Recueil Des Actes Administratifs
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- Charles Poitras
- il y a 6 ans
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1 PRÉFECTURE DU PUY-DE-DÔME DI RECTION D ES RESSO URCES HU MAINES ET DE L A MUTU ALISATION INTERMI N I STERIEL L E Recueil Des Actes Administratifs RECUEIL du 15 novembre 2012 La version intégrale du recueil est consultable sur support papier dans le hall d accueil du public en préfecture et sous-préfecture. sur le site internet de la Préfecture à l adresse suivante : En application de l article 4 de la loi n du 17 juillet 1978 relatif aux modalités de communication des documents administratifs, toute personne demandant copie d un document administratif peut obtenir cette copie : soit sur papier ; soit sur support informatique ; soit par messagerie électronique CLERMONT-FERRAND CEDEX 01 TEL FAX
2 Délégation Territoriale du Puy-de-Dôme AGENCE REGIONALE DE SANTE D AUVERGNE ARRETE N du 05 novembre 2012 relatif à la détermination des zones de mise en œuvre des mesures destinées à favoriser une meilleure répartition géographique des orthophonistes libéraux DECISION ARS/DOMS/DT63/PH/2012/N 170 du 07 novembre 2012 fixant le montant de la répartition de la dotation globalisé commune prévue au contrat pluriannuel d objectifs et de moyens de l association départementale des amis et parents d enfants inadaptés du Puy-de-Dôme DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES MASSIF CENTRAL ARRETE TEMPORAIRE N 2012-N-015 du 31 octobre 2012 réglementant temporairement la circulation sur l autoroute A75 diffuseur n 3 dans le département du Puy-de-Dôme DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ARRETE N 2012/PREF 63/12/02182 du 29 octobre 2012 relatif aux conventions des opérations de logements sociaux aidées par l Etat Service Eau, Environnement et Forêt ARRETE N 12/02194 du 05 novembre 2012 portant autorisation au titre de l article L du code de l environnement concernant l autoroute A71 élargissement 2X3 voies section barrière de péage de Gerzatjonction A 75. Commune de CLERMONT FERRAND Service des Licences DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES ARRETE/LIC-2012-At 63 du 13 septembre 2012 portant attribution de la licence d entrepreneur de spectacles Direction Régionale des Affaires Culturelles ORGANISATION ADMINISTRATIVE ARRETE 178 Bis 2012 du 26 octobre 2012 portant désignation de M. Jérôme Auger, Architecte des Bâtiments de France, comme conservateur et maître d œuvre des travaux de réparation de la cathédrale Nodre-Dame-del Assomption et de l Hôtel de Chazerat à Clermont-Ferrand Préfecture du Puy-de-Dôme Direction des Ressources Humaines et de la Mutualisation Interministérielle Bureau du Courrier Arrêté n du 13 novembre 2012 donnant délégation à M. Michel PROSIC, Sous-Préfet d Ambert par intérim, en matière d ordonnancement secondaire 4660 Recueil du 15 novembre
3 Arrêté n du 13 novembre 2012 portant délégation de signature à M. Michel PROSIC, Sous-Préfet d Ambert par intérim 4662 Direction de la Réglementation REGLEMENTATION ARRETE N 2012/PREF 63/12/02168 du 29 octobre 2012 portant habilitation dans le domaine funéraire ARRETE N 2012/PREF 63/12/02169 du 29 ocobre 2012 portant habilitation dans le domaine funéraire ARRETE N 2012/PREF 63/12/02170 du 29 octobre 2012 portant habilitation dans le domaine funéraire ARRETE N 2012/PREF 63/12/02183 du 30 octobre 2012 portant modification d une habilitation dans le domaine funéraire SOUS PRFECTURES Sous Préfecture de RIOM ARRETE N du 25 octobre 2012 portant dérogation aux horaires de fermeture d un débit de boissons ARRETE N du 25 octobre 2012 portant dérogation aux horaires de fermeture d un débit de boissons ARRETE N du 25 octobre 2012 portant dérogation aux horaires de fermeture d un débit de boissons TRAVAIL ET EMPLOI Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l Emploi ARRETE N 12/02138 du 24 octobre 2012 portant retrait d agrément simple d un organisme de services aux personnes Arrêté n 12/02150 du 25 octobre 2012 portant extension d un avenant à la convention collective de travail du 25 octobre 1978 concernant les exploitations et entreprises agricoles du département du Puy-de-Dôme 4679 Recueil du 15 novembre
4 AGENCE REGIONALE DE SANTE D AUVERGNE Recueil du 15 novembre
5 4637
6 4638
7 4639
8 4640
9 4641
10 AGENCE REGIONALE DE SANTE D AUVERGNE Recueil du 15 novembre
11 4643
12 4644
13 DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES MASSIF CENTRAL Recueil du 15 novembre
14 4646
15 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES Recueil du 15 novembre
16 4648
17 4649
18 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES Recueil du 15 novembre
19 4651
20 4652
21 4653
22 4654
23 4655
24 4656
25 DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES Recueil du 15 novembre
26 ORGANISATION ADMINISTRATIVE Direction Régionale des Affaires Culturelles Recueil du 15 novembre
27 4659
28 4660
29 4661
30 4662
31 4663
32 4664
33 4665
34 4666
35 4667
36 REGLEMENTATION Direction de la Réglementation Recueil du 15 novembre
37 REGLEMENTATION Direction de la Réglementation Recueil du 15 novembre
38 4670
39 REGLEMENTATION Direction de la Réglementation Recueil du 15 novembre
40 4672
41 REGLEMENTATION Direction de la Réglementation Recueil du 15 novembre
42 4674
43 SOUS PREFECTURES Sous Préfecture de RIOM Recueil du 15 novembre
44 SOUS PREFECTURES Sous Préfecture de RIOM Recueil du 15 novembre
45 SOUS PREFECTURES Sous Préfecture de RIOM Recueil du 15 novembre
46 TRAVAIL ET EMPLOI Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l Emploi Recueil du 15 novembre
47 TRAVAIL ET EMPLOI Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l Emploi Recueil du 15 novembre
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