MINISTÈRE DE LA CULTURE

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1 BUDGET DES DÉPENSES e ministère de la Culture fait preuve de leadership pour favoriser un environnement culturel et créatif en Ontario. En collaboration avec la communauté culturelle et d'autres partenaires, le ministère est le champion d'une stratégie audacieuse de transformation pour le XXIe siècle, qui se centre sur l'économie créatrice, des communautés dynamiques et accueillantes, l'engagement civique et un secteur de la culture vigoureux et stable. SOMMAIRE PROGRAMME DU MINISTÈRE CRÉDIT PROGRAMME Différence entre et réels Programme d'administration du ministère Programme de la culture Programme de la Fondation Trillium de l'ontario Secrétariat aux affaires des personnes ( ) âgées de l'ontario TOTA À VOTER CHARGES DE FONCTIONNEMENT Crédits législatifs Total du ministère Charges de fonctionnement Redressement de consolidation net Centre des sciences de l'ontario Redressement de consolidation net ( ) ( ) ( ) Fondation Trillium de l'ontario Redressement de consolidation net Musée royal de l'ontario Total, y compris redressement de consolidation et autres redressements

2 2 BUDGET DES DÉPENSES SOMMAIRE PROGRAMME DU MINISTÈRE CRÉDIT PROGRAMME Différence entre et réels CHARGES D IMMOBIISATIONS Programme d'administration du ministère Programme de la culture Programme d'immobilisations culturelles TOTA À VOTER CHARGES D IMMOBIISATIONS Crédits législatifs Total du ministère Charges d immobilisations Redressement de consolidation net Centre ( ) des sciences de l'ontario Redressement de consolidation net Fondation Trillium de l'ontario Redressement de consolidation net Musée royal de l'ontario Total, y compris redressement de consolidation et autres redressements ACTIF D IMMOBIISATIONS Programme d'administration du ministère Programme de la culture TOTA À VOTER ACTIF D IMMOBIISATIONS Total du ministère Actif d immobilisations Total du ministère Fonctionnement et immobilisations, y compris redressement de consolidation et autres redressements (actif non compris)

3 BUDGET DES DÉPENSES PROGRAMME D'ADMINISTRATION DU MINISTÈRE CRÉDIT e programme d'administration du ministère comprend le Bureau du ministre et le Bureau du sousministre. Il est responsable des opérations et des politiques du ministère. SOMMAIRE CRÉDIT Différence entre et réels Administration du ministère TOTA À VOTER CHARGES DE FONCTIONNEMENT Traitement versé au ministre en vertu de la oi sur le Conseil exécutif Traitement versé à l'adjoint parlementaire en vertu de la oi sur le Conseil exécutif Total Crédits législatifs Total Charges de fonctionnement CHARGES D IMMOBIISATIONS 3 Administration du ministère TOTA À VOTER CHARGES D IMMOBIISATIONS Amortissement oi sur l'administration financière Total Crédits législatifs Total Charges d immobilisations ACTIF D IMMOBIISATIONS 2 Administration du ministère TOTA À VOTER ACTIF D IMMOBIISATIONS Total Actif d immobilisations

4 4 BUDGET DES DÉPENSES PROGRAMME D'ADMINISTRATION DU MINISTÈRE CRÉDIT 2801, suite CASSIFICATION PAR CATÉGORIE DE DÉPENSES CRÉDIT CATÉGORIE DE DÉPENSES PAR ET SOUSS Administration du ministère Traitements et salaires Avantages sociaux Transports et communications Services Fournitures et matériel Total à voter Charges de fonctionnement Crédits législatifs Traitement versé au ministre en vertu de la oi sur le Conseil exécutif Traitement versé à l'adjoint parlementaire en vertu de la oi sur le Conseil exécutif Total (Charges de fonctionnement) Programme d'administration du ministère CHARGES D IMMOBIISATIONS Administration du ministère Autres opérations Total à voter Charges d immobilisations Crédits législatifs Autres opérations Amortissement oi sur l'administration financière Total (Charges d'immobilisations) Programme d'administration du ministère ACTIF D IMMOBIISATIONS Administration du ministère Parc automobile et flotte de bateaux Total à voter Actif d immobilisations Total (Actif d'immobilisations) Programme d'administration du ministère

