... geen zorgen voor later. La transmission de patrimoine. Pensez-y dès maintenant.

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1 ... geen zorgen voor later. La transmission de patrimoine. Pensez-y dès maintenant.

2 Een nieuw jaar, een gezonde start. Ook voor uw bankzaken? Contenu Pour une transmission du patrimoine bien réglée Une nouvelle vie pour votre patrimoine Différentes possibilités pour planifier votre succession Planification successorale pour mariés et cohabitants Planifiez dès à présent Construire, gérer et céder votre patrimoine p. 2-5 p. 6-7 p p p p

3 Pour une transmission du patrimoine bien réglée Transmettre votre patrimoine en planifiant votre succession: vous y pensez parfois? Certes, rien ne presse. Du moins, c est ce que beaucoup de gens pensent. Résultat: les héritages arrivent souvent trop tard pour les héritiers, qui ont souvent dépassé la cinquantaine. Pourquoi planifier votre succession? Vous voulez... protéger votre patrimoine, protéger ceux que vous aimez, léguer dès à présent quelque chose à l un de vos enfants même si vous voulez in fine que tous vos enfants reçoivent une part égale, veiller à ce que vos héritiers ne paient pas trop de droits de succession à votre décès, prévenir les litiges entre vos héritiers lorsque vous ne serez plus là. Pour que votre succession profite davantage à vos proches, planifiez-la dès à présent. En quoi consiste précisément une planification successorale? Son principe est très simple: veiller, avant votre décès, à prendre plusieurs mesures visant à constituer un joli patrimoine pour votre conjoint(e), vos enfants, vos petits-enfants, etc. Savez-vous que les possibilités sont nombreuses? Comme effectuer une donation ou établir un testament. Contracter ou adapter une assurance vie. Établir ou adapter un contrat de mariage ou un contrat de vie commune. Pour ne citer que quelques exemples. Vous voulez transmettre votre patrimoine comme vous l entendez: c est le fondement d une bonne planification successorale. En prenant soin de payer le moins d impôts possible, naturellement. Cette optimisation fiscale est toujours bonne à prendre. Mais elle est loin d être la seule bonne raison de planifier votre succession pour assurer une transmission optimale de votre patrimoine. Protégez ceux qui vous sont chers: pensez dès maintenant à votre planification successorale. 2 3

4 Vous ne pratiquez pas encore la planification successorale? Détrompez-vous. Vous avez peut-être un contrat de mariage ou de vie commune. Ou une assurance vie. Ce sont déjà des choix pour l avenir. Qui peuvent perdre de leur pertinence à mesure que votre situation évolue: vous avez d autres souhaits, votre patrimoine se présente différemment, votre relation a pris une autre direction, vous avez des enfants, etc. Dès lors, posez-vous cette question: vos choix d alors correspondent-ils toujours à vos souhaits d aujourd hui? Et encore une précision: une planification successorale bien pensée n est pas toujours utile ou nécessaire pour tout le monde. Les démarches que vous avez déjà accomplies suffisent parfois à protéger vos héritiers. Bref, il existe mille et une voies qui mènent à une succession réussie. Mais quelle est la bonne pour vous? Cette brochure entend vous guider. Vous y lirez ce que vous pouvez accomplir pour régler votre succession et comment Argenta peut vous y aider. Nous mettons l accent sur la distribution des biens mobiliers qui vous appartiennent en propre. Pour les questions relatives à la distribution des biens immobiliers ou de votre patrimoine professionnel, nous vous invitons à contacter votre notaire. En réglant correctement la transmission de votre patrimoine, vous êtes tranquille pour l avenir. Et vous pouvez profiter au maximum du moment présent. Analysez votre situation familiale Par où commencer? Par l analyse de votre situation familiale et de vos souhaits pour votre famille. Les questions suivantes peuvent être abordées: Quel est votre état civil? Sous quel régime êtes-vous marié? Cohabitez-vous légalement ou de fait? Vous menez votre vie en solo? Vous voulez privilégier votre conjoint(e) lorsque vous ne serez plus là? Vous voulez privilégier tous vos enfants de manière égale? Vous voulez constituer un bas de laine supplémentaire pour la prunelle de vos yeux? Tout est peut-être déjà très clair dans votre esprit. Nous vous invitons cependant à bien réfléchir à ce que vous voulez précisément et à l impact de votre situation familiale sur vos souhaits. Votre agent vous y aidera. Parce que vous devez être convaincu de la justesse de votre planification successorale. En réglant correctement la transmission de votre patrimoine, vous êtes tranquille pour l avenir. Profitez au maximum du moment présent. 4 5

