FEUX TRICOLORES
Matinale de l Energie RENOVER LES FEUX TRICOLORES Pourquoi le faire, Comment, A quel prix Matinales 2014 Page 1 sommaire 1. UN CADRE JURIDIQUE CONTRAINT 2. LE FONCTIONNEMENT DES FEUX 3. LA MAINTENANCE
Plus en détailCHAPITRE 6 : LE RENFORCEMENT DU MODELE PAR SON EFFICACITE PREDICTIVE
1 CHAPITRE 6 : LE RENFORCEMENT DU MODELE PAR SON EFFICACITE PREDICTIVE Quels sont les arguments qui permettent de renforcer le modèle? 2 3 I. UNE CONFIRMATION DE L EXPANSION DU PLANCHER OCÉANIQUE A.LES
Plus en détailETUDE D IMPACT ACOUSTIQUE
ETUDE D IMPACT ACOUSTIQUE PROJET D AMÉNAGEMENT D UN CENTRE DE STOCKAGE DE SEDIMENTS Commune de Bessines-sur-Gartempe Maître d Ouvrage AREVA Etablissement de Bessines 1, Avenue du Brugeaud 87250 Bessines
Plus en détailMoniteur des branches Industrie MEM
Moniteur des branches Industrie MEM Octobre 2014 Editeur BAKBASEL Rédaction Florian Zainhofer Traduction Anne Fritsch, Verbanet GmbH, www.verbanet.ch Le texte allemand fait foi Adresse BAK Basel Economics
Plus en détailANTENNE FILAIRE EN PORTABLE par F5HHW
ANTENNE FILAIRE EN PORTABLE par F5HHW J avais installé depuis longtemps à l arrière de ma voiture une antenne directement issue d un surplus militaire constituée d une embase à isolateur céramique MP 65
Plus en détailla climatisation automobile
Un équipement en question : la climatisation automobile LES TRANSPORTS la climatisation en question La climatisation automobile, grand luxe il y a encore peu de temps, devient presque banale pour tous
Plus en détailInformation au patient
Information au patient Hôpital de jour médico-chirurgical Je vais subir une intervention chirurgicale en hôpital de jour, cela signifie que l intervention et le retour à domicile s effectueront le même
Plus en détailCREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détailAspects réglementaires et gestion de projet. Benoît Imbs Ingénieur d Affaires / ES-Géothermie Clément Baujard Ingénieur de réservoir / ES-Géothermie
Aspects réglementaires et gestion de projet Benoît Imbs Ingénieur d Affaires / ES-Géothermie Clément Baujard Ingénieur de réservoir / ES-Géothermie ES-Géothermie Assistant maîtrise d ouvrage 12 personnes
Plus en détailACCORD DE PRÊT. Membre ou Conseil de (ci-après appelé «l'emprunteur»)
ACCORD DE PRÊT INTERVENU CE jour du mois de 20. N o de prêt du Prêteur : ENTRE : La Société canadienne d'hypothèques et de logement ou Un prêteur approuvé par la Société canadienne d'hypothèques et de
Plus en détailStatuts de l association swissuniversities
Berne, le 20 janvier 2015 Statuts de l association swissuniversities swissuniversities Effingerstrasse 15, Case postale 3000 Berne 1 www.swissuniversities.ch Statuts de l association swissuniversities
Plus en détailEspace Babylone. Au cœur de Paris, un lieu pour. Formation Comité de direction Conseil Assemblée Conférence Réunion. 91, Rue de Sèvres, 75006 Paris
Espace Babylone Au cœur de Paris, un lieu pour Formation Comité de direction Conseil Assemblée Conférence Réunion 91, Rue de Sèvres, 75006 Paris Réservations Les demandes de disponibilité de salles peuvent
Plus en détailCONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU ENTRE : Monsieur le Maire, agissant es-qualité en vertu des délibérations du 25 septembre 2014 et du 24 octobre 2013, Désigné ci-après
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2012