5 BUDGET DES DÉPENSES PROGRAMME DE A CUTURE CRÉDIT e programme de la culture encourage et soutient l'industrie des arts et de la culture, protège le patrimoine de l'ontario, veille au développement du réseau de bibliothèques publiques et aide les organismes culturels afin d'optimiser leur contribution au bienêtre social, culturel et économique de l'ontario. SOMMAIRE CRÉDIT Différence entre et réels Culture TOTA À VOTER CHARGES DE FONCTIONNEMENT Total Charges de fonctionnement CHARGES D IMMOBIISATIONS 3 Programme de la culture TOTA À VOTER CHARGES D IMMOBIISATIONS Amortissement oi sur l'administration financière Total Crédits législatifs Total Charges d immobilisations ACTIF D IMMOBIISATIONS 2 Programme de la culture TOTA À VOTER ACTIF D IMMOBIISATIONS Total Actif d immobilisations

6 6 BUDGET DES DÉPENSES PROGRAMME DE A CUTURE CRÉDIT 2802, suite CASSIFICATION PAR CATÉGORIE DE DÉPENSES CRÉDIT CATÉGORIE DE DÉPENSES PAR ET SOUSS Culture Total partiel Traitements et salaires Avantages sociaux Transports et communications Services Fournitures et matériel Paiements de transfert Soutien au secteur des arts Soutien au secteur du patrimoine Soutien au secteur des bibliothèques Soutien aux organismes culturels Musée des beauxarts de l'ontario Collection McMichael d'art canadien Conseil des arts de l'ontario Société de développement de l'industrie des médias de l'ontario Fonds du patrimoine ontarien Centre des sciences de l'ontario Jardins botaniques royaux Musée royal de l'ontario Science Nord Service des bibliothèques de l'ontario Sud Service des bibliothèques de l'ontario Nord Soutien aux communautés culturelles Soutien au secteur des industries culturelles Moins : Recouvrements Total à voter Charges de fonctionnement Total (Charges de fonctionnement) Programme de la culture

7 BUDGET DES DÉPENSES PROGRAMME DE A CUTURE CRÉDIT 2802, suite CASSIFICATION PAR CATÉGORIE DE DÉPENSES, suite CRÉDIT CATÉGORIE DE DÉPENSES PAR ET SOUSS CHARGES D IMMOBIISATIONS Programme de la culture Autres opérations Total à voter Charges d immobilisations Crédits législatifs Autres opérations Amortissement oi sur l'administration financière Total (Charges d'immobilisations) Programme de la culture ACTIF D IMMOBIISATIONS Programme de la culture Parc automobile et flotte de bateaux Total à voter Actif d immobilisations Total (Actif d'immobilisations) Programme de la culture

8 8 BUDGET DES DÉPENSES PROGRAMME DE A FONDATION TRIIUM DE 'ONTARIO CRÉDIT 2803 Grâce au programme de la Fondation Trillium de l'ontario, le ministère aide à bâtir des communautés plus saines et plus dynamiques par un soutien aux organismes de bienfaisance à but non lucratif dans les domaines des arts et de la culture, des sports et des loisirs, de l'environnement et des services humains et sociaux. SOMMAIRE CRÉDIT Différence entre et réels Fondation Trillium de l'ontario TOTA À VOTER CHARGES DE FONCTIONNEMENT Total Charges de fonctionnement

9 BUDGET DES DÉPENSES PROGRAMME DE A FONDATION TRIIUM DE 'ONTARIO CRÉDIT 2803, suite CASSIFICATION PAR CATÉGORIE DE DÉPENSES CRÉDIT CATÉGORIE DE DÉPENSES PAR ET SOUSS Fondation Trillium de l'ontario Paiements de transfert Fondation Trillium de l'ontario Total à voter Charges de fonctionnement Total (Charges de fonctionnement) Programme de la Fondation Trillium de l'ontario