5 Une nouvelle vie pour votre patrimoine Vous pouvez planifier la transmission de votre patrimoine de différentes manières. Une assurance vie est peut-être une bonne idée. Ou une donation? Et que diriez-vous d un testament ou d un contrat de mariage? Ce qui vous convient le mieux dépend de ce que vous, et vous seul, voulez. Vous souhaitez que vos petits-enfants profitent dès à présent d une partie de votre patrimoine? Ou vous préférez attendre qu ils soient plus âgés? Vous voulez assurer à votre conjoint(e) une certaine sécurité quand vous ne serez plus là? Vous envisagez de transmettre maintenant votre patrimoine par le biais d une donation? Ou vous ne voulez transmettre votre patrimoine qu à votre décès, par exemple via un testament? Ou vous préférez désigner un bénéficiaire en particulier dans une assurance vie? Toutes ces questions méritent d y réfléchir à tête reposée. Un héritier peut avoir davantage de besoins qu un autre: aujourd hui, il n est pas évident pour les jeunes d acquérir une certaine sécurité financière. Vous pouvez dès à présent décider de la personne que vous souhaitez privilégier plus tard et comment y arriver. Soumettez vos questions à Argenta. Nous vous indiquerons le chemin. Même si, plus tard, vous voulez encore modifier la destination de vos avoirs. Soyez tranquille, Argenta fait preuve de souplesse et réfléchit avec vous aux meilleures solutions. 6 7

6 Différentes possibilités pour planifier votre succession Les règles du droit des successions Vous voulez vous écarter du droit des successions? Si vous ne réglez pas la transmission de votre patrimoine, le droit des successions déterminera qui reçoit quoi et dans quel ordre. Les règles du droit des successions vous conviennent? L ordre dans lequel vos héritiers hériteront vous paraît logique ou la situation ne vous est pas claire? Vous avez peut-être de nombreux héritiers, une famille recomposée ou des enfants adoptifs. Vous pouvez régler cela de différentes manières. Attention: certains héritiers ont droit à une part d héritage qui leur est réservée. On les appelle les héritiers réservataires. Les héritiers réservataires sont les enfants, l époux survivant et les parents du défunt. 1 Assurance vie (transmission du patrimoine différée) Une donation n est pas toujours la voie royale pour transmettre votre patrimoine. Examinez attentivement si elle est la solution appropriée à votre situation. Effectuer une donation, c est en effet se séparer définitivement de votre patrimoine ou d une partie de celui-ci. Ceci n est pas sans risques. Deux exemples: Venez poser vos questions chez Argenta. Nos spécialistes dresseront une image claire de votre situation. Supposons que vous donniez de l argent à votre fils ou fille. Qui le dépense d une autre manière que vous ne l aviez imaginé. Vous pouvez naturellement éviter cela en associant votre donation à certaines conditions. Mais posez-vous cette question: mon fils ou ma fille a-t-il/elle vraiment besoin de cet argent maintenant? Et puis encore cette remarque: peut-être votre patrimoine ne se prête-t-il pas encore à une transmission totale ou partielle? Il faut donc bien y réfléchir. 8 9