Département de l Isère Arrondissement de la Tour du Pin Canton de Morestel Commune de PASSINS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2012 Le treize novembre deux
Plus en détailConditions pour la location de matériel de chantier (Les présentes conditions ont été élaborées par des délégations de VSBM et SBI/SSE)
Conditions pour la location de matériel de chantier (Les présentes conditions ont été élaborées par des délégations de VSBM et SBI/SSE) 1. Généralités Les conditions énoncées ci-après sont valables pour
Plus en détailMESURES DE BRUIT A l ÉTAT INITIAL
DOSSIER DE DEMANDE D AUTORISATION D EXPLOITER UNE UNITE DE METHANISATION DE MATIERES ORGANIQUES Siège social : FRANCE BIOGAZ VALORISATION 12 rue Finkmatt 67000 STRASBOURG Tél. : 03 88 23 47 72 Fax : 03
Plus en détailEnergie Nucléaire. Principes, Applications & Enjeux. 6 ème - 2014/2015
Energie Nucléaire Principes, Applications & Enjeux 6 ème - 2014/2015 Quelques constats Le belge consomme 3 fois plus d énergie que le terrien moyen; (0,56% de la consommation mondiale pour 0,17% de la
Plus en détailACTION 1 L utilisation des chevaux de trait pour les travaux communaux. Rapport d étude 3
ACTION 1 L utilisation des chevaux de trait pour les travaux communaux Rapport d étude 3 LES DIFFERENTES UTILISATIONS DU CHEVAL DE TRAIT DANS LES COMMUNES FRANÇAISES Le cheval apparait aujourd hui comme
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE ST-ETIENNE-DE-BEAUHARNOIS
MUNICIPALITÉ DE ST-ETIENNE-DE-BEAUHARNOIS CONTRAT D ENTRETIEN DES CHEMINS D HIVER DE LA MUNICIPALITÉ DE ST-ETIENNE-DE-BEAUHARNOIS POUR LES SAISONS : 2013-2014; 2014-2015; 2015-2016 ONT COMPARU EN CE JOUR
Plus en détailRénovation à très haute performance énergétique (Minergie-P )
Rénovation à très haute performance énergétique (Minergie-P ) de Treize immeubles d habitation Pour la Société Coopérative d Habitation 10.03.2014 1. INTRODUCTION 1.1Présentation de la société candidate
Plus en détailRestaurant Scolaire d Ampuis REGLEMENT
Restaurant Scolaire d Ampuis REGLEMENT Préambule : La commune d Ampuis organise un service de restauration destiné à accueillir les enfants de maternelle (service à table) et de primaire (sous forme de
Plus en détailGROUPE SCOLAIRE GUYOT DESSAIGNE REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE
GROUPE SCOLAIRE GUYOT DESSAIGNE REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE PREAMBULE Le restaurant scolaire n a pas un caractère obligatoire, il a pour objet d assurer, dans les meilleures conditions d
Plus en détailParticipation des habitants et contrats de ville Quels enjeux? Quelle mise en oeuvre?
Participation des habitants et contrats de ville Quels enjeux? Quelle mise en oeuvre? Note réalisée par l Observatoire Régional de l Intégration et de la Ville (ORIV) septembre 2014 Eléments de contexte
Plus en détailConseil Interrégional des Chambres des Métiers de la GR 2
Initiative du CICM Proposition au Sommet de la GR "Green Deal en vue d une politique énergétique et climatique efficiente dans la GR en coopération avec les PME de l artisanat" L Artisanat de la Grande
Plus en détailDécouverte et prise en main de SWEET HOME 3D
Découverte et prise en main de SWEET HOME 3D Auteur du tutoriel : ALLARDIN Jérémie - Prof. Génie Mécanique. Site : http://www.technologie-tutoriel.fr/ Dans la première partie du TP, vous créerez les murs
Plus en détailM... propriétaire, ... ..., ...