10 10 BUDGET DES DÉPENSES PROGRAMME D'IMMOBIISATIONS CUTUREES CRÉDIT 2804 e Programme d'immobilisations culturelles veille à la préservation et à la promotion des investissements de l'ontario dans l'infrastructure culturelle. e ministère travaille en partenariat avec le ministère du Tourisme afin de gérer les engagements pris en matière de développement de l'infrastructure culturelle dans le programme Partenaires pour les sports, la culture et le tourisme une initiative provinciale consacrée à l'infrastructure et dotée d'un budget de 300 millions. e ministère de la Culture fournit le financement de la réparation et de la réfection des immobilisations de neuf de ses quatorze organismes. Ces fonds permettent aux organismes voués aux attractions culturelles relevant du ministère d'entreprendre des réparations et des réfections de l'infrastructure existante (rénovations, aménagements requis par le Code du bâtiment, améliorations liées à la santé et la sécurité, conformité aux lois et règlements) afin de les aider à demeurer concurrentielles et à améliorer l'expérience vécue par les visiteurs. SOMMAIRE CRÉDIT Différence entre et réels CHARGES D IMMOBIISATIONS 1 Immobilisations culturelles TOTA À VOTER CHARGES D IMMOBIISATIONS Total Charges d immobilisations

11 BUDGET DES DÉPENSES PROGRAMME D'IMMOBIISATIONS CUTUREES CRÉDIT 2804, suite CASSIFICATION PAR CATÉGORIE DE DÉPENSES CRÉDIT CATÉGORIE DE DÉPENSES PAR ET SOUSS CHARGES D IMMOBIISATIONS Immobilisations culturelles Paiements de transfert Subventions d'immobilisations pour la culture Subventions d'immobilisations pour la culture Contribution du gouvernement fédéral Réparations et rénovations des organismes culturels Partenariats pour les sports, la culture et le tourisme Partenaires pour les sports, la culture et le tourisme Contribution au Programme d'infrastructures CanadaOntario Total à voter Charges d immobilisations Total (Charges d'immobilisations) Programme d'immobilisations culturelles

12 12 BUDGET DES DÉPENSES SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES DES PERSONNES ÂGÉES DE 'ONTARIO CRÉDIT 2805 e Secrétariat aux affaires des personnes âgées de l'ontario entreprend et appuie les initiatives en matière de politique qui améliorent la qualité de vie des personnes âgées de l'ontario et les campagnes d'éducation du public se rapportant ou s'adressant à ce groupe. SOMMAIRE CRÉDIT Différence entre et réels Secrétariat aux affaires des personnes âgées de l'ontario TOTA À VOTER CHARGES DE FONCTIONNEMENT Total Charges de fonctionnement ( ) ( ) ( )

13 BUDGET DES DÉPENSES SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES DES PERSONNES ÂGÉES DE 'ONTARIO CRÉDIT 2805, suite CASSIFICATION PAR CATÉGORIE DE DÉPENSES CRÉDIT CATÉGORIE DE DÉPENSES PAR ET SOUSS Secrétariat aux affaires des personnes âgées de l'ontario Traitements et salaires Avantages sociaux Transports et communications Services Fournitures et matériel Paiements de transfert Initiatives du Secrétariat aux affaires des personnes âgées Total à voter Charges de fonctionnement Total (Charges de fonctionnement) Secrétariat aux affaires des personnes âgées de l'ontario

14 14 BUDGET DES DÉPENSES RAPPROCHEMENT AVEC ES DONNÉES PUBIÉES ANTÉRIEUREMENT réels $ $ Total Charges de fonctionnement (données publiées antérieurement*) Réorganisation gouvernementale Transfert de fonctions d'autres ministères Total Charges de fonctionnement (données ayant subi un retraitement) *a rubrique Total Charges de fonctionnement comprend les crédits législatifs, les mandats spéciaux et le total à voter charges de fonctionnement. es chiffres réels de ont été rectifiés en fonction de la ou des nouvelles structures ministérielles en

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