7 S il n y a aucune raison impérative actuelle de céder définitivement votre capital ou une partie de celui-ci, une transmission différée, via la désignation d un bénéficiaire, est une solution alternative intéressante. C est possible au moyen d une assurance vie. Vous gardez toutes les cartes en main et vous déterminez qui recevra l argent. Et vous pouvez éventuellement réduire les droits de succession. 2 Donation (transmission du patrimoine immédiate) Lorsque vous donnez de l argent, il disparaît instantanément de votre patrimoine. Son propriétaire est désormais la personne à qui vous l avez donné, c est-à-dire le donataire. Vous ne pouvez effectuer une donation que si vous êtes encore en vie. La donation n est effective que si elle est acceptée par le donataire. Faute d acceptation, il n y a pas de donation. Un imprévu arrive? Vous avez tout de même besoin d une partie de votre patrimoine. Bonne nouvelle: vous gardez le contrôle de l argent de votre assurance vie. Et vous pouvez, par exemple, racheter le contrat ou désigner un autre bénéficiaire. Vous le voyez, contrairement au cas d une donation, vous restez maître de votre patrimoine. L assuré décède avant l échéance de l assurance vie? Dans ce cas, l argent est versé au bénéficiaire au moment du décès. L assuré est encore en vie à l échéance de l assurance vie? Dans ce cas, il est versé au bénéficiaire. Ces bénéficiaires peuvent être vos enfants. Ou votre conjoint(e) avec les enfants. Ou les petits-enfants. Ou une tierce personne Plus les bénéficiaires de même rang que vous désignez seront nombreux, moindre sera la part que chacun recevra. Et plus faibles seront les droits de succession qu ils devront payer. Comment effectuer une donation? Directement: vous pouvez donner quelque chose via un acte notarié ou un don manuel. Pour un acte notarié, vous devez passer par un notaire belge. Qui enregistre votre donation. Et c est tout? Oui, mais cette solution implique des frais de notaire et des droits d enregistrement. Vous devez cependant tenir compte de toutes les règles fiscales. Dès lors, demandez à votre agent Argenta comment établir au mieux cette assurance vie. Par un don manuel, vous donnez directement de l argent, des meubles, des objets d art, des bijoux, une voiture, etc. La donation est validée par la transmission matérielle de ces biens. Vous pouvez cependant faire enregistrer le don manuel au bureau d enregistrement. Dans ce cas, vous devrez payer des droits d enregistrement. Une donation indirecte est possible également. Le don bancaire en est un exemple. Il est effectué par virement bancaire, sans communication. Vous pouvez faire enregistrer la donation indirecte au bureau d enregistrement. Vous devrez également acquitter des droits d enregistrement

8 Pouvez-vous revenir sur une donation? 3 Testament Vous établissez un testament pendant votre vie. Qui ne s appliquera cependant qu après votre décès. Vous restez donc, pendant votre vie, propriétaire de vos biens et pouvez en faire ce que vous voulez. Vous avez l intention de donner quelque chose à la prunelle de vos yeux. Mais vous voulez encore un peu jouir du montant versé. Autrement dit: vous voulez encore avoir votre mot à dire après la donation? Un testament est idéal pour vous assurer de la destination de votre patrimoine. Par exemple, si vous voulez léguer à votre conjoint(e) un patrimoine en pleine propriété. Vous voulez modifier votre testament ou le révoquer? Tout est possible. La dernière version de votre testament détermine qui reçoit quoi. Vous êtes maître de votre testament. Oui, différentes possibilités s offrent à vous: Vous pouvez effectuer une donation avec charge. Vous donnez un montant à une personne mais vous posez une condition: le donataire doit vous payer par exemple un montant chaque mois. Pratique: la donation bénéficie ainsi aux deux parties. La vie prend parfois des tours inattendus. Ainsi, la personne à qui vous avez donné décède avant vous. Il est utile dès lors de prévoir une clause de retour conventionnel, qui vous garantit de recevoir la somme versée en retour, exonérée de droits de succession. Le plus simple est d intégrer cette clause dans une assurance vie. Par exemple, le donataire investit la somme donnée dans une assurance vie et vous désigne comme bénéficiaire en cas de décès. Si le donataire décède, la somme versée vous revient automatiquement par le biais de la clause du bénéficiaire. Vous pouvez également effectuer une donation avec réserve d usufruit. Par exemple, vous donnez un portefeuille de titres à votre fils ou votre fille. Mais vous continuez à bénéficier des intérêts et dividendes éventuels de ces titres. Votre fils ou votre fille reçoit donc la nue-propriété, et vous l usufruit. À votre décès, votre fils ou votre fille recevra la pleine propriété des titres et jouira à partir de ce moment des produits des titres. Pour une donation avec réserve d usufruit, il faut cependant passer chez le notaire. Vous pouvez rédiger un testament vous-même. Mais si vous voulez vous assurer que tout est écrit noir sur blanc dans les règles de l art, passez chez un notaire

9 Planification successorale pour mariés et cohabitants Les conjoints sont de plus en plus nombreux à cohabiter sans être mariés. Ils peuvent cohabiter légalement ou de fait. Les cohabitants légaux ont fait une déclaration devant l officier de l état civil. Ils héritent automatiquement l un de l autre, sans avoir besoin de testament à cette fin. Attention: cet héritage est limité à l usufruit du logement que le couple occupait et du mobilier présent. Si les cohabitants légaux veulent hériter l un de l autre davantage que l usufruit du logement et du mobilier du couple, ils doivent établir un testament ou une clause d accroissement (dite aussi tontine), même si le cohabitant légal est le seul héritier. La distribution de votre patrimoine est déterminée bien entendu par votre contrat de mariage ou de cohabitation. Dans le cas d un mariage, les deux conjoints se partagent les joies et les peines. Mais cela vise-t-il également leurs possessions, leurs dettes et leurs revenus? Cela dépend de la manière dont le régime matrimonial départage tout (régime légal, régime de la séparation des biens et régime de la communauté universelle). Cette répartition détermine ce dont héritera le/la conjoint(e) survivant(e). Les cohabitants de fait n héritent pas automatiquement l un de l autre. S ils veulent que le cohabitant de fait survivant hérite, ils peuvent par exemple établir un testament. Vous n êtes pas marié(e) mais vous habitez avec votre partenaire? Dans ce cas, vous devez connaître vos droits, également si vous venez à vous séparer un jour. Vous devez donc conclure des accords, au moyen d un contrat de vie commune par exemple. Vous êtes marié(e)? Dans ce cas, vous pouvez optimiser votre planification successorale en établissant un contrat de mariage ou en adaptant le contrat de mariage actuel. Tout revient à concevoir un dispositif sûr. Votre notaire vous conseillera

10 Planifiez dès à présent Comment s y atteler concrètement? Vous connaissez à présent les grands enjeux de la transmission du patrimoine. Les pages précédentes vous ont expliqué tous les aspects qu il faut prendre en compte. Mais comment s y atteler en pratique? Nous vous conseillons de tout bien ordonner. C est en procédant étape par étape que vous arriverez le mieux. Votre agent Argenta vous prêtera assistance si vous choisissez de contracter ou d adapter une assurance vie, de démarrer un plan d épargne ou d effectuer une donation. Votre notaire est l interlocuteur privilégié pour une donation notariée, un contrat de mariage ou de cohabitation, un testament, une clause d accroissement, etc. Contracter une nouvelle assurance vie ou adapter une assurance vie existante? Une assurance vie est une solution astucieuse pour constituer et transmettre votre patrimoine. Le moment est peut-être arrivé de passer à l acte. À moins que vous ayez déjà une assurance vie et que vous vouliez adapter les bénéficiaires? Votre agent examinera tous vos besoins. Épargner maintenant pour plus tard Vous voulez constituer une épargne pour vos enfants ou petits-enfants? Demandez à votre agent Argenta comment vous pouvez la démarrer en toute sécuritén. Un contrat de mariage: oui, non ou autrement? Vous avez un conjoint mais pas de contrat de mariage? Et vous voulez régler correctement la transmission de votre patrimoine? Dans ce cas, nous vous conseillons d examiner s il est intéressant de vous marier et d établir un contrat de mariage. Avec votre notaire, déterminez le régime le plus approprié à votre situation. Vous préférez modifier une clause de votre contrat de mariage actuel? C est possible également. Le moment d établir un testament? Ne griffonnez pas quelques lignes à la va-vite sur un bout de papier. Réfléchissez bien à toutes les implications de vos desiderata. Un notaire peut vous aider à formuler vos souhaits de manière appropriée. Régler une donation? Pour une donation indirecte ou un don manuel, vous pouvez vous adresser à votre agent Argenta. Il vous aidera à mettre les détails sur papier

11 Construire, gérer et céder votre patrimoine Vous avez travaillé dur pendant toute votre vie. Peut-être avez-vous fondé une famille, acheté une maison ou voyagé de par le monde. Au fil des ans, vous vous êtes constitué une réserve attrayante. Vous voulez bien sûr que cet argent revienne à vos proches, car vous voulez qu ils ne manquent de rien lorsque vous ne serez plus là. Argenta vous aide à transférer votre patrimoine, selon les règles de l art. Ainsi, vous saurez que votre patrimoine arrivera auprès des personnes adéquates. Nous réglons tout jusque dans les moindres détails, pour vous rassurer au maximum. Pour fixer tous les détails, le mieux est de rencontrer votre agent Argenta de temps à autre. En effet, votre situation peut avoir évolué entre-temps. Peut-être êtes-vous devenu grand-parent ou que de jeunes héritiers sont venus s ajouter. Ou souhaitez-vous régler votre succession? À chaque question sa réponse. Avez-vous des questions spécifiques? Notez-les et posez-les lors de votre entretien. Avec l aide de nos spécialistes, votre agent cherchera la meilleure solution. Sans aucun engagement de votre part. Et toujours en toute confiance. Pour en savoir plus sur la transmission de patrimoine et le planning successoral, lisez le dossier portant le même nom sur et prenez un rendez-vous avec votre agent Argenta

12 Mes notes 20 21

13 Gérer ses comptes sainement Gérer ses comptes sainement. Qu est-ce que cela signifie pour Argenta? Que vous ne payez rien ou pratiquement rien pour vos opérations de paiement journalières. C est pour nous une évidence. Et que vous pouvez compter sur des conseils professionnels et avisés pour vos opérations bancaires. C est tout aussi évident pour nous. Concrètement? Chacun a ses habitudes. Il en va de même pour les opérations financières. Vous avez besoin d un compte à vue avec toute la palette de fonctionnalités? Ou un compte avec une carte vous suffit? À vous de décider. Et si vous avez besoin d un conseil financier, nous sommes là pour vous. C est cela gérer ses comptes sainement chez Argenta. Epargner et Investir sainement Epargner et Investir sainement. Qu est-ce que cela signifie pour Argenta? Que vous investissez selon votre profil et vos attentes. Et sur la base de conseils professionnels et d informations fiables. Ce sont vos intérêts qui priment, pas les nôtres. Concrètement? Il n est pas évident d épargner et d investir à bon escient. L offre est si vaste qu épargner et investir judicieusement est un défi en soi. Vous épargnez pour un projet déterminé? Vous voulez constituer une réserve saine ou vous recherchez un certain type de placement? Nos spécialistes vous aident à constituer correctement votre portefeuille. C est cela épargner et investir sainement chez Argenta. Se loger et vivre sainement Se loger et vivre sainement. Qu est-ce que cela signifie pour Argenta? Que vous pouvez emprunter de manière raisonnable l argent qui vous permettra de réaliser vos rêves. Et que vous pourrez continuer à vivre en toute tranquillité. Car vous pouvez aussi compter sur nous en cas de coup dur. Concrètement? Si vous voulez acheter, construire ou rénover une maison, il est important de bien y réfléchir. Parce que vous vous engagerez à long terme à consacrer une partie de vos revenus au remboursement de votre emprunt. Nous nous occupons d établir un plan de remboursement raisonnable et de trouver les assurances nécessaires qui vous protègent des dommages éventuels. Nous vous offrons la sécurité dont vous avez besoin. Voilà ce que nous entendons par se loger et vivre sainement chez Argenta. Argenta Bank- en Verzekeringsgroep SA Belgiëlei Antwerpen RPM Antwerpen info@argenta.be