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1 FORMULAIRE D INSCRIPTION Forum ITN Emploi PARIS 11 et 12 avril 2015 A RETOURNER AVANT LE 15 MARS 2015 La demande de participation à cet évènement est effectuée à l aide du présent formulaire, lequel est à retourner dans les plus brefs délais, dûment complété et signé par le demandeur à International Talents Network : Par RENSEIGNEMENTS PARTICIPANTS Raison sociale* : Adresse* : Tél* : Fax: *: Site internet* : Secteur d activité* : RC* : Art.Imp* : NIS* : NOM DES PARTICIPANTS Madame Monsieur Nom complet* : Tel* : * : Fonction* : Madame Monsieur Nom complet* : Tel* : * : Fonction* : FRAIS DE PARTICIPATION Au titre de sa participation au Forum ITN Emploi Edition Paris 11 et 12 avril 2015 : L entreprise.s engage à verser à ITN France, le montant total de HT avant le 31 mars L entreprise.s engage à verser à ITN Algérie, le montant total de DZD HT avant le 31 mars

2 VOS OPTIONS PUBLICITE DANS LA BROCHUREDU SALON Page pleine 805 HT DZD HT 1/3 de page de publicité 400 HT DZD HT Marque-page (disponible pour une seule entreprise) 833 HT DZD HT ITN JOBDATING Un recrutement ciblé Oui, nous participons à ITN Jobdating Nous organisons pour vous des rendez-vous ciblés avec des candidats répondant aux profils recherchés (valable uniquement sur les fonctions supports). Merci de nous communiquer vos besoins en termes de recrutement avant le 20 mars Nombre de postes : Tarifs : 530 HT ou DZD HT par poste ANIMER UNE CONFERENCE Une opportunité pour promouvoir votre entreprise à l international Animez une conférence sur votre entreprise ou un atelier workshop. Une opportunité de promouvoir votre entreprise à l international. Oui, je réserve une salle pour une conférence de 1 heure Nom de la conférence et du conférencier Tarifs : 300 HT ou DZD HT par conférence TOTAL PARTICIPATION Frais de participation au Forum : Euros / DZD HT* Total jobdating : Euros / DZDHT* Insertion catalogue salon : Euros / DZDHT* Conférence : Euros / DZD HT * *Rayer la mention inutile Montant total des prestations à régler : Euros / DZD HT* 2

3 DISPOSITIONS GENERALES Art. I.1. Objet du contrat : Le présent contrat a pour objet de définir les modalités relatives au déroulement du Forum ITN Emploi qui aura lieu à l Espace Charenton à Paris les 11 et 12 avril 2015, organisé par ITN. Art. I.2. Mode de passation : Le présent contrat est passé selon la procédure de gré à gré simple. A votre écoute! Art. I.3. Durée du contrat : Le présent contrat est conclu pour une durée déterminée. Il prend effet à compter de la date de sa signature et se termine à la clôture du forum. LES ENGAGEMENTS DES PARTIES Art. II.1. Les engagements de l exposant : Dans le cadre de ce contrat, l exposant, s engage à être présent lors du Forum ITN. L exposant s engage à régler la participation financière correspondante aux options choisies dans les trente jours de la signature de ce contrat et avant la tenue de l événement. L exposant autorise les organisateurs à utiliser le nom et le logo de son entreprise pour toute communication en lien avec l évènement. L exposant s engage à informer des recrutements réalisés à la suite du Forum et à mettre ITN en contact avec les personnes recrutées afin que leurs témoignages puissent être recueillis et utilisés pour promouvoir le retour des compétences algériennes de l étranger. Art. II.2. Les engagements de l organisateur : En contrepartie, l Organisateur s engage à mettre à la disposition de l exposant les prestations détaillées dans l annexe jointe à ce contrat. FACTURATION Art. III.1. Paiement en Euros : Le montant de participation au Forum ITN Emploi fera l objet d une facture à réception du règlement de l entreprise par virement bancaire sur le compte d ITN France : International Talents Network France Crédit Agricole Midi Pyrénées, Agence : Blagnac Centre IBAN : FR Art. III.2.Paiement en dinars : Le montant de participation au Forum ITN Emploi fera l objet d une facture à réception du règlement par chèque bancaire à l ordre d ITN Algérie ou par virement : ITN Algérie Banque CPA Agence d Ain Benian RIB : DISPOSITIONS DIVERSES Art. IV.1. Modification : Toutes modifications au présent contrat et tous les accords supplémentaires seront soumis à l agrément des deux parties et feront l objet d avenant dûment signé par les parties contractantes et annexées au présent contrat. Art. IV.2.Cas de force majeure : En cas de force majeure à la suite de laquelle l événement ne pourrait avoir lieu comme prévu, les parties signataires seront libérées de leurs obligations respectives telles qu elles figurent dans le présent contrat mais sans préjudice de leurs obligations respectives découlant de la période précédant ladite cessation. On entend par force majeure des événements de guerre déclarés ou non déclarés, de grève générale de travail, de maladies épidémiques, de mise en quarantaine, d'incendie, de crues exceptionnelles, d'accidents ou d'autres événements indépendants de la volonté des deux parties. Aucune des deux parties ne sera tenue responsable du retard constaté en raison des événements de force majeure.en cas de force majeure, constatée par l'une des parties, celle-ci doit en informer l'autre partie par écrit dans les meilleurs délais par écrit. L'autre partie disposera de dix jours pour la constater. Art. IV.3.Résiliation : L organisateur / L exposant se réserve le droit de résilier le présent contrat, après mise en demeure restée infructueuse au-delà d un délai de dix (10) jours et d exiger la réparation du préjudice. Art. IV.4. Le règlement des Litiges : Toute contestation ou litige pouvant résulter du présent contrat sera soumis à un traitement à l amiable. En cas de non conciliation, elles seront de la compétence du Tribunal administratif de Toulouse. 3

4 Art. IV.5. Droits applicable : Le droit applicable au présent contrat est le droit Français. Art. IV.6. Confidentialité : Les parties s engagent à ne révéler aux tiers ni les termes de ce document, ni les informations dont elles ont pu avoir connaissance, relatives à leurs activités respectives, à l exception de leurs conseils respectifs, ou suivant des dispositions légales impératives, toute communication devra avoir lieu en accord commun. Art. IV.7. Domiciliation: L organisateur et l exposant déclarent faire élection de domicile en leurs sièges respectifs. Art. IV.8. Cession : L exposant ne peut céder à un tiers les droits qu il détient sur sa réservation, sauf accord écrit d ITN. Art. IV.9. Nombre de pages : Le présent contrat comprend cinq (5) pages, annexe comprise, dûment paraphées par les deux parties contractantes. Art. IV.10. Date d entrée en vigueur : Le présent contrat établi en deux (2) originaux et entre en vigueur dès sa signature par les deux parties. Fait à :. Signature et Cachet de l Entreprise Date : / / 4

5 Annexe : détail des prestations Forum ITN Paris 11 et 12 avril 2015 Prestations : Stand de 9m² + équipement standard + signalétique au nom de l entreprise 2 badges exposants Restauration Accès wifi Cvthèque du Forum (visiteurs) transmise après l événement Accès espace dédié entretiens de recrutement en fonction des disponibilités Insertion d un article dans la brochure du salon Une journée de formation pour deux personnes (Alger) 5

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