Contrat de location I. Identification des parties Bailleur(s) M.... propriétaire, demeurant à... dénommé(s) au présent acte le(s) bailleur(s). Locataire(s) L association ou l organisme..., dont le siège
Plus en détailAnticiper la gestion d'un séisme dommageable Anticipare la gestione dei danni di un terremoto
Atelier 1 groupe de travail sismique franco-italo-suisse du projet Interreg Alcotra RiskNET Atelier 1 gruppo di lavoro sismico franco-italo-svizzero del progetto Interreg Alcotra RiskNET Anticiper la gestion
Plus en détailSecurity Service de Services sécurité. Protocole de surveillance des alarmes de sécurité
Security Service de Services sécurité Protocole de surveillance des alarmes de sécurité TABLE DES MATIÈRES 1.0 BUT... Page 1 2.0 PORTÉE.. Page 1 3.0 DÉFINITIONS Page 1 4.0 PROTOCOLE 4.1 Généralités.. Page
Plus en détailNORME INTERNATIONALE D AUDIT 260 COMMUNICATION DES QUESTIONS SOULEVÉES À L OCCASION DE L AUDIT AUX PERSONNES CONSTITUANT LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE
NORME INTERNATIONALE D AUDIT 260 COMMUNICATION DES QUESTIONS SOULEVÉES À L OCCASION DE L AUDIT AUX PERSONNES CONSTITUANT LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE SOMMAIRE Paragraphes Introduction... 1-4 Personnes
Plus en détailBienvenue auprès de l Assurance immobilière Berne (AIB) Entreprise
Bienvenue auprès de l Assurance immobilière Berne (AIB) Entreprise Nous assurons ce que vous avez construit sans pourquoi ni comment. Ainsi, l ensemble des propriétaires immobiliers des environ 400 000
Plus en détailGuide méthodologique
Communauté d Agglomération de NIORT du GRAND NANCY PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS Plan de Déplacement Entreprise Guide méthodologique Septembre 2007 m u n i c i p a l i t é s e r v i c e 7 1, a v e n u e
Plus en détailOFFRE ASSURANCE DEDIEE AUX MEMBRES DE L U.J.A
OFFRE ASSURANCE DEDIEE AUX MEMBRES DE L U.J.A AXA France et le Cabinet d assurances CAPACCIO & MOREL vous propose une Offre Assurance Spéciale «Membres de l UJA» 1/ Votre assurance Auto et Moto : jusqu
Plus en détailDescripteur global Interaction orale générale
Descripteur global Peut produire des expressions simples isolées sur les gens et les choses. Peut se décrire, décrire ce qu il fait, ainsi que son lieu d habitation. Interaction orale générale Peut interagir
Plus en détailPLAN DE LA PRESENTATION
Présenté par: MAILELE Djibril Amadou, Directeur Production & Transport - NIGELEC PLAN DE LA PRESENTATION 1. CONTEXTE 2. AVENNEMENT DE LA PANNE 3. CONSEQUENCES DE LA PANNE 4. SOLUTION DU DEPANNAGE DEFINITIF
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION STUDIO - 1er Etage - 6 RUE DES LINGOTS
CONTRAT DE LOCATION STUDIO - 1er Etage - 6 RUE DES LINGOTS ENTRE LES SOUSSIGNES, CDH Hosting Service 42 rue Washington 75008 PARIS ; ci-après dénommé(e) «Le Bailleur» ET Monsieur et/ou Madame «Vacancier»
Plus en détail2004 2014 : un risque a chassé l autre
2004 2014 : un risque a chassé l autre En 10 ans, le profil des conducteurs français a évolué, leur rapport à la conduite aussi. Pour autant le poids des bons et mauvais conducteurs est resté stable, de
Plus en détailCONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L essentiel
N 38 Développement durable n 2 En ligne sur le site www.fntp.fr / extranet le 19/02/2013 ISSN 1769-4000 CONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L
Plus en détail3 Les premiers résultats des plans d'actions
3 Les premiers résultats des plans d'actions Les résultats que nous avons obtenus en ce qui concerne les plans d'action, résultent de l'analyse de 48 entreprises seulement. Revenons sur notre échantillon.
Plus en détailRéduire la pauvreté : comment les collectivités territoriales peuvent-elles être des catalyseurs du développement économique pro-pauvre?
Réduire la pauvreté : comment les collectivités territoriales peuvent-elles être des catalyseurs du développement économique pro-pauvre? Les trois dernières décennies ont été marquées par des progrès impressionnants
Plus en détailCENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES
CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES L ensemble des règles définies ci-après constitue le Règlement Intérieur du Centre nécessaire à sa bonne marche et à la satisfaction
Plus en